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Phénomène sportif et droit public

Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Peuples et civilisations : histoires en majuscule

Les Magyars sont-ils les descendants d’Attila ? Napoléon est-il le descendant d’Apollon ? Le récit des peuples et des civilisations se construit sur des mythes fédérateurs et galvanisants. L’Histoire c’est autre chose : c’est le « Je me souviens » du groupe. Comme tous retours vers le passé, c’est autant une nécessité qu’un danger. Comment raconter l’Histoire de Venise ou de l’armée italienne ? À travers ses hauts faits ou la réalité quotidienne ? Tous ces historiens nous éclairent grâce à un patient et rigoureux travail dans les sources.

Dossier

En 2024, Montmorillon met Cécile Coulon et Timothée de Fombelle à l'honneur

Le Festival du livre de Montmorillon fait son retour du 7 au 9 juin 2024. Depuis plus de 30 ans, le Festival du Livre invite personnalités du monde littéraire, lecteurs avertis et amateurs de tout âge et de tout milieu dans cette charmante ville de la Vienne pour trois jours consacrés à la littérature d’ici et d’ailleurs.

Dossier

Le trône de fer : les livres de la saga A Song of Ice and Fire de George RR Martin

Le trône de fer est une immense saga d’héroïque fantasy qui s’inspire de la série des Rois maudits de Maurice Druon. C’est au début des années 1990 que Georges R.R. Martin commence à écrire Le trône de fer, le premier volume est publié en 1996. En 2007, la chaine de télévision HBO acquiert les droits d’adaptations. L’auteur lui-même participe à sa production et écrit le scénario d’un épisode par saison.

Dossier

Livres, BD, actualités : tout sur Pénélope Bagieu

La carrière de Pénélope Bagieu a commencé de manière tout à fait personnelle, par l'intermédiaire de son blog, Ma vie est tout à fait fascinante, sur lequel elle met en dessins des anecdotes de sa vie quotidienne. En 2008, elle publie le premier volume de Joséphine, le premier d'une longue série d'albums très appréciés du public.

Dossier

Essai littéraire : interroger le monde, en écrivain et écrivant

Il n’y a – fort heureusement – pas que la littérature dans la vie : on trouve des essais aussi. Des ouvrages qui pensent la société, s'appuyant sur les théories de la sociologie, de la philosophie, sur l'Histoire, l'ethnologie ou encore la psychanalyse, ils explorent un sujet avec une approche bien spécifique. Que serait Don Quichotte sans Lydie Salvayre pour redonner une énième vie à l'Hidalgo ?

Extraits

Droit public

Phénomène sportif et droit public

Partant du constat que le sport est devenu un fait de société majeur, dont les enjeux appellent un renouvellement continu de l'action publique confrontée sans cesse à de nouveaux défis, les différentes autorités publiques essayent de plus en plus de le réglementer. Longtemps considéré comme un domaine a-juridique, le sport est désormais un objet d'étude privilégié des différentes branches de droit public. L'intérêt de plus en plus croissant de ce dernier pour le sport se concrétise par l'émergence d'un droit public du sport. Mettre ainsi en lumière les liens entre le phénomène sportif et le droit public et prendre la mesure de ces liens revêtent un intérêt certain à la fois pratique et théorique. Ce sont les tâches auxquelles se sont attelés les auteurs de cet ouvrage. Juristes publicistes spécialisés en droit international, en droit de l'Union, en droit européen, en droit administratif et en droit constitutionnel, tous ces auteurs ont tenté d'analyser les interactions qui existent entre les acteurs sportifs, leurs actions et les règles de droit public, afin de démontrer la place et le rôle de l'Etat dans le phénomène sportif. Proposant une réflexion approfondie sur la matière sportive et la façon dont le droit public s'en saisit, cet ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens qu'aux théoriciens souhaitant comprendre les enjeux actuels du sport et la singularité du lien qui l'unit au droit public.

04/2021

Droit

Le phénomène disciplinaire dans le droit public hellénique contemporain

Attachée constamment à l'idée que la notion de discipline concernait en principe les relations entre les ensembles organisés et leurs agents, la théorie traditionnelle du droit public a laissé hors de son attention des domaines entiers de la vie publique, auxquels la qualité d'agent public faisait totalement défaut. Parue en langue hellénique en 1989, la présente étude a pu montrer qu'en droit positif hellénique le phénomène disciplinaire marquant décisivement des domaines les plus divers de la vie publique, a manifesté sa présence forte dans des relations existant entre ensembles publics et des personnes physiques ou morales y étant rattachées et même — point extrême — entre l'Etat et des clubs sportifs. Conçue sous ce constat la liaison entre ensembles publics et personnes — physiques ou morales — met avant tout en exergue le fait qu'à travers le phénomène disciplinaire, lié aux concepts organiques, l'activité publique s'avère décisivement élargie, un domaine public parallèle ajouté au domaine classique, celui-ci constitué d'Etat et des autres personnes morales publiques. Sortant ainsi d'un embrassement serré l'apparition du phénomène disciplinaire dans les secteurs entiers de la vie publique permet en plus de suivre le parcours dans l'ambiance supranationale, notamment celle de la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l'Homme, de certaines de ses manifestations qui passaient jusque-là comme l'affaire intérieure de chaque Etat.

01/2019

Droit

Confiance et droit public

La confiance est dans l'air du temps. D'un côté, celle-ci semble être devenue un but politique que le législateur s'efforce de poursuivre par le biais de textes dédiés comme par exemple la loi du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique la loi du 10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance ou la loi du 23 mars 2019 de réforme pour la justice, justifiée par la volonté de "rétablir la confiance de nos concitoyens dans notre justice". De l'autre, elle fait l'objet d'un renouveau dans le discours juridique. D'une part, le principe européen de protection de la confiance légitime, qui renvoie à l'attente de la part du justiciable d'une prévisibilité et d'une stabilité des normes, exerce une influence de plus en plus importante sur le droit français. D'autre part se multiplient les dispositifs - textuels ou jurisprudentiels - de confiance, ayant pour objet de renforcer la transparence, la déontologie, l'intelligibilité du droit ou encore la sécurité juridique. Cet engouement pour la confiance peut apparaître suspect et appelle assurément une posture critique, non seulement pour ne pas céder aux effets de mode, mais pour comprendre et analyser un tel phénomène. Il convient donc de se méfier de la confiance ! Les contributions réunies dans le présent ouvrage le montrent parfaitement : si elles attestent de la montée en puissance de la confiance, elles n'en témoignent pas moins des difficultés et des tensions affectant son usage dans le champ du droit public.

07/2019

Droit public

Consentement et droit public

Alors que le droit privé confère au consentement une place centrale, le droit public lui serait, de prime abord, indifférent. Le propre de la puissance publique n'est-il pas de pouvoir passer outre le consentement des destinataires de ses actions ? L'Idée de consentement s'incarne pourtant de façon multiple en droit public. D'une part, les personnes publiques consentent. L'Etat exprime son consentement dans le cadre de ses relations avec les autres Etat, le consentement des collectivités territoriales est de plus en plus recherché et l'action publique fait l'objet d'une contractualisation croissante. D'autre part, le consentement de la personne privée se manifeste à de nombreuses occasions, qu'il s'agisse de celui du citoyen, du contribuable, du cocontractant ou encore du patient hospitalisé. A travers l'étude de ces différentes manifestations du consentement en droit public, plusieurs interrogations apparaissent : comment concilier la prise en compte du consentement avec les spécificités du droit public ? Le consentement de la personne publique signifie-t-il la même chose que le consentement de la personne privée ? Le droit public révèle-t-il une appréhension particulière du consentement ? Telles sont les principales questions abordées par cet ouvrage collectif réunissant les actes d'une journée d'étude organisée le 22 septembre 2020 à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

02/2021

Droit public

Voyage et droit public

Comment le droit public se saisit-il du voyage et de sa matérialisation ? Cette question est au coeur de la réflexion collective engagée par les divers intervenants lors de la journée d'étude. Bien qu'il n'existe aucune définition en droit de la notion de voyage, sa pratique demeure une source importante de questionnements juridiques auxquels le juriste se doit de répondre. En effet, le voyage peut créer des situations particulières pour le droit si diversifiées qu'il ne peut être simplement considéré comme un phénomène sociétal. La somme des contributions de ce colloque permet ainsi de mieux comprendre les enjeux juridiques au regard des mutations des pratiques sociales et culturelles.

01/2023

Droit du sport

Sport et droit public

A l'échelle nationale et internationale, le sport est un fait social complet touchant notamment à l'intégration, l'éducation, la santé ou l'aménagement du territoire. Ce postulat suppose une réelle réflexion sur la capacité du droit à se saisir d'un phénomène, historiquement, pluridisciplinaire. Comment le droit public se saisit-il du sport et permet sa régulation ? A l'approche des Jeux olympiques de Paris 2024, cette réflexion est centrale dans les travaux engagés par les différents intervenants de cette journée d'étude. Le domaine sportif se caractérise par une grande variété de situations auxquelles le droit national, européen et international se doivent de répondre. Les enjeux économiques, écologiques et sociaux analysés par les contributions de cet ouvrage démontrent les questionnements autour de la pratique sportive.

02/2024

Tous les articles

Numérique

Décès de Robert Ichah, chroniqueur sportif et écrivain

Après une belle carrière dans la presse sportive, Robert Ichah avait pris sa retraite. Et au fil des années, était également devenu écrivain, relatant tout à la fois des exploits sportifs, ou plus personnellement, son expérience dans un récit autobiographique.

26/07/2012 - 13:47

Prix littéraires

Le Club des juristes décerne ses prix : droit public et énergie

Le Club des juristes est le premier think-tank juridique français. Depuis sa création, en 2007, il a vocation à promouvoir la place du droit dans le débat public. Le Club des juristes fait entendre sa voix à travers les travaux de ses commissions et l'organisation de nombreux événements thématiques (Nuit de l'Eloquence, Prix Olivier Debouzy, Salon du livre juridique...)

13/10/2014 - 18:07

Amazon modère les oeuvres libres de droit et du domaine public

Seth Godin, le grand gourou de la communication, vient de signaler, sur The Domino Project, une modification de grande ampleur dans les étals d'Amazon. Désormais, la librairie Kindle va désormais supprimer les contenus qui ne sont pas pertinents. Et pour faire simple, tout ce qui est sans valeur ajoutée partira aux oubliettes.

24/05/2012 - 15:40

Le phénomène Gavalda

À l'occasion d'une chronique sur la Consolante, nos confrères du Libraire reviennent sur le « phénomène » Gavalda.

Entourée d'un épais mystère, l'auteure a décidé de ne plus se montrer à la télé et de n'accorder des interviews que par internet, Anna Gavalda est une des écrivaines françaises les plus populaires. Elle est traduite en trente-huit langues et si on cumule les ventes de tous ses livres on arrive à un total de 5 000 000 d'exemplaires vendus.

Pourtant l'auteur déclare : « Ma vie, ce sont les mots. Les chiffres, au contraire, me laissent totalement indifférente. Ce qui me pèse, c’est d’être devenue une sorte de phénomène et un personnage public. Si c’était à refaire, je jouerais la carte “Salinger” depuis le début. »

Pour connaître l'avis de nos confrères du Libraire sur le phénomène Gavalda et sur la Consolante, il vous suffit de suivre le lien ci-avant.

26/04/2008 - 07:00

Droits d'auteur : reprographie et prêt public portent le livre

La CISAC, Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs, a publié un rapport 2020 particulièrement attendu, car rendant compte de la première année de la crise sanitaire mondiale. Si les collectes mondiales accusent le coup des confinements et annulations de représentations publiques, la littérature se distingue avec un montant en hausse (208 millions €, + 5,3 %).

29/10/2021 - 15:28

Etre sportif de haut niveau et suivre des études supérieures

Dans quelques jours, le Gouvernement va annoncer des mesures pour protéger le statut des Sportifs de Haut Niveau. Pratiquer une discipline sportive à haut niveau et poursuivre des études supérieures en même temps est un challenge très difficile. Peu d'établissements d'enseignement supérieur proposent des cursus véritablement aménagés pour ces étudiants atypiques.

02/02/2015 - 08:06

Magic, première peluche connectée à un livre sportif et interactif

On cherchera en vain dans les allées du Salon du livre jeunesse de Montreuil cette petite création : sortie des laboratoires du Canadien Amusimo Productions, la peluche Magic n’est encore proposée qu’outre-Atlantique. Avec ses airs de petit chien sportif aux oreilles magiques – si, si –, cette créature propose une forme d’interactivité pour l’enfant-lecteur, à travers le livre qui l’accompagne : Champion, en route vers la victoire.

03/12/2016 - 10:06

Domaine public, droit d'auteur : la bibliothèque Gutenberg sanctionnée en Italie

L’affaire prend tout de même une étrange tournure : le Projet Gutenberg, plateforme hébergée sur le territoire américain, propose depuis des années des ouvrages du domaine public numérisé. Or, fin mai, le tribunal de Rome demandait aux opérateurs de couper les accès aux citoyens d’Italie. La plus grande bibliothèque numérique, bannie de la toile italienne ?

12/06/2020 - 08:53

Elargir le droit de prêt public au monde numérique

L'industrie de l'édition au Royaume-Uni est en pleine révolution numérique. Son impacte aura certainement des effets en termes de bouleversements par rapport aux structures de l'édition, au regard des auteurs, ou à la notion juridique du « droit de prêt public » de livres numériques : le « e-lending » par les bibliothèques britanniques. D'ailleurs, en ce qui concerne le prêt numérique, William Seighart préconise certaines recommandations

28/03/2013 - 08:33

Léa Salamé et Stupéfiant ! décryptent le phénomène Houellebecq

Chaque semaine, l’émission Stupéfiant !, sur France 2, se consacre à un thème unique, décliné en reportages, enquêtes et autres portraits. Le lundi 4 mars à 22h50, Léa Salamé et son équipe présenteront une émission spéciale, consacrée à Michel Houllebecq, qui, comme à son habitude, s'est installé durablement dans les classements des meilleures ventes.

13/02/2019 - 13:07

Le phénomène BookTok : entre tendance, recommandation et promotion

Après Facebook, Snapchat ou Instagram, il semblait à peu près logique que l'édition s'intéresse à TikTok, dont les utilisateurs ont rapidement créé la tendance #BookTok, pour évoquer leurs lectures. Mais la rapidité avec laquelle l'industrie s'est jetée sur l'outil n'est pas sans soulever quelques questions...

26/10/2022 - 11:38

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droit d'auteur, service public : au coeur des projets numériques

La vice-présidente de la Commission européenne, Neelie Kroes, vient d'ajouter quelques pierres à l'édifice numérique de Bruxelles. Une liste de sept priorités est définie comme des lignes de conduite, permettant de dynamiser l'économie et la société numériques. Avec une croissance sept fois plus rapide que le reste de l'économie, le secteur numérique serait bridé par un cadre politique lacunaire, au niveau paneuropéen. Les solutions existent cependant.

18/12/2012 - 12:21

Un rapport Reda amendé, soucieux des droits du public et des usagers

Le rapport de l'eurodéputée Julia Reda, amendé, a donc passé l'épreuvé du comité JURI, chargé des affaires légales, au Parlement européen. La version amendée sera ensuite proposée en séance plénière le 9 juillet prochain, et, en cas de succès, servira de base de travail pour la Commission européenne, dans sa réforme du droit d'auteur. Dans un communiqué de presse, Julia Reda se dit satisfaite des compromis adoptés.

16/06/2015 - 13:23

Crowdfunding : Offrir une large place aux droits du public et au partage

L'avènement du financement participatif, ou crowdfunding, pour assurer la concrétisation d'un projet artistique, social ou entreprenarial, s'est amplement développé. Au point que les sollicitations aujourd'hui ne manquent pas : on trouve à peu près autant de campagnes dans lesquelles s'investir que l'on compte de pétitions sur internet. A la différence que l'investissement financier mérite quelques réflexions essentielles.

12/01/2014 - 10:59

Numérique

Réflexions sur le « phénomène islamiste »

30/04/2008 - 05:00

Prolonger le droit d'auteur avec les NFT : le domaine public en danger ?

L’apparition des NFT dans le monde artistique provoque quelques mouvements circonspects. Au point que le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique a mandaté Jean Martin, avocat à la Cour, pour une mission bien précise : évaluer ce que les jetons non fongibles impliqueraient, en regard du droit d’auteur. Et de confirmer que le domaine public devient alors une véritable manne…

13/07/2022 - 12:13

Axelle Lemaire : le domaine public "trop inquiétant pour les ayants droit"

La loi Numérique ressemblera donc à ce que les majors veulent en faire. Axelle Lemaire avait pourtant bien organisé son projet, avec une phase de consultation nationale, et d’écoute. Mais l’article 8 était au cœur d’une bataille qui dépassait de loin les internautes croyant prendre part à une République Numérique. Démonstration a été faite que nous vivons dans la République des Lobbyistes. Et c’est probablement pour cette incompréhension que l'article a explosé en plein vol, tel un drone approchant l’Élysée...

07/11/2015 - 12:53

La semaine de Numerama : Radiohead, droit d'auteur, domaine public #51

La revue de presse est de retour ! Après une petite pause estivale, Numerama et ActuaLitté se replongent dans le meilleur de l'information littéraire et numérique. Au programme de ce numéro, la colère d'un artiste, les économies du site web de l'Élysée, le crowdfunding au service d'une réforme du droit d'auteur, un changement à la tête du comité anti-piratage et une étude favorable au domaine public. Bonne lecture !

Les plateformes comme Spotify ou Deezer rémunèrent-elles suffisamment les artistes ? Pas aux yeux de Thom Yorke, le leader du groupe Radiohead. Le chanteur a jeté un pavé dans la mare en début de semaine, dénonçant la rémunération insuffisante des services d'écoute de musique en streaming. Deux albums de l'artiste ont été retirés du catalogue, en guise de protestation.

Mardi :

Il n'y a pas de petites économies. Réaménagée en décembre, la cellule Internet en charge du site web de l'Élysée coûte désormais moins cher à la présidence de la République. La cour des comptes a observé une meilleure gestion de ce poste suite à l'intégration du site web de la Première dame dans celui de l'Élysée et la diminution des effectifs de la cellule.

Mercredi :

Les propositions pour réformer le droit d'auteur ne manquent pas. Mais pour la première fois, le financement participatif a été mis à contribution pour atteindre cet objectif. Plus exactement, il s'agit de produire un livre synthétisant les grandes pistes pour réformer le code de la propriété intellectuelle. Si le palier des 1700 euros est atteint, il sera possible d'envoyer un exemplaire à chaque parlementaire.

Jeudi :

Le Comité national anti-contrefaçon change de présidence. Après dix ans passé à sa tête, le député UMP Bernard Brochand cède son fauteuil au sénateur socialiste Richard Yung. Ce dernier aura pour mission de redynamiser l'instance. Auparavant, Richard Yung s'est illustré en rédigeant un rapport sans concession sur la contrefaçon.

Vendredi :

Le domaine public est bien une chance pour l'œuvre, contraire au monopole du droit d'auteur. C'est ce qui ressort d'une étude américaine, qui constate que les créations intellectuelles ne sont pas exploitées de façon optimale par les ayants droit. Pire encore : une fois les premières années de commercialisation passées, elles ont tendance à être délaissées.

À la semaine prochaine.

20/07/2013 - 16:39

L'avis de Pellerin contraire "aux droits et aux intérêts des créateurs et du public"

La Quadrature du Net n'est certainement pas ce que Christine Albanel qualifiait avec mépris de « cinq gus dans un garage ». En revanche, ils continuent de produire des emails, et pas des moindres. Le dernier en date est une lettre adressée à la ministre de la Culture, Fleur Pellerin, qui était intervenue devant le Conseil Supérieur de la Propriété Intellectuelle et Artistique, ce 18 novembre. Et il ne manque pas de haut débit.

21/11/2014 - 17:14

Le Vade-mecum 2018 de l’achat public de livres est publié

Initié en 2005 par le ministère de la Culture, le Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques est un document de référence qui s’adresse aux professionnels des bibliothèques et aux services juridiques relevant de l’État, aux collectivités territoriales, à leurs établissements publics, mais aussi aux librairies qui souhaitent candidater aux marchés publics de livres.

15/03/2018 - 15:30

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Beijing et les JO : publier plus pour honorer nos sportifs

28/08/2008 - 09:32

Romance surnaturelle jeunesse, un phénomène littéraire

Harlequin lancé dans la romance surnaturelle...

20/04/2009 - 12:56

Chatel expérimente un emploi du temps sportif bien nourri

26/05/2010 - 07:57

L'ex-directeur sportif d'Armstrong livrera sa version dans un livre

Si le coureur cycliste américain Lance Armstrong est enfin passé aux aveux sur le plateau de la célèbre présentatrice Oprah Winfrey, le contexte entourant le plus grand scandale du dopage dans le milieu cycliste n'est pas pour autant véritablement éclairci.

19/01/2013 - 00:01