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Le droit et l'univers numérique

Rédacteurs

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Mangas.io : l’avenir du manga numérique ?

Une application pour lire ses mangas en illimité et légalement : la communauté l’attend depuis des années. Cependant, aucune solution ne semble pour l’instant satisfaire les millions de lecteurs pirates français... Mais grâce à son système à l’abonnement, Mangas.io tente de faire évoluer le marché du manga numérique.

Dossier

Procès Internet Archive : l'édition contre le prêt numérique contrôlé

En juin 2020, quatre groupes d'édition, Hachette, HarperCollins, Wiley et Penguin Random House, portent plainte contre la plateforme patrimoniale Internet Archive, l'accusant de « violation massive du copyright ». En cause, la bibliothèque d'urgence mise en place par le site à l'occasion de la pandémie du coronavirus.

Dossier

Dans l'univers d'Harry Potter, la fantastique aventure de JK Rowling

Depuis maintenant une vingtaine d’années, les histoires du petit sorcier et de ses copains magiciens ont provoqué un véritable miracle. Traduite en plus de 80 langues, la saga Harry Potter est un monde en soi, dont les ramifications s’étendent au-delà de l’imaginable.

Dossier

Le livre numérique fête ses 50 ans : un anniversaire, tout en histoire

Certains membres du Projet Gutenberg, célèbre plateforme dédiée à la préservation d'ouvrages du domaine public, ont décidé de sortir les bougies. L'ebook célèbre ses 50 années – né en 1971 ! – qu'il n'a effectivement pas l'air d'avoir. Si le grand public l'a découvert avec les premières liseuses, ActuaLitté, en partenariat avec ces passionnés, retrace une histoire de l'ebook. Un dossier exceptionnel.

Dossier

Télécharger gratuitement des livres numériques

Vous avez désespérément besoin de nouvelles lectures, vous souhaitez découvrir ou redécouvrir des classiques de la littérature française ou vous avez tout simplement besoin de remplir votre liseuse électronique de livres numériques ? Grâce au domaine public et aux milliers de passionnés qui travaillent à la numérisation et à la mise en forme des ouvrages, il est possible de télécharger gratuitement de nombreux livres dont les auteurs sont morts depuis plus de 70 ans.

Dossier

Un festival de lectures plurielles, à travers les univers de premiers romans

Premier événement littéraire collaboratif de France, le Festival du premier roman de Chambéry est l’occasion unique de découvrir la littérature contemporaine en français, italien, espagnol, allemand, roumain et anglais. Débats, rencontres, cafés littéraires, ateliers, spectacles, expositions... Voyagez à travers les univers des auteurs invités.

Extraits

Multimédia

Le droit et l'univers numérique

La digitalisation n'est plus un phénomène nouveau mais l'environnement numérique continue d'impacter nos sociétés. Le droit moderne profite des innovations que les nouvelles technologies permettent, particulièrement dans un souci d'amélioration de la justice - mais celles-ci modèlent aussi nos décisions, nos vies et comportent de nouveaux risques. Qu'en sera-t-il alors du droit postmoderne ? Comment sauvegarder les droits et libertés individuelles de la personne ? Que deviendront le contentieux, la procédure et la justice ? Cet ouvrage, sans craindre ni plébisciter à l'excès la technologie, montre qu'en matière de numérique, tout est question de juste mesure.

03/2023

Multimédia

Droit, société et numérique

Un panorama exhaustif des effets des nouvelles technologies Si le droit a réussi à s'adapter à plusieurs reprises, au cours de son histoire, aux progrès scientifiques, il est aujourd'hui confronté à la rapidité du développement des technologies numériques. L'heure est à l'avènement de l'intelligence artificielle par le biais du traitement massif de données. Le développement de nouvelles applications du numérique, notamment en matière de justice, de santé ou d'environnement, s'accompagne de multiples questions (responsabilité, protection des données et de la vie privée, utilisation dans les relations contractuelles...) auxquelles les juristes, et spécialement les juges, peuvent être amenés à répondre. L'état actuel du droit est-il suffisant pour leur permettre de fonder leurs décisions ? Convient-il d'élaborer un régime juridique spécifique ? Ce débat est d'autant plus important que le législateur est peu enclin à légiférer en la matière afin de ne pas freiner, par un régime trop strict, le développement des acteurs économiques intervenant dans le domaine du numérique, ainsi que les progrès scientifiques. C'est à une réflexion large, et aux multiples dimensions (techniques, éthiques, philosophiques et juridiques...), que se sont livrés les chercheurs et praticiens qui ont participé au cycle de conférences "Numérique, Droit et Société", croisant ainsi leurs regards experts dans l'objectif d'anticiper, par une étude des solutions actuelles, les questions auxquelles nous seront, dans un avenir proche, tous confrontés.

09/2022

Multimédia

L'identité numérique dans le droit et la pratique

L'identité numérique peut être perçue comme un rêve futuriste, et ce même si les identifiants numériques existent depuis des années. Les internautes qui disposent de comptes sur les réseaux sociaux, les sites de e-commerce, de leurs banques ou des administrations du service public sur lesquels ils s'identifient en ligne constituent désormais la grande majorité des utilisateurs du Web. L'identité numérique doit être considérée comme un véritable "passeport" de la confiance tant dans les relations commerciales que sociales ou avec les administrations. En effet, l'un des reproches récurrents à l'encontre de l'usage de l'Internet concerne l'anonymat des auteurs d'une action, d'un acte, ou d'un message ; l'objectif du droit étant de pouvoir l'imputer à une personne déterminée et ainsi lui faire porter la responsabilité (civile, pénale, administrative...) en découlant. La réalité de l'identité numérique exigence socle du Marché unique numérique est protéiforme. Elle est centrale dans le domaine bancaire et financier où l'entrée en relation peut désormais s'effectuer à distance en recourant à des moyens d'identification "numériques". Enfin, les fraudes à l'identité numérique sont sanctionnées par les tribunaux qui en délimitent progressivement les contours en s'appuyant notamment sur le Code pénal. On le comprend, le cadre réglementaire de l'identité numérique est foisonnant. Cet ouvrage en analyse les enjeux juridiques.

03/2021

Droit

Actualités en droit du numérique

La numérisation de la société est en train de peser lourdement et de manière accélérée sur l'évolution des règles juridiques. Certains domaines du droit sont particulièrement exposés à cette mutation : le droit d'auteur connaît une véritable reconfiguration sous la pression du numérique ; les données en tant qu'actifs stratégiques de l'économie immatérielle suscitent l'émergence de nouvelles normes ; les données en tant qu'attributs de la personne font l'objet d'une règlementation omniprésente dans l'environnement numérique ; les secrets d'affaires sont fragilisés par la digitalisation ; les paiements en ligne sont devenus un enjeu crucial pour la protection des utilisateurs de services numériques. Le présent ouvrage donne un aperçu des nouvelles règles dans ces différents domaines, à la suite des changements intervenus tant sur le plan jurisprudentiel que sur le plan législatif. A cette occasion, il s'efforce de dégager des lignes de force et de donner des clés de lecture pour saisir de façon globale certains pans fondamentaux de ce qu'il faut désormais désigner comme le droit du numérique.

07/2019

Droit

Vulnérabilités et droits dans l'environnement numérique

Une personne peut se trouver en situation de vulnérabilité pour divers motifs tels que son âge (mineur ou personne âgée), sa situation économique, un handicap dont elle est atteinte, sa position dans le contrat, son état de santé, etc. Si le développement du numérique constitue un atout pour certaines personnes, notamment en leur garantissant un niveau de protection plus élevé, il peut, à l'inverse, renforcer les situations de vulnérabilités pour d'autres. On songe par exemple aux mineurs, connectés à l'internet de plus en plus jeunes, ce qui accroît les risques qui en découlent en termes de vie privée, aux consommateurs qui s'engagent en ligne, sans toujours voir le produit ou s'assurer de l'identité du vendeur, ou aux travailleurs, parfois confrontés à des immixtions du professionnel dans leur vie privée. Des dispositions légales ou réglementaires ont été adoptées, notamment pour protéger les personnes en situation de vulnérabilité, en ce compris dans l'environnement numérique. L'ouvrage présente ces différents dispositifs de protection, en pointant, le cas échéant, les faiblesses des règles actuelles et les améliorations susceptibles d'y être apportées. Les auteurs développent d'abord une analyse transversale des règles de protection de la personne en situation de vulnérabilité dans l'environnement numérique (en droit des libertés publiques, droit des obligations, droit de la consommation, droit pénal et droit de la protection des données). Une approche plus sectorielle est ensuite proposée, pour démontrer que les TICs présentent à la fois des risques et des opportunités pour l'enfant, l'adulte âgé, la personne pauvre ou atteinte d'un handicap, l'utilisateur de services publics ou le travailleur. L'ouvrage rassemble les actes d'un colloque organisé conjointement par le Centre de recherche information, droit et société (CRIDS) et le centre de recherche "Vulnérabilités et Sociétés" , de la Faculté de droit de l'Université de Namur.

01/2019

Pédagogie

Le numérique et l'enseignement en RDC. Appropriation des artefacts numériques par les enseignants

En République Démocratique du Congo, les besoins à satisfaire sont si nombreux et les moyens disponibles si réduits qu'il faut se demander si l'appropriation des artefacts numériques est un véritable enjeu pour les enseignants. Sauf que ces artefacts appropriés remplissent un rôle déterminant pour l'enseignant : amélioration de l'enseignement, valorisation de l'image sociale et de son métier, changement de l'environnement socioprofessionnel, par exemple. Cet ouvrage traite de l'articulation entre les conditions caractérisant un environnement extérieur à l'enseignant (infrastructure numérique, par exemple) et le processus d'appropriation de cet environnement, à partir des artefacts numériques considérés comme des médiateurs entre le sujet et son environnement.

02/2022

Tous les articles

Droit d'auteur : L'interopérabilité, essentielle dans l'univers numérique

Le rapport de Pierre Sirinelli, sur la révision de la directive 2001/29/CE, a été remis la semaine passée au CSPLA. Il porte sur « l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information ». Le document formule des propositions pour « trouver un meilleur équilibre entre les droits et intérêts des auteurs, et ceux des utilisateurs d'œuvres protégées ». Tout en renforçant « l'effectivité du droit applicable ». Exercice périlleux.

08/12/2014 - 13:22

Belgique : mettre le droit d'auteur à jour dans l'univers numérique

En Belgique, la gestion des droits d'auteurs et d'éditeurs est représentée par Reprobel, qui fédère une quinzaine de sociétés, autrement dit, dispose d'un peu de poids pour évoquer les questions de droits. La société de gestion centrale perçoit les rémunérations des droits d'auteur collectifs pour les copies papier (reprographie) et le prêt public en Belgique. Son dernier bulletin d'information est assez instructif à ce titre...

10/12/2012 - 15:43

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Salon du Livre : les auteurs et l'univers numérique

L'apparition d'internet a modifié grandement la donne dans la littérature et dans le rapport des auteurs à l'écriture. Quatre personnages des lettres étaient venus en témoigner, en la personne de Laurent Terry, Xavier Malbreil, Henry Loevenbruck et... William Gibson. Si on ne présentera plus le maître du cyberpunk, les trois autres n'en ont pas moins eu leur mot à dire.

Coutumier de l'introduction d'élément high tec dans ses livres, Henry présentait justement Le Rasoir D'ockham, qu'il a voulu « débarrassé de tout élément technologique, ce qui représentait un défi pour un thriller. Aujourd'hui, dans n'importe quel livre écrit voilà une vingtaine d'années, le moindre téléphone portable foutrait en l'air toute l'intrigue. L'introduction de la high tec dans la littérature a complètement changé la donne, c'est évident, et particulièrement dans le domaine du thriller. »

Pour Xavier, qui travaille bien plus dans la recherche de forme et de style, alternant entre la mise en ligne et l'édition papier, ce qui prime « c'est l'émotion qui se dégage d'un texte. Le support [m'] importe peu en fait. » D'ailleurs, tout ne mérite pas d'être publié sur papier selon lui, même si certains sites offrent des éléments très intéressants. Et Gibson de préciser que « les arbres ne méritent en effet pas de mourir pour la publication de certains livres... »

Du blog numérique au livre papier

Quant à Laurent, qui présentait Manipulé, son cas est « à part ». Il a été hier récompensé par le prix des blogauteurs, faisant de son livre une véritable création évoluant au fil des commentaires, tant des lecteurs que de Plon qui est devenu son éditeur. « Sur mon blog, je discutais sans cesse avec d'autres internautes qui partageaient mon espace de création et m'épaulaient de leurs conseils. » Un élément primordial pour Henry également : « L'internet n'est pas ce que ces sociologues décrépis ont décrit, comme un espace d'isolement. Au contraire, les gens se rencontrent sur internet et franchissent ensuite le pas dans la vie réelle. Internet est devenu un élément d'échange et de rupture dans la solitude, qui permet de prendre contact avec les autres. »

Pour M. Gibson, qui vécut dans un village minuscule du sud des États-Unis, et qui aurait adoré qu'internet et les blogs existassent à cette époque de sa vie, la relation au net est privilégiée. « Quand un de mes livres sort, je tape sur Google pour voir les réactions des internautes. Elles sont bonnes ou mauvaises, mais elles sont là. Et ce retour est passionnant, rendant compte de la diversité des lectures possibles d'un livre. » Lui qui croyait auparavant à la mystique de l'auteur seul chez lui, qui n'a de contact qu'avec son éditeur, il est entré de plain-pied dans le monde du net. « Mais je ne voulais pas avoir internet chez moi, tant que les enfants et les chiens ne pourraient pas envoyer d'email. » Presque un pied de nez, pour celui qui a quasiment conçu la toile et le réseau dans ses livres...

L'appui et le soutien des lecteurs sur la toile

« C'est exactement ça, appuie Laurent. Les lecteurs témoignent et sont même intervenus dans le processus de création pour mon livre. On est demandeur de ce genre de comportement. » Et Henry de renchérir : « On en devient presque le lecteur de ses lecteurs, quand on scrute leurs commentaires, leurs avis, leurs impressions. Cela fait partie de notre vie, désormais. »

Mais alors, le piratage de livres ? « Cela ne touche pas encore trop profondément la vie éditoriale dans l'industrie du livre, intervient Gibson. Mais le piratage est en quelque sorte un impôt sur la célébrité. Les éditeurs vont devoir de toute façon trouver de nouveaux modèles économiques pour continuer. » Pour Henry, « dans tous les cas, oui, c'est certain, le net et la high tec ont changé la vie, tant dans nos créations que dans notre rapport au public et aux lecteurs. Et c'est réellement ce qui compte le plus : les lecteurs et ce qu'ils nous renvoient. »

Longue vie à la communication, tous supports confondus, donc...

16/03/2008 - 11:00

Édition espagnole : l'exploration de l'univers numérique

L'édition espagnole est assez mal connue dans ses projets numériques de développement. Cependant, il se retrouve quelques chiffres intéressants qui se retrouvent pour établir une vision assez simple des perspectives du marché numérique.

07/04/2011 - 11:43

Droit de réponse à la demande d'Univers Poche

Suite à la publication le 22 janvier 2016 d’un article « L’écrivain Patrick Graham attaque deux éditeurs au pénal pour extorsion », les Éditions Univers Poche ont fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, conformément aux articles 6-IV de la loi LCEN du 21 juin 2004 et 13 de la loi sur la presse du 29 juillet 1881. Ce dernier est publié ci-dessous.

12/02/2016 - 10:26

Lanfeust bascule désormais dans l'univers numérique

Dans le cadre du partenariat entre le groupe Delcourt et comiXology, la maison Soleil va lancer sur l'App Store une application dédiée à Lanfeust. Les éditions Soleil, propriété du groupe Delcourt, sont heureuses de mettre également en vente près de 40 albums, au format numérique, au travers de la plateforme comiXology, annonce un communiqué de presse.

26/03/2013 - 10:11

Filippetti, l'impitoyable univers du livre numérique

C'est une présentation très structurée que la ministre de la Culture a proposée hier, lors de son discours à la Société des Gens de Lettres. Devant le président, Jean-Claude Bologne, pour qui la loi sur la numérisation des oeuvres indisponibles est donc un avenir pour le droit d'auteur dans le monde numérique, la ministre a présenté un programme en trois temps. Une sorte de valse, en fait...

26/10/2012 - 17:32

Insolite

Une micromaison tout droit sortie de l'univers d'Harry Potter

Une Tiny-house, ou micromaison, est une petite maison généralement construite en bois. Le concept a émergé aux États-Unis au début des années 2000, et s'est depuis développé en France comme une alternative à l'habitat « classique », et une réponse à la montée des prix du logement. Moins gourmandes en énergie, les petites maisons sont aussi les nouveaux symboles d'un style de vie basé sur la décroissance.

07/02/2020 - 13:41

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Numérique, droit d'auteurs et librairies : les préoccupations de l'édition

Le 1er décembre, le Bureau international de l'édition française accueillait avec le Syndicat national de l'édition, au Sénat, les représentants de maisons d'édition européenne. L'occasion de partager expériences et mésaventures, sur les domaines de l'économie ou de la protection des droits. Le numérique aura été l'un des sujets phares de la conversation.

06/12/2011 - 13:35

Microsoft et Barnes & Noble : lecture numérique, droit devant

Les deux sociétés vont prendre une orientation claire, dans la brume de l'accord passé. Après l'annonce d'un investissement de plus de 650 millions $ dans une structure commune, Barnes & Noble et Microsoft concrétisent leur accord autour de Nook Media LLC. Le partenariat stratégique est désormais clair et fixé, se félicitent les deux entreprises.

05/10/2012 - 09:55

Applications, ebooks : l'édition jeunesse explore les univers numériques

En croisant les informations obtenues depuis plusieurs études, KiteReaders propose une intéressante infographie portant sur le marché du livre numérique, dans la littérature jeunesse. C'est qu'en tant qu'éditeur, le choix de la numérisation pour un portage applicatif ou en format ebook n'est pas qu'une simple question d'argent.

01/09/2013 - 09:50

Georges et les secrets de l'Univers

La surprise de cette rentrée littéraire jeunesse, c'est assurément celle-ci. Annoncée la semaine dernière par l'auteur lui même lors d'une conférence de presse, de Stephen Hawking c'est LE livre de cette rentrée pour tout jeune scientifique qui se respecte, ou bien même pour tout jeune, curieux des mystères de l'univers.

Disponible en version française avant même sa sortie américaine, 50.000 exemplaires ont été mis en place dans les librairies.

Mais au fait qui est Georges et de quoi parle ce fameux livre ?

Georges est un jeune garçon d'une dizaine d'année, ses parents refusent en bloc toute nouvelle technologie. Pas de voitures, pas de téléphone portable mais surtout, et ça c'est le gros problème de Georges, pas d'ordinateur.

Suite aux tribulations de son cochon, Georges se retrouve par hasard chez ses nouveaux voisins et c'est là que sa vie va changer !

En effet, il va rencontrer Annie, son scientifique de papa Eric et surtout Cosmos, le super-ordinateur d'Eric. Contrairement aux dires de ses parents, Eric et Cosmos vont lui montrer que la technologie et la science peuvent être des choses merveilleuse si l'on sait les appliquer a bon escient. Mais l'aventure ne s'arrête pas là, au contraire ! Tiburce Rex ou T-Rex, le professeur de Georges, a rapidement compris que Cosmos est extraordinaire et veut s'emparer de la fabuleuse machine...

Début d'une trilogie, Stephen et Lucy (sa fille) Hawking nous livre ici, un livre de vulgarisation scientifique, pour les lecteurs dés 9 ans, dés plus fascinants grâce aux encarts sur la Matière, sur les particules, sur les différentes planêtes du système solaires, etc.

Normalement, le deuxième tome devrait porter sur les origines de l'homme.

29/03/2010 - 17:05

La vente couplée papier et numérique illégale selon le droit français

La vente couplée d'un livre papier avec sa version numérique attire de plus en plus l'attention. Le député de Lozère Pierre Morel-A-L'Huissier a en effet sollicité le ministère de la Culture, pour obtenir de plus amples informations sur cette solution qui porte sur la commercialisation du livre, dans tous ses formats.

26/09/2013 - 13:15

12-21, la collection numérique d'Univers Poche

Rendez-vous la semaine prochaine, fixé par Univers Poche, pour découvrir une marque qui servira de référent à l'éditeur, pour son offre numérique. Alors que la filiale du groupe Editis assure être dans « une phase de stratégie de développement », avec « plus de 760 titres » en littérature et sciences humaines, l'avènement de 12-21poursuit « la valorisation du patrimoine éditorial des maisons d'édition ».

25/05/2012 - 08:56

Numérique : Créateurs et chercheurs face au droit d'auteur

À l'heure où les individus sont en mesure de diffuser leur production scientifique ou artistique de manière autonome, et loin des seuls aspects technologiques, le numérique bouleverse systèmes de pensée, modèles économiques, usages, et oblige à reconsidérer les enjeux du droit d'auteur.

29/05/2014 - 10:03

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Le droit de prêt britannique étendu aux livres numériques et audios

Le prêt de documents outre-Manche vient de connaître une première étape décisive, avec l'extension du droit de prêt (Public Lending Right, PLR) aux livres numériques et aux livres audios. Une décision validée par Ed Vaizey lui-même, le ministre de la Culture de nos voisins, et qui devrait prendre effet dès le mois de juillet de l'année prochaine.

15/07/2013 - 16:20

Websérie Copy-me : expliquer la copie numérique et le droit d'auteur

Quand on profite de la page d'accueil du site de partage, The Pirate Bay, et de son outil de publicité, The Promo Bay, l'impact est souvent très rapide pour les créateurs. En l'occurrence, il s'agit ici d'un projet proposé sur Indie Go-Go, pour la création d'une websérie sur la copie de fichiers. Et son nom est très explicite : Copy-me, Webseries About Copying.

20/04/2014 - 14:24

Modernisation du droit d'auteur en Suisse : prêt en bibliothèque et numérique

Depuis 2012, le Conseil Fédéral de Suisse réfléchit à une modernisation du droit d’auteur. Plusieurs pistes de réflexion ont été soumises et un groupe de travail, AGUR12, s’est mis au travail. Un processus de consultation a par la suite été initié en décembre 2015 – et près de 1200 dossiers ont été présentés depuis mars 2016.

05/12/2016 - 10:45

Droit de réponse : la contrefaçon numérique frappe…

En mai 2012, ActuaLitté publiait un article intitulé Robert Laffont, Universalis : la contrefaçon numérique frappe. En réaction, la société Haerès Publishing, évoquée dans l'article, a souhaité disposer d'un droit de réponse. Le voici publié dans son intégralité.

06/03/2013 - 14:05

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

“La notion de prêt n’a pas le moindre sens dans l’univers numérique” (Publie.net)

ENTRETIEN – Depuis bientôt deux ans, les éditions Publie.net ont connu une grande évolution. La maison, dédiée à la publication de littérature contemporaine, propose 25 titres par an, avec une offre numérique et papier, en impression à la demande. Mais Publie.net reste avant tout un lieu d’expérimentation, pionnier notamment autour de l’abonnement et de l’offre numérique de prêt.

13/12/2017 - 12:56

Droits numériques : bisbilles entre le SNE et la SGDL ?

Hier dans son intervention, Alain Absire, président de la SGDL expliquait que finalement, aucun accord n'avait abouti entre le SNE et la Société des Gens de Lettres, au sujet du droit d'auteur, concernant les relations contractuelles entre auteurs et éditeurs. Sa conclusion était pour le moins funeste, « tout accord, même provisoire [...] s'avère impossible ». Aveu d'échec ?

Car « plusieurs membres du SNE ont choisi de ne pas signer l'accord a minima auquel nous étions parvenus au terme de nombreuses et longues séances de travail ». Ces mêmes trouvant plus judicieux de s'embarquer dans « de nouvelles discussions », qu'Alain Absire passe sous silence.

Selon nos informations, il semblerait pourtant que la SGDL et le SNE auraient dû faire une déclaration commune - attendu que le premier souhaiterait bien faire passer certaines pilules au travers de la voix du second. Et surtout parvenir à faire levier et surtout court-circuiter des sociétés d'auteurs comme la SCAM, par exemple, qui aimeraient des droits d'auteurs plus importants pour les écrivains. On parle en effet de 30 % à 50 % sur l'utilisation numérique des oeuvres. Ce qui sous-entend à peine que le SNE n'est pas prêt du tout à ce que l'on reverse autant aux auteurs ? Mystère...

Or, bien que SGDL et SNE, ainsi que le rappelle Alain Asbire aient fait cause commune contre le vil Google, la déclaration qui devait être validée le 14 avril par le Bureau du SNE a été différée. En effet, le Syndicat aurait apprécié que la Société revienne sur certaines déclarations. Lesquelles ? Pas difficile : la dissociation des droits des oeuvres papier et ebook. Mais également sur la définition d'oeuvres épuisées.

Garder des liens forts... oui, ce serait bien

Problème, personne n'était disponible à la SGDL pour nous répondre sur ces questions, ni nous donner de plus amples précisions. Dixit Alain Absire, dans sa tribune :

Dans l'attente d'un développement des usages de la profession, et face aux numérisations de masse actuellement à l'étude, il est ainsi vital d'admettre que, supprimant la notion même de stocks et d'édition "épuisée", les techniques d'exploitation numériques sont distinctes de l'exploitation permanente et suivie des livres imprimés.

Et d'enfoncer le couteau dans la plaie :

Comme il est impératif de repenser le mode et la durée de cession des droits numériques, faute de quoi nombre d'auteurs se tourneront vers un nouveau type d'éditeurs dont le seul objectif est la rentabilité immédiate... e-libraires, e-diffuseurs, pionniers des techniques numériques et autres opérateurs télécom peu soucieux de la qualité des contenus en ligne, mais plus offrants et à la pointe des services informatiques et des techniques de Web-marketing permettant une diffusion active de chaque ouvrage en ligne.

Nous avons contacté le SNE pour en apprendre plus, et sommes en attente de leur réponse...

Illustration Le PiXX

27/04/2010 - 17:56

Le lutin de l'univers

Un lutin explore l'univers et est confronté aux éléments qui le composent: pierre, pluie, plume, maison, étoiles, nuit ... S'ouvre alors un dialogue étonnant et passionnant. joue ici avec les situations, les formes, les matières et les couleurs. Une boule se transforme en mouton, en nid douillet puis en cailloux et ainsi de suite au fil des pages et au gré de son imagination. Les lignes courbes deviennent droites, les droites se courbent. Elles forment, se transforment, se déforment. Le trait est fin, léger. C'est donc avec beaucoup de bonheur que le lecteur se plonge dans les pages du . Un album très bien construit dans lequel les techniques d'illustrations se mêlent et se croisent avec beaucoup d'harmonie, de douceur et de sens.

22/01/2012 - 12:43

Univers Potter : pourquoi Hogwarts Legacy, retardé, doit réussir

Et voici comment ruiner un week-end qui commençait si bien. Les éditeurs de Hogwarts Legacy — en l’occurrence la collaboration entre Avalanche Software et Warner Bros — annoncent que le jeu sera officiellement retard jusqu’en 2022. Attention, entre janvier et décembre, le temps pourrait être particulièrement long. Pour jouer à de nouvelles aventures de Harry Potter, les MOldus prendront leur mal en patience désormais…

16/01/2021 - 11:19

Droit d'auteur, TVA : la stratégie numérique de l'édition en Europe

Début mai, la Commission européenne a exposé sa stratégie numérique, concernant le marché unique. Et dans le même temps, annonçait une proposition de révision de la directive Droit d'auteur. Cette modification interviendrait avant la fin de l'année 2015 avec plusieurs perspectives, notamment sur l'accès transfrontalier et les exceptions pédagogique et recherche. Pas vraiment de quoi enthousiasmer l'industrie du livre.

19/05/2015 - 12:48

Insolite

Droits d'auteurs et numérique : pris dans l@ toile de l'araignée

14/04/2010 - 09:59

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

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