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Comment gérer une association. Gestion administrative, juridique, fiscale et comptable

Dossiers

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Dossier

Coronavirus : comment s'occuper en période de confinement ?

La période confinement décidée par les autorités françaises voit des millions de citoyens contraints de rester chez eux, parfois seuls, parfois avec des enfants de tous les âges. Aussi, des questions se posent : comment s'occuper lorsque l'on est enfermés pendant plusieurs semaines entre quatre murs ? Si le premier conseil peut être de se tourner vers sa bibliothèque pour lire quelques livres, disposer d'une connexion internet reste la garantie de pouvoir accéder à de nombreuses ressources en ligne.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Hayao Miyazaki et le Studio Ghibli : Une alliance artistique inégalée

Lorsque l'on évoque l'animation japonaise, un nom se détache inévitablement du lot : Hayao Miyazaki. Ce réalisateur visionnaire, souvent comparé à Walt Disney pour son génie créatif, a donné naissance à des œuvres qui ont marqué des générations entières. Mais derrière ces films emblématiques, se cache une entité tout aussi importante : le Studio Ghibli.

Dossier

Profession : agent littéraire, un métier mal connu

L’agent littéraire est une personne chargée de représenter les écrivains et leurs œuvres écrites auprès des éditeurs, des producteurs de théâtre et des producteurs audiovisuels. Il accompagne ses auteurs sur un plan juridique, financier et artistique, et veille sur leurs intérêts.

Dossier

Contes d'hier et d'aujourd'hui : une littérature aux multiples imaginaires

Si les contes ancestraux nous ramènent à des éléments mythologiques et des histoires découlant de créatures autant que d’aventures fantastiques, ils conservent, à l’âge moderne, toute leur saveur. Simplement, dragons, bottes de sept lieux et loups dévoreurs d’enfants ont laissé place à des environnements plus contemporains. Mais toujours avec la perspective de raconter des histoires et de parler du monde, des rencontres que l’on y fait : offrir une formation, par les livres.

Extraits

Associations

Comment gérer une association. Gestion administrative, juridique, fiscale et comptable

Guide pratique à l'usage des dirigeants bénévoles d'associations Présidents, trésoriers, secrétaires... Les responsables d'association assument de nombreuses fonctions. Au plan juridique et administratif, il faut respecter les formalités légales (instituées notamment par la loi de 1901), assurer le bon fonctionnement de l'association (tenue des assemblées générales et du bureau, fichier des membres, assurances, ...). Au niveau économique et fiscal, il faut très souvent trouver aides et financements, travailler avec un banquier, tenir une comptabilité, respecter les règles fiscales, de plus en plus précises. Ces règles s'imposent à toutes les associations, quels que soient leur taille et leur budget. Et même si les fonctions de responsable d'association sont assumées à titre bénévole, les dirigeants d'association qui omettraient de respecter certaines obligations peuvent voir leur responsabilité personnelle et financière engagée. Ce guide a donc été particulièrement conçu pour les représentants légaux des associations (le président, le trésorier, le secrétaire, ...). Il aborde, dans un langage clair et précis, les aspects légaux, administratifs et financiers de l'association. Il est illustré de nombreux exemples et modèles. Les auteurs : Juristes de formation, Nicolas Delecourt et Laurence Happe-Durieux assurent régulièrement des missions de conseil et de formation auprès, entre autres, de nombreux dirigeants d'associations Au sommaire : Partie 1. FONCTIONNEMENT GENERAL DE L'ASSOCIATION ET RÔLE DU PRESIDENT Chapitre 1 - Le cadre juridique de l'association Chapitre 2 - Le rôle du président 1. Les missions du président en interne Animer les réunions - Conseils pratiques pour réussir vos réunions - Le journal associatif... 2. Le rôle du président à l'extérieur : représentation et responsabilité Faire un discours - Communiquer avec la presse - Représenter l'association en justice Chapitre 3 - La responsabilité du dirigeant et les assurances 1. La responsabilité civile Le cadre légal - L'assurance en responsabilité civile - Les autres contrats possibles 2. La responsabilité pénale Exemple d'un contrat d'assurance Partie 2. L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION MISSIONS DU PRESIDENT ET DU SECRETAIRE GENERAL Chapitre 1 - La création de l'association 1. Les statuts et le règlement intérieur Référence à la loi - Le nom - La durée - L'objet - Le siège social - Les membres - Les ressources - L'organisation des instances - Modifications - La dissolution 2. La déclaration 3. En cas de modification des pièces officielles 4. Le registre spécial 5. Les autres formes d'associations Les associations de fait - Les associations agréées - Les unions d'associations - Les associations reconnues d'utilité publique - Les congrégations religieuses - Les fondations Modèles de statuts Chapitre 2 - Les réunions obligatoires 1. L'assemblée générale ordinaire Périodicité - La convocation - Les pouvoirs - Le déroulement - Le compte rendu 2. L'assemblée générale extraordinaire Périodicité - La convocation - Les pouvoirs - Le déroulement - Le compte rendu 3. Le conseil d'administration 4. Le bureau Chapitre 3 - Les autres responsabilités du secrétaire général 1. Bulletins d'adhésion 2. Déclaration à la CNIL 3. Les cartes de membre 4. Prévenir les autorités en cas de manifestations extérieures Mairie et police - Commission de sécurité - SACEM 5. Le journal associatif 6. Communiquer avec la presse Etablir un fichier de presse - Le communiqué de presse 7. Le suivi des projets Chapitre 4 - La dissolution de l'association Partie 3. LES FINANCES DE L'ASSOCIATION - MISSIONS DU PRESIDENT ET DU TRESORIER Chapitre 1 - La comptabilité de l'association 1. Pourquoi tenir une comptabilité dans l'association ? 2. Les outils à mettre en place Le livre journal - Le rapport financier du trésorier - Le bilan de l'association 3. Comment établir une facture Chapitre 2 - La gestion de l'association 1. Le plan de trésorerie 2. Le budget prévisionnel Chapitre 3 - Les rapports avec le banquier Chapitre 4 - Le régime fiscal des associations 1. Le caractère intéressé ou désintéressé de la gestion L'association est gérée et administrée à titre bénévole - Prélèvement sur les ressources - Attribution de parts d'actif 2. L'organisme concurrence une entreprise Le produit - Le public visé - Le prix - La publicité - Méthodologie - Exercice d'activités lucratives et non lucratives : sectorisation et filialisation des activités lucratives - Les exonérations Chapitre 5 - Les différents types de collaborateurs auxquels l'association peut recourir 1. Le statut des bénévoles 2. Comment embaucher du personnel L'immatriculation du salarié - La déclaration préalable à l'embauche - Le calcul et le règlement des cotisations URSSAF Chapitre 6 - Trouver des financements 1. Les subventions De l'Etat - Des conseils régionaux - Des conseils généraux - Des communes et communautés urbaines - Les autres subventions 2. Les financements privés Le sponsoring - Le mécénat - Dispositions fiscales 3. Monter le dossier Le cas de la subvention - Le dossier adressé à une entreprise - Le dossier 4. La relance 5. Le rendez-vous 6. La convention 7. Les autres formes d'aide

02/2023

Droit

Les associations

Gérer une association nécessite de connaître les obligations juridiques, comptables, fiscales et sociales applicables. A la fois synthétique et pédagogique, cet ouvrage a été conçu pour répondre à toutes les questions relatives au bon fonctionnement des associations. Il s'agit d'un véritable guide pratique qui, à travers une cinquantaine de fiches, présente toutes les règles juridiques, comptables, fiscales et sociales applicables aux associations.

04/2019

DSCG1 Gestion juridique, fisca

Gestion juridique, sociale et fiscale DSCG 1

Ce manuel millésimé traite l'intégralité du programme du Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG), épreuve n° 1 - Gestion juridique, fiscale et sociale. Cette édition, conforme au programme, propose une analyse de la législation illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels ainsi que de nombreux renvois aux sources du droit. Diverses branches du droit sont concernées : le droit civil, le droit pénal, le droit des sociétés, le droit commercial, le droit social, le droit fiscal, et de plus en plus le droit communautaire et international. Un ouvrage complet, rédigé par un collectif d'auteurs spécialistes des différents domaines traités. Au sommaire : - Partie 1 : L'entreprise et son environnement - Partie 2 : Le développement de l'entreprise - Partie 3 : Le financement - Partie 4 : De l'entreprise au groupe - Partie 5 : La pérennité de l'entreprise - Partie 6 : Les associations et autres organismes à but non lucratifEn complément : - Entraînez-vous à l'épreuve d'examen avec les Cas pratiques corrigés et commentés - Révisez avec : Tout le DSCG 1 en fiches mémos

Associations

Associations. Fondations, congrégations, fonds de dotation, Edition 2021

Pour toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation et à leurs conseils quels que soient leur taille, leur statut et leur activité. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour : - gérer efficacement une association, - financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage), - recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque, - optimiser les charges fiscales, - tenir une comptabilité dans les règles, - effectuer vos démarches simplement, - organiser une manifestation en toute sécurité, - publier un journal... Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : fonds de dotation, mécénat et parrainage (sponsoring), subventions aux associations, statut des bénévoles, filialisation des activités lucratives d'une association, association locataire de locaux privés, fichiers des associations, presse associative, manifestations publiques, Alsace - Moselle, congrégations.

05/2021

Droit fiscal

Mémento Fiscal. Edition spéciale rentrée universitaire, Edition 2023

Toute la réglementation fiscale applicable pour 2022. Droits et obligations fiscales, impôts, réclamations, formalités, régime fiscal, stratégies patrimoniales... Ce guide pratique, précis et efficace vous permet de : choisir le régime fiscal le plus favorable, gérer l'impact fiscal des règles comptables, adapter les stratégies patrimoniales à la nouvelle donne fiscale, connaître les droits et obligations fiscales, remplir en temps utile les nombreuses formalités, vérifier vos avis d'imposition, présenter une réclamation dans les formes légales.

Comptabilité

Gestion juridique, fiscale et sociale DSCG 1. Tout-en-un

Gestion juridique, fiscale et sociale : Retenir l'essentiel grâce à un cours synthétique illustré par des exemples ; S'entraîner efficacement grâce à de nombreux exercices d'application corrigés ; Aborder sereinement l'examen grâce à des annales corrigées et commentées. L'entreprise et l'environnement ; Le développement de l'entreprise ; Les autres groupements : les modes coopératifs.

11/2019

Tous les articles

Prix littéraires

Prix du livre juridique : droit d'auteur et jurisprudence administrative

23/10/2009 - 10:56

Le vrai faux secret de la gestion fiscale d'Apple

La recherche du profit, pour les individus comme pour les sociétés, passe par la recherche du meilleur taux d'impôts à l'échelle nationale ou international. Il s'agit de la raison d'être des paradis fiscaux, des experts-comptables, des avocats fiscalistes… Et les stratagèmes complexes établis par les multinationales pour optimiser - légalement - leur fiscalité sont de notoriété.

02/05/2012 - 02:07

Le groupe Revue Fiduciaire propose deux dictionnaires connectés, Social & Paye

Le groupe Revue Fiduciaire poursuit sa mutation digitale en publiant les éditions 2016 de quatre ouvrages, dont deux disponibles avec l'application de papier connecté GRF+. Le groupe de presse et d'information juridique spécialisé dans les domaines fiscal, comptable et social, publie les éditions 2016 du dictionnaire Social, le dictionnaire Paye, ainsi que la Compta du CE et la Gestion Fiscale des Holdings.

20/04/2016 - 02:30

Numérique

Accueillir un auteur, animer une lecture-rencontre : comment faire ?

FORMATION – Pourquoi et comment inviter un auteur ? Comment gérer les modalités financières et administratives ? Comment préparer et animer une rencontre ? Le PREAC Pays de la Loire, Le Grand R de La Roche-sur-Yon, l’association Lecture en Tête et Mobilis proposent une formation avec l’auteur Charles Robinson.

09/03/2018 - 16:41

Libraires et éditeurs en panique : une cyberattaque paralyse les comptables

Depuis le 8 décembre dernier, le directeur général de Coaxis, le logiciel comptable, multiplie les communications. Ce jour, l’entreprise connaissait « un incident majeur » frappant son infrastructure informatique. En cause un rançongiciel, ou ransomware, qui prend l’entreprise en otage.

22/12/2023 - 20:15

Numérique

Étudiants sans papiers : précarité sociale, administrative et pédagogique

08/02/2010 - 13:25

Hystérie administrative : une libraire obligée de refaire sa devanture

Colette et Fabrice Armbruster sont propriétaires de la librairie du Centre à Soissons. Ils ont décidé alors de revisiter la vitrine de leur boutique d’une manière pour le moins originale. Une décision qui fait suite au contrôle réalisé par la Direction départementale de la protection des populations.

01/07/2019 - 12:40

Une "absurde discrimination fiscale entre livre imprimé et numérique"

Après le ministère de la Culture et la Fédération des éditeurs européens, c'est au tour du Syndicat national de l'édition de diffuser son communiqué de presse concernant la décision de Bruxelles. Si

04/07/2012 - 16:54

Thé et lecture, une association harmonieuse et vertueuse

Quoi de mieux qu’un excellent thé pour accompagner la lecture de ses romans favoris ? Difficile, en effet, d’imaginer mariage plus harmonieux et plus heureux que celui du thé, aux vertus apaisantes, et de la lecture, aux vertus relaxantes.

01/05/2024 - 15:08

Numérique

Un expert-comptable livre les clefs de la réussite pour une entreprise

Dans un ouvrage intitulé de manière humoristique Au pire, ça marche ! (Les impliqués, 82 pages, 11,50 €), Eric Groud, expert-comptable de profession, livre ses conseils pour réussir dans l’action entreprenariale. Cet ancien président de la chambre de commerce et d’industrie du Maine-et-Loire en a vu des entreprises réussir ou s’écrouler. C’est ce qui lui permet de livrer le fruit de son expérience.

07/03/2017 - 08:20

Affaire Uderzo : le témoignage du comptable

Afin de tenter de relancer la procédure que Sylvie Uderzo avait intenté pour prouver l'abus de faiblesse dont aurait été victime son père, la fille du célèbre dessinateur a porté plainte contre l'expert-comptable d'Albert Uderzo, l'accusant de faux témoignage (voir notre actualitté).

02/11/2013 - 00:04

Manuels scolaires : une crise juridique en République dominicaine

Baptisé Libro Abierto, le projet du ministère de l’Éducation de la République dominicaine fournira des ouvrages gratuitement aux élèves du pays. Prévus pour l’année 2023-2024, ils seront proposés en numérique et version imprimée.

22/02/2023 - 10:13

Une semaine très juridique pour Uderzo, sa fille et Hachette

12/03/2009 - 09:16

Julien Etienne, premier Digital Evangelist du Groupe Revue Fiduciaire

Le Groupe Revue Fiduciaire, groupe de presse et d’information juridique spécialisé dans les domaines fiscal, comptable et social, a entamé il y a maintenant plusieurs mois sa transformation digitale : e-boutique, application de papier connecté, des ouvrages connectés, une campagne de pub…

24/11/2016 - 12:33

Une formation pour gérer la musique et le cinéma dans les bibliothèques

10/12/2008 - 00:10

Inondation à la BnF : une enquête administrative demandée à Filippetti

Le ministère de la Culture avait assuré à ActuaLitté que l'enquête administrative ne serait pas « particulièrement adaptée » au cas de la BnF, suite à l'inondation qui avait eu lieu mi-janvier. « On ne peut pas dire qu'il n'y a pas de sujet de vieillissement du bâtiment, il faut traiter ce sujet en urgence», souligne-t-on au ministère, qui attend vraisemblablement « dans quelques semaines, les propositions que la BnF fait en termes de travaux de maintenance et de sécurité ».

03/02/2014 - 18:00

Insolite

The novelist : gérer femme, enfant et écrire un best-seller

Dan Kaplan est un romancier. Virtuel, certes, mais confronté aux problématiques des écrivains : est-il possible de faire aboutir l'oeuvre la plus importante de sa vie, sans pour autant délaisser sa famille, sans être un mauvais père ni un époux absent. Durant tout l'été, la famille a emménagé dans une maison sur la côte, mais ignore qu'un fantôme hante les lieux.

13/08/2013 - 09:57

Tâches administratives dans les écoles : une simplification qui ne vient pas

La simplification des tâches administratives au sein des écoles primaires est une attente très forte de la part des directeurs et directrices. Mais, malgré de nombreux échanges depuis des années avec le ministère de l’Education nationale, la situation n’évolue pas vraiment favorablement.

10/11/2015 - 07:23

Les carnets du sous-sol d’un comptable nantais

BONNES FEUILLES - Le 4 juillet 2023 à Nantes, Sylvain Chantal a achevé Comédie en sous-sol, son troisième roman publié chez Le Dilettante. Bravo à lui.

24/04/2024 - 06:30

Une aide et des ressources juridiques pour les auteurs

Si les cordonniers sont les plus mal chaussés, les auteurs sont souvent loin d'être les mieux lotis en matière d'écritures… juridiques. C'est la raison pour laquelle L'UNEQ, Union des écrivaines et des écrivains québécois, considère de son devoir d'intervenir en leur faveur. Désormais de nouvelles ressources juridiques sont mises à la disposition des membres, pour apporter une aide, souvent précieuse.

03/04/2014 - 18:22

Jeff Bezos vient gérer en urgence une crise de communication en Italie

Il ne pleuvait pas ce jour-là sur l’Italie, mais Martin Angioni a tout de même dégainé le fameux « geste du parapluie ». Le numéro Un d’Amazon Italia a quitté la société en urgence. À l’occasion d’une interview menée par un journaliste de la Rai 3, sur l’enquête diligentée par la Commission européenne, le responsable a répondu avec ses mots, à la question des paradis fiscaux.

02/06/2015 - 10:13

Xavier Patier quitte la direction de l'information légale et administrative

La direction de l'information légale et administrative (ou DILA, pour les intimes) annonce que son actuel directeur, Xavier Patier, quitte ses fonctions, pour rejoindre la ville de Toulouse. Il officiera au poste de directeur général des services pour la ville et la communauté urbaine. Dans l'intervalle, c'est à Didier François, l'actuel directeur adjoint, qui assurera l'intérim.

30/04/2014 - 13:56

Création de la Direction de l'information légale et administrative (DILA)

15/01/2010 - 14:57

Une ex-salariée d'Amazon accusée de fraude fiscale et délit d'initié

Une ancienne directrice financière d’Amazon, ainsi que deux des membres de sa famille, ont été accusés de délit d’initié. La Securities and Exchange Commission pointe que la famille a empoché 1,4 million $ grâce à des transactions illégales. Des opérations réalisées entre janvier 2016 et juillet 2018.

29/09/2020 - 11:00

Détournement de fonds à l'IUFM : le comptable en prison

10/11/2009 - 12:16

eSlick Reader : une gestion des stocks un peu chaotique

05/03/2009 - 09:45

Une association de correcteurs et correctrices ouvre son annuaire en ligne

L’annuaire de l’Association des correcteurs de langue française est désormais en ligne. Cet outil regroupe les membres de l'association ayant plus de 3 ans d’expérience, qui peuvent exercer en tant que salariés ou en tant que prestataires (sur facture).

22/06/2022 - 14:50

Une équipe dépêchée pour mieux gérer la franchise Harry Potter

Warner Bros Entertainment, à l'origine de la franchise Harry Potter depuis 2001, a annoncé mercredi avoir constitué une équipe chargée de superviser les relations des studios avec J.K. Rowling. Baptisée « Harry Potter Global Franchise Development » (HPGFD) elle est basée à Londres et Burbank. La décision fait ainsi écho à l'annonce par les studios l'an dernier d'un partenariat formé avec J.K. Rowling, et fait surtout passer l'exploitation de l'univers du sorcier à lunettes à la vitesse supérieure.

02/08/2014 - 12:19

Une ancienne élève reprend la centenaire Librairie juridique

À côté de la Faculté de Droit et Science Politique de Montpellier se tient, depuis les années 1930, une véritable institution : la librairie juridique des étudiants. Un lieu ancien et mythique, où trônent codes civils, manuels et collections universitaires. Après le départ de la propriétaire, c'est une ancienne étudiante de la Faculté, Bérénice Weil, qui a repris le commerce, pour le plus grand bonheur des élèves et juristes de la ville.

29/04/2022 - 09:03

Des volontaires pour gérer les bibliothèques, et des auteurs inquiets

Le concept de « Big Society » a des atours des plus vendeurs : créé par les conservateurs libéraux dans un manifeste en 2010, il propose de déléguer progressivement les pouvoirs du gouvernement aux communautés locales. Depuis 2 ans, les bibliothèques gérées par des volontaires se sont ainsi multipliées au Royaume-Uni, aidées par des coupes drastiques des dépenses publiques.

23/07/2012 - 12:37

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