Code des impôts sur les sociétés. Optimisations fiscales et restructurations des sociétés belges, Edition 2023

Questionner le monde, certes. Mais rien de commun entre le doute cartésien — donc, raisonné, voire raisonnable — et la défiance radicalisée, ou le complotisme. Pour analyser plus profondément cette tendance que la Covid-19 n’a fait qu’aggraver, ActuaLitté a sollicité Marie Peltier, professeure d’Histoire à la Haute École Galilée de Bruxelles, qui décrypte le conspirationnisme contemporain depuis plusieurs années.

Après Refonder l’entreprise (Seuil), Blanche Segrestin et Armand Hatchuel mènent à nouveau une réflexion sur les finalités de cette organisation collective qu’est justement l’entreprise en publiant La Société à Objet Social Étendu (Presse des Mines, 119 pages, 20 €).

Au Luxembourg, le service juridique d’Amazon doit se baigner dans une piscine de champagne. La Commission européenne vient de se faire renvoyer par la Cour de justice de l’Union : le tribunal a considéré que les preuves apportées par la CE ne suffisaient pas pour confondre la filiale américaine. De la sorte, elle n’a pas démontré suffisamment « qu’il y a eu une réduction indue de la charge fiscale d’une filiale européenne du groupe Amazon ». CHAM-PAGNE !, on les entend d'ici...

Sous la pression de l'Union européenne, et suite aux révélations de LuxLeaks, la société Amazon commence à payer des impôts dans quatre États. En s'appuyant sur des solutions d'optimisations fiscales permises par le Luxembourg, la société parvenait à échapper à certaines taxes. Pour l'instant, le Royaume-Uni, l'Allemagne, l'Italie et l'Espagne auraient commencé à percevoir les sommes dues. 

Nos voisins belges sont en proie à une délicate situation : la Société belge des auteurs compositeurs et éditeurs, qui réclame une plus juste rémunération pour ses adhérents, a été bloquée dans sa démarche par l'État. Le SPF Économie (Service Public Fédéral), assigne la Sabam en cessation, réclamant que le plan de tarification des Fournisseurs d'Accès à Internet cesse. 

Chaque année, depuis 17 ans, les journées Poët Poët, la poésie dans tous ses états d’art font battre le cœur d’une poésie vivante pour toutes dans les Alpes-Maritimes ! L’édition 2023 va à nouveau se déployer sur le département du 15 au 26 mars sur le fil de la thématique nationale du Printemps des Poètes, « frontières » et accueillir quatre poètes venus d’ailleurs pour rencontrer les poètes, artistes et gens d’ici.

Le Conseil des Arts finançait la londonienne Poetry Book Society depuis plusieurs années, mais cette subvention cessera en 2012.

La décision du juge Chin, en charge de l'examen du procès intenté contre Google Books pour la numérisation dite abusive d'oeuvres, a frappé fortement. Reconnaître la prééminence des nouveaux usages, du bénéfice pour les utilisateurs, du Fair Use et de l'usage transformatif, en dépit du copyright, voilà qui mérite bien, après huit années de conflit, une petite pause explicative.

« Nous sommes officiellement en redressement judiciaire », indique un témoin, présent lors de l’audience. Maintenant que la responsabilité de Matthieu de Montchalin est admise par chacun, les librairies Sauramps doivent rebondir. Et faute d’un repreneur avec un dossier sérieux, c’est le redressement judiciaire qui s’est imposé.

L’onde de choc provoquée par le rapport Bruno Racine se poursuit. Parmi les mesures emblématiques du rapport, deux questions brûlantes se posent au sujet des sociétés de gestion collectives. D’abord, la représentativité professionnelle : qui représente la profession des auteurs et qui défend quels intérêts ? Ensuite, comment pourraient être mieux affectés les « irrépartissables », ces droits d’auteur jamais réclamés par ces derniers ?

Pour favoriser les liens entre les établissements et les publics, une entente est conclue, associant la bibliothèque de Québec et la bibliothèque de l’Université Laval, apprend-on d’un communiqué. La Ville et l’université instaurent en effet une réciprocité dans leurs abonnements, pour les usagers de ces deux bibliothèques.

Du 1er au 5 novembre se tiendra la 24ème édition des Utopiales, mettant en lumière l'influence de la science-fiction dans le processus de transmission. L'événement s'interroge sur la notion d'héritage, qu'il soit accepté ou légué, et sur la manière dont ces transmissions façonnent ou remodèlent la société.

La France et le Luxembourg ont donc reçu un avis motivé émanant de Bruxelles, leur indiquant que la TVA pratiquée sur les livres numériques est contraire aux règles européennes. Avec des taux de respectivement 7 % et 3 %, les deux pays sont sous le coup d'une procédure d'infraction, qui pourrait se conclure, au terme du mois à venir, par une amende. Une belle amende. Le Syndicat national de l'édition avait réagi hier, en réaffirmant sa volonté de favoriser l'essor du livre numérique, considérant la réaction de Bruxelles comme « une étape normale vers un contentieux prévisible ». 

Bienvenue en 2060, où la technologie ne se limite pas à un outil, mais s’est transformée en complète extension de l’être humain. Des lentilles et un système auditif traduisent la présence de Gena, une assistante intelligente personnalisée qui grandit et évolue aux côtés de son utilisateur. Une confiance absolue naît de ce lien unique, intime – si bien que lorsque Cas disparaît du jour au lendemain, c’est vers sa Gena que tous les regards se tournent. Comment expliquer une telle situation ?

Rercherche et publicité sont effectivement les fers de lance de l'activité de Google et les raisons pour lesquelles la Commission européenne a hier ouvert une enquête, à laquelle Google a bien voulu se plier...

Les dirigeants des sociétés d'ayants droit sont-ils trop bien payés ?

Certaines sociétés se sont spécialisées dans le dépôt de brevets sur des technologies ou des concepts déjà largement utilisés, dans l'espoir de remporter des procès liés à leur utilisation. Red River Innovations LLC fait partie de ces « patent trolls » qui ne reculent devant rien : la société a déposé un brevet sur les conseils de lecture fournis par un algorithme.

Une nouvelle fiscalité sera mise en place en juillet 2017, en Australie, que l’association des libraires vient de saluer. Il résulte d’un accord entre le pouvoir fédéral et les territoires, et aboutira à une augmentation du prix de vente des biens achetés en ligne. De sorte que le pays va équilibrer la concurrence entre ses commerçants et les vendeurs étrangers, en augmentant la TVA. 

Décerné vendredi 11 mars, à la Bibliothèque Municipale de Lyon — partenaire de l’événement — par les étudiants du Master Mode et Création, le Grand prix du livre de mode a récompensé Didier Vervaeren pour le livre Les Belges, Une histoire de mode inattendue, paru en 2015 aux éditions Lannoo.

Au sein de la grande famille Warner Bros, DC Comics a une place spéciale : c'est grâce à son catalogue que le groupe cinématographique peut mettre en avant des personnages capables de rivaliser avec ceux de Marvel/Walt Disney. Ce qui n'empêche pas d'être exposé, comme d'autres sociétés, à des restructurations. L'objectif affiché étant de recentrer les activités sur l'édition.

La semaine dernière, dans un entretien publié dans Les Échos, la ministre Marylise Lebranchu, de la Décentralisation et la Fonction publique, a lâché une phrase qui a fait bondir les professionnels de l'information et de la documentation. « Les médiathèques sont-elles un équipement toujours d’actualité au XXIe siècle ? », a-t-elle interrogé alors qu'elle évoquait les dotations accordées aux collectivités. Les intéressés lui ont répondu dans un communiqué.

Les romans coups de coeur de la Société des Gens De Lettres

Le festival Les Utopiales a pris ses quartiers à Nantes, entre le 29 octobre et le 1er novembre, à la Cité des Congrès, pour renouer avec des événements en direct et l'accueil du public. La manifestation est aussi l'occasion de distinguer quelques ouvrages, dans les domaines de la SF et de la fantasy, pour l'année 2021, mais aussi pour 2020...

Tandis que l'Europe souhaite réformer le droit d'auteur, l'optimisation fiscale a toujours de beaux jours devant elle. Si l'on évoque régulièrement Amazon, Apple, Google ou Starbucks et Facebook sur ce sujet, un nouvel acteur vient d'entrer en piste : McDonald's. La firme est accusée, entre 2009 et 2013, d'avoir fait perdre plus d'un milliard d'euros fiscalement à l'Europe. 

BONNES FEUILLES —Lorsque l’on regarde les cartes électorales ukrainiennes de ces 25 dernières années, on constate que la géographie des résultats épouse strictement les frontières des territoires des empires passés qui divisaient alors l’espace en deux.

La Fédération italienne des éditeurs de journaux et l’Association des éditeurs italiens viennent de signer un accord, regroupant leurs métiers sous la bannière Gli Editori per l’Editoria – Les éditeurs pour l’édition.

Le gouvernement espagnol a mis en place, fin septembre, un impôt dit temporaire concernant les contribuables très aisés. Il s’accompagne d’une hausse de la taxation des plus-values. Près de 23.000 personnes seront concernées, avec la perspective de récupérer 3,14 milliards € en 2023 et 2024. Mais la résistance s’organise… 

Les Prix Révélation de la SGDL, au nombre de huit, portent une attention particulière aux auteurs et traducteurs émergents. Ils distinguent des primo-romanciers, des premiers recueils de nouvelles ou de poésie, des auteurs qui n’ont publié que quelques livres. La deuxième sélection vient d'être communiquée.

Omniprésents sur la toile, quasiment incontournables, les quatre grands acteurs du web, Google, Amazon, Facebook et Apple ont fait l'objet d'une étude assez nette. Le sondage, effectué par BVA pour le compte de Fabernovel démontre que les Français sont frappés par ces sociétés. Lesquelles jouissent par ailleurs d'une assez bonne image – selon 81 % des sondés, pour Google.

Édition participative : Le livre, une société comme une autre