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Le dirigeant de la société anonyme en droit français et OHADA

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

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Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

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Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

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Les ensablés

Survivre en littérature...

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Dossiers

Dossier

La Société des Gens De Lettres (SGDL)

Dossier

Le Grand Prix de l'Académie française

Prix annuel, créé en 1914, le Grand Prix de l'Académie française vient récompenser l’auteur du roman que l’Académie a jugé le meilleur de l’année. Doté de 10.000 € depuis 2016, il est habituellement décerné à la fin du mois d'octobre, au cœur de la rentrée littéraire.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Le théâtre du XVIIe au XXIe siècle - Programme de français 1ère

Pour la classe de Première en voie générale, le curriculum de français présente quatre domaines d'exploration. Pour l'année académique 2023-2024, le sujet "Le théâtre du XVIIe siècle au XXIe siècle" a été renouvelé.

Extraits

Littérature française

Le dirigeant de la société anonyme en droit français et OHADA

L'abondance des règles applicables à l'organisation des SA est simplement révélatrice de l'importance que le législateur tant français qu'OHADA accorde à ce type de société. Cette conception juridique classique trouve sa justification sur la nature d'activités susceptibles d'être exercées par la SA. A cet effet, le législateur présente l'organe de gestion de la SA dans un schéma algébrique difficilement compréhensible. Face à une organisation bicamérale ou bicéphale (conseil d'administration et direction générale etc...), le volume extrêmement diversifié des textes régissant le dirigeant de la SA, pris dans un hybridisme en forme d'un parallélépipède, ont obscurci davantage son statut juridique. A telle enseigne que le dirigeant de la SA est tantôt mandataire social et organe de la société, tantôt mandataire et représentant légal, tantôt travailleur, tantôt exerçant cumulativement plusieurs fonctions couvertes par divers contrats. Ainsi, saisir méthodiquement les contours de cette complexité, en scrutant également les pouvoirs et la responsabilité civile et pénale du dirigeant de la SA, a été au centre de la littérature juridique développée par cette étude.

11/2021

Droit international privé

Les conventions d'actionnaires et le droit de la société anonyme en droit suisse

DROIT SUISSE Portant sur un thème dont l'importance pratique est plus que jamais d'actualité, cette troisième édition de l'ouvrage paru initialement comme thèse de doctorat en 2006 présente de manière approfondie le rôle des conventions d'actionnaires dans le cadre de la vie des sociétés anonymes et donne des pistes de réflexions à tous ceux qui sont appelés à étudier, négocier, rédiger ou interpréter des conventions d'actionnaires. Après une présentation des principales questions que soulèvent ces conventions, il met l'accent sur le cadre légal dans lequel elles s'inscrivent ainsi que sur les restrictions à la liberté contractuelle imposées par les dispositions du CO. Cette étude aborde également méthodiquement les principales dispositions que l'on rencontre dans une convention d'actionnaires en rapport notamment avec la répartition des pouvoirs au sein de la société visée et les transferts d'actions entre actionnaires.

01/2022

Droit

Guide de l'administrateur de société en droit Ohada

L'acceptation d'un mandat d'administrateur suppose la connaissance de la réglementation applicable et, en l'espèce, s'agissant d'exercer ce mandat dans des sociétés soumises au droit Ohada, la connaissance de dispositions de l'Acte Uniforme sur le droit des sociétés commerciales du 30 janvier 2014. Mais au-delà de cette connaissance théorique, le futur administrateur doit s'assurer qu'il est en mesure d'exercer ce mandat et notamment qu'il répond aux conditions fixées par tes statuts ; il doit s'interroger sur son rôle et sur la contribution qu'il est susceptible d'apporter à la société. Il doit également s'assurer de sa disponibilité, sa présence aux réunions du conseil d'administration devant être constante. Il doit par ailleurs veiller à l'absence d'incompatibilité tenant à sa personne et à ce qu'aucun risque sur les conflits d'intérêts ne soit susceptible de s'élever du fait de l'exercice d'autres mandats. Enfin, l'administrateur devra, en tout temps, mesurer les risques de l'exercice de son mandat social. S'agissant enfin du représentant permanent d'une personne morale administrateur, celui-ci devra s'assurer que ses conceptions de la gestion de la société administrée sont conformes aux principes et à la pratique de la société qu'il représente. Toutes ces questions sont posées par le présent ouvrage et l'auteur s'efforce d'y répondre avec rigueur et clarté. La connaissance de ce nouveau droit est indispensable à tous les opérateurs économiques, mais aussi aux avocats et juristes d'entreprises qui exercent leurs activités sur le continent africain ou en relation avec l'Afrique.

04/2016

Droit international privé

Droit des sociétés en Afrique OHADA. 3e édition

L'espace Ohada constitue aujourd'hui un pôle de développement et d'attractivité économique. La connaissance du droit des sociétés Ohada est donc indispensable à tous ceux qui exercent leurs activités sur le continent africain ou en relation avec l'Afrique. L'Acte uniforme sur les sociétés commerciales et le groupement d'intérêt économique a été réformé en janvier 2014. Sur le plan structurel, cette réforme a répondu aux besoins de la pratique en créant, à côté des formes de sociétés déjà connues, la SAS et la société à capital variable et en reconnaissant la validité des pactes d'actionnaires, ainsi que des bureaux de représentation. Sur un plan plus fonctionnel, le droit des sociétés Ohada a intégré les nouvelles technologies de la communication en permettant le recours à la visioconférence ou par d'autres moyens de télécommunication. Ce nouveau droit des sociétés, plus moderne et attractif, devrait contribuer au dynamisme des économies des Etats africains membres de l'Ohada, en suscitant davantage d'investissements nationaux et étrangers. Points forts Auteur spécialisé en droit des affaires Ohada : connaissance pratique et de terrain, et a participé, dès son origine, à l'élaboration du droit Ohada

11/2022

Droit

Droit des sociétés en Afrique (Ohada). 2e édition

Le groupement d'intérêt économique, la réforme du droit des sociétés Ohada du 30 janvier 2014 était attendue par tous les praticiens avec un intérêt particulier. Sur le plan structurel, cette réforme a répondu aux besoins de la pratique en créant, à côté des formes de sociétés déjà connues, la société par actions simplifiée et la société à capital variable et en reconnaissant la validité des pactes d'actionnaires, ainsi que des bureaux de représentation. Sur un plan plus fonctionnel, la recherche de l'efficacité a conduit le législateur Ohada à se mettre au diapason des nouvelles technologies de communication en offrant la possibilité, tant aux actionnaires qu'aux administrateurs, de participer les uns aux assemblées et les autres aux réunions du conseil d'administration par visioconférence ou par d'autres moyens de télécommunication. En outre, le nouvel Acte uniforme a adopté avec l'administration provisoire et le traitement des abus de majorité et de minorité des mesures destinées à améliorer la gestion des conflits au sein de l'entreprise. Enfin, les concepts d'actions de préférence et de valeurs mobilières composées ont été consacrés. Ce nouveau droit des sociétés, plus moderne et attractif, devrait contribuer au dynamisme des économies des Etats africains membres de l'Ohada en suscitant davantage d'investissements nationaux et étrangers. La connaissance de ce nouveau droit est indispensable à tous ceux, hommes d'affaires, avocats, juristes d'entreprise, et plus généralement à tous les professionnels du droit, de l'économie et de la finance, qui exercent leurs activités sur le continent africain ou en relation avec l'Afrique. Le succès rencontré par la première édition de cet ouvrage, publié en février 2015, a conduit son auteur à en actualiser le contenu, notamment en y ajoutant des références à la jurisprudence la plus récente, mais aussi en prenant en compte le nouvel Acte uniforme sur les procédures collectives, entré en vigueur en décembre 2015, ainsi que celui sur la comptabilité des entreprises du 26 janvier 2017. C'est ainsi que cette deuxième édition se trouve enrichie de six nouveaux chapitres consacrés à ces sujets et, en outre, à l'impôt sur les sociétés, à la société coopérative et aux statuts.

12/2017

Droit

Droit des sociétés commerciales OHADA

Dans les dix-sept Etats qui forment aujourd'hui l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA), le droit des sociétés est désormais constitué des règles communes contenues dans les Actes uniformes, et particulièrement l'Acte uniforme du 15 décembre 2010 relatif au droit commercial général et l'Acte uniforme du 30 janvier 2014 relatif au droit des sociétés commerciales et du Groupement d'intérêt économique (GIE). Il subsiste néanmoins quelques règles nationales qui s'appliquent dès lors qu'elles ne sont pas contraires aux dispositions des Actes uniformes. Le présent ouvrage (qui est avant tout un manuel destiné aux étudiants, mais qui s'adresse aussi aux praticiens du droit et aux décideurs en matière économique) vise à exposer, expliquer, systématiser et, le cas échéant, critiquer les règles qui régissent la constitution, le fonctionnement et la disparition des sociétés commerciales. Ce faisant, il montre que le droit des sociétés commerciales OHADA vise la promotion, la protection et la sécurité juridique et judiciaire des investissements, autant qu'il tend à protéger les intérêts particuliers (intérêt des associés et notamment les minoritaires, intérêt de la société, intérêt des créanciers et même l'intérêt général). En outre, il met en exergue la richesse, la variété et la modernité du droit des sociétés de l'OHADA, ainsi que l'abondance et la qualité des travaux de recherche des auteurs africains et d'ailleurs qui s'intéressent au droit OHADA.

10/2017

Tous les articles

Les détails de la transformation du groupe Lagardère en société anonyme

Après plusieurs mois de lutte feutrée, l’accord entre Vivendi, Groupe Arnault, Amber, et l’héritier Lagardère semble enfin acté. Le conseil de surveillance de Lagardère s’est déclaré favorable à la transformation du groupe en société anonyme. Ce changement aura pour conséquence directe de faire perdre le contrôle absolu d’Arnaud Lagardère sur l’empire légué par son père en 2003. Un poste de PDG lui a néanmoins été assuré au sein de la nouvelle organisation.

28/04/2021 - 12:46

Les dirigeants des sociétés d'ayants droit sont-ils trop bien payés ?

09/04/2010 - 07:26

De la traçologie à la victimologie, le droit se dit en français

La Commission d'enrichissement de la langue française a mené l'enquête, pour débusquer les termes empruntés à l'anglais dans le vocabulaire du droit, et proposer des équivalents en français. Une manière de mieux nommer le monde, et peut-être d'en percer quelques mystères...

15/05/2024 - 12:41

Le chant de la fidèle Chunyang, Anonyme

Chunhyang est jeune et belle. Elle vit dans sa modeste maison à Namwon

11/08/2008 - 11:00

La vente couplée papier et numérique illégale selon le droit français

La vente couplée d'un livre papier avec sa version numérique attire de plus en plus l'attention. Le député de Lozère Pierre Morel-A-L'Huissier a en effet sollicité le ministère de la Culture, pour obtenir de plus amples informations sur cette solution qui porte sur la commercialisation du livre, dans tous ses formats.

26/09/2013 - 13:15

Numérique

Le Baromètre jeunesse : confiance en l'avenir et en la société

Préoccupation de premier ordre, pour l'ancien de chez L'Oréal, les jeunes ont été sondés par Ipsos et le ministre de l'Éducation nationale se félicite de ce que cette étude dévoile une vraie confiance en l'avenir.

28/07/2011 - 09:02

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

“Et en plus, je parle français” : alors la langue française danse avec Stromae

L’institut français démarre une campagne de communication autour de l’apprentissage de la langue française. Alors que la 22e édition de la Semaine dédiée bat son plein, cette opération s’articule autour de multiples outils. Et en musique, avec Stromae.

14/03/2017 - 09:47

Une ex-dirigeante de Google tire à boulets rouges, et en papier, sur la Silicon Valley

Le 10 avril prochain, la plateforme de blogging Medium, publiera son premier livre imprimé, signé Jessica Powell, ancienne vice-présidente chargée de la communication à Google. The Big Disruption dépeint un portrait féroce et satirique de la Silicon Valley.

05/04/2019 - 16:21

La vie du bon côté : Hada Keisuke, pour le droit des vieillards à une mort digne

Dixième roman d'un jeune écrivain japonais, Hada Keisuke, La vie du bon côté est le premier traduit en France (par Myriam Dartois-Ako). Récompensé par le prix Akutagawa (le Goncourt japonais), il raconte une histoire contemporaine, assez ordinaire, familiale et intergénérationnelle ancrée dans la société urbaine moderne. Précisément là où un tiers des habitants auront plus de 65 ans en 2030.

29/09/2017 - 08:30

Kobo acquiert la société française Aquafadas

L'entreprise canadienne Kobo, détaillant mondial d'ebooks, a racheté le développeur français de logiciels numériques, Aquafadas, basé à Montpellier. C'est à l'occasion de la Foire du livre de Francfort que cette acquisition, pour un montant non divulgué a été dévoilée. Elle s'inscrit dans une volonté de faire face à la révolution numérique. Elle vise notamment à abreuver la plateforme Kobo de livres numériques et autres magazines illustrés, ainsi que de titres aux contenus enrichis.

10/10/2012 - 11:38

Le droit d'auteur évite "la domination des sociétés Internet"

Ce vendredi matin, le Salon du Livre de Paris démarrait sur les chapeaux de roues avec les Assises du livre numérique, organisées par le Syndicat national de l'Édition (SNE). Cette douzième édition se déroule sur fond de projet ReLIRE, de consultation européenne sur le droit d'auteur et bien entendu de nouvelles innovations dans le domaine de l'innovation numérique, autant de points que Vincent Montagne, Président du SNE, a pu présenter dans son discours.

21/03/2014 - 12:39

La société Moulinsart : toujours dans son bon droit

Attaquée pour « atteinte au droit de reproduction » et « préjudice moral », la société Moulinsart, qui gère les droits des héritiers d'Hergé vient de remporter un procès intenté par le fils d'un certain René Verhaegen.

18/09/2012 - 00:03

Francfort en français : “La langue française appartient à tous”

Le compte à rebours est lancé : dans un an, la France sera au coeur de la Foire du Livre de Francfort, en tant qu'invitée d'honneur. La venue événement, supervisée par l'Institut français, mettre l'hospitalité au coeur de son programme. Mais aussi la langue française, que les écrivains ont choisi de saluer dans une tribune.

20/10/2016 - 12:07

“Tout le monde doit se lever pour défendre la librairie et le droit de lire des livres”

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

30/10/2020 - 09:20

Batman : Un long Halloween et la Société de Justice en films d'animation

Le programme d'adaptations animées de DC Comics et Warner Bros s'étoffe un peu plus : à l'occasion de l'événement DC FanDome, deux longs-métrages ont été annoncés. Batman : Un long Halloween, récit de Jeph Loeb et Tim Sale publié en 1996, deviendra un film en deux parties, tandis que l'équipe de la Société de Justice d'Amérique se fera connaitre avec Justice Society: World War II...

24/08/2020 - 10:35

ONU : les archives de la Société des Nations numérisées et mises en ligne

Basée à Genève, l’ONU vient d’ouvrir une bibliothèque numérique, qui réunira à terme les archives de la Société des Nations. Accessibles en ligne, ce seront 15 millions de pages et 3 km linéaires de documents qui vont être numérisés. Le Total Digital Access to the League of Nations Archives a débuté voilà peu, avec pour vocation de préserver ce patrimoine.

22/07/2019 - 16:34

À Villers-Cotterêts, la langue française a le droit de cité

Le projet suggéré en 2017 par Emmanuel Macron, alors candidat à l'élection présidentielle, se concrétise le 19 octobre prochain : la Cité internationale de la langue française sera inaugurée, dans les murs du château de Villers-Cotterêts. Après le chantier de rénovation à 211 millions € se profile un autre défi, faire de ce lieu une destination culturelle et touristique.

12/10/2023 - 08:00

AudioLib : Le Divorce français, François de Closets

Vérités générales généralement généralisées

05/07/2008 - 09:51

Prix littéraires

Les univers de Warhammer en français et en ebook

L'éditeur spécialisé dans les univers de Warhammer et Warhammer 40.000, The Black Library, dont les ouvrages puisent directement dans les jeux de figurines, vient de réaliser un doublet.

13/06/2011 - 10:20

Insoumission française de Sonia Mabrouk : malaise et déclin français

ESSAIS - Ce que l’on sait d’elle : Sonia Mabrouk est née le 17 décembre 1977 à Tunis. Nationalisée française en 2010. Très jeune elle baigne dans les hautes sphères de la politique tunisienne, son grand-père n’est autre que Mongi Mabrouk, Ministre du commerce et compagnon de route de Habid Ben Ali Bourguiba, Président de la République tunisienne de 1957 à 1987, fer-de-lance du mouvement pour l’indépendance de la Tunisie.

11/06/2021 - 13:32

Numérique

Contrôle accru sur les sociétés de gestion collective de droits d'auteur et droits voisins

Le décret n° 2017-924 du 6 mai 2017 porte sur la gestion des droits d'auteur et des droits voisins, et plus particulièrement sur les organismes de gestion collective. Si une bonne partie du décret concerne l'octroi d'autorisations d'exploitation multiterritoriales pour la musique, une autre précise le cadre de l'effort de transparence et des procédures de contrôle qui s'appliquent aux sociétés de gestion collective.

10/05/2017 - 15:56

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Expos

Avenir de la culture en France, un choix de société

05/05/2010 - 18:48

Amazon entre au capital de la société française Colis Privé

En France, le géant Amazon fait surtout parler de lui quand il ouvre un nouvel entrepôt, ou encore quand il s'agit de trouver un moyen pour mieux taxer les bénéfices qu'il engrange dans l'Hexagone.

03/05/2014 - 00:05

La quinzaine du numérique en bibliothèque : jeu vidéo, fabrication et société

L’ALCA inaugurera ce 10 septembre 2019 la Cinquième journée régionale de l’inventivité en bibliothèque à Rochefort (17). À ce titre, en partenariat avec ActuaLitté, sont présentées les différentes initiatives portées par les établissements de prêt de la région Nouvelle Aquitaine.

13/08/2019 - 12:02

La malle en cuir ou la société idéale, Robert Louis Stevenson et Michel Le Bris

Le nom de l’auteur à lui seul suffit à emporter le lecteur dans une rêverie d’enfance. Les images de L’île au trésor se ravivent, la nostalgie des histoires de pirates et des grandes expéditions en mer se réveille et l’aventure peut naître, de nouveau. Ici, l’histoire est toute autre mais sa genèse possède déjà en elle une grande aventure et fait de ce récit une lecture assez passionnante, en tout cas inédite.

24/07/2011 - 17:54

Grève surprise à la Société Française du livre, filiale de Fnac

La direction est arrivée voilà une quinzaine de minutes à Saint-Denis, alors qu’à cette heure, 24 salariés sur les 27 de la SFL ont enclenché un mouvement de grève. Les représentants du personnel avaient promis des actions pour cette fin de semaine, en protestation au déménagement annoncé de l’entrepôt vers Wissous.

03/07/2015 - 12:21

Enfin un livre sur le droit de la mer en Angola

03/05/2008 - 09:00

Tunis : Les auteurs, le livre, et la langue française en partage

Annoncés dans le Plan pour la langue française et le plurilinguisme présenté par le président de la République française en mars 2018, mis en œuvre à l’initiative du ministère de la Culture, les États généraux du livre en langue française dans le monde se tiendront à Tunis, les 23 et 24 septembre 2021.

06/04/2021 - 08:28

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