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Procédure civile luxembourgeoise. Approche comparative

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Dossier

Lettres du Monde : promouvoir les littératures et les cultures du monde

A l'approche de son vingtième anniversaire, Lettres du Monde poursuit sa mission de rayonnement culturel en Nouvelle-Aquitaine en invitant des auteurs et autrices du monde entier à rencontrer des lecteurs, lectrices et futurs passionnés de littérature.

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Rentrée d'hiver 2024 : les sorties de livres à ne pas manquer

Les fêtes sont désormais derrière nous, mais dès les premiers jours de janvier, de nouvelles histoires nous attendent. Bibliophiles avertis et lecteurs amateurs le savent : une nouvelle rentrée littéraire, remplie de lectures, approche. Bienvenue à la rentrée d'hiver 2024.

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Rentrée littéraire 2023 : découvertes et coups de cœurs

Préparez-vous à une nouvelle vague de nouveautés qui s'abattra sur le monde de la littérature dès la fin de l'été. Comme chaque année, on vous propose un guide complet des sorties à venir, avec une sélection de romans qui sauront vous surprendre. Accrochez vos ceintures, la rentrée littéraire 2023 est en approche !

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Editions Milan : 10 ouvrages jeunesse pour des fêtes pleines de lecture

À l'approche des fêtes de fin d'année, rien n'évoque mieux la magie de cette période que le partage d'histoires captivantes avec nos enfants. Le site ActuaLitté nous présente une sélection d'ouvrages de l'éditeur Milan, qui promettent de transporter les jeunes lecteurs dans des mondes de rêves et d'aventures.

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Festival du Livre de Paris 2022 : entre renouveau et contestations

Du 22 au 24 avril, le Grand Palais Éphémère accueillera éditeurs, auteurs et lecteurs pour le retour de l’événement parisien. Après deux années d’annulation, du fait du COVID, Livre Paris devient le Festival du Livre de Paris, avec une nouvelle approche : gratuité d’entrée, espaces thématiques, le tout à quelques pas de la tour Eiffel.

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À Nöel, cinq ouvrages pour se triturer les méninges

Noël approche, plus de temps à perdre, alors pour vous aider dans vos cadeaux de dernière minute, ActuaLitté vous conseille. Pour un proche qui aime se triturer les méninges et débattre des heures sur un sujet, voici une sélection de 5 ouvrages proposés par les Presses Sorbonne Nouvelle. Du cinéma, à la poésie du slogan révolutionnaire, jusqu’à « l’éthos » de la rupture.

Extraits

Droit comparé

Procédure civile luxembourgeoise. Approche comparative

Ouvrage de procédure civile comparée (Luxembourg, France, Belgique). Ouvrage de procédure civile comparée (Luxembourg, France, Belgique) associant la dimension abstraite du droit comparé et de la théorie du procès à la dimension pratique de la procédure civile.

05/2023

Préparation au CRFPA

Procédure civile. Edition 2021

La procédure civile et modes alternatifs de règlement des différents est l'une des trois matières de procédure au programme des épreuves d'admissibilité à l'examen d'entrée dans un Centre régional de formation professionnelle d'avocats (CRFPA). Avec cet ouvrage, les candidats pourront aisément revoir les éléments fondamentaux du cours et les dernières actualisations de la matière et s'exercer avec des cas pratiques ou des consultations, comme à l'examen. Afin d'aider au mieux les candidats à cet examen à se préparer à cette épreuve, cet ouvrage présente l'ensemble des thématiques du programme : - Procédure civile - Modes amiables de résolution des différends - Arbitrage - Procédures civiles d'exécution Cette épreuve de procédure civile est la plus pratiquée par les candidats car elle est la matière de procédure obligatoire pour les candidats ayant choisi droit civil, droit des affaires, ou droit social comme matière de spécialité, et elle est optionnelle pour les candidats ayant choisi droit international et européen, ou droit fiscal, comme matière de spécialité.

07/2021

Procédure civile

Procédure civile. 11e édition

Conforme aux programmes de licence et de master, ce manuel donne toutes les clés de compréhension nécessaires. Il est spécialement recommandé aux étudiants qui préparent l'examen national d'avocats et les concours d'entrée à l'école nationale de la magistrature. Alliant la théorie processuelle à la pratique des tribunaux, offrant des moments de réflexion juridique, il facilite l'approche globale de la matière sans rien négliger des détails qui en font la richesse. A jour en juin 2021 avec : - Les récentes normes nationales et internationales : entre autres exemples, l'ordonnance n° 2019-738 du 17 juillet 2019 (qui remplace la "procédure en la forme des référés" par la "procédure accélérée au fond" ; la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et ses nombreuses nouveautés ainsi que les dates d'entrées en vigueur de ces nouveautés et les décrets d'application ; la loi n° 2020-734 du 17 juin 2020 relative à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne ; la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 et les ordonnances qui l'ont accompagnée ; la réforme "pour la confiance dans l'institution judiciaire" , dont le projet de loi a été présenté au Conseil des ministres du 14 avril 2021 par le garde des Sceaux, la fin du projet d'une juridiction unique pour les injonctions de payer ; le report du mécanisme de la prise de date au 1er juillet 2021 ; les nouvelles règles régissant l'aide juridictionnelle depuis le 1er janvier 2021 ; etc. . - Les plus récents arrêts. Par exemple : Cons. constit. , Cons. const. , 19 novembre 2020, n° 2020-866 QPC (validant les procédures sans audience mises en place dans la période de pandémie) ; mais aussi l'intégration d'une sélection d'arrêts importants rendus par la Cour de cassation durant les années 2020 à juin 2021.

08/2021

Procédure civile

Procédure civile. 7e édition

L'ouvrage se veut la traduction concrète de cette préoccupation essentielle : comment mener à son terme un processus judiciaire, tant en demande qu'en défense ? Comment vaincre successivement les embûches d'un procès, depuis l'introduction de l'action et le choix de la juridiction adéquate, jusqu'à l'exécution du jugement, à titre provisoire ou définitif ? L'Europe est également très présente par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le procès équitable et par les règles communautaires. Le lecteur prendra rapidement conscience que, loin d'être une pure technique, la procédure est au service de la réalisation concrète des droits. Sans elle, les droits ne sont que des leurres, au mieux, des espoirs. Complet sur le fond et synthétique en la forme, assorti d'exercices pratiques, l'ouvrage épouse une présentation claire et pédagogique adaptée aux étudiants en licence ou en master de droit, mais également aux candidats au concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature ou à l'examen d'entrée à l'école du barreau. Par ailleurs, par son souci de revenir sans cesse aux grands principes du droit du procès contemporain, il donne satisfaction à tous ceux qui, juges, avocats, greffiers huissiers de justice ou simples amateurs de droit, sont en quête d'une présentation éclairée et éclairante de la matière. L'ouvrage est à jour des dernières évolutions jurisprudentielles et règlementaires, notamment de la loi de programmation et de réforme de la Justice.

08/2021

Procédure civile

Procédure civile. 6e édition

La procédure civile est la discipline qui étudie le déroulement du procès civil, de la formation de la demande en justice à la décision rendue par le juge et aux éventuelles voies de recours exercées, ainsi que des procédures de règlement amiable des litiges. Il s'agit d'une matière fondamentale dans le champ du droit privé qui figure au programme de tous les examens et concours d'accès aux professions judiciaires. La nouvelle édition de cet ouvrage, entièrement rénové, adopte une approche moderne de ta matière, qui se traduit, d'une part, par une conception intégrative de la justice civile, ménageant une large place aux modes amiables de résolution des différends et à l'office conciliatoire du juge, et d'autre part, par une grande sensibilité aux enjeux contemporains de la justice et à ta dynamique de la procédure au regard des objectifs de développement durable, de nombreuses perspectives d'évolution étant envisagées. La matière fait l'objet d'un traitement exhaustif, chaque thème étant abordé sous ses aspects tant théoriques que pratiques, tant positifs qu'historiques. L'ouvrage ne laisse de côté aucune des thématiques de la matière, des plus classiques (théorie de l'action, de la compétence, de l'instance, du jugement, différentes procédures de droit commun et spéciales) aux plus récentes) (impact des intelligences artificielles génératives, formalisme numérique, influence du droit de l'Union européenne). L'ouvrage se destine aux étudiants (de la licence au master) et aux chercheurs mais également aux professionnels soucieux d'approfondir certaines questions ou de se mettre à jour ainsi que, plus largement, à toutes les personnes intéressées par la justice civile. Il s'emploie, par un style pédagogique, à rendre son propos accessible, synthétique et précis, s'appuyant sur un vaste corpus de tentes et de jurisprudence. L'ouvrage est idéal pour la révision de l'examen d'entrée au CRFPA et du concours d'accès à l'ENM.

12/2023

Procédure civile

Procédure civile. 8e édition

Comment vaincre successivement les embûches d'un procès civil ? L'ouvrage se veut la traduction concrète de cette préoccupation essentielle : comment mener à son terme un processus judiciaire, tant en demande qu'en défense ? Comment vaincre successivement les embûches d'un procès, depuis l'introduction de l'action et le choix de la juridiction adéquate, jusqu'à l'exécution du jugement, à titre provisoire ou définitif ? L'Europe est également très présente par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le procès équitable et par les règles communautaires. Le lecteur prendra rapidement conscience que, loin d'être une pure technique, la procédure est au service de la réalisation concrète des droits. Sans elle, les droits ne sont que des leurres, au mieux, des espoirs. Complet sur le fond et synthétique en la forme, assorti d'exercices pratiques, l'ouvrage épouse une présentation claire et pédagogique adaptée aux étudiants en licence ou en master de droit, mais également aux candidats au concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature ou à l'examen d'entrée à l'école du barreau. Par ailleurs, par son souci de revenir sans cesse aux grands principes du droit du procès contemporain, il donne satisfaction à tous ceux qui, juges, avocats, greffiers huissiers de justice ou simples amateurs de droit, sont en quête d'une présentation éclairée et éclairante de la matière.

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Prix littéraires

Remise du Prix du Concours littéraire luxembourgeois

12/12/2007 - 16:58

Insolite

La plus haute pyramide de livres du monde est luxembourgeoise

63.377 livres empilés sur

30/06/2015 - 13:41

Françoise Nyssen : la société civile face aux contradictions politiques

« On hésite entre consternation, dépit et sarcasme. » À la découverte du décret faisant état du conflit d’intérêts qui concerne Françoise Nyssen, ancienne éditrice nommée ministre de la Culture, le secteur du livre fronce les sourcils. Tant parce que ce décret est incompréhensible – littéralement – que parce que ses conséquences préoccupent...

11/07/2018 - 16:15

Affaire DSK : Banon accepterait de se porter partie civile

Tristane Banon n’a pas tardé à réagir aux premières déclarations de Dominique Strauss-Kahn dimanche soir au JT de TF1. Dès le lendemain, c’est sur le Grand Journal de Canal + qu’elle s’est exprimée, accompagnée de son avocat David Koubbi, pour revenir sur l’agression à caractère sexuel de l’ex-patron du FMI dont elle dit avoir été victime.

20/09/2011 - 08:50

Solidarité, droits humains, syndicalisme : la société civile s'engage

#Politeia23 – La société civile, ce sont ces associations à but non lucratif qui œuvrent au quotidien pour des principes qu’ils considèrent importants de défendre. Un syndicaliste entré en politique, le président de la Fédération des Acteurs de la Solidarité (FAS), et l’ancienne présidente d’Amnesty International, toujours militante des droits humains, répondent à une question : quelles sont les formes de l’engagement associatif ?

18/03/2023 - 14:45

Marché Saint Pierre : arrêter une procédure détestable

Vendredi, l'auteure du polar qui se déroule au Marché Saint-Pierre dans le XVIIIe arrondissement comparaîtra devant le TGI de Paris, ce vendredi. Pour mémoire, ledit marché n'avait pas apprécié que, même fictifs, des crimes prennent place en son sein...

13/10/2010 - 15:31

Luxembourg : une aide exceptionnelle pour les éditeurs

Afin de soutenir l'activité éditoriale luxembourgeoise, durement impactée par la flambée mondiale du prix du papier et les difficultés d'approvisionnement, le ministère de la Culture lance un appel à projets destiné aux maisons d'édition luxembourgeoises professionnelles ayant une production éditoriale régulière, de qualité et accessible au plus grand nombre.

17/11/2022 - 14:39

Camus, et son Appel pour une Trêve Civile en Algérie

Le manuscrit de Camus, intitulé Appel pour une Trêve civile en Algérie, vient d'être adjugé aux enchères, à l'occasion d'une vente, pour 94.8000 €. Ce discours fut prononcé le 22 janvier 1956, et le document était estimé entre 70 et 80.000 €. Le collectionneur restera anonyme : seule information, il est européen.

14/05/2014 - 08:31

Désobéissance civile : Abattre l'industrie scolaire avec l'Open Source

L'Open Source, une alternative pour aider les étudiants à ne plus se ruiner en achats de manuels scolaires ? Alors que l'industrie du livre est régulièrement assimilée à un cartel dans ce secteur, les étudiants américains font face, à chaque rentrée, au même problème : trouver leurs ouvrages aux meilleurs prix. Mais l'offre de téléchargement gratuite se structure de plus en plus, et TorrentFreak fait état d'une mobilisation grandissante.

25/08/2013 - 12:39

Désobéissance civile, des Titans à l'Assemblée, danse en Algérie

Suite à l'affaire des enseignants désobéissants

22/07/2009 - 11:14

Tintin au Congo : une procédure d'appel engagée

Dans le cadre de l'action en justice menée à Bruxelles par Bienvenu Mbutu Mondondo et le Conseil représentatif des associations noires (Cran) à l'encontre de l'album Tintin au Congo pour racisme, une procédure d'appel vient d'être officiellement lancée.

16/02/2012 - 00:12

Procédure de nomination du président du Musée Guimet

Olivier de Bernon souhaite démissionner de ses fonctions de président, au sein de l'établissement public du Musée des arts asiatiques Guimet, pour se voir confier une autre mission par la ministre de la Culture. Démission qui prendra effet au cours du mois de juin prochain. Afin de lui trouver successeur compétent, le ministère entend lancer un appel à candidatures aussi ouvert qu'adapté.

26/04/2013 - 00:00

Ecosociété demande le rejet d'une procédure abusive

Dans la bataille juridique qui oppose depuis des siècles presque l'éditeur Écosociété contre deux compagnies aurifères, un nouveau rebondissement a eu lieu.

23/12/2010 - 09:09

Hachette UK lance une procédure judiciaire contre Borders

10/12/2009 - 09:31

Bakchich.info vers une procédure de redressement judiciaire

05/11/2009 - 14:02

Numérique

Règlement Google books : procédure simplifiée pour les auteurs

13/01/2010 - 09:36

Apostrophes : l'anniversaire des 40 ans approche

Apparue sur le petit écran pour la première fois le 10 janvier 1975, l'émission « Apostrophes » fêtera donc prochainement ses quarante ans. Et, ce qui étonne parfois son animateur vedette Bernard Pivot, c'est que même longtemps après sa disparition d'Antenne 2 en 1990, cette émission inspire toujours une importante nostalgie chez les téléspectateurs.

24/12/2014 - 00:04

L'engagement associatif étudiant : autre approche professionnalisante

Chaque semaine, ActuaLitté, en partenariat avec l'association Effervescence, réunissant les étudiants et anciens élèves du Master Édition et Audiovisuel de Paris IV-Sorbonne, vous donnent rendez-vous : retrouvez dans les colonnes de notre magazine une chronique, réalisée par les étudiants de la formation, racontant la vie du Master et de l'association. Cette semaine, Effervescence a interviewé son propre président, pour en savoir plus…sur elle-même.

03/09/2013 - 11:44

Numérique

BookSurfing, le site de cobouquinage en approche

À découvrir prochainement, un site qui propose de partager des livres, avec un programme alléchant : prêter, emprunter, cobouquiner. BookSurfing, c'est un projet né du start-up week-end Paris, fin avril, avec « l’ambition de créer une bibliothèque de proximité, de particulier à particulier ».

09/05/2011 - 09:50

Kickstarter rationalise ses procédures de crowdfunding

Le site internet Kickstarter.com qui fonctionne selon le système de crowdfunding affine sa mission et ses procédures, après quelques critiques quant aux retards de certaines entreprises financées via la plateforme. De nouvelles directives de politique ont été émises cette semaine, pour rendre les projets plus équitables à l'égard des bailleurs de fonds. Ce resserrement d'exigences sera notamment caractérisé par la prise en compte d'une évaluation des risques et des défis inhérents aux ambitions des entrepreneurs.

24/09/2012 - 16:14

#LuxLeaks : la Société civile des auteurs multimédia aux côtés des accusés

Trois Français, dont un journaliste, sont aujourd'hui sur le banc des accusés dans le cadre d'un procès relatif à l'affaire « LuxLeaks ». Devant le tribunal correctionnel du Luxembourg, ils comparaissent pour avoir révélé des documents relatifs aux pratiques fiscales de plusieurs multinationales basées au Luxembourg. La Scam, Société civile des auteurs multimédia, a témoigné son soutien dans une tribune que nous reproduisons dans son intégralité.

26/04/2016 - 14:58

Quand les banques d'Europe fomentaient la guerre civile aux USA

On commence avec les pieds dans la neige. Les sabots plutôt. Et en moins de trois pages, trois coups de feu résonnent. Trois corps laissés morts. Lonesome fait une entrée fracassante : fine gâchette, pour le coup, avec un sacré flair. Il en faut pour survivre dans l’Ouest, seul. En avant, triple galop.

22/01/2018 - 15:30

Numérique

Avec Guerilla, Laurent Obertone plonge la France dans la guerre civile

Formé à l'École supérieure de journalisme de Lille, l’écrivain et essayiste Laurent Obertone revient sur la scène éditoriale avec Guerilla (Ring, 414 pages, 19,95 €), un roman d’anticipation qui imagine une France tombant dans la guerre civile.

19/10/2016 - 00:02

L'écrivain face aux censures et violences de la société civile

Dans le cadre de la célébration du Centenaire du PEN Club français, un colloque s’est tenu à la Bibliothèque nationale de France, le 12 octobre 2021, sur le thème Censures et autocensures : les littératures aujourd’hui. L’ensemble de cette demi-journée, ouverte par Laurence Engel et Antoine Spire, a fait l’objet d’une captation par les services de la BnF. Nous reproduisons avec son aimable autorisation l'intervention d’Antoine Spire, président du PEN Club français.

26/11/2021 - 09:34

Numérique

La Fondation pour l'Enfance partie civile contre un réseau pédophile

30/05/2009 - 16:12

Floride : Cory Doctorow victime d'un vice de procédure

l'auteur et blogueur américain Cory Doctorow avait fait part de la décision du principal d'un lycée de Pensacola en Floride d'annuler le programme de lecture d'été One School/One Book. Le Pensacola New Journalrapporte que suite à une enquête menée par l'Escambia County School District (ECSD), (organisation chargée de l'administration des écoles en Floride), ce sont finalement toutes les parties du débat seront punies, faute d'avoir respecté les procédures légales fixées par cette dernière…

C'est à cause de la plainte d'un parent d'élève que le principal du lycée avait décidé de retirer l'ouvrage. En guise de réponse, son éditeur avait décidé d'envoyer 200 ouvrages aux étudiants, afin qu'ils puissent malgré tout le lire. Dans le même temps, une des professeures du département de Lettres, Mary Kate Griffith, à l'origine du programme de lecture, s'était également plainte auprès de la National Coalition Against Censorship. Une enquête avait été déclenchée, et le verdict vient de tomber - et de trancher.

Le directeur de l'institution, Malcolm Thomas, a tout simplement décidé que tout le monde avait tort - quand bien même le directeur du lycée n'était pas tant que cela le « méchant » de l'histoire. C'est tout simplement le non-respect des procédures, avant même le fond du débat sur la censure, qu'a souligné Malcolm Thomas.

En effet, selon la loi, quiconque souhaite remettre en question le matériel éducatif - en l'occurrence, le roman de Cory Doctorow pour le programme de lecture - doit remplir un formulaire intitulé « Request for the Reconsideration of Education Media ». Une fois le formulaire reçu par l'ECSD, un comité doit alors se former afin de délibérer si le matériel éducatif doit être remplacé ou gardé.

Or, Malcolm Thomas a souligné qu'aucun comité de la sorte n'avait été mis en place, accusant le directeur d'avoir agi isolément et unilatéralement, sans même chercher d'accord avec le corps enseignant. « Dans cette affaire, personne n'a songé à tirer profit des procédures mises à disposition par notre organisation. C'est ce qui a fait la majeure partie du problème. » Certes.

À propos de la contestation des enseignants, élèves, ainsi que de celle de l'auteur et de son éditeur, il termarque que ceux-ci n'avaient pas non plus respecté les règles du district. « Il faut que chacun soit conscient de nos procédures », a-t-il déclaré. « Tout le monde doit connaître notre procédure d'appel, car sans cela, personne ne s'en sert. »

Aussi, ce sont finalement les étudiants et le corps enseignant qui sont les principaux perdants. Interdisant le fait que même un seul livre soit proposé aux étudiants, tous niveaux confondus, dans le cadre d'un programme de lecture d'été. Tous les programmes à venir One School/One Book sont alors devenus impossibles. « Ces programmes rencontrent un succès incroyable partout où ils sont appliqués, et encouragent des débats dans les écoles qui ne sauraient avoir lieu d'une autre manière », déplore Cory Doctorow sur son blog.

IL a ajouté que la réaction semblait d'autant plus irréfléchie, qu'aucun parent ne s'était jamais plaint de One Scool/One Book… Enfin, on rappelera, fait omis par Malcolm Thomas, que le directeur du lycée avait pris sa décision sans même avoir lu l'ouvrage, fondant son jugement sur quelques critiques trouvées sur internet…

Mais après tout qu'importe, puisque personne n'a respecté la procédure.

23/07/2014 - 08:32

L'éditeur scientifique Lavoisier demande une procédure de sauvegarde

Selon les informations communiquées à ActuaLitté, les Éditions Lavoisier demandent l’ouverture d’une procédure de sauvegarde de Lavoisier SAS auprès du tribunal de Commerce de Créteil. L’audience, fixée au 25 octobre, devra définir si le juge accepte ou non la demande. En cause, un montant de droits d’auteur avoisinant 500.000 €, dont le paiement mettrait l’entreprise en grande difficulté financière.

24/10/2017 - 17:58

Insolite

Game of Thrones invoqué dans une procédure judiciaire européenne

Quel lien peut-on effectuer entre la saga du romancier américain Game of Thrones et des problématiques bancaires ? Bien malin qui le dirait. Précisons les enjeux de la Cour de justice de l’Union européenne : définir si les orientations émises par une autorité européenne de surveillance sont susceptibles de faire l’objet d’un recours en annulation ? Et alors là, on se dit que Westeros est bien loin. Pas tant, pas tant…

09/07/2021 - 17:13

Affaire John Steinbeck : une procédure judiciaire lourde de conséquences

Début août 2019, les juges de l’Alaska se saisissaient d’un délicat dossier : celui de la succession Steinbeck. Le fils et la belle-fille de John s’empoignaient avec la veuve de l’écrivain pour définir qui allait gérer les droits, et revenus, liés à l’œuvre. Et si tout le monde l’oubliait, la bataille juridique, elle, se prolonge devant la Cour suprême.

04/05/2020 - 12:35

Pays-Bas : procédure juridique rejetée pour 5000 ebooks piratés

La BREIN, organisation néerlandaise chargée de faire respecter le droit d'auteur, doit se mordre les doigts. Un tribunal des Pays-Bas a décidé de lever l'interdiction qui pesait sur les fournisseurs d'accès à internet : ces derniers avaient obligation d'interdire l'accès au site The Pirate Bay pour leurs abonnés. Une première nouvelle réjouissante, qui est suivie d'une autre décision étonnante : un pirate de 23 ans, qui avait téléchargé 5000 ebooks depuis le site, a été relaxé.

30/01/2014 - 10:33

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