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La Sécurité sociale, son histoire à travers les textes. Tome 9, La mutualité sociale agricole 1981-2015

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Dossier

Dix textes, pour voyager, avec soi, vers les autres

Le poète Horace nous l’a dit voilà bien longtemps : « Nul ne peut se fuir soi, en quittant sa patrie. » On lui opposerait tout de même que les voyages forment la jeunesse et qu’il ne cause aucun tort de partir à la découverte du vaste monde. Quitte à n’y trouver que soi. Alors, justement, voici quelques titres sélectionnés pour les périples qu’ils proposent.

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Dossier

Nouvelles têtes : les éditeurs suisses jeunesse et BD la jouent collectif

Nouvelles têtes est un projet porté par trois maisons d’édition suisse, axé sur la bande dessinée et la jeunesse. Considérant que l’union fait la force, Antipodes, Helvetiq et La Salamandre ont sorti de leur catalogue le meilleur de leurs ouvrages. Une mise en lumière inédite, où les textes se répondent, exposant des lignes éditoriales variées où se retrouvent les problématiques contemporaines.

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Dossier

Nos horizons désirables : le livre a rendez-vous avec son avenir

Devant les défis importants du domaine du livre, les experts et volontaires s'engagent activement. L'Agence coordonne les Rencontres régionales du livre et de la lecture dans la région des Hauts-de-France, un événement visant à collaborer pour façonner l'avenir du secteur et envisager des perspectives prometteuses.

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Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Marie-Hélène Lafon

Marie-Hélène Lafon est née en 1962 à Aurillac. Professeure de lettres classiques à Paris. Tous ses romans sont publiés chez Buchet/Chastel. Elle a choisi d’enseigner dans un collège situé en Zone d’Education Prioritaire. Elle rédige son premier texte, une nouvelle, à l’âge de 34 ans. Elle est un écrivain en quête d’une écriture absolue, animée par une irrépressible envie d’écrire et libérée des contraintes inhérentes à sa condition sociale originelle.

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Dossier

Rencontres nationales de la librairie 2019 : les libraires à Marseille

C’est à Marseille que s’ouvrent ce 30 juin les 5es rencontres de la librairie, occasion de réunir près de 1000 professionnels — dont 200 éditeurs et quelque 600 libraires. Deux journées professionnelles sous le thème « Engagé et sous tension, le libraire en équilibre ». 

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Dossier

Quand les mots dansent au son des mélodies

Que serait notre monde sans la musique qui fait vibrer nos âmes et la littérature qui nourrit notre imagination ? Tels deux instruments de l'orchestre de l'expression artistique, résonnent chacun avec leur timbre propre. Dans cette liste d'ouvrages soigneusement sélectionnés, nous plongerons dans une symphonie littéraire où les mots dansent au son des mélodies.

Extraits

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Droit

La Sécurité sociale, son histoire à travers les textes. Tome 9, La mutualité sociale agricole 1981-2015

La Mutualité sociale agricole (MSA) est-elle identique en 2015 à celle de 1981 ? La réponse est à la fois oui et non. La MSA n'est effectivement plus la même. La MSA a été et s'est profondément transformée durant cette trentaine d'années. Sous l'effet de dispositions législatives et réglementaires et par la volonté de l'institution mutualiste elle-même. La protection sociale agricole s'est enrichie en trois décennies de nouveaux droits sociaux : une retraite complémentaire obligatoire, une protection contre les accidents du travail et les maladies professionnelles, des droits améliorés pour les conjoints pour les non-salariés agricoles. Le revenu cadastral qui servait de base au calcul des cotisations des exploitants a été remplacé par le revenu professionnel, le financement du régime des non-salariés n'est plus assuré au travers d'un budget annexe à la loi de finances mais sa gestion a été confiée à la Caisse centrale de la MSA. Le réseau des caisses a été restructuré, de nouveaux pouvoirs ont été donnés à l'échelon central afin de piloter le réseau des caisses. Un nouvel équilibre a été mis en place entre les représentants des salariés et des non-salariés au sein des conseils d'administration. Mais, la MSA a conservé son identité. Sa gestion demeure assurée par des représentants salariés et non-salariés élus par les assurés, aussi bien au niveau local qu'au niveau central. Elle dispose toujours de représentants sur les territoires avec ses délégués locaux élus. Elle fait toujours preuve d'innovation dans son action sanitaire et sociale. Si son fonctionnement a été harmonisé avec celui des autres régimes de Sécurité sociale, elle demeure une organisation professionnelle. Ce sont toutes ses transformations, objets de textes législatifs, réglementaires ou internes à la MSA et les débats, parfois vifs qui ont entouré leur adoption et leur mise en oeuvre qui sont le sujet du présent ouvrage, résultat d'un travail réalisé par Christian Fer, ancien directeur des affaires juridiques de la Caisse centrale de la MSA, et un collaborateur de la caisse centrale, en concertation avec une équipe de directeurs de la MSA en poste durant cette période.

01/2021

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Droit

Histoire de l'assurance chômage. Tome VIII, La Sécurité sociale, son histoire à travers les textes

Depuis sa création en 1958, l’assurance chômage a subi de multiples transformations. De simple régime complémentaire à celui de l’assistance aux chômeurs. L’assurance chômage est devenue un régime de base après un court intermède au cours duquel assistance et assurance chômage ont été fondue dans un régime unique. Les étapes les plus significatives de ces évolutions sont retracées en sept chapitres comme suit : de 1959 à 1978, l’assurance chômage est un régime conventionnel, complémentaire à l’assistance chômage (I) ; de 1979 à 1983 assurance chômage et assistance chômage sont fondues en un régime unique d’indemnisation (II) ; en 1984 c’est le rétablissement de la séparation entre assurance et assistance chômage (III) ; de1984 à 1999 les missions de l’assurance chômage sont élargies (IV) ; de 2000 à 2008 l’assurance chômage est au service du retour à l’emploi (V) ; de 2009 à 2014 l’assurance chômage concourt à la modernisation du marché du travail (VI) ; de 2014 à 2020 l’assurance chômage concourt à la sécurisation des parcours professionnels (VII).

04/2019

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Sécurité sociale

Code de la mutualité, code de la sécurité socialé (Livre IX). Edition 2021

Outil de travail unique des acteurs de l'économie sociale, la 15e édition du Code de la mutualité et Code de la Sécurité sociale (Livre IX) commenté offre une vision globale de la réglementation applicable aux mutuelles et institutions de prévoyance. L'ouvrage intègre les dernières évolutions législatives et réglementaires, notamment : - la loi n° 2021-219 du 26 février 2021 relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire ; - le décret n° 2021-74 du 26 janvier 2021 relatif aux états statistiques de la protection sociale complémentaire ; - l'arrêté relatif au dispositif et au contrôle interne en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et de gel des avoirs et d'interdiction de mise à disposition ou d'utilisation des fonds ou ressources économiques ; - le décret n° 2020-1438 du 24 novembre 2020 relatif au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé ; - le décret n° 2020-1156 relatif aux fonds excédentaires en assurance vie pour les mutuelles et institutions de prévoyance. Des annexes thématiques complètent les textes codifiés : activités des mutuelles du livre III ; comptabilité et gestion financière ; prévoyance complémentaire ; protection du consommateur ; ... Les codes commentés des Editions L'Argus de l'assurance sont dotés d'intitulés d'articles et intègrent les dernières évolutions jurisprudentielles. Cet ouvrage bénéficie en outre de commentaires comparés avec les dispositions du Code des assurances.

05/2021

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Sociologie

Des sciences sociales à la science sociale. Fondements anti-utilitaristes

On attend des sciences sociales qu'elles nous aident à comprendre la marche du monde. Or elles en semblent toujours plus incapables. Non seulement elles apparaissent le plus souvent en retard sur l'événement mais, noyées dans l'hyper spécialisation, perdues dans la guerre entre disciplines, elles voient toujours mieux certains détails mais de moins en moins bien l'ensemble. A côté des spécialistes, il est urgent de former des généralistes qui sachent faire dialoguer les différents champs de la science sociale. Parler de la science sociale, évoquer son unité, au moins à titre d'idéal régulateur, peut sembler un combat perdu d'avance, tant elle est fragmentée. Mais il existe déjà une certaine forme de science sociale généraliste, qui n'est autre que la science économique généralisée, inspirée par la théorie des choix rationnels, sous toutes ses formes, et par l'utilitarisme et ses dérivés (cognitivistes, constructivistes, etc.) C'est cette science sociale générale qui modèle la conception du monde dominante, hégémonique même à l'échelle planétaire, et qui inspire et légitime les politiques menées dans tous les pays. Avec des résultats discutables, tant aux plans théorique, qu'éthique ou politique. Il nous faut donc retrouver l'idéal et la réalité d'une science sociale généraliste (qu'a pu en son temps incarner la sociologie classique) mais la faire reposer sur d'autres fondements que l'utilitarisme. Par ailleurs, la globalisation du monde modifie en permanence l'échelle et la définition même des sociétés. Symétriquement, la globalisation des sciences sociales et la contestation de l'hégémonie conceptuelle occidentale imposent elles aussi de repenser le passé de nos disciplines pour les projeter vers l'avenir. C'est dans cette perspective que se sont réunis à Cerisy-la-Salle, en 2015, une quarantaine de chercheurs de renommée internationale, anthropologues, économistes, géographes, historiens, philosophes et sociologues. L'accord qu'ils ont su trouver est prometteur.

04/2018

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Spécialités médicales

Fiscalité et Sécurité sociale. Etude de la fiscalisation des ressources de la Sécurité sociale

La fiscalisation des ressources de la sécurité sociale est généralement perçue comme le simple basculement d'un financement par cotisations vers un financement par l'impôt, avec les problématiques liées à la qualification juridique des impôts sociaux. Cette conception qui vise à limiter la fiscalisation à une simple substitution néglige l'imprégnation qu'elle traduit. La fiscalisation constitue un mécanisme au service de la globalisation des finances publiques, dès lors la fiscalité apparait comme un modèle permettant de penser l'utilisation du droit fiscal comme mode de financement dans la détermination des ressources de la Sécurité sociale, ainsi que dans les procédures qui lui sont associées, mais aussi comme un instrument au service du financement de la Sécurité sociale, plus généralement au service des politiques sociales et de l'Etat social. La fiscalisation devient un instrument permettant non seulement de renforcer l'intervention du Parlement en matière de finances sociales, mais elle adapte également la structure juridique de la sécurité sociale aux besoins nécessaires en financements nouveaux tout en permettant la préservation des droits sociaux. Elle traduit dès lors un mécanisme entier aux conséquences juridiques globales. Son aboutissement est la globalisation au sein de laquelle les règles et les principes financiers s'appliquent aux finances sociales comme aux finances publiques. La fiscalisation tend à devenir la première pierre de la publicisation et de l'unification des règles financières à travers l'harmonisation des règles autour de la notion mème de prélèvements obligatoires, tout en préservant les spécificités juridiques de chaque droit. Cette thèse a pour objectif de définir la notion de fiscalisation en ce qu'elle constitue le pont entre la fiscalité et la Sécurité sociale.

05/2019

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Assurances

Code commenté de la mutualité. Code de la Sécurité Sociale (Livre IX), Edition 2023

Outil de travail unique des acteurs de l'économie sociale, la 17e édition du Code commenté de la mutualité et Code commenté de la Sécurité sociale (Livre IX) offre une vision complète de la réglementation applicable aux mutuelles et institutions de prévoyance. L'ouvrage intègre les dernières évolutions législatives et réglementaires, notamment : - le décret n° 2023-182 du 16 mars 2023 relatif aux modalités techniques de résiliation et de dénonciation des contrats et règlements par voie électronique ; - la loi n° 2023-171 du 9 mars 2023 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture ; - la loi n° 2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 ; - la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; - l'arrêté du 22 avril 2022 fi xant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission mentionnée à l'article L. 421-3 du Code de la mutualité ; - l'ordonnance n° 2017-484 du 6 avril 2017 relative à la création d'organismes dédiés à l'exercice de l'activité de retraite professionnelle supplémentaire et à l'adaptation des régimes de retraite supplémentaire en unités de rente (entrée en vigueur le 1er janvier 2023 des dispositions des articles 8 et 11). Des annexes thématiques complètent les textes codifi és : activités des mutuelles du livre III ; comptabilité et gestion fi nancière ; prévoyance complémentaire ; protection du consommateur... Les codes commentés des Editions L'Argus de l'assurance sont dotés d'intitulés d'articles et intègrent les dernières évolutions jurisprudentielles. Cet ouvrage bénéficie en outre de commentaires comparés avec les dispositions du Code des assurances.

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