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Actualités en droit pénitentiaire. Questions choisies

Dossiers

Dossier

Liquidation, prudence, salariés : les librairies Gibert Joseph en question

Figure toute particulière de la librairie et du disque, le réseau Gibert réunissait 31 établissements sur le territoire français. Jusqu’à ce que la direction annonce, brutalement, son choix de mettre en liquidation judiciaire trois d’entre eux. Suite au rachat de Gibert Jeune en novembre 2017, la famille était réunie après un siècle de discorde. Mais entre temps, la pandémie est passée par là.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Roald Dahl

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Livres, actualités : tout sur Margaret Atwood

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Livres, actualités : tout sur Adeline Dieudonné

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Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Livres, actualités : tout sur James Baldwin

Né le 2 août 1924 à Harlem, New York, James Baldwin est l'un des écrivains américains les plus importants du XXe siècle : engagé dans la lutte pour les droits civiques aux États-Unis, Baldwin a exploré la question dans Chronique d'un pays natal (1955) et La Prochaine Fois, le feu (1963).

Extraits

Droit

Actualités en droit pénitentiaire. Questions choisies

Le droit pénitentiaire est une matière complexe, en perpétuelle évolution, et, sans nul doute, un droit à investir sans tarder. Partant de ce constat, la Conférence du Jeune barreau de Mons a souhaité réunir un panel d'experts afin de présenter de manière synthétique et pratique certaines questions choisies dans ce domaine. Les différents auteurs de cet ouvrage abordent notamment les statuts juridiques interne et externe des détenus, le respect des droits fondamentaux dans le cadre de la détention ainsi que l'influence de celle-ci sur le droit au séjour. Les auteurs font également le point sur les recours dont disposent les personnes détenues dans le cadre de la détention et sur l'efficience de ceux-ci.

07/2019

Droits de l'homme

Actualités choisies des droits fondamentaux

Aussi fragiles qu'indispensables, les droits fondamentaux constituent des balises juridiques et sociétales qui réclament une attention de tous les instants. Ils commandent, dans les diverses branches du droit, le maintien d'équilibres souvent complexes et délicats. Ce second ouvrage de l'année 2021 consacré aux droits fondamentaux, qui s'inscrit dans le prolongement du numéro 203 de la collection, entend faire le point sur une série de questions matérielles revêtant une actualité particulière en la matière. Pour rendre compte de ces actualités, les contributions sont chacune consacrées à un thème choisi, qui est examiné soit sous le prisme d'une liberté individuelle spécifique, soit à la lumière des principaux droits et libertés qu'il interroge. La liberté d'expression se voit ainsi confrontée à Internet, alors qu'une autre contribution questionne la portée du droit au respect de la vie privée sur le lieu de travail. Deux autres articles évoquent, respectivement, les phénomènes migratoire et climatique selon les droits fondamentaux. Enfin, un aperçu des nombreuses questions et leçons suscitées, en matière de protection des droits et libertés, par la pandémie de Covid-19 est présenté.

01/2022

Criminologie et sicence pénite

Questions pénitentiaires

La prison est une institution aussi décriée que méconnue. Certains la considèrent comme la solution à tous les problèmes de délinquance, d'autres comme une aberration productrice de violences. Source de débats et d'interpellations, c'est aussi un champ d'investigation pour les sciences sociales dont les productions parviennent difficilement, en ce domaine comme dans tant d'autres, à se faire entendre face aux discours médiatiques et idéologiques. Sur ces réalités pénitentiaires, cet ouvrage entend poser un certain nombre de questions : la prison peut-elle réinsérer les délinquants ? La prison va-t-elle être privatisée ? L'administration pénitentiaire est-elle une force de sécurité intérieure ? Comment est organisée l'administration pénitentiaire aux Etats-Unis ? Les réponses à ces questions pénitentiaires apportent un éclairage saisissant destiné à tous ceux, chercheurs et professionnels, mais aussi citoyens et observateurs, qui s'efforcent d'appréhender sans préjugés les problèmes en lien avec la prison dans la France d'aujourd'hui.

06/2023

Droit international public

Le droit africain des droits de la femme : questions choisies

Le droit africain des droits de la femme s'inscrit dans le continuum du droit international des droits de la femme, afin de régler les particularités des droits de la femme en Afrique. Autrement dit, c'est un droit complémentaire au système universel de protection des droits de la femme et spécifique aux droits de la femme en Afrique. Substantiellement constitué par des normes conventionnelles et coutumières, le droit africain des droits de la femme est en construction aux niveaux régional, sous-régional et national. Au niveau du continent africain, il s'articule essentiellement autour du Protocole de Maputo, qui complète la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples sous cet angle, en s'attachant tout spécialement à l'interdiction et à l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes. Outre l'Union africaine, la Cour et la Commission africaines des droits de l'homme et des peuples, différentes structures ont été mises en place pour assurer l'interprétation et l'application des droits de la femme. Si des avancées peuvent être constatées, l'effectivité de ces droits demeure problématique en Afrique, où les luttes et revendications sont permanentes, ce que démontrent les contributions réunies dans le présent ouvrage à travers une perspective d'ensemble, une approche des systèmes sous-régionaux et des éclairages plus spécifiques.

07/2023

Droit international privé

Le nouveau droit des sociétés en pratique. Questions choisies

DROIT BELGE Un examen pratique de l'impact du CSA sur le droit des sociétés après un peu plus d'un an d'application L'adoption, en 2019, du Code des sociétés et des associations a engendré des bouleversements importants pour les praticiens. Applicables dans un premier temps uniquement aux sociétés, associations et fondations constituées après l'entrée en vigueur du Code, soit à partir du 1er mai 2019, les nouvelles dispositions légales concernent, depuis le 1er janvier 2020, l'ensemble des sociétés, associations et fondations existantes. Le présent ouvrage examine les impacts de cette nouvelle législation, après un peu plus d'un an d'application. L'objectif des différents auteurs n'est pas de proposer une énième présentation théorique du CSA, mais bien d'exposer quelques points précis de la matière qui, chamboulés (ou non) par celui-ci, intéresseront le praticien. Sont ainsi successivement analysés : - l'impact de l'absence de capital dans la SRL ; - les restrictions à la cessibilité des titres et l'organisation de la gouvernance au sein de la SA via une convention d'actionnaires ou des clauses statutaires ; - la transmission des entreprises familiales ; - quelques questions spéciales relatives au contentieux sociétaire (l'expertise et l'action minoritaires, l'annulation et la suspension des décisions des organes et la désignation d'un mandataire de justice par le tribunal de l'entreprise ou son président) ; - la responsabilité des administrateurs de sociétés et d'ASBL ; - la liquidation déficitaire.

05/2021

Droit fiscal

TVA - Questions choisies

Produit du Tax Institute de l'Université de Liège, cet ouvrage explore diverses questions fondamentales ou d'actualité relatives à la taxe sur la valeur ajoutée. Provenant d'horizons multiples, les auteurs ont pour point commun d'être des praticiens reconnus et chevronnés de la TVA. Sélectionnées en fonction de leur intérêt intellectuel et pratique, les thématiques suivantes sont successivement traitées : - les champs d'application respectifs de la TVA et des droits d'enregistrement en matière de cession d'immeubles ; - les locations immobilières en matière de TVA à l'aune de la réforme récente du régime fédéral applicable ; - le traitement TVA des opérations de leasing immobilier ; - les taux de TVA réduits applicables dans le secteur immobilier, en conséquence des réformes récentes initiées par le législateur fédéral (notamment dans le contexte de la crise sanitaire de la Covid-19) ; - la problématique des opérations prétendument ou effectivement gratuites à l'aune de la jurisprudence de la Cour de justice européenne et de la position administrative sur les travaux d'infrastructure ; - le régime de l'unité TVA ; - la notion de pratiques abusives en matière de TVA ; - la TVA et les droits d'enregistrement sur les acquisitions d'immeubles en France ; - les incidences du Brexit en matière de TVA.

10/2021

Tous les articles

Dans un établissement pénitentiaire russe

Envoyé dans un établissement pénitentiaire russe, Ivan rompt sept années de silence en écrivant à sa sœur, Vera.

23/02/2024 - 07:30

« On doit toujours remettre son écriture en question »

Écrivain prolixe aux multi-facettes et multi-talents, Hubert Haddad vient de publier Nouvelles du jour et de la nuit, aux éditions Zulma. Il a répondu à nos questions.

On décèle comme fil conducteur de vos nouvelles une certaine solitude, une obscurité chez vos personnages. Pourquoi cette trame du drame ?

07/03/2011 - 16:15

Hors Cadre : action culturelle en milieu pénitentiaire

Depuis 1997, Hors Cadre met en œuvre des projets de diffusion et de médiation, là où la présence de la culture ne va pas de soi. D’abord intervenant dans le domaine de l’éducation à l’image, l’association s’est intéressée à la place du livre dans les établissements pénitentiaires en affirmant un droit fondamental pour chaque détenu : le droit à la culture, et donc le droit à la lecture.

16/10/2017 - 12:50

Un Hub du droit d'auteur pour centraliser questions et transactions

Le gouvernement britannique avait commandé un rapport sur la possibilité de réaliser un Digital Copyright Exchange, qui incarnerait l'outil par excellence du droit d'auteur, et que les industries culturelles réclament avec force. Richard Hooper, ancien vice-président de OFCOM, vient de rendre sa copie, Copyright Works: streamlining licensing for the digital age, ce 31 juillet, et vient d'être publié par la Publishers Association, à cette adresse.

31/07/2012 - 17:03

"Un livre doit tout bouleverser, tout remettre en question"

Après avoir publié le premier roman d'Andréas Becker (en photo) L'Effrayable le 30 août 2012, les Éditions de la Différence feront paraître le 29 août prochain le second roman de celui-ci, Nébuleuses. Elles donnent aujourd'hui la parole à Pascal Cottin que l'écriture, le langage et la vision d'Andréas Becker émerveillent.

11/07/2013 - 12:05

Le droit moral, une 'question d'équilibre' (SACD)

L'annulation d'un ciné-concert qui remixait 5 films de Louis Feuillade consacrés à Fantômas, Fantômas V2.0, par le premier Festival du Domaine Public, soulevait plusieurs questions relatives au droit patrimonial et au droit moral. Hubert Tilliet, directeur juridique de la SACD, a fourni quelques réponses aux interrogations.

03/02/2015 - 12:21

Les éditeurs européens contre Google : questions de droits

La tension monte de plus en plus entre le moteur et son service de livres numérisés et la communauté des éditeurs européens.

13/08/2009 - 16:41

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Culture, écrit et bibliothèques dans le nouveau code pénitentiaire

À compter du 1er mai 2022 entrera en vigueur un code pénitentiaire, corpus législatif et réglementaire réunissant les dispositions relatives au droit des peines et au service public pénitentiaire. Plusieurs textes publiés au Journal officiel explicitent ce code, et la partie réglementaire détaille notamment les droits et devoirs en matière d'activités culturelles ou d'accès à l'écrit, notamment.

05/04/2022 - 12:17

Propositions choisies de la commission Attali

2. Le socle commun des connaissances des élèves.

21/01/2008 - 07:00

Oeuvres de Sade choisies par Apollinaire

RentreeLitteraire23 - Un écrivain dangereusement libre...

15/07/2023 - 09:30

Un concours d’écriture dans des établissements pénitentiaires

La Fondation M6 et l’Education Nationale ont lancé, avec la Direction Inter-Régionale de Lille et des détenus de la maison d’arrêt d’Arras, leur 1er concours d’écriture dans des établissements pénitentiaires. Ce concours a pour objectif de favoriser la réinsertion des personnes détenues en luttant contre l’illettrisme et la récidive. Cette 1ère édition a pour thème les « souvenirs de jeunesse ».

11/04/2016 - 00:23

Numérique

Un Club de lecture au centre pénitentiaire, dans le Morbihan

Le club de lecture du centre pénitentiaire de Lorient-Plœmeur (56) a été créé en juillet 2017. Chaque premier vendredi matin du mois, les détenus ont rendez-vous avec la Ligue de l’Enseignement, pour échanger sur une thématique différente pendant deux heures.

28/07/2018 - 12:23

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

La sociologie en vingt questions

A travers un nouveau hors-série, le magazine Alternatives économiques fait le point sur la sociologie à à l'appui de l’étude de vingt questions. Dans ce numéro des Dossiers d’Alternatives économiques (9,50 €), il est question de tous les grands débats sociaux contemporains.

22/09/2015 - 08:21

Les archives orales en questions

Organisé par l'AAF (l'Association des Archivistes de France) un colloque sur les archives orales se tiendra à Montpellier du 24 au 26 septembre 2008.

Depuis environ 40 ans on s'intéresse a cette forme de savoir qu'il concerne les traditions, les contes et légendes ou encore l'Histoire, transmit de génération en génération par le seul usage de la parole, et on essai de le récupérer et de le conserver.

Le but de ce colloque est d'étudier les différents aspects de la question que ce soit au niveau méthodologique, juridique ou technique. Parallelement à ça il convient aussi d'analyser les moyens de conservation et de diffusion de ce savoir oral vers un public toujours plus demandeur.

24/09/2008 - 07:45

Québec : la refonte de l'Anel et la question du droit d'auteur

Fin août, l'Association nationale des éditeurs de livres (ANEL), qui encourage le développement d'une édition nationale et favorise sa promotion et sa diffusion, annonçait l'arrivée de 14 nouveaux membres, dont une majorité d'éditeurs spécialisés en création et en littérature. Rappelons qu'en novembre 2010, plusieurs éditeurs littéraires avaient choisi de se joindre plutôt au tout neuf Groupement des éditeurs littéraires (GELi).

11/09/2012 - 08:55

Entretien avec Guillaume Lecointre qui replace dans l’actualité la question de l’évolution

Le Salon du livre de Paris, qui s’ouvre au public ce vendredi 20 mars 2015, est toujours l’occasion de donner la parole à de nombreux experts. Ce sera bien entendu encore le cas cette année au sein du kiosque Savoir & Connaissances, dont nous sommes partenaires.

20/03/2015 - 00:02

Vendre les droits d'un manuscrit : l'avance, une question sensible

DOSSIER – Avant de signer un contrat d’édition, il faut en passer par une phase parfois délicate : la cession des droits. Et l’avance qui sera obtenue pour l’ouvrage en question. Passage obligatoire et trop souvent expédié, c’est l’instant où le rôle de l’agent littéraire prend tout son sens. David Pathé-Camus signe pour ActuaLitté une série d’articles détaillant ce rôle de l’agent dans les négociations.

07/10/2019 - 09:22

Les tablettes Archos choisies par la Région Centre

Avant une arrivée massive des tablettes au collège dans le cadre du « Grand Projet Numérique pour l’Ecole », les expérimentations se multiplient à travers l’Hexagone. Différents acteurs français se disputent un marché évalué à plusieurs dizaines de millions d’euros, ce qui aiguise les appétits (voir notre article).

21/07/2015 - 08:30

Manie épistolaire. Lettres choisies (1930-1991) de Cioran

Gallimard publie une sélection de lettres d'Émile Cioran. L'écrivain, autant roumain que parisien, déploie sa « manie épistolaire ». En préface de ce livre, un de ses textes montre son amour pour les lettres dont il parlait déjà comme d'une pratique menacée, et qui a aujourd'hui pratiquement disparu.

Pourtant, à en croire l'écrivain, les lettres sont un genre littéraire majeur. « Cherchez la vérité sur un auteur plutôt dans sa correspondance que dans son œuvre », écrit-il. « Les livres sont des accidents ; les lettres, des événements : d'où leur souveraineté », ajoute-t-il encore. Et le constat s'applique aux écrivains autant qu'au commun des mortels : à en croire Cioran, ce sont les lettres qu'on a écrites à telle période de notre vie qui racontent, mieux que tout autre chose, la personne qu'on y était.

Bien évidemment, lorsqu'on lit la correspondance d'un auteur comme lui, on tombe sur quelques pépites qui lui sont propres. Chaque mot étant pesé avec la précision et l'intensité d'une balance d'aéroport, seul lui peut dire écrire des choses comme : « S'ennuyer c'est enregistrer la nullité de chaque instant avec la certitude que le suivant sera plus nul encore. »

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Dans ces lettres, on trouve un Cioran souvent démoralisé : « Je crois n'avoir jamais été aussi inutile, au cours de toute mon inutile existence. » Ou accablé par un Paris qui le maltraite avec amour : « Paris est triste parce que l'on y sent confusément que la vie n'en partira jamais. On participe à regret à une agonie dont la signification explicite se refuse à la conscience. »

Parfois, le Cioran homme fait le point avec le Cioran écrivain : « J'ai manqué ma carrière littéraire en Roumanie ; je la manquerai certainement en France. »

Enfin, c'est à hauteur d'homme qu'on découvre ses échanges intellectuels avec Ernst Jünger, ses rapports avec Yves Bonnefoy ou Samuel Beckett, son admiration pour Carl Schmitt ou Henry Miller, et les relations fortes qu'il entretenait avec toute une galerie de personnes, lui qui affirmait pourtant vivre « complètement au dehors du monde, dans la ville la plus extraterrestre ». Cioran, ce « fou sans folie », on ne s'en lasse jamais.

08/03/2024 - 15:48

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Québec : la question des droits d'auteur à l'UQAM

Les universités québécoises paient une licence à la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction (Copibec), avec la possibilité pour les enseignants de reproduire jusqu'à 15 % d'un ouvrage. En revanche, les étudiants, dans les universités de MacGill et de Montréal, doivent s'acquitter d'un montant fixe correspondant aux cours qu'ils vont suivre durant une année.

14/01/2014 - 00:03

Les vies qui coexistent en parallèle de notre réalité choisie

BONNES FEUILLES - Une exploration du thème du destin et des vies qu’on aurait pu mener si les choses avaient été différentes.

30/09/2023 - 07:00

Le petit Prince et Saint-Exupéry, en dix questions

02/08/2009 - 00:00

Une semaine de pépites, amoureusement choisies par votre libraire

La 4ème édition du festival littéraire Pépites en Stock aura lieu du 12 au 21 mars dans toute la Nouvelle-Aquitaine. Pendant une semaine, les libraires de l’association organisent une ou plusieurs animations de leurs choix pour mettre en avant leurs coups de coeur, ces livres qui ne les quittent jamais et qui restent précieusement dans leurs fonds.

04/02/2020 - 16:26

Prix littéraires

Carbone et Silicium, de Mathieu Bablet, favori dans les établissements pénitentiaires

Le Prix Hors les murs, récompense décernée par un jury de personnes détenues en Normandie, a été remis à Carbone et Silicium, de Mathieu Bablet, publié par les éditions Ankama. Très remarquée, et notamment saluée par le Prix BD Fnac France Inter, la bande dessinée a été nommée lauréate de l'édition 2021.

04/10/2021 - 15:20

La littérature européenne en question

06/03/2009 - 17:46

Le logement étudiant en question

Le député Jean-Paul Anciaux (UMP) doit remettre à Valérie Pécresse à la fin du mois un pré-rapport concernant le logement étudiant. Il propose entre autre de transférer les aides personnelles au logement (APL) du ministère du Logement à celui de l’Enseignement supérieur. Cela pour assurer une meilleure répartition de ces aides.

Il fait aussi "un constat assez sévère" sur l'échec du premier plan Anciaux, lancé en 2004. Ce dernier ambitionnait 5.000 constructions et 7.000 rénovations de logements étudiants par an pendant dix ans. Dans les faits 6.000 logements ont été construits au lieu de 15.000 et 17.000 rénovés au lieu de 21.000.

Comment expliquer cela ? Tout simplement par une gestion trop complexe des relations entre les différentes institutions chargées du dossier. Il semblerait que l’Etat n’est pas non plus tenu l’ensemble de ses engagements financiers dans le cadre des contrats de plan Etat-région.

Pour le débuté, il faudrait relancer les constructions sous le patronage du Crous, avec une accélération de la mise à disposition de terrains fonciers publics, surtout en Ile-de-France.

Parallèlement à cela, il souhaite que la colocation soit favorisée ainsi que le logement intergénérationnel. Il faudrait aussi encourager les bailleurs privés à choisir les étudiants comme locataires.

Face au retard pris par le plan Anciaux, le Premier ministre a demandé au député pour cet été de réaliser un nouveau rapport constatant l'étendue des retards et formulant de nouvelles propositions.

Rapportons, rapportons…mais après les rapports qui constatent, il va falloir agir. Sinon, on court le risque de devoir faire dans quelques années un rapport sur la non réalisation des mesures préconisées dans les précédents rapports !!

17/01/2008 - 09:00

Le Man Booker Prize met en place son club de lectrices choisies sur YouTube

Le Man booker Prize souhaite se mettre à la page. Pour cette année, le prix a ainsi décidé de créer son propre club de lecture, des plus modernes : le Man Booker Vloggers. Cinq Youtubeuses sélectionnées pour l'occasion discuteront des livres en compétition, le tout en ligne.

20/08/2015 - 10:50

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