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La cassation française à l'épreuve du nombre. Chronique d'une émancipation inachevée

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Dossier

Le Grand Prix de l'Académie française

Prix annuel, créé en 1914, le Grand Prix de l'Académie française vient récompenser l’auteur du roman que l’Académie a jugé le meilleur de l’année. Doté de 10.000 € depuis 2016, il est habituellement décerné à la fin du mois d'octobre, au cœur de la rentrée littéraire.

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Dossier

La chronique des Bridgerton : la revanche de la romance

À plus d’un titre ! En 2009, J’ai lu publiait les premiers ouvrages de Julia Quinn dans la collection Aventures & Passions. Entre temps, Netflix décide de réaliser une adaptation de cette fresque : au total, près de 900.000 exemplaires vendus… Ces aventures amoureuses sur fond de marivaudage britannique, à l’époque de la Régence, dans les premières années du XIXe siècle ont conquis le public.

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Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

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Dossier

Chroniques anti-isolement à travers L’Âme des peuples

« Parce que pour connaître les peuples, il faut d’abord les comprendre. » Cette présentation de la collection l’Âme des peuples, montée en 2013 par les éditions Nevicata, résume à elle seule toute la situation mondiale.

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Dossier

Philippe Curval, le touche-à-tout des lettres française

Philippe Curval est né à l'aube des années trente, a côtoyé les surréalistes, a fréquenté de nombreux écrivains comme Boris Vian ou Topor, participé à la naissance de la première librairie de science- fiction, de la première revue de science-fiction. 

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Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

Extraits

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Histoire du droit

La cassation française à l'épreuve du nombre. Chronique d'une émancipation inachevée

En 2014, le premier président Louvel a lancé un vaste programme de réflexion sur la réforme de la Cour, qui a servi de base à l'élaboration d'un dispositif proposant l'instauration d'un mécanisme de régulation des pourvois en matière civile par une procédure de filtrage. Alors que prévaut en France, depuis 1790, une conception largement ouverte de la cassation, fondée sur un seul critère d'accès - celui de la légalité - la "réforme Louvel" envisage de limiter le droit au pourvoi, en le soumettant à une autorisation préalable délivrée en fonction de critères d'opportunité très restrictifs. Si l'histoire de la Cour de cassation témoigne du souci constant de mieux contrôler les flux, depuis la création d'un bureau des requêtes - version originelle de la chambre des requêtes - jusqu'à la procédure de non-admission imaginée par le premier président Canivet en 2001, aucune réforme n'est allée aussi loin que le projet de Bertrand Louvel dans la réalisation de cette ambition émancipatrice. Après avoir profondément inquiété et divisé le monde judiciaire, la réforme a été abandonnée, condamnée par l'esprit public, majoritairement hostile à cette mutation radicale de l'office du juge de cassation. En replaçant la question du filtrage au coeur d'une histoire nationale et comparée qui commence en 1790, cette chronique propose une mise en perspective historique, sociologique et politique de la disputatio contemporaine, au-delà d'une approche strictement technique du sujet. Elle interroge la nature de la cassation et l'héritage révolutionnaire, à l'épreuve du nombre : une voie de recours extraordinaire, en accès illimité, qui serait devenue un troisième degré de juridiction, intenable situation la conduisant à se réinventer sur le modèle de la Cour suprême. Mais elle raconte aussi une histoire. L'histoire de la régulation du contentieux, qui permet d'en mesurer les enjeux et les servitudes, d'en révéler les acteurs et d'en évaluer les modalités successives depuis la création du Tribunal de cassation. L'histoire d'une certaine culture de la cassation qui prétend concilier célérité et qualité de la justice, garantie de l'accès au juge et nécessité de maîtrise des flux. L'histoire, enfin, d'une institution entre soumission et émancipation, souvent freinée dans ses ambitions par des habitudes conservatrices ; une institution qui n'en a pas moins conquis puis cultivé son indépendance, et dont le pouvoir d'initiative constitue aujourd'hui un atout majeur dans le perfectionnement de ses missions.

09/2021

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Histoire internationale

Des grottes du Darfour à l'exil. Chronique d'une lutte inachevée

De juin 1992 à 1995, une guérilla oppose l'armée tchadienne, épaulée par les Soudanais, aux combattants du Conseil national de redressement du Tchad (CNR), dirigé par le colonel Abbas Koty Yacoub. Dépourvu de moyens, miné par des dissensions internes, coupé de leur direction politique, traqué plus par l'armée soudanaise et les milices populaires (ancêtres des janjawid) que par les militaires tchadiens, ce petit groupe armé, retranché dans les grottes du Darfour, mena une résistance acharnée et courageuse contre le régime dictatorial et clanique du président Idriss Déby, pendant trois ans, avec des moyens dérisoires. "Ces événements se sont déroulés principalement dans le sud-ouest du Darfour, loin des médias. Ils ont été étouffés dans l'oeuf par les efforts conjugués des deux gouvernements. L'auteur - lui-même acteur - lève le voile par son témoignage sur une partie de l'histoire peu connue des Tchadiens : la lutte du CNR et le rôle joué par le régime islamiste dans l'étouffement de celle-ci". Ce sont les mouvements de ces combattants, leur vie quotidienne jalonnée d'attentes, d'emprisonnements et de combats, que décrit cette chronique.

02/2013

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Histoire internationale

L'école d'expression française en Afrique. Histoire inachevée de domination et d'émancipation sociale

Essayez d'imaginer un enfant de 6 ans qui arrive au CP en ayant toujours parlé sa langue maternelle, le Kongo. Le maître lui demande de l'oublier pour ne plus parler à compter du jour de la rentrée que le français en classe mais aussi avec ses camarades dans la cour. S'il ne respecte pas cette consigne, la punition est terrible. On lui accroche autour du cou une boîte avec des excréments, c'est ce qu'on appelle le symbole. Autant dire un traumatisme pour un enfant de cet âge. Cette histoire a véritablement existé. C'est la mienne. C'est aussi celle du Congo-Brazzaville dans les années 70-80. Cet ouvrage dresse un bilan sans concession de l'école d'expression française telle qu'elle a existé après la décolonisation. C'est l'histoire d'un malentendu entre deux univers culturels différents.

01/2012

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Actualité politique France

Macron. La révolution inachevée, chroniques du macronisme

Le portrait du macronisme et le bilan du quinquennat Macron. La " Révolution " n'a pas eu lieu. C'était pourtant le titre du livre par lequel le presque inconnu devenu président était monté sur le ring politique. Au terme de son mandat, le bilan d'Emmanuel Macron sera vanté par les uns, dénoncé par les autres. Le chef de l'Etat pourra valoriser sa capacité d'adaptation face à l'imprévu de deux crises, l'une sociale, les Gilets jaunes, l'autre sanitaire, le Covid. Mais où est le " nouveau monde " annoncé? La promesse macronienne reposait sur deux piliers : transformer le pays et régénérer la vie démocratique. Les réformes furent nombreuses - certaines sont restées inabouties - mais aucune n'a véritablement modifié les structures de ce que Macron a lui-même appelé l'" Etat profond ", ni opéré des changements radicaux qui auraient pu s'inscrire dans les livres d'histoire. 2017 n'a été ni 1945, ni 1958, ni même 1981. La stratégie du " en même temps ", appuyée sur une incontestable habileté tactique, a permis de faire vaciller les partis dominants et les traditionnels équilibres gauche-droite. Mais, s'il a dynamité ce paysage, Macron n'a pas su construire une force attractive, qui aurait été le pivot d'un nouveau modèle. Ni, surtout, instaurer de nouvelles pratiques qui auraient redonné du lustre à un théâtre politique toujours aussi décrié. Loin d'être réconciliée, apaisée, remobilisée, la France reste divisée et inquiète. Si bien qu'une fois encore, le prochain président sera élu davantage par défaut - qui sera le moins rejeté ? - que par adhésion. Editorialiste du Figaro, Guillaume Tabard a suivi au jour le jour l'émergence, la campagne, la victoire puis la présidence d'Emmanuel Macron. Les quelque cent cinquante textes ici réunis, animés par un souci de comprendre plus que par une volonté de juger, apportent ainsi un décryptage précieux du macronisme : ses intuitions et ses échecs, son originalité et ses limites. Ils forment la chronique d'une révolution inachevée.

11/2021

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Droit pénal

Le droit de la preuve à l’épreuve

DROIT BELGE La preuve dans tous ses états et les outils utiles à sa mise en pratique au quotidien ? Le nouveau livre 8 du Code civil relatif à la preuve est entré en vigueur le 1er novembre 2020. Trois ans plus tard, le comité de la revue du Bulletin de la procédure et des voies d'exécution propose de faire le point dans cet ouvrage sur le droit de la preuve dans tous ses états. Après une synthèse de l'actualité législative et jurisprudentielle de la matière et un examen concret du nouveau règlement européen, les auteurs se penchent sur : les nouveautés quant à la force probante des témoignages et des écrits ; les importantes évolutions technologiques qui bouleversent la mise en oeuvre des constats. Le lecteur, qu'il soit huissier, avocat ou magistrat, dispose ainsi d'un panorama complet de la situation actuelle et d'outils utiles à sa pratique quotidienne.

03/2024

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Histoire internationale

Une révolution inachevée. Sécession, guerre civile, esclavage et émancipation aux Etats-Unis

Et si la révolution inachevée américaine avait changé la face du monde ? La guerre de Sécession américaine, que les Américains eux-mêmes préfèrent appeler la "guerre civile", reste un moment fondateur de l'Histoire des Etats-Unis. Dans les oppositions politiques d'aujourd'hui les références à ce conflit ne sont jamais absentes tant celui-ci a structuré l'imaginaire collectif américain et son champ politique. Quand la guerre éclate. nombre des amis de Marx émigrés aux Etats-Unis après l'échec des révolutions de 1848 s'engagent dans les armées de l'Union pour mettre fin à l'esclavage. Nombre d'entre eux seront colonels. généraux. conseillers, élus républicains, agitateurs ouvriers... De Londres, dans les colonnes du New York Daily Herald, Kart Marx écrit. commente, juge. soutient Abraham Lincoln. le critique pour ses atermoiements. appuie la libération des esclaves par les armées de l'Union et la confiscation des biens des planteurs, décortique les liens entre l'esclavage et le développement capitaliste... Le président des Etats-Unis et l'agitateur communiste comprennent que derrière la question de l'esclavage et son abolition, se joue la possibilité d'un nouvel ordre social. C'est bien ce basculement possible qui va déclencher les luttes acharnées dont les Etats-Unis de la fin du 19e siècle seront le théâtre. Dans sa préface. qui constitue à elle seule un ouvrage dans l'ouvrage. Robin Blackburn nous offre une mise en perspective des textes présentés et un rappel utile du contexte historique et du déroulement du conflit. Elle nous emmène à la poursuite d'une histoire sociale et politique des Etats-Unis souvent ignorée du lecteur francophone et nous entraîne sur les traces des pionniers d'une autre Amérique, des expéditions anti-esclavagistes de John Brown jusqu'à la répression d'une société en pleine ébullition qui naît des cendres du conflit.

04/2012

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