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Police administrative et maintien de l'ordre public. Compétences, procédures et mise en application

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Dossiers

Dossier

En 2024, Montmorillon met Cécile Coulon et Timothée de Fombelle à l'honneur

Le Festival du livre de Montmorillon fait son retour du 7 au 9 juin 2024. Depuis plus de 30 ans, le Festival du Livre invite personnalités du monde littéraire, lecteurs avertis et amateurs de tout âge et de tout milieu dans cette charmante ville de la Vienne pour trois jours consacrés à la littérature d’ici et d’ailleurs.

Dossier

Peuples et civilisations : histoires en majuscule

Les Magyars sont-ils les descendants d’Attila ? Napoléon est-il le descendant d’Apollon ? Le récit des peuples et des civilisations se construit sur des mythes fédérateurs et galvanisants. L’Histoire c’est autre chose : c’est le « Je me souviens » du groupe. Comme tous retours vers le passé, c’est autant une nécessité qu’un danger. Comment raconter l’Histoire de Venise ou de l’armée italienne ? À travers ses hauts faits ou la réalité quotidienne ? Tous ces historiens nous éclairent grâce à un patient et rigoureux travail dans les sources.

Dossier

En route pour l'aventure : des livres pour voyager et s'évader

Sur terre et sur les mers, à la découverte d’horizons inconnus, voici une liste de livres qui vous embarquent vers des destinations folles. Ce sont des récits de voyage, des essais, des textes empreints de poésie, ou des biographies d’aventuriers, comme autant de panoramas de la splendeur de notre planète.

Dossier

Essai littéraire : interroger le monde, en écrivain et écrivant

Il n’y a – fort heureusement – pas que la littérature dans la vie : on trouve des essais aussi. Des ouvrages qui pensent la société, s'appuyant sur les théories de la sociologie, de la philosophie, sur l'Histoire, l'ethnologie ou encore la psychanalyse, ils explorent un sujet avec une approche bien spécifique. Que serait Don Quichotte sans Lydie Salvayre pour redonner une énième vie à l'Hidalgo ?

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

Livres et jeux éducatifs : My Bulle Toys, un libraire en Floride

La librairie My Bulle Toys, située près de Miami, propose une sélection de livres et de jeux éducatifs pour enfants en français. Nicolas Pacaud, le propriétaire de la librairie, a choisi d'ouvrir cette boutique en raison de sa passion pour la littérature jeunesse et les jouets pour enfants.

Extraits

Droit public

Police administrative et maintien de l'ordre public. Compétences, procédures et mise en application

Le maintien de l'ordre public par les autorités publiques est une compétence régalienne fondatrice d'un Etat. L'exercice de cette mission navigue constamment entre le besoin de sécurité des citoyens, l'application des règles contraignantes indispensables pour la vie en société et les garanties démocratiques offertes par les normes nationales et internationales à préserver. Cet ouvrage propose un tour d'horizon complet des pouvoirs de police administrative (générale et spéciale) constituant le siège de cette mission du maintien de l'ordre. Il propose une analyse des concepts juridiques, des procédures applicables et de la jurisprudence récente. Y sont exposées les différentes mesures de police, qu'il s'agisse de l'arrêté du bourgmestre ou du règlement de police communal ainsi que des développements relatifs aux mécanismes de sanctions administratives communales. La manière d'exécuter ces mesures et les responsabilités civiles et pénales des autorités sont aussi abordées. L'ouvrage tente de combiner une connaissance théorique avec une expérience du terrain. Il est destiné à mettre en avant les règles entourant le maintien de l'ordre public, à savoir le maintien de la sécurité, la tranquillité et la salubrité publiques, tant du point de vue des droits (réquisitions, contraintes...) et des devoirs de l'autorité que des garanties indispensables mises en place en faveur des citoyens (respect des droits de la défense, motivation formelle des actes unilatéraux...). L'ouvrage s'adresse tant aux praticiens, tels les avocats ou les mandataires politiques en charge de missions de maintien de l'ordre, qu'aux différents chercheurs intéressés qui y trouveront une analyse globale de la matière.

11/2021

Marchés publics

Exécution des marchés publics. Mise en oeuvre administrative et financière

En plus de créer un nouveau cahier des charges consacré à la maîtrise d'oeuvre, la réforme des CCAG de 2021 a modifié les règles d'exécution des marchés publics, instaurant une nouvelle relation entre l'acheteur et son contractant. Une fois le marché public attribué, certaines contraintes demeurent, notamment en matière de paiement ou de déclaration de sous-traitance, qu'il convient de maîtriser pour veiller à la bonne exécution du marché. A jour des dernières réformes législatives et jurisprudences, cette quatrième édition détaille, de manière accessible, la mise en oeuvre de tout type de marché et décrypte en 27 chapitres chacune des phases d'exécution : suivi, sous-traitance, garantie, paiement, décompte, réception, recours amiables, etc. Structuré sous forme de fiches pratiques, Exécution des marchés publics permet de : - disposer d'une vue d'ensemble de l'exécution des marchés publics ; - maîtriser le cadre juridique de l'exécution (nouvelle réglementation des marchés publics, CCAG, règles de la comptabilité publique, etc.) ; - suivre le déroulement d'un marché pour limiter les erreurs et les contentieux ; - organiser la fin du marché, notamment la procédure de réception des marchés de travaux, etc. ; - gérer les litiges lors de l'exécution des marchés publics. De nombreux tableaux récapitulatifs de la réglementation et des schémas (procédures, délais, etc.) illustrent le contenu, permettant de sécuriser tous les types de marché. L'ouvrage est complété d'exemples, de conseils pratiques et de modèles qui en font un outil à utiliser au quotidien. Cet ouvrage s'adresse à tous les praticiens des marchés publics : responsables marché, gestionnaires, comptables, assistants des maîtres d'oeuvre, maîtres d'oeuvre, etc.

06/2022

Droit

Exécution des marchés publics. Mise en oeuvre administrative et financière, 3e édition

A jour du Code de la commande publique. L'exécution d'un marché public constitue la phase critique où les éléments préparés lors de sa passation sont mis en oeuvre. Cette étape comprend des opérations qui concernent les aspects financiers (régime des paiements, avances, etc), la sous-traitance, la modification voire la résiliation éventuelle du marché ou bien encore les règlements alternatifs des différends. A jour des dernières évolutions législatives et réglementaires issues notamment de la loi PACTE et du décret du 18 juillet 2019 relatif à la facturation électronique dans la commande publique, cette troisième édition détaille, au travers de 27 chapitres, les règles à respecter pour réussir l'exécution d'un marché. Elle suit, étape par étape, la mise en oeuvre technique et financière d'un marché. Structuré sous forme de fiches pratiques, Exécution des marchés publics permet de : - disposer d'une vue d'ensemble de l'exécution des marchés publics ; - maîtriser le cadre juridique de l'exécution (nouvelle réglementation des marchés publics, CCAG, règles de la comptabilité publique, etc.) ; - suivre le déroulement d'un marché pour limiter les erreurs et les contentieux ; - organiser la fin du marché, notamment la procédure de réception des marchés de travaux, etc. - gérer les litiges lors de l'exécution des marchés publics. De nombreux tableaux récapitulatifs de la réglementation et des schémas (procédures, délais, etc.) illustrent le contenu, permettant de sécuriser tous les types de marché. L'ouvrage est complété d'exemples, de conseils pratiques et de modèles qui en font un outil à utiliser au quotidien. Cet ouvrage s'adresse aux participants à la mise en oeuvre des marchés publics de travaux, de fournitures courantes et de services : gestionnaires de marché, acheteurs, comptables, assistants de maître d'ouvrages, maîtres d'oeuvre, etc.

11/2019

Faits de société

Maintien de l'ordre. Enquête

La France, pays de manifs et de contestation, est passée maître dans l'art du maintien de l'ordre. Sa police, parfois contestée dans son efficacité dans la lutte contre la délinquance ou dans ses rapports avec la population, dispose en la matière d'un savoir-faire éprouvé, qui n'a cessé de se perfectionner depuis Mai 68. Pourtant, les émeutes de 2005 et les manifestations contre le CPE de 2006 ont été marquées par des inflexions notables, des guerres larvées au sommet de l'État, des bavures. Le ministre de l'Intérieur était alors un certain Nicolas Sarkozy, qui cherchait à élaborer une nouvelle doctrine de l'ordre public.Fruit d'une enquête nourrie par de nombreux entretiens avec les grands patrons de la police, ce livre révèle les dessous du maintien de l'ordre à la française et rappelle qu'il demeure un instrument du pouvoir, aussi redoutable que méconnu.

02/2013

Informatique

Blockchain pour l'énergie. Applications et mise en oeuvre

Apparue en 2008 avec la monnaie numérique bitcoin, la blockchain est une technologie de stockage et de transmission d'informations transparente, sécurisée et fonctionnant sans organe central de contrôle. Mais au-delà de l'application monétaire, elle permet également de sécuriser toutes sortes de transactions plus efficacement que ne le font les actuels tiers de confiance centralisés. Cet ouvrage présente de façon didactique la technologie blockchain et les concepts qui la sous-tendent, puis se focalise sur des cas d'usage en matière énergétique, en particulier dans le domaine de la ville (bâtiment, quartiers). Il présente plusieurs exemples et détaille le cas de divers projets concrets utilisant la blockchain pour optimiser les aspects énergétiques.

10/2018

Droit

Diriger le maintien de l'ordre

Le maintien de l'ordre français, reconnu comme un des meilleurs au monde, inspire de nombreuses doctrines étrangères. Pour autant il ne fait pas l'objet sur le territoire national d'un enseignement partagé et d'études académiques. De fait, il s'agit principalement d'une affaire d'expérience plutôt que d'un mélange équilibré de savoirs et de savoir-faire. Le but de cet ouvrage est dans un premier temps d'éclairer sur la place du maintien de l'ordre démocratique dans la société et son rôle de régulateur de la vie courante. Puis, il s'agit de conceptualiser la notion de chef de maintien de l'ordre pour pouvoir identifier les outils managériaux, opératifs et tactiques existants. Enfin, l'auteur propose un précis de mise en oeuvre de ces outils sans rechercher une application dogmatique mais en permettant, au contraire, une véritable adaptation des réponses institutionnelles. Au final, cette étude ouvre le champ d'une gestion homogène, sur l'ensemble du territoire national, du maintien de l'ordre en favorisant le partage de ses fondamentaux par tous les décideurs institutionnels et les chefs de la force publique. L'auteur suggère d'en confier la charge à un Institut supérieur du maintien de l'ordre.

02/2019

Tous les articles

Mise en place d'un guide de compétences en licence

Mise en place d'un guide de compétences en licence
Lancé par l'université Jean-Monnet de Saint Etienne, le guide de compétence pour les licences pourrait être retenu, selon l'AFP, "dans le projet national d'une nouvelle licence généraliste".

03/04/2011 - 13:09

Le livre, outil pratique pour le maintien de l'ordre en classe ?

Personne n'a oublié le tableau noir d'ardoise, et les craies multicolores qui peuplaient la petite gouttière juste en dessous. Pas plus que l'on n'oublie la première fois que l'enseignant, ulcéré, se retourne tel Lucky Luke et dégaine en direction d'un enfant dissipé, ledit petit bout de craie. Aux États-Unis, une épidémie s'abat. Mais ce sont des livres que l'on balance...

14/05/2015 - 09:55

Librairie : mutualiser ressources et compétences face aux marchés publics

Quel peut être l’intérêt d’une grande librairie de s’associer à une petite librairie ?

21/11/2016 - 15:44

« Dans les secrets de la police » met en lumière 800 documents des services de l'ordre

11/10/2008 - 07:42

L'adaptation de Tintin par Spielberg et Jackson est mise en péril

21/09/2008 - 09:58

Mise à jour, l'application Kindle pour iPhone et iPad intègre OpenDyslexic

L’application Kindle pour les appareils Apple, l’iPhone et l’iPad, ont été mises à jour la semaine dernière : outre les quelques fonctionnalités ajoutées, comme la possibilité de suivre un auteur, l’outil se voit renforcé au niveau de son accessibilité. Une nouvelle police, censée faciliter la lecture pour les personnes dyslexiques, a ainsi été ajoutée.

14/03/2016 - 15:43

Création de la Direction de l'information légale et administrative (DILA)

15/01/2010 - 14:57

Xavier Patier quitte la direction de l'information légale et administrative

La direction de l'information légale et administrative (ou DILA, pour les intimes) annonce que son actuel directeur, Xavier Patier, quitte ses fonctions, pour rejoindre la ville de Toulouse. Il officiera au poste de directeur général des services pour la ville et la communauté urbaine. Dans l'intervalle, c'est à Didier François, l'actuel directeur adjoint, qui assurera l'intérim.

30/04/2014 - 13:56

L'IGPN, la police des polices, met un commandant écrivain aux arrêts

15/12/2008 - 17:03

Numérique

Étudiants sans papiers : précarité sociale, administrative et pédagogique

08/02/2010 - 13:25

Inchangé en 64 ans : l'ordre des Arts et des lettres comptera un membre de plus

Le grand chancelier de la Légion d’honneur n’a manifestement pas vu d’objection sur le principe. Moralité, Jean Castex, Premier ministre et Roselyne Bachelot, officiant à la Culture ont validé le principe. Le décret 2021-971 modifie donc son prédécesseur du 2 mai 1957. Et ajoute dès lors un membre de droit supplémentaire à l’ordre des Arts et des Lettres.

23/07/2021 - 11:06

Droits des lecteurs, droits imprescriptibles, mis en application

Probablement que beaucoup d’entre vous connaissent ces droits imprescriptibles du lecteur, énoncés par Daniel Pennac dans Comme un roman. [NdR : Eh comment !]

30/08/2011 - 12:52

Numérique

L'ex président de Paris VIII mis en examen pour détournement de fonds publics

25/02/2010 - 13:14

Sortir
Expos

BD et Cuisine : mise en bouche à Radio France

Que nous réserve la cuisine du futur ? C’est cette question que Radio France et la Cité internationale de la bande dessinée ont posé à sept binômes : une autrice de bande dessinée et un chef ou une cheffe qui produiront ensemble 4 à 6 planches originales. Une collaboration naturelle au regard des liens qui unissent bande dessinée et gastronomie depuis la naissance du neuvième art.

11/05/2023 - 15:04

Ebook et journalisme : iLibra met de l'ordre dans la réalité

Le quotidien italien la Répubblica s'est allié à l'un des plus anciens éditeurs d'essais, Laterza, pour publier la collection iLibra. Cette dernière fait rimer l'actualité la plus fraîche avec des essais. éditorialement, elle vise à mettre en perspective plusieurs grands débats sociaux à travers les réflexions des auteurs les plus avertis.

06/03/2014 - 15:33

France : le gouvernement en ordre de marche pour la lecture et le livre

Lors du Conseil des ministres, Fleur Pellerin a rappelé l’importance de l’édition dans le paysage des industries culturelles françaises. Évoquant son « rôle essentiel » et « un attachement singulier », elle entend « accroître l’accessibilité des livres pour tous et la vitalité de la filière ». Le gouvernement s’engage ainsi sur trois priorités.

26/11/2015 - 09:46

L'application de lecture du Nook mise à jour

La mise à jour de la Reading App par Nook est enfin arrivée, permettant désormais de lire les comics Darkhorse avec une application payante, directement sur le système Android.

14/03/2012 - 14:37

Programmes scolaires : un projet de socle de connaissances et compétences

Malgré la démission avec fracas du président du Conseil supérieur des programmes (CSP), cette instance continue son travail (voir notre actualitté). Il s'agit d'élaborer les nouveaux programmes qui entreront en application à partir de la rentrée 2016 à l'école et au collège.

19/06/2014 - 00:05

Gros bug sur la mise en veille et la batterie de l'eSlick

24/04/2009 - 09:54

Publie.net lance son abonnement : lecture en ligne et téléchargement

Voilà un an que s'est développée l'offre de livres numériques de Publie.net et elle s'agrémente aujourd'hui d'une nouvelle solution de lecture, par le biais de deux abonnements confirmant une résolution claire : « Il devient primordial que les auteurs contemporains puissent affirmer ce qui, pour nous, compte et pourquoi : il ne s’agit pas d’une démarche marchande, mais bien d’une nécessité vitale pour notre existence littéraire. »

Des abonnements particuliers sont ainsi proposés, selon deux orientations : la lecture en ligne uniquement, pour l'accès à l'ensemble du catalogue, à 65 € par an, ou celle qui ajoute le téléchargement des fichiers au format PDF, sans DRM, au tarif de 95 €.

Dès lors, les 200 ouvrages édités, avec des auteurs tels qu' « Olivier Rolin, Jacques Roubaud, Jacques Serena, Eric Chevillard, Bernard Noël, André Markowicz, Claro, Chloé Delaume, Dominique Viart, Emmanuelle Pagano... Jean Rouaud récemment... Arno Bertina prochainement... » et d'autres encore deviennent plus simplement encore accessibles.

L'offre de Publie.net a également été intégrée par des bibliothèques publiques, comme celle universitaire d'Angers, qui l'a couplée à son prêt de Cybook pour les étudiants.

Lecture en ligne et droits d'auteur

Enfin, le contrat d'édition reste extrêmement limpide, « basé sur des principes de non-exclusivité, et pour lequel nous avons maintenu l’idée de départ du site : 50 % des recettes téléchargement pour l’auteur (ou 30 % des abonnements, par péréquation selon le nombre de lectures individuelles de chaque texte). »

Concernant la lecture en ligne, et la liseuse, nous publierons une série d'observations plus détaillées prochainement, mais annonçons déjà qu'elle est d'une grande simplicité d'utilisation et permet de prendre des notes à tout moment, ainsi que de les partager avec d'autres lecteurs. Un premier pas vers un réel réseau d'échange sur les livres, qui semble encore manquer dans les propositions de lecteurs d'ebooks, lesquels ne disposent pas de connexion au net.

19/01/2009 - 13:37

Livres audio : apprendre et développer ses compétences

Les livres audio sont déjà très populaires dans les pays anglo-saxons et nordiques. En France, la tendance est bien là et ne fait que se développer, notamment pour travailler sur le développement personnel.

16/03/2021 - 09:54

Prix littéraires

Prix du livre juridique : droit d'auteur et jurisprudence administrative

23/10/2009 - 10:56

Reconnaissance faciale et application remplacent les libraires en Chine

Depuis plusieurs mois, la Chine voit fleurir les librairies... sans libraire. Et après Pékin, c'est à Shenzhen dans une province du sud de la Chine à Guangdong que l'on annonce l'ouverture de la plus grande librairie intelligente du pays. Ainsi, depuis le 18 juillet, les lecteurs ont accès à ce nouvel espace ouvert 24/24.

20/07/2018 - 16:12

Une mise à jour importante de l'application Wattpad

L'application android Wattpad vient d'en passer par une importante mise à jour, rapporte FrAndroid. Proposant à la fois une interface librairie et un espace lecture, cette application donne accès à des millions de livres numériques gratuits.

20/02/2014 - 00:05

IMPACT, bilan et lancement du Centre de Compétence

Le projet européen IMPACT (IMProving Access to Text) dévoile ses avancées lors d'une série de conférences se tenant hier et aujourd'hui à la British Library à Londres.

25/10/2011 - 08:25

Médiatisation et mise en avant par les libraires pour Houellebecq

En à poeine deux semaines le livre de Houellebecq s'est imposé dans la liste des bestsellers de la rentrée. Malgré de nombreux obstacles dont une sérieuse accusation de plagiat de titre, le livre a été réimprimé deux fois pour un tirage total de 190 000 exemplaires.

14/09/2010 - 10:47

Livres rares : une Police de caractère(s) mise à l'honneur

Du 24 au 26 avril prochain, le Grand Palais accueillera en son sein l'événement international le plus important du domaine du patrimoine écrit et graphique : le Salon du Livre Rare et de l'Autographe, de l'Estampe et du Dessin.

09/02/2015 - 17:19

Le renouveau de Publie.net est en marche

Depuis le passage de témoin entre le créateur, François Bon, et son successeur, Gwen Catalá, la plateforme Publie.net est engagée dans une profonde métamorphose. Il ne s'agit pas de faire table rase du passé, bien au contraire, mais d'ouvrir de nouvelles pistes à partir d'un catalogue déjà solide.

19/03/2014 - 00:04

Amazon.com ne vendra qu'applications et ebooks en Suisse

Ce n’est pas la victoire de la république protestante sur les troupes du Duc de Savoie, mais il semble bien que l’escalade d’Amazon en Suisse soit stoppée. On apprend en effet que la firme américaine ne livrera, à compter du 26 décembre, que des logiciels et livres numériques. En cause, une révision de la TVA, entre autres.

05/12/2018 - 11:45

L'adaptation live de Akira est mise en pause

L'adaptation de Akira en version live commence à ressembler à une véritable Arlésienne : on en parle, elle s'annonce, se fait désirer, attendre, mais finalement, on n'en voit jamais la couleur.

06/01/2012 - 10:07

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