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Maxime Charité, Nolwenn Duclos, Fouad Eddazi

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Droit administratif général

Orléans par le droit administratif à l'ombre de Macarel & Cormenin

Dans le prolongement direct des deux publications précédemment proposées dans la collection "L'Unité du Droit" des Editions L'Epitoge (Tome XXVIII - Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes" ; Tome XXIX - Toulouse par le droit administratif), le présent ouvrage aborde Orléans par le droit administratif, à l'ombre de Macarel et de Cormenin. Partant, après avoir commencé la valorisation d'un "patrimoine jurisprudentiel orléanais" transcendant les différentes branches du droit, cet opus en poursuit l'analyse dans le cadre d'une unité d'enseignement particulière : le droit administratif général, "partie centrale du droit administratif" , "ce qui, dans la connaissance du droit administratif vient et doit venir d'abord" d'après la définition proposée par René Chapus dans son manuel. Les grands chapitres du cours de droit administratif traditionnellement enseigné en deuxième année de Licence y sont traités à partir d'arrêts représentatifs en lien avec Orléans, entendu comme ressort territorial du tribunal administratif qui siège dans la commune et qui couvre aujourd'hui la région Centre. A la manière orléanaise de la glose, ils le sont sous la forme de commentaires tirant des leçons par rapport à la pensée de deux "pères fondateurs" du droit administratif français associés à la cité johannique : Louis-Antoine Macarel et Louis Marie de Lahaye de Cormenin, l'année 2021 marquant un anniversaire de deux siècles, celui de la création du Recueil des arrêts du Conseil ou ordonnances royales par le premier. Au-delà de constituer un simple recueil de "grands arrêts de la jurisprudence administrative orléanaise" , cet ouvrage s'essaye à une présentation nouvelle du droit administratif général en en proposant une approche au prisme du territoire où il est enseigné et de nature à contribuer à la réinvention et à la redynamisation de son apprentissage. La présente publication a reçu le soutien du Centre de Recherche Juridique (Crj) Pothier de l'Université d'Orléans & du Collectif L'Unité du Droit

01/2022

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Droit

Le droit à l'épreuve des drones militaires

Les drones militaires sont des engins pilotés à distance, pouvant évoluer dans les airs, sur terre, sur mer et sous la mer, pour exercer l'ensemble du spectre des missions militaires, comme la surveillance, la reconnaissance, le renseignement, le combat, la sécurisation, le transport... Ces drones militaires sont au coeur de l'actualité. La multiplication des achats de drones par les Etats en vue de mener leurs opérations militaires, l'utilisation des capacités de ces appareils pour pratiquer des assassinats ciblés extraterritoriaux, l'expansion du recours aux drones en matière de sécurité intérieure, le développement d'un nouveau marché économique des drones, la crainte du développement et du déploiement de " robots tueurs ", qui pourraient exercer des missions de combat à partir de leurs seules intelligences artificielles, sans aucune direction humaine, sont quelques exemples de la montée en puissance de cette problématique depuis quelques années. Au vu de ces éléments, on peut s'interroger sur le rôle possible du droit. Peut-il efficacement encadrer le développement et l'utilisation des drones militaires ? L'ouvrage concourt à répondre à ce brûlant défi. Des universitaires, internistes, internationalistes, publicistes et privatistes, ainsi que des représentants du monde de la sécurité et de la défense abordent les différents champs où le droit et les drones sont amenés à se rencontrer, du fait de décisions politiques : les phases de fabrication (notamment à propos des drones autonomes), achat, essai, entraînement, circulation et de déploiement opérationnel (militaire, sécuritaire ou pour les assassinats ciblés) des drones sont autant de sources de questionnements juridiques. Cette recherche est destinée à tous les étudiants, professionnels et universitaires qui s'intéressent à la confrontation du droit avec les nouvelles techniques militaires, dans un environnement géopolitique en profonde mutation.

01/2019

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Religion

La Charte de Charité 1119-2019

2019 marque le neuvième centenaire de la Carta caritatis, ou plus exactement de la confirmation de ce texte cistercien essentiel par le pape Calixte II le 23 décembre 1119. Maillon essentiel dans la construction de l'édifice cistercien, la Charte de charité entend préserver l'esprit de Cîteaux, alors que le " Nouveau Monastère " s'était mis à essaimer. Sa préoccupation est de garantir charité et unanimité entre l'abbaye-mère et ses abbayes-filles. L'enjeu est majeur et le rythme des fondations justifie que le texte soit en évolution durant plusieurs décennies. Il est d'ailleurs en pleine gestation au moment de sa première approbation pontificale en 1119. Texte incontournable de la genèse cistercienne, la Carta caritatis a fait l'objet de nombreuses études. Son élaboration a ainsi suscité de riches discussions, tout comme l'emprise de ce document constitutionnel sur l'histoire cistercienne. Les aspects historiques et législatifs de la Charte de charité ne doivent pas pour autant faire oublier les principes spirituels d'un texte dont l'essence est de protéger l'esprit d'amour entre les communautés. Le présent volume constitue les actes du colloque organisé par l'Association pour le rayonnement de la culture cistercienne (ARCCIS), en partenariat avec le Collège des Bernardins et fait le point sur ces questions qui ont touché et qui touchent aujourd'hui encore les membres de la Famille cistercienne. La rencontre a également été l'occasion d'appréhender la Charte de charité en tant que source d'inspiration dans le monde religieux, mais aussi lai ? c, notamment entrepreneurial.

12/2020

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Droit administratif général

L'excès de pouvoir négatif de l'administration

La dichotomie entre excès de pouvoir positif et excès de pouvoir négatif est majoritairement étrangère à l'étude de l'excès de pouvoir administratif. En effet, contrairement à son pendant judiciaire, l'excès de pouvoir de l'administration n'est jamais présenté comme un concept susceptible de se dédoubler en fonction de la nature positive ou négative de l'illégalité commise. Ce paradoxe résulte moins de l'absence d'une telle dualité, que de la prédominance d'une conception historiquement positive de l'excès de pouvoir administratif, qui ramène toute illégalité à un dépassement par l'autorité administrative des limites assignées à son pouvoir. En effet, l'exploration des cas d'ouverture du recours pour excès de pouvoir permet de constater qu'en filigrane des présentations traditionnelles, les illégalités négatives sont diffuses et multiples et que leur sanction appelle, de la part du juge administratif, l'exercice de pouvoirs particuliers. Ils doivent lui permettre d'agir positivement à destination de l'administration, ou directement sur l'acte administratif.

04/2024

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Généralités

Notice sur Duclos

Notice sur Duclos Date de l'édition originale : 1806 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Bordeaux

Michel Duclos, tailleur

Michel Duclos, autodidacte, taille les vignes des plus grands Châteaux en France et au-delà. Plusieurs fois "sécateur d'or" , son travail est tellement reconnu que la taille qu'il pratique, épurée et esthétique, porte désormais son nom. Découvrez dans ce livre magnifiquement illustré par Benjamin Défossé la philosophie de Michel Duclos mise en musique par Denis Granjou, et les témoignages de 11 Châteaux du Bordelais qui rendent hommage à celui qui a su métamorphoser leurs vignobles. "Son respect de la vigne et des hommes et des femmes qui y travaillent, sa connaissance intime du végétal, son exigence du travail bien fait, la beauté du geste de taille, l'esthétique du cep, avec tout cela il a fait de la taille un art majeur". (Xavier Planty) "Sa renommée maintenant internationale est amplement méritée. Il est devenu un ami ; tailler avec lui est un plaisir car il est, de plus, un conteur digne de Pagnol". (Christian Moueix)

10/2021

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