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Publicité foncière. 3e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel.

Dossier

9e édition du prix "Envoyé par La Poste"

Imaginé et créé par la Fondation La Poste en 2015, le prix Envoyé par La Poste récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, à un éditeur qui décèle un talent d’écriture et qui décide de le publier.

Dossier

Foire du Livre de Francfort 2021 : une édition hybride

Reléguée sur internet en 2020 par la pandémie de coronavirus, la Foire du Livre de Francfort, un des événements majeurs du secteur de l'édition, espère bien accueillir les professionnels, du 20 au 24 octobre prochain. Une édition hybride est annoncée, avec une partie des événements en ligne.

Dossier

Le Livre à Metz 2023 : une 36e édition à donner des “Vertiges”

Le festival Le Livre à Metz - Littérature & Journalisme se tient chaque année au printemps dans la capitale Lorraine. Pendant trois jours et dans toute la ville, des temps de rencontres privilégiés entre les auteurs et leurs lecteurs rythment la vie de la cité. Il se déroulera cette année du 14 au 16 avril 2023.

Extraits

Immobilier, droit de la constr

Publicité foncière. 3e édition

Rédigé par l'un des rares experts du sujet, Muriel Suquet-Cozic, diplômée Notaire chargée d'enseignement notarial, le dossier pratique Publicité Foncière permet de maîtriser tous les détails de ce droit très pointu : Il présente l'organisation juridique et matérielle de la publicité depuis la suppression des conservateurs des hypothèques, les administrations intervenantes, le rôle de chacune, les liens entre elles notamment à l'occasion de la formalité fusionnée, ainsi qu'avec les usagers grâce à télé@ctes. Il détaille la liste des actes soumis à la publicité obligatoire comme facultative. Il expose le processus de publication, les conditions à remplir, les documents à fournir, les délais impartis et leurs sanctions, la dématérialisation des procédures, le contrôle réalisé par le service de la publicité foncière, le recours contre ses décisions et le coût fiscal de la publicité(taxe de publicité foncière et contribution de sécurité immobilière) Il se penche sur les effets de la publication sur les droits des propriétaires et des tiers. Il explique comment consulter le fichier immobilier, les personnes qui y ont accès, la forme des demandes de renseignements hypothécaires, leur coût, l'interprétation des réponses, l'obtention de copies d'actes publiés. Il offre un aperçu du dispositif du livre foncier en vigueur en Alsace -Moselle, qui diffère largement du système de droit commun tant par la forme que par les effets. Il tient naturellement compte des réformes récentes ainsi que de l'importance croissante du système télé@ctes, en plein essor aujourd'hui.

06/2021

Immobilier, droit de la constr

Guide de la publicité foncière. Edition 2021

Ce Guide est composé de 290 rubriques classées par ordre alphabétique, qui correspondent aux opérations ou aux actes les plus couramment présentés à la publicité foncière par les praticiens.

08/2021

Immobilier, droit de la constr

Guide de la publicité foncière. Edition 2023

Ce Guide est composé de 290 rubriques classées par ordre alphabétique, qui correspondent aux opérations ou aux actes les plus couramment présentés à la publicité foncière par les praticiens

09/2023

Droit des sûretés

Droit des sûretés et de la publicité foncière. 8e édition

La réforme des sûretés analysée par deux experts. Le droit des sûretés - étymologie oblige - constitue un instrument privilégié de la sécurité juridique. Tant le législateur que les contractants y recourent abondamment, voire surabondamment. Le premier trouve dans les privilèges et sûretés légales le moyen d'instaurer une hiérarchie des intérêts conforme à ses objectifs. Les seconds entourent toute opération de crédit et bien d'autres types de conventions d'un cortège de sûretés conventionnelles. Le droit du cautionnement, qui tient une place importante dans l'ouvrage, est largement tributaire du droit commun des contrats. L'intérêt majeur de cette réédition réside évidemment dans l'intégration de la réforme opérée par les deux ordonnances du 15 septembre 2021, ainsi que, en dernier lieu, par la loi du 14 février 2022 sur le statut de l'entrepreneur individuel (dont les incidences sont cependant moins massives). De nombreux passages ont nécessité une réécriture complète.

04/2023

Urbanisme

Stratégie foncière opérationnelle et co-construction foncière. Les usages fonciers de la boite à outils urbains

Dans cet ouvrage, près de 90 outils du foncier opérationnel urbains ont été étudiés pour en dresser un panorama cohérent. L'opportunité a été aussi d'identifier et de mettre en lumière les filières foncières d'acteurs mais encore de faire connaitre les différents outils urbains, fiscaux, financiers, fonciers dans leur usage classique ou innovant... Il s'agit au fur et à mesure de la découverte des outils : -De mesurer leurs impacts en fonction de l'objectif "projet" à atteindre : inciter ? valoriser ? aménager ? financer ? acquérir ? coconstruire ? -De mesurer leurs faiblesses et leurs points forts opérationnels tout en les resituant rapidement dans leur contexte juridique, -De connaitre leurs usages opérationnels classiques ou détournés. L'intérêt est aussi, outre le côté vade-mecum de l'ouvrage, de proposer une synthèse générale et visuelle des outils qui puisse être utilisée en raccourci de choix et d'usage en fonction des objectifs stratégiques du projet envisagé. Enfin, grâce à une lecture par filière foncière, l'auteure propose, à la frange de deux filières foncières clairement identifiées publiques et privées, une filière intermédiaire à ne pas négliger : la filière de co-construction foncière. Certains outils marquent aujourd'hui une convergence vers cette option foncière en devenir et dont il faut désormais tenir compte. Ce deuxième ouvrage consacré au foncier par l'auteure est la suite logique du premier opus livré en octobre 2018 "stratégie(s) foncière(s) - foncier et projets - vision globale et itérative" Une stratégie foncière préalable adossée à un panel d'outils connus et évalués et vous voilà équipés pour l'optimisation de vos choix opérationnels !

09/2022

Histoire internationale

Problématique foncière et gestion des conflits en Afrique Noire. Tome 1, Des indépendances à la faillite des dictatures, 1960-1990

Le présent ouvrage témoigne de l'évolution de la situation foncière en Afrique subsaharienne, décrivant la montée de la pression foncière liée à la croissance démographique (humaine et animale), à la dégradation écologique et aux pratiques "minières" d'exploitation des terres. Les comportements des différents acteurs (usagers, autorités locales, et Etats) face à la gestion du foncier, y sont analysés. L'ouvrage montre l'impact important de l'organisation sociale sur l'occupation des terres et l'organisation de la production, avec les risques sérieux de conflits fonciers violents liés à une superposition complexe de droits. La recherche de solutions durables aux problèmes de développement dans un tel contexte amène l'auteur à revisiter ici, les paradigmes de l'analyse du foncier ainsi que le contenu des concepts usités. Cet ouvrage constitue ainsi une contribution notable dans la réflexion pour les réformes foncières.

12/2015

Tous les articles

Scandale en Allemagne : la publicité dissimulée gangrène l'édition

L'émission Monitor, sur la chaîne allemande Das Erste, vient de réaliser un coup fameux : elle a déniché trois publications particulièrement représentatives d'une pratique méconnue de l'édition. La publicité dissimulée aurait la cote chez les éditeurs allemands, et permettrait de toucher un bon pactole sans qu'il soit nécessaire d'avertir le lecteur.

06/02/2015 - 18:16

'La publicité peut être nécessaire pour sauver l'édition de livres'

Soit deux choses : d'abord les prix des lecteurs ebook qui chutent, ensuite le prix des livres numériques qui ne décolle pas - le

19/08/2010 - 10:05

Publicité contre gratuité : la bouée de l'édition pour les livres numériques ?

15/06/2009 - 10:01

Impôt foncier : 275 villes du Royaume-Uni menacées de perdre leur librairie

Voilà une dizaine de jours que les appels se multiplient : la librairie indépendante au Royaume-Uni est inquiète. L’activité ne va pas très fort, et la Booksellers Association en faisait état devant le Parlement. Pour le directeur général, Tim Godfray, il faut se montrer extrêmement prudent.

03/08/2017 - 17:26

Publicité clandestine pour ... Télérama ?

Il est assez rare pour nous de parler du travail d'un confrère, en bien, en mal nous nous abstenons.

 Nous sommes juste tombés hier soir sur un article de l'excellent site , titré : Publicité clandestine pour littérature enfantine.

Déjà le terme littérature enfantine était mal choisi (ou pas… dénigrement ? à voir…)

Dans l'article, la journaliste Marine Landrot se fait le porte-parole d'une bibliothécaire qui a découvert, mais quelle horreur ! qu'une marque s'était subrepticement glissée dans l'un des passages du roman : Les secrets de l'immortel Nicolas Flamel, L'enchanteresse, tome 6(Pocket jeunesse).

En effet, nous raconte l'article, le personnage au nom imprononçable, Tsagaglalal, se nettoie le visage avec du savon « au beurre de karité de l'Occitane ». Marine Landrot rajoute « Si les romans pour adultes ne se privent pas d'allusion commerciale aux objets utilisés par les personnages […] elles viennent souvent apporter une indication sur le caractère ou l'environnement des protagonistes ».

Notre question est : pourquoi ne serait-ce pas la même chose pour les romans ados ?

Même si l'on sait qu' effectivement, les lecteurs adolescents sont souvent plus « sensibles » aux publicités, les auteurs doivent-ils gommer pour autant les références d'une époque et / ou sociales ?

Certains éditeurs français, comme Mélanie Decourt des Éditions Talents Hauts, demande toujours aux auteurs de supprimer les références explicites : « C'est parfois compliqué quand on parle de marques qui sont devenues des noms génériques usuels. Je pense par exemple à un smartphone avec une pomme dessus. Quand l'auteur utilise une périphrase pour ne pas citer la marque, dans la bouche de personnages adolescents notamment, ça sonne parfois un peu bizarre, un peu moins vrai. Mais je préfère ça à la publicité. »

Et donc, dans un livre pour jeunesse, est-ce que la publicité est plus choquante que dans un autre ? Mélanie Decourt, rajoute : « Je m'insurge contre l'argument disant que dans la littérature « pour adultes », les allusions commerciales sont justifiées donc ne posent pas de problème, alors que dans la littérature de jeunesse, ce serait injustifié. Dans l'exemple cité, qui est issu de la littérature jeunesse, l'allusion commerciale ne sert pas à grand-chose, mais on trouve mille exemples dans la littérature générale où une marque est citée sans aucun intérêt pour l'intrigue ou la connaissance du personnage. »

Glenn Tavennec, ancien éditeur chez Pocket Jeunesse, aujourd'hui chez Robert Laffont répond : « En général, je laisse les marques si ça apporte quelque chose à l'action ou au personnage. Dans le cas présent, en France, c'est vrai que ça n'apporte rien, mais comme c'est un texte américain est que l'Occitane est une marque française, ça a certainement plus de sens dans la version originale… » et il ajoute « En ce moment, je travail sur un texte anglo-saxon et, à un moment, le personnage dit « c'est aussi bizarre qu'un McDo sur la Lune. » Dois-je mettre à la place « sandwicherie américaine » ? »

 Le problème, s'il y a problème, n'est donc peut-être pas la présence d'une marque dans un roman jeunesse. Le vrai problème de la journaliste, c'est peut-être cette « légère » distinction qu'elle fait entre littérature ado (enfantine ?) et littérature adulte…

28/02/2013 - 15:57

Humeurs : la publicité totalitaire

Dans les journaux, une information de peu d'importance pratique, mais hautement symbolique et dont il me faut parler: Benetton, vendeur de pulls, en mal de publicité, nous refait le coup des photos. Ce furent, il y a longtemps, les corps nus, puis le prêtre qui embrasse la nonne. A chaque fois, des provocations faciles, archi-connues.Aujourd’hui, avec leur nouvelle campagne, c’est exactement le même principe : la bêtise des publicitaires est immortelle.Nicolas Sarkozy embrasse Angela Merkel sur la bouche. Obama fait de même avec le président chinois. Idem Israël- Palestine, le pape et l’imam du Caire. Et le groupe Benetton (car, ne l'oublions pas, il s'agit d'un groupe réalisant un CA et des profits), de nous préciser, à nous heureuses victimes qui, sans aucun doute, devant tant d’intelligence, irons acheter des pulls:"Nous rappelons que le sens de cette campagne est exclusivement de combattre la culture de la haine sous toutes ses formes."Plus fort, plus émouvant encore, Benetton explique:«Il s’agit d’images symboliques – avec une touche d’espérance ironique et de provocation constructive – pour promouvoir une réflexion sur la manière dont la politique, la foi, les idées, même si elles sont opposées et diverses, peuvent amener au dialogue et à la médiation».Merveilleux ! Voilà l’Empire du bien de Muray, voilà un tisserand exemplaire, un distributeur de pulls qui nous dévoile ses motivations profondes : Benetton a fait cette publicité pour nous faire penser, pour changer le monde !Ceux qui n’y croiraient pas, qui pourraient songer qu’il s’agit d’une provoc’ à la petite semaine pour faire parler de soi, et vendre plus de gilets (qui peluchent, soit-dit en passant), ceux-là sont des ringards, des méchants.Cette campagne publicitaire n'est qu'une campagne parmi tant d'autres: les sociétés commerciales, désormais, nous délivrent des messages! La publicité est détournée, la publicité se justifie désormais par le rôle moral qu'elle estime devoir jouer!Morale, mais argent. Comment cela peut-il être compatible? Nous sommes manipulés.Il s’agit désormais, pour les sociétés commerciales, d’occuper non seulement l’espace publicitaire, mais aussi l’esprit, tout prendre, tout juger, devenir Dieu.Quelle horreur. N'achetez plus de pulls Benetton (d'ailleurs, ils peluchent).

17/11/2011 - 21:39

Contre le piratage d'ebooks, la publicité...

L'idée refait son apparition à intervalles réguliers, mais semble se peaufiner chaque fois un peu plus. Comme si les marketeux de tous bords l'éprouvaient sur les internautes, en attendant de réellement la mettre en pratique. Alors, quid de la publicité dans les ebooks, et particulièrement pour lutter contre le piratage ?

07/02/2011 - 09:21

La publicité déguisée envahirait YouTube Kids

La plate-forme YouTube Kids, nouveau service vidéo destiné aux enfants, chercherait un peu trop à modeler le goût des jeunes consommateurs en puissance. Ce sont des associations américaines de protection de l'enfance qui sont montées au créneau pour dénoncer un principe roi sur cette interface : la publicité déguisée.

11/04/2015 - 00:01

Insolite

Quelle publicité pour la librairie indépendante ?

30/08/2009 - 13:26

Design de couverture : “Le livre est sa première publicité”

Plus qu’une simple illustration, la couverture peut être un puissant indicateur des choix éditoriaux adoptés par une maison. Aux éditions Zulma, réputées pour leurs couvertures graphiques et abstraites, l’apparence du livre revêt une importance de premier plan. Entretien avec Laure Leroy, directrice et co-fondatrice de la maison.

07/07/2016 - 14:20

Kindle : les consommateurs préfèrent avec de la publicité

D’entre toutes les questions que soulève le livre numérique - le fichier - celle du modèle économique a toujours suscité de vives réactions. Notamment lorsqu’il fut question de proposer l’insertion de publicités dans les livres...

11/09/2011 - 11:58

Numérique

Amazon introduit la publicité localisée sur le Kindle

La frontière entre le Kindle et un smartphone s'affine, alors qu'Amazon vient d'ouvrir son Kindle à une nouvelle foncitonnalité : la réception d'offres spéciales sur le lecteur de livres numériques.

16/09/2011 - 09:21

De la publicité personnalisée bientôt sur les Kindle

Le géant de Seattle s'apprête à faire un pas en avant sur le marché des espaces publicitaires, dominé par les ténors du marketing numérique comme Google, Yahoo, Facebook, Microsoft ou encore AOL. Amazon développe toute une gamme de produits publicitaires dédiés aux commerçants, et destinée à s'afficher sur ses propres sites Web comme sur ceux de son réseau de partenaires. Et même jusque sur les Kindle des lecteurs qui auraient un peu de temps de cerveau disponible à accorder aux annonceurs.

29/01/2013 - 13:50

La publicité : plutôt respectueuse de la langue française

16/12/2009 - 07:57

Numérique

Bloquer les sites pirates, une sacrée publicité

Une nouvelle étude, réalisée par un chercheur de l'Université de Padoue, en Italie, fait état de la contre-productivité de la fermeture des sites en infraction au copyright. Ces conclusions vont dans le sens de l'étude réalisée récemment par le Centre de recherche associé de la Commission européenne.

09/07/2015 - 17:35

Bibliothèques : quand la publicité ornait les jaquettes

Retour en arrière sur les étagères des bibliothèques des 19e et 20e siècles, bien avant l'apparition de la pollution publicitaire électronique sous sa forme la plus moderne, via l'usage des spams et autres inventions telles que le Kindle bon marché avec réclame incluse. Les livres déjà en ce temps-là, et plus particulièrement leurs jaquettes, ou encore les journaux, pouvaient parfois faire office de supports rêvés pour les annonceurs désireux d'attirer le chaland.

16/11/2012 - 14:48

Livres numériques et publicité : des solutions intelligentes

Noël n'est pas loin, le barbu tout rouge, aux couleurs de Coca-Cola fait venir faire des ravages, et en cette période plus que jamais, la publicité devient un sport de combat, version free fight, tous les coups sont permis...

13/12/2010 - 15:31

Publicité, littérature et télévision : un sacré chantier

Si le sujet vous inquiète ou qu'il vous préoccupe, nous tenions à vous signaler que nos confrères de Télérama ont mis en ligne leurs réflexions sur les trois thèmes : publicité, littérature et télévision.

17/01/2008 - 07:00

Publicité supprimée sur Radio France : ça continuerait ?

17/01/2008 - 16:36

Interdiction de faire de la publicité pour un blasphème

Ne pas confondre lingerie et l’ingénieur informaticien. Pourtant, la dernière embardée de Facebook laisse pantois. L’écrivain Anne Summers, devenue figure iconique du féminisme depuis 1975, fait l’objet d’une censure de la part du réseau sociaux. Parce qu’il n’apprécie pas les gros mots sur les couvertures de livres.

26/08/2015 - 16:54

Chine : De la publicité sur les couvertures de livres

D'un côté, les sociétés high-tech et autres géants du net s'échinent à développer des technologies et déposer des brevets pour introduire des publicités dans les livres numériques. Yahoo avait fait fort, voilà quelques semaines, avec une méthode de contextualisation des promotions.

02/05/2012 - 09:54

Éditions du public : nouvel acteur de l'édition participative

Une nouvelle tentative dans le domaine de la participation à l'édition de livre vient d'être lancée par Les éditions du public, ouvertes vendredi 29, qui propose un système très simple d'engagement des internautes. Ces derniers, sont sollicités à la hauteur de 11 €, investis dans un livre auquel ils croient.

30/03/2010 - 12:56

La publicité dégringole et plombe le 1er semestre de Bertelsmann

12/05/2009 - 10:19

Insolite

Des publicités pour les livres

Bon pour se remettre un peu en situation reprenons les faits. Le président de la République, Nicolas Sarkozy a annoncé que les publicités pour les livres seraient bientôt de retour à la TV et que parallèlement à ça le service public ne pourrait plus diffuser de publicités. Bien évidemment les grandes maisons d'édition s'inquiètent de savoir si elles pourront financièrement concurrencer les grandes marques qui sans cesse nous rabâchent leurs mérites.

22/02/2008 - 09:00

Unique Heritage Éditions, nouvelle maison d'édition jeunesse

Nouvel entrant sur le marché très dynamique du livre jeunesse, Unique Heritage Éditions s'intègre au sein d'Unique Heritage Media et s'appuiera sur l'approche éditoriale des marques du groupe, comme Fleurus Presse ou Quelle Histoire, pour proposer des livres « aux contenus innovants ».

25/11/2016 - 11:58

Un poème de Maya Angelou dans une publicité iPhone

Faut-il y voir désormais l'ultime consécration pour un poète ? The Human Family, poème de Maya Angelou publié en 1990 dans le recueil I Shall Not Be Moved (Random House), a été choisi par Apple comme bande sonore d'une publicité vantant les mérites photographiques de son dernier smartphone. Diffusé lors de l'ouverture des Jeux olympiques de Rio, le spot aura en tout cas permis d'attirer l'attention sur l'œuvre de Maya Angelou.

16/08/2016 - 10:30

Ebook : Amazon vend de la publicité aux auteurs indépendants

Une étrange restriction vient de tomber chez Amazon, avec l’autorisation pour les auteurs indépendants de faire la promotion de leurs livres. Jusqu’à lors, cette solution était réservée aux auteurs KDP Select. Désormais, tout auteur autopublié peut en profiter.

15/11/2016 - 10:31

Justice : accusé de publicité mensongère, Audible courbe l'échine

Touche pas à mes crédits !Publicité mensongère, tactiques publicitaires déloyales ou infraction des lois sur la protection des consommateurs : Audible a fort à faire devant les tribunaux. Depuis près de deux ans, la filiale d’Amazon fait l’objet de multiples recours — sous la forme d’actions collectives — et la situation avance.

08/04/2019 - 09:35

De la publicité gratuite dans tous les Kindles désormais

L'offre n'était jusqu'à présent que confidentielle, parce qu'expérimentale : on pouvait acheter un KIndle contenant des publicités à l'intérieur, pour le payer moins cher. Amazon a simplement ouvert une option permettant de les afficher.

21/11/2011 - 08:24

Toute publicité dans le Kindle Fire coûte 600.000 $

Le Kindle 3 avait inauguré le deal : contre un fond d'écran aux « couleurs » d'une marque ou d'un produit, l'utilisateur déboursait quelques dollars de moins à l'achat de son lecteur ebook. (

18/05/2012 - 17:32

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