Le droit civil. 2e édition

#Politeia23 – La société civile, ce sont ces associations à but non lucratif qui œuvrent au quotidien pour des principes qu’ils considèrent importants de défendre. Un syndicaliste entré en politique, le président de la Fédération des Acteurs de la Solidarité (FAS), et l’ancienne présidente d’Amnesty International, toujours militante des droits humains, répondent à une question : quelles sont les formes de l’engagement associatif ?

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

Droits numériques : le monde de l'édition patauge

Le projet de loi pour une justice du XXIe siècle vise à moderniser la gestion de l’état-civil, en dispensant, sous certaines conditions, les communes de la double tenue des registres de l’état civil. L’Association des archivistes français, AAF, réaffirme le droit de tout citoyen d’exiger la garantie de son identité par des données d’état civil fiables, quel que soit leur support.

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme. 

Bien que tous les fans trépignent pour Stars Wars VII, les super héros Marvel se font aussi une place en cette fin d'année 2015. La bande-annonce de Captain America : Civil War vient en effet d'être dévoilée par Dysney et Marvel en ce début de semaine, et en version française. 

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité. 

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

Captain America : Civil War connaît une belle vie de blockbusters dans les salles de cinéma : avec 2,5 millions d’entrée en France depuis sa sortie le 27 avril et 347 millions $ accumulés outre-Atlantique, la machine Marvel est lancée à vive allure. Les réalisateurs du film, les frères Joe et Anthony Russo, sont sur un petit nuage pour la production de leur prochain film dans la saga Avengers, Infinity War. Et viennent même d’être débauché par une société de production pour travailler sur un autre film de superhéros... chinois.

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

Le philanthrope et écrivain Greg Mortenson n'aurait pas fait dans le détail en racontant ses récits dans Le philanthrope et écrivain Greg Mortenson n'aurait pas fait dans le détail en racontant ses récits dans

C'est à l'âge de 68 ans qu'Antonio Tabucchi s'est éteint, à Lisbonne. L'auteur d'origine italienne était malade depuis longtemps, a expliqué son traducteur, Bernard Comment, et finalement, la maladie aura pris le dessus. 

Le 1er décembre, le Bureau international de l'édition française accueillait avec le Syndicat national de l'édition, au Sénat, les représentants de maisons d'édition européenne. L'occasion de partager expériences et mésaventures, sur les domaines de l'économie ou de la protection des droits. Le numérique aura été l'un des sujets phares de la conversation.

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

Le début de la guerre civile promise par Civil War se rapproche, avec le prochain film Marvel, en salles le 27 avril prochain. Lego, devenu un spécialiste de la déclinaison de licences en briques, met donc son jeu vidéo Marvel's Avengers aux couleurs de cet affrontement sans merci... Choisissez vos couleurs.

Dans une communication, le Syndicat national de l’édition demandait à ses membres de « porter une attention particulière » aux auteurs. Autrement dit, de respecter les dates de redditions de comptes et de paiements des droits, ainsi que des à-valoir. Mais le message n’est pas forcément applicable partout.

Suite au vote par l’Assemblée nationale du projet de loi de Modernisation de la justice, le Réseau national d’actions des archivistes vient de diffuser un message d’alerte. La présidente Nathalie Lopes annonce la « mort programmée de l’État civil », avec le projet de loi J21. Nous proposons ce document dans son intégralité.

La prise de conscience est clairement venue de l'initiative de cet agent américain qui a ouvert sa maison d'édition numérique, pour vendre en exclusivité à Amazon des ebooks des auteurs qu'il avait dans son portefeuille.

Civil War, premier du nom, avait laissé à certains lecteurs un goût d'inachevé : l'énorme crossover qui dressait les uns contre les autres les super-héros de plusieurs univers Marvel, à l'occasion d'une réflexion sur la surveillance, la sécurité, et la responsabilité des surhommes, se résumait finalement à une bataille générale. Marvel laisse entendre qu'une suite est imminente.

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

Au sortir du salon du livre de Paris, le Syndicat national de l’édition se replonge dans les dossiers et affaires courantes. Et c’est évidemment le droit d’auteur qui est au cœur des préoccupations – et la vilaine Europe en embuscade, avec son projet de directive. D’autant que les temps changent, et le vent souffle...

En marge de la célébration en l'honneur de l'invitation d'honneur de la France à Francfort, la ministre de la Culture a eu l'occasion de s'exprimer sur les conditions de la fabrication du livre en France. En effet, une récente étude a révélé qu'une partie de l'édition française privilégiait la délocalisation et le low cost pour la fabrication des ouvrages, au détriment des filières françaises, et parfois européennes, du papier.