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Formats, PDF ou ePub : ça dépend de ce qu'on mange

TVA sur les livres audio : physique ou numérique, ça coince

Plusieurs éléments étaient en vote à l'Assemblée nationale, ce 5 décembre, notamment le crédit d'impôt pour la compétitivité des entreprises. Dans le cadre du pacte de compétitivité, cette mesure vient donc de passer le premier cap parlementaire. Mais quelques heures avant, c'est la TVA qui était au centre de l'attention des députés.

Pour partir à la conquête du marché européen, Kobo a décidé d'installer son siège social au Luxembourg pour bénéficier du taux de TVA en vigueur sur les ebooks, à 3% seulement, nous apprend Paperjam.

Pourquoi chercher à augmenter la ponction sur les livres commercialisés dans le circuit classique de vente, alors qu'il existe tout un pan du commerce qui profite d'une TVA à 0 % ? L'association professionnelle des éditeurs de la Région Centre, Text'Ocentre pose ouvertement la question.

Le sujet est toujours aussi vibrant d’actualité, comme l’avait exprimé l’ancien ministre de la Culture Jacques Toubon. Parti en mission d’évangélisation dans toute l’Europe, pour prêcher la bonne parole de la TVA réduite sur le livre numérique, ce dernier avait assuré qu’au 1er janvier 2012, la France mettrait bel et bien en application sa décision.

L’éditeur l’Harmattan a choisi de remplacer le verrouillage des fichiers numériques, auparavant assuré par les DRM Adobe. Pour suivre le mouvement actuel, cette solution laissera place à compter du 25 septembre à un modèle de tatouage numérique (watermarking).

Le Tea Party, mouvement hétéroclite regroupant libertaires et ultra-conservateurs, vient de dire tout le bien qu'il pense d'un livre pour enfants consacré à l'anarchie. Le livre s'appelle A Rule is to break : A Child's Guide to Anarchy et a été publié le mois dernier par une petite maison d'édition de San Francisco, Manic D Press. Les auteurs, John Seven and Jana Christy, mari et femme, y livrent l'histoire de Wild Child, qui apprend à être elle-même.

C'est du délire : la crise a nécessité des mesures particulièrement désagréables pour l'Irlande, qui avait été menacée d'une hausse de la TVA sur les livres. Une situation invraisemblable pour les habitants, puisque le livre n'avait alors pas de TVA dans le pays.

En lisant le Seigneur des Anneaux vous avez certainement dû remarquer que nos amis les Hobbits avaient un goût prononcé pour la nourriture. Pas tellement du genre de celle qu'on trouve dans les restaurants étoilés, mais plutôt un joyeux mélange de cuisine britannique et allemande. Vous avez aussi dû voir qu'ils n'hésitaient pas à casser une noix cinq ou six fois par jour. Si vous avez le cœur et les artères bien accrochés, un cuisinier-blogueur du nom de Heath Dill a pensé à vous.

EDITO – Ce n’est pas vraiment le « mezzo del cammin di nostra vita » dont parlait Dante, mais bien la moitié de l’année qui a débuté – l’autre moitié. La seconde. Celle de la rentrée de septembre. En cette période, quelques jours avant l’avalanche de rentrée, le cœur des lecteurs, normalement, palpite. « Sauf que j’en ai marre : plus rien ne m’intéresse. » Il est temps de marquer une pause.

Le site Teleread a révélé que les lecteurs de Kindle Singles résidant à l'étranger ne payent pas de taxes supplémentaires sur ces ouvrages d'un genre particulier.

Cela fait désormais plus d'un an que la société TEA a présenté sa mesure technique de protection interopérable, la DRM CARE, destinée à faciliter la vie des acheteurs et des vendeurs de livres numériques. Au Centre National du Livre, David Dupré, directeur général de TEA, et Rémi Bauzac, directeur recherche et développement, ont présenté le programme des prochains mois.

Après huit années de travail pour développer le marché du livre numérique en France, The Ebook Alternative, originellement porté par le groupe Decitre, change d’identité. Et de positionnement. En effet, 600.000 utilisateurs, 1 million de titres au catalogue et plus de 18 millions € de vente d’ebooks plus tard, TEA devient Vivlio.

Depuis lundi 12 décembre, l'Administration de l'Enregistrement et des Domaines a publié une circulaire décisant que la TVA sur le livre numérique serait désormais harmonisée avec celle du livre papier. Alors que les oeuvres « pourtant similaires dans leur nature et l'usage que pouvait en attendre le consommateur » étaient différemment taxées, le pays décide d'aller contre Bruxelles, ouvertement.

Ce ne sont pas moins de huit organisations professionnelles qui s'entendent, dans un communiqué commun, autour de la nécessité d'harmoniser les taux de TVA de la presse en ligne et de la presse papier. En effet, depuis le 1er janvier, la presse en ligne est soumise à un taux de 20 %, après une hausse de 0,4 %, tandis que la presse papier bénéficie toujours du taux super réduit de 2,1 %.

Le dilemme fiscal se poursuit au Japon, alors que les ebookstores seront prochainement taxés, en vertu des nouvelles mesures gouvernementales. Mais seuls les ebookstores locaux seront frappés par cette décision : les acteurs étrangers, loin d'être inquiétés, sont en train de se frotter les mains, tandis que l'échéance s'approche...

En juillet dernier, le député UMP de Lozère, Pierre Morel-A-L'Huissier, avait sollicité la ministre de la Culture sur la question de la TVA. En janvier 2013, le taux pratiqué sur les livres était passé de 7 %, suite à l'augmentation décidée par le plan de rigueur Fillon 2, pour revenir à 5,5 %, selon les engagements du candidat François Hollande. Mais on ne constatait par réellement de baisse de prix pour le consommateur...

Y'a-t-il encore une solution pour régler le conflit à l'amiable ? Manifestement non : selon Les Echos, Bruxelles a décidé de s'attaquer à la France, qui pratique un taux de TVA réduit sur les livres numériques. Les 5,5 % au lieu d'un taux de 19,6 %, tel que voudrait le faire appliquer la Commission européenne. La France avait été avertie, elle pourrait maintenant être punie.

Alors que le gouvernement a fait un bond inattendu en acceptant docilement le vote du Sénat permettant un prix du livre numérique homothétique, dont la TVA est ramenée de 5,5 %, comme pour le livre papier, Nicolas Sarkozy pousse plus loin les limites... Si, si...

Programme des travaillistes : liberté d'expression et TVA

L’Association des correcteurs de langue française (ACLF) a demandé l’été dernier au ministère de la Culture de se prononcer de façon claire et explicite sur le taux de TVA applicable aux travaux de correction. Les conditions d’exercice des correcteurs ont évolué ces dernières décennies, depuis le temps où ce métier ressortissait à l’imprimerie et souvent au salariat. Or, même si un certain nombre de correcteurs sont toujours salariés de maisons d’édition, beaucoup sont désormais indépendants. 

Don Lee Joo a décidé d'embarquer une stratégie commerciale un peu plus radicale pour pallier l'arrivée de l'iPad 2 sur le marché.

The Ebook Alternative (TEA), plateforme française open source de distribution d’ebook dédiée aux professionnels, a annoncé ce mercredi 14 octobre franchir « une première étape majeure vers l’interopérabilité des livres numériques ». La société lance ainsi CARE : un système de protection des ebooks, voué à remplacer le DRM Adobe.

À l'approche du référendum sur l'indépendance de l'Écosse, programmé au 18 septembre prochain, des inquiétudes ont été soulevées quant à d'éventuelles répercussions sur le marché livresque local, si le OUI l'emportait. Une lettre publiée par un groupe de professionnels, éditeurs comme libraires, s'interroge sur la TVA sur les ventes de livres imprimés. Au Royaume-Uni cette taxe est actuellement nulle, comme en Irlande. Mais pour combien de temps ?

Ce 1er janvier 2015, la nouvelle législation européenne régissant la TVA sur les ventes en ligne sera mise en application. Désormais, la taxe du pays où se trouve l'acheteur sera en vigueur, et non plus celle du pays où se trouve le siège social de l'entreprise. De quoi accorder un net avatange à plusieurs pays, dont l'Irlande, conclut l'Irish Times. Et pour cause...

En direct de Francfort : Au tour de l'Italie de réclamer un taux de TVA harmonisé pour le livre papier et le livre numérique. Actuellement, le premier est taxé à 4 %, quand le second accuse le poids d'un taux de 22 %. Une demande qui fait suite à un certain désamour de la population pour la lecture, et une volonté du gouvernement de la réhabiliter.

Le PDG de Chuokeizai-sha Inc., Norio Yamamoto, a fourni à l'International Publishers Association, un rapport réunissant plusieurs informations propres au marché japonais. Il contient de nombreuses données relatives aux ventes numériques et papier, tout en présentant les défis rencontrés par les éditeurs locaux, notamment autour de la TVA. Il fait également un point sur les changements observés dans les habitudes de lecture des Japonais.

Le 8 août dernier, une attaque informatique a percé les défenses de la société TEA —The Ebook Alternative, qui développe et distribue une solution technique de vente de livres numériques à une vingtaine de clients, dont Super U, Cultura ou encore Decitre. Les adresses mail des utilisateurs ont été dérobées par les pirates, ainsi que les données de ventes, mais aucune donnée sensible n'est concernée, assure TEA.