fiscalité géant internet

Les graphistes du site Master Degrees Online se sont penchés sur les différentes techniques d'optimisation fiscale des géants de l'internet Apple, Amazon et Google pour créer une infographie-fleuve, découverte sur

Le développement du marché chinois, autour de la lecture numérique, passe par des phénomènes de concentration propres. En décembre 2014, les deux firmes Tencent et Shanda Literature annonçaient un rapprochement. Il s'opère tranquillement, et maintenant Yuewen Groupe réunira les deux entités. Autrement dit, le plus important acteur pour l'édition et la vente d'ebooks dans le pays. 

Voilà quelques mois que l'on nous promet que les possesseurs de biens culturels numériques finiront par avoir les moyens de les revendre d'occasion, ebooks y compris. En 2013 les géants Amazon et Apple annonçaient avoir déposé des brevets allant en ce sens, et ReDigi de même. La revente a néanmoins été jugée illégale par un juge fédéral de New York, notamment car elle reposait sur une confiance absolue dans l'acheteur initial. Malgré une nouvelle tentative de ReDigi, aucune solution proposée ne semble viable. Échec critique ? 

Les fournisseurs d’accès à Internet se plaignent régulièrement de devoir financer des réseaux toujours plus puissants sans que ceux qui en profitent ne paient véritablement l’addition. La consommation de vidéos ne cesse de se développer sur la Toile, ce qui engendre, en plus, des demandes de plus en plus lourdes.

Dans la vallée des livres, les libraires O’Timmins (à gros nez rouge) et O’Hara (à grandes oreilles) se font la guerre. Ils croient, les uns comme les autres, que leur bataille interne au sein de la librairie est plus importante et salutaire que tout le reste. Vous n’avez pas suivi le feuilleton de ces derniers jours ?

Le géant petit cadeauRémi Courgeon

Auy terme de forces discussions et négociations, finalement le régime d'imposition spécifique des droits d'auteur déclarés par un tiers vient maintenant d'intégrer « l'ensemble des auteurs d'oeuvres de l'esprit », précise une communication de la rue de Valois. 

Zékéyé et la colère du géant

Animations jeunesse - Samedi 29 mars 2014 à 11h00 - A la librairie

Animations jeunesse - Samedi 22 mars 2014 à 11h00 - A la librairie

Rencontres / Débats - Samedi 22 mars 2014 à 11h00 - A la librairie

A l’occasion de la sortie de Bonbek volume 6 numéro "An 3 000", nous vous invitons à un atelier jeu géant...

BONNES FEUILLES - “Je manque de mots et ne suis guère doué pour ce genre d’explications en général, mais peut-être cela aidera-t-il si je vous dis que lorsque je compose un intervalle, je le conçois comme un objet (enfin, les fois où j’essaie de me le représenter d’une manière ou d’une autre), comme une chose qui m’est extérieure, c’est-à-dire le contraire d’une impression.”

La Commission européenne risque d'avoir du pain sur la planche. Non seulement une procédure d'infraction est en cours contre la France et le Luxembourg, mais d'autres pays envisagent également de réduire la TVA pour le livre numérique, contre la législation européenne. Ainsi, après les déclarations de Rome sur la question, c'est l'île de Malte qui pousse dans cette direction. 

Il faudra attendre le mois d’octobre, mais, cette fois, tout devrait rentrer dans l’ordre : la question de la TVA pour le livre numérique et celle des abonnements à la presse en ligne sera réglée lors du prochain conseil Ecofin. Après une longue année de négociation, et trois ans depuis la France a été condamnée, enfin, la sortie de crise.

Le sujet avait été évoqué durant la Commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale : pourquoi ne pas sanctionner par une TVA plein pot l'offre de livres numériques des écosystèmes propriétaires ? Attendu que ces derniers vendent une licence d'utilisation, et non un fichier numérique, il serait bon de les distinguer. Et de ce fait, de faire la part belle aux offres sans DRM, et ouvertes. En somme, interopérables.

Le gouvernement a lancé une mission d'expertise autour de la fiscalité du numérique. De nombreux points continuent effectivement de poser problème sur tout un pan de l'économie qui ne cesse de se développer. La Fédération du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD) a salué l'initiative à travers un communiqué.

Le rapport de Pierre-François Racine du 8 mars dernier, détail les différentes mesures d'accompagnement du relèvement du taux réduit de TVA pour le secteur du livre. Suite à la décision de François Fillon de mettre en place le plan de rigueur IIe version, toute l'industrie qui profitait d'un taux de 5,5 % passe donc, à compter du 1er avril à 7 %. 

En proclamant la fin d’une taxe portant sur les entreprises françaises, sous deux ans, Bruno Le Maire entendait faire œuvre utile : supprimer un impôt de production, considérant que ces derniers sont trop lourds en France. Entre 2023 et 2024, la Contribution sur la valeur ajoutée des entreprises passerait ainsi à la trappe. Non sans réticences…

Depuis septembre 2020, une fonctionnalité spécifique pour les auteurs du groupe Hachette Livre était mise en place : Mon Espace Auteur, déployé plus largement à partir de mai 2021, offre de multiples options. Plus d’un an après sa mise en oeuvre, le groupe fait un point sur cet outil destiné à offrir plus de transparence.

Voilà quarante ans, c'était les grandes surfaces qui mettaient à mal le petit commerce. Aujourd'hui, ce sont des questions de fiscalité au niveau mondial qui mettent dans l'embarras non plus les commerces de proximité, mais bien les États. Et Margaret Hodge, présidente de la Commons Public Accounts Committee, tire à boulets rouges contre les multinationales plénipotentiaires en matière fiscale...

#PenuriePapier – Neuf recommandations, pas moins, pour sortir d’une situation aujourd’hui en défaveur des éditeurs. L’Association nationale des éditeurs de livres a communiqué au ministère des Finances du Québec un document très pédagogique. Dans le cadre des consultations prébudgétaires 2022, les éditeurs réclament une simplification et une bonification du crédit d’impôt pour le secteur. 

Sophie est orpheline et vit donc, comme il se doit dans les contes, dans un orphelinat à Londres.

HISTOIRE - Une fois n’est pas coutume, je vais commencer par la fin : il faut lire ce livre ! En tout état de cause ma chronique pourrait s’arrêter ici. Il y a de nombreux mois, pour ne pas dire années, que je n’avais lu un livre aussi bien écrit, aussi complet, aussi passionnant, exaltant, j’en oublie ! L’historien du Moyen Âge, professeur à la Northwestern University, Robert E. Lerner, signe une magistrale biographie d’Ernst Kantorowicz, publiée chez Gallimard et traduite, avec brio, par Jacques Dalarun, lui-même historien du Moyen Âge et membre de l'Institut de France.

Grande nouvelle pour tous les fans de mecha : une statue grandeur nature d'un robot issu de la série Gundam sera bientôt érigée à Shanghai. La Chine devient le deuxième pays, après le Japon, à s’offrir un géant mécanique de cette ampleur. 

Les quatre géantsZemanelAline Bureau

En France, la loi sur le prix unique du livre numérique a tranché : la vente couplée papier/ebook, avec une version numérique offerte pour l'achat d'un exemplaire imprimé, est illégale. En Allemagne, elle est utilisée par les éditeurs, mais vient de prendre un coup dans l'aile avec une précision fiscale malvenue. La taxe sur la valeur ajoutée devra en effet être payée à la fois pour l'ebook et le papier, aboutissant à un surcoût critiqué par les éditeurs.

Début juin, la Commission européenne se  penchait sur les accords fiscaux passés entre les multinationales et l'Irlande, le Luxembourg et les Pays-Bas. Trois États membres avaient formulé la demande auprès de l'Union, considérant qu'il y avait certains arrangements proposés, plus accommodants que ce que le droit en Europe n'autorisait. Les régimes fiscaux étaient bel et bien ciblés pour les trois pays, expliquait Joaquin Almunia, commissaire en charge de la concurrence.

La décision allemande est désormais prise : la TVA pour les livres numériques et les livres audio a été harmonisée avec celle des ouvrages papier. Depuis le 29 avril, la CDU et la SDP, les deux partis politiques, sont parvenus à un accord entraînant une diminution du taux, qui passe alors de 19 % à 7 %. Une position qui ne devrait certainement pas être appréciée par Bruxelles. La France et le Luxembourg font en effet l'objet d'une procédure d'infraction pour s'être aventurées dans cette voie fiscale.