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Principes du droit de la fonction publique. Tome 3

Rédacteurs

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Extraits

Droit

Principes du droit de la fonction publique. Tome 3

Le droit de la fonction publique n'a jamais fait l'objet, à notre connaissance, d'un recensement complet ou quasi-complet. Voilà qui est chose faite. En effet, afin d'accompagner les compétiteurs au concours sur l'épreuve de droit de la fonction publique, il ne semblait pas judicieux de faire fi de la totalité des textes aujourd'hui en vigueur. Le manuel dédié à la fonction publique a donc sa 'Bible' recensant les textes fondateurs, leurs décrets d'application et les circulaires les plus utiles et les plus récentes. L'objet étant en priorité, comme à l'accoutumée, d'offrir un outil aux compétiteurs au concours de greffier et de directeur de greffe, ceux-ci retrouveront utilement les statuts particuliers des corps du ministère de la justice, y compris les corps interministériels et les contractuels. Deux tomes ont été nécessaires, pour le statut général d'une part, pour les statuts particuliers d'autre part. Un troisième tome, indépendant de ceux-ci, recentre les fiches techniques, schémas et autres tableaux et la pratique, qui sont la 'griffe' d'Odile Martinez Douzet.

07/2019

Droit

Principes du droit de la fonction publique. Tome 2

07/2019

Droit

Principes du droit de la fonction publique. Tome 1

07/2019

Fonction publique

Droit de la Fonction publique

La première édition de ce Précis tente de relever le défi d'exposer de façon aussi claire et actuelle que possible les évolutions et mutations du droit de la fonction publique depuis les premières années du 21e siècle, lequel a été marqué par huit réformes dont la dernière, la loi de transformation de la fonction publique et les nombreuses ordonnances de 2020 à 2022. Le droit de la fonction publique de 2023 n'est plus le même que celui des années 1990 et, pour ne citer que deux tendances récentes, la "travaillisation" et la "contractualisation" contribuent à individualiser davantage la relation de travail entre les agents publics et leurs employeurs, ces derniers pouvant désormais négocier des accords collectifs avec les organisations syndicales, ouvrant ainsi la voie à une "conventionnalisation" du droit de la fonction publique parallèlement au maintien de la situation légale et réglementaire des fonctionnaires. Points forts - Les références jurisprudentielles occupent une place primordiale dans ce Précis - L'auteur adopte une approche historique, sociologique et de droit comparé - L'ouvrage est le fruit de plus de 20 ans d'enseignement, de formations professionnelles (initiale et continue) ainsi que de nombreux échanges lors de colloques - Ce Précis intègre les nouvelles références issues de la formalisation depuis le 1er mars 2022 de la seule partie législative du droit de la fonction publique dans le cadre d'un Code général de la fonction publique

09/2023

Fonction publique

Droit de la fonction publique. 2e édition

Une vision d'ensemble des enjeux de la fonction publique aujourd'hui. Pour être compris dans ses grandes orientations, le droit français de la fonction publique doit être relié à la vocation des femmes et des hommes auxquels il s'applique. En effet l'expression " fonction publique " désigne d'abord une activité, laquelle s'exerce au service d'une mission publique. Ce Mémento aborde le droit de la fonction publique par les enjeux du service public, sans négliger de présenter les cadres institutionnels à travers lesquels il se déploie et qui participent de sa substance même. La première partie de l'ouvrage est consacrée à l'organisation générale de la fonction publique française - à ses acteurs, à son architecture statutaire. La deuxième partie étudie les phases et les modalités du parcours professionnel de l'agent public, qu'il soit fonctionnaire ou agent contractuel. La troisième partie s'intéresse aux grands principes qui déterminent l'exercice de ses fonctions par l'agent public, à travers ses obligations et ses droits. Ce Mémento s'adresse en particulier aux étudiants en droit, aux candidats aux concours administratifs et aux praticiens.

10/2022

Fonction publique

Droit de la fonction publique. 4e édition

Le droit de la fonction publique est une matière du droit administratif qui traite des règles particulières gouvernant les agents publics de l'administration. Le droit de la fonction publique constitue mutatis mutandis le droit du travail de l'administration. La conception de l'ouvrage tient compte de certains aspects peu ou pas étudiés par d'autres auteurs et met aussi l'accent sur certains aspects contentieux souvent ignorés, en particulier l'exécution des décisions de justice. Cette quatrième édition a été entièrement mise à jour.

03/2021

Tous les articles

Stages : Un SMIC pour la fonction publique

Ce n'était pas le cas jusqu'à présent et les anciens stagiaires pousseront un soupir de soulagement en sachant que ceux qui viendront après eux seront probablement mieux rémunérés. Car on ne parle plus de gratification, mais bien d'une rémunération en cas de stage, laquelle pourrait dépasser le SMIC.

Auparavant, le calcul se faisait sur la base posée par le décret du 21 juillet : la gratification était fixée à 12,5 % du plafond horaire de la sécu, soit les fameux 30 % du SMIC. Or depuis le 23 juillet, « lorsque l'activité professionnelle effectuée pour le compte de l'organisme d'accueil le justifie, ce dernier peut prévoir le versement au stagiaire d'une rémunération d'un montant supérieur à cette gratification, y compris au-delà du SMIC ».

Ainsi parla le ministère de la Fonction publique. Et fini la gratification, on parle bien d'un salaire, qui doit cependant « être prévu dans le cadre d'un contrat de travail ». Pour l'ASMI, association des stagiaires de la Fonction publique d'État la nouvelle est excellente... mais comporte un couac.

En effet, « comment un stage peut-il être effectué dans le cadre d'un contrat de travail » se demande-t-on. En outre, la rémunération est toujours laissée à la discrétion de l'employeur, et n'a rien d'obligatoire. « Une telle mesure diminuerait la discrimination géographique subie par les jeunes habitant en dehors du centre de Paris, elle leur donnerait une chance supplémentaire d'effectuer des stages en administration centrale », poursuit l'association.

Reste que pour leur donner plus de visibilité, les offres seront désormais publiées dans « la bourse interministérielle de l'emploi public » ou BIEP, comme l'explique la circulaire du ministère.

Dernièrement, le Jounal officiel avait publié un décret concernant la gratification pour les stages, devenue obligatoire dès lors que ce dernier durait plus de deux mois. On parle ici cependant d'une gratification et non d'un salaire...

10/08/2009 - 14:30

Numérique

Hausse du point d'indice pour la fonction publique

06/02/2008 - 12:52

De l'Interim dans la fonction publique : les dents grincent

« Une opportunité, pas une obligation »

14/05/2008 - 16:07

Grève dans la fonction publique ce jeudi 15 mai

Ce jeudi 15 mai 2014, les syndicats ont lancé un appel massif à la grève à destination des agents de la fonction publique. Les syndicats enseignants sont aussi mobilisés dans ce mouvement qui entend prioritairement dénoncer le gel du point d'indice, prévu jusqu'en 2017, ainsi que l'absence de négociations salariales au sein de la fonction publique.

14/05/2014 - 00:05

Numérique

Suppressions de postes dans la fonction publique : la CGT s'inquiète

04/09/2009 - 07:32

Numérique

Mobilité dans la fonction publique : la loi au Journal Officiel

Depuis aujourd'hui, la loi sur la mobilité des fonctionnaires est désormais officialisée par l'organe de publication, le JO. « Loi nº 2009-972 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique », ratifiée en début de semaine, elle fut largement critiquée par les syndicats, dont la FSU et la CGT, qui n'excluaient pas de recourir au Conseil constitutionnel.

Oui, mais voilà, cette dernière appartient désormais aux grands fichiers des publications du JO. Et parmi les petites subtilités dont elle recèle, ont notera qu'en cas de suppression du poste d'un fonctionnaire, ce dernier « peut être placé en disponibilité d’office ou, le cas échéant, admis à la retraite ». Tout dépendra de la réaction de l'intéressé : il pourra refuser trois offres publiques « correspondant à son grade et à son projet personnalisé d’évolution professionnelle, et tenant compte de sa situation de famille et de son lieu de résidence habituel ».

Cependant, cette nouvelle législation ne devrait plus permettre à l'administration de refuser le transfert d'un agent « vers un autre emploi, dans une autre administration ou dans le secteur privé », en respectant cependant un préavis de trois mois. On notera également qu'elle permet le recrutement de contractuels pour des remplacements, ou en cas de « vacance temporaire d’emploi ».

Réaction chaude et à chaud

À peine publié, le texte ne fait déjà pas l'unanimité, puisque FO-Finances a demandé dans un communiqué qui a suivi la parution que l'on abroge cette loi, « contraire aux intérêts des fonctionnaires ». En effet, elle bouleverserait selon le syndicat les fondements qui ont bâti le statut de la Fonction publique.

Le site science 21 considère ce texte comme une loi « qui non seulement prépare des ravages sans précédent dans la fonction publique, mais générera également des vagues de licenciements de salariés dans le secteur privé, sous la coupe duquel passeront de nombreux fonctionnaires ».

Dans un appel clair et net, il encourage « les chercheurs, les universitaires, les fonctionnaires, les citoyens... à rechercher des voies et des moyens de droit pour tenter encore d'introduire un recours contre la Loi nº 2009-972 “relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique”, au besoin auprès d'instances européennes et internationales, à prendre des initiatives en conséquence et à nous faire parvenir à ce sujet toute information utile. »

06/08/2009 - 17:42

Numérique

Fonction publique : +25 % pour les heures supplémentaires

29/02/2008 - 17:11

Haute fonction publique : les conservateurs des bibliothèques attentifs

Après la suppression de l'École nationale d'administration (ENA), Emmanuel Macron propose une réforme de la haute fonction publique, avec pour principale mesure la « fonctionnalisation » de l’Inspection générale des Finances (IGF), de l’Inspection générale de l’Administration (IGA) et de l’Inspection générale des Affaires sociales (Igas). Les conservateurs et conservatrices des bibliothèques saisissent l'occasion pour demander une prise en considération de certaines revendications, portées par l'Association des directrices et directeurs des bibliothèques municipales et groupements intercommunaux des villes de France (ADBGV), dont nous reproduisons le texte ci-dessous.

29/04/2021 - 16:20

BAnQ en grève : les salaires de la fonction publique trop déséquilibrés (Québec)

Depuis plusieurs mois, la situation de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) est délicate. La direction de l’établissement laissée vacante durant une année a été confiée à Jean-Louis Roy, un choix alors vivement contesté. Et trois mois plus tard, c’est un débrayage des employés qui intervient en plein été.

16/08/2018 - 09:14

Salaire dans la fonction publique : vers une grève le 22 mars 2016 ?

Des propositions en matière de salaire pour la fonction publique doivent être présentées par le gouvernement le 17 mars 2016. Mais, pour mettre un peu la pression sur le pouvoir en place, les organisations FSU, CGT, UNSA, CFDT et Solidaires menacent, dans un communiqué commun, d’appeler à la grève le 22 mars si aucune annonce d’importance n’est faite :

29/02/2016 - 00:01

Culture : Un 'budget maintenu' qui ne rassure pas la fonction publique

Le départ d'Aurélie Filippetti du ministère de la Culture se sera déroulé sur fond de désaccord avec l'exécutif. Dans les rangs des ministres, les voix se sont élevées contre la politique économique du gouvernement et une austérité jugée trop importante. Devant le ministère, des représentants de la CGT Culture s'inquiètent de l'avenir des budgets publics.

27/08/2014 - 08:46

Le Kindle violerait le droit d'auteur avec sa fonction de lecture

11/02/2009 - 11:36

La défense du droit d'auteur "opposée aux libertés publiques" ?

Pour les derniers électeurs encore hésitants, le Syndicat national de l'édition a lancé une consultation des grands partis politiques, en cette veille d'élections européennes. Plusieurs points étaient évoqués, cruciaux dans le domaine du livre : le droit d'auteur, la politique culturelle, la fiscalité, l'interopérabilité, le respect de la propriété intellectuelle sur Internet.

24/05/2014 - 09:52

La fonction du balai de David Foster Wallace

14/09/2009 - 10:00

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Europe : une consultation publique pour moderniser le droit d'auteur

Michel Barnier, membre de la Commission européenne, chargé du Marché intérieur et des Services, a prononcé hier un discours pour préciser les deux préoccupations majeures de son service pour l'année 2014. « Propriété intellectuelle et modernisation de l'environnement juridique des entreprises » seront, du moins l'espère la Commission, les deux mamelles de la prospérité économique.

26/11/2013 - 11:59

Le président du CSPLA payé à la hauteur de “la complexité” de sa fonction

Le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) oriente et informe le ministère de la Culture pour que ce dernier conduise sa politique en matière de propriété intellectuelle. Présidée par Olivier Japiot depuis décembre 2018, l'instance consultative indépendante est sollicitée sur différentes questions, et doit notamment intervenir dans la foulée des recommandations du rapport Racine.

07/04/2020 - 10:02

Le brouillon des Principes mathématiques de Newton numérisé

L’Université de Cambridge possède une importante collection d’archives autour d’Isaac Newton, sans pépin. Parmi ces précieux documents, le brouillon du célèbre Philosophiae naturalis principia mathematica (Principes mathématiques de la philosophie naturelle). Le scientifique britannique élabore sa loi de la gravitation universelle.

10/05/2018 - 08:05

La directive sur le droit d'auteur, préoccupante “pour les libertés publiques”

La réforme du droit d'auteur au sein de l'Union européenne est toujours d'actualité : plus que jamais, même. Le projet de directive sur le droit d'auteur remonte au 14 septembre 2016, et il est désormais discuté par les différentes parties. Les intéressés ne manquent pas de réagir aux discussions, et les bibliothécaires, les auteurs, les éditeurs et les traducteurs font tous part de leurs craintes, mais pas pour les mêmes raisons.

03/10/2017 - 08:50

La fonction du balai, David Foster Wallace

Lenore Beadsman a 24 ans et une vie bien compliquée : son arrière grand-mère s’est évadée de sa maison de retraite – en compagnie de vingt autres patients et cinq membres du personnel

14/09/2009 - 10:00

Surface : le silence de Microsoft sur la fonction liseuse

Les premiers aperçus de Surface ont évoqué les différents OS, sa fonction tactile, l' écran de 10,6 pouces « ClearType HD ». Pas sûr que cela suffise à rivaliser avec les autres poids lourds du marché, mais la tablette en a quand même sous le capot. Ou du moins sous le clavier, en kit, si l'on s'en tient à l'utilisation des visuels. Pourtant, c'est un autre périphérique qui pose de bonnes questions. Si ses différents OS Windows RT et Windows 8 ont été passés en revue, le port du stylet pose des interrogations.

21/06/2012 - 18:15

Insolite

Guide de la lecture publique

Une proximité affichée avec le chant :

19/06/2008 - 07:45

Le Kindle bientôt en France : la fonction de lecture au crible

16/10/2009 - 17:39

"L'alphabétisation doit faire partie d'une politique de santé publique"

Le National Literacy Trust est un organisme de charité britannique qui, comme son nom l'indique, se préoccupe des questions liées à l'alphabétisation. Un rapport a été publié sur ses effets sur la santé des populations, au Royaume-Uni. Sans surprise, des capacités de lecture faibles, ou même moyennes, ont une influence catastrophique sur la santé et les traitements médicaux.

24/07/2015 - 11:40

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Feedbooks : Avancer rapidement sur la fonction "prêt" de Aldiko

Hier, le libraire numérique Feedbooks annonçait le rachat de l'application de lecture pour Android, Aldiko. « Avec l'acquisition d'Aldiko, Feedbooks relie éditeurs et lecteurs dans une maîtrise totale de l'expérience utilisateur, du travail sur le catalogue avec nos libraires, à l'expérience de lecture dans Aldiko, aujourd'hui sur Android et bientôt sur iOS », expliquait Loïc Roussel, cofondateur.

28/05/2014 - 08:19

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Principe de précaution: le Wifi dangeureux coupé à la BnF

La BnF coupera donc le réseau sans fil WiFi qui équipe ses bâtiments en vertu d'un principe qui fait du foin actuellement, celui de précaution. Que l'on traduirait par : dans le doute, abstiens-toi de polluer la tête des utilisateurs avec un réseau sans fil qui pourrait être à l'origine de maux de tête et autres inconvénients...

Ainsi la direction coupera le réseau, pour préserver personnel et utilisateurs. On parlait de céphalées et de dérangements déjà et l'OMS avançait même « une augmentation de la température corporelle, lors d'une exposition à un champ de très haute intensité ». Le FSU, syndicat de la BnF à l'origine de cette décision a pris pour exemple trois études montrant que le Wifi impliquait une certaine dangerosité.

L'étude américaine "Lee & Al" qui prouverait les effets génotoxiques des ondes de 2,4 Ghz (fréquence du Wi-Fi) Le rapport de BioInitiative rédigé par 14 scientifiques internationaux qui conclut à la révision des normes réglementaires sur les ondes électromagnétiques Une étude de l’université de Clermont-Ferrand

Les débats toujours autant d'actualité et relancés
Le Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) a également penché dans la balance suite à ses avertissements de décembre dernier, et au moratoire qui court sur le développement du WiFi dans les musées ou les bibliothèques municipales. Tout un débat dont Michèle Rivasi avait ravivé les braises estimant « qu'il ne faut pas d'installations de bornes Wi-Fi tant que des études sanitaires ne sont pas faites, et notamment pas dans les lieux publics où les personnes restent longtemps ».

Dangerosité des réseaux à l'étude ou démontrée ?

Cette dernière est présidente du Centre de Recherche et d'Information Indépendantes sur les Rayonnements ElectroMagnétiques (Criirem) et fondatrice de la Commission de Recherche et d'Information Indépendantes sur la Radioactivité (Criirad). Elle avait décrit, à l'occasion d'une interview, les symptômes recensés du Wifi « des maux de tête fréquents, des insomnies, des pertes de mémoire. Certaines personnes ont eu des problèmes au niveau du cœur, des problèmes de tachycardie. Tous ces symptômes se sont arrêtés le jour où l'antenne [WiFi] a été débranchée. »

Dommage pour les étudiants dans tous les cas.

05/04/2008 - 11:27

Tome 3 du dictionnaire de l'Académie française

Les Académiciens n'ont pas réussi à se mettre d'accord sur l'entrée d'un nouvel Immortel, mais présenteront la neuvième version de leur dictionnaire, sous la forme d'un tome 3.

12/12/2011 - 13:52

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

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