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L'indemnisation et l'assistance des passagers du transport aérien. Regards civilistes sur le règlement 261/2004

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Dossier

Demain, le livre : regards d'étudiants sur l'industrie et l'édition

Dans le cadre du master Métiers du livre et de l’édition, que propose l’université Sorbonne Paris Nord, les étudiants de première année en apprentissage ont été sollicités. Charge à eux de parler, sous la forme d’un billet d’humeur,  ce qu’évoquait l’industrie du livre à leurs yeux. Visions d’avenir, visions passées, rencontre entre la formation et le réel… des témoignages étonnants. 

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Dossier

6 mythes sur l'environnement et l'écologie déconstruits

Tout le monde est vert ! De Justin Trudeau à Jeff Bezos, en passant par Coca-Cola et même Total ! L’écologie devient le nouveau sens commun. Ne devrait-on pas s’en réjouir ? Oui, et... non. Frédéric Legault, Arnaud Theurillat-Cloutier et Alain Savard publient Pour une écologie du 99%. 20 mythes à déboulonner sur le capitalisme. Un ouvrage salutaire, qui aborde les plus grandes fake news en la matière. A mettre entre toutes les mains. 

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Dossier

Prix Frontières 2024 : vers l'ailleurs

En 2021, l'Université de Lorraine lançait la première édition du prix littéraire « Frontières », en partenariat avec l'Université de la Grande Région et soutenue par ses laboratoires Crem et Loterr. Décerné en hommage à l'écrivaine Léonora Miano, ce prix est destiné à récompenser, chaque année pendant cinq ans, l'œuvre romanesque qui traite le mieux de la thématique des frontières.

 

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Dossier

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe est organisé chaque année par le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, sous la verrière du Grand Palais, à Paris. L'événement attire environ 160 exposants, libraires, galeries d’estampes et de dessins de 12 pays différents, dont une soixantaine de libraires venus de l'étranger.

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Dossier

L'intelligence artificielle au service du livre et de la lecture

On ignore si l’intelligence artificielle décidera d’écrire Guerre et Paix ou Les Misérables, mais les scientifiques y travaillent d’arrache-pied. L’évolution du livre et de l’édition passera par les travaux de chercheurs, qui demandent) des robots d’engloutir des livres... pour écrire de nouvelles histoires.

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Dossier

Images, dessins, peintures : quand le regard raconte

Le regard humain est un outil puissant. Il capte, analyse et interprète le monde qui nous entoure. Mais que se passe-t-il lorsque ce regard se pose sur une image, un croquis, une toile ou un texte ? Une véritable alchimie s'opère, tissant des liens profonds entre l'observateur et l'œuvre.

Extraits

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Droit

L'indemnisation et l'assistance des passagers du transport aérien. Regards civilistes sur le règlement 261/2004

Le règlement n°261/2004 du 1 1 février 2004 fêtait en 2019 ses quinze ans. Son importance est majeure, puisqu'il suffit qu'une situation de surbooking, de retard important ou d'annulation de vol apparaisse - hypothèses qui se présentent quotidiennement ou presque -, pour que celui-ci ait vocation à s'appliquer. Systématiquement, l'intégralité des passagers du vol est concernée par les obligations d'assistance, de prise en charge, voire d'indemnisation. Malgré la fréquence de sa mise en oeuvre, le règlement est pourtant loin d'avoir livré tous ses secrets. L'intarissable actualité jurisprudentielle, européenne comme nationale, illustre la variété des questions susceptibles de se poser et les hésitations quant aux réponses à apporter. A ce titre, porter des "regards civilistes" sur le règlement est riche d'enseignement. Cela permet non seulement de jauger le degré de spécificité du texte, mais encore de réfléchir à ce qu'il pourrait lui-même apporter aux raisonnements civilistes.

12/2019

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Droit des transports

Règlement (CE) n°261/2004 sur la protection des passagers aériens. Commentaire article par article

L'action de l'Union européenne dans le domaine des transports aériens vise, notamment, à garantir un niveau élevé de protection des passagers. Initialement cantonnée à un système de compensation pour refus d'embarquement dans les transports aériens réguliers (règlement (CEE) n° 295/91 du 4 février 1991), cette action a gagné en ambition lorsque fut adopté, le 11 février 2004, le règlement (CE) n° 261/2004 établissant des règles communes en matière d'indemnisation et d'assistance des passagers en cas de refus d'embarquement et d'annulation ou de retard important d'un vol. Venu relever les normes de protection fixées par le règlement du 4 février 1991, ce nouvel instrument a eu - et conserve - pour objectif de renforcer les droits des passagers tout en faisant en sorte que les transporteurs aériens puissent exercer leurs activités dans des conditions équivalentes sur un marché libéralisé. Près de quinze ans après l'entrée en vigueur de ce nouveau règlement, une enquête Eurobaromètre sur les droits des passagers dans l'Union européenne, publiée le 13 janvier 2020 par la Commission européenne, a révélé que moins de la moitié des passagers savaient qu'il existe des droits les concernant, et que seulement 14 % d'entre eux étaient plus particulièrement informés des droits applicables aux voyages en avion. Une étude approfondie des dispositions du règlement (CE) n° 261/2004 est donc devenue indispensable pour connaître ces droits et en mesurer l'exacte portée. Une analyse méthodique du texte du règlement est ainsi proposée, et chaque article est explicité en considération de la jurisprudence des juridictions étatiques et de la Cour de justice de l'Union européenne venant l'interpréter. A jour des derniers développements en la matière - notamment liés à l'évolution de la crise sanitaire provoquée par la pandémie de Covid-19 -, cet ouvrage s'adresse à toute personne souhaitant bénéficier d'une vision actuelle et à venir de la protection des passagers aériens par le droit de l'Union.

10/2021

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Droit

Droit des transports. Transports terrestres, aériens et maritimes, 2e édition

L'objet de ce manuel du Droit des transports est de présenter l'ensemble du droit des transports, aussi bien terrestres, qu'aériens et maritimes. Le développement des transports, lié à l'essor des échanges internationaux de marchandises et des personnes, est l'un des aspects les plus caractéristiques de la mondialisation et de l'économie moderne. Compte tenu des enjeux notamment politiques, économiques, environnementaux, d'aménagement du territoire, de défense, et en particulier désormais, de l'essor de ceux de la mobilité (aux multiples facettes), que présentent les transports, leur organisation devait d'abord être envisagée. Ensuite, il est nécessaire d'examiner les opérations de transport qui s'insèrent souvent dans un cadre complexe, en raison de leur caractère international ou de l'existence d'autres prestations, comme l'hébergement ou la restauration, l'enlèvement des marchandises, leur chargement ou leur déchargement. Ces opérations successives sont parfois effectuées par des professionnels différents. Ce manuel s'adresse principalement aux étudiants de masters 1 et 2, mais aussi à tous ceux qui, professionnellement, sont amenés à côtoyer cette matière. L'ouvrage est à jour des dernières évolutions législatives internes, européennes ou internationales ; et, en raison du caractère mobile de la réglementation, les chantiers en cours sur tous les fronts sont mentionnés. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : L'organisation des transports : L'organisation des transports terrestres - L'organisation des transports aériens - L'organisation des transports maritimes Le contrat de transport : La notion de contrat de transport - Les règles particulières aux types de transports

12/2019

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Géographie

Figures de l'emploi touristique. La GRH des mondes de l'hôtellerie et du transport aérien

Figures de l'emploi touristique présente la condition du salarié dans les grandes organisations touristiques de deux secteurs clés, l'hôtellerie et le transport aérien de passagers, selon leur évolution en réponse à l'avènement de la société de loisirs. Confrontée à des aléas stratégiques et financiers, la gestion des ressources humaines doit composer avec des professionnels dont la relation à l'emploi oscille entre choix et contrainte, au gré de leur position hiérarchique ou sociale. Cet ouvrage explore les mondes complexes de ces deux secteurs, du front office au back office, du réceptionniste à l'hôtesse, jusqu'au general manager et au commandant de bord. Les compétences humaines de ceux-ci sont mises en exergue afin de répondre aux nouvelles façons d'aborder les relations professionnelles, moins hiérarchisées.

01/2019

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Sports

Histoires d'avions. Tome 4, Avions de transports commerciaux civils et militaires, Volume 2

A la lecture de cet ouvrage, retrouvez un grand nombre d'avions de transports commerciaux et militaires sous les traits de crayons de Jean Bellis. Les premiers pas du transport aérien de passagers ont lieu le 1er janvier 1914 avec l'inauguration de la première ligne aérienne régulière entre les villes de Saint-Pétersbourg et Tampa en Floride aux Etats-Unis avec un seul passager à bord.

01/2021

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Transports

Le transport aérien, des origines à la crise COVID-19

Faut-il faire disparaître les avions ? La crise sanitaire de 2020 a bouleversé le fonctionnement des compagnies aériennes et des aéroports, dont le trafic a fondu de plus de 90% en quelques jours et ne se relève que lentement. Ce pourrait être l'occasion de repenser l'organisation d'un secteur vital de l'économie mondiale (tourisme, déplacements d'affaires, fret aérien...) et locale (rôle d'entraînement des aéroports pour les aires métropolitaines). Cet ouvrage aborde plus d'un siècle d'aviation, des frères Wright au Concorde, et des hubs comme Dubai ou Roissy aux compagnies "low-cost".

02/2021

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