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Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public. Dispositions générales commentées avec onglets découpés

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Dossiers

Dossier

La guerre de Vladimir Poutine contre l'Ukraine ou la Russie impériale

En fond historique, la place Maïdan, d’où était partie la révolution de 2014 qui avait conduit au soulèvement contre le gouvernement. Mais depuis le 24 février, la Russie de Vladimir Poutine a décidé d’une invasion du territoire ukrainien. Une force militaire en marche qui soulève l’indignation internationale et provoque des réactions de soutien partout dans le monde. Les organisations littéraires avec des mots pour armes grossissent les rangs de cette opposition.

Dossier

Procès Internet Archive : l'édition contre le prêt numérique contrôlé

En juin 2020, quatre groupes d'édition, Hachette, HarperCollins, Wiley et Penguin Random House, portent plainte contre la plateforme patrimoniale Internet Archive, l'accusant de « violation massive du copyright ». En cause, la bibliothèque d'urgence mise en place par le site à l'occasion de la pandémie du coronavirus.

Dossier

Montpellier : de la culture en plein air, avec la Comédie du Livre

Depuis 1986, La Comédie du livre créée par des librairies indépendantes fait bouillonner les rues montpelliéraines. Nous voilà donc partis pour 10 jours de manifestations littéraires à Montpellier et dans les territoires avoisinants. Au rendez-vous : rencontres, lectures, musique, ateliers et expositions.

Dossier

Des livres aux auteurs : à la découverte de l'identité tchèque

Le livre jeunesse tchèque est mondialement reconnu, maintes fois primé et honoré à cinq reprises par le plus prestigieux des prix décerné à un auteur jeunesse : le prix Hans-Christian Andersen, qu’ont notamment reçu Jiří Trnka (1968), Květa Pacovská (1990) et Petr Sís (2012). Mais malgré cette reconnaissance des pans entiers de son patrimoine nous restent néanmoins à découvrir.

Dossier

Le Petit Prince, conte intemporel d'Antoine de Saint-Exupéry

Le Petit Prince n'est pas seulement allé dans l'espace : il a traversé toute la planète. Livre le plus traduit au monde après la Bible, ce classique d'Antoine de Saint-Exupéry a été publié pour la première fois en 1943 par la maison d'édition Reynal & Hitchcock, puis aux éditions Gallimard, en français, en 1945. De loin le livre le plus connu de son auteur, ce conte a touché des millions de lecteurs par sa portée philosophique et onirique...

Dossier

Pass Culture : l'accès aux oeuvres et aux loisirs pour les jeunes

Proposition culturelle centrale du programme culturel du candidat Emmanuel Macron au cours de la campagne de 2017, le Pass Culture se présentait comme l'opportunité, pour les jeunes de 18 ans, de se saisir de leur citoyenneté et de leur liberté pour découvrir la richesse culturelle de leur territoire, ainsi que la diversité de la production culturelle. Ce sont ainsi 500 € qui seront « offerts » à chaque jeune, le jour de ses 18 ans, et qu'il pourra utiliser à travers une application conçue sur mesure pour le Pass Culture.

Extraits

Sécurité incendie

Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public. Dispositions générales commentées avec onglets découpés

Le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans Les établissements recevant du public, énumère des mesures propres à assurer la protection du public ; comme tous les textes officiels, il édicte des prescriptions, il ne les explique pas. Cet ouvrage, en reprenant le texte article par article et quelquefois paragraphe par paragraphe, cherche à montrer le but poursuivi pour permettre à chacun d'y parvenir dans les conditions les meilleures. Il vise avant tout à expliquer le "pourquoi" des mesures édictées à ceux qui doivent faire respecter les textes (autorités administratives, commissions de sécurité. etc.) et aussi à ceux qui doivent les appliquer (exploitants, architectes, ingénieurs, installateurs. etc.). En donnant aux uns et aux autres la possibilité de "comprendre", il doit leur permettre de "mieux se comprendre". Le Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public est repris à travers quatre ouvrages : - Dispositions générales applicables à tous les ERP de 1re à 4e catégories ; - Dispositions particulières applicables aux ERP de 1re à 4e catégories ; - Dispositions applicables aux ERP de 5e catégorie ; - Dispositions spéciales.

05/2022

Droit

Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public. Dispositions spéciales commentées, 9e édition

Cet ouvrage présente l'ensemble des dispositions spéciales du règlement du 25 juin 1980 applicables, au titre de la sécurité incendie, aux établissements recevant du public (ERP) suivants : Etablissements de plein air - Type PA ; Chapiteaux, tentes et structures - Type CTS ; Structures gonflables - Type SG ; Hôtels-restaurants d'altitude - Type OA ; Refuges de montagne - Type REF ; Parcs de stationnement couverts - Type PS ; Gares - Type GA ; Etablissements flottants - Type EF. Ces dispositions sont complétées par des commentaires, schémas et avis de la Commission centrale de sécurité. Le "Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public" est repris à travers 4 ouvrages : - Dispositions générales applicables à tous les ERP de 1re à 4e catégories ; - Dispositions particulières applicables aux ERP de 1re à 4e catégories ; - Dispositions applicables aux ERP de 5e catégorie ; - Dispositions spéciales.

08/2019

Sécurité incendie

Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public. Dispositions spéciales commentées, 10e édition

Cet ouvrage présente l'ensemble des dispositions spéciales du règlement du 25 juin 1980 applicables, au titre de ta sécurité incendie, aux établissements recevant du public (ERP) suivants : Etablissements de plein air Type PA Chapiteaux, tentes et structures Type CTS Structures gonflables Type SG Hôtels-restaurants d'altitude Type OA Refuges de montagne Type REF Parcs de stationnement couverts Type PS Gares - Type GA Etablissements flottants Type EF Ces dispositions sont complétées par des commentaires, schémas et avis de ta Commission centrale de sécurité. Le Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public est repris à travers quatre ouvrages Dispositions générales applicables à tous les ERP de 1 à 4e catégories. Dispositions particulières applicables aux ERP de 1re à 4e catégories. Dispositions applicables aux ERP de 5e catégorie. Dispositions spéciales.

07/2022

Droit

Réglement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public. Dispositions applicables aux établissements de la 5e catégorie (Petis établissements) Dispositions applicables aux établissements de la 5e catégorie, 8e édition

La réglementation française relative aux établissements recevant du public, très complète et très précise, comporte un ensemble de textes concernant les établissements de 5e catégorie appelés aussi " petits établissements ". Cet ouvrage les regroupe et intègre, pour plus de clarté, des annexes qui les complètent (modèle de consigne, extraits du Code de la construction et de l'habitation, textes des arrêtés auxquels le règlement est annexé). Pour permettre aux responsables de ces établissements qui ne sont bien évidemment pas des spécialistes de la prévention incendie d'être aidés dans la lecture et la compréhension des mesures édictées, les textes sont aussi accompagnés des commentaires du colonel (hre) Roland Lion, ancien chef du bureau Prévention de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Nous espérons que cet ouvrage leur rendra le service attendu et constituera également un guide précieux pour les spécialistes, en particulier ceux qui sont amenés à participer aux commissions de sécurité.

01/2006

Sécurité incendie

Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux ERP. Dispositions particulières commentées Types J à Y 1re à 4e catégories, 10e édition

Cet ouvrage présente l'ensemble des dispositions particulières du règlement du 25 juin 1980 applicables, au titre de la sécurité incendie, aux établissements recevant du public (ERP) des types J à Y de 1re à 4e catégories. Ces dispositions sont complétées par des commentaires, schémas et avis de la Commission centrale de sécurité. Les établissements concernés sont les suivants : Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées Type J ; Salles d'audition, de conférences, de réunions, de spectacles ou polyvalentes Type L ; Magasins de vente, centres commerciaux Type M ; Restaurants et débits de boissons Type N ; Hôtels et autres établissements d'hébergement Type 0 ; Salles de danse et salles de jeux Type P ; Etablissements d'éveil, d'enseignement, de formation, centres de vacances, centres de Loisirs sans hébergement Type R ; Bibliothèques, centres de documentation Type S ; Salies d'expositions Type T ; Etablissements de soins Type U ; Etablissements de culte Type V ; Administrations, banques, bureaux Type W ; Etablissements sportifs couverts Type X ; Musées Type Y. Le règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public est repris à travers quatre ouvrages Dispositions générales applicables à tous les ERP de 1re à 4e catégories. Dispositions particulières applicables aux ERP de 1re à 4e catégories. Dispositions applicables aux ERP de 5e catégorie. Dispositions spéciales.

06/2022

Droit

SECURITE CONTRE L'INCENDIE DANS LES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP).. Règlement du 23 mars 1965, édition mise à jour 29 août 1996

Conformément au code de la construction et de l'habitation, l'arrêté du 3 mars 1965 précise les conditions d'application des règles de prévention et de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public. Cet ouvrage reprend : - le classement et le contrôle des établissements ; - les dispositions générales communes à tous les établissements de types A à X (construction, installations électriques, installations au gaz et aux hydrocarbures liquéfiés, éclairage) ; - les dispositions particulières applicables aux établissements de spectacle (généralités, mesures particulières concernant les salles) ; - les dispositions particulières applicables aux établissements à destinations diverses des types M à X ; - les établissements de la 5e catégorie ; - les chapiteaux et tentes.

09/1996

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Hélène Orain directrice générale de l'Etablissement public du Palais de la Porte Dorée

Par décret en date du 4 juin 2015, Hélène Orain, jusqu’alors secrétaire générale de l’Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (Oppic), a été nommée directrice générale de l’Etablissement public du Palais de la Porte Dorée pour un mandat de cinq ans.

09/06/2015 - 16:27

Numérique

Sécurité renforcée aux abords des établissements les plus sensibles

15/05/2009 - 07:54

La sécurité de 120 établissements scolaires à revoir

03/04/2009 - 15:55

Projet de loi relatif aux Archives

L’esprit de la loi : l’ouverture.

26/04/2008 - 08:00

Adoption du projet de loi relatif aux archives

Un projet qui vise à ouvrir les fonds : les délais sont revus à la baisse

02/05/2008 - 08:00

Bibliothèque et management : gestion d'établissements accueillant du public

Les bibliothèques et autres médiathèques sont des établissements recevant du public aux termes de l'article R.123-2 du code de la construction et de l’habitation (CCH). A ce titre, elles doivent respecter la législation en vigueur relative à l’hygiène, l’entretien, l’équipement et la sécurité des bâtiments admettant des personnes extérieures et l’environnement de travail du personnel.

26/11/2019 - 10:33

Adoption du projet de loi relatif aux archives par le Senat

Le projet de loi ordinaire n° 305 relatif aux archives, et le projet de loi organique n° 304 relatif aux archives du Conseil Constitutionnel, modifiés par l'Assemblée nationale le 29 avril a été examiné par le Sénat en deuxième lecture, hier jeudi 15 mai.

M. René Garrec, le rapporteur, a tout d'abord rappelé les différentes évolutions du projet de loi et les interventions du Sénat sur celui-ci. Pour clarifier la position du Sénat au sujet des délais de communicabilité des archives, il a déclaré que « contrairement à ce qui avait été affirmé par certains historiens, le Sénat n'avait pas cherché à consacrer le « culte du secret » mais à adopter une démarche équilibrée, conciliant la recherche historique et la préservation de la vie privée et de la réputation des personnes. Il a fait valoir que non seulement la Haute assemblée n'avait pas remis en cause le raccourcissement des délais de communication des archives publiques ayant trait à l'histoire de l'État et à la mémoire collective, [...] mais encore avait été, dans ce domaine, plus ambitieuse que le projet de loi ordinaire, et ce à travers deux avancées significatives ».

Archives judiciaires audiovisuelles

En effet, le Sénat avait proposé un assouplissement de la communicabilité des archives judiciaires audiovisuelles, rendant celles-ci directement accessibles à compter du moment que le procès en question est totalement fini et que la demande d'accès a pour finalité une étude historique ou scientifique.

Archives en ligne

Le Sénat avait aussi autorisé « la mise en ligne des archives publiques dès l'expiration des délais de communication » et ce sans qu'il soit nécessaire de faire une demande. À ce sujet, l'Assemblée nationale avait été plus frileuse et avait demandé au gouvernement de faire « un rapport sur la pérennité des archives numériques. Les députés ont en effet redouté que l'évolution rapide des technologies ne rende certaines données illisibles au bout de quelques années ».

Un rapport sur « la pérennité » des archives

Ce qui nous amène au premier amendement voté, hier par le Sénat en deuxième lecture du projet de loi n° 305, à l'article 30 : « (présentation d'un rapport au Parlement sur la pérennité de l'archivage numérique), la commission a adopté un amendement qui élargit le champ du rapport à l'ensemble des conditions de collecte, classement, conservation et communication des archives en France et prévoit que le rapport devra être présenté au Parlement au plus tard un an à compter de la promulgation de la loi, puis tous les trois ans. »

L'ordonnance du gouvernement

Toujours sur ce texte à l'article 29, un autre amendement : « (habilitation donnée au gouvernement à agir par ordonnance pour harmoniser les régimes d'accès aux données publiques), la commission a adopté un amendement tendant à fixer à neuf mois le délai pendant lequel le gouvernement peut prendre l'ordonnance et à trois mois celui avant lequel un projet de loi de ratification devra être déposé devant le Parlement. »

Dernier amendement

Enfin le troisième et dernier amendement voté par le Sénat concerne le projet de loi organique n° 304, à l'article 2 : « (entrée en vigueur de la loi organique), la commission a adopté un amendement rédactionnel portant sur la date d'entrée en vigueur du texte. ».

Les dérogations

Ces trois amendements sont les seuls décidés par le Sénat et pour le reste les projets de loi ont donc été adoptés. M. René Garrec avait aussi estimé que « le texte ne devait, selon lui, avoir aucune incidence sur le taux d'octroi des dérogations aux chercheurs, actuellement de plus de 90 % ».

16/05/2008 - 08:00

Le Kindle 2 : bien pour le grand public, décevant pour l'industrie

18/02/2009 - 14:03

Pierre Lemaître revient avec Couleurs de l'Incendie, suite de Au-revoir là-haut

Fin août, le lauréat du prix Goncourt 2013 avec le livre Au revoir là-haut, Pierre Lemaître, annonçait la suite de sa trilogie. Entre les romans policiers et les romans noirs, cette saga en trois tomes se poursuivra avec Couleurs de l’incendie.

27/12/2017 - 14:11

États-Unis : des documents inédits sur l'Holocauste bientôt mis à disposition du public

Aux États-Unis, la bibliothèque présidentielle Franklin D. Roosevelt se lance dans un grand projet : regrouper différents contenus concernant l’Holocauste dispersés dans les archives de la bibliothèque et les rendre disponibles au public dans le monde entier.

28/04/2017 - 15:42

Numérique

Yvelines : après l'incendie de leur école, les élèves se retrouvent au centre de loisirs

13/04/2010 - 07:06

Les agents de la BnF en grève pour défendre l'établissement public

Comme le rapporte l'intersyndicale CGT-FSU-Sud de la BnF, le personnel de l'établissement public est en grève ce vendredi. Tandis que la direction entreprend des travaux dont le coût s'élève à quelques 5 millions d'euros, des coupes budgétaires menées par la direction et le ministère de la Culture remettraient en question les missions fondamentales de la BnF. Un mouvement décidé à une écrasante majorité, lors de l'assemblée générale du 18 juin.

21/06/2013 - 16:04

Nouveaux montants de remboursement suite au règlement du DoJ

La plateforme en ligne dédiée à la planification du remboursement, suite au règlement du DoJ américain, a été mise à jour vendredi dernier. Les consommateurs éligibles, ceux ayant acquis des ebooks entre le 1er avril 2010 et le 1er mai 2012, par le biais des cinq éditeurs condamnés, sont susceptibles de se voir accorder jusqu'à 3,06 dollars de compensation par titre. Des montants de remboursement, toujours pas définitifs, mais qui viennent ainsi de plus que doubler pour les complices d'Apple.

05/09/2013 - 11:17

Incendie à la BnF : la santé et de la sécurité des agents en question

Suite au sinistre, hier, la direction de la BnF a convoqué un CHSCT exceptionnel dont le syndicat FSU a publié son compte-rendu, détail des circonstances et commentaires des divers intervenants à l'appui. L'alerte, pour un feu de toiture sur le site en désamiantage a été donnée par un riverain du quartier qui a senti une odeur de brûlé. L'opération qui s'en est suivie a mobilisé 120 pompiers et 30 véhicules. Les flammes ont endommagé une centaine de mètres carrés avant d'être éteintes deux heures après le déclenchement du dispositif de secours, à 7h48.

07/08/2013 - 10:51

Attentats : Houellebecq et ongles contre Hollande, 'opportuniste insignifiant'

Suivant l’article 42-7 du Traité sur l’Union européenne, que France Hollande a évoqué ce 16 novembre, la France serait en droit de demander de l’aide aux autres pays européens. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, a par ailleurs communiqué avec ses confrères européens sur ce point. En vertu de l’article, une solidarité doit s’installer entre les États, en cas d’« agression armée » sur le territoire de l’un d’entre eux.

19/11/2015 - 16:27

Numérique

Annulation de cinq arrêtés relatifs aux concours enseignants

04/07/2010 - 07:56

Un calculateur de jauge d'accueil pour les établissements publics

Comment définir la capacité maximale d’accueil du public dans les lieux qui rouvrent ? Affluences vient de mettre en ligne une application pour aider les personnels à organiser ce retour. Un calculateur qui repose sur le protocole national de déconfinement défini par le ministère du Travail.

12/05/2020 - 10:43

Une charte de la laïcité dans les établissements scolaires publics

En déplacement ce lundi dans l'académie de Créteil, le ministre de l'Education nationale Vincent Peillon devrait présenter la mouture définitive de sa « charte de la laïcité » qui devra être affichée dans tous les établissements scolaires publics, rapporte Le Monde. Pour le ministre, il s'agit d'un bon moyen pour lutter contre la montée des communautarismes.

09/09/2013 - 00:06

Investir les établissements scolaires avec l'iPad : ScrollMotion

03/02/2010 - 12:53

Le nouveau décret relatif aux obligations réglementaires de service des enseignants est sorti

Le Journal officiel du 23 août 2014 a publié le nouveau décret relatif aux obligations réglementaires de service des enseignants (ORS). Ce texte, qui va remplacer les décrets de 1950, entrera en application, pour l’essentiel, à la rentrée 2015.

26/08/2014 - 12:10

Einstein aux enchères : tout est relatif pour un diplôme

08/03/2009 - 12:46

Objection déposée contre Google books et son règlement

12/08/2009 - 09:13

Numérique

L'Etat contractualise sa relation avec certains établissements privés du supérieur

14/12/2009 - 07:05

L'Inspection générale des bibliothèques publie son rapport annuel

Comme à l’accoutumée, l’inspection générale des bibliothèques (I.G.B.) vient de publier son rapport sur l’année 2017. Rapports thématiques autour des enjeux du numérique, des ressources documentaires, du parcours et des carrières des conservateurs de bibliothèque ou encore réseaux et coopérations y sont rassemblés avec des mises au point sur des bibliothèques spécifiques.

16/05/2018 - 15:14

L'Inspection générale des bibliothèques publie son rapport 2018

Le rapport annuel de l'Inspection générale des bibliothèques pour l'année 2018 a été mis en ligne : il revient sur les différentes missions ou cas examinés par l'IGB au cours des mois passés. Pour rappel, l'IGB est un service de contrôle et de conseil placé sous l'autorité directe du ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et mis à la disposition du ministre de la Culture pour les bibliothèques qui relèvent de sa compétence.

16/04/2019 - 15:54

Insolite

D'envoûtantes arabesques dans du papier découpé au laser

Lorsque l’art rencontre l’ingénierie, le résultat peut être époustouflant. Depuis 2017, Julia Ibbini, artiste visuelle et designer, collabore avec Stéphane Noyer, informaticien et maker, sous le pseudonyme Ibbini Studio. Ensemble, ils croisent l’art contemporain et le design, afin de créer des œuvres d'une complexité et d'une précision qui repoussent les limites du papier ou du bois, à travers la création de motifs et d’ornements historiques, dans un contexte moderne.

23/12/2021 - 15:28

L'eReader Kyobo de Mirasol, finalement décevant ?

Le kyobo Mirasol promettait de jolies perspectives avec son écran

06/01/2012 - 17:39

Tintin : une édition rare de L'Île noire, commentée par Hergé, aux enchères

Le site de vente aux enchères Catawiki propose jusque dimanche un album rare de L'Île noire, une aventure de Tintin parue pour la première fois en 1938. Cet exemplaire issu de l'« édition alternée » de 1943 est estimé entre 70.000 et 95.000 € par les experts de la plateforme. D'après eux, il ne reste que 3 exemplaires de cette édition dans le monde.

20/09/2017 - 16:01

PEN America met à disposition un manuel de défense contre le cyberharcèlement

« Le cyberharcèlement constitue une menace directe contre la liberté d’expression. » Plus tôt cette semaine, PEN America, en partenariat avec Code for Africa (CfA) et PesaCheck, a lancé le Manuel de défense contre le cyberharcèlement, destiné à soutenir les journalistes et écrivains francophones attaqués sur Internet. Ce manuel propose des outils et des stratégies pratiques pour se défendre contre de tels abus.

13/10/2021 - 15:22

L'Inde, territoire convoité au point de découper les livres en tranche

Aucune annonce officielle n’a été faite de la part de Google. Pourtout ce 1er février un auteur indien, Amar Vyas, a posté sur Facebook un message annonçant sa découverte. Des ebooks de 10 à 15 pages, tirés d’un récit plus long, à petit prix. Le grand retour de l'ebook en tranches sonne-t-il ?

04/02/2017 - 09:51

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