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Procédure pénale. 26e édition

Dossiers

Dossier

Le Livre à Metz 2023 : une 36e édition à donner des “Vertiges”

Le festival Le Livre à Metz - Littérature & Journalisme se tient chaque année au printemps dans la capitale Lorraine. Pendant trois jours et dans toute la ville, des temps de rencontres privilégiés entre les auteurs et leurs lecteurs rythment la vie de la cité. Il se déroulera cette année du 14 au 16 avril 2023.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

9e édition du prix "Envoyé par La Poste"

Imaginé et créé par la Fondation La Poste en 2015, le prix Envoyé par La Poste récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, à un éditeur qui décèle un talent d’écriture et qui décide de le publier.

Dossier

Troisième édition du Prix Frontières - Léonora Miano 2023

L’Université de Lorraine (Crem, Loterr) en collaboration avec l’Université de la Grande Région (UniGR), lançait en 2021 la première édition du prix littéraire «Frontières», dédié à l’écrivaine Léonora Miano. Durant cinq années consécutives, il récompensera le meilleur roman de l’année abordant la thématique des frontières.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Atlas historique mondial : l'histoire de l'humanité vue du 21e sièce

Depuis 40 ans, aucun projet d'atlas historique généraliste n'avait été réalisé. Les Arènes et la revue L'Histoire relèvent ce défi en donnant naissance au premier grand atlas historique mondial, sous la direction de Grantaloup et Patrick Boucheron. A partir de ses 500 cartes inédites, l'l’Association des Professeurs d’Histoire et de Géographie (APHG) et l'éditeur réaliseront conjointement une série de vidéos autour de thématiques spécifiques.

Extraits

Procédure pénale

Procédure pénale. 26e édition

Assimiler le plan du cours et réviser l'essentiel de la matière. La procédure est la mise en oeuvre concrète du droit pénal. Ce Mémento développe l'ensemble de la procédure pénale, depuis l'organisation judiciaire et les problèmes de compétence, jusqu'à l'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquêtes de police, l'action publique, l'instruction, le jugement et les recours. Cette nouvelle édition fait état des réformes législatives les plus récentes et de celles à venir. Par son succès, ce Mémento n'a cessé de prouver non seulement qu'il rend les plus grands services aux candidats à des examens et concours qui abordent pour la première fois la matière à travers sa seule lecture, mais aussi qu'il est très utile à ceux qui ont déjà des connaissances ; et il sera consulté avec profit par les professionnels du monde judiciaire, qui doivent se familiariser avec beaucoup de règles nouvelles.

09/2023

Concours administratifs

Droit pénal général et procédure pénale. 23e édition

Un ouvrage clair et complet qui cumule droit pénal général et procédure. Le présent ouvrage, clair et complet, permet de réviser, en vue d'un examen ou d'un concours, l'ensemble du programme de droit pénal général et de procédure pénale. Il aborde dans la première partie la théorie générale de l'infraction et de la responsabilité pénale. La deuxième partie est consacrée à l'étude de la procédure pénale. Enfin, la troisième partie traite des sanctions et de leur exécution.

09/2022

Droit

Procédure pénale. 20e édition

La procédure pénale est la partie des sciences criminelles qui s'attache à définir le cadre juridique dans lequel s'effectuent l'enquête et la poursuite, puis le jugement d'une personne soupçonnée d'avoir commis une infraction. Partant, connaître les circonstances de celle-ci, identifier sa victime et son auteur et, enfin, juger ce dernier d'après les règles définies dans le Code pénal, telle est la triple démarche de la procédure pénale, caractérisée, à chaque stade, par le nécessaire équilibre entre respect des libertés individuelles et efficacité de la répression contre les atteintes à la société ou à l'Etat. Pour tenter d'atteindre cet équilibre, le Législateur n'a cessé, depuis plusieurs décennies, souvent à marche forcée, d'amender telle ou telle disposition procédurale, soit pour assouplir le système répressif, soit pour le renforcer. En témoigne la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019, de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, qui simplifie et renforce l'efficacité de la procédure pénale à tous les stades de la procédure, depuis l'enquête, jusqu'au jugement et l'exécution des peines. Elle comporte également des dispositions relatives à l'amélioration de la lutte contre le terrorisme, la criminalité organisée et l'entraide internationale. En témoigne aussi le décret n° 2019-460 du 16 mai 2019, portant création d'un service à compétence nationale dénommé " service d'enquêtes judiciaires des finances ", sorte de police fiscale spécialisée. Aux côtés de la loi – parfois en opposition à celle-ci –, la jurisprudence, notamment européenne, a, depuis quelques années, fait preuve d'un dynamisme non moins remarquable, contraignant la loi à se réformer, au point de se demander si tout notre système n'est pas véritablement entré dans l'ère de la jurisprudence. Ainsi, par exemple, de l'arrêt de la chambre criminelle du 18 juin 2019 (n° 19-80.015) qui sanctionne le détournement de procédure. De toutes ces modifications qui affectent le droit positif, cette 20e édition rend compte, étant à jour de la législation et de la jurisprudence au 15 juillet 2019. Le présent ouvrage s'attache, après avoir exposé les principes généraux de la procédure pénale (1ère partie), à présenter les acteurs du procès pénal (2e partie) puis les phases du procès pénal (3e partie).

09/2019

Procédure pénale

Procédure pénale. 28e édition

La procédure pénale ne cesse d'être l'objet de modifications, sous la pression des décisions de la Cour de Strasbourg et du Conseil constitutionnel. Cette nouvelle édition est à jour des dernières réformes en la matière et notamment de la loi n° 2020-1672 du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée. Elle intégrera aussi les principales mesures du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (modifications concernant l'enquête préliminaire, renforcement de la protection du secret professionnel, jugement de certains crimes sans jurés, réductions de peines plus automatiques, meilleur cadre pour les travailleurs en prison...). Ce Précis expose de manière raisonnée les principes généraux de la procédure pénale (1re partie), parmi lesquels le droit de la preuve et les actions, tant publique que civile. Sont ensuite envisagés (2e partie) la police judiciaire et ses pouvoirs dans les différentes enquêtes et en particulier la nouvelle garde à vue. Cette partie a fait l'objet, lors de la précédente édition, d'une refonte partielle afin de prendre en compte, notamment, les conséquences de l'état d'urgence sur les pouvoirs de police administrative du préfet et les nouveautés concernant les missions de la Police. Enfin, l'ouvrage traite de la procédure de manière dynamique (3e partie) : la poursuite, l'instruction préparatoire, le jugement, les voies de recours et l'autorité de la chose jugée. Etudiants, praticiens et magistrats trouveront dans cette édition complétée et largement refondue un exposé complet du droit positif.

12/2021

Procédure pénale

Procédure pénale. 29e édition

La procédure pénale expliquée par un auteur de référence. Ce Précis expose les principes généraux de la procédure pénale (1re partie), parmi lesquels le droit de la preuve et les actions, tant publique que civile. Sont ensuite envisagés (2e partie) la police judiciaire et ses pouvoirs dans les différentes enquêtes et en particulier la nouvelle garde à vue. Cette partie a fait l'objet, lors de la précédente édition, d'une refonte partielle afin de prendre en compte, notamment, les conséquences de l'état d'urgence sur les pouvoirs de police administrative du préfet et les nouveautés concernant les missions de la Police. Enfin, l'ouvrage traite de la procédure de manière dynamique (3e partie) : la poursuite, l'instruction préparatoire, le jugement, les voies de recours et l'autorité de la chose jugée. Etudiants, praticiens et magistrats trouveront dans cette édition complétée et largement refondue un exposé complet du droit positif.

Droit

Procédure pénale. 2e édition

Le droit pénal dit ce qui est mal, ce qui est puni par un châtiment, une peine. Mais pour sanctionner le malfaiteur, encore faut-il que quelqu'un ait agi en justice contre lui, que les preuves de l'infraction et de sa culpabilité soient rapportées, et qu'il soit jugé légalement. L'ensemble des règles relatives à ces événements constitue la procédure pénale. Suivant la formule consacrée, la procédure pénale est donc le droit pénal en action. Cet ouvrage présente de façon claire et synthétique, mais rédigée, les règles de procédure pénale applicables en France. Il expose les principes fondamentaux que doivent connaître les personnes qui se destinent aux professions de policiers, magistrats on avocats. Il est destiné aux étudiants de licence et de master mais aussi aux citoyens soucieux de connaître leurs droits et les pouvoirs des policiers et des magistrats. Cette nouvelle édition est à jour des principales dispositions de la loi numéro 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.

09/2019

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Édition : M. le ministre, “les procédures bâillons menacent l’information”

La liberté d'information, mais aussi la liberté de publier, sont toutes deux menacées par un processus judiciaire vieux de cent quarante ans, dénonce l'éditeur Florent Massot dans un courrier envoyé au Garde des Sceaux, ministre de la Justice Éric Dupond-Moretti. D'après Florent Massot, le coût pour l'accusé de la citation directe, dans le cadre d'une plainte en diffamation, est dangereux pour la liberté d'informer. Nous reproduisons ci-dessous le courrier envoyé par l'éditeur au ministre de la Justice, en intégralité.

26/02/2021 - 15:11

La Chine renforce ses procédures de contrôle sur l'édition

Les autorités chinoises ont fait part de leurs nouvelles directives en matière de contrôle des publications - que ces dernières soient exposées en libraires ou sur le Web. Ainsi, les ouvrages en chinois venus de Hong Kong et de Taiwan seront plus scrupuleusement examinés, tandis que les différents comptes utilisés pour publier des éléments sur le Web devront être liés à un individu clairement identifié.

23/01/2014 - 12:46

Le festival « BD à Bastia » revient pour sa 26e édition

BD à Bastia , sous-titré Rencontres de la bande dessinée et de l'illustration, donne rendez-vous sur l'Île de Beauté du 4 au 7 avril 2019 pour sa 26e édition. Pour l'occasion, l'auteur de bandes dessinées français Cyril Pedrosa accepte d'en signer l'affiche.

22/01/2019 - 11:18

Prix littéraires

Un Goncourt pour les lycéens : Fnac lance la 26e édition

La sélection des livres en compétition pour le Prix Goncourt 2013 est dévoilée ce vendredi 6 septembre par l'Académie. Cette présentation marque le coup d'envoi de la 26e édition du Prix Goncourt des Lycéens. Créé par la Fnac et le Ministère de l'Éducation nationale avec l'accord de l'Académie Goncourt, ce Prix donne l'opportunité à près de 2 000 lycéens de se plonger dans une lecture passionnée et de faire entendre leur voix pour élire le lauréat 2013.

06/09/2013 - 15:42

Nantes : la 21e édition des Utopiales annulée

Première victime du nouveau confinement annoncé par Emmanuel Macron, le festival Les Utopiales, à Nantes, annonce son annulation. Il devait s'ouvrir ce jeudi 29 octobre, jusqu'au 1er novembre 2020, et célébrer les 20 ans de l'événement avec « une édition anniversaire gratuite, solidaire et singulière ».

29/10/2020 - 09:19

Poésie : 24e édition du Festival Voix Vives

« L’homme est fait de la matière de l’arc-en-ciel. Il est couleur », amorcent les organisateurs, citant le poète franco-libanais Salah Stétié. Créé en 1997, le Festival Voix Vives de Méditerrannée en Méditerranée vous accueille pour sa 24e édition à Sète du 23 au 31 juillet 2021. Cette année la thématique de ce Festival international de poésie sera : “La poésie, un chemin de paix”.

14/06/2021 - 11:02

23e édition des Victoires de la Musique

09/03/2008 - 10:48

Paris gagné pour la 26e édition du festival du 1er roman de Chambery

Fréquentation en hausse et premiers romans de grande maturité Enracinement international et innovation numérique

05/06/2013 - 17:18

Réforme pénale et remise de peine : l'ABF reste circonspecte

La réforme pénale, portée par Christiane Taubira, a été définitivement adoptée dans sa version rédigée par la commission mixte paritaire, après un vote du Sénat, ce jeudi. Parmi les mesures, outre la fameuse contrainte pénale, les possibilités de remise de peine par des activités de lecture ou de calcul ont fait couler beaucoup d'encre. D'abord refusées par le groupe socialiste à l'Assemblée nationale, elles ont finalement rejoint le texte de la commission.

18/07/2014 - 15:38

Leïla Slimani, marraine de la 26e édition de la Semaine de la langue française

Rendez-vous de tous les amoureux de la langue française, en France et dans le monde, la Semaine de la langue française et de la Francophonie se tiendra du 13 au 21 mars 2021, prenant cette année un tournant résolument numérique. L’écrivaine et journaliste Leïla Slimani, prix Goncourt en 2016 pour son roman Chanson douce, sera la marraine de cette édition particulière, placée sous le thème d’« Un bol d’air ! »

01/03/2021 - 17:42

Prix littéraires

Goncourt des lycéens : déclenchement de la 27e édition

Alors que le 4 novembre, l'Académie Goncourt présente la liste contenant le futur héraut de la littérature française – cuvée exclusivement août/septembre –, la Fnac se raccroche à l'événement avec son Goncourt des lycéens. La 27e édition vient de partir, et plus de 2000 élèves de lycées vont avoir la chance de lire autre chose que le programme scolaire, avant d'élire leur auteur(e) préféré(e).

05/09/2014 - 07:55

23e édition du festival jeune de Méli'Môme

Du 21 mars au 9 avril, le festival de Méli'Môme met à l'affiche quelques 24 spectacles de danse, marionnette, théâtre ou opéra pour le plaisir de ses visiteurs.

22/03/2012 - 00:02

Solliès accueille son festival de BD, 21e édition

17/08/2009 - 12:24

Angoulême 36e édition : ça bulle, même en numérique

29/01/2009 - 11:20

Une collection exceptionnelle de livres sur la justice pénale aux enchères

Le 9 décembre prochain, une nouvelle partie de la collection de livres sur la justice pénale de Philippe Zoummeroff va être proposée aux enchères. La vente a été confiée à la maison Pierre Bergé et Associés et elle se fera à l’hôtel Drouot.

18/11/2016 - 12:32

Marché Saint Pierre : arrêter une procédure détestable

Vendredi, l'auteure du polar qui se déroule au Marché Saint-Pierre dans le XVIIIe arrondissement comparaîtra devant le TGI de Paris, ce vendredi. Pour mémoire, ledit marché n'avait pas apprécié que, même fictifs, des crimes prennent place en son sein...

13/10/2010 - 15:31

Insolite

Les éditions Circonflexe fête leur 20e anniversaire

16/10/2009 - 16:01

Prix littéraires

Prix Roman France Télévisions : la 20e édition est lancée

France Télévisions lance son prix du Roman, qui pour l'occasion célèbre sa 20e édition. À compter du 11 décembre, 21 téléspectateurs participeront à cette élection, en écartant cinq des six ouvrages retenus. L'occasion pour David Foenkinos de réussir un triplé inédit : Renaudot et Goncourt des lycéens sont déjà acquis. Manquerait alors....?

03/12/2014 - 12:27

Sortir
Expos

La 16e édition du Printemps des poètes est lancée

Ce samedi 8 mars s'est ouverte la 16e édition du Printemps des poètes. Avec pour thème « « Au cœur des arts », cette manifestation se déroule jusqu'au 23 mars 2014. Créé en 1999 par Jack Lang et Emmanuel Hoog, cet événement vise à remettre la poésie au cœur de la cité.

10/03/2014 - 00:06

Rencontres d'été théâtre & lecture en Normandie : 16e édition

Créé en 2002 par la Compagnie PMVV le grain de sable, le festival met en en scène la littérature sous toutes ses formes : spectacles, repas-spectacles, lectures-concerts, brunchs littéraires, rencontres, conférences, films, ateliers, concours d’écriture... 16 ans de créations, d’émotions et de passions ! Chaque été, de nombreux écrivains, artistes français et européens rencontrent le public réuni autour du plaisir du texte et de la scène.

07/08/2017 - 08:25

20e édition des Rencontres littéraires en Savoie Mont-Blanc

Les Rencontres littéraires en Savoie Mont Blanc fêtent leurs 20 ans ! À Aix-les-Bains et au Bourget-du-Lac, le week-end du 10-11-12 septembre sera festif : Bertrand Belin, Gregory Buchert, Hélène Frappat, Douna Loup et Lydie Salvayre vous feront vivre, dans un environnement exceptionnel, une expérience unique...

20/07/2021 - 10:02

21e édition du Festival du Premier roman de Laval

Considéré comme une vitrine de la littérature contemporaine, la 21e édition du festival du Premier roman de Laval se déroulera du 3 au 7 avril 2013. L'événement propose 16 auteurs sélectionnés par les premiers romans publiés entre octobre 2011 et septembre 2012.

30/10/2012 - 09:20

27e édition de la Comédie du Livre à Montpellier

Du 31 au 3 juin 2012, la 27 édition de la Comédie du livre a pour thème les littératures britanniques. En partenariat avec ActuaLitté, cette fête du livre, initiée par les libraires de Montpellier est placée sous le signe de la rencontre des cultures et des solidarités.

02/06/2012 - 10:09

Prix littéraires

Prix Emmanuel-Roblès : 20e édition, rendez-vous à Blois

02/06/2010 - 08:50

Numérique

Lire pour réduire sa peine, un amendement UMP à la réforme pénale

La réforme pénale portée par Christiane Taubira est sur les rails, et de nombreux députés vont embarquer à bord du train pour une pléthore de débats à venir. Le député UMP Hervé Gaymard présentera ce soir un amendement qui proposera des remises de peine aux détenus ayant lu un ouvrage et rédigé une fiche de lecture sur celui-ci. Une proposition déjà expérimentée au Brésil ou en Italie.

04/06/2014 - 14:56

Réforme pénale : Le Sénat adopte la réinsertion par la lecture en prison

Dans le cadre des discussions autour de la réforme pénale, intitulée Prévention de la récidive et individualisation des peines, les députés Gaymard et Poisson avaient porté un amendement particulièrement intéressant. Ce dernier visait à opérer une réduction de peine pour les personnes condamnées « qui lisent un livre et en font un compte rendu écrit ». Hélas, l'amendement avait été rejeté lors de son examen. Il vient cependant de connaître une seconde vie.

25/06/2014 - 23:02

Wikimédia : 2e édition du Mooc Wikidata

Les inscriptions pour la 2ème session du MOOC Wikidata ont débuté ce 1er septembre, avant le lancement officiel prévu le samedi 23 septembre. Financé entièrement par des dons, ce MOOC Wikidata inclut 19 vidéos, d'une durée cumulée de 1h15, présentées par 6 experts, enrichies de bandes dessinées, diagrammes et exercices.

04/09/2023 - 12:03

Tintin au Congo : une procédure d'appel engagée

Dans le cadre de l'action en justice menée à Bruxelles par Bienvenu Mbutu Mondondo et le Conseil représentatif des associations noires (Cran) à l'encontre de l'album Tintin au Congo pour racisme, une procédure d'appel vient d'être officiellement lancée.

16/02/2012 - 00:12

Procédure de nomination du président du Musée Guimet

Olivier de Bernon souhaite démissionner de ses fonctions de président, au sein de l'établissement public du Musée des arts asiatiques Guimet, pour se voir confier une autre mission par la ministre de la Culture. Démission qui prendra effet au cours du mois de juin prochain. Afin de lui trouver successeur compétent, le ministère entend lancer un appel à candidatures aussi ouvert qu'adapté.

26/04/2013 - 00:00

Ecosociété demande le rejet d'une procédure abusive

Dans la bataille juridique qui oppose depuis des siècles presque l'éditeur Écosociété contre deux compagnies aurifères, un nouveau rebondissement a eu lieu.

23/12/2010 - 09:09

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