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Roncière

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Immobilier, droit de la constr

Publicité foncière. 3e édition

Rédigé par l'un des rares experts du sujet, Muriel Suquet-Cozic, diplômée Notaire chargée d'enseignement notarial, le dossier pratique Publicité Foncière permet de maîtriser tous les détails de ce droit très pointu : Il présente l'organisation juridique et matérielle de la publicité depuis la suppression des conservateurs des hypothèques, les administrations intervenantes, le rôle de chacune, les liens entre elles notamment à l'occasion de la formalité fusionnée, ainsi qu'avec les usagers grâce à télé@ctes. Il détaille la liste des actes soumis à la publicité obligatoire comme facultative. Il expose le processus de publication, les conditions à remplir, les documents à fournir, les délais impartis et leurs sanctions, la dématérialisation des procédures, le contrôle réalisé par le service de la publicité foncière, le recours contre ses décisions et le coût fiscal de la publicité(taxe de publicité foncière et contribution de sécurité immobilière) Il se penche sur les effets de la publication sur les droits des propriétaires et des tiers. Il explique comment consulter le fichier immobilier, les personnes qui y ont accès, la forme des demandes de renseignements hypothécaires, leur coût, l'interprétation des réponses, l'obtention de copies d'actes publiés. Il offre un aperçu du dispositif du livre foncier en vigueur en Alsace -Moselle, qui diffère largement du système de droit commun tant par la forme que par les effets. Il tient naturellement compte des réformes récentes ainsi que de l'importance croissante du système télé@ctes, en plein essor aujourd'hui.

06/2021

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Arts ménagers

A travers plaines et ronciers

" Lire, c'est voyager ", dit-on souvent. C'est en effet ce que vous proposent les auteurs de ce livre. Ce voyage, vous le ferez à travers les plaines et les ronciers du Haut-Anjou, guidés par les fanfares des trompes et les récris des chiens. Au fil de la lecture de la douzaine de récits de vénerie à pied qui composent cet ouvrage, vous découvrirez des histoires authentiques mettant en avant l'amitié, le respect et la convivialité, ainsi que les valeurs et les traditions rurales. Le tout au service d'une approche éthique et écologique de la chasse, actrice de la conservation et du développement d'un patrimoine vivant et historique, ouverte sur le monde et respectueuse de tous les usagers de la nature.

08/2021

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Non classé

Une rose sur le roncier

"Salut à toi Maître Voltaire, toi qui nous enseignas que le monde réel n'est jamais en adéquation parfaite avec celui qui hante nos rêves, avec celui de nos plus chers désirs"... Dans ce roman sociologique et satyrique mon héroïne Bénédicte, une femme d'aujourd'hui, suit les chemins de Candide en amour comme dans sa vie professionnelle. Son parcours nous plonge dans les méandres de la société du XXème et du XXIème siècles, une époque où le travail des femmes est devenu indispensable.

12/2022

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Philosophie

Jacques Rancière. L'égalité des intelligences

Explorer les conditions d'une émancipation authentique, aujourd'hui. Depuis la Leçon d'Althusser, qui refuse d'opposer science et idéologie, jusqu'à ses derniers ouvrages sur l'égalité esthétique de nos "temps modernes", Rancière fait de l'égalité des intelligences la condition d'une émancipation politique et existentielle dans laquelle, comme dans un roman, les vies de tous sont ouvertes à chacun.

09/2019

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Ethnologie et anthropologie

La rente foncière en Afrique subsaharienne

L'origine de la rente foncière parmi les sociétés de cultivateurs de l'Afrique subsaharienne et de Madagascar est parallèle à l'émergence en leur sein d'une nouvelle classe sociale : l'aristocratie foncière. Saisir les causes de son apparition suppose d'en identifier les formes embryonnaires ; parfois fort éloignées de l'idée que l'on se fait d'une telle classe, mais possédant tout de même une base commune : l'accaparement de vastes domaines fonciers et la pratique de la rente foncière. La terre, qui fut pour tout cultivateur un bien exigible vient peu à peu à se raréfier, entraînant de profondes modifications des rapports sociaux. A la place du faire-valoir direct s'impose le faire-valoir indirect. Une classe de paysans sans terre se retrouve en dépendance et se voit maintenant contrainte d'abandonner une partie de sa récolte au profit d'un propriétaire bien nanti. C'est la naissance d'un nouvel antagonisme de classe.

11/2021

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Essais

Jacques Rancière et le monde des images

Jacques Rancière a beaucoup écrit sur le cinéma, même s'il n'existe pas à ce jour d'ouvrage spécifiquement consacré aux relations entre le philosophe et l'art des images en mouvement. Cet essai vient combler ce manque en proposant un parcours raisonné à l'intérieur de textes aux formats très variés (livres monographiques, articles rassemblés en recueil, recensions de film dispersées dans des revues, entretiens...) et portant sur des formes filmiques elles-mêmes d'une grande diversité (western, documentaire, burlesque, fiction historique, etc.). Il s'agit également d'inscrire ces écrits dans un état actuel du cinéma, en montrant comment la pensée de Rancière permet d'explorer les relations toujours convulsives entre le cinéma et d'autres régimes d'images en mouvement (télévision, internet, jeu vidéo, médias sociaux...). En résulte tout "un monde des images" , cinématographiques et audiovisuelles, dont Rancière dresse la carte aujourd'hui, tout en mettant en lumière la vivacité persévérante de la création en cinéma.

02/2023

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Immobilier, droit de la constr

Guide de la publicité foncière. Edition 2021

Ce Guide est composé de 290 rubriques classées par ordre alphabétique, qui correspondent aux opérations ou aux actes les plus couramment présentés à la publicité foncière par les praticiens.

08/2021

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Immobilier, droit de la constr

Guide de la publicité foncière. Edition 2023

Ce Guide est composé de 290 rubriques classées par ordre alphabétique, qui correspondent aux opérations ou aux actes les plus couramment présentés à la publicité foncière par les praticiens

09/2023

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Développement durable-Ecologie

La terre en commun. Plaidoyer pour une justice foncière

La concentration, la dégradation voire parfois la prédation sont des menaces qui pèsent sur les terres agricoles. A cette problématique sociale, économique et écologique, cet essai répond avec trois éclairages — la géopolitique, le droit et la réflexion politique. Trois regards qui permettent, de manière indépendante et complémentaire, de poser les bases d'un projet politique fondé sur la redéfinition de la terre comme bien commun. Les auteurs proposent ainsi d'instaurer un système agricole qui soit juste, humaniste et équitable, capable de faire face aux enjeux mondiaux de l'alimentation pour tous et du changement climatique.

06/2019

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Ouvrages généraux

Gestes, figures et écritures de maîtres ignorants. Platon, Montaigne, Rancière

Que serait la philosophie de Platon sans Socrate ou l'écriture des dialogues ? Que resterait-il du travail de Montaigne sans le "maistre des maistres" socratique ou la "manière" des Essais ? Enfin, l'oeuvre de Rancière aurait-elle la même teneur sans Joseph Jacotot, figure incontournable de "maître ignorant" ? La pensée de ces trois auteurs n'existe pas indépendamment de ces figures et de ces écritures si particulières. On ne saurait résumer leurs philosophies, par ailleurs très singulières et différentes, à quelques questions, thèses ou concepts, en les amputant de la mise en scène de ces figures de maîtres si frappantes ou de l'invention stylistique qui leur donne corps et redouble, par les choix d'écriture, leurs gestes philosophiques. Ceci reviendrait à les trahir et à s'interdire l'expérience d'un autre rapport au savoir qu'elles nous invitent à vivre, chacune à sa façon. Cet ouvrage étudie comment ces trois philosophes pensent, à travers ces incarnations, leur relation aux savoirs de leur temps et dans quelle mesure les figures et les écritures de maîtres ignorants qu'ils composent et mobilisent dans leurs textes leur permettent de faire expérimenter au lecteur les gestes philosophiques significatifs de ce rapport au savoir.

06/2022

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Droit des sûretés

Droit des sûretés et de la publicité foncière. 8e édition

La réforme des sûretés analysée par deux experts. Le droit des sûretés - étymologie oblige - constitue un instrument privilégié de la sécurité juridique. Tant le législateur que les contractants y recourent abondamment, voire surabondamment. Le premier trouve dans les privilèges et sûretés légales le moyen d'instaurer une hiérarchie des intérêts conforme à ses objectifs. Les seconds entourent toute opération de crédit et bien d'autres types de conventions d'un cortège de sûretés conventionnelles. Le droit du cautionnement, qui tient une place importante dans l'ouvrage, est largement tributaire du droit commun des contrats. L'intérêt majeur de cette réédition réside évidemment dans l'intégration de la réforme opérée par les deux ordonnances du 15 septembre 2021, ainsi que, en dernier lieu, par la loi du 14 février 2022 sur le statut de l'entrepreneur individuel (dont les incidences sont cependant moins massives). De nombreux passages ont nécessité une réécriture complète.

04/2023

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Aménagement du territoire

Action publique foncière et protection des milieux naturels. Une instrumentation territorialisée ?

L'ouvrage s'interroge sur les conflits locaux portant sur la gestion foncière de protection des milieux naturels. Croisant les approches et les disciplines (géographie, urbanisme et science politique), il propose une lecture complexe des espaces collectifs de négociation et d'affrontements que sont les territoires ainsi qu'une compréhension des outils techniques de régulation du foncier et de protection de la nature. Cette territorialisation de l'action publique foncière et environnementale donne à voir des débats et des innovations instrumentales stimulants pour penser la construction d'un intérêt commun au local. Ce faisant et à l'heure de la décentralisation, cet ouvrage entre en résonnance avec des débats toujours vifs sur l'invention et la gestion des territoires, sur la place de la nature dans les pratiques foncières et sur les vecteurs de changement de l'action publique.

04/2023

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Droit

Modernisation foncière, formalisation publique et politiques de dépolitisation agraire en Afrique. Contribution à l'Afromodernité par le bas dans la sécurisation foncière en RD Congo

Les politiques orientées vers la modernisation de la sécurité foncière sont souvent présentées comme une panacée face à l'insécurité foncière et comme une condition du développement socioéconomique par la formalisation publique. La thèse soutient cependant que ces techniques modernes de gestion foncière qui sont marquées par un formalisme bureaucratique et unilatéral se présentent souvent sur le terrain comme des "politiques de dépolitisation" . A cet effet, elles proposent des solutions techniques aux problèmes agraires qui sont de nature politique. La thèse étudie ces phénomènes dans le contexte de la République Démocratique du Congo. L'analyse empirique de la province du Sud-Kivu révèle un processus public marqué par la modernité insécurisée, la dépolitisation des inégalités agraires, la déterritorialisation économique et judiciaire des espaces coutumiers et la prolifération des cadres normatifs hybrides dans la modernisation de la sécurité foncière. Une contribution majeure de la thèse réside dans la mobilisation du champ épistémique de "l'Afromodernité" , à la fois comme un concept analytique qui permet d'étudier l'héritage de la colonialité agraire tardive, mais aussi comme un paradigme décolonial qui approfondit la compréhension alternative à la crise de la modernisation foncière en Afrique.

10/2021

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Droit

La terre de l'autre. Une anthropologie des régimes d'appropriation foncière

La constitution d'une anthropologie du droit, avec ses mutations internes depuis le début des années 1960, s'est particulièrement appuyée sur l'observation des politiques et des pratiques foncières à l'échelle de la planète, l'Afrique noire ayant été longtemps privilégiée. Au fil de micro-découvertes qui ont ponctué près de cinquante ans de recherches, un cadre théorique nouveau, susceptible d'assurer la sécurité foncière dans un contexte de développement durable, s'est ainsi progressivement consolidé. Il repose sur une relecture des droits fonciers et fruitiers selon la nature des représentations d'espaces considérées, puis il renouvelle l'analyse de la juridicité des terres détenues "en communs" pour ensuite examiner les conditions d'apparition et de généralisation des régimes de propriété privée. La prise en compte de leurs limites et de leurs contradictions conduit alors à proposer la gestion patrimoniale comme le cadre institutionnel pertinent pour le monde nouveau qui s'ouvre devant nous. Pour cela, il a fallu penser la sûreté des hommes et de leurs biens en privilégiant la complexité, le pluralisme, la "soutenabilité" et le changement pérenne comme contraintes propres à la reproduction de nos sociétés contemporaines.

12/2011

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Grandes réalisations

83 Marceau. Société Foncière Lyonnaise - Dominique Perrault Architecture, Edition bilingue français-anglais

Le projet d'exception du 83 Marceau est situé à proximité directe de l'Arc de Triomphe, où il prend place à l'angle de trois rues parisiennes prestigieuses : l'avenue de Iéna, la rue Presbourg et l'avenue Marceau, au coeur du 16e arrondissement. Il s'agit de présenter la transformation d'un bâtiment parisien dans un lieu iconique. Cet edifice de 8 375 m construit en 1971 en un immeuble de bureaux modernes et de standing, incluant une extension, pour une surface de plancher totale de 9 138 m.

03/2022

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Cinéma

Le cinéma de Roland Barthes. Suivi d'un entretien avec Jacques Rancière

C'est un lieu commun qu'il a entretenu lui-même : Roland Barthes n'aimait guère le cinéma. Ce livre - le premier consacré à la question - ne nie pas cette résistance, mais il en montre les ambivalences et les enjeux plus profonds. Il met aussi en lumière un ensemble d'écrits souvent méconnus : Greta Garbo, Claude Chabrol, Marlon Brando, le genre du péplum ou celui du film de gangster, le cinémascope, Sergueï Eisenstein, André Téchiné, Michelangelo Antonioni... tous ont fait l'objet de réflexions et d'analyses qui montrent que pour Barthes, le cinéma constituait un terrain d'expérimentation privilégié. Philip Watts analyse finement comment sa pensée s'est reconfigurée en rebondissant sur des objets à la fois artistiques et populaires. En cinq chapitres chronologiques, faits de retournements et d'insistances, Le Cinéma de Roland Barthes propose à la fois une relecture de Barthes depuis la question du cinéma, une riche enquête historique sur les études cinématographiques, d'André Bazin à Jacques Rancière, ainsi qu'une réflexion très actuelle sur les articulations possibles entre politique et esthétique. L'essai de Philip Watts est suivi d'un entretien avec Jacques Rancière. Le philosophe y revient sur sa propre relation à Roland Barthes et sur le rapport de ce dernier au cinéma.

09/2015

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Mer

Le flibustier mystérieux. Histoire d'un trésor caché

Que Messieurs les bibliothécaires chargés des catalogues se gardent de classer parmi les romans l'oeuvre présente. Encore qu'elle débute comme un conte d'Edgar Poë, c'est de l'histoire pure. Les trésors cachés ou engloutis ont de tout temps passionné la foule. Plus d'un a une longue histoire. Mes études maritimes m'ont valu, de loin en loin, l'interview de prospecteurs en mal d'aventures. Les questions qui m'étaient posées en pareil cas, allaient droit au but. Mais qui aurait pu flairer une affaire analogue lorsque une lectrice venue d'une région lointaine de l'Afrique demandait naguère à la Bibliothèque Nationale : "Je voudrais avoir en main Les Clavicules de Salomon". Ce n'était autre chose qu'un volume, publié en 1624 par l'archevêque d'Arles, Mgr Jaubert de Barrault, sous le titre : Les Clavicules de Salomon. C'étaient dans ce livre-là que la lectrice cherchait "les petites clefs" pour déchiffrer le cryptogramme où un forban indiquait le gîte d'un trésor... Cet ouvrage, initialement publié en 1934 et totalement introuvable actuellement, se veut une introduction à la résolution du fameux "cryptogramme de la Buse" du surnom d'un pirate fameux du XVIIIe siècle, Olivier Levasseur, originaire de Calais et qui écuma l'Océan Indien.

11/2015

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Prière et spiritualité

Prier 15 jours avec Alain de Solminihac. Abbé de Chancelade et évêque de Cahors

Alain de Solminihac (1593-1659) fut moine à l'abbaye de chanoines réguliers de saint Augustin, proche de Périgueux, aux côtés de son oncle père abbé. Il alla se former à Paris où il suivit les prédications de carême de saint François de Sales et se lia d'amitié avec saint Vincent de Paul, avec qui il allait entretenir une correspondance sa vie durant. A 29 ans, il devint père abbé du monastère et suscita de très nombreuses vocations. Treize ans plus tard, le roi Louis XIII pensa à lui pour le siège épiscopal de Lavaur, non loin d'Albi. Par humilité, Alain refusa. L'apprenant, le roi s'écria : "Béni soit Dieu de ce qu'il y a dans mon royaume un abbé qui refuse des évêchés ! " Un mois plus tard, il le nomma au siège de Cahors et Richelieu le somma d'accepter. A pied, à cheval ou en litière, il arpenta son diocèse et en 21 ans d'épiscopat, il visita plusieurs fois les 800 paroisses de son diocèse. Soucieux de former des prêtres fervents et instruits, il fut le premier évêque français, en 1642, à ouvrir un séminaire dont il confia la direction aux pères lazaristes, fondés par son ami Vincent de Paul. Il fonda à Cahors des institutions durables : deux orphelinats, qu'il confia aux Filles de la charité, ainsi qu'un hôpital. Epuisé par ses travaux apostoliques, il s'éteint à 66 ans.

09/2021

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Sciences historiques

Pierre bastard, marin et baroudeur. Souvenir d'un de ses officiers

Nous découvrons la personnalité attachante du commandant, puis amiral, Pierre Bastard, aussi bien pacha de navires de guerre que commandant d'unités de fusiliers-marins en Indochine ou en Algérie. Ce qui a frappé Bertrand de La Roncière, ancien officier de Marine et qui a servi sous ses ordres, c'est l'intrépidité du combattant, sa baraka, l'intuition presque géniale du chef dans les coups durs, sa fidélité à de Gaulle, et puis la richesse humaine de Pierre Bastard, son caractère naturel et accessible, voire joueur : d'où sa popularité auprès de ses hommes. L'auteur relate aussi ses propres souvenirs, les témoignages des amis qui ont bien connu Bastard, soit sur mer, soit à terre. Il retranscrit aussi de nombreux textes inédits qu'il a pu trouver dans les archives. Il joint ses impressions personnelles sur certains événements d'Algérie ou d'ailleurs qu'il a vécus lui-même lorsqu'il servait sous Bastard. Au final, il a découvert un personnage assez hors du commun, un marin et surtout un baroudeur " de charme ", car tous ceux qui ont connu celui qu'on appelait " le beau Pierre " lui reconnaissent cette qualité rare. De nombreuses photos illustrent ce témoignage.

05/2011

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Religion

Trésors spirituels des chrétiens d'Orient et d'Occident. Pour prier chaque jour de l'année

Fidèle au souhait exprimé par saint Jean-Paul II d'un "échange des dons" entre les différentes confessions chrétiennes, et confiant en la fécondité de cet échange pour le dialogue oecuménique, ce livre propose un parcours à travers les richesses des auteurs chrétiens, telle une grande mosaïque de la littérature spirituelle chrétienne de tous les temps et de toutes les latitudes. Au fil de l'année liturgique, le lecteur découvrira avec émerveillement, outre de très beaux passages des Pères de l'Eglise et des grands saints de l'Eglise catholique romaine, des textes d'une haute valeur spirituelle issus des traditions syriaque, maronite, arménienne, copte, éthiopienne, orthodoxe, luthérienne, anglicane et réformée. Par-delà les clivages théologiques, ce florilège rassemble de manière inédite les auteurs spirituels les plus divers : de Séraphim de Sarov à Paul VI, de Grégoire de Narek à John Henry Newman, de Jacques de Saroug à Dietrich Bonhoeffer, et l'on se plaît en la compagnie de tant d'amoureux de la Vérité. Unir en soi la pensée des chrétiens d'Orient et d'Occident, c'est, selon l'expression de Thomas Merton, "préparer en son âme la réunion des chrétiens séparés" . Pour chaque jour de l'année est proposé à la méditation du lecteur un texte suivi d'une prière conclusive lui faisant écho. Un index thématique ainsi qu'un lexique des noms d'auteurs permettent une lecture transversale approfondie.

01/2019

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Droit

Problématique foncière et trajectoires de développement en Afrique subsaharienne. L'exemple du Cameroun

Appréhender le développement ne relève pas uniquement d'approches économiques susceptibles de livrer la clé du progrès technique et du bien-être. La facette culturelle, voire traditionnelle est également déterminante. Sa prise en compte apparaît nécessaire, en tant que fondement de la cohésion sociale. Il s'avère donc nécessaire à l'échelle du Cameroun que l'on songe fondamentalement à une gouvernance foncière prenant en compte les diversités et la complexité sociales dans la perspective du développement. C'est-à-dire une gestion qui s'inscrit dans la quête permanente de meilleurs systèmes de gouvernante des hommes et des ressources et qui repose sur la conduite de processus décisionnels qui doivent résulter d'une négociation permanente entre les acteurs sociaux. De multiples enjeux motivent la mise en place des politiques liées au foncier, notamment : les enjeux économiques, sociaux, politiques, etc. Certains peuvent apparaître contradictoires, par exemple entre productivité, équité et durabilité. Il faut pourtant réussir à construire des politiques qui intégreront complémentairement les différents enjeux, auxquels s'ajoutent des enjeux émergents qui sont rarement explicités dans les débats sur le foncier, notamment au Cameroun. Or, débattre des enjeux et s'entendre sur leur diversité est indispensable pour deux misons : d'une part, cela aide à mieux comprendre la complexité de la question foncière dans un contexte donné, en particulier les différents intérêts en présence et leur logique ; d'autre part, cela est indispensable pour pouvoir choisir des outils et mesures qui correspondent mieux aux enjeux prioritaires partagés. Le domaine foncier est une source de revenus et même la principale source de revenus dans plusieurs pays d'Afrique subsaharienne, notamment au Cameroun : d'où les luttes entre les populations et les pouvoirs publics, la corruption dans la distribution des terres, l'appropriation des terres pour des raisons économiques qui ne tiennent pas souvent compte de l'avis des occupants des terres rurales. Joseph-Eric Nnomenko'o est docteur en géographie-aménagement de l'université Jean Moulin Lyon 3 (France).

03/2020

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Littérature française

Gouvernance Foncière et Mécanismes de Gestion des Droits Réels. Immobiliers au BURKINA FASO

La politique de décentralisation des années 1993-2005 marquée par les lois sur les textes d'orientation de la Décentralisation ainsi que l'adoption du Code Général des Collectivités Territoriales en 2006 ont véritablement changé les modes de gestion des grandes villes et ont impacté sur les formes d'expansion des espaces urbains au Burkina Faso. Au fil des années aussi, la terre a acquis une grande valeur marchande et cela a favorisé l'essor des activités d'une pléthore de sociétés immobilières et de spéculateurs fonciers informels créant ainsi une ruée foncière. Face à cette situation, les conflits fonciers sont récurrents aussi bien en milieu rural qu'en milieu urbain et aucun mécanisme adéquat et transparent de gestion foncière n'est opérationnel sur le terrain. C'est pourquoi les questions relatives aux aménagements urbains et ruraux, à la sécurisation foncière, constituent des préoccupations permanentes de l'Etat et des collectivités territoriales. Cet ouvrage s'adresse aux structures publiques et privées, aux étudiants et aux chercheurs intervenant dans le secteur foncier au Burkina Faso.

02/2023

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Epistémologie

Jacques Rancière, aux bords de l'histoire. Recherche sur les noms de l'histoire

"Poétique du savoir : étude de l'ensemble des procédures littéraires par lesquelles un discours se soustrait à la littérature, se donne un statut de science et le signifie" . C'est de cette façon, en apparence modeste, que Jacques Rancière débute Les noms de l'histoire (1992). Mais comment comprendre cette affirmation a priori paradoxale selon laquelle une telle poétique utiliserait des "procédures littéraires" pour mieux se soustraire à la littérature ? Que penser, en outre, de cette idée selon laquelle l'historiographie telle qu'elle s'est pratiquée jusqu'ici aurait systématiquement occulté les conditions même de toute historicité ? L'essai s'avère rapidement être une critique lucide et radicale des fondements mêmes du savoir historique, prenant appui sur certaines hypothèses majeures que le philosophe n'aura de cesse de développer durant tout son parcours : le nouage entre politique et esthétique, l'alliance entre littérature et démocratie caractérisée par un désordre salutaire de la parole. Pourtant, malgré le caractère familier de ces termes pour le lecteur de Jacques Rancière, l'essai conserve toute sa densité, et même une certaine part d'équivocité : c'est parfois entre les lignes qu'il convient de traquer la position de l'auteur, et surtout de cerner les contours de cette "histoire hérétique" vers laquelle il nous entraîne et qui conserve toute son actualité. Fruit d'un travail collectif consacré à cet essai, le présent ouvrage a pour ambition de rassembler des contributions dissensuelles : à l'image de la philosophie qui les inspire, celles-ci, en confrontant Rancière à ceux avec qui il entre en dialogue (Michelet, Benjamin, Althusser, Thompson et d'autres), visent à leur tour à éclairer la force, et parfois les zones d'ombre, de la poétique de cette pensée qui se veut elle-même "hérétique" .

10/2021

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Droit

Étude sur la propriété foncière en pays musulman, et spécialement en Turquie, rite hanéfite

Etude sur la propriété foncière en pays musulman, et spécialement en Turquie (rite hanéfite) / par M. Belin,... Date de l'édition originale : 1862 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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Géographie

La sécurisation foncière en Afrique. Pour une gestion viable des ressources renouvelables, 2e édition

Cette nouvelle édition de la sécurisa­tion en Afrique reprend l'édition de 1996, mais enrichie d'un dossier d'actualisation qui, dans le cadre d'un "retour sur expériences", met en évidence la place renouvelée des communs. Le lecteur y retrouvera des problématiques qui sont maintenant devenues des voies usuellement parcourues par les observateurs du foncier.

06/2016

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Moyen Age classique (XIe au XI

Alleux et alleutiers. Propriété foncière, seigneurie et féodalité (France, Catalogne, Italie, Xe-XIIe siècle)

" Alleu " est l'un des termes les plus employés pour désigner la propriété foncière au Moyen Age central. Quant à l'" alleutier ", petit ou grand propriétaire libre, il est une figure traditionnelle de l'historiographie, classiquement opposée au vassal, au tenancier et au serf. Les alleux sont le plus souvent documentés au moment où ils sont absorbés par une seigneurie ; les alleutiers semblent donc chroniquement menacés de tomber sous la coupe de plus puissants qu'eux. Ils continuent pourtant d'apparaître dans les sources, ce qui est généralement interprété en termes de résistance. Les auteurs de ce livre réévaluent les rapports de l'alleu avec la seigneurie et la féodalité dans la France, l'Italie et la Catalogne des Xe-XIIe siècles, c'est-à-dire avant la redécouverte du droit romain et la formation de la doctrine dite du " domaine divisé " qui a défini les droits respectifs des seigneurs et des tenanciers. A la lumière des recherches récentes sur les évolutions socio-juridiques propres à cette période – dont l'interprétation a été profondément renouvelée depuis vingt ans — il apparaît que l'alleu n'est pas une butte-témoin de la propriété romaine, un îlot de liberté qui résisterait au féodalisme avec plus ou moins de succès. Il se distingue de la tenure ou du fief, mais imparfaitement, inégalement selon les régions considérées. Il désigne une terre librement conservable, transmissible et aliénable et, en ce sens, il est bien une propriété foncière. Mais la propriété de ce temps — comme déjà, à certains égards, celle de Rome – doit être comprise comme relative, dépendante de la condition personnelle du propriétaire et de sa situation par rapport aux pouvoirs supérieurs. C'est ainsi que peuvent être résolues les apparentes contradictions que présente la documentation et notamment celle-ci : que l'alleu soit par excellence la terre du noble mais qu'il puisse pourtant appartenir à un serf.

03/2021

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Droit de l'urbanisme

L'information foncière urbaine et la question de sa gouvernance en Côte d'Ivoire

L'expansion galopante de la ville d'Abidjan n'a pas eu pour seule conséquence d'exercer une forte pression sur l'espace urbain. Au contraire, elle a fait émerger un marché foncier urbain quasi-informel qui malencontreusement entretient un cercle vicieux autour de l'information foncière. Au même titre que les terrains urbains, l'information foncière crédible, disponible et accessible est une denrée rare et précieuse, en dépit de la forte demande d'occupation du sol dans la capitale économique ivoirienne. Entre une politique foncière urbaine quasi-inexistante, des administrations publiques qui tant bien que mal s'efforcent de fournir un service public fonder, et des opérateurs privés dans le domaine de l'aménagement foncier urbain en quête de profit, la spéculation foncière a atteint son pic. Ce qui fait prendre conscience des enjeux d'une bonne gouvernance de l'information foncière urbaine, dans le cadre du développement du district d'Abidjan, pionnier du développement urbain en Côte d'Ivoire. Affrontant la question dans toute sa complexité, cette étude confronte les savoirs fonciers nés des pratiques administratives ivoiriennes, les avancées dans la recherche foncière urbaine en particulier, les acquis des expérimentations ayant eu cours sous d'autres contrées. Il propose è partir d'une approche fonctionnaliste et critique de la gestion informative du foncier urbain abidjanais, un état de connaissances et de savoir-faire, pouvant servir aux décideurs, chercheurs et praticiens dans la construction de dispositifs institutionnels et techniques adaptés aux besoins actuels.

05/2021

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Histoire internationale

La gouvernance foncière en RD Congo. Du pluralisme institutionnel à la vampirisation de l'Etat

Partant de l'effectivité du fonctionnement des institutions chargées de la gouvernance foncière en RDC, cet ouvrage explore les mécanismes de la vampirisation de l'Etat. Il replace les rapports sociaux autour d'enjeux fonciers dans leurs contextes institutionnels, stratégiques, culturels et axiologiques et invite au festin du questionnement : allons-nous vers la fin de l'Etat-nation qui est déjà en état de sommeil comatique ? L'Etat vampirisé se trouve à la croisée des chemins de l'officiel et de l'officieux, du public et du privé. Sa gouvernance foncière est heurtée à des pratiques sociales d'un genre particulier. En fonction d'enjeux et des circonstances, les différents acteurs, étatiques et non étatiques, s'allient ou se combattent entre eux, tout en s'entremêlant avec d'autres acteurs qui agissent contre l'Etat, avec ses moyens, mais pour leurs propres intérêts. Dans ces jeux d'acteurs, l'Etat et la majorité de sa population deviennent à la fois complices et victimes des fonctionnaires-bourreaux pourtant élus, recrutés et payés par eux-mêmes. Ces fonctionnaires politiques et administratifs, civils et militaires se comportent comme des antivirus corrompus qui répandent dans le système étatique des germes vampirisateurs. Ils reflètent limage des braconniers commis écho-gardes du Parc. Pour contrer ce phénomène, Michel Bisa propose l'antidote à la vampirisation étatique.

07/2019

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Sciences politiques

Gouvernance foncière et jeux d'acteurs au Cameroun. L'exemple des concessions foncières agro-industrielles

Le vaste patrimoine fonder camerounais constitue plus que jamais une source de convoitise. Que ce soit dans la région du Centre, du Nord-ouest, du Sud-ouest, du Sud ou du Littoral, des compagnies agro-industrielles étrangères exploitent de vastes superficies de terres arables. Les élites locales ne sont pas en reste. En effet, celles-ci se livrent également à des achats compulsifs des terres rurales. L'ouvrage qui porte sur un sujet aussi sensible, voire périlleux, mais bien utile, riche et stimulant, questionne avec minutie, finesse et circonspection, la gouvernance foncière au Cameroun, à l'aune des jeux et enjeux d'acteurs qui structurent l'écosystème des transactions foncières agro-industrielles dans ce pays. Avec l'adoption par l'Etat camerounais de la politique économique axée sur l'attractivité des investissements directs étrangers pour atteindre ses objectifs de développement, l'on assiste ces dernières années au Cameroun, à une intensification des investissements dans le domaine de l'exploitation des ressources naturelles et spécifiquement de la ressource foncière. Cette situation n'a pas manqué d'attirer l'attention des médias et ONG tant locaux qu'internationaux, qui accusent d'accaparements des terres les firmes agricoles étrangères qui y sont actives. A l'aune de ce grief d'accaparement des terres, l'ouvrage postule que, se focaliser sur les compagnies agricoles internationales comme étant les princes de la turpitude, alors que les acteurs étatiques locaux en charge des politiques publiques en matière foncière seraient, par nature, des parangons de vertu, n'est pas la bonne approche encore moins le bon débat. Nourrie par un travail de terrain mené au Cameroun, la recherche contenue dans cet ouvrage invite à sans cesse interroger les grilles d'analyse de la réalité foncière au Cameroun.

04/2019

ActuaLitté

Droit de l'urbanisme

Le droit de l'urbanisme au Congo. Stratégies publiques de maîtrise foncière et pratiques privées

La croissance rapide et désordonnée de nos villes est le trait qui caractérise l'urbanisation de notre pays. Les causes sont diverses et variées. Pour permettre de contrôler et maîtriser la terre pour les besoins de l'urbanisation, des stratégies publiques ont été mises en place depuis la lointaine époque coloniale jusqu'à notre époque. Le moins qu'on puisse dire est que toutes ces stratégies ont échoué à cause des pratiques que les utilisateurs privés de la terre développent et dont les logiques sont opposées à celles des pouvoirs publics. Cette conclusion cinglante autorise-t-elle à considérer qu'il faut lâcher prise ? La réponse à cette interrogation se trouve dans le présent ouvrage. C'est l'invitation à sa découverte que de le lire.

04/2021