Les SCI, Aspects juridiques, comptables et fiscaux. Edition 2023

Le Syndicat national de l’édition inaugure la rentrée littéraire avec une nouvelle offre à destination de ses adhérents. Peut-être aussi de quoi séduire et conquérir de nouvelles maisons, qui viendront grossir les rangs ?

TVA, prix unique, contrats : le livre numérique en son temps avait suscité nombre d’interrogations. Avec l’émergence et le développement de nouvelles offres pour les livres audio, les questions reviennent. Cette table ronde prpoopse un tour d’horizons des éléments juridiques et fiscaux. 

Alors que la France a pris le temps de répondre à la Commission européenne, et dans un gentil courrier - nous y reviendrons - d'expliquer les raisons pour lesquelles la TVA sur les livres numériques était harmonisée à celle du livre papier, le Luxembourg traîne la patte. Et la Commission s'agace des retards accumulés, dégainant une menace pas même voilée, sur les représailles qu'encourt le pays. 

Depuis le 8 décembre dernier, le directeur général de Coaxis, le logiciel comptable, multiplie les communications. Ce jour, l’entreprise connaissait « un incident majeur » frappant son infrastructure informatique. En cause un rançongiciel, ou ransomware, qui prend l’entreprise en otage.

Le festival Les Utopiales a pris ses quartiers à Nantes, entre le 29 octobre et le 1er novembre, à la Cité des Congrès, pour renouer avec des événements en direct et l'accueil du public. La manifestation est aussi l'occasion de distinguer quelques ouvrages, dans les domaines de la SF et de la fantasy, pour l'année 2021, mais aussi pour 2020...

Si les cordonniers sont les plus mal chaussés, les auteurs sont souvent loin d'être les mieux lotis en matière d'écritures… juridiques. C'est la raison pour laquelle L'UNEQ, Union des écrivaines et des écrivains québécois, considère de son devoir d'intervenir en leur faveur. Désormais de nouvelles ressources juridiques sont mises à la disposition des membres, pour apporter une aide, souvent précieuse.

Aspects négatifs et bienfaits de la lecture sur écran

Nouvelle attaque dans les règles contre le site Sci-Hub : véritable caillou dans la chaussure de l’édition universitaire, il fait l’objet d’une chasse à l’homme. Ou à la femme : derrière Sci-Hub, on trouve l’universitaire kazakh, Alexandra Elbakyan.

Le réseau Fontaine O Livres, qui œuvre pour soutenir et promouvoir les acteurs de la filière livre du Nord-Est Parisien, propose deux journée de formation juridique destinées aux auteurs et éditeurs à Paris les 18 et 30 octobre 2012.

BONNES FEUILLES - Cet ouvrage est issu du travail d’une juriste passionnée de littérature et de création. Elle a souhaité transmettre aux auteurs les clés juridiques pour réaliser leurs œuvres. Dans cet objectif, elle a conçu ce guide de survie juridique, s'adressant aussi bien aux auteurs qu’aux éditeurs, et compilant les 100 questions juridiques principales qui sont fréquemment posées durant le processus d’écriture, la publication et la post-publication d’un livre.

Retour sur un des thèmes majeurs de la conférence du G8 qui se tenait la semaine dernière. L'année écoulée a vu se multiplier les dénonciations de la mise à profit de certaines niches fiscales par les géants de l'e-commerce, que ce soit en Europe ou de l'autre côté de l'Atlantique. Et tandis qu'un avant-projet de la riposte de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) a été dévoilé dans la presse la semaine dernière, un plan plus abouti devrait être présenté aux Etats membres du G20 d'ici la fin du mois de juillet.

Ciclic-Centre Val de Loire soutient et accompagne de nouveaux auteurs et autrices dans les mondes de l’image et du livre. Cette année, cinq lauréats ont été désignés pour bénéficier du dispositif, accompagnés par l’autrice Perrine Le Querrec.

Le Club des juristes et le Conseil constitutionnel organisent, pour la cinquième année consécutive, le Salon du Livre juridique. Rendez-vous est donné pour les amateurs le samedi 12 octobre 2013 au sein du Conseil constitutionnel (2 rue Montpensier – 75001 Paris).

La revue XXI, tournée vers le reportage, lance un numéro spécial autour des paradis fiscaux, en collaboration avec le Consortium international des journalistes d’investigation (ICIJ) basé à Washington. Par l’entremise de la plateforme KissKissBankBank, il est d’ores et déjà possible de précommander le hors-série, disponible à 400 exemplaires. Il propose 180 pages d’enquêtes, mêlant textes, dessins, photos et bande dessinée.

Alors que Noël arrive, l'affaire Wikipedia/Houellebecq semble ne plus avoir autant l'attention des médias.  (en photo) et Étienne Drouard, avocat, au cabinet Morgan, Lewis & Bockius, revient avec nous, dans une analyse juridique méticuleuse.

Composé de dix bibliothèques corréziennes, un comité départemental a sélectionné les cinq ouvrages en lice pour le Prix des lecteurs corréziens. Ce dernier s'adresse aux lecteurs de plus de dix-huit ans. Il récompense l'ouvrage d'un auteur d'expression française, dans le domaine de la fiction, publié entre avril 2019 et mars 2020.

La rentrée est encore loin, mais les Embouquineurs prennent de l’avance. Pour l’édition 2020-2021 de leur prix, les 13 librairies indépendantes ont retenu 35 romans, du CP à la 3e. En tout, 25 éditeurs sont représentés, pour « des lecteurs et lectrices qui vont adorer cette nouvelle édition » !

Petite excursion dans l’univers des éditeurs émergents et des collections récentes en Italie en 2023. De la fiction de genre à l’essai, de la littérature pure aux initiatives solidaires, de nouvelles aventures éditoriales viennent diversifier et embellir le paysage littéraire du Bel Paese.

Afin de tenter de relancer la procédure que Sylvie Uderzo avait intenté pour prouver l'abus de faiblesse dont aurait été victime son père, la fille du célèbre dessinateur a porté plainte contre l'expert-comptable d'Albert Uderzo, l'accusant de faux témoignage (voir notre actualitté).

La finale de Si on lisait à voix haute se rapproche, et l'on connaît maintenant les 8 finalistes de la quatrième édition du concours de lecture. Lancée par François Busnel pour France Télévisions, elle est coordonnée avec le Ministère de l’Education Nationale et de la Jeunesse et Lumni.fr. L'édition 2023 a rassemblé 4500 classes, et 120.000 collégiens et lycéens inscrits. 

La Région Île-de-France a divulgué ce jour la sélection des 40 ouvrages en compétition cette année pour l’édition 2020-2021 de son Prix littéraire des lycéens, apprentis et stagiaires de la formation professionnelle. Une liste présentée lors de son lancement en présence de l’écrivaine Estelle-Sarah Bulle, lauréate de ce prix en 2019-2020 dans le Val-de-Marne, pour son ouvrage Là où les chiens aboient par la queue, de bibliothécaires, de libraires et d’enseignants.

Selon les estimations du cabinet PwC, le marché du livre représentait en 2018 3,9 milliards $ (si, si, des dollars…). D’ici à 2023, il prévoit une hausse de 300 millions $. Dans le cadre de la 20e étude mondiale sur le secteur des médias et loisirs, quelques chiffres particulièrement intéressants sont à retirer.

Chaque année, depuis 17 ans, les journées Poët Poët, la poésie dans tous ses états d’art font battre le cœur d’une poésie vivante pour toutes dans les Alpes-Maritimes ! L’édition 2023 va à nouveau se déployer sur le département du 15 au 26 mars sur le fil de la thématique nationale du Printemps des Poètes, « frontières » et accueillir quatre poètes venus d’ailleurs pour rencontrer les poètes, artistes et gens d’ici.

À l'instar des marchés anglophones, l'Allemagne semble avoir connu une ruée, toutes proportions gardées, vers les livres numériques, à l'occasion de la crise sanitaire qui a bouleversé l'année 2020. Une tendance qui se prolonge aussi en 2021, remarquent les éditeurs, et qui ne semble pas avoir profité qu'à Amazon...

Quand on est auteur ou illustrateur jeunesse, il peut arriver que l'on ait besoin d'une assistance juridique. C'est pour répondre à toutes les questions que l'on peut se poser devant des situations plus ou moins compliquées que La Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse et la Saif (Société des Auteurs des arts visuels et de l'Image fixe) se sont associées pour rédiger la Trousse de secours juridique, rapporte Lire et Lecture Languedoc-Roussillon.

En ce début d'année 2024, la région Provence-Alpes-Côte d'Azur fait le bilan de ses activités littéraires en présentant des chiffres-clés, établis par son agence régionale du livre. Sur la période 2021-2023, le territoire a globalement gagné en attractivité, mais des disparités fortes subsistent entre les départements.

L'industrie du livre dans le Bel Paese bouge. Sem fait son entrée dans le groupe éditorial Feltrinelli. La maison d'édition Utet déménage à Segrate (Milan), le prestigieux siège du groupe de Marina Berlusconi. Et accompagne cette arrivée d'une collection d'essais.

Tradition du salon du livre de Paris, le Baromètre sur les usages du livre numérique en France vient d’être communiqué. Réalisé par La Sofia, la SGDL et le SNE, ce dernier pose tout de même quelques questions. La première d’entre toutes est celle du confinement : établi entre le 6 et le 11 janvier, avec le bouleversement des usages qu’a connu le pays, quelle pertinence pour ce document ?

Le Luxembourg est une terre d'optimisation fiscale pour de nombreuses entreprises, et plusieurs médias associés au sein du Consortium de journalisme d'investigation américain viennent de révéler au grand jour une liste de 300 sociétés prises la main dans le pot à cookies. Des accords fiscaux passés entre les entreprises et les autorités luxembourgeoises montrent que des milliards d'euros échappent à la taxation, annuellement. 

Chez Reed Elsevier, éditeur scientifique, la colère est joliment montée au nez. Des moteurs de recherche recensent les articles publiés par la plateforme ScienceDirect, en toute illégalité, estime l’éditeur. Un piratage qui s’opérerait par ailleurs le plus simplement du monde : le paywall installé entre les internautes et les articles est contourné, par l’utilisation de codes d’accès officiels. Mais la fondatrice de l’un des moteurs, Sci-hub.org, n’a absolument pas peur du procès que l'éditeur a décidé d'ouvrir début juin.