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Droit des affaires. Commerçants, concurrence, distribution, 11e édition

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Dossiers

Dossier

L'affaire Matzneff, du prestige littéraire au banc des accusés

La publication du livre Le Consentement, par l'éditrice Vanessa Springora, aura ouvert les yeux de la société sur les agissements revendiqués par l'écrivain Gabriel Matzneff dans ses livres : des relations avec des mineurs – de la pédocriminalité, en somme –, qui ont relancé la question du consentement sexuel. Vanessa Springora elle-même en a été la victime, à travers une emprise qu'elle raconte dans son livre et qu'elle a voulu dénoncer pour s'en libérer une fois pour toutes.

Dossier

Ventes, production, cessions... Les chiffres de l'édition 2018-2019

L'édition française fait le bilan de l'année 2018, en demie-teinte : la baisse du chiffre d'affaires s'élève à 4,38 %, pour un total de 2 670,1 millions €. Si l'alarme n'est pas encore donnée, l'édition reste toutefois vigilante vis-à-vis d'une importance moindre accordée à la lecture face aux autres loisirs.

Dossier

Affaire Renaudot : un auteur autoédité chez Amazon qui dérange

Depuis 1926, le prix Renaudot n’aura jamais autant fait parler de puis qu’en cette édition 2018. La présence d’un ouvrage autopublié chez Amazon, manifestement chouchou de Patrick besson, fait désordre.

Dossier

Grèce et Haïti au 41e Marché de la poésie

Une dizaine de poètes grecs seront présents pendant les cinq jours du Marché, offrant ainsi l'opportunité de mettre en lumière l'Olympie. En parallèle, nous continuerons le projet initié en 2017 avec les États généraux permanents de la poésie, axés cette année sur le thème de la traduction poétique.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Extraits

Droit des affaires

Droit des affaires. Commerçants, concurrence, distribution, 11e édition

A propos de l'ouvrage Cet ouvrage retrace le droit des affaires, celui des commerçants et celui des entreprises : entreprise commerciale et régime des actes de commerce : détermination des commerçants, tribunaux de commerce et arbitrage, actes de commerce, fonds de commerce. droit du marché : liberté d'entreprendre, lutte contre la concurrence déloyale, protection de la propriété industrielle, interdiction des pratiques anticoncurrentielles, contrôle des concentrations d'entreprises. règles applicables à la distribution des produits et des services : intermédiaires du commerce, relations entre l'industrie et la grande distribution, constitution des réseaux de distribution exclusive, de distribution sélective ou de franchise. Points forts Nombreux exemples aisément identifiables qui permettent de mieux appréhender la matière Reproduction facilement repérables des articles du Code du commerce pour avoir accès directement au texte source

08/2021

Droit

Droit commercial. Actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concurrence, 12e édition

Le droit commercial général est une matière originale et complexe. Cet ouvrage donne aux étudiants de licence et de master auxquels il est, en premier lieu, destiné mais aussi plus largement à tous les professionnels, les clés de compréhension du droit commercial. Il leur permet d'aborder sans difficulté cette matière dont la logique est spécifique. Les différents thèmes traités offrent une vision globale et détaillée de l'activité commerciale et de l'entreprise commerciale. Sont plus particulièrement abordées les règles générales de l'activité commerciale : actes de commerce, commerçants et intermédiaires du commerce, régime juridique des obligations commerciales, organisation administrative et judiciaire du commerce. L'étude des biens de l'entreprise commerciale englobe le fonds de commerce et ses éléments (propriétés industrielles, baux commerciaux) ainsi que les opérations portant sur le fonds. Enfin, d'amples développements sont consacrés au droit de la concurrence. Chaque chapitre se clôture par un ou plusieurs documents commentés : lois, circulaires, décisions de jurisprudence. Ils ont pour but de montrer comment le droit commercial s'applique, vit et évolue. Dans une approche originale de la matière, l'accent est mis sur l'articulation du droit commercial avec les autres branches du droit : droit des obligations, droit des biens, régimes matrimoniaux. L'ouvrage est à jour des dernières réformes, il intègre notamment la loi numéro 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi "Pacte" ainsi que les ordonnances du 24 avril 2019 réformant le titre IV du livre IV du Code de commerce et la loi numéro 2019-744 du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés.

09/2019

Droit des affaires

Droit commercial. Actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concurrence, 13e édition

Destiné aux étudiants en licence de droit, cet ouvrage présente le droit commercial et offre une vision globale et détaillée de l'activité commerciale et de l'entreprise commerciale : - Règles générales de l'activité commerciale : acte de commerce, structures professionnelles, juridictions - Le commerçant : accès à la profession, agent commercial, intermédiaires, distributeurs - Le fonds de commerce : clientèle, baux commerciaux, propriété industrielle, location-gérance, nantissement, vente - Les relations commerciales : concurrence, liberté des prix, pratiques anti-concurrentielles Points forts - Inclus des documents commentés des principaux textes et arrêts pour illustrer les développements - A jour de la jurisprudence récente et des derniers textes, notamment le règlement européen du 10 mai 2022 en matière de concurrence, les lois du 14 février 2022 sur le statut de l'entrepreneur individuel et du 30 mars 2023 dite Egalim 3 sur les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs, et l'ordonnance du 8 février 2023 sur l'exercice en société des professions libérales réglementées

09/2023

Droit pénal des affaires

Droit pénal des affaires. 13e édition

Un ouvrage incluant à part égale la source législative et la source jurisprudentielle en la matière. Le droit pénal des affaires ne représente plus seulement un droit pénal - très - spécial dont il apparaît simplement difficile de fixer le périmètre précis, au-delà d'un noyau dur peu polémique (appropriations frauduleuses, blanchiment, corruption, faux et infractions du code de commerce du code monétaire et financier et du code de la consommation). Le développement de règles légales ou jurisprudentielles communes à toutes les infractions concernées, de fond (ex. : responsabilité des décideurs) comme de procédure (ex. : création du parquet national financier), a fini par en faire un droit spécifique qui s'inscrit autant au sein du droit pénal que, désormais, au sein d'un ensemble plus large de règles préventives ou répressives dont l'objet est de lutter contre la délinquance d'affaires (ex. : répressions administrative et civile, compliance). La maitrise du droit pénal des affaires nécessite alors de ne plus se contenter de l'étude de différentes infractions. Il semble effectivement indispensable, non seulement, d'appréhender en plus ces règles pénales communes qui s'y appliquent, mais aussi de connaître différentes règles non pénales qui, aujourd'hui, les accompagnent, avec plus ou moins de cohérence. L'objet de cet ouvrage est de présenter, dans un format qui demeure accessible, l'ensemble de ces règles, en donnant à leur égard tous les éléments indispensables à la compréhension de leur sens et de leur articulation. L'ambition est, ainsi, de livrer au lecteur les connaissances qui lui permettent de développer une culture générale de la lutte contre la délinquance d'affaires et de percevoir la place occupée par le droit pénal au sens strict dans ce système plus large, comme de trouver des réponses à la plupart des interrogations précises que cette lutte peut susciter. Autrement dit, il s'agit de livrer un vade-mecum construit pour tous ceux qui étudient et qui pratiquent le droit pénal des affaires.

10/2022

Concurrence, consommation

Le droit économique en 500 conseils. Concurrence / Distribution / Consommation

Le droit constitue aujourd'hui une arme stratégique au service de l'entreprise. Le Droit économique en 500 conseils fournit aux juristes et dirigeants d'entreprises des conseils efficaces dans le domaine du droit de la concurrence, de la distribution et de la consommation en plaçant le juriste en situation réelle. Les extraits les plus pertinents des décisions citées sont reproduits dans la seconde partie de l'ouvrage.

02/2021

Concurrence, consommation

Droit commercial. Actes de commerce, Commerçants, Fonds de commerce, Concurrence, Consommation, Edition 2024

Une approche claire et détaillée de la notion de commercialité Cet ouvrage, qui s'adresse principalement aux étudiants de L2 et L3, propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité. Il intéressera également les praticiens souhaitant actualiser leurs connaissances en droit commercial. Complexe dans le système français, cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d'une grande importance comme les régimes de compétence et de preuve. Cet ouvrage aborde la question du droit commercial à travers les actes de commerce, les commerçants, les fonds de commerce, ainsi que la concurrence et la consommation. L'auteur s'est appliqué à présenter les règles qui constituent les principes de l'activité marchande.

06/2024

Tous les articles

Littérature, Enjeux contemporains : Droits de cité, 11e édition

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

22/12/2017 - 10:53

L'Affaire des affaires : Manipulation

Depuis déjà trois ans Laurent Astier et Denis Robert travaillent à la conversion en bande dessinée de l’entremêlement d’intrigues qui s’enracine autour de l’affaire Clearstream. Après deux tomes sortis aux éditions Dargaud, « L’argent invisible » et « L’enquête », c’est « Manipulation » qui vient couronner cette mise au clair d’un épisode politico-financier peu compréhensible du pékin moyen.

09/06/2011 - 07:03

Insolite

Affaire Charlie Hebdo : droit de caricaturer Mahomet ?

La semaine passée s'ouvrait sur un incendie, celui de la rédaction de Charlie Hebdo, alors que le magazine satirique s'apprêtait à lancer un numéro spécial intitulé Charia Hebdo, avec Mahomet en rédacteur en chef.

07/11/2011 - 09:21

Zinc de Livres provoque le mécontentement des commerçants

Le Salon Zinc de Livres, dont nous vous avons déjà parlé dans nos colonnes et auquel a participé François Rollin a provoqué la grogne des commerçants du faubourg Chartrain. Ceux-ci voient d'un mauvais oeil l'occupation du Faubourg par la manifestation.

En effet la moitié des places de parking sont inutilisables pendant le week-end de Zinc de Livres. Et les commerçants du coin affirment perdre une bonne partie de leur chiffre d'affaires sur ces deux jours. Un pâtissier-chocolatier, Benjamin Sylvain explique : « Mon chiffre d'affaires se fait surtout le week-end et là, je perds 40 % sur les deux jours. Le concept de Zinc de livres est sympa, mais pourquoi bloquer le faubourg alors que d'autres endroits sont mieux adaptés à une telle manifestation ? ».

L'année dernière, ils n'avaient rien dit mais cette année ils ont décidé d'afficher leur mécontentement sur les devantures de leurs boutiques. Un cordonnier affirme : « Comme mes collègues commerçants, je ne suis pas contre Zinc de livres, mais il n'y a vraiment pas grand monde, et nous, on est pénalisés. L'accès à la rue Saint-Denis a même été bloqué, avant, finalement d'être débloqué sur notre insistance. Que Zinc de livres s'installe ailleurs : ça n'intéresse peut-être que deux cents Vendômois. Le parc Ronsard, c'est bien… ».

Incompréhension entre les organisateurs et les commerçants

Certains vont même plus loin comme le tapissier André Danseux et le teinturier Bernard Jacquet qui ne décolèrent pas : « Nous, on trouve qu'il n'y a pas beaucoup de visiteurs et, surtout, aucune concertation pour l'organisation de cette manifestation, qui pourrait être organisée sur les bords du Loir, ou partout ailleurs, mais pas faubourg Chartrain, parce que cela nuit franchement à la marche de nos commerces. Nous en avons marre. »

Pourtant Aurélie Tronchet, chargée de communication pour Zinc de Livres déclare : « Nous avons travaillé en concertation avec la mairie et les commerçants. Je ne comprends pas du tout pourquoi ils se sont mis en colère ». Cela dit les organisateurs du Salon semblent ouverts au dialogue et aux propositions. Aurélie Tronchet rappelle : « Zinc de livres n'en est qu'à sa troisième édition. C'est une manifestation qui va évoluer… ».

16/09/2008 - 07:56

L'affaire des affaires ou le courage en bande dessinée

« L'enquête » sortie dans les salles le 11/02 est adaptée de la bande dessinée de Denis Robert et Laurent Astier, l'Affaire des affaires. Une bonne occasion de (re) découvrir cette série de 4 albums publiés pour l'occasion dans une intégrale de 700 pages. par Matthieu Morvan

09/03/2015 - 15:17

La 11e édition du printemps des poètes approche

19/02/2009 - 00:15

Chute de 11 % du chiffre d'affaires pour l'édition espagnole en 2013

L'alerte est rouge du côté de la Fédération des éditeurs espagnols, tout comme les comptes des maisons d'édition du pays. Pour 2013, la baisse est fortement marquée, avec une réduction de 11,7 % du chiffre d'affaires, à 2,18 milliards €. À titre de comparaison, celui des éditeurs français s'arrêtait à 2,77 milliards €, pour la même année.

28/08/2014 - 16:18

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Disney finalise les rachats de droits de distributions des films Marvel

En accord avec la société Paramount, les studios Disney ont acquis les droits de distribution pour quatre films issus de l'univers des Marvel Comics : Iron Man, Iron Man 2, Thor et Captain America : The First Avenger. Ainsi, la liste des films de Marvel Studios rachetés par la Walt Disney Compagnie se prolonge encore.

04/07/2013 - 13:35

Librairies : des éditions originales pour concurrencer Amazon?

Il ne s'agit pour l'instant que d'une pratique ultra-marginale ne concernant que quelques librairies aux États-Unis. Pourtant, le concept est on ne peut plus simple : proposer aux adhérents du programme des premières éditions signées de la main de l'auteur. C'est la librairie Greenligth Bookstore à Brooklyn qui vient de mettre en place ce système.

14/11/2012 - 13:33

L'édition demain : Valoriser les créations, diversifier la distribution

23/04/2009 - 12:12

Diffusion, distribution : quels modèles pour l’édition indépendante ?

#AssisesEditionsIndépendantes23 – Face à la concentration des acteurs de la diffusion-distribution, quelles souplesses inventer pour adapter les modèles délégués aux réalités des éditions indépendantes ? Cela passe-t-il par des solutions mutualisées ?

06/02/2023 - 13:04

Prix littéraires

Prix Livre et droit de l’Homme de Nancy : Pascal Picq préside la 15e édition

La sélection 2016 du Prix Livre et droit de l’Homme créé en 2002 par André Rossinot, alors maire de Nancy, et Simone Veil vient d’être communiquée par la ville. Pour sa 15e édition, Pascal Picq a été choisi comme président d’honneur. Il succède à Marise Condé qui avait occupé la place, alors qu’en 2014, le livre Plaidoyer pour la fraternité d’Abdennour Bidar était récompensé.

22/06/2016 - 12:33

Europe : la concurrence déloyale, plus nuisible que le droit d'auteur

Depuis sa parution, le rapport de la députée européenne Julia Reda attise les commentaires. Loin d'être acclamé par les membres du Parti pirate suédois – pas vraiment connus pour leur tempérance –, le document avive les critiques formulées de toutes parts. Le Syndicat national de l'édition fut parmi les premiers à dégainer : « En suivant les propositions du rapport Reda, l'Europe détruirait la culture qu'elle cherche à diffuser. Le SNE [y est] totalement opposé. » Les auteurs n'ont pas tardé à suivre le mouvement, mais le Conseil permanent fait plus que simplement dénoncer un document qualifié de meurtrier par le SNAC.

30/01/2015 - 09:56

Distribution de capotes pour “protéger” le droit d'auteur, au Parlement européen

Pour l’ultime opération afin de tenter d’infléchir le vote des parlementaires sur la directive européenne Droit d’auteur, il fallait marquer les esprits. À l’initiative de la SACEM, qui a assuré toute la logistique, avec le GESAC (Groupement Européen des Sociétés d’Auteurs et Compositeurs), c’est une distribution de préservatif qui a vu le jour. Devant le parlement européen...

12/09/2018 - 12:46

Remboursez mon ebook : les bons vendeurs, les mauvais commerçants

Il est bon de faire parfois un tour sur les sites de ventes en ligne, pour découvrir dans quelles conditions on vous propose d'acheter des livres numériques... mais surtout de vous les faire rembourser.

17/10/2011 - 16:02

Lancement de la 11e édition des petits champions de la lecture

Dès le 7 septembre, les enseignants de France métropolitaine et d’outre-mer sont invités à inscrire leurs classes de CM1 et de CM2 aux Petits champions de la lecture, le grand jeu national de lecture à voix haute pour les 8/11 ans.

01/09/2022 - 15:08

Affaire Superman : Warner Bros définitivement détentrice des droits

Dans le conflit juridique qui oppose les héritiers Siegel, la Warner Bros et DC Comics, un nouveau rebondissement vient de survenir. Les cours d'appel des États-Unis se sont finalement prononcées en faveur de la Warner et de DC, contre les héritiers du créateur, Jerry Siegel.

11/01/2013 - 09:00

Un partenariat de distribution entre les éditions Helvetiq et OLF

Helvetiq confie la distribution de ses livres en Suisse romande à l’OLF à partir du 1er juillet. Tout en maintenant ses équipes de diffusion, l'éditeur fait aussi d'OLF une « base logistique » pour la distribution de ses jeux en Suisse.

22/03/2023 - 10:49

Enquête annuelle Fevad/LSA sur le moral des e-commerçants

L'édition 2013 de l'enquête de la Fédération du e-commerce et de la vente à distance, visant à prendre la température du moral affiché par les commerçants du Web, ainsi que leurs perspectives de développement, sera publiée en son intégralité ce 11 avril, dans l'édition de LSA. Et pour ce second relevé d'humeur, annuel, les e-commerçants semblent conserver le moral en dépit de la crise. Leur vision du marché les inciterait aux investissements, prioritairement dans les domaines du marketing, de la publicité et de l'informatique.

11/04/2013 - 09:35

Droit de réponse : Affaire Dantec, l'avocat répond à ActuaLitté

Suite à notre article relatant les affres tant juridiques qu'éditoriaux, opposant les éditions Ring à Maurice G. Dantec, l'avocat du romancier a souhaité bénéficier d'un droit de réponse, estimant notre travail incomplet. Nous le reproduisons dans son intégralité, et signalons également que l'avocat nous a communiqué une plainte pour abus de faiblesse en cours d'analyse au parquet de Paris.

05/09/2012 - 09:03

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

L'Affaire des affaires, prix de la BD d'actualité et reportage de France Info

14/01/2010 - 17:04

Québec en toutes lettres : une 11e édition frappée de résistance

Du 15 au 25 octobre, Québec en toutes lettres propose un vaste rendez-vous avec la littérature, les mots, les autrices et les auteurs ! Pendant 11 jours, dans l’espace public et en numérique, le public assistera à des rencontres, des spectacles, des projections et des expositions. Plus de 300 artistes d’ici et d’ailleurs sont au cœur de cette riche programmation.

01/10/2020 - 09:03

11e édition des Imaginales à Épinal jusqu'au 3 juin 2012

Les Imaginales célèbrent chaque année à Épinal la littérature d'aventure inspirée par Tolkien dans la tradition d'Alexandre Dumas.

02/06/2012 - 11:11

Les éditions Hermann confient leurs livres à Hachette Livre Distribution

La transition sera opérée à compter du 1er avril, pour les éditions Hermann. La maison explique à ActuaLitté avoir choisi de faire basculer sa distribution dans le giron du groupe Hachette. Elle quitte ainsi Belles Lettres Diffusion Distribution. Cette modification intervient alors que la maison célèbre également son 140e anniversaire.

14/03/2016 - 10:59

Distribution commune pour les éditions Sud-Ouest et Ouest-France

Les éditions de Ouest-France et Sud-Ouest, numéro 1 et 2 de l'édition de documents dans le domaine du patrimoine et des cultures régionales, fusionnent leurs filiales de diffusion.

21/09/2011 - 09:56

GB : les commerçants d'High Street en crise pour 2012

mauvaise rentrée pour les magasins d'High Street Kensington à Londres. Selon, le Consortium des Distributeurs Britanniques (British Retail Consortium, BRC), plusieurs enseignes risquent de partir, à l'instar de Barratts Priceless et Hawkin's Bazaar cette année.

02/01/2012 - 13:09

Droit de réponse des Éditions Chèvre-Feuille étoilée

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

01/06/2015 - 14:20

Diffusion et distribution de la BD : Makassar, pour une édition indépendante

Créé il y a une vingtaine d’années par André Strobel, Makassar un petit diffuseur-distributeur basé à Paris. Spécialisé dans le milieu de la bande dessinée, du comic et du manga, il s’adresse en premier lieu à des éditeurs indépendants, parfois engagés, bien que son activité se soit progressivement élargie. Olivier Garnier, gérant de Makassar, décrit les activités de diffusion et de distribution prises en charge par la société.

24/06/2016 - 16:11

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