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Procédures civiles d'exécution. 11e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

Le Tripode : dix ans d'édition indépendante sur trois pieds, sans trembler

Le Tripode incarne l'esprit de la créativité et de l'originalité littéraire. Fondées en 2013 par Frédéric Martin, elles se sont rapidement imposées comme un acteur majeur de l'édition indépendante. À l'occasion de ses 10 ans, la maison d'édition propose de redécouvrir les livres qui ont forgé son identité.

Dossier

Demain, le livre : regards d'étudiants sur l'industrie et l'édition

Dans le cadre du master Métiers du livre et de l’édition, que propose l’université Sorbonne Paris Nord, les étudiants de première année en apprentissage ont été sollicités. Charge à eux de parler, sous la forme d’un billet d’humeur, ce qu’évoquait l’industrie du livre à leurs yeux. Visions d’avenir, visions passées, rencontre entre la formation et le réel… des témoignages étonnants.

Dossier

9e édition du prix "Envoyé par La Poste"

Imaginé et créé par la Fondation La Poste en 2015, le prix Envoyé par La Poste récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, à un éditeur qui décèle un talent d’écriture et qui décide de le publier.

Dossier

Troisième édition du Prix Frontières - Léonora Miano 2023

L’Université de Lorraine (Crem, Loterr) en collaboration avec l’Université de la Grande Région (UniGR), lançait en 2021 la première édition du prix littéraire «Frontières», dédié à l’écrivaine Léonora Miano. Durant cinq années consécutives, il récompensera le meilleur roman de l’année abordant la thématique des frontières.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Extraits

Procédure civile

Procédures civiles d'exécution. 11e édition

Un panorama clair, structuré et accessible des Procédures civiles d''exécution applicables en 2021 Les procédures civiles d'exécution, parfois dénommées voies d'exécution, regroupent l'ensemble des moyens de droit dont dispose un créancier pour obtenir le paiement d'une dette que le débiteur n'a pas acquittée spontanément. Si tout créancier a un droit fondamental à obtenir son dû, le droit de l'exécution doit aussi ménager les intérêts légitimes du débiteur. Les procédures civiles d'exécution font ainsi l'objet de réformes constantes, parce qu'elles traduisent des enjeux majeurs, économiques, sociaux et humains et que l'état doit garantir un système d'exécution forcée simple, rapide, peu coûteux et performant. Ces règles figurent dans le Code des procédures civiles d'exécution. Cet ouvrage présente l'essentiel des connaissances en matière d'exécution : il expose les moyens de pression (astreinte, contrainte judiciaire), les modes amiables de recouvrement, les mesures conservatoires, et les mesures dites d'exécution, sur les biens du débiteur (saisies) ou sur sa personne (expulsion). Cette nouvelle édition 2022 intègre les derniers textes dont l'ordonnance du 13 avril 2022 relative à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels. Points forts - Une cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.

Procédure civile

Procédures civiles d'exécution. 11e édition

Conçu pour les étudiants et tous ceux qui souhaitent prendre connaissance de la matière ou se familiariser avec les différentes procédures, l'ouvrage se veut avant tout pédagogique. Il présente, dans une première partie, les règles communes aux différentes procédures civiles d'exécution et celles qui sont spécifiques à chacune et, dans une seconde partie, les procédures de distribution qui sont la suite habituelle et comme naturelle des voies d'exécution. Des tests de connaissances en fin de titres ou de chapitres permettent au lecteur de faire le point sur les règles essentielles et l'état de ses connaissances. Cette nouvelle édition intègrera des modifications législatives et règlementaire d'importance. Cette édition prend également en compte des évolutions jurisprudentielles, parfois importantes, notamment en matière de prescription, de procédures collectives et d'exécution immobilière.

09/2021

Procédure civile

Procédures civiles d'exécution. 13e édition

La réalisation effective des droits des créanciers, au besoin par la contrainte, est un enjeu essentiel dans tout système juridique. Les procédures civiles d'exécution ont précisément pour objet de faire passer le droit dans les faits en organisant cette contrainte si le débiteur n'exécute pas spontanément ses obligations, et le présent ouvrage a pour objectif de présenter, aussi clairement que possible, un exposé à la fois synthétique et complet des éléments fondamentaux du droit de l'exécution. Depuis la précédente édition, divers textes sont intervenus, notamment la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et le décret de réforme de la procédure civile du 11 décembre 2019 en vigueur depuis le 1er janvier 2020. L'ouvrage est à jour de l'ensemble des évolutions législatives affectant les procédures civiles d'exécution. Il est également enrichi des nombreuses décisions de justice touchant la matière, rendues, notamment, par la Cour de cassation. Il a pour objet d'exposer les règles fondamentales du droit des saisies, puis de décrire et d'expliquer les différentes saisies que peuvent diligenter les créanciers en fonction de la composition du patrimoine du débiteur, qu'elles soient mobilières ou immobilière. Il aborde également les procédures de distribution des deniers à la suite d'une procédure d'exécution.

09/2021

Procédure civile

Procédures civiles d'exécution. 10e édition

Un panorama clair, structuré et accessible des Procédures civiles d''exécution applicables en 2021 Les procédures civiles d'exécution, parfois dénommées voies d'exécution, regroupent l'ensemble des moyens de droit dont dispose un créancier pour obtenir le paiement d'une dette que le débiteur n'a pas acquittée spontanément. Si tout créancier a un droit fondamental à obtenir son dû, le droit de l'exécution doit aussi ménager les intérêts légitimes du débiteur. Les procédures civiles d'exécution font ainsi l'objet de réformes constantes, parce qu'elles traduisent des enjeux majeurs, économiques, sociaux et humains et que l'état doit garantir un système d'exécution forcée simple, rapide, peu coûteux et performant. Ces règles figurent dans le Code des procédures civiles d'exécution. Cet ouvrage présente l'essentiel des connaissances en matière d'exécution : il expose les moyens de pression (astreinte, contrainte judiciaire), les modes amiables de recouvrement, les mesures conservatoires, et les mesures dites d'exécution, sur les biens du débiteur (saisies) ou sur sa personne (expulsion). Cette nouvelle édition 2021 intègre les dispositions de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2019-2022 et de réforme de la justice et les décrets d'application ainsi que la loi n° 2020-734 du 17 juin 2020 et le décret n° 2020-950 du 30 juillet 2020 qui ont apporté des aménagements et reporté l'entrée en vigueur de certaines dispositions. Points forts - Une cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles

06/2021

Procédure civile

L'essentiel des procédures civiles d'exécution. 11e édition

Une présentation de l'ensemble des procédures civiles d'exécution applicables en 2022 L'ouvrage présente de manière simple et accessible, en 14 chapitres, l'ensemble des moyens de droit dont dispose un créancier pour obtenir le paiement d'une dette que le débiteur n'a pas exécutée spontanément. Cet ouvrage synthétise l'essentiel des connaissances du droit de l'exécution, qu'il s'agisse des moyens de pression (comme l'astreinte), des modes amiables de recouvrement, des mesures conservatoires, ou des mesures d'exécution, sur les biens du débiteur (saisies) ou sur sa personne (expulsion). Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire avec notamment la "fusion" des huissiers de justice et des commissaires-priseurs judiciaires en une seule profession de commissaire de justice, qui entrera en vigueur le 1er juillet 2022. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.

07/2022

Droit

procédures civiles d'exécution

Complément naturel du droit des obligations et de la procédure civile, les procédures civiles d'exécution jettent un pont entre une fin recherchée par L'ordre juridique - l'exécution des obligations restées en tout ou partie inexécutées - et les méthodes employées pour y parvenir dans l'ordre prescrit par la loi. Le coeur de l'étude entreprise concerne les procédures civiles qui autorisent le créancier impayé à poursuivre individuellement l'exécution forcée de ses droits sur les biens de son débiteur. Elle s'attache aussi à examiner précisément, en amont, les mesures conservatoires qui garantissent une protection ad hoc au justiciable menacé de ne pas être rempli de ses droits. En aval, l'examen des règles propres aux procédures de distribution expliquera comment les créanciers concernés seront susceptibles d'être désintéressés au terme d'une phase de répartition des sommes obtenues. Soucieux de donner toute leur place au droit européen, au droit international et au droit des sûretés, l'ouvrage propose une analyse approfondie, claire et didactique d'une matière certes riche, mais singulièrement complexe. A jour des réformes les plus récentes et intégrant les dernières évolutions jurisprudentielles, cette étude scrute également, dans Le détail, les épineuses difficultés pratiques soulevées par [articulation entre les voies d'exécution et les procédures d'insolvabilité dans leurs dimensions commerciale et civile. Ce manuel de procédures civiles d'exécution est destiné aux étudiants de formation supérieure (M1 et M2) en droit privé. Il s'adresse aussi bien aux universitaires qu'aux praticiens, en particulier aux huissiers de justice, aux avocats et aux magistrats. La matière des voies d'exécution qu'il couvre est conforme aux programmes des examens et concours d'accès à ces professions.

09/2019

Tous les articles

Chronique culturelle : 12 octobre 1915, Exécution d'Edith Cavell

12 octobre 1915 : Exécution d’Edith Cavell (Schaerbeck – Belgique)

12/10/2010 - 08:49

Édition : M. le ministre, “les procédures bâillons menacent l’information”

La liberté d'information, mais aussi la liberté de publier, sont toutes deux menacées par un processus judiciaire vieux de cent quarante ans, dénonce l'éditeur Florent Massot dans un courrier envoyé au Garde des Sceaux, ministre de la Justice Éric Dupond-Moretti. D'après Florent Massot, le coût pour l'accusé de la citation directe, dans le cadre d'une plainte en diffamation, est dangereux pour la liberté d'informer. Nous reproduisons ci-dessous le courrier envoyé par l'éditeur au ministre de la Justice, en intégralité.

26/02/2021 - 15:11

La Chine renforce ses procédures de contrôle sur l'édition

Les autorités chinoises ont fait part de leurs nouvelles directives en matière de contrôle des publications - que ces dernières soient exposées en libraires ou sur le Web. Ainsi, les ouvrages en chinois venus de Hong Kong et de Taiwan seront plus scrupuleusement examinés, tandis que les différents comptes utilisés pour publier des éléments sur le Web devront être liés à un individu clairement identifié.

23/01/2014 - 12:46

Littérature, Enjeux contemporains : Droits de cité, 11e édition

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

22/12/2017 - 10:53

La 11e édition du printemps des poètes approche

19/02/2009 - 00:15

Journée du livre russe : effusion littéraire pour la 11e édition

Les Journées du Livre russe se tiendront les 8 et 9 février 2020 à la mairie du 5e arrondissement de Paris. Elles ont pour but de faire découvrir les auteurs russes contemporains et de valoriser une littérature et des auteurs encore peu connus en France.

21/01/2020 - 11:11

Québec en toutes lettres : une 11e édition frappée de résistance

Du 15 au 25 octobre, Québec en toutes lettres propose un vaste rendez-vous avec la littérature, les mots, les autrices et les auteurs ! Pendant 11 jours, dans l’espace public et en numérique, le public assistera à des rencontres, des spectacles, des projections et des expositions. Plus de 300 artistes d’ici et d’ailleurs sont au cœur de cette riche programmation.

01/10/2020 - 09:03

La 11e édition du festival BD Formula Bula en septembre

Cette année le festival BD Formula Bula se déroulera du 22 au 24 septembre à l'ancien campus de Sorbonne-Nouvelle, Censier (Paris 5e). La manifestation révèlera les dessous de la conception et de la fabrication de la bande dessinée, tant du point de vue des auteur(ice)s que des éditeur(ice)s.

30/08/2023 - 15:34

Prix littéraires

L'Académie Charles Cros couronne L'execution de Badinter lu par Berling

L'académie Charles Cros, du nom du poète et inventeur, vient de remettre ses prix... dans le domaine musical. Eh oui, depuis 1947 cette dernière agit en faveur de la diversité musicale, tout en présentant les oeuvres qui méritent selon elle d'être tout particulièrement distinguées.

25/11/2010 - 17:16

Sortir

Morges : une 11e édition masquée pour le Livre sur les quais

Le festival littéraire suisse qui se tiendra sur les bords du lac Léman, du 4 au 6 septembre, prépare depuis des mois une programmation adaptée à la crise sanitaire. La 11e édition a donc été repensée et devrait respecter les mesures d’hygiène et traçabilité.

14/08/2020 - 16:19

11e édition des Imaginales à Épinal jusqu'au 3 juin 2012

Les Imaginales célèbrent chaque année à Épinal la littérature d'aventure inspirée par Tolkien dans la tradition d'Alexandre Dumas.

02/06/2012 - 11:11

La 11e édition de Japan Expo a réuni 173 680 visiteurs

Les chiffres officiels et certifiés de fréquentation de Japan Expo ont enfin été révélés. Ainsi, on apprend que 173 680 visiteurs ont parcouru les allées du salon dédié à la culture japonaise pour son édition 2010.

17/09/2010 - 16:27

Lancement de la 11e édition des petits champions de la lecture

Dès le 7 septembre, les enseignants de France métropolitaine et d’outre-mer sont invités à inscrire leurs classes de CM1 et de CM2 aux Petits champions de la lecture, le grand jeu national de lecture à voix haute pour les 8/11 ans.

01/09/2022 - 15:08

La 11e édition de Japan Expo s'ouvre dans quelques heures

C'est demain que le plus grand festival sur la culture japonaise en Europe ouvrira ses portes pour son 11e Impact. Les amateurs de manga, de J-Pop, de mode japonaise, de jeux vidéo ou de culture traditionnelle japonaise s'apprêtent à passer les portes du parc des expositions de Paris Nord Villepinte.

30/06/2010 - 18:06

Kickstarter rationalise ses procédures de crowdfunding

Le site internet Kickstarter.com qui fonctionne selon le système de crowdfunding affine sa mission et ses procédures, après quelques critiques quant aux retards de certaines entreprises financées via la plateforme. De nouvelles directives de politique ont été émises cette semaine, pour rendre les projets plus équitables à l'égard des bailleurs de fonds. Ce resserrement d'exigences sera notamment caractérisé par la prise en compte d'une évaluation des risques et des défis inhérents aux ambitions des entrepreneurs.

24/09/2012 - 16:14

À Paris, il est désormais possible d’emprunter des livres en bibliothèques

Ce mardi 2 juin a marqué l’entrée en phase 2 du plan de déconfinement pour les Français. Et si à Paris, les cafés, bars et restaurants ont pu rouvrir leurs terrasses, plusieurs bibliothèques ont également décidé d’accueillir à nouveau du public. Pour le moment, il est encore impossible de circuler librement entre les murs des établissements, mais un système de réservation par click & collect permet toutefois aux lecteurs de renouer avec leurs habitudes d’emprunts.

03/06/2020 - 14:42

La 17e édition du Festival BD à Bastia se tiendra du 08 au 11 avril

09/12/2009 - 15:01

Rencontres d'été théâtre & lecture en Normandie : 16e édition

Créé en 2002 par la Compagnie PMVV le grain de sable, le festival met en en scène la littérature sous toutes ses formes : spectacles, repas-spectacles, lectures-concerts, brunchs littéraires, rencontres, conférences, films, ateliers, concours d’écriture... 16 ans de créations, d’émotions et de passions ! Chaque été, de nombreux écrivains, artistes français et européens rencontrent le public réuni autour du plaisir du texte et de la scène.

07/08/2017 - 08:25

Nantes : la 21e édition des Utopiales annulée

Première victime du nouveau confinement annoncé par Emmanuel Macron, le festival Les Utopiales, à Nantes, annonce son annulation. Il devait s'ouvrir ce jeudi 29 octobre, jusqu'au 1er novembre 2020, et célébrer les 20 ans de l'événement avec « une édition anniversaire gratuite, solidaire et singulière ».

29/10/2020 - 09:19

Prix littéraires

Prix Wepler : une 13e édition avec Beethoven

Nouvelle journée, nouvelle liste et cette fois pour la 13e édition du prix Wepler-Fondation la Poste. Et cette année c'est musicalement que le prix s'annonce avec un parrain qui n'y entendait rien, quoiqu'il fut l'un des plus grands, Ludwig van Beethoven.

« Cette phrase de Beethoven, nous la mettons au cœur de notre action comme fer de lance pour “récidiver” en toute conscience dans notre treizième édition du prix Wepler-Fondation la Poste et vous présenter notre jury, qui, nous vous le rappelons, est renouvelé chaque année », précise un communiqué.

Dans lequel on apprendra que cette année, parmi les membres du jury, on trouvera un libraire associé, un critique littéraire, une détenue du centre pénitentiaire de Rennes...

Comme toujours, le prix est sponsorisé par une dotation de 10.000 € pour le lauréat et 3000 € pour la mention spéciale. Le prix sera remis par ailleurs le 22 novembre, à la brasserie Wepler. Mais tout de suite la liste des nominés !

Jacques Abeille Les jardins statuaires Éditions Attila Pierre Alferi Après vous P.O.L Lutz Bassmann Les aigles puent Éditions Verdier Thierry Beinstingel Retour aux mots sauvages Fayard Claro CosmoZ Actes Sud Christian Estèbe Des nuits rêvées pour le train fantôme Finitude Éric Faye Nagasaki Stock Jérôme Ferrari Où j'ai laissé mon âme Actes Sud Alain Fleischer Imitation Actes Sud Thomas Heams-Ogus Cent seize Chinois et quelques Seuil Linda Lê Cronos Christian Bourgois éditeur Yves Ravey Enlèvement avec rançon Éditions de Minuit

07/09/2010 - 17:47

Salon Facebouquins : 1re édition réussie et projets

06/11/2009 - 16:24

Prix littéraires

14e édition des Talents à découvrir de Cultura

Ils sont six jeunes auteurs retenus dans la sélection Talents à découvrir de Cultura. Considérés par les libraires de l’enseigne comme les plus prometteurs de la rentrée littéraire, ils profiteront d’une exposition toute particulière dans l’ensemble des 70 magasins de l’enseigne. Cette année, le président du jury Gilles Legardinier ainsi que 190 collaborateurs et lecteurs passionnés ont passé au crible de leur curiosité et de leur sensibilité soixante romans, pour en dénicher les pépites et aider les lecteurs dans leurs choix.

11/07/2016 - 15:31

31e édition du Salon Expo-langues à Paris

Actuellement et jusqu'au 9 février, à la Porte de Versailles, se tient la 31e édition du Salon Expo-langues, placée sous le signe des nouvelles technologies de l'information et de la communication, avec le mot d'ordre : « Le numérique au service des langues ». L'événement annuel présenté par l'Etudiant est le rendez-vous dédié à la promotion du multilinguisme et l'information sur les langues. Avec au programme : dialogue interculturel impliquant 30 pays, et découvertes à travers non moins de 80 patrimoines linguistiques.

08/02/2013 - 15:59

PARTAGERLIRE dresse le bilan de sa 14e édition

Du 27 avril au 7 mai derniers se déroulait la 14e édition de l’action solidaire et littéraire PARTAGERLIRE. Chez Payot Libraire, Nature & Découvertes Suisse et dans les supermarchés Coop Suisse romande, les clients ont pu déposer les ouvrages dont ils n’avaient plus l’usage. Cette opération a permis de rassembler pas loin de 230.000 livres.

24/05/2022 - 15:33

Solliès accueille son festival de BD, 21e édition

17/08/2009 - 12:24

Prix littéraires

Orange Prize : Rose Tremain remporte la 13e édition

L'auteure anglaise Rose Tremain vient de remporter le prestigieux Orange Prize qui récompense une oeuvre de fiction écrite par une femme, avec un livre portant sur l'émigration d'un Européen de l'est en Angleterre, The Road Home.

Son dixième ouvrage a donc été primé, pour son « fantastique exercice d'empathie », selon Kirsty Lang, présidente du juré. Son personnage, Lev, arrive en Angleterre avec peu d'argent et sans parler la langue. « C'est un homme de caractère », poursuit la présidente, et « une histoire racontée de manière très puissante ».

Rose gagnera également 30.000 £ ainsi que la statuette de bronze réalisée par l'artiste Grizel Niven. Voilà 13 ans que la compagnie de télécommunication Orange organise cette récompense réservée aux femmes élues par un jury féminin exclusivement, ce que Kirsty estimait peut-être desuet.

05/06/2008 - 10:10

Auteurs : démarches et procédures pour recouvrer ses créances

« Ces derniers temps, quelques entreprises d'édition ont connu des difficultés économiques et de ce fait ont été placées en "redressement judiciaire". C'est le cas récemment pour la société 12bis édition. Si 12bis "vous doit des sous". Cet article a pour objet de vous informer de la procédure à suivre... »

30/05/2013 - 15:02

Archie Comics : entre harcèlement sexuel et procédures judiciaires

Si Archie est sympa, voire même gay-friendly, (

08/06/2012 - 15:53

Tintin au Congo : une procédure d'appel engagée

Dans le cadre de l'action en justice menée à Bruxelles par Bienvenu Mbutu Mondondo et le Conseil représentatif des associations noires (Cran) à l'encontre de l'album Tintin au Congo pour racisme, une procédure d'appel vient d'être officiellement lancée.

16/02/2012 - 00:12

Ecosociété demande le rejet d'une procédure abusive

Dans la bataille juridique qui oppose depuis des siècles presque l'éditeur Écosociété contre deux compagnies aurifères, un nouveau rebondissement a eu lieu.

23/12/2010 - 09:09

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