Recherche

Les conflits des lois maritimes en droit américain

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Vois Lis, Voix Là : le podcast de ActuaLitté

Avec le développement fulgurant du livre lu, c’est toute une dimension audio qui se développe désormais dans le monde du livre. Ce qui devait pousser la rédaction à diversifier ses approches, avec la création d’un podcast dédié. Des livres, des auteurs, des lectures, des chroniques, et bien d’autres choses encore.

Dossier

Une loi pour entériner les missions des bibliothèques

Déposée auprès de la présidence du Sénat en février dernier, la proposition de loi de la sénatrice d'Ille-et-Vilaine Sylvie Robert relative aux bibliothèques et à la lecture publique a pour ambition d'inscrire les missions des bibliothèques dans la loi.

Dossier

Les livres de Louis-Ferdinand Céline : transgression et controverse

Louis-Ferdinand Céline, de son vrai nom Louis-Ferdinand Destouches, est l'un des écrivains français les plus influents et controversés du XXe siècle. Né le 27 mai 1894 à Courbevoie, en France, et décédé le 1er juillet 1961 à Meudon, son œuvre est à la fois célébrée pour son style novateur et critiquée pour ses positions politiques et ses pamphlets antisémites.

Dossier

Le bestiaire merveilleux de Luis Sepúlveda, changé en audiolivres

Chats, souris, escargots, chien et à présent baleine blanche les animaux tiennent une place toute particulière dans l’œuvre de Luis Sepúlveda. À la fois tendres et émouvantes ces histoires qui constituent le bestiaire de l’auteur parlent certes d’animaux, mais sont profondément humaines.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

Procès : un éditeur géant dans l'industrie américaine du livre

En novembre 2021, l’administration Biden décide d’interférer dans la transaction : le groupe Penguin Random House (propriété de Bertelsmann), s’apprête à sortir 2,175 milliards $ pour racheter Simon & Schuster (propriété de Paramount Global). Une concentration dans l’industrie du livre que combat le ministère de la Justice, dans un procès antitrust, au démarrage chaotique.

Extraits

Littérature française

Les conflits des lois maritimes en droit américain

Les conflits des lois maritimes en droit américain / par le baron Boris Nolde,... Date de l'édition originale : 1930 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2021

Droit du travail et de l'emplo

Droit des conflits collectifs au travail

Le droit des conflits collectifs du travail, qui constitue l'objet et la matière de cet ouvrage, ne constitue pas à proprement parler une branche du Droit au sens classique du terme. Il s'agit, plus prosaïquement, de l'ensemble des règles et solutions apportées aux conflits collectifs du travail par le législateur et la jurisprudence. Cet ouvrage, inédit dans son approche, s'intéresse à tous les conflits collectifs du travail, ceux des salariés du secteur privé et des agents publics, mais aussi plus largement tous ceux qui concernent les "travailleurs", quel que soit leur statut. Si les règles légales et jurisprudentielles y sont étudiées minutieusement, avec de très larges extraits des "grandes" décisions notamment dans la deuxième partie consacrée au déroulement des conflits collectifs, la négociation collective est également analysée tant pour ce qui concerne la prévention des conflits, qui constitue la première partie de l'ouvrage, que leur règlement qui clôt à la fois les conflits et l'ouvrage, dans sa troisième partie. L'ouvrage se veut à la fois juridique et pratique et s'adresse a un public universitaire, mais aussi de praticiens : avocats, magistrats (prud'homaux, judiciaires et administratifs), membres de l'administration du travail, syndicalistes, responsables d'organisations et juristes de fédérations ou confédérations professionnelles, gestionnaires et responsables de ressources humaines, responsables administratifs, autorités publiques (de l'Etat, mais aussi des collectivités territoriales).

10/2023

Droit du travail et de l'emplo

Résolution des conflits du travail en droit social congolais

Le malaise socio-professionnel perturbe souvent les bonnes relations de travail. Celles-ci ne sont pas toujours établies par le dialogue social. Ayant des effets négatifs sur le rendement des employés et la rentabilité des entreprises, ces différends sociaux et professionnels sont résolus par le droit social. C'est ainsi que le règlement durable des litiges individuels du travail et/ou des conflits collectifs du travail fait appel à l'intervention des autorités compétentes congolaises, et plus particulièrement à l'inspecteur du travail. Le présent ouvrage analyse la procédure légale de résolution définitive de ces différends professionnels au niveau de l'Inspection du travail, de la Commission de médiation et du Tribunal de travail.

12/2023

Littérature française

Les proscrits des caravanes maritimes

Après ses quatre livres précédents, l'auteur évoque un monde régi par la gouvernance de l'anonymat (l'anonymarchie) aussi cruelle et intolérante que l'Inquisition médiévale dont il est fait état, avec la persécution des vaudois dans les hautes vallées des Alpes. Les hommes épris de liberté se retrouvent proscrits et doivent recourir à l'univers sans limites de la mer pour survivre. Pour Alain Andreoli, l'intolérance disparaît dans l'infini de la mer.

03/2023

Droit

Code maritime composé des lois de la marine marchande

Code maritime composé des lois de la marine marchande / réunies, coordonnées et expliquées par M. A. Beaussant,... Date de l'édition originale : 1838 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

Droit

Droit des transports. Transports terrestres, aériens et maritimes, 2e édition

L'objet de ce manuel du Droit des transports est de présenter l'ensemble du droit des transports, aussi bien terrestres, qu'aériens et maritimes. Le développement des transports, lié à l'essor des échanges internationaux de marchandises et des personnes, est l'un des aspects les plus caractéristiques de la mondialisation et de l'économie moderne. Compte tenu des enjeux notamment politiques, économiques, environnementaux, d'aménagement du territoire, de défense, et en particulier désormais, de l'essor de ceux de la mobilité (aux multiples facettes), que présentent les transports, leur organisation devait d'abord être envisagée. Ensuite, il est nécessaire d'examiner les opérations de transport qui s'insèrent souvent dans un cadre complexe, en raison de leur caractère international ou de l'existence d'autres prestations, comme l'hébergement ou la restauration, l'enlèvement des marchandises, leur chargement ou leur déchargement. Ces opérations successives sont parfois effectuées par des professionnels différents. Ce manuel s'adresse principalement aux étudiants de masters 1 et 2, mais aussi à tous ceux qui, professionnellement, sont amenés à côtoyer cette matière. L'ouvrage est à jour des dernières évolutions législatives internes, européennes ou internationales ; et, en raison du caractère mobile de la réglementation, les chantiers en cours sur tous les fronts sont mentionnés. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : L'organisation des transports : L'organisation des transports terrestres - L'organisation des transports aériens - L'organisation des transports maritimes Le contrat de transport : La notion de contrat de transport - Les règles particulières aux types de transports

12/2019

Tous les articles

Les éditeurs américains défendent leur droit d'attaquer en justice

L'édition américaine défend son droit d'attaquer en justice les auteurs de violation du copyright américain installés hors des États-Unis. L'Association des éditeurs américains a fourni un « amicus brief » à une cour américaine, dans l'affaire UMG et. al. v Kurbanov, pour insister sur l'importance de l'action en justice pour défendre le droit d'auteur.

21/03/2019 - 12:27

Des étudiants veulent faire de l'alphabétisation un droit constitutionnel américain

C'est une histoire comme seuls les Américains peuvent en raconter : 7 étudiants des établissements de Detroit ont attaqué en justice le gouverneur de l'État, Rick Snyder, et les responsables de la politique relative à l'éducation pour manquements aux standards pédagogiques. Au passage, ils voulaient faire de l’alphabétisation un droit constitutionnel américain.

25/11/2016 - 15:08

Les auteurs américains réclament un droit de prêt pour les bibliothèques

Un modèle instauré dans 35 pays

17/01/2019 - 13:11

Éditeurs et auteurs américains sont au-dessus des lois étrangères

Savez-vous ce que désigne le tourisme diffamant ? Non ? Pourtant, ce problème - c'est incroyable que personne n'en ait pris conscience auparavant - frappe de manière croissante et paralyse quelque peu la liberté d'expression. Et aux États-Unis, cette dernière est particulièrement sensible...

Alors forcément, l'Assoociation of American Publishers vient de réagir à ce propos, parce que le Sénat de ce beau pays a adopté hier une loi visant à protéger les auteurs et les éditeurs de la justice étrangère. Parce que rien ne vaut celle du baron de la prairie. Autrement dit, régler ses problèmes et protéger son territoire avec un fusil, et tirer sur ceux qui n'obéissent pas aux lois que l'on a personnellement édictées.

Bref, dans tous les cas, plusieurs nations étrangères sont susceptibles, par leurs procédures judiciaires, de saper le premier Amendement de la constitution, par des procès pour diffamation. Étonnant, on en a justement un joli cas actuellement à Singapour.

La loi américaine interdit désormais aux tribunaux fédéraux du pays de reconnaître ou d'exécuter une sentence rendue à l'étranger portant sur un acte de diffamation. Auteurs et éditeurs sont également en mesure de faire valoir auprès d'un des tribunaux étatsuniens que le jugement et la condamnation qu'ils ont reçus sont nuls et non avenus dans leur pays. Et ce, même si aucune tentative de mise en application de la sentence n'a été envisagée.

Selon l'AAP, les procédures judiciaires pour diffamation engagées dans les pays étrangers ne visent qu'à museler les bons auteurs et bons éditeurs du pays. En les empêchant évidemment de s'exprimer sur des questions d'intérêt public. L'exemple de Rachel Ehrenfeld, pousuivie en Angleterre par un milliardaire saoudien en est un bon exemple. Qui aura servi de base à l'élaboration de cette loi, d'ailleurs.

« Nous sommes très heureux de la décision prise par le Sénat », ajoute Judith Platt, directeur de l'AAP. Parce qu'en plus, les condamnations pour diffamation proférées à l'étranger privent les concitoyens étatsuniens du droit à être informés. Et que cette paralysie ne saurait être tolérée...

20/07/2010 - 17:00

Nouveau conflit dans l'industrie américaine, entre un éditeur et Amazon

L'éditeur américain HarperCollins décidera-t-il de retirer tous ses livres des tables numériques d'Amazon ? Les négociations qui ont actuellement cours avec le revendeur sont manifestement tendues, et le temps joue contre chacun des deux acteurs. Dans le cadre de discussions commerciales, l'offre du cybermarchand ne semble convenir à personne.

01/04/2015 - 12:53

Trahir le gouvernement américain lui coûte ses droits d'auteur

L’addition est salée pour Matt Bissonnette, un ancien soldat des forces spéciales américaines — Navy SEALs — qui a écrit le best-seller No Easy Day : The Autobiography of a Navy Seal: The Firsthand Account of the Mission That Killed Osama Bin Laden sur l’opération commando qui a conduit à la mort d'Oussama Ben Laden en 2011. Il a été condamné à rembourser la majeure partie de ses droits, à savoir 7 millions $ (6,2 millions €) au gouvernement fédéral. Motif : avoir violé un accord l’engageant à ne pas dévoiler d’informations classées secrètes.

23/08/2016 - 08:05

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Droits des consommateurs : projet de loi en examen

Les députés examinent à partir d’aujourd’hui le projet de loi destiné à renforcer les droits et l’information des consommateurs, dont le texte est présenté par le secrétaire d'Etat à la Consommation Frédéric Lefebvre.

29/09/2011 - 14:03

American Sniper remporte un beau succès au box-office américain

Depuis sa sortie le 25 décembre 2014 aux Etats-Unis, American Sniper rencontre un important succès dans les salles. L'adaptation de l'histoire du tireur d'élite Chris Kyle par Clint Eastwood vient même prendre la tête du box-office, dépassant, avec 337 millions de dollars de recettes, Hunger Games. La Révolte, partie 1 (336,7 millions) et Les Gardiens de la galaxie (333,2 millions).

10/03/2015 - 00:03

Cartable numérique : l'expérimentation en Alpes-Maritimes

16/09/2009 - 17:52

Le groupe de presse américain Tribune revient de loin

Le groupe de presse américain Tribune, qui édite notamment le Los Angeles Times et le Chicago Tribune, est en train de sortir de l'eau, après avoir déposé le bilan en 2008, rapporte l'AFP. Des années de restructuration ont été nécessaires pour que l'entreprise retrouve de la crédibilité face aux banques.

02/01/2013 - 00:01

Le Serment de Pamfir : l'Ukraine, loin du conflit

#WeekEndEst —Pour sa sixième édition, le festival Un Week-end à l’Est met Odessa à l’honneur, en soutien à l’Ukraine. Dimanche 27 novembre à 20h30, le film Le Serment de Pamfir, réalisé par l’ukrainien Dmytro Sukholytkyy-Sobchuk, sera diffusé au Christine Cinéma Club, dans le quartier de l’Odéon, à Paris.

15/11/2022 - 12:22

Chute générale des ventes au mois de mai pour les éditeurs américains

L'Association of American Publishers, AAP, a mis en place un rapport mensuel sur les résultats des éditeurs qui acceptent de lui communiquer. Et pour le mois de mai 2015, l'humeur est plutôt maussade, avec des chiffres en chute libre. Les ventes de livres adulte perdent 5 %, et celles de livres jeunesse de 9,3 %.

02/09/2015 - 11:07

Repenser les lois sur les droits d'auteur pour le numérique

14/09/2009 - 04:49

Numérique

Naissance d'une école des parents dans les Alpes-Maritimes

23/01/2010 - 07:06

AEACA : nouvelle association d'éditeurs en Alpes-Maritimes

Une nouvelle entreprise collective émerge dans le contexte de ce début de siècle, en marge du festival du livre de Nice, tandis que les métiers du livre font face aux mutations du marché, avec les difficultés inhérentes qui touchent de plein fouet la librairie. Au rang de ces nouveaux acteurs qui se veulent majeurs et dans l'ère du temps, vient s'ajouter l'association AEACA, Association des Editeurs des Alpes-Côte-d'Azur, une ligue d'éditeurs visant à fédérer les professionnels basés du côté des Alpes-Maritimes.

07/06/2013 - 15:41

Conflit entre deux organisations de défense du droit d'auteur

Nouvelle organisation de défense du droit d'auteur à l'ère du numérique, l'Authors Alliance ouvrira demain. Fondée par des universitaires de Berkeley (Californie), elle s'attire cependant déjà les foudres d'une autre institution, l'Authors Guild, qui voit en elle une attaque aux droits d'auteur. Fondée en 1912, elle a pour but de protéger le copyright...

20/05/2014 - 15:14

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Insolite

ActuaLitté, sacré site du mois par un confrère américain

13/08/2010 - 09:50

Tout un week-end de poésie dans les Alpes-Maritime

19/02/2008 - 13:15

Création d'un collège bilingue en Seine-Maritime

13/05/2009 - 07:26

Droit d'auteur : la fin de quatre années de conflit et de photocopillage

Le juge Simon Hébert de la Cour supérieure du Québec a rendu public son jugement concernant l’entente de principe intervenue entre Copibec et l’Université Laval. Près de quatre ans après le début du litige, l’affaire se conclut, définitivement, en faveur de la société de gestion.

14/11/2018 - 17:26

"Assignation imminente" de Gallimard et des ayants droit de Louis-Ferdinand Céline

Ce lundi 19 juin, l’arrière-petit-fils de l’écrivain Louis-Ferdinand Céline, Guillaume Grenet, répondait aux questions de Sonia Devillers sur France Inter, en tant que représentant des descendants du célèbre romancier. Il confirme l’assignation prochaine de l’éditeur de l’auteur du Voyage, comme des deux ayants droit, l’avocat François Gibault et l’ancienne élève de Lucette Almanzor, Véronique Robert-Chovin.

19/06/2023 - 17:37

Droit d'auteur : fin du conflit entre l'université Laval et Copibec

Après des années de conflit, l’université Laval et l’organisme de perception de droits Copibec enterrent la hache de guerre. L’université avait décidé de ne pas s’acquitter de la licence permettant de reproduire ou photocopier des œuvres. Copibec avait tenté de faire entendre raison, jusqu’alors en vain...

19/06/2018 - 15:25

Les lectures mutines de Carine : Un Américain en Picardie

07/12/2008 - 11:00

Le ministère de la Justice américain veut les droits d'auteur de John Bolton

Publié en juin dernier avec l'aval d'un juge, le livre de John Bolton, ex-conseiller chargé de la sécurité nationale auprès du président Trump, pourrait tout de même valoir quelques problèmes à son auteur. The Room Where It Happened fait l'objet d'une action en justice menée par le ministère de la Justice américain, qui accuse Bolton d'avoir enfreint une clause de confidentialité... Et souhaite désormais saisir l'ensemble des droits d'auteur, mais aussi l'avance reçue par Bolton.

04/08/2020 - 11:53

Saviano, le plagiat, l'Italie et les conflits

03/04/2009 - 11:16

Rock'n'Rimbaud : week-end poétique en Seine-Maritime

#Terresdeparoles22 —À l’occasion du festival Terres de Paroles, des invités prestigieux seront de la partie pour « rallumer les étoiles » dans les yeux des spectateurs friands de poésie. Et quoi de mieux pour clore cette semaine de festivité littéraire qu’un week-end entier consacré au rock, mais aussi et surtout au poète Arthur Rimbaud.

05/10/2022 - 10:59

Lire à la plage En Seine-Maritime

Lire à la plage En Seine-Maritime du 2 juillet au 30 août 2011
Assis dans un transat, les mouettes et le roulement des vagues pour fond sonore, les falaises de craie et la mer en guise de décor, les vacanciers et les habitants sont invités à dévorer BD, polars, romans ou livres d'art sur les plages de Dieppe, d'Etretat, de Fécamp, du Tréport, de Saint-Aubin-sur-Mer...

Sur les galets des plages de la côte seinomarine, les cabines se transforment en bibliothèques. On y trouve aussi bien des livres pour enfants, des bandes dessinées, des livres de cuisines que des classiques ou des polars. Le lecteur peut se plonger un jour dans Une vie de Maupassant, lire le lendemain Ensemble, c'est tout d'Anna Gavalda et prendre des idées cuisine dans Tourte, tartes, tatins et crumbles salés. Il y en a pour tous les goûts, pour tous les âges, pour les férus de littérature comme les lecteurs d'un jour.

22/04/2011 - 10:39

1 2 3 ... 300 Plus de résultats