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Guide de l'aide juridictionnelle. Droit et pratiques

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Dossier

En 2024, Montmorillon met Cécile Coulon et Timothée de Fombelle à l'honneur

Le Festival du livre de Montmorillon fait son retour du 7 au 9 juin 2024. Depuis plus de 30 ans, le Festival du Livre invite personnalités du monde littéraire, lecteurs avertis et amateurs de tout âge et de tout milieu dans cette charmante ville de la Vienne pour trois jours consacrés à la littérature d’ici et d’ailleurs.

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Dossier

À Nöel, cinq ouvrages pour se triturer les méninges

Noël approche, plus de temps à perdre, alors pour vous aider dans vos cadeaux de dernière minute, ActuaLitté vous conseille. Pour un proche qui aime se triturer les méninges et débattre des heures sur un sujet, voici une sélection de 5 ouvrages proposés par les Presses Sorbonne Nouvelle. Du cinéma, à la poésie du slogan révolutionnaire, jusqu’à « l’éthos » de la rupture.

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Le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe est organisé chaque année par le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, sous la verrière du Grand Palais, à Paris. L'événement attire environ 160 exposants, libraires, galeries d’estampes et de dessins de 12 pays différents, dont une soixantaine de libraires venus de l'étranger.

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Samurai : Code de l'honneur et Japon médiéval

Voilà près de 20 ans que Jean-François Di Giorgio et Frédéric Genêt ont créé la série Samurai. Les auteurs nous emmenéaient à travers une immense fresque historique dans le Japon médiéval. Le scénario, admirablement mené, immerge le lecteur dans les luttes intestines d’une période où la loi du sabre est toute puissante. L’honneur des samurais s’oppose aux volontés de conquête des petits seigneurs face à l’Empereur. Une période où les croyances et les forces de l’invisible sont encore bien présentes.

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Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel. 

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Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Extraits

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Histoire du droit

Guide de l'aide juridictionnelle. Droit et pratiques

Le droit à l'aide juridictionnelle organise pour les justiciables la prise en charge des frais d'un procès ou de la représentation par un avocat. Alors que les démarches pour faciliter l'accès à ce droit se multiplient de plus en plus vite en faveur des justiciables, la tâche des professionnels qui doivent l'appliquer au quotidien se complique à l'inverse, sous l'effet notamment des très nombreuses législations et réformes ! Ce guide pratique leur est entièrement destiné. Juges, auxiliaires de justice et personnels des greffes pourront y retrouver notamment : les conditions d'octroi de l'aide juridictionnelle par les bureaux d'aide juridictionnelle, les règles de rémunération des auxiliaires de justice, les éléments de délivrance des attestations de mission par les greffes ou encore les cas visés par la procédure de recouvrement. Sous la forme de questions-réponses, cet ouvrage fait la synthèse des multiples décrets, circulaires et instructions diffusées par le ministère de la Justice au fil des années depuis la parution des textes de base que sont la loi du 10 juillet 1991 et son décret du 19 décembre 1991.

02/2022

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Droits des étrangers

Comment bénéficier de l'aide juridictionnelle ? 3e édition

En permettant à des personnes dépourvues de moyens suffisants de bénéficier de l'assistance d'un ou d'une avocate, l'aide juridictionnelle (AJ) fait partie, comme l'assurance maladie en matière de santé, des grands dispositifs de solidarité qui, en Europe, s'efforcent d'atténuer les conséquences des inégalités. Elle garantit à ces personnes la possibilité de faire valoir leurs droits quand elles sont susceptibles d'être condamnées parla justice ou quand elles entendent contester une décision administrative qu'elles jugent insatisfaisante. C'est, entre autres, le cas pour les étrangères et les étrangers dans leurs rapports avec les administrations, lorsque ces dernières leur refusent un visa, un titre de séjour, une autorisation de travail, ou lorsqu'elles veulent les éloigner. Dans certaines situations, les sans-papiers ont eux aussi accès à l'aide juridictionnelle. Cette note pratique conseille les personnes étrangères dans leurs démarches pour obtenir l'AJ. Malgré les difficultés, elle vise à leur donner davantage de chances de bénéficier de l'un des dispositifs essentiels de justice sociale.

12/2023

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Guides pratiques

L'aide juridictionnelle. Que sais-je vraiment ?

L'aide juridictionnelle est une question d'argent, et les antagonismes, à ce sujet, sont frappants. D'un côté, une Chancellerie qui n'a pas (ou si peu) d'argent à offrir, contrainte par un ministère des Finances, qui n'en a que faire ; de l'autre, des instances représentatives de la profession qui, depuis des décennies déjà, se contentent de maigres gages. Que dire des justiciables les (plus) démunis, qui ont besoin que leurs intérêts soient légitimement défendus ? Et de tous ces avocats qui travaillent au titre de l'aide juridictionnelle pour vivre, parfois survivre, pour lesquels le combat est sans fin, mais qui demeurent animés par une passion dévorante de leur métier ? Alors que l'opinion publique n'est guère émue par les atermoiements d'une profession qu'elle imagine riche à millions, il convient de mettre un terme à ces fausses idées. Ce guide professionnel sur l'aide juridictionnelle se veut utile, simple et pédagogique, afin de décrypter les codes d'un univers trop complexe pour les néophytes. S'il dénote complètement par sa forme, la richesse de ses concepts, de ses exemples et illustrations, cela fait de lui un ouvrage de référence à l'usage des professionnels comme des non-professionnels. Il n'y a pas de doute : vous y trouverez l'essentiel. Anne-Charlotte Kervoelen est docteur en droit privé et l'auteur d'une thèse doctorale sur la société pluri-professionnelle d'exercice. Après avoir enseigné à l'Université en droit des sociétés, elle s'est retrouvée propulsée dans l'univers des différents procès d'attentats terroristes de ces dernières années.

05/2023

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Droit

Principes de l'aide juridictionnelle et de la vérification des dépens

La Justice a considérablement changé de visage ces dernières années, rendant son accès plus simple et moins formaliste pour l'usager. Pour autant, sa diversification ouvre des perspectives passionnantes pour le professionnel du droit mais surtout des obligations pour lui d'être constamment alerte aux évolutions des textes, de la jurisprudence et de la pratique. Ce manuel se veut efficient et fonctionnel visant à apporter des réponses du quotidien aux praticiens, ainsi qu'une aide aux étudiants en droit préparant des concours d'accès à des métiers en constante évolution, greffiers par exemple, ou plus simplement des curieux. Le sujet qui nous occupe ici est aussi méconnu qu'important dans les juridictions. Des diagrammes, des fiches-métiers, des rappels pour une meilleure lecture viendront compléter l'ouvrage.

07/2019

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Droit de l'environnement

Droit de l'environnement. Guide pratique

La question de l'environnement fait aujourd'hui partie intégrante de nos préoccupations quotidiennes. La prise de conscience de l'idée, simple mais essentielle, que protéger la nature, c'est encore protéger l'homme, a fait naître un mouvement irréversible dans le sens d'une attention particulière portée à ce sujet. L'ouvrage l'aborde d'un point de vue pratique. Il unifie et clarifie un droit éclaté entre Code de l'environnement, Code rural, Code forestier et Code de l'urbanisme, et le rend ainsi accessible à tous. La présentation du droit communautaire donne une vision complète de la matière.

10/2021

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Cuisine

Le guide culinaire. Aide-mémoire de cuisine pratique

A l'origine de la simplification des menus et de la cuisine légère, il y a un homme : Auguste Escoffier (1846-1935). Premier cuisinier, nommé officier de la Légion d'honneur pour avoir été ambassadeur de la gastronomie française à travers le monde, il est le précurseur de la cuisine moderne, et tous les chefs d'aujourd'hui reconnaissent ce qu'ils doivent à son oeuvre. Le Guide culinaire reste l'ouvrage de référence pour tous les cuisiniers, qu'ils soient novices ou avertis, mais il est également une incomparable source de découvertes savoureuses pour l'amateur. Aide-mémoire pratique, il comprend plus de 5 000 recettes, des sauces aux hors-d'oeuvre, des entremets aux pâtés et terrines, des rôtis aux potages, sans oublier les desserts, les compotes, les confitures et même les sandwichs. Il permet à tous de cuisiner en toute simplicité une multitude de plats. Publié ici dans sa version intégrale, ce qui fut l'un des grands best-sellers du XXe siècle révèle l'intime conviction de ce maître de la gastronomie : la cuisine est et ne cessera jamais d'être un art.

10/2009

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