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D'appel Cour

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Midam et Kid Paddle : l'appel du blork plus fort que tout

Savez-vous capturer un Blork ? Utiliser au mieux un copy 2000 ? Ce que devient l'argent une fois glissé dans le fente d'un bouffe-fric ? Kid Paddle est là pour répondre à toutes ces importantes questions existentielles, à une époque où jeux vidéo, ordinateurs et autres CD-ROM dirigent les loisirs des enfants... et des adultes.

Dossier

Turin : 2018, année exceptionnelle pour le Salon du livre

La 31e édition du Salon du livre de Turin s’ouvrait sur un thème étonnant, résolument tourné vers l’avenir, Un giorno, tutto questo... Un jour, tout cela... comme un appel à l’uchronie, à la littérature du futur, à regarder vers demain, ce qui se passera, ou qui pourra se passer.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Jean d'Ormesson

Venu au monde dans le 7e arrondissement de Paris, le 16 juin 1925, au sein d’une famille noble, Jean d'Ormesson s'engagea tardivement, de son propre aveu, dans l'écriture, trop occupé qu'il était à lire. Il publie son premier ouvrage, L’amour est un plaisir, en 1956, aux éditions Julliard, mais son livre La gloire de l’Empire, en 1971, lui vaut une reconnaissance littéraire avec le Grand Prix du roman de l’Académie française.

Dossier

Audiolivre : une sélection d'ouvrages pour les enfants

Petit Ours Brun, Vampirette, mais également Mortelle Adèle, Mes p’tits docs et bien d’autres : les personnages et collections phares des éditions Bayard et Milan existent désormais en audio. Avec la création du label À écouter, les maisons proposent désormais de faire redécouvrir aux enfants leurs livres et héros préférés en fermant les yeux et se laissant bercer…

Dossier

Pour Noël, offrez-vous une cure d'imaginaire

Voyager à travers des mondes imaginaires, à la rencontre de personnages fantastiques, explorer des univers de magies, ou de science futuriste, croiser des créatures légendaires, voire monstrueuses, prendre part à des cérémonies avec des peuples féériques, ou extraplanétaires… Les littératures de l’imaginaire sont autant de portes ouvertes vers des ailleurs, qui vous tendent les bras.

Dossier

Le Prix Jean d'Ormesson

En mars 2018, quelques mois après la disparition de Jean d'Ormesson, le 5 décembre 2017, sa fille Héloïse d'Ormesson annonce la création d'un prix littéraire pour lui rendre hommage. « C’est avec joie et fierté que je vous annonce la création du prix Jean d’Ormesson, qui sera décerné le 6 juin prochain au Centre national du livre (pour s’approcher de la date anniversaire de la naissance de mon père le 16 juin 1925) », explique-t-elle.

Extraits

Droit

La Cour d'appel de l'AOF

Trente-huit ans après sa soutenance est enfin disponible sous forme d'ouvrage cette thèse sur la Cour d'appel de l'Afrique occidentale française — pour une large part visionnaire — qui contenait déjà en substance ce qui a donné naissance aux nombreux travaux consacrés ensuite au "juge outre-mer". La question centrale porte sur une éventuelle "stratégie" d'une Cour dépassant son rôle de "juridiction liée" en prenant part à la définition d'une politique législative originale, à laquelle magistrats, administrateurs, gouverneurs, auxiliaires de justice, contribuent par une véritable "politique coloniale" dont l'auteur affirme qu'elle "a réussi, en dépit de l'opposition des conceptions et de la pression des intérêts politiques, à instituer, à développer en Afrique de l'Ouest, une organisation judiciaire qui s'inspire des principes essentiels de la législation française", tout en respectant la garantie aux Africains du maintien de leurs institutions coutumières. Brassant le temps et l'espace d'une colonisation judiciaire sur laquelle Dominique Sarr porte un regard lucide en dépassant la seule description d'une institution dont il analyse mérites et défauts pour en déceler les héritages et évoquer ce que les élites nées de l'indépendance en ont conservé ou rejeté. Il traduit une volonté de programmer une "autre histoire du droit", faisant le lien entre plusieurs civilisations. Il situe la magistrature coloniale et le personnel judiciaire dans un monde colonial qui lui donne peu de moyens et se méfie d'un esprit d'indépendance susceptible d'entraver la domination recherchée. [ouvrage relève ainsi le défi posé à une jurisprudence qui prend acte de l'inanité du rêve d'édification d'une société unifiée. Il décrit les réalités d'une colonisation française qui, politiquement accrochée à un discours colonial prônant l'unité de civilisation par la voie d'une assimilation juridique, doit accepter que soit privilégiée la recherche d'une coexistence harmonieuse par la reconnaissance de deux ordres juridiques distincts.

07/2019

Histoire du droit

Cour d appel federale et cour federale 50 ans d histoire

La Cour d'appel fédérale et la Cour fédérale sont uniques parmi les tribunaux canadiens parce qu'elles sont bilingues, bijuridiques et itinérantes, c'est-à-dire qu'elles entendent des causes dans toutes les régions du Canada. Ce livre a été rédigé pour célébrer le 50 e anniversaire, en 2021, des deux Cours fédérales du Canada. Cet ouvrage inédit a été réalisé en menant des entretiens auprès de soixante-dix-huit juges de ces deux cours, actuels et retraités. Les auteurs présentent un bref historique des Cours fédérales et de leur prédécesseure - la Cour de l'Echiquier du Canada - ainsi qu'un aperçu de leurs compétences, de leurs tendances décisionnelles et de leurs spécificités. Plusieurs chapitres de ce livre traitent des expertises particulières des Cours fédérales, dont le droit administratif, le droit de l'immigration et des réfugiés, la propriété intellectuelle, la sécurité et le renseignement, le droit autochtone, le droit de l'environnement, le droit maritime, le droit du travail, les droits de la personne et le droit fiscal. Le juge en chef Marc Noël et le juge en chef Paul Crampton ont également contribué à cet ouvrage. La préface est rédigée par le juge Frank Iacobucci, et l'épilogue, par le juge Robert Décary.

03/2022

Littérature française

Appel d'Afrique

"Ce n'est pas un conte choisi parmi les merveilleuses aventures imaginaires de l'Afrique. Ce n'est pas non plus un roman, bien que ma vie s'en approche terriblement. Les pages qui vont suivre racontent simplement mon histoire. Une histoire vraie qui a déjà fait couler beaucoup d'encre, de la salive et des larmes". Sur les hauts plateaux de l'ouest du Cameroun, dans le pays Bamiléké, Papou Andréas a uni son propre destin au berceau de sa belle-famille. Avec son épouse Philomène, native de Tonga, il partage chaque année la vie de son peuple d'adoption. Au coeur d'une nature sauvage, il témoigne de leurs coutumes et de leurs traditions préservées. Après son premier ouvrage Pour l'amour d'une femme noire, Papou Andréas raconte ses aventures, comme un voyage entre les îles de l'océan Indien, de La Réunion à Mayotte, de Maurice à Nosy Be, du Kenya à son village africain.

05/2017

Sciences politiques

Appel pour une démocratie mondiale

Beaucoup de décisions se prennent déjà à un niveau international. Mais tout ceci se joue au sein d'un club très restreint de quelques acteurs. Pour que la démocratie retrouve son sens dans un monde marqué par une globalisation économique effrénée, Troy Davis défend l'urgence d'une gouvernance démocratique mondiale. Son appel renforce ainsi, cinquante ans après, les arguments de son père, Garry Davis, qui, le premier, se déclara formellement " citoyen du monde ".

11/1998

Policiers

Dernier appel pour les vivants

Pour Charlie, ce ne devait être rien d'autre qu'une banale journée de travail à la banque. Pour Hicklin, ce ne devait être qu'un casse de plus. Histoire de se refaire un peu à sa sortie de prison. Pour sa petite amie accro au crack, peu importe, puisque de toute façon rien ne se passe jamais comme prévu. Surtout si, dès le départ, on tente de doubler ses partenaires de la Fraternité aryenne. Et puis pourquoi prendre le jeune guichetier en otage ? Maintenant, combien de temps faudra-t-il aux flics et aux membres du gang pour les retrouver ?

10/2015

Littérature anglo-saxonne

Un appel pour Charlie Barnes

Trop souvent divorcé, mécontent des compromis de la vie et habitant une maison qu'il exècre, Charlie Barnes doit bien l'admettre, depuis quelque temps, tout part à vau-l'eau. Et lorsque la Grande Récession et un cancer pointent conjointement leur nez, son rêve américain s'amenuise plus encore, et se réduit rapidement comme peau de chagrin. Puis, pour une fois, et contre toute attente, quelque chose se déroule comme prévu. Avec l'aide de son fils, Charlie passe en revue son existence et trouve sa véritable vocation là où il s'y attend le moins - dans le sacrifice, preuve d'altruisme et d'amour -, devenant enfin l'homme que ses enfants ont toujours su qu'il pouvait être. Traduit de l'anglais (américain) par Jean Esch "Ambitieux et totalement irrésistible". The Sunday Times "Ferris prouve s'il en était besoin qu'il n'est de bon moraliste qui ne soit d'abord un satiriste accompli, et l'on s'amuse autant que l'on s'émeut des tours et détours de ce pauvre Charlie Barnes, fils d'une Amérique qui a beaucoup promis et peu tenu". Livres hebdo

09/2022

Tous les articles

Ebooks : Apple interjette appel de sa condamnation pour entente

Dans le conflit juridique qui l'oppose au ministère de la Justice américain, la société Apple vient de formuler son appel, officiellement, contestant sa condamnation du 10 juillet dernier. La juge Denise Cote avait considéré qu'entre Apple et les éditeurs américains, une entente avait été établie, aboutissant à la fixation du prix de vente des livres numériques.

04/10/2013 - 17:45

Chine : Apple fait appel de sa condamnation pour violation de copyright

Au cours du mois de septembre, la firme de Cupertino avait été épinglée par la justice chinoise qui la jugeait coupable de violation de droits d'auteurs, et ce, pour avoir commercialisé des copies numériques illégales d'une encyclopédie via son AppStore (

15/11/2012 - 10:48

Apple perd son appel, Bromwich reste à son poste d'observateur

Nouvelle déconvenue judiciaire pour Apple, dans le cadre de son combat pour être débarrassée du moniteur Michael Bromwich. En octobre 2013, l'expert juridique a été nommé par le Department of Justice afin de veiller à ce que l'entreprise, condamnée pour entente sur les prix des ebooks, respecte les lois antitrust. Ce lundi la Cour d'appel a rendu son jugement, après délibéré, et rejeté une fois de plus l'argument de la firme de Cupertino. Celle-ci estimait notamment que l'observateur lui causait des « préjudices irréparables ».

11/02/2014 - 17:22

La Cour d'appel statue mardi pour les ex-actionnaires de Seuil

08/05/2009 - 08:11

Prix des ebooks : Apple paiera, même si la culpabilité est en appel

La cour d'appel des États-Unis a rejeté la demande d'Apple de retarder le procès prévu pour le mois de juillet. Celui-ci doit déterminer le montant des dommages-intérêts que la firme aura à verser aux consommateurs. Elle a été reconnue coupable, l'an passé, d'entente et de collusion avec les éditeurs américains, conduisant à une augmentation artificielle du prix de vente des livres numériques.

30/05/2014 - 10:43

Pétition : Appel pour le livre !

Lekti-écriture a mis en ligne une pétition touchant de près l'univers du livre, suite notamment au refus du cyber-marchand de régulariser sa situation, en décidant notamment de payer l'astreinte et de maintenir la gratuité sur les frais de port.

Nous espérons que vous prendrez connaissance de ce texte et agirez en toute intelligence.

« Internet est une chance formidable pour le livre : ce médium permet à l’ensemble des lecteurs de percevoir une production qui était jusque-là, parfois, difficile d’accès. Internet permet de découvrir de nouveaux auteurs, de nouveaux textes, de nouveaux éditeurs, et d’enrichir considérablement l’accès à la culture pour tous.

Pour autant, depuis moins d’un an, la mise en place d’un vaste monopole sur la vente en ligne de livres sur l’Internet, avec Amazon.fr, menace de manière profonde la diversité culturelle que nous sommes en mesure d’attendre de l’Internet. La politique commerciale très agressive de ce groupe, qui demande des marges commerciales extrêmement élevées aux plus petits éditeurs, les fragilisant de manière excessive, afin de financer leur politique de frais de port offerts, menace de manière profonde la promesse d’une plus grande accessibilité au livre pour tous, sur l’Internet.

Amazon exclut désormais, de manière systématique, la présentation de livres dont les éditeurs refusent de se soumettre à leurs conditions commerciales. La politique des frais de port offerts par Amazon est rendue possible par la demande de surremises aux éditeurs, non par une plus grande efficacité économique, contrairement à ce qu’il est souvent affirmé. La gratuité des frais de port est une illusion, puisque ce dispositif est « financé » par les éditeurs, à qui il est demandé une remise plus importante.

Amazon.fr a été condamné en décembre 2007 pour le non-respect de la loi Lang, autrement appelée Loi sur le prix unique du livre, une loi considérée comme « la première loi de développement durable », qui garantit un prix de vente des livres souvent inférieur à celui pratiqué dans des pays qui ne disposent pas d’un tel dispositif, et permet à l’ensemble des acteurs du livre de recevoir une juste rétribution.

Amazon a décidé de ne pas respecter le jugement, de manière volontaire, et de stigmatiser de manière très violente, à travers un forum et une pétition, les librairies françaises. Contrairement à ce qu’il est parfois affirmé, les gens du livre, notamment les libraires, n’ont pas peur de la révolution numérique. Ils ont simplement besoin que soient respectés les principes essentiels liés au commerce du livre, qui sont ceux d’une concurrence saine basée sur le savoir-faire de chacun d’entre eux, afin d’assurer à tous un plus grand accès à la culture.

Nous, simples lecteurs comme professionnels, demandons donc aux hommes politiques de réagir, et de renforcer les dispositions de la loi sur le prix unique du livre et de l’adapter à l’univers du numérique, afin qu’elle ne soit plus contournée de manière systématique par les grands sites Internet de vente en ligne dont certains, placés en situation d’abus de position dominante, concourent de manière importante à fragiliser le socle sur lequel peuvent s’appuyer les auteurs, pour diffuser la création et les idées.

Nous demandons également aux pouvoirs publics de faire respecter une décision de justice qui vient justement de condamner un site Internet de vente de livres. »

Pour signer la pétition, vous pouvez vous rendre sur le site de Lekti-écriture. À cette heure, on compte environ 300 signataires.

21/01/2008 - 12:00

Appel à projets pour futurs laboratoires d'excellence

03/08/2010 - 11:07

Métiers

[DIRECT] Les correcteurs contre Harlequin, à la Cour d'appel

12/01/2015 - 13:54

Numérique

Appel à candidature pour une résidence d'illustrateur jeunesse

Un appel à candidature pour une résidence d'illustrateur jeunesse vient d'être lancé par la Communauté d'Agglomération Ventoux- Comtat Venaissin avec le soutien de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Conseil Général de Vaucluse et en partenariat avec des associations du territoire.

06/08/2014 - 00:01

Brent : la cour rejette l'appel des militants

Plusieurs habitants du quartier de Brent (nord-ouest de la capitale britannique) s'étaient mobilisés pour lutter contre la fusion de six bibliothèques municipales. Mais la cour d'appel a tranché aujourd'hui en faveur du Conseil de quartier de Brent.

19/12/2011 - 17:55

Affaire Kamel Daoud : la Cour d’appel d'Oran se déclare « incompétente »

Ce mardi, la Cour d’appel d’Oran a signifié son incompétence dans le jugement du prédicateur salafiste qui avait engagé une fatwa contre l’écrivain — et journaliste, au moment des faits — Kamel Daoud, selon les informations que son avocat a transmises à l’AFP. L’affaire remonte à 2014.

09/06/2016 - 13:23

Héritage Sagan : les éditions Julliard retournent à la Cour d'appel

L'affaire est portée devant les tribunaux depuis 2009 : le fils de Françoise Sagan, Denis Westhoff, a attaqué l'éditeur historique, la maison Julliard, notamment pour défaut d'exploitation permanente et suivie. La défense de Westhoff pointe en effet toute une série de manquements dans l'exploitation d'une partie de l'œuvre, qui seront à nouveau examinés en septembre 2015 par la Cour d'appel de Versailles.

Denis Westhoff (ActuaLitté, CC BY 2.0)

Denis Westhoff et son avocat, Me Jean Aittouares, avaient été déboutés en novembre 2012 par la Cour d'appel. Cette dernière estimait alors « plausible que Sagan ait pu demander à l'éditeur de ne pas exécuter ses obligations, de ne pas rendre des comptes, de passer outre les autorisations nécessaires pour éditer ses livres, puisque Françoise Sagan elle-même ne s'y opposait pas ».

« Comment peut-on dire qu'un éditeur qui n'exécute pas l'obligation principale du contrat d'exploitation, la reddition de compte, prévue dans le contrat, ne viole pas ses engagements ? Comment peut-on passer ainsi entre les gouttes ? Trois violations du contrat ont été reconnues par la Cour d'appel, mais elle n'en tire pas les conséquences... », estimait alors Me Aittouares.

L'avocat et son client avaient alors décidé de porter l'affaire devant la Cour de cassation, qui leur a finalement donné raison le 30 avril dernier. Ou, plutôt, qui a relevé des absences de réponses de la Cour d'appel aux manquements pointés par les plaignants, et a ainsi cassé la deuxième décision de la Cour d'appel.

Westhoff/Julliard : la C.cass. casse l'arrêt de la CA qui avait refusé la résiliation de 8 contrats d'édition de F. Sagan (Civ 1, 30/04)

— Ox avocats (@Oxavocats) 30 Avril 2014

Parmi ces réponses manquantes, on trouve ainsi les sous-éditions à l'étranger des romans de Françoise Sagan, publiées sans son accord, de son vivant, ou celle de son ayant droit. La décision de la Cour de cassation ne donne toutefois pas raison à l'une ou l'autre partie, mais considère seulement que le jugement n'a pas été rendu en totale conformité avec le droit.

De fait, l'affaire sera soumise à une nouvelle Cour d'appel, celle de Versailles, pour un premier jugement en septembre 2015. Elle reviendra, dans ce cadre, sur l'ensemble des éléments du dossier, et pas seulement ceux qui n'ont pas été, ou ont été mal considérés, par l'autre Cour d'appel. Un pourvoi en Cassation sera de nouveau possible à l'issue de l'appel, par l'une ou l'autre des parties.

Une autre histoire, qui ne manquera pas d'intéresser le fils de Françoise Sagan, et qui s'inscrit directement dans le défaut d'exploitation, le livre Landru, cosigné avec Claude Chabrol et publié en 1963 par Julliard, est actuellement disponible dans la liste des œuvres indisponibles du registre ReLIRE. L'auteure avait signé le scénario et les dialogues du film, réalisé par Claude Chabrol, mais sa présence dans le registre posera, une fois de plus, toute la question de la légitimité du principe...

Nous avons tenté de joindre les éditions Julliard, sans succès.

02/09/2014 - 17:40

Cour d'appel : le Furet du Nord perd les librairies Sauramps

La cour d’appel du tribunal de Commerce de Montpellier a tranché. Désormais, plus question de tergiverser sur l’avenir des librairies Sauramps. Après que le Furet du Nord avait reçu l’aval en première instance du tribunal de commerce, le futur ex-PDG, Jean-Marie Sevestre, avait interjeté appel. La décision de ce 19 juillet était attendue par tous avec impatience. Verdict : l'offre d'Amétis, portée par François Fontès, a cette fois été préférée.

19/07/2017 - 14:17

Seuil : la cour d'appel de Paris déboute les anciens actionnaires

17/06/2009 - 17:26

Note2be.com : la Cour d'Appel se prononcera le 11 juin

14/05/2008 - 17:00

Numérique

Un appel pour défendre l'école publique

29/01/2010 - 07:03

Sortir
Expos

Appel à projets lancé pour Proxima Mobile

20/07/2009 - 07:45

Appel d'offre : vente d'ouvrages

Le 7e Congrès du CIRDH, sous le thème "Intelligences, Affectivité, Haptonomie", se tiendra les 2 et 3 mars 2024 au Centre international de conférences de Sorbonne Université à Paris. Ce congrès explore l'importance de la dimension affective dans la santé et l'éducation, dans un contexte où le développement rapide des intelligences artificielles soulève des questions éthiques.

18/01/2024 - 12:52

Appel d'offre de l'Hadopi pour étudier les pirates

La Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet a lancé un

16/08/2011 - 15:26

Appel aux dons pour sauver le château d'Alexandre Dumas

En 1844, au Port-Marly dans les Yvelines, l'écrivain Alexandre Dumas se fit bâtir une demeure néo-renaissance sortie de son imagination, aux façades entièrement sculptées et édifiées dans un vaste parc à l'anglaise : le château de Monte-Cristo. Une souscription publique a récemment été ouverte auprès de la Fondation du patrimoine pour financer les travaux de restauration de l'édifice, mais aussi du reste de ce domaine extravagant.

08/03/2015 - 17:55

Création en cours, appel aux artistes pour des projets dans les écoles

Audrey Azoulay et Najat Vallaud-Belkacem viennent de lancer un appel aux candidatures pour la deuxième édition de « Création en cours », dispositif visant à faire travailler en collaboration artistes et écoles sur des projets créatifs.

09/05/2017 - 15:57

Les droits sur ses oeuvres de Steinbeck discutés en cour d'appel

14/08/2008 - 07:52

Évaluation du coût de production d'un iPhone 3G S pour Apple

27/06/2009 - 07:16

Un appel à contributions pour la revue Bibliodiversity

L'appel à contributions pour le numéro 5 de la revue Bibliodiversity est lancé ! Ce numéro, coordonné par Tanguy Habrand et Jean-Gilles Lowies (Université de Liège), avec l'appui de Luc Pinhas (Université Paris 13), est consacré à "l'indépendance éditoriale et les pouvoirs publics".

11/01/2016 - 08:24

Numérique

Appel aux dons de livres pour des prisonniers

Le programme Appalachian Prison Book Project qui vise à offrir des livres aux prisonniers (dans la région des Appalaches aux États-Unis) vient de perdre ses subventions.

18/10/2011 - 16:21

Appel aux dons pour le Printemps des poètes

L'alarme avait été sonnée l'année dernière, quant aux difficultés de financement du Printemps des poètes initié avec Jack Lang. Et tandis que contrairement aux « assurances » données publiquement par son chef de cabinet, il y a quelques mois, et par lettre aux parlementaires qui l'avaient saisi du problème, le ministère de l'Éducation nationale a annoncé une nouvelle réduction de sa subvention. Jean-Pierre Siméon, directeur artistique du Printemps des Poètes lance désormais un appel aux dons pour sauver la manifestation.

27/09/2013 - 11:21

YouScribe fait appel à sa communauté pour grandir

Spécialisé dans le partage de documents écrits, la plateforme européenne YouScribe souhaite poursuivre sa croissance en faisant, comme toujours, appel à la communauté de ses utilisateurs. C'est donc une ouverture de son capital un peu particulière que propose cette interface qui développe constamment de nouveaux outils de lecture.

27/06/2013 - 00:02

Revenge Porn : La cour d'appel donne raison au footballeur Samuel Eto'o

L’ouvrage Revenge Porn, programmé aux éditions du Moment sera bel et bien interdit en France, ainsi que l’a confirmé la cour d’appel de Paris. L’ouvrage, sous-titré « Foot, sexe, argent : le témoignage de l’ex de Samuel Eto’o », signé par Nathalie Koah ne verra donc pas les tables des librairies. Il devait en effet sortir ce 18 février.

27/02/2016 - 08:21

L'Opus Dei crucifié par la cour d'appel de Paris : assignation irrecevable

23/01/2009 - 13:21

Apple s'offre le Club de lecture d'Oprah Winfrey pour inaugurer Apple TV+

La présentatrice star de l'Amérique revient pour une nouvelle émission consacrée à la lecture : Oprah Winfrey a signé avec Apple TV+ pour la diffusion d'une série de rencontres avec des auteurs. Et le tout premier invité ne sera autre que Ta-Nehisi Coates, ce 1er novembre, pour présenter son roman The Water Dancer.

24/09/2019 - 11:43

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