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L'ordre public sociétaire

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Livres, BD, actualités : tout sur Pénélope Bagieu

La carrière de Pénélope Bagieu a commencé de manière tout à fait personnelle, par l'intermédiaire de son blog, Ma vie est tout à fait fascinante, sur lequel elle met en dessins des anecdotes de sa vie quotidienne. En 2008, elle publie le premier volume de Joséphine, le premier d'une longue série d'albums très appréciés du public.

Dossier

Le livre numérique fête ses 50 ans : un anniversaire, tout en histoire

Certains membres du Projet Gutenberg, célèbre plateforme dédiée à la préservation d'ouvrages du domaine public, ont décidé de sortir les bougies. L'ebook célèbre ses 50 années – né en 1971 ! – qu'il n'a effectivement pas l'air d'avoir. Si le grand public l'a découvert avec les premières liseuses, ActuaLitté, en partenariat avec ces passionnés, retrace une histoire de l'ebook. Un dossier exceptionnel.

Dossier

Samurai Origines : l'enfance de l'art

Dans la continuité de la série mère, Samurai, les créateurs Frédéric Genêt et Jean-François Di Gorgio ouvraient un nouveau cycle avec Samurai Origines, en septembre 2017. Un scénario dynamique et saisissant qui nous entraîne dans un voyage initiatique au cœur du Japon médiéval. Mais cette fois, en remontant à l’enfance de Takeo, leur personnage principal.

Dossier

6 mythes sur l'environnement et l'écologie déconstruits

Tout le monde est vert ! De Justin Trudeau à Jeff Bezos, en passant par Coca-Cola et même Total ! L’écologie devient le nouveau sens commun. Ne devrait-on pas s’en réjouir ? Oui, et... non. Frédéric Legault, Arnaud Theurillat-Cloutier et Alain Savard publient Pour une écologie du 99%. 20 mythes à déboulonner sur le capitalisme. Un ouvrage salutaire, qui aborde les plus grandes fake news en la matière. A mettre entre toutes les mains.

Dossier

Coronavirus : l'industrie du livre face à l'épidémie

Cela avait commencé avec quelques cas en Chine, mal recensé et des perturbations dans l’économie du pays. Et rapidement, le coronavirus est devenu l’invité tragique de l’année 2020. Les cas se sont multipliés et les décès sont survenus peu après. Avec des conséquences diverses dans l’industrie du livre, à travers le monde.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Extraits

Droit des sociétés

L'ordre public sociétaire

L'ordre public sociétaire. La première partie de cette étude permet de démontrer que, pour de multiples raisons, l'assimilation des notions d'ordre public et d'impérativité sociétaires produit des résultats insatisfaisants. Afin d'accéder à la connaissance du contenu normatif de l'ordre public sociétaire, une définition restrictive du concept, permettant de le distinguer de la notion insaisissable d'impérativité, doit donc être proposée. Selon une approche volontairement restrictive, l'ordre public sociétaire peut être défini comme un contenant notionnel ayant pour fonction de protéger, par des règles contraignantes, des valeurs ou intérêts essentiels du droit des sociétés ; telle est la mission singulière qu'il convient de lui attribuer afin de permettre l'identification des règles de droit, absolument insusceptibles de dérogation conventionnelle, qu'il contient. In fine, les contours d'un régime juridique adapté, permettant le rayonnement aussi bien dans le temps que dans l'espace de ses prescriptions essentielles, peuvent être dessinés.

04/2022

Entreprise en difficulté, proc

L'ordre sociétaire

Le recours à la notion d'Ordre sociétaire explicite et permet d'anticiper les évolutions du droit des sociétés. Bien que ce droit soit soumis à de très fortes pressions transformatrices, cette thèse permet de faire le tri au sein de ces tendances et de dessiner les contours d'un droit des sociétés nouveau, radicalement différent de celui connu jusqu'alors. L'étude permet aussi de mesurer à quel point le droit des sociétés cède du terrain devant d'autres droits "de l'entreprise" . Elle souligne, notamment, l'hégémonie du droit des entreprises en difficulté en la matière. Prix de thèse de l'Université Paris II Panthéon-Assas

07/2021

Droit

L'ordre public matrimonial

La privatisation du droit de la famille, et en particulier de la relation matrimoniale, est devenue une réalité et, depuis peu, le mouvement s'accélère à un rythme qui n'était pas prévisible. Est-ce à dire que l'ordre public est évincé de la relation matrimoniale ? La thèse répond franchement par la négative. La démonstration ne s'appuie pas sur le concept, quelque peu énigmatique, mais choisit une approche fonctionnelle de l'ordre public. Cette mise en perspective autorise le constat de la présence au sein de la relation matrimoniale d'un ordre public renouvelé. Éviction de la contrainte étatique et valorisation de la personne constituent la grille d'analyse de ce renouvellement. La protection de chacun des membres du couple marié se révèle être désormais la fonction privilégiée de l'ordre public matrimonial érigé en gardien de l'égalité conjugale, impératif interne et international. L'étude du droit comparé contribue à le démontrer. Le mariage, même s'il est concurrencé par d'autres modes de vie à deux, même si la contractualisation y est accueillie, reste le cadre de protection des droits de la personne mariée. C'est, qu'outre l'union des personnes, il crée une union patrimoniale dont chacun des époux peut se prévaloir. L'engagement matrimonial, témoin de la résistance à l'indifférenciation avec d'autres formes de couples, assure la cohésion du groupe. La liberté individuelle, l'entrée des volontés privées dans le droit des personnes, la percée des droits fondamentaux, sont autant d'indicateurs de l'inadaptation des sanctions radicales de l'ordre public classique. Le respect des valeurs défendues par l'ordre public renouvelé dans le mariage passe par l'affirmation d'un ordre public judiciaire. Chargé de réguler les relations entre époux, le juge dispose d'un large éventail de modes d'action qui privilégie le préventif et sacrifie le directif. Cette défense du mariage, qui doit garder la préférence du législateur parce qu'il est un lieu d'épanouissement de l'individu, n'occulte pas les tentatives, venues de toutes parts, de désacralisation qui le menacent. A l'heure de la déjudiciarisation du changement de régime matrimonial, d'un avenir qui annonce la possibilité d'un divorce sans juge, et, peut-être, un mariage entre personnes du même sexe, seule une pensée originale, qui ne s'embarrasse pas des idées reçues, pouvait valoriser ce " pilier " de notre organisation sociale

04/2008

Droit

L'ordre public. 4e édition

Du 2 au 6 juillet 2018, la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers a organisé la quatrième édition de son Université d'été facultatis iuris Pictaviensis. Sur le thème de "l'ordre public", plusieurs intervenants de toutes les équipes de recherche ont présenté de façon didactique et pédagogique le fruit de leur réflexion sur de nombreuses problématiques posées par cette question ô combien intéressante. Celles-ci se sont articulées autour de 7 axes confrontant la notion, notamment, à l'écologie, au droit rural, au droit civil, au droit administratif, au droit du cinéma et de l'audiovisuel, au droit pénal, aux droits international et européen et au droit du travail. Le public était composé d'étudiants et de doctorants français et étrangers, de professionnels et d'enseignants-chercheurs. Le présent ouvrage reprend une partie des conférences entendues au cours de cette quatrième édition de l'Université d'été.

07/2019

Droit

L' ordre public. [actes du colloque

L'ordre public est l'ensemble des institutions, des moyens et des droits dont dispose la puissance publique pour garantir et maintenir le respect d'un ordre pacifique contre d'éventuelles infractions.

12/1996

Droit administratif général

L'ordre public contractuel en droit administratif

L'ordre public contractuel en droit administratif Alors que l'ordre public contractuel a fait l'objet d'innombrables investigations en droit privé, il n'existait en droit administratif aucune recherche doctorale dédiée à ce thème majeur du droit des contrats. La thèse se propose de combler cette lacune en répondant finalement à deux questions : comment savoir qu'une règle quelconque est d'ordre public ? ; à quoi sert l'ordre public contractuel en droit administratif ? La réponse à ces questions permet d'aboutir à plusieurs conclusions intéressantes à la fois pour la notion et pour le droit administratif lui-même. S'agissant d'abord de l'ordre public contractuel, son examen en droit administratif confirme que la notion est indéfinissable. Pour contourner cette difficulté ancienne et bien connue de la doctrine privatiste, la thèse prend le parti d'aller à la recherche non pas d'un critère de définition, mais d'un critère d'identification. Délaissant l'approche matérielle traditionnelle, elle opte pour une approche formelle qui conduit à retenir l'automaticité de la sanction comme critère d'identification de l'ordre public contractuel. S'agissant ensuite du droit administratif, l'inscription de l'ordre public contractuel parmi les notions cardinales de ce droit a contribué au perfectionnement du droit et du contentieux des contrats administratifs. Le maniement de la notion permet au juge administratif de moduler le traitement des causes d'invalidité, d'infléchir la théorie générale du contrat administratif, mais aussi, parfois, de se démarquer du juge judiciaire en retenant une conception singulière de l'ordre public contractuel.

04/2024

Tous les articles

Franglais : l'Académie française rappelle à l'ordre les pouvoirs publics

Trop de termes étrangers dans une langue peuvent la menacer, à terme, surtout lorsque les représentants publics usent et abusent d'expressions empruntées. C'est la conclusion de l'Académie française qui intime les pouvoirs publics à agir, en commençant par respecter eux-mêmes le français et à veiller à leurs bons usages de la langue...

22/11/2019 - 10:14

Annulation d'un colloque sur Israël par craintes de troubles à l'ordre public

Avant même qu'il ne se tienne, le colloque sur Israël que devait accueillir l'université Paris VIII créait la polémique. L'autorisation donnée au Collectif Palestine d'organiser ces rencontres a donc été annulée par la direction de l'université.

18/02/2012 - 00:17

Le Vade-mecum 2018 de l’achat public de livres est publié

Initié en 2005 par le ministère de la Culture, le Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques est un document de référence qui s’adresse aux professionnels des bibliothèques et aux services juridiques relevant de l’État, aux collectivités territoriales, à leurs établissements publics, mais aussi aux librairies qui souhaitent candidater aux marchés publics de livres.

15/03/2018 - 15:30

L'Ordre Des Jours, Gérald Tenenbaum

Une voix, un matin à la radio, qui parlait d'un roman sur l'après-guerre, de la quête d'une jeune fille qui attendait son père

29/09/2008 - 11:00

New Order : le batteur Stephen Morris publie à son tour ses mémoires

À ce rythme, la bibliographie de New Order sera bientôt plus étendue que sa discographie : un nouveau membre du légendaire groupe britannique annonce la publication de ses mémoires, chez l'éditeur Constable, en 2018. Il s'agit du troisième livre sur le groupe publié par un de ses membres.

06/09/2016 - 10:52

Philippe Baudouin : Les Forces de l’ordre invisible

Émile Tizané n’était pas un gendarme comme les autres. Officier zélé pendant ses heures de service, il sillonnait la France, le week-end venu, pour enquêter sur des affaires autrement plus mystérieuses. Maisons hantées, esprits frappeurs, pluies de pierres...

25/09/2017 - 14:36

L'ordre du chaos : Sept siècles de manipulation

Encore une plongée historique, aux éditions Delcourt, avec le lancement d'une série de six tomes, L'Ordre du chaos. Inscrite dans la collection Machination, qui compte déjà un bon paquet de titres, c'est à plusieurs personnalités célèbres que cette série s'en prend.

12/05/2011 - 09:08

Prix littéraires

L'Ordre du Canada, remis à Bernard Pivot

08/05/2008 - 11:38

Un libraire indépendant décoré de l'Ordre du Canada

James Munro ne s'attendait pas à cela. La semaine dernière, le Gouverneur général du Canada David Jonhston dévoilait la

09/07/2014 - 10:56

Prix unique : Amazon rappelé à l'ordre en Allemagne

Amazon vient de subir un sérieux revers devant la Haute Cour de Francfort. Le cybermarchand avait vendu un livre au tarif d'occasion, plutôt qu'au tarif unique en vigueur, suite à la plainte d'un client. Le Börsenverein, association des éditeurs et des libraires allemands, a obtenu gain de cause, et le juge a obligé Amazon à cesser ce type de pratique, sous peine d'une amende salée.

18/09/2014 - 15:48

Quand la baleine blanche murmure l'ordre du monde

ROMAN ETRANGER - « Un matin (…) on a trouvé une baleine échouée (…) probablement intoxiquée par toutes les ordures qu'on jette dans la mer ». Ainsi commence l’Histoire d’une baleine blanche, de Luis Sepulveda.

19/11/2019 - 11:27

Smashwords : l'autoédition "est une option de premier ordre"

La croissance de Smashwords se poursuit sur une belle lancée, et la semaine passée, la société de diffusion d'éditeurs et auteurs indépendants vient de passer le cap des 250.000 ebooks. Au cours des 30 derniers jours, plus de 9000 titres ont été publiés sur la plateforme, alors qu'en 2008, 140 livres furent publiés sur l'année entière.

09/09/2013 - 11:32

Gérard Depardieu destitué de l'Ordre national du Québec

En France, la question a été posée : faut-il déchoir Gérard Depardieu de la légion d'honneur ? Suite à la diffusion, le 7 décembre dernier, du Complément d'Enquête sur l'acteur, la ministre de la Culture, Rima Abdul Malak, avait annoncé qu'une « procédure disciplinaire » serait initiée par la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur, envisageant ainsi un retrait de la distinction, qui lui avait été attribuée en 1996. Quand Emmanuel Macron a finalement contredit sa ministre avec lyrisme, l'Ordre national du Québec a demandé l'exclusion de Gérard Depardieu pour ses propos des plus déplacés et ses mises en examen. C'est chose faite.

28/12/2023 - 11:44

L'école des loisirs met de l'ordre dans ses romans

Les collections de romans à L'école des loisirs proposent aux jeunes lecteurs des textes de qualité, variés et audacieux, qui font la fierté de la maison depuis plus de quarante ans. Les directeurs de L’école des loisirs, Louis Delas et Jean-Louis Fabre, annoncent ainsi une évolution dans la maison.

19/09/2017 - 11:58

L'expression qui met de l'ordre : Se tenir à carreau

17/04/2008 - 15:00

Auteurs, éditeurs, libraire à l'honneur dans l'ordre du Mérite

L'ordre national du Mérite, aux côtés de la Légion d'honneur, salue les « mérites distingués » de personnes issues de divers domaines d'activité. Réunissant plus de 177.000 membres, il accueille quelques nouvelles personnalités en ce début juin, y compris certaines issues des arts et des lettres...

05/06/2023 - 09:31

Pékin : une librairie anglophone fermée sur ordre de l'administration

À Pékin (Beijing), capitale de la République populaire de Chine, la librairie anglophone Bookworm fermera définitivement ses portes le 11 novembre prochain, ses locaux étant considérés comme une « installation illégale » par le gouvernement. Les propriétaires écartent l'hypothèse d'une censure politique, évoquant l'impossibilité de renouveler un bail dans des locaux promis à la démolition.

07/11/2019 - 10:39

Pierre Nora, grand-croix de l'ordre national du Mérite

Le Journal officiel de ce 24 novembre fait état de plusieurs élévations au sein de l'ordre national du Mérite, ordre honorifique venant saluer les « mérites distingués » de citoyens français. Parmi les personnalités distinguées, l'historien, membre de l'Académie française et directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales, Pierre Nora.

24/11/2022 - 09:44

Numérique

Violences illégitimes sur mineur, des forces de l'ordre excessives

28/04/2009 - 10:53

Prix littéraires

Prix Erckmann-Chatrian : L'ordre des jours, de Gérald Tenebaum

11/11/2008 - 00:11

Charles Aznavour, ambassadeur du français, reçoit l'Ordre du Québec

06/07/2008 - 09:57

À Montmartre, étudiants et forces de l'ordre s'empoignent

18/03/2009 - 17:18

La numérisation des bibliothèques à l'ordre du jour de l'UE

la conservation et la diffusion numérique

19/10/2009 - 13:00

De l'ordre dans l'iBooks Store : même l'érotisme aura sa place

12/03/2010 - 11:30

Le Quatrième Ordre, Frontières, de Mathieu Valentin

Le Quatrième Ordre, une saga d’héroic fantasy, compte depuis septembre 2016 un Livre III, intitulé « Frontières ». Dans celui-ci le héros des deux premiers livres, le guerrier-mage Bibi le Pur, est porté disparu.

21/03/2017 - 17:39

Le groupe Bertelsmann en ordre de bataille

Après l'annonce du départ de l'actuel patron, Hartmut Ostrowski, le groupe allemand Bertelsmann a fait savoir, par la voix du chef de son conseil de surveillance, que tout était prêt pour l'ouverture vers de nouveaux horizons.

13/10/2011 - 07:31

Salinger et l'épineux domaine public

La publication de trois histoires de JD Salinger en version numérique pose un nouveau problème dans le monde de l’édition. La Devault-Graves Agency fait l’objet d’une requête déposée par la JD Salinger Literary Trust. Et l’accusé conteste, évidemment, toute violation du droit, quelle qu’elle soit...

05/06/2015 - 09:42

Prix littéraires

Jonathan Coe décoré de l'Ordre des Arts et des Lettres

L'écrivain britannique Jonathan Coe est particulièrement apprécié en France : Sylvie-Agnès Bermann, ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni, a tenu à le faire savoir en lui remettant l'Ordre des Arts et des Lettres à Kensington Palace Gardens, à Londres. Coe est par ailleurs Chevalier des Arts et des Lettres depuis 2004.

24/06/2016 - 12:00

Ebook et journalisme : iLibra met de l'ordre dans la réalité

Le quotidien italien la Répubblica s'est allié à l'un des plus anciens éditeurs d'essais, Laterza, pour publier la collection iLibra. Cette dernière fait rimer l'actualité la plus fraîche avec des essais. éditorialement, elle vise à mettre en perspective plusieurs grands débats sociaux à travers les réflexions des auteurs les plus avertis.

06/03/2014 - 15:33

Élément chimique de premier ordre, l'hydrogène dans la langue française

Alors que le gouvernement annonce un « plan hydrogène » pour développer la recherche et la production française à l'horizon 2030, la Commission d'enrichissement de la langue française met fort à propos le vocabulaire à jour en la matière. Pour faciliter les échanges, sans pour autant tout céder aux anglicismes...

03/02/2021 - 15:46

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