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Actualité de droit public en matière de logement

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

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Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque. 

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Foire du livre de Londres 2019 : programme et actualités

La Foire du Livre de Londres 2019 se déroulera du 12 au 14 mars au sein du complexe Olympia. Cette année encore, le programme est chargé, avec comme pays invité d'honneur l'Indonésie, au cœur du « Market Focus ». Outre ce choix, la Foire du Livre de Londres passe la vitesse supérieure en matière de livre audio en consacrant enfin un temps spécifique à ce format.

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

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Dossier

Livres, BD, actualités : tout sur Pénélope Bagieu

La carrière de Pénélope Bagieu a commencé de manière tout à fait personnelle, par l'intermédiaire de son blog, Ma vie est tout à fait fascinante, sur lequel elle met en dessins des anecdotes de sa vie quotidienne. En 2008, elle publie le premier volume de Joséphine, le premier d'une longue série d'albums très appréciés du public.

Extraits

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Immobilier, droit de la constr

Actualité de droit public en matière de logement

L'actualité en matière de logement à travers le prisme du droit public. L'actualité en matière du logement à travers le prisme du droit public. Sont abordés les droits fondamentaux, les actualités normatives et jurisprudentielles ainsi que les enjeux juridiques et pratiques.

04/2022

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Droit pénal

Actualités en matière de droit pénal sexuel

DROIT BELGE La réforme du droit pénal sexuel a donné lieu à une loi du 21 mars 2022, entrée en vigueur le 1er juin 2022. De nouvelles dispositions ont été insérées dans le titre VIII du livre 2 du Code pénal, sous de nouveaux chapitres, sections et sous-sections. Cette législation traite désormais des infractions portant atteinte à l'intégrité sexuelle, au droit à l'autodétermination sexuelle et aux bonnes moeurs, ainsi que de l'abus de la prostitution. Des changements majeurs ont été opérés, notamment au niveau des qualifications pénales et des peines. Ces dernières ont été considérablement renforcées. Par ailleurs, la notion de consentement fait à présent l'objet d'une définition légale. Les contributions visent à présenter de façon précise et nuancée les éléments constitutifs des nouvelles infractions sexuelles, ainsi que les peines, en les comparant avec la législation antérieure.

03/2023

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Droit

Droit du logement, droits au logement et stratégies familiales

L'ouvrage a eu pour point de départ une recherche effectuée à la demande de la Caisse Nationale d'Allocations Familiales. L'étude a pu être ainsi menée de front sur le plan théorique et sur le plan pratique. Sur le plan théorique, l'analyse devrait conduire à mieux distinguer l'action du législateur, dans un domaine où le foisonnement extrême des textes rend difficile l'appréhension et la compréhension des mécanismes modernes, par lesquels est assurée la protection du logement familial, lieu primordial de l'épanouissement de chacun, parce que s'y exercent quotidiennement la communauté de vie, l'entretien du ménage, et l'éducation des enfants. Sur le plan pratique, l'accès aux dossiers de deux Caisses d'Allocations Familiales, et les nombreux entretiens menés auprès des praticiens, (travailleurs sociaux, notaires, banques, organismes de logement social), ont permis, dans une certaine mesure l'appréciation du rôle joué par les prestations, et ont rendu sensibles les multiples et graves problèmes subsistants, qui ne sont d'ailleurs pas sans remède, pour peu que l'on en fasse une évaluation correcte.

01/1988

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Arbitrage

Actualités de droit judiciaire

Un angle d'analyse la proportionnalité au sens large : médiation, droit de l'arbitrage, tierce décision obligation, conciliation civile, etc. Ces actualités de droit judiciaire ont pris pour angle d'analyse la proportionnalité au sens large, en passant par la jonction des causes en degré d'appel, les actualités en matière de médiation et en droit de l'arbitrage.

03/2023

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Droit

Actualités en droit de la construction

DROIT BELGE Une analyse des principales évolutions législatives et jurisprudentielles en droit de la construction et des marchés publics. Le droit de la construction connaît de constantes évolutions, qui sont autant l'effet du législateur que du développement de la jurisprudence. Le présent ouvrage fait écho au caractère interdisciplinaire de cette matière. Dans un premier temps, le droit de la construction est abordé sous l'angle du droit administratif : la réglementation et la jurisprudence récente relatives, d'une part, aux procédures de passation des marchés publics de construction et, d'autre part, au contentieux de l'exécution des marchés publics sont examinées. Le droit privé de la construction est ensuite présenté, au travers d'une chronique de jurisprudence retraçant l'évolution de la matière depuis la formation de la CUP organisée en 2010 et contenue dans le volume 127 de la collection. Enfin, la dernière contribution est consacrée au droit des assurances dans le domaine de la construction, qui a subi de profondes modifications à la suite de l'entrée en vigueur des lois de 2017 et de 2019 établissant diverses assurances obligatoires pour les professionnels du secteur.

01/2021

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Immobilier, droit de la constr

Actualités en droit de la construction

Un ouvrage dédié aux praticiens du droit de la construction qui les aidera à maitriser les évolutions de la Jurisprudence en cette matière. Cet ouvrage se consacre à l'actualité de la jurisprudence, ainsi qu'à l'état des lieux de certaines questions particulières relatives au droit de la construction.

04/2023

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