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Le paradigme de la croissance en droit public

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

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Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Dossiers

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Portrait de Roselyne Bachelot en ministre de la Culture

Extraits

Droit public

Le paradigme de la croissance en droit public

L'ouvrage rassemble les actes du colloque organisé par l'Université Sorbonne Paris Nord les 31 janvier et 1er févier 2022 livrant ainsi une réflexion par des juristes sur le thème de la croissance, thème fondamental dans un contexte de crise économique et sociale.

12/2022

Droit

La fonction de coordination en droit public

L'étude vise à dépasser le constat paradoxal d'une notion omniprésente et pourtant inconsistante en droit public. La parcimonie des études consacrées à la coordination contraste effectivement avec les nombreuses occurrences du vocable dans les textes juridiques. Comment interpréter une telle circonspection doctrinale ? Une première réponse consiste à estimer que la coordination n'a aucune existence en droit ; une autre posture est de considérer que la coordination n'a aucune pertinence en droit. Le postulat selon lequel ces deux affirmations sont erronées constitue le point de départ d'une étude proposant une cartographie de la fonction de coordination en droit public. La coordination est entendue en tant que mode d'ordonnancement flexible de l'organisation, de l'action et du droit de l'Etat qui a connu de fortes mutations au cours des dernières décennies. Les dispositifs, organes et procédés coordonnateurs se sont multipliés pour pallier les défaillances des modes classiques d'intégration, de décision et de régulation ; soit en les complétant, soit en s'y substituant. Trois figures de la coordination en droit public ont ainsi été dégagées : une "coordination-intégration" qui permet de préserver la cohésion de la structure administrative de l'Etat en dépit d'un phénomène de fragmentation ; une "coordination-articulation" qui recherche la cohérence de centres de décision politique dans un contexte de polycentrisme ; une "coordination-harmonisation" qui tend à la concordance de règles juridiques marquées par le pluralisme. De plus, parce qu'elle permet une analyse dynamique — c'est-à-dire en termes de relations, d'interdépendances, de fluctuations et d'adaptations —, la notion de coordination peut aussi être envisagée comme une grille d'analyse pertinente pour penser l'Etat contemporain confronté aux défis de la complexité et de la pluralité.

11/2019

Que-sais-je ?

Le droit public

Depuis le droit romain, le droit se décompose en deux ensembles : le droit privé et le droit public. On parle de summa divisio juris, selon la formule latine consacrée. En France, les juristes sont donc soit " privatistes " soit " publicistes ". Mais pourquoi le droit constitutionnel est-il une branche du droit public, mais pas le droit des affaires ? Et si droit privé et droit public n'étaient au fond que des qualifications scientifiques à vocation didactique ? Benoît Plessix rappelle à tout le moins que le droit public n'est pas une donnée naturelle et immuable. Et pour cause : il est même une construction intellectuelle culturellement située, en l'occurrence dans la tradition juridique occidentale, où pourtant le droit privé lui préexistait. Le droit public est donc ici présenté comme un produit occidental de la modernité, comme l'" Autre " du droit privé, comme l'" Autre droit ".

03/2022

Concurrence, consommation

Droit public de la concurrence. Opérateurs publics, commande publique, ouverture des réseaux, 3e édition

Le droit public de la concurrence est aujourd'hui devenu l'objet central du droit public économique. Il comprend aujourd'hui aussi bien des règles de droit interne que des dispositions du droit de l'Union européenne. Destiné principalement aux étudiants de master droit, ce manuel présente successivement : - le droit public général de la concurrence : les opérateurs publics (la liberté et l'égalité d'accès au marché, les pratiques anticoncurrentielles) et les autorités publiques (établissement des normes et contrôle) - le droit public spécial de la concurrence : la mise en concurrence dans les actes de la commande publique (marchés publics, concessions et contrats de propriété publique) et l'ouverture à la concurrence des réseaux d'utilité publique (énergie, communication et transport) Points forts A jour des dernières arrêts des juridictions françaises et européennes et des derniers textes, notamment : - la loi du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat - l'ordonnance du 26 mai 2021 transposant la directive européenne de 2018 visant à doter les autorités de concurrence des Etats membres des moyens de mettre en oeuvre plus efficacement les règles de concurrence et à garantir le bon fonctionnement du marché intérieur - l'ordonnance du 22 juillet 2020 relative aux procédures du comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie

09/2023

Droit public

Le but en droit. Etude de droit public français

L'ouvrage entend confronter le droit à ce qui est communément désigné par l'idée de "but" . A cet égard, il n'est probablement pas erroné de penser que tout juriste s'est déjà trouvé confronté à ce type d'interrogations pour tenter d'établir le "but" d'une règle, d'une institution, d'un système, voire du droit dans sa généralité. Et pourtant, une partie non négligeable de la doctrine juridique estime que la question du "but" ne relève pas du droit. L'ouvrage se propose d'apporter des éléments de réponse à cette difficulté afin donner au "but" la place qui peut légitimement être la sienne dans la discipline juridique à la lumière des enseignements du droit public français.

07/2023

Droit public

Le renoncement en droit public

Le renoncement est un phénomène courant que l'on peut régulièrement constater dès lors qu'une personne privée ou publique choisit de ne pas entreprendre telle ou telle démarche, de ne pas effectuer telle ou telle action. En tant que tel il ne s'agit pas d'une notion juridique à moins qu'il ne se matérialise sous la forme expresse d'une renonciation, largement théorisée en droit privé mais peu étudiée en droit public. Ce colloque a pour ambition de déterminer quelles sont les spécificités du renoncement en droit public afin de préciser en quoi il se distingue de la renonciation telle qu'elle a pu être formalisée en droit privé. Une attention particulière sera portée aux modalités du renoncement qu'il s'agisse, d'une part, du renoncement par l'individu en se demandant ici s'il constitue toujours un acte de volonté et s'il ne peut pas le cas échéant être présumé, et, d'autre part, du renoncement des personnes publiques, qui se matérialise de maintes façons.

06/2021

Tous les articles

Le Big Data, un changement de paradigme ?

Le Big Data (« megadonnées » en français) est en train d’opérer une nouvelle révolution au sein du numérique. Toutes les entreprises vont être touchées par cette évolution. L’étude des données va permettre de créer de nouvelles opportunités mais il faut aussi s’interroger sur les conséquences à long terme de l’utilisation systématisée de centaines de paramètres.

15/12/2015 - 05:24

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Elargir le droit de prêt public au monde numérique

L'industrie de l'édition au Royaume-Uni est en pleine révolution numérique. Son impacte aura certainement des effets en termes de bouleversements par rapport aux structures de l'édition, au regard des auteurs, ou à la notion juridique du « droit de prêt public » de livres numériques : le « e-lending » par les bibliothèques britanniques. D'ailleurs, en ce qui concerne le prêt numérique, William Seighart préconise certaines recommandations

28/03/2013 - 08:33

La vente en ligne défie le ralentissement de la croissance

03/06/2008 - 16:23

Domaine public, droit d'auteur : la bibliothèque Gutenberg sanctionnée en Italie

L’affaire prend tout de même une étrange tournure : le Projet Gutenberg, plateforme hébergée sur le territoire américain, propose depuis des années des ouvrages du domaine public numérisé. Or, fin mai, le tribunal de Rome demandait aux opérateurs de couper les accès aux citoyens d’Italie. La plus grande bibliothèque numérique, bannie de la toile italienne ?

12/06/2020 - 08:53

Prolonger le droit d'auteur avec les NFT : le domaine public en danger ?

L’apparition des NFT dans le monde artistique provoque quelques mouvements circonspects. Au point que le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique a mandaté Jean Martin, avocat à la Cour, pour une mission bien précise : évaluer ce que les jetons non fongibles impliqueraient, en regard du droit d’auteur. Et de confirmer que le domaine public devient alors une véritable manne…

13/07/2022 - 12:13

Corsaire Editions acquiert les Éditions Paradigme

Corsaire Éditions, groupe fondé et dirigé par Gilbert Trompas, également président de l'Association professionnelle des Éditeurs en région Centre, vient d'annoncer l'acquisition des Éditions Paradigme. La maison située à Orléans rejoint ainsi le groupe éditorial.

07/01/2013 - 11:10

La semaine de Numerama : Radiohead, droit d'auteur, domaine public #51

La revue de presse est de retour ! Après une petite pause estivale, Numerama et ActuaLitté se replongent dans le meilleur de l'information littéraire et numérique. Au programme de ce numéro, la colère d'un artiste, les économies du site web de l'Élysée, le crowdfunding au service d'une réforme du droit d'auteur, un changement à la tête du comité anti-piratage et une étude favorable au domaine public. Bonne lecture !

Les plateformes comme Spotify ou Deezer rémunèrent-elles suffisamment les artistes ? Pas aux yeux de Thom Yorke, le leader du groupe Radiohead. Le chanteur a jeté un pavé dans la mare en début de semaine, dénonçant la rémunération insuffisante des services d'écoute de musique en streaming. Deux albums de l'artiste ont été retirés du catalogue, en guise de protestation.

Mardi :

Il n'y a pas de petites économies. Réaménagée en décembre, la cellule Internet en charge du site web de l'Élysée coûte désormais moins cher à la présidence de la République. La cour des comptes a observé une meilleure gestion de ce poste suite à l'intégration du site web de la Première dame dans celui de l'Élysée et la diminution des effectifs de la cellule.

Mercredi :

Les propositions pour réformer le droit d'auteur ne manquent pas. Mais pour la première fois, le financement participatif a été mis à contribution pour atteindre cet objectif. Plus exactement, il s'agit de produire un livre synthétisant les grandes pistes pour réformer le code de la propriété intellectuelle. Si le palier des 1700 euros est atteint, il sera possible d'envoyer un exemplaire à chaque parlementaire.

Jeudi :

Le Comité national anti-contrefaçon change de présidence. Après dix ans passé à sa tête, le député UMP Bernard Brochand cède son fauteuil au sénateur socialiste Richard Yung. Ce dernier aura pour mission de redynamiser l'instance. Auparavant, Richard Yung s'est illustré en rédigeant un rapport sans concession sur la contrefaçon.

Vendredi :

Le domaine public est bien une chance pour l'œuvre, contraire au monopole du droit d'auteur. C'est ce qui ressort d'une étude américaine, qui constate que les créations intellectuelles ne sont pas exploitées de façon optimale par les ayants droit. Pire encore : une fois les premières années de commercialisation passées, elles ont tendance à être délaissées.

À la semaine prochaine.

20/07/2013 - 16:39

Prix littéraires

Le Club des juristes décerne ses prix : droit public et énergie

Le Club des juristes est le premier think-tank juridique français. Depuis sa création, en 2007, il a vocation à promouvoir la place du droit dans le débat public. Le Club des juristes fait entendre sa voix à travers les travaux de ses commissions et l'organisation de nombreux événements thématiques (Nuit de l'Eloquence, Prix Olivier Debouzy, Salon du livre juridique...)

13/10/2014 - 18:07

Amazon modère les oeuvres libres de droit et du domaine public

Seth Godin, le grand gourou de la communication, vient de signaler, sur The Domino Project, une modification de grande ampleur dans les étals d'Amazon. Désormais, la librairie Kindle va désormais supprimer les contenus qui ne sont pas pertinents. Et pour faire simple, tout ce qui est sans valeur ajoutée partira aux oubliettes.

24/05/2012 - 15:40

Francfort : éditeurs, droits et croissance du livre numérique

Définitivement, la question numérique était le coeur des préoccupations, une fois de plus, à Francfort. Au cours d'une table ronde interrogeant l'éclosion et l'ampleur du livre numérique aux USA, et ses répercussions sur le reste du monde, plusieurs éditeurs étaient présents pour discuter du sujet.

14/10/2011 - 16:26

Commerce en ligne : vers un tassement de la croissance

A lire la dernière étude du cabinet d'analyse Xerfi-Precepta, sortie mercredi, le commerce en ligne va continuer de croître dans les années à venir mais à un rythme nettement moins soutenu. Le tassement de la croissance se faisait déjà sentir en 2011, rapporte l'AFP.

26/04/2012 - 00:04

YouScribe, la croissance de la lecture numérique en Afrique

Le jury de la 6e édition de l’Africa Investment Forum & Awards (AIFA) a décerné à la bibliothèque de poche YouScribe, la mention spéciale de l’entreprise internationale réalisant la meilleure croissance en Afrique. En 3 ans, la société a multiplié par 20 sa base d’abonnés.

09/02/2023 - 12:20

Le Vade-mecum 2018 de l’achat public de livres est publié

Initié en 2005 par le ministère de la Culture, le Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques est un document de référence qui s’adresse aux professionnels des bibliothèques et aux services juridiques relevant de l’État, aux collectivités territoriales, à leurs établissements publics, mais aussi aux librairies qui souhaitent candidater aux marchés publics de livres.

15/03/2018 - 15:30

“Tout le monde doit se lever pour défendre la librairie et le droit de lire des livres”

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

30/10/2020 - 09:20

Numérique : ralentissement de la croissance en littérature jeunesse

Le ralentissement de la croissance numérique se poursuit, que ce soit dans la littérature jeunesse ou celle adulte, montrent les derniers chiffres sur le marché. Un ralentissement qui s'est installé durant le mois d'août et s'installe légèrement, en attendant, les doigts croisés, la vente de Noël...

04/12/2012 - 15:26

La Pologne, territoire numérique en croissance pour le livre

L’Europe de l’Est ne semble ne semble pas vraiment intéresser les acteurs nord-américains, dans le développement d’offres numériques. Raison pour laquelle, avec le terrain de jeu qui s’offre, les Russes de LitRes n’hésitent pas à venir occuper le marché. Dernière avancée en date, le territoire polonais, où le distributeur s’implante.

11/07/2019 - 17:08

Enfin un livre sur le droit de la mer en Angola

03/05/2008 - 09:00

Axelle Lemaire : le domaine public "trop inquiétant pour les ayants droit"

La loi Numérique ressemblera donc à ce que les majors veulent en faire. Axelle Lemaire avait pourtant bien organisé son projet, avec une phase de consultation nationale, et d’écoute. Mais l’article 8 était au cœur d’une bataille qui dépassait de loin les internautes croyant prendre part à une République Numérique. Démonstration a été faite que nous vivons dans la République des Lobbyistes. Et c’est probablement pour cette incompréhension que l'article a explosé en plein vol, tel un drone approchant l’Élysée...

07/11/2015 - 12:53

L'édition en 2019 : le manga, un moteur de croissance

160 maisons d'édition ont participé au rapport du Syndicat national de l'édition consacré aux données économiques du secteur : le chiffre d'affaires total net de l'édition s'élève à 2,8 milliards € en 2019, en hausse de 5 % par rapport à l'année précédente. Si la réforme des programmes et la refonte des manuels scolaires expliquent en partie cette croissance, le secteur se félicite de ce dynamisme.

26/10/2020 - 15:21

Droits d'auteur : reprographie et prêt public portent le livre

La CISAC, Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs, a publié un rapport 2020 particulièrement attendu, car rendant compte de la première année de la crise sanitaire mondiale. Si les collectes mondiales accusent le coup des confinements et annulations de représentations publiques, la littérature se distingue avec un montant en hausse (208 millions €, + 5,3 %).

29/10/2021 - 15:28

Les lecteurs ebook LCD de Paradigm Shift dévoilés

31/12/2009 - 09:20

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

La croissance de l'ebook, 'fortement ralentie' en 2016

Les industries créatives seront le moteur de croissance des prochaines années, pour le Royaume-Uni, raconte une étude de Enders Analysis et Bain & Company. Le rapport a passé en revue le dynamisme des secteurs d'activités, musique, cinéma, télévision, publicité, arts et édition. Alors que les Britanniques consomment plus de neuf heures de médias chaque jour, il faut bien arriver à un point d'étape pour mesurer ce que l'avenir réserve à nos voisins d'outre-Manche.

19/03/2014 - 13:11

BnF : Le partenariat public-privé ne doit pas être une fin en soi (Couperin)

Le consortium Couperin vient à son tour d'intervenir dans ce qui est désormais l'affaire BnF, tournant autour de la numérisation de 70.000 livres anciens et 200.000 vinyles. Dans le cadre des Investissements d'avenir, la BnF s'est associée avec deux firmes, Believe pour la musique et ProQuest pour les manuscrits. L'ensemble de ces oeuvres relève du domaine public et l'exploitation que la BnF, au travers de sa filiale marchande BnF Partenariats, souhaite en faire, soulève des questions restées amplement sans réponse.

02/02/2013 - 13:36

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Les droits d'auteur face à la menace du domaine public

A en croire les ayants droit, il faudrait toujours repousser davantage le moment où les œuvres des créateurs quels qu'ils soient basculent dans le domaine public. Et pourtant une telle demande n'est pas forcément si légitime qu'il y paraît.

15/11/2011 - 01:14

De la traçologie à la victimologie, le droit se dit en français

La Commission d'enrichissement de la langue française a mené l'enquête, pour débusquer les termes empruntés à l'anglais dans le vocabulaire du droit, et proposer des équivalents en français. Une manière de mieux nommer le monde, et peut-être d'en percer quelques mystères...

15/05/2024 - 12:41

Reconnaître le domaine public volontaire, sans nuire aux droits de l'auteur

Le dernier édito du directeur de la Société des Gens de Lettres, Jean-Claude Bologne, revenait sur quelques mesures du rapport Lescure, et s'inquiétait d'une proposition de modification du droit moral des auteurs pour que ces derniers puissent en disposer librement, quand il est aujourd'hui inaliénable. Calimaq, du blog S.I. Lex, prend son clavier pour mettre le domaine public au clair.

17/07/2013 - 15:25

Les MOOC en forte croissance en France et dans le monde

Le MOOC se présente comme la dernière grande innovation en matière d’enseignement de ces dernières années. Et le principe du Massive Open Online Course (cours virtuels via internet avec un nombre quasi illimité de participants) a d’ores et déjà séduit des millions de personnes dans le monde et promet d’occuper une place encore plus importante à l’avenir.

En effet, en 2012, les MOOC ne représentaient que 2 % du marché de l’éducation. Si l’on se fie aux chiffres compilés par Educadis, ce marché atteindra 30 % de ce même marché en 2022. De quoi effrayer les universités et écoles supérieures traditionnelles ?

Pas tout à fait. Car celles-ci ont déjà pris place sur le marché. Pour une fois, on peut dire que les choses n’ont pas tardé, et plusieurs institutions reconnues ont fait preuve de réactivité (Sciences Po, Panthéon-Sorbonne, ENS Lyon, etc.) et proposent désormais des cours massifs en ligne. Qui plus est, la qualité ne semble pas avoir été sacrifiée. Ainsi, Bruno Latour proposait un entre février et mai 2014, un cours de Scientific Humanities.

Ce cours, ainsi que 35 autres, était présenté via la plateforme « France Université numérique », sous la houlette du Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Le nombre d’inscrits s’élevait à 300 000 en mai 2014, toujours selon Educadis.

Résultat de cet engouement : au premier semestre 2014, on comptait pas moins de 80 MOOC en France. Si l’on prend en compte l’ensemble du monde francophone, l’offre monte à 141.

Ce succès peut s’expliquer en partie par le fait que la France et les Français sont familiers avec la notion d’enseignement à distance. L’ancêtre du CNED, le CNEPC, date de 1939, autant dire que l’idée de travailler loin des salles de classe a eu le temps de faire son chemin.

À terme, la plateforme « FUN » (sic) devrait être gérée par les universités elles-mêmes. Tel est le souhait du ministère qui a lancé récemment un Appel à la manifestation d’Intérêt (AMI). Les différents établissements pouvaient déposer une candidature pour la gestion de la plateforme jusqu’au 24 juillet, avant de déposer un dossier détaillé d’ici le 24 septembre. Courant novembre, une décision sera prise, qui prendra effet en 2015.

Le ministère espère que les universités sauront s’entendre pour faire fructifier la plateforme et l’inscrire dans le long terme.

Crédit photo :

Mathieu Plourde

CC BY 2.0

28/07/2014 - 16:16

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