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Une limite à l'exécution forcée du contrat : la disproportion manifeste de l'article 1221 du Code civil

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Samurai : Code de l'honneur et Japon médiéval

Voilà près de 20 ans que Jean-François Di Giorgio et Frédéric Genêt ont créé la série Samurai. Les auteurs nous emmenéaient à travers une immense fresque historique dans le Japon médiéval. Le scénario, admirablement mené, immerge le lecteur dans les luttes intestines d’une période où la loi du sabre est toute puissante. L’honneur des samurais s’oppose aux volontés de conquête des petits seigneurs face à l’Empereur. Une période où les croyances et les forces de l’invisible sont encore bien présentes.

Dossier

Salon du livre de Turin 2023 : De l'autre côté du miroir

Du 18 au 22 mai 2023, la ville de Turin en Italie se transformera en un véritable paradis pour les amoureux des livres, des auteurs et de la magie des mots. Une expérience inoubliable au cœur de la scène littéraire internationale, à suivre dans nos colonnes, avec l'Albanie en pays invité.

Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

Dossier

Double peine : les prisonniers condamnés à un accès limité aux livres

L’accès à la littérature ou à la documentation dans les établissements pénitentiaires s’avère difficile. Outre la censure de nombreux titres dans les bibliothèques des prisons, les détenus se voient également souvent interdire de recevoir des livres, sous prétexte que ces expéditions alimentent le trafic de drogue ou la livraison d’armes.

Dossier

Salon du livre de Genève 2019 : la Belgique à l'honneur

La 33e édition du salon du livre de Genève se déroulera du 1er au 5 mai dans le Halle 2 de Palexpo. Sous la double présidence de Lydie Salvayre et Éric Fottorino, la manifestation littéraire accueille la Belgique Wallonie-Bruxelles, comme hôte d’honneur. Et dans le même mouvement européen, convie le patrimoine littéraire de Barcelone en ses murs.

Dossier

Foire du Livre de Francfort 2019 : la Norvège à l'honneur

La Foire du Livre de Francfort 2019, 71e édition, se déroulera du 16 au 20 octobre. L'un des plus importants salons du monde du livre européen fera cette fois une place d'honneur à la Norvège. « The dream we carry », ou le « Le rêve que nous faisons », titre du programme mis en œuvre par le pays, promet beaucoup, et notamment des focus sur la liberté d'expression et sur les auteurs et livres féministes.

Extraits

Droit des obligations

Une limite à l'exécution forcée du contrat : la disproportion manifeste de l'article 1221 du Code civil

La présente thèse propose un commentaire théorique et pratique d'une innovation substantielle de la réforme du droit des contrats opérée par l'ordonnance du 10 février 2016. Jusqu'à cette réforme, la jurisprudence considérait que le créancier était en mesure d'obtenir l'exécution forcée du contrat alors même que les conséquences de cette sanction de l'inexécution étaient sans commune mesure avec son attrait. L'article 1221 du Code civil est venu combattre cette solution en excluant l'exécution forcée "s'il existe une disproportion manifeste entre son coût pour le débiteur de bonne foi et son intérêt pour le créancier" . La nouvelle exception pose de nombreuses questions auxquelles la présente thèse entend répondre. Points forts - Une thèse inédite sur la limite à l'exécution focrée du contrat créée par la réforme du droit des obligations - Prix de thèse de l'Université Paris-Panthéon-Assas

04/2024

Revues de droit

Revue des contrats N° 1, mars 2022 : Les liens entre responsabilité civile et pénale à la lumière de la réforme du droit de la responsabilité civile

CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? Nouvelle amélioration de l'indemnisation du dommage corporel - par Geneviève Viney (P. 16) ? Les manoeuvres dolosives du mandataire n'engagent pas la responsabilité du mandant envers le tiers victime... hélas ! - par Sophie Pellet (P. 18) Régime des obligations contractuelles ? L'article 2234 du Code civil se distancie de l'adage Contra non valentem... - par Antoine Hontebeyrie (P. 36) CONTRATS SPECIAUX Contrats translatifs ? Promesses de vente : de l'exécution forcée ! - par Louis Thibierge (P. 49) ? Quand l'exigence de proportionnalité vient limiter la garantie d'éviction... - par Jean-François Hamelin (P. 53) Contrats et droit des sociétés ? Garantie d'éviction contre la concurrence du cédant de titres sociaux et contrôle de proportionnalité - par Laura Sautonie-Laguionie (P. 58) ? Condition et pacte d'actionnaires : les limites de la potestativité - par Julia Heinich (P. 62) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit pénal ? Quand l'abus du droit de transiger constitue une escroquerie punissable - par Romain Ollard (P. 65) Droit de la consommation ? La nouvelle garantie légale de conformité est arrivée ! - par Jean-Denis Pellier (P. 71) ? Office du juge et clauses abusives : florilège de décisions - par Garance Cattalano (P. 81) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? Les loyers de misère - par Jean-Pierre Marguénaud (P. 116) RECHERCHES Un auteur, une idée ? Gaston Lagarde et Charlotte Béquignon-Lagarde - par Pierre-Yves Gautier (P. 120) DOSSIER ? Les liens entre responsabilité civile et pénale à la lumière de la réforme du droit de la responsabilité civile (P. 123)

04/2022

Droit

Pension alimentaire après divorce, article 301 du Code civil

Pension alimentaire après divorce (article 301 du Code civil) / par Pierre Gervésie,... Date de l'édition originale : 1928 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2021

Droit

Thèse pour la licence. Code civil. Du Contrat de mariage. Code de procédure. Des Reprises d'instance

Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence... soutenu par M. Antoine de Dulçat,... ["Jus romanum : De Senatus consults Tertylliano"... - Code civil. Du Contrat de mariage. - Code de procédure : Des Reprises d'instance et constitution de nouvel avoué. - Code de commerce : De la Lettre de change... - Droit administratif : Dans quel cas l'autorité judiciaire est-elle compétente, pour appliquer ou faire exécuter des actes administratifs ou des décisions administratives ? ] Date de l'édition originale : 1847 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2021

Droit

Code de procédure civile. Annoté, Edition limitée

A jour de la réforme de la procédure civile et de divorce de décembre 2019. Les + de l'édition 2021 du Code de procédure civile : - A jour des décrets de décembre 2019 réformant de la procédure civile et de divorce - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à l'aide juridique - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la saisie immobilière - Nombreux textes complémentaires ; - Inclus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code de procédure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs notamment à l'action en justice, à l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et dépens. Les annotations de jurisprudence relatives aux règlements européens relatifs à la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale ont été intégralement refondues. Cette édition 2021 du Code de procédure civile intègre notamment : - le décret du 22 juillet 2019 de coordination de la loi du 23 mars 2019 de réforme pour la justice en matière de protection juridique des majeurs, de changement de régime matrimonial, d'actes non contentieux confiés aux notaires et de prorogation de l'attribution provisoire de la jouissance du logement de la famille et mesure relative à la reconnaissance transfrontalière des décisions de protection juridique des majeurs ; - les décrets du 30 août 2019 relatifs, notamment, au nouveau tribunal judiciaire ; du décret du 11 décembre 2019 réformant la procédure civile ; - le décret du 17 décembre 2019 relatif à la procédure applicable aux divorces contentieux et à la séparation de corps ou au divorce par consentement mutuel réalisés selon les modalités de l'article 229-1 du code civil ; - le décret du 20 décembre 2019 relatif à la procédure accélérée au fond devant les juridictions judiciaires ; - le décret du 26 décembre 2019 relatif à l'évaluation de la situation du majeur à protéger transmise au procureur de la République. - les ordonnances et circulaires du 26 mars 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et relative à la prorogation des délais échus et à l'adaptation des procédures pendant la période d'urgence sanitaire. Face à l'état d'urgence sanitaire lié au Covid-19, un Appendice a été créé en fin d'ouvrage pour y insérer notamment les deux ordonnances du 25 mars 2020 sur les règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire et sur la prorogation des délais échus pendant la période d'urgence sanitaire et l'adaptation des procédures. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.

07/2020

Littérature française

Disproportion de l'homme

Simon aimait Elisabeth. Il épouse une autre femme. Il la quitte. Il se remarie. Puis, il revoit Elisabeth. Le jour et la nuit s'inversent. Simon s'arc-boute contre l'évidence. Il s'enfuit. Se tait. Se tourne vers l'ombre. Mais qu'est-ce qu'un homme au milieu des passions ?

09/2010

Tous les articles

Une gratuité limitée de la scolarité à l'étranger

29/10/2009 - 07:22

LexisNexis, ou la vie en rose et en couleurs pour le Code civil

L'éditeur juridique LexisNexis vient d'annoncer pour la rentrée une vague de nouveautés pour le Code civil 2014, avec une série de couvertures originale, qui rafraîchira les études universitaires, et égaiera les cabinets d'avocats. Le Code civil 2014 sera proposé en six coloris, pour répondre aux goûts allant du zébrage aux écailles, et même une version vertement épidermique.

02/09/2013 - 13:11

Prix littéraires

L'Académie Charles Cros couronne L'execution de Badinter lu par Berling

L'académie Charles Cros, du nom du poète et inventeur, vient de remettre ses prix... dans le domaine musical. Eh oui, depuis 1947 cette dernière agit en faveur de la diversité musicale, tout en présentant les oeuvres qui méritent selon elle d'être tout particulièrement distinguées.

25/11/2010 - 17:16

Pascal, Pensées, I, N°60, Disproportion de l'homme

04/03/2008 - 13:00

Scribd achève sa bascule du côte HTML 5 de la Force

27/05/2010 - 17:49

Soumettre la possibilité de commenter un article à l’obligation de le lire

C’est la bonne idée développée par un média norvégien, obliger les internautes à lire l’intégralité d’un article avant de commencer à le commenter. Bien souvent, c’est sur la simple lecture du titre, voire du premier paragraphe que chacun y va de son commentaire, ce qui engendre des échanges sans sens.

03/03/2017 - 00:03

L'églilse du Da Vinci Code accuse une baisse de ses revenus

19/12/2008 - 11:23

Décès de l'auteur du vrai Da Vinci Code

Il s'était fait connaître en intentant un procès à Dan Brown. Micheal Baigent est décédé le 17 juin à Brighton, en Angleterre. Son procès n'avait pas abouti. Il estimait que l'auteur d'Inferno lui avait volé l'ensemble de ses idées pour composer son best-seller.

26/06/2013 - 07:44

Wikipedia limite les modifications d'articles sur les personnes

25/08/2009 - 14:00

Petit pays : du Burundi à la guerre civile, l'enfance de Gabriel

Petit pays, film d’Éric Barbier, est inspiré du roman de Gaël Faye, prix Goncourt des lycéens 2016. À la distribution Jean-Paul Rouve, Djibril Vancoppenolle, Isabelle Kabano et Delya De Médina — et dans les salles, ce 18 mars. Une première bande-annonce est dévoilée.

30/01/2020 - 15:01

Prix littéraires

Tanguy Viel, Prix François Mauriac 2017, pour Article 353 du code pénal

Le prix François Mauriac 2017 a été décerné à l'écrivain Tanguy Viel pour son roman Article 353 du code pénal, publié par Les éditions de Minuit. Créé en 1985 par l'Institution régionale d'Aquitaine il récompense, en souvenir de l'écrivain François Mauriac, l'ouvrage d'un écrivain de langue française engagé dans son siècle.

28/09/2017 - 14:22

Auteur, éditeur : à qui attribuer la création d'une oeuvre ?

La réforme du droit des contrats spéciaux, qui interviendra dans le Code civil, conduira à de grandes évolutions dans l’industrie du livre. Ainsi, feu le “Contrat de louage d’ouvrage” disparaîtra – aussi appelé Contrat de commande – au profit d’une approche juridique plus cadrée. Petite histoire du défunt…

06/02/2023 - 11:18

Réponse de Stéphane Marsan à l'article de Médiapart

ActuaLitté vient de recevoir une communication émanant de Me. Marie Pétrement du cabinet Pierrat. « Monsieur Stéphane Marsan, dont je suis le conseil, étant expressément désigné dans cet article, adresse une réponse à la suite des propos contestables tenus à son encontre. » Nous reproduisons ici son texte, dans son intégralité.

22/04/2021 - 16:20

Les Lego choisissent leur camp à l'heure de la Civil War

Le début de la guerre civile promise par Civil War se rapproche, avec le prochain film Marvel, en salles le 27 avril prochain. Lego, devenu un spécialiste de la déclinaison de licences en briques, met donc son jeu vidéo Marvel's Avengers aux couleurs de cet affrontement sans merci... Choisissez vos couleurs.

15/03/2016 - 10:35

Numérique

Le Manifeste du Futurisme en étain condamné à l'autodafé

20/02/2009 - 11:12

Droit de réponse : Calaméo répond à l’article du site ActuaLitte.com

Par courrier recommandé, la société Calameo, qui propose un service d’hébergement et de consultation de documents en ligne, a souhaité corriger des informations précédemment parues dans ActuaLitté. Nous évoquions en effet la présence d’une offre de livres piratés, simplement accessibles, sur Camaléo.com. L’entreprise estime que nous nous sommes trompés...

28/06/2017 - 09:50

Du cunéiforme au code binaire : histoire de l'écriture

Une exposition permanente commence au musée allemand du livre et de l'écriture, le Deutsches Buch- und Schriftmuseum, servant de vitrine à la bibliothèque nationale allemande de Leipzig. Cette dernière porte un regard sur 5000 années d'histoire des médias, dans une zone spécifique au rez-de-jardin.

26/08/2013 - 12:46

Prix littéraires

Tanguy Viel remporte le grand prix RTL / LIRE 2017 avec Article 353 du code pénal

Pour son roman publié aux éditions de Minuit, Tanguy Viel a reçu le grand prix du livre RTL/Lire 2017. L’auteur recevra son prix officiellement ce 23 mars, lors de l’inauguration du salon du livre de Paris.

20/03/2017 - 11:33

Pour tester les revues scientifiques, il propose un article sur la Force

Depuis plusieurs années — et l'émergence d'Internet n'y est sûrement pas pour rien —, le système qui gouverne les publications scientifiques est copieusement critiqué. Faible valeur ajoutée, tarifs de publication trop élevés, difficultés d'accès aux articles... Un chercheur s'est amusé à proposer un article sur les midi-chloriens, des symbiotes qui expliquent la Force dans la saga Star Wars, pour tester la fiabilité de ces journaux... Devinez la suite ?

31/07/2017 - 11:39

Contrat d'édition équitable : auteurs, éditeurs, un rapport de force rétabli

Les 13 et 14 mars, le Labo de l’édition accueillait une ultime initiative avant que le pays ne soit plongé dans le confinement. À l’initiative de la Ligue des auteurs professionnels étaient réunis écrivains, juristes et avocats autour de trois ateliers. L’un d’eux s’est concrétisé, près de 3 mois plus tard : Construire un contrat d’édition équitable.

10/06/2020 - 17:35

Numérique

La secrétaire de l'Académie Goncourt mise à la retraite forcée

Avec une moyenne d’âge de 67,9 ans, largement aidée par Virginie Despentes, Philippe Claudel et Éric-Emmanuel Schmitt, le jury du prix Goncourt a décidé de renvoyer Marie Dabadie, la secrétaire de l’Académie. La raison est simple, et n'appelle pas vraiment de commentaires, selon les Académiciens : l'âge de la retraite est largement atteint.

26/02/2018 - 16:43

Une école à nue : le manifeste d'enseignants 'Dépouillés'

Professeurs de toutes matières confondues, ils se sont donné rendez-vous devant l'objectif, avec une mission particulière. Les Dépouillés, du nom dont ils se sont parés, c'est un collectif d'enseignants ayant décidé de poser nu...

16/09/2011 - 15:56

L'ONG Oxfam ne veut plus de vos exemplaires du Da Vinci Code

Au pays de Galles, un magasin Oxfam reçoit chaque jours des dons du fameux roman Da Vinci Code, au point de demander aux généreux donateurs qui souhaiteraient se délester du livre de Dan Brown de s'abstenir.

19/05/2017 - 10:54

Manifeste : un 'lyrisme connecté' à l'époque Facebook

Voici un appel de Stéphane Bataillon, poète dont le dernier ouvrage est publié en octobre aux éditions Bruno Doucey, Où nos ombres s'épousent. Un manifeste pour un lyrisme en cette période de Facebook...

04/10/2010 - 11:15

Réforme de l’état civil : quelles garanties pour le citoyen ?

Le projet de loi pour une justice du XXIe siècle vise à moderniser la gestion de l’état-civil, en dispensant, sous certaines conditions, les communes de la double tenue des registres de l’état civil. L’Association des archivistes français, AAF, réaffirme le droit de tout citoyen d’exiger la garantie de son identité par des données d’état civil fiables, quel que soit leur support.

23/05/2016 - 17:31

Barack Obama promeut l'enseignement du code à l'école

L'enseignement du code à l'école arrive à grands pas aux Etats-Unis. Et pour donner l'exemple, quoi de mieux que Barack Obama en personne en train de rentrer une ligne de code, et portant une casquette avec le mot « code » écrit en gros.

10/12/2014 - 00:03

Des super héros victimes de la mode : tel est leur nom de code

La mode des super héros n’a rien à voir avec des super héros à la mode. En l’espace d’une grosse trentaine d’années, les costumes de Batman, Spider-Man ou encore Iron Man, ont largement évolué. Mais qu’en est-il de leur style vestimentaire quotidien ? Sont-ils devenus des fashion victim ? Leur identité pas secrète, ce personnage qu’ils incarnent au grand jour est-il resté... à la mode ?

04/06/2016 - 17:02

De la force de l'esprit

Rencontre avec

Sophie Adriansen
autour de
"Trois années avec la SLA"
Editions de l’Officine

Mathieu Simonet
autour de
"Maternité"
Editions du Seuil

05/06/2012 - 11:09

Polémique Karski : où les limites de la fiction face à l'Histoire

03/02/2010 - 17:11

Maîtres de la BD et de l'école flamande côte à côte

À l'occasion d'une exposition sur le thème du fantastique, grands maîtres flamands du XVIe siècle et auteurs de bande dessinée se trouveront côte à côte jusqu'au 24 avril à la fondation Glénat de Grenoble, une première indique l'AFP.

10/03/2014 - 18:03

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