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Positions de droit françois. Des successions

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Les livres de Françoise Bourdin : la romancière aux millions de lecteurs

Née à Paris en 1952, Françoise Bourdin est, en 2012, au 4e rang des écrivains français les plus vendus avec 15 millions d'exemplaires. Celle qui voulait « Plaire au plus grand nombre » est décédée le 25 décembre 2022. Symbole de ces auteurs hyper-prolifiques, elle publiait un à deux romans par an et nous laisse près de cinquante livres.

Dossier

Le théâtre du XVIIe au XXIe siècle - Programme de français 1ère

Pour la classe de Première en voie générale, le curriculum de français présente quatre domaines d'exploration. Pour l'année académique 2023-2024, le sujet "Le théâtre du XVIIe siècle au XXIe siècle" a été renouvelé.

Dossier

Programme, invités : La Grande Librairie, l'invitation à lire de François Busnel

Émission phare de la littérature sur le service public, La Grande Librairie, présentée par François Busnel, fait preuve d'une longévité que beaucoup lui envient. Créée en 2008 par son présentateur lui-même pour la chaîne France 5, l'émission hebdomadaire convie un ou plusieurs invités pour aborder différents thèmes, en lien avec des ouvrages récemment parus.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Les livres de Louis-Ferdinand Céline : transgression et controverse

Louis-Ferdinand Céline, de son vrai nom Louis-Ferdinand Destouches, est l'un des écrivains français les plus influents et controversés du XXe siècle. Né le 27 mai 1894 à Courbevoie, en France, et décédé le 1er juillet 1961 à Meudon, son œuvre est à la fois célébrée pour son style novateur et critiquée pour ses positions politiques et ses pamphlets antisémites.

Extraits

Droit

Positions de droit françois. Des successions

Positions de droit françois . Des successions Date de l'édition originale : 1745 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

Successions, libéralité

Manuel des droits de succession

Un outil pour mieux comprendre les implications fiscales de la matière. Un outil destiné aux étudiants et aux particuliers souhaitant mieux comprendre les implications fiscales de la matière et aux professionnels soucieux de trouver rapidement les premières pistes à explorer en vue d'une planification successorale.

Successions, libéralité

Droit des successions. Edition 2022-2023

Une présentation des principes organisant l'ouverture de la succession, les conditions nécessaires pour succéder ainsi que les modalités de classement des héritiers. Le droit des successions a vocation à organiser les modalités de transmission du patrimoine du défunt à ses héritiers. Sont successivement développés : les principes généraux ; la dévolution successorale ; les successions particulières ; le pouvoir de la volonté et ses limites ; les prémices du règlement successoral (saisine, la liquidation de la succession). Chaque chapitre est complété d'une bibliographie qui recense les principaux développements doctrinaux existant sur chaque thème. Cet nouvelle édition 2022 présente, sous la forme de développements structurés et illustrés l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit des successions. Points forts - Conforme au cours de Droit des successions et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires - L'auteur s'appuie sur de nombreux schémas et tableaux pour illustrer ses propos - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.

09/2022

Notariat

Droit des successions et des libéralités. 2e édition

RAPPEL Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques. Nichée au coeur du droit civil, elle en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux régimes matrimoniaux, en flirtant avec le droit des contrats, le régime de l'obligation, le droit des biens ou celui des sûretés. La discipline appelle en cela une certaine maîtrise des grandes notions juridiques, dont celles de l'autonomie de la volonté et de la solidarité familiale, en lutte permanente sous les traits des libéralités et des successions. Profondément réformée en 2001 et 2006 dans le dessein de l'adapter aux mutations économiques et sociales de notre temps, cette discipline s'attache depuis lors - comme depuis toujours - à résoudre par le droit l'un des traits les plus saillants de la condition humaine : la fugacité de la vie. Privilégiant une approche chronologique de la matière, ce Mémento aborde les libéralités puis les successions, le tout ordonné dans un plan simple et cohérent, complété par de nombreux schémas et tableaux récapitulatifs.

03/2021

Successions, libéralité

Droit des successions et des libéralités. 3e édition

Un plan simple et cohérent pour appréhender et réviser l'essentiel de la matière. Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques. Nichée au coeur du droit civil, elle en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux régimes matrimoniaux, en flirtant avec le droit des contrats, le régime de l'obligation, le droit des biens ou celui des sûretés. La discipline appelle en cela une certaine maîtrise des grandes notions juridiques, dont celles de l'autonomie de la volonté et de la solidarité familiale, en lutte permanente sous les traits des libéralités et des successions. Profondément réformée en 2001 et 2006 dans le dessein de l'adapter aux mutations économiques et sociales de notre temps, cette discipline s'attache depuis lors - comme depuis toujours - à résoudre par le droit l'un des traits les plus saillants de la condition humaine : la fugacité de la vie. Privilégiant une approche chronologique de la matière, ce Mémento aborde les libéralités puis les successions, le tout ordonné dans un plan simple et cohérent, complété par de nombreux schémas et tableaux récapitulatifs.

11/2023

Successions, libéralité

Droit des successions et des libéralités. Edition 2022

Le droit des successions est au coeur du droit des personnes, de la famille, des biens et des obligations. Après une extraordinaire stabilité, le droit des successions et des libéralités a été profondément modifié en 2001 et 2006, transformant notamment l'ordre successoral et conférant davantage de droits au conjoint survivant. Depuis, de nombreuses réformes, à un rythme de plus en plus soutenu, touchent indirectement ou ponctuellement la matière. Les auteurs livrent une connaissance à la fois théorique et pratique de ces règles renouvelées en les replaçant dans une perspective historique et raisonnée qui permet d'en saisir les grands mouvements aussi bien que les implications concrètes. Ils présentent successivement les successions légales, les libéralités, les relations établies entre les unes et les autres, puis les règles du partage. Points forts Des schémas pour mieux se représenter les subtilités de la matière - Un ouvrage devenu un classique en la matière, par des auteurs reconnus et spécialistes

09/2022

Tous les articles

Payer en œuvres d'art les droits de succession

07/02/2009 - 07:02

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droit de réponse de l'Association des archivistes français

Suite à un précédent article publié par la rédaction, l'Association des archivistes français a demandé un droit de réponse, pour préciser ses positions, estimant que l'article ne portait pas l'accent sur les réflexions de l'Association. Nous publions ici, dans son intégralité, la réponse que l'AAF a souhaité faire paraître.

12/04/2013 - 12:44

AudioLib : Le Divorce français, François de Closets

Vérités générales généralement généralisées

05/07/2008 - 09:51

Numérique

L'avis des Français sur le droit des enfants

20/11/2009 - 18:19

Les successions de Mikael Hirsch, ou Chagall au Japon

C'est troublant d'achever la dernière page d'un ouvrage et de se dire que l'on est passé à côté. Attention, non pas que l'auteur ait raté son coup, mais plutôt que la rencontre avec le texte ne s'est pas faite. Les successions, en dépit du sentiment qu'il m'a laissé, est un très beau texte. Et se l'avouer, c'est déjà reconnaître ses limites. Alors avouons : je suis très humblement passé à côté du livre.

26/08/2011 - 11:54

Numérique

L'écrivain Ian McEwan prend position pour un droit à la mort

Son prochain roman s'empare du sujet, et l'écrivain devait donc affirmer son opinion personnelle : The Children Act explore le dilemme d'une juge qui doit décider du sort d'un jeune malade en phase terminale, et dont les parents, de par leurs convictions religieuses, refusent d'accorder la mort. Et l'écrivain milite toujours plus pour une législation encadrant le droit au suicide assisté.

19/05/2014 - 15:42

Les amants de Jésus : de la position des missionnaires

ROMAN FRANCOPHONE - Cette histoire est l’histoire somme toute banale d’un jeune homme qui se cherche. Une histoire de chemins à prendre, de choix à faire, qui va amener notre narrateur de 20 ans - bègue, chétif, n’ayant aucune confiance en lui, issu d’une famille provinciale que l’on devine plutôt conservatrice - à essayer de se construire.

05/05/2021 - 14:56

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

François Mauriac, invité d'honneur de la Nuit du Droit à Bordeaux

La Région Nouvelle-Aquitaine, l’École des avocats, l’Ordre des avocats et la Conférence du Barreau de Bordeaux s’associent pour fêter la Nuit du Droit ce jeudi 1er octobre 2020.

25/09/2020 - 12:11

Daniela Lumbroso n'a pas le droit de parler de Françoise Dolto

10/09/2008 - 14:55

Droit de prêt numérique : pour Françoise Nyssen, c'est non

Depuis plusieurs années maintenant, bibliothécaires et éditeurs ne s'entendent guère autour de la notion de prêt numérique : certains souhaitent plus de titres et un accès simplifié, les autres craignent une cannibalisation du marché par l'accès gratuit. Une décision de la CJUE n'avait pas aidé les différents partis à y voir plus clair, et chacun campe sur ses positions. Pour Françoise Nyssen, en tout cas, l'idée d'un droit de prêt numérique n'est pas séduisante.

12/10/2017 - 08:54

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Numérique

Retour sur le mystère de la succession Sherlock Holmes

Sherlock Holmes est un fringant détective de 123 ans dont les aventures ont été maintes fois rééditées, adaptées au cinéma ou en séries télévisées. On imagine facilement que le personnage de Sir Arthur Conan Doyle est entré dans le domaine public, mais il n'en est rien.

Et il faut bien avouer que la bataille autour des droits de cette création a été pleine de rebondissements dont les échos nous parviennent encore aujourd'hui. La raison de cela est que les droits se sont baladés de main en main depuis le décès de l'auteur en 1930.

C'est tout d'abord le fils aîné de l'écrivain, Denis qui en a hérité. À sa mort en 1955, les droits sont revenus à son frère Adrian décédé en 1970. La fille de Conan Doyle les récupère donc. Jusque là rien de bien terrible mais voilà, la veuve de Denis (le 1er héritier) a tout fait pour récupérer les droits. Et elle y est parvenue. Elle a donc fondé la Baskervilles Investments Ltd. La société n'a pas tenu le coup et a été saisie ainsi que les droits par la Royal Bank of Scotland. En 1976 celle-ci vend les droits à un producteur américain Sheldon Reynolds.

Le Copyright Act de 1976 aux États-Unis permet à la fille de Conan Doyle, Jean, de récupérer les droits que la veuve de son frère lui avait enlevés. A son décès en 1997, elle fait don de ces droits Royal National Institute of Blind People qui les revendent aux héritiers de Conan Doyle. Ils créent une entreprise familiale pour les gérer.

Le retour de l'ex-épouse du producteur

Bon, là on pourrait croire que l'on est arrivé à la fin de l'histoire mais il n'en est rien. En effet, l'ex-épouse du producteur américain Sheldon Reynolds (fin du 3e paragraphe pour ceux qui seraient perdus), Andrea Plunket, les réclame. Elle argue que c'est sa famille qui aurait financé l'achat des droits à la Royal Bank of Scotland. S'en suit une série de procès depuis 1990 qui n'ont jamais penché en faveur d'Andrea Plunket et n'ont jamais autorisé sa tentative de dépôt de marque sur le nom Sherlock Holmes.

Aux États-Unis, Sherlock Holmes n'entrera pas dans le domaine publique avant 2023, ce qui laisse présager encore quelques petites querelles. d'autant plus qu'Andrea Plunket ne semble pas décidée a laisser courir cette affaire de droits. On pourra retrouver toute cette histoire plus en détail dans les colonnes du New-York Times.

21/01/2010 - 01:08

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

De la traçologie à la victimologie, le droit se dit en français

La Commission d'enrichissement de la langue française a mené l'enquête, pour débusquer les termes empruntés à l'anglais dans le vocabulaire du droit, et proposer des équivalents en français. Une manière de mieux nommer le monde, et peut-être d'en percer quelques mystères...

15/05/2024 - 12:41

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Numérique

Editis doit rester français selon le président de Planeta

Dans un entretien accordé au Figaro, José Manuel Lara, président du groupe Planeta revient sur l'acquisition d'Editis, et les conditions de fonctionnement qui seront les siennes. Premier point : calmer les esprits : « Que les sceptiques se rassurent, pour nous Editis doit rester français », promet-il, en certifiant que la direction ne bougera pas. De plus, « en ce qui concerne Editis, les équipes resteront en place et il n'y aura pas de réduction d'effectifs liée à notre acquisition ».

Plus personnellement M. Lara avoue que l'achat du groupe fut autant « par affection et par intérêt pour le marché français », du fait d'une francophilie partagée. D'ailleurs, il entend « contribuer à l'échange culturel de nos pays par la production d'auteurs espagnols en français et vice-versa, et étudier des projets éditoriaux communs ».

Parmi les possibilités évoquées, M. Lara parle de « développer l'enseignement à distance, à savoir l'e-learning grâce à Editis qui a une avance sur nous avec le rachat récent de la société Paraschool ». En effet, Planeta n'édite pas de livres scolaires sur le marché espagnol et souhaite s'investir plus dans ce secteur.

Enfin, c'est l’époque qui veut ça, le président parle de se lancer « sur le développement numérique du contenu des livres et des encyclopédies », mais également d'« être présent sur les supports physiques qu'offrent l'audiovisuel et les nouvelles technologies ».

La transaction n'a pour l'heure pas encore été conclue, les deux groupes tentant de trouver les meilleures solutions pour l'un comme pour l'autre.

23/04/2008 - 12:20

Les lecteurs campent sur leurs positions

Il faut que tout change pour que rien ne change, et cette 37e semaine le démontre. Peu de modifications dans les 10 premières places du classement des meilleures ventes, avec un duo Jean-Luc Lagarce et Panayotis Pascot qui reste en tête (19.364 et 17.477 exemplaires vendus). Les Cahiers de Douai, avec Rimbaud en guest-star, grimpe en 3e place (16.553 ventes) faisant reculer Olympe de Gouges à la 4e position (14.788 exemplaires).

22/09/2023 - 11:56

Le Parrain : la succession veut se débarrasser de la Paramount

La famille de l'auteur Mario Puzo, chargée de sa succession, n'en peut plus. Elle en appelle désormais au juge fédéral pour en finir avec les droits que la Paramount Pictures Corp détient sur l'oeuvre. Et l'avocat de la famille, Bertramn Fields, a plaidé ce jeudi, à Manhattan, pour démontrer de quelles violations constatées la Paramount s'était rendue coupable.

31/08/2012 - 10:12

Québec : prise de positions sur le prix unique du livre

En attendant la prochaine Commission parlementaire de la culture et de l'éducation le 3 septembre 2013, la Fondation littéraire Fleur de Lys fait ses propositions en faveur d'une mise en place d'un prix unique du livre au Québec. Il s'agirait d'œuvrer main dans la main avec le gouvernement afin de s'inscrire dans un schéma « gagnant-gagnant ».

29/06/2013 - 00:01

DC commente sa position de leader de l'industrie des comics

Le vice-président exécutif des ventes, du marketing et du développement économique chez DC, John Rood, s'est exprimé sur les fortes ventes de DC au mois de novembre, sur les intentions de l'éditeur pour 2012, et sur le numérique. Sa maison vient d'être

13/12/2011 - 16:48

Les Editions du Seuil acquièrent les droits français de No Easy Day

Les éditions du Seuil ont annoncé ce lundi à l'AFP avoir acquis « les droits français pour le monde entier » du livre de l'ex-membre des forces spéciales des marines. L'ouvrage, traitant du raid Geronimo au cours duquel Oussama Ben Laden a été abattu, a créé l'effervescence tandis que la campagne présidentielle américaine bat son plein. No Easy Day, signé du pseudonyme Mark Owen et coécrit par le journaliste Kevin Maurer, doit paraître aux États-Unis le 4 septembre et au cours du mois de novembre en France.

03/09/2012 - 10:14

Françoise Nyssen défend “l’exceptionnelle qualité des traducteurs” français

À quelques semaines, désormais, de l’ouverture de la Foire du livre de Francfort, la France affûte ses armes. Invité d’honneur, le pays va déployer ses plus beaux atours, avec un grand programme littéraire. Mais avant les réjouissances allemandes, il y avait un passage obligatoire pour Françoise Nyssen...

01/09/2017 - 15:19

Les 15 ans de Harry Potter : Interview du traducteur français, Jean-François Ménard

Même si il n'y a pas de lien direct, à l'occasion des 15 ans de la parution en France des aventures de , Gallimard jeunesse avait convié, mardi 16 octobre dans l'aprés-midi, une trentaine de jeunes lecteurs à venir tester autour de quelques tables et d'un joyeux goûter, Harry Potter, le jeu.

Nous y avions déjà joué (Lire notre test ici) et tandis que les petits apprentis sorciers s'échinaient à se lancer des sorts et des questions, nous en avons profité pour partir à la rencontre de Jean-François Ménard, le seul et l'unique traducteur français de JK Rowling. Bien entendu, nous lui avons demandé si en 15 ans, Harry Potter avait changé sa vie :

Harry Potter doit son incroyable popularité dans le monde francophone à deux personnes. Christine Baker, directrice éditoriale, qui, en 1998, découvre le manuscrit de JK Rowling et décide d'en acheter les droits pour la France et la collection Folio Junior et Hedwige Pasquet, présidente des éditions Gallimard jeunesse.

Présente également pour la petite fête, Hedwige Pasquet a répondu à nos questions et est revenu sur ces 15 ans et cette aventure extraordinaire pour un éditeur :

Officiellement, pour cet anniversaire Gallimard jeunesse ressort le texte intégral lu par Bernard Giraudeau (écoutez un extrait en cliquant ici) du premier tome Harry Potter à l'école des sorciers avec une nouvelle couverture signée Jonathan Gray.

De plus et pour la première fois en coffret, l'ensemble des mini textes de JK Rowling : « Les contes de Beedle le Barde », « Les animaux fantastiques » et « Le quidditch à travers les âges » intitulé La Bibliothèque de Poudlard est disponible depuis le 10 octobre.

17/10/2013 - 10:49

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Numérique

Le FN utilise le nom de Bernanos, sa succession est agacée

L'université du Front National de la jeunesse 2010 a été rebaptisée promotion Bernanos en rapport bien sûr avec l'écrivain Georges Bernanos. Ce qui ne plaît pas du tout à ses ayants droit.

01/09/2010 - 10:50

Les GAFA abusent de leurs positions dominantes, selon le Congrès américain

Le Comité judiciaire de la Chambre des Représentants du Congrès américain s'était lancé dans une enquête inédite, enrichie par les auditions des patrons des GAFA (Google, Amazon, Facebook, Apple), sociétés soupçonnées d'abuser de leur position dominante. Les observations du comité sont formelles : les GAFA abusent bel et bien de leur force de frappe, de manière anticoncurrentielle. Reste désormais à corriger la situation...

08/10/2020 - 15:23

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