Roncière
Extraits
Immobilier, droit de la constr
Publicité foncière. 3e édition
Rédigé par l'un des rares experts du sujet, Muriel Suquet-Cozic, diplômée Notaire chargée d'enseignement notarial, le dossier pratique Publicité Foncière permet de maîtriser tous les détails de ce droit très pointu : Il présente l'organisation juridique et matérielle de la publicité depuis la suppression des conservateurs des hypothèques, les administrations intervenantes, le rôle de chacune, les liens entre elles notamment à l'occasion de la formalité fusionnée, ainsi qu'avec les usagers grâce à télé@ctes. Il détaille la liste des actes soumis à la publicité obligatoire comme facultative. Il expose le processus de publication, les conditions à remplir, les documents à fournir, les délais impartis et leurs sanctions, la dématérialisation des procédures, le contrôle réalisé par le service de la publicité foncière, le recours contre ses décisions et le coût fiscal de la publicité(taxe de publicité foncière et contribution de sécurité immobilière) Il se penche sur les effets de la publication sur les droits des propriétaires et des tiers. Il explique comment consulter le fichier immobilier, les personnes qui y ont accès, la forme des demandes de renseignements hypothécaires, leur coût, l'interprétation des réponses, l'obtention de copies d'actes publiés. Il offre un aperçu du dispositif du livre foncier en vigueur en Alsace -Moselle, qui diffère largement du système de droit commun tant par la forme que par les effets. Il tient naturellement compte des réformes récentes ainsi que de l'importance croissante du système télé@ctes, en plein essor aujourd'hui.
06/2021
Arts ménagers
A travers plaines et ronciers
" Lire, c'est voyager ", dit-on souvent. C'est en effet ce que vous proposent les auteurs de ce livre. Ce voyage, vous le ferez à travers les plaines et les ronciers du Haut-Anjou, guidés par les fanfares des trompes et les récris des chiens. Au fil de la lecture de la douzaine de récits de vénerie à pied qui composent cet ouvrage, vous découvrirez des histoires authentiques mettant en avant l'amitié, le respect et la convivialité, ainsi que les valeurs et les traditions rurales. Le tout au service d'une approche éthique et écologique de la chasse, actrice de la conservation et du développement d'un patrimoine vivant et historique, ouverte sur le monde et respectueuse de tous les usagers de la nature.
08/2021
Non classé
Une rose sur le roncier
"Salut à toi Maître Voltaire, toi qui nous enseignas que le monde réel n'est jamais en adéquation parfaite avec celui qui hante nos rêves, avec celui de nos plus chers désirs"... Dans ce roman sociologique et satyrique mon héroïne Bénédicte, une femme d'aujourd'hui, suit les chemins de Candide en amour comme dans sa vie professionnelle. Son parcours nous plonge dans les méandres de la société du XXème et du XXIème siècles, une époque où le travail des femmes est devenu indispensable.
12/2022
Philosophie
Jacques Rancière. L'égalité des intelligences
Explorer les conditions d'une émancipation authentique, aujourd'hui. Depuis la Leçon d'Althusser, qui refuse d'opposer science et idéologie, jusqu'à ses derniers ouvrages sur l'égalité esthétique de nos "temps modernes", Rancière fait de l'égalité des intelligences la condition d'une émancipation politique et existentielle dans laquelle, comme dans un roman, les vies de tous sont ouvertes à chacun.
09/2019
Ethnologie et anthropologie
La rente foncière en Afrique subsaharienne
L'origine de la rente foncière parmi les sociétés de cultivateurs de l'Afrique subsaharienne et de Madagascar est parallèle à l'émergence en leur sein d'une nouvelle classe sociale : l'aristocratie foncière. Saisir les causes de son apparition suppose d'en identifier les formes embryonnaires ; parfois fort éloignées de l'idée que l'on se fait d'une telle classe, mais possédant tout de même une base commune : l'accaparement de vastes domaines fonciers et la pratique de la rente foncière. La terre, qui fut pour tout cultivateur un bien exigible vient peu à peu à se raréfier, entraînant de profondes modifications des rapports sociaux. A la place du faire-valoir direct s'impose le faire-valoir indirect. Une classe de paysans sans terre se retrouve en dépendance et se voit maintenant contrainte d'abandonner une partie de sa récolte au profit d'un propriétaire bien nanti. C'est la naissance d'un nouvel antagonisme de classe.
11/2021
Urbanisme
Stratégie foncière opérationnelle et co-construction foncière. Les usages fonciers de la boite à outils urbains
Dans cet ouvrage, près de 90 outils du foncier opérationnel urbains ont été étudiés pour en dresser un panorama cohérent. L'opportunité a été aussi d'identifier et de mettre en lumière les filières foncières d'acteurs mais encore de faire connaitre les différents outils urbains, fiscaux, financiers, fonciers dans leur usage classique ou innovant... Il s'agit au fur et à mesure de la découverte des outils : -De mesurer leurs impacts en fonction de l'objectif "projet" à atteindre : inciter ? valoriser ? aménager ? financer ? acquérir ? coconstruire ? -De mesurer leurs faiblesses et leurs points forts opérationnels tout en les resituant rapidement dans leur contexte juridique, -De connaitre leurs usages opérationnels classiques ou détournés. L'intérêt est aussi, outre le côté vade-mecum de l'ouvrage, de proposer une synthèse générale et visuelle des outils qui puisse être utilisée en raccourci de choix et d'usage en fonction des objectifs stratégiques du projet envisagé. Enfin, grâce à une lecture par filière foncière, l'auteure propose, à la frange de deux filières foncières clairement identifiées publiques et privées, une filière intermédiaire à ne pas négliger : la filière de co-construction foncière. Certains outils marquent aujourd'hui une convergence vers cette option foncière en devenir et dont il faut désormais tenir compte. Ce deuxième ouvrage consacré au foncier par l'auteure est la suite logique du premier opus livré en octobre 2018 "stratégie(s) foncière(s) - foncier et projets - vision globale et itérative" Une stratégie foncière préalable adossée à un panel d'outils connus et évalués et vous voilà équipés pour l'optimisation de vos choix opérationnels !
09/2022
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