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Marchand de biens : l'achat revente immobilier, méthodologie pratique et juridique

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Dossiers

Dossier

Samurai Légendes : le préquel, bien avant les Soeurs de l'Ombre

Sortie en novembre 2012, la série Samurai Légendes apporte un autre regard sur le cycle de Di Giorgio et Genêt, cette histoire se déroule 16 ans avant que Takeo ne soit confronté aux Sœurs de l’Ombre. Un ajout essentiel aux événements survenus au cœur du Japon médiéval.

Dossier

En 2024, Montmorillon met Cécile Coulon et Timothée de Fombelle à l'honneur

Le Festival du livre de Montmorillon fait son retour du 7 au 9 juin 2024. Depuis plus de 30 ans, le Festival du Livre invite personnalités du monde littéraire, lecteurs avertis et amateurs de tout âge et de tout milieu dans cette charmante ville de la Vienne pour trois jours consacrés à la littérature d’ici et d’ailleurs.

Dossier

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe est organisé chaque année par le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, sous la verrière du Grand Palais, à Paris. L'événement attire environ 160 exposants, libraires, galeries d’estampes et de dessins de 12 pays différents, dont une soixantaine de libraires venus de l'étranger.

Dossier

“Bien trop Petit”, le livre qu'a censuré Gérald Darmanin

Un roman, recommandé aux adolescents de 15 ans (et plus), a subi les foudres du ministère de l'Intérieur : dans un arrêté signé ce 17 juillet, l'ouvrage a été frappé d'interdiction de vente aux mineurs. Motif ? Des contenus pornographiques, interdits par la loi.

Dossier

Samurai : Code de l'honneur et Japon médiéval

Voilà près de 20 ans que Jean-François Di Giorgio et Frédéric Genêt ont créé la série Samurai. Les auteurs nous emmenéaient à travers une immense fresque historique dans le Japon médiéval. Le scénario, admirablement mené, immerge le lecteur dans les luttes intestines d’une période où la loi du sabre est toute puissante. L’honneur des samurais s’oppose aux volontés de conquête des petits seigneurs face à l’Empereur. Une période où les croyances et les forces de l’invisible sont encore bien présentes.

Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel.

Extraits

Immobilier, droit de la constr

Marchand de biens : l'achat revente immobilier, méthodologie pratique et juridique

Le marchand de biens est un commerçant qui pratique l'achat-revente de biens immobiliers en qualité d'assujetti à la TVA, c'est un métier qui nécessite des compétences transversales complexes. Elles doivent être maîtrisées et appliquées par le donneur d'ordre qu'est le marchand de biens, dit "promoteur rénovateur" . Ce livre est destiné à ceux qui souhaitent se lancer dans le métier de marchand de biens de manière sérieuse et à ceux qui aimeraient découvrir ce métier et plus largement ce mécanisme d'achat-revente immobilier d'un point de vue technique, fiscal, juridique et opérationnel avec une vision de terrain. Il est également destiné à tous les professionnels qui travaillent avec les marchands de biens pour mieux comprendre les enjeux qui sont les leurs en matière d'achats-reventes de biens immobiliers.

07/2022

Méthodes de travail

Exercices pratiques de méthodologie juridique

La méthode d'entraînement retenue dans cet ouvrage est novatrice : progresser sans avoir l'impression de travailler ! Ce cahier d'exercices pratiques a été conçu pour constituer une sorte de cahier de vacances .

10/2023

Immobilier, droit de la constr

Mémento Gestion immobilière. Edition 2024

Vente, financement, gestion, organisation, rapports locatifs, fiscalité, agents immobiliers... Tout pour gérer efficacement un patrimoine immobilier ! Véritable guide juridique et fiscal, ce Mémento rassemble toutes les règles qu'il faut connaître pour gérer efficacement un immeuble, de son achat jusqu'à sa revente : le financement de l'achat d'un bien immobilier : protection de l'emprunteur, prêts et aides, la vente de l'immeuble, les aspects juridiques et fiscaux du démembrement de propriété, les rapports locatifs : baux commerciaux, baux à usage d'habitation ou à usage mixte, droit de préemption du locataire, régimes locatifs particuliers, la copropriété : fonctionnement, droits et obligations des copropriétaires et des syndics, les relations de voisinage, la fiscalité : réductions d'impôts, revenus fonciers, plus-values immobilières, IFI... , les droits et obligations des agents immobiliers, les obligations administratives des propriétaires ou occupants. Que vous soyez professionnel de l'immobilier (administrateurs de biens, syndics, agents immobiliers, constructeurs...), conseil (avocats, notaires, experts-comptables...) ou propriétaire, le Mémento Gestion immobilière vous donne les informations pratiques dont vous avez besoin. Mis à jour par nos rédacteurs spécialisés et des praticiens, le Mémento intègre la dernière actualité.

12/2023

Immobilier, droit de la constr

Mémento Gestion immobilière. Edition 2023

Immobilier, droit de la constr

Marchand de biens. Statut juridique, pratiques professionnelles, Edition 2021-2022

Cette treizième édition est à jour notamment de L'ordonnance du 30 octobre 2019 réformant le droit de la copropriété, des Lois du 23 novembre 2018, dite loi Elan ; du 6 août 2015, dite loi Macron ; du 18 novembre 2016 de modernisation de la Justice du XXIe siècle et de la réforme du droit des obligations et des contrats, entrée en vigueur le 1er octobre 2016. Le régime juridique et fiscal des marchands de biens est décrit dans son intégralité, abordant l'ensemble des domaines juridiques auxquels ces professionnels sont confrontés : urbanisme, droits locatifs, documents administratifs, fiscalité, comptabilité, responsabilité, assurance, procédures collectives... Il tient compte des réformes fiscales liées à la TVA ainsi que des règles spécifiques à la détermination du bénéfice imposable des marchands de biens. L'activité du marchand de biens, si elle n'est pas réglementée, incombe au professionnel de connaître et d'appliquer des règles juridiques et fiscales aussi variées que celles relatives à la vente d'immeubles, la construction, la copropriété ou encore l'urbanisme. A cette fin, cet ouvrage examine les principales règles auxquelles peut être soumis le marchand de biens dans l'exercice de son activité professionnelle. Le traitement est éclairé par l'étude des notions théoriques, essentiellement réalisée sous un angle concret, et illustrée par des solutions aux principales difficultés rencontrées.

03/2021

Méthodes de travail

Méthodologie juridique impertinente

Ouvrage qui s'adresse principalement aux étudiants en droit qui souhaitent apprendre cette discipline et aussi, sans doute, peut-être surtout, réussir les examens et concours.

08/2021

Tous les articles

Insolite

Méthodologie pratique de mauvaise foi : cinquième conseil

08/05/2010 - 09:16

Insolite

Méthodologie pratique de mauvaise foi : dernier conseil

09/05/2010 - 09:46

Insolite

Méthodologie pratique de mauvaise foi : quatrième conseil

07/05/2010 - 13:13

Insolite

Méthodologie pratique de mauvaise foi : troisième conseil

06/05/2010 - 13:16

Insolite

Méthodologie pratique de mauvaise foi : deuxième conseil

05/05/2010 - 14:17

Insolite

Méthodologie pratique de mauvaise foi : premier conseil

04/05/2010 - 16:33

Prix littéraires

Les lauréats 2015 du Prix du livre juridique et du Prix du livre de la pratique juridique dévoilés

Le Prix du livre juridique et le Prix de la pratique juridique récompensent chacun un ouvrage juridique paru au cours des 12 derniers mois. Les lauréats 2015 ont alors été annoncés lors de la 7e édition du Salon du livre juridique, au Conseil constitutionnel, le 10 octobre dernier.

12/10/2015 - 17:26

Hero Skill : chat et achats en ligne

MANGA – Tiens ? Un manga avec un mec qui se réincarne dans un monde heroic fantasy avec des pouvoirs ? QUELLE ORIGINALITÉ ! Bon d’accord j’arrête le cynisme. Pour de vrai, Hero Skill : Achat en ligne n’est pas si mal !

14/04/2020 - 16:23

La revente d'ebooks, une pratique légale à haut risque aux Pays-Bas

Les Pays-Bas sont l'un des rares pays du monde à autoriser la revente des livres numériques, à la seule condition que ces derniers aient été achetés légalement. Mais de nombreux lecteurs qui revendent leurs ebooks ont fait part d'emails menaçants, reçus dans les jours passés. Problème : ces messages qui promettent des amendes et des peines de prison semblent provenir du BREIN, organisme qui défend les intérêts des ayants droit...

08/12/2015 - 16:23

Entre opéra et droit : les liens entre sphères juridique et lyrique...

AVANT-PARUTION – À l’heure de préfacer ce bel ouvrage, Entre Opéra & Droit, les mondes juridique et lyrique subissent la pandémie du Covid-19 de plein fouet. Ce n’est plus, avec Verdi, le « bal » qui est « masqué », mais bien tout l’opéra, comme le Droit. Réunir le Droit et l’opéra n’est pas, en apparence, immédiatement évident.

07/12/2020 - 14:18

Amazon, tueur de librairies ou bouc-émissaire bien pratique

Depuis quelques années, Amazon est accessible à l'ensemble des consommateurs de pays où le commerce de la librairie était implanté depuis longtemps. États-Unis, Royaume-Uni et France ont accueilli ce nouvel entrant avec plus ou moins d'enthousiasme, entre déshumanisation du commerce et pratiques fiscales plutôt douteuses. Mais le ecommerçant pourrait révéler aux commerçants ce qui fait leur force, et que beaucoup semblent oublier au fil des années.

16/04/2014 - 13:05

Enjeux juridiques et fiscaux de l'audiolivre

TVA, prix unique, contrats : le livre numérique en son temps avait suscité nombre d’interrogations. Avec l’émergence et le développement de nouvelles offres pour les livres audio, les questions reviennent. Cette table ronde prpoopse un tour d’horizons des éléments juridiques et fiscaux.

12/06/2018 - 14:15

Contraindre à l'achat les bibliothèques "pour le bien des auteurs" ?

Information ActuaLitté : L'exception conservation qui profite aux bibliothèques a dernièrement été un peu secouée. À l'occasion d'une intervention au Sénat, Christiphe Alleaume, professeur de droit a realisé ce qui ressemble fort à un triste amalgame. ActuaLitté avait pointé dans ce discours ce qui avait tous les atours séduisants d'une erreur de jugement, et plus encore d'interprétation hâtive du Code de la Propriété Intellectuelle. (voir notre actualitté)

06/04/2012 - 16:18

Gatsby et les promoteurs d'immobilier façon magnifique

Les premières publications du roman de Fitzgerald, The Great Gatsby, ont connu un accueil tiède, et le livre a mis du temps à se tailler sa part de lectorat. Mais il s'est finalement imposé comme un ouvrage de référence sur la thématique des années 20, celles Folles, qui s'accompagnaient alors d'un fond de Jazz cuivré et d'un « american dream » encore doré. Près d'un siècle plus tard, alors que le chef d'oeuvre retrouve les salles obscures, il constitue une source d'inspiration intarissable pour les promoteurs immobiliers. En matière de logement de luxe, c'est avant tout le rêve qui fait vendre.

16/05/2013 - 12:03

Modigliani. Un peintre et son marchand

Le peintre qui arrive à Paris en 1906, Amedeo Modigliani, s’expose au musée de l’Orangerie du 20 septembre au 15 janvier 2024. Toute exposition de cette qualité s’accompagne de son catalogue. Celui-ci a été réalisé par l'historienne de l’art Simonetta Fraquelli et la conservatrice au Musée de l’Orangerie, Cécile Girardeau. Le bel ouvrage édité par Flammarion met en valeur la relation du grand peintre avec Paul Guillaume. Ça tombe bien, c’est le thème de l’exposition…

Il explore ce moment clé dans la vie d'Amedeo Modigliani : l'époque où Paul Guillaume est devenu son marchand d'art. Une relation complexe, et un éclairage sur la manière dont Guillaume a influencé la carrière de Modigliani. Plus de cent toiles, cinquante dessins et une dizaine de sculptures du maître Italien sont passés par les mains du marchand d’art.

L'exposition présente une sélection d'œuvres emblématiques, y compris cinq peintures de Modigliani conservées au musée de l'Orangerie. Ces œuvres incluent des portraits de figures influentes de l'époque à Paris, telles que Max Jacob, André Rouveyre et Jean Cocteau, ainsi que des portraits intimes de Béatrice Hastings et Jeanne Hébuterne, les femmes importantes dans la vie de l'artiste.

Le peintre et sculpteur italien né en 1884 et décédé en 1920, est principalement connu pour ses portraits et nus au style distinctif caractérisé par des formes allongées. Actif à Paris durant la période de l'avant-garde, il a côtoyé des artistes comme Picasso et Brancusi. Une vie courte et tumultueuse, souvent marquée par la maladie et la pauvreté, et malgré tout, l'un des artistes les plus importants du 20e siècle.

26/09/2023 - 18:36

Formation Actualité juridique de l'éditeur

Actualité juridique de l’éditeur

08/09/2016 - 16:26

Le règne des tablettes et l'achat français de médias en ligne

L'institut d'études journalistiques de

24/06/2013 - 11:32

Insolite

De l'influence de JK Rowling sur la valeur de l'immobilier

07/12/2009 - 17:01

Le poète Clément Marchand est mort

L'écrivain et éditeur Clément Marchand est décéde hier à Trois-Rivières, au Canada. Le poète est mort à plus de 100 ans : il était né à Sainte-Geneviève-de-Batiscan le 12 septembre 1912.

23/04/2013 - 11:16

Les collectivités locales veulent s’investir en faveur de l’immobilier universitaire

Les élus représentants les villes, agglomérations et métropoles ont rencontré mercredi 25 mai 2016 M. Thierry Mandon, Secrétaire d'état à l'enseignement supérieur et à la recherche, pour lui faire part de leurs propositions concernant l'avenir du patrimoine immobilier universitaire sur leurs territoires et plus précisément la dévolution à terme de leur patrimoine aux universités.

08/06/2016 - 03:32

Partage non-marchand et prêt numérique : l'autre réalité du livre

Le lien entre piratage et partage est évident, et il ne tient pas qu'à une voyelle. Dans le monde contemporain, le téléchargement est devenu une seconde nature, de même que le partage des informations. À ce titre, le prêt numérique en bibliothèque et la légalisation des échanges non-marchands sur la toile ont de nombreux points communs, qu'il est intéressant de confronter.

31/08/2013 - 13:15

Organiser une manifestation littéraire : guide pratique pour tout bien faire

Depuis la programmation en passant par la rémunération des auteurs, la logistique des stands ou encore celles des chambres d’hôtel à réserver, une manifestation littéraire ne s’improvise pas. Festival, salon, fête, rencontres, elles prennent également de formes distinctes selon les intentions. Un guide pratique n’est donc pas de trop pour accompagner les organisateurs.

08/01/2019 - 13:28

Numérique

Mort de Christophe Marchand-Kiss, biographe de Gainsbourg et Ferré

À l’âge de 54 ans, Christophe Marchand-Kiss, auteur, traducteur, poète et biographe a disparu. Cofondateur de la revue de poésie Zoom-Zoum, il est mort ce 8 juillet à Châteaubriant. Il avait également travaillé comme adjoint à la direction de la Biennale internationale des poètes en Val-de-Marne.

16/07/2018 - 12:56

Bataille juridique autour de L'Arche de Noé

Le groupe Place des éditeurs a remporté une victoire devant la cour d’appel de Paris, après avoir été condamné en première instance. Le contentieux portait sur la propriété des droits audiovisuels pour l’ouvrage de Marie-Madeleine Fourcade, L’Arche de Noé. Un texte originellement paru en 1968, évoquant ses souvenirs de la Seconde Guerre mondiale.

27/03/2023 - 12:37

Pratique de l'éloge, Pierre Oster

La grande difficulté dans l’exercice de l’éloge reste la navigation.

23/12/2009 - 10:00

Numérique

Billets de spectacle : des conditions de revente réduites

Lors des grandes manifestations culturelles et sportives, se développe fréquemment un second marché de vente de billets pour ceux qui n'ont pas pu en acheter sur le premier, auprès des organisateurs de l'événement. C'est pour entraver encore davantage ce type de comportement que l'UMP a introduit un amendement à la proposition de loi sur le régime d'assurance des sportifs.

09/02/2012 - 00:13

Italie : la déduction fiscale pour l'achat de livres changée en bon d'achat

Le parlement en Italie a adopté une mesure fiscale permettant une déduction d'impôt, dans la limite de 2000 €. Et ce, à condition que l'argent soit dépensé dans l'achat de livres. Le gouvernement Letta avait mis cette mesure en place, pour introduire une bouffée d'oxygène dans le marché de l'édition. Sauf que les bonnes nouvelles n'ont qu'un temps, et que l'Italie déchante depuis qu'une modification a été apportée au texte de loi.

25/02/2014 - 14:57

SNCF Immobilier essuie les plâtres de sa communication

Depuis le lancement début mai, l’opération Appel à Manifestation d’Intérêt de la SNCF Immobilier se fait largement chahuter. En cause, les conditions dans lesquelles les artistes seraient amenés à intervenir sur les différents espaces mis à disposition. Parce que SNCF Immobilier ne réclame pas de loyer aux créateurs, leur travail devrait donc être gracieux, totalement...

02/06/2015 - 14:45

Création juridique de l'Interassociation Archives Bibliothèques Documentation

06/10/2010 - 07:03

Le second souffle, de Gilles Marchand et Jennifer Murzeau : planète haletante

BONNES FEUILLES — Intoxiquée, empoisonnée, la Terre respire avec peine. Ulysse et Ava aussi. Trouveront-ils leur second souffle ? Pour cette rentrée littéraire, les éditions Rageot publient un roman à quatre mains, signé Gilles Marchand et Jennifer Murzeau. Cette publication marque l’entrée au catalogue Rageot de deux auteurs de littérature générale aussi talentueux qu’engagés.

16/07/2021 - 17:52

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