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Le déroulement du procès pénal. Essai de droit comparé Congo/France

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Dossiers

Dossier

La Bibliothèque nationale de France (BnF)

La Bibliothèque nationale de France, abrégée en BnF, est un établissement patrimonial français des plus importants : c'est par exemple cette institution qui assume le dépôt légal des livres, et qui conserve un exemplaire de tous les ouvrages publiés en France. À l'origine bibliothèque du roi au moment de sa création, au XIVe siècle, elle est naturellement devenue la bibliothèque de l'ensemble du peuple français.

Dossier

Ouvrir les bibliothèques de France : Erik Orsenna au rapport

Mandaté par Françoise Nyssen, ministre de la Culture, faisant suite aux promesses de campagne d’Emmanuel Macron, Érik Orsenna est devenu rapporteur. Aux côtés de Noël Corbin, il s’est embarqué dans un tour de France des bibliothèques, pour évaluer la situation, et proposer des solutions pour valoriser les lieux.

Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Franck Bouysse

Né en 1965 à Brive-la-Gaillarde, Franck Bouysse publie son premier roman en 2008, L’Entomologiste, aux éditions Lucien Souny. Entre 2008 et 2012, il signe une trilogie, la Trilogie H., aux éditions Les Ardents Éditeurs, avec des illustrations de Pierre Demarty.

Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Franck Thilliez

Franck Thilliez est l'un des auteurs français de thrillers les plus connus et appréciés du public. Depuis plus de 15 ans, il enchaîne les succès critiques et commerciaux, avec des romans aussi captivants qu'angoissants. Son style narratif unique, mélange de suspense, de psychologie et de surnaturel, a conquis des milliers de lecteurs à travers le monde.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Procès Internet Archive : l'édition contre le prêt numérique contrôlé

En juin 2020, quatre groupes d'édition, Hachette, HarperCollins, Wiley et Penguin Random House, portent plainte contre la plateforme patrimoniale Internet Archive, l'accusant de « violation massive du copyright ». En cause, la bibliothèque d'urgence mise en place par le site à l'occasion de la pandémie du coronavirus.

Extraits

Droit

Le déroulement du procès pénal. Essai de droit comparé Congo/France

Le déroulement du procès pénal est un ouvrage à caractère pédagogique structuré qui reflète l'environnement juridique congolais et français en matière de procédure pénale. Il convient tout de même d'admettre que l'oeuvre n'a pas pour vocation de dégager toutes les péripéties de la procédure pénale, mais plutôt de s'atteler à celles qui gouvernent un procès pénal aussi bien en France qu'en République du Congo et dans toutes les anciennes colonies de la métropole. Ainsi, l'idéal que nous avions dès le départ était d'informer les usagers du livre que de la commission d'une infraction à la loi pénale jusqu'à la condamnation de son auteur, en passant bien sûr par le procès, la certitude est que bon nombre de règles sont mises en application sans oublier les perspectives qui tendent souvent à obstruer la procédure. C'est aussi dans un esprit d'humilité que nous osons dire que l'oeuvre humaine n'étant pas parfaite, chaque lecteur qui abordera cet ouvrage trouvera sans nul doute satisfaction surtout quant aux aspects délicats qui mettent souvent à mal le déroulement d'un procès pénal, tels que les immunités et l'inviolabilité.

07/2019

Droit

Droit pénal médical. Contentieux médical, responsabilité pénale, droits du patient

Le droit pénal médical est constitué de l'ensemble des règles répressives qui permettent et organisent la sanction pénale du médecin ayant commis une infraction à l'occasion ou dans l'exercice de sa profession. Alors que la médecine apparaît aujourd'hui de plus en plus technique, spécialisée et surtout efficace, le malade, jadis protégé parle paternalisme médical, est devenu au on' siècle un patient autonome qui n'hésite plus à revendiquer des droits que le législateur contemporain lui a accordés. Face à un droit pénal médical qui occupe désormais une place prégnante, y compris sur la scène médiatique, l'ambition de cet ouvrage est de montrer la réalité du risque pénal médical et d'exposer la norme pénale que le médecin doit respecter afin de lui donner les moyens de comprendre le raisonnement du juge pénal en cas de mise en cause. A jour de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives (lois relatives à la fin de vie, à l'organisation et à la transformation du système de santé, à la bioéthique(, il ambitionne également de provoquer la réflexion du lecteur sur des sujets sensibles et d'actualité (grandes affaires de santé publique, affaire Lambert) afin de montrer que le droit pénal médical, aussi précoce soit-il, est un droit qui se prête déjà volontiers à la généralisation, à la logique et à la cohérence. L'ouvrage est destiné à tous ceux qui ont vocation à appliquer le droit pénal médical qu'ils soient médecins, juristes, avocats ou magistrats. Il intéressera également les étudiants des facultés de droit et de médecine.

12/2019

Préparation au CRFPA

Droit pénal et procédure pénale. 3e édition

Le droit pénal général et la procédure pénale pour se préparer au mieux aux concours et examens Ce livre de droit français, exhaustif, pratique, systématique et évolutif, traite du droit pénal général et de la procédure pénale. Il s'avère indispensable pour préparer au mieux concours et examens.

11/2022

Droit pénal

Précis de droit pénal et de procédure pénale. 9e édition

Figures emblématiques de l'Imperium de l'Etat, le droit pénal et la procédure pénale sont aujourd'hui en transhumance et recherchent un équilibre entre le pragmatisme et l'idéologie, un compromis entre l'impérieuse nécessité de préserver l'ordre public et celle non moins fondamentale de garantir l'exercice des libertés individuelles. Vilipendée par certains intellectuels, déstabilisée en cas de dysfonctionnement, confrontée à de nouveaux et redoutables défis criminels, aiguillonnée par la sensibilité du moment, soumise aux feux croisés de l'Europe et de la Constitution (QPC), exposée à la légitime douleur des victimes, la justice pénale se trouve dans le même temps plongée dans le maelström vertigineux de la "société spectacle" , dont les jugements sont immédiats et sans appel. Fort heureusement, par-delà les péripéties de l'instant, le droit répressif demeure construit autour d'une ossature technique qu'il convient de comprendre et d'assimiler. Cet ouvrage y conduit pleinement. Ce précis offre des repères solides à tous ceux qui ambitionnent de maîtriser cette matière fondamentale placée au coeur de la souveraineté.

06/2022

Procédure civile

Droit processuel. Droit commun et droit comparé du procès équitable, 11e édition

Le droit processuel a changé. Depuis l'époque où l'enseignement de cette discipline se limitait à la comparaison des procédures administrative, civile et pénale, un double mouvement de mondialisation et d'attraction du droit du procès à la garantie des droits fondamentaux a fait apparaître un nouveau droit processuel, entendu désormais comme le droit commun du procès. Ce nouveau droit commun s'est construit autour d'un modèle, celui du procès équitable. Issu des sources internationales, européennes et constitutionnelles (1re partie), ce modèle universel (2e partie) s'exporte vers les juridictions internationales (notamment pénales), vers l'organe de règlement des différends au sein de l'Organisation mondiale du commerce, vers les juridictions nationales et vers les modes alternatifs de règlement des différends et l'arbitrage. De nouveaux principes directeurs apparaissent qui transcendent les contentieux spécifiques et traduisent, dans le droit du procès, l'émergence d'une démocratie procédurale, dans laquelle l'écoute, la confiance et la proximité répondent, comme un écho, aux principes de dialogue, de loyauté et de célérité dans le procès. L'esprit de ce manuel est d'embrasser la totalité des procédures du droit français avec, ponctuellement, des éléments de droit allemand, de droit américain, de droit anglais et de droit italien. Droit commun et droit comparé du procès équitable se rejoignent pour former le nouveau visage du droit processuel. Parce qu'il expose les droits fondamentaux du procès, notamment la question prioritaire de constitutionnalité, l'ouvrage s'adresse plus particulièrement aux étudiants de master 1 et 2 et aux candidats à l'examen d'entrée dans un centre régional de formation d'avocats, pour la préparation de l'épreuve dite "du grand oral" qui porte, précisément, sur les libertés et droits fondamentaux.

01/2021

Droit

La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. En droit pénal congolais et en droit pénal comparé

La problématique de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme peut être résumée par le proverbe arménien qui dit avec sagesse que "la richesse donne des jambes aux boiteux, de la beauté aux laids et de l'intérêt aux larmes". Cette réalité apparaît tout évidente, surtout au regard des Etats faibles en proie aujourd'hui à la privatisation de fait des services publics régaliens. Dans un contexte de spiritualisation des crimes, il nous revient de savoir si le choix de la logique de guerre constitue une solution ou plutôt un problème mal posé. Comment le droit pénal pourrait-il régler une problématique jugée de guerre pour atteinte à la sécurité nationale et aux éléments existentiels de l'Etat ? On paraît là rester dans le conformisme du droit processuel des crimes internationaux. Conçue comme un régime dérogatoire, la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme est en quête de son autonomie comme branche de droit qui va au-delà du droit pénal des affaires. Son dynamisme inquiète et complique la fixation de son domaine. C'est une nouvelle branche du droit qui se consolide, avec ses règles processuelles et celles de fond.

06/2018

Tous les articles

Prix littéraires

6 essais retenus pour le Prix Pétrarque de l’Essai France Culture

Créé en 2012 et organisé par France Culture et Le Monde, le Prix Pétrarque de l’Essai récompense chaque année un essai d’intervention paru entre septembre et mai de l’année écoulée. Le jury France Culture - Le Monde a arrêté sa liste des six essais présélectionnés pour cette 7e édition.

31/05/2018 - 18:08

Le coût de la scolarité en France comparé à la moyenne de l’OCDE

24/02/2016 - 03:21

Prix littéraires

Prix Pétrarque de l'essai France Culture/Le Monde, 2e édition

Le deuxième Prix Pétrarque de l'Essai organisé par France Culture et Le Monde, qui récompense un essai d'intervention paru entre septembre et mai de l'année écoulée, sera remis à Montpellier, à l'occasion des Rencontres de Pétrarque qui se dérouleront cette année du lundi 15 au vendredi 19 juillet sur le thème : « Guerre ou paix ».

04/04/2013 - 15:05

Prix littéraires

Julia Cagé, lauréate du Prix Pétrarque de l'Essai France Culture-Le Monde

Créé en 2012 par France Culture et le Monde lors des Rencontres de Pétrarque, le Prix Pétrarque de l’Essai récompense chaque année un ouvrage qui éclaire d’une lumière inédite les enjeux démocratiques contemporains. Julia Cagé devient ainsi la lauréate de sa 8e édition « Le prix de la démocratie ».

29/06/2019 - 12:03

Procès du Lexicon : le droit d'auteur est le grand vainqueur

Le procès du Lexicon fut probablement l'événement juridique de l'année : opposant un fan, Vander Ark, désireux de publier une encyclopédie sur le monde d'Harry Potter, à J.K. Rowling, qui estimait que ce guide « pillait 17 années de travail », le procès fut gagné par l'auteure, certes, mais l'Association of Research Libraries semble avoir découvert un autre vainqueur.

Dans un document plutôt provocateur (en PDF), l'avocat Jonathan Band, abonde dans le sens du juge Robert Patterson, qui aura finalement rendu justice au Fair use, l'usage raisonnable d'une oeuvre, et respectueux du droit d'auteur. En France, on le rapprochera sans peine du droit de citation.

Pour Band, qui signe le papier, cette décision de justice comporte trois étapes, particulièrement significatives. Selon lui, le premier point est que toute oeuvre peut être utilisée et transformée, tant que l'aboutissement propose des changements significatifs. Et si le plaidoyer de l'éditeur RDR, qui souhaitait publier le guide, fut légitime, la sanction en dommages-intérêts s'est élevée à 6750 $, quand elle aurait pu se monter à 1,35 million $ pour contrefaçon.

« Vraisemblablement, le juge n'a requis qu'un montant minimum, plutôt que la somme maximale, en partie parce que le défenseur avait la conviction son guide basé sur l'oeuvre Harry Potter, restait dans le cadre de l'usage raisonnable », estime Band.

Compréhension des problématiques

Dans un deuxième point, son verdict reflète également une évolution des comportements à l'égard du droit d'auteur : la justice fédérale semble mieux comprendre l'usage raisonnable que le Congrès s'est pris les pieds avec le concept de domaine public. Ici, le juge aura trouvé le bon équilibre entre la protection et la distribution d'oeuvres.

Enfin, le dernier élément à retenir est que l'usage raisonnable peut continuer d'exister tant que les accusés peuvent se défendre équitablement, à compter de ce que les plaignants ont souvent les poches plutôt bien remplies pour assurer leur procès. Et dans le cas de J.K. Rowling, on parlait de l'auteure la plus riche au monde...

13/10/2008 - 10:46

Prix littéraires

Sélection du Prix Khôra-Institut de France de l'essai littéraire 2022

Remis chaque année et doté de 15.000 €, le Prix Khôra-Institut de France de l’essai littéraire est ouvert aux auteurs d’expression française et aux œuvres éditées entre le 1er janvier et le 31 juillet de l’année en cours ou au cours de l’année précédente. On entend par « essai littéraire » tout ouvrage dans lequel l’auteur, se fondant sur une expérience personnelle de la création, interroge la littérature par les moyens de la langue littéraire.

29/11/2022 - 09:26

Nouveau rebond dans le procès pour les droits de Superman

Dans le cadre de l'affaire opposant DC Comics ainsi que la Warner aux héritiers du cocréateur de Superman Joe Shuster, représentés par l'avocat spécialiste Marc Toberoff (voir notre actualitté), un nouveau jugement a été rendu en faveur de DC. Une décision qui ouvre la voie à un recours. Et, dans la foulée, sans surprise, la partie adverse a décidé de se pourvoir en appel de la décision auprès du neuvième circuit.

14/12/2012 - 16:12

Gilles Kepel remporte le Prix de l'essai France Culture/Le Monde

C'est le spécialiste de l'islam et grand connaisseur du monde arabe Gilles Kepel qui remporte le Prix Pétrarque 2013 de l'essai France Culture/Le Monde, rapporte l'AFP.

17/05/2013 - 00:01

Tintin au Congo raciste : Mondondo attaque en France

Le retour de la polémique et une procédure en France

02/09/2009 - 16:45

Prix littéraires

Les nominés pour le prix essai France Télévisions sont...

17/02/2009 - 15:30

Prix littéraires

Les deux ouvrages du Prix Khôra-Institut de France de l’essai littéraire 2021

Depuis sa création en 2000, la Fondation Khôra-Institut de France s’est principalement consacrée à « l’aide au savoir ». Lancé en 2019 et doté de 15 000 euros, le Prix Khôra-Institut de France de l'essai littéraire récompense tout ouvrage dans lequel l’auteur, se fondant sur une expérience personnelle de la création, interroge la littérature par les moyens de la langue littéraire. Il est ouvert aux auteurs d'expression française de moins de 50 ans à la date limite de dépôt des candidatures.

24/09/2021 - 19:36

Numérique

Du ministère de la Culture à la Fnac, sans oublier le Code pénal

On a l'habitude de voir le personnel du ministère de la Culture accéder à des postes importants dans des sociétés privées. Pour mémoire, Christine Albanel, ancienne ministre de la Culture, et première voix d'Hadopi, est toujours en train de couler des jours paisibles chez Orange... Mais Numerama vient de bondir sur une information particulièrement intéressante

20/04/2012 - 17:25

Thomas Piketty remporte le Prix Pétrarque de l'Essai France Culture - Le Monde

Avec Le Capital au XXIème siècle (Seuil, 970, 25 €) l'économiste Thomas Piketty n'en finit pas de recevoir des éloges. Voici qu'une récompense vient saluer son travail : le Prix Pétrarque de l'Essai France Culture – Le Monde qui lui a été remis mercredi.

14/06/2014 - 00:02

Prix littéraires

Chowra Makaremi remporte le Prix de l'essai Arte - France Culture 2023

Le Prix de l’essai Arte - France Culture, créé en 2021, vise à honorer un essai récent qui aborde un sujet contemporain. Les précédents lauréats sont Charles Stépanoff en 2021 pour L'Animal et la Mort et Philippe Descola et Alessandro Pignocchi en 2022 pour Ethnographies des mondes à venir.

24/10/2023 - 15:56

Prix littéraires

Sélection Prix Khôra-Institut de France de l'essai littéraire 2023

Chaque année, le Prix Khôra-Institut de France de l'essai littéraire est attribué, offrant une récompense de 15 000 euros. Ce prix est ouvert à tous les écrivains francophones dont les œuvres ont été publiées entre le 1er janvier et le 31 juillet de l'année en cours ou de l'année précédente. L'appellation "essai littéraire" désigne tout écrit où l'auteur, s'appuyant sur sa propre expérience créative, explore la littérature à travers les ressources de la langue littéraire.

29/09/2023 - 11:49

Procès contre Paramount des ayants droits du Parrain

20/06/2008 - 09:52

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Le fonctionnement de la Brontë Society comparé à celui de la Stasi

La Brontë Society, qui a ouvert ses portes il y a 123 ans, entretient le Brontë Parsonage Museum (Musée du Presbytère des Brontë) en l’honneur des soeurs Brontë, Anne, Charlotte et Emily. L’une des plus anciennes sociétés littéraires du monde anglo-saxon organisait le 11 juin dernier son Assemblée générale annuelle à Haworth (West Yorkshire). Laquelle a tourné au vinaigre lorsque l’un de ses membres a comparé le fonctionnement de la Brontë Society à celui de la Stasi, la police secrète de l’ex Allemagne de l’Est...

16/06/2016 - 11:14

15e Prix France Info de la BD : Le procès Colonna récompensé

12/01/2009 - 18:23

Prix littéraires

Prix Essai France Télévisions 2011 : six candidats

Six. Six et pas un de plus. Pour la sélection du Prix Essai France Televisions dans son édition 2011, on compte donc bien non pas cinq, ni sept, mais bien six auteurs. Et l'affrontement tournera au pugilat démoniaque, car chacun veut le prix, et se montre prêt à tout pour l'obtenir.

16/02/2011 - 12:39

Prix littéraires

Dominique Fernandez, prix essai France Télévisions 2009

14/03/2009 - 00:53

France : le procès La Martinière contre Google commence

24/09/2009 - 09:22

Prix littéraires

Création du Prix de l’essai Et maintenant ? par France Culture et Arte

France Culture et Arte créent le Prix de l’essai Et maintenant ?, du nom du festival international des idées de demain imaginé par les deux chaînes. Ce festival, précédé dès le 12 octobre d’un grand questionnaire adressé à la jeunesse, aura lieu le 29 novembre à la Maison de la Radio et de la Musique, en ligne et dans plusieurs lieux partenaires. L’un des temps forts du festival sera la remise du 1er Prix de l’essai Et maintenant ? France Culture-Arte.

05/10/2021 - 11:10

Le blogueur Raïf Badawi renvoyé au Tribunal pénal

Raif Badawi, le blogueur saoudien condamné à 10 ans de prison et un millier de coups de fouet, a échappé pour la quatrième fois à une séance de 50 flagellations ce vendredi. La Cour suprême locale vient de renvoyer son dossier devant le Tribunal pénal pour un nouveau procès. POur l'heure on ne sait si sa peine va être commuée, annulée ou confirmée.

07/02/2015 - 00:19

Protection du droit à l'image : procès gagné pour Rowling

Elle n'avait pas donné de nouvelles depuis le procès intenté contre l'auteur du Lexicon (en savoir plus sur l'affaire du Lexicon), voici qu'elle réapparaît dans une autre procédure judiciaire. Aujourd'hui même à la cour de Londres, le juge Sir Anthony Clarke a déclaré : « Si l'enfant de parents qui n'évoluent pas dans la sphère publique peut avec raison s'attendre à ne pas voir des photographies de lui dans les médias, alors l'enfant d'une personne célèbre devrait également » être en mesure d'en disposer.

Ainsi, l'appel pour la protection de l'image de son fils, que la haute cour de Londres avait rejeté l'an passé est aujourd'hui résolu. Ces images « dérobées, non autorisées », que l'agence Big Picture avait prises et qui avaient des répercussions « immédiates et matérielles sur leurs vies » ne seront donc pas publiées.

Par l'intermédiaire d'un communiqué, les conjoints s'expliquent : « Nous avons lancé ces poursuites en justice non pas parce que nous souhaitons que nos enfants bénéficient de privilèges particuliers, mais parce que nous voulons qu'ils grandissent, comme leurs amis, en étant sûrs de ne pas subir d'intrusion dans leur vie privée. »

« Nous comprenons et acceptons que le succès de Harry Potter soit accompagné d'un intérêt légitime dans une certaine mesure des médias et du public envers les activités professionnelles et les apparitions de Jo. [..] Cependant, nous nous efforçons de procurer une vie de famille normale à nos enfants, à l'écart du regard des médias », achèvent-ils.

Pour leur avocat, cet appel fera date, à compter du moment où il présente un « changement important » dans le droit à l'image, tiraillé entre la liberté de la presse et le respect de la vie privée.

07/05/2008 - 14:54

L'ultime sélection pour le Prix Essai France Télévision 2013

Si la remise du Prix Essai France Télévision 2013 est prévue pour le 21 mars, durant la soirée d'inauguration du Salon du Livre de Paris, l'ultime sélection vient de tomber. Il reste encore six ouvrages dans la course, précise Myboox.

27/02/2013 - 00:05

Retrouvez Boris Cyrulnik, prix Renaudot de l'Essai sur France Info

11/11/2008 - 00:31

Fin de procès : Marvel garde les droits sur Spider-Man

Il s'agissait du dernier vilain procès qui trainait, impliquant Marvel, pour la récupération des droits sur les personnages cocréés par Steve Ditko, dont Spider-Man et Docteur Strange. La multinationale du divertissement a mis fin au litige, grâce à un accord avec les ayants droit du dessinateur et scénariste, mort en 2018.

08/12/2023 - 14:57

Comparé à Miyazaki, le réalisateur de Your Name panique de son succès

Le dernier film du réalisateur japonais Makoto Shinkai est en passe de devenir le plus grand film d’animation japonais de tous les temps. Your Name connaît d’ailleurs un succès massif au point d’en inquiéter son créateur. Et c’est avec une vraie panique qu’il demande que les spectateurs arrêtent de se rendre au cinéma...

28/12/2016 - 12:43

Prix littéraires

Les Prix Essai et Roman de France TV révèlent leurs sélections 2022

Se revendiquant le « premier partenaire audiovisuel du livre », France Télévisions annonce la sélection pour les éditions 2022 de son Prix Essai et de son Prix Roman. Créés en 1995, ces Prix récompensent les auteurs d’ouvrages parus en langue française dans l’actualité littéraire récente.

09/02/2022 - 15:23

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