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Droit du sport

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Le prix unique des frais de port du livre, une saga législative

40 ans après la loi sur le prix unique du livre, un nouveau texte législatif entend restaurer une certaine forme d'équilibre pour la vente du livre, mais cette fois sur internet. Le développement de différentes plateformes, Amazon en tête, aura en effet popularisé la gratuité — ou presque — des frais de port, au détriment des libraires indépendants. La facturation de frais de port minimaux suffira-t-elle à restaurer l'équilibre ?

Dossier

La famille, ce port d'attache parfois trop attachant

La famille, ce mot si universel, évoque en chacun de nous des images, des souvenirs et des émotions. Pourtant, sa signification et sa structure varient étonnamment d'une culture à l'autre. Voyageons à travers le vaste monde des familles et découvrons les mille et une façons de former ce précieux noyau social.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Muriel Barbery

Née en 1969 à Casablanca, au Maroc, Muriel Barbery sort agrégée de philosophie de l'École normale supérieure, avant d'enseigner en Bourgogne et à Saint-Lô. En 2000, elle publie son premier roman, Une gourmandise, aux éditions Gallimard.

Dossier

Game of Thrones, des livres de George R.R. Martin à la série HBO

Né en 1948 aux États-Unis, George R.R. Martin écrit au départ pour créer de nouvelles histoires mettant en scène les super-héros Marvel, puis pour tuer le temps, alors qu'il peine à trouver un emploi dans le secteur du journalisme. Petit à petit, il devient un auteur confirmé de nouvelles de science-fiction. Après avoir commencé une carrière comme scénariste de séries télévisées, il commence, au début des années 1990, à rédiger une saga de type fantasy, intitulée A Song of Ice and Fire et traduite en français sous le titre Le Trône de Fer.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Extraits

Droit du sport

Des fiches claires et accessibles pour comprendre les thèmes majeurs du droit du sport. Des synthèses pour maîtriser les notions essentielles et se préparer efficacement aux examens. Le sport occupe une place centrale dans nos sociétés. Cet ouvrage mis à jour traite sous forme de fiches claires, accessibles et documentées tous les aspects du droit du sport en tenant compte des dernières évolutions législatives. Cette 2e édition est destinée aux étudiants en droit mais aussi aux praticiens du droit et acteurs du monde sportif.

06/2022

Droit

Droit du sport

La vocation de cet ouvrage est essentiellement pratique. Elle vise à présenter les différents acteurs ainsi que les textes en vigueur aussi bien au niveau international (Conseil de l'Europe, Union européenne, Comité international olympique) que national, qu'ils soient publics (Etat, collectivités territoriales) ou privés (Comité national olympique et sportif français, fédérations sportives, clubs). La démarche retenue devrait permettre de mieux comprendre le fonctionnement d'un système complexe, rarement abordé dans son intégralité. Son auteur le destine aux dirigeants sportifs, aux éducateurs sportifs, aux étudiants de la filière sportive qui désirent mieux connaître les modalités de fonctionnement du monde sportif, mais aussi à tous les passionnés de sport curieux de découvrir les règles particulières en vigueur.

11/1999

Droit du sport

Droit du sport. 7e édition

Ce manuel de référence en droit du sport répond aux nombreuses questions qui peuvent se poser : qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ? comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Cet ouvrage présente ainsi successivement : - le cadre juridique du sport : législateurs, lois et justice du sport - les acteurs du sport : sportifs, groupements sportifs et autres acteurs - l'activité sportive : manifestations, compétitions, responsabilités et assurances - le système de financement (public et privé) du sport Points forts Un ouvrage à l'usage tant des étudiants et des professionnels du droit que de tous les acteurs du monde du sport - Une présentation du sport amateur, professionnel et de loisirs, aussi bien en droit français qu'en droit international

11/2023

Droit du sport

Sport et droit public

A l'échelle nationale et internationale, le sport est un fait social complet touchant notamment à l'intégration, l'éducation, la santé ou l'aménagement du territoire. Ce postulat suppose une réelle réflexion sur la capacité du droit à se saisir d'un phénomène, historiquement, pluridisciplinaire. Comment le droit public se saisit-il du sport et permet sa régulation ? A l'approche des Jeux olympiques de Paris 2024, cette réflexion est centrale dans les travaux engagés par les différents intervenants de cette journée d'étude. Le domaine sportif se caractérise par une grande variété de situations auxquelles le droit national, européen et international se doivent de répondre. Les enjeux économiques, écologiques et sociaux analysés par les contributions de cet ouvrage démontrent les questionnements autour de la pratique sportive.

02/2024

Non classé

Sport und Kultur / Sports et Civilisations

Dans les Etats modernes, les activités physiques et sportives, par exemple les jeux, les fêtes, l'éducation physique, les compétitions, les loisirs, le plein air, le tourisme, la réhabilitation concernent les deux tiers de la population totale, soit par la pratique, soit par les mass média. Ces activités constituent un des éléments essentiels des civilisations, et leur étude pluridisciplinaire intéresse les chercheurs de toutes les sciences, les hommes politiques, les éducateurs et d'autres milieux cultivés. Die körperlichen und sportlichen Aktivitäten (Spiele, Freizeitgestaltung, Tourismus u.a.) bilden einen der wesentlichen Aspekte aller Kulturen, und ihre interdisziplinäre Erforschung ist Aufgabe und Interessenbereich aller Wissenschaften. Die ausgewählten Texte stammen aus so verschiedenen Wissensgebieten wie Theologie, Geschichte und Archäologie, Volkskunde, Soziologie, Medizin und Psychologie, Kunst und Literatur, Erziehung, Rechts-, Wirtschafts- und technischen Wissenschaften.

12/1985

Non classé

Sport und Kultur- Sports et Civilisations

Dans les états modernes, les activités physiques et sportives, par exemple les jeux, les fêtes, l'éducation physique, les compétitions, les loisirs, le plein air, le tourisme, la réhabilitation concernent les deux tiers de la population totale, soit par la pratique, soit par les mass média. Ces activités constituent un des éléments essentiels des civilisations, et leur étude pluridisciplinaire intéresse les chercheurs de toutes les sciences, les hommes politiques, les éducateurs et d'autres milieux cultivés. Die körperlichen und sportlichen Aktivitäten (Spiele, Freizeitgestaltung, Tourismus u.a.) bilden einen der wesentlichen Aspekte aller Kulturen, und ihre interdisziplinäre Erforschung ist Aufgabe und Interessenbereich aller Wissenschaften.

12/1984

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Sports Management School : entrez dans le business du sport

Créée par Michael Tapiro en 2010, Sports Management School est une école internationale spécialisée en Management du Sport, intégrée au Groupe EDC Paris (Ecole des Dirigeants & Créateurs d'entreprises) et située dans le quartier d'affaires de La Défense.

28/04/2016 - 03:21

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Changer le rythme scolaire : du sport, du sport, du sport

25/05/2010 - 08:50

Frais de port minimum du livre : “Qui dit droit européen, dit risque”

Les ministères de la Culture et de l'Économie ont fait un pas de plus dans l'encadrement des frais de port du livre en fixant l'application d'un tarif minimum de 3 € au mois d'octobre prochain. L'arrêté, publié le 7 avril dernier, soulève toutefois quelques questions quant au positionnement de la Commission européenne vis-à-vis de cette règle technique.

12/04/2023 - 10:55

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Les livres sport du moment

Quelques temps après la rentrée littéraire, l’année 2022 a démarré pour offrir aux amateurs de littérature, ou d’autres catégories considérées comme moins classiques, de nouvelles opportunités de lecture. C’est notamment le cas du monde du sport qui, entre sportifs professionnels, observateurs particuliers, anciennes gloires ou spécialistes d’un univers, proposent chaque année de longues heures à passer à feuilleter certaines pages pour se remémorer une époque, un exploit ou tout simplement, en apprendre plus sur l’événement ou le sport de notre choix.

18/02/2022 - 10:35

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Numérique

Les ayants-droit abusent-ils du droit moral ?

19/03/2010 - 07:56

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Faire du sport pour avoir de meilleures notes

08/06/2009 - 16:04

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

Service civique : de nouvelles missions dédiées au sport

Ce mercredi 14 octobre, Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et Thierry Braillard, secrétaire d’Etat chargé des Sports, ont lancé le quatrième grand programme de service civique. Dédié au secteur du sport, ce grand programme permettra la création de 15 000 nouvelles missions de service civique d’ici 2017, dont 4 500 dès cette année.

15/10/2015 - 11:31

Prix littéraires

Sélection du prix littérature & sport Jules Rimet 2018

Le Prix Jules Rimet – Sport & Littérature – annonce la liste des livres sélectionnés pour cette nouvelle édition 2018. Le prix sera décerné en novembre 2018, le jury remettra au lauréat un chèque d’un montant de 5000 € (dotation de la Fondation Jean-Luc Lagardère).

04/07/2018 - 08:57

Le monde acharné du sport, en trois témoignages

Alors que les compétitions sportives se voient chahutées par le coronavirus qui continue à se répandre sur la planète, l’occasion est donnée pour les passionnés de sport de se plonger dans une sélection de livres consacrés au sport, tous disponibles en poche.

14/10/2020 - 08:43

Prix littéraires

Sélection du Prix littérature & sport Jules Rimet 2020

Le Prix Jules Rimet — Sport & Littérature — annonce la liste des livres sélectionnés pour cette nouvelle édition. Le prix sera décerné à l’automne 2020. Le jury remettra, à la lauréate ou au lauréat, un chèque d’un montant de 5000 € (dotation de la Fondation Jean-Luc Lagardère). Cette année, Fanny Wallendorf, Lauréate 2019, sera membre du jury.

07/07/2020 - 10:42

Faire du sport développerait les capacités en mathématiques

Quand on cherche à cautionner sa bonne hygiène de vie, rien de tel que de se tourner vers les études américaines. Il y en a toujours une que vous trouverez pour vous conforter dans vos décisions courageuses… Une récente étude conduite par des chercheurs de l’Université de l’Illinois assure ainsi que les enfants sportifs obtiennent de meilleurs résultats en mathématiques, rapporte Top Santé.

17/08/2015 - 00:03

Vivre et s'amuser ensemble, autour du sport

C’est la veille de la Fête de la Musique, le 20 juin prochain, que le Lions Club de Suresnes et l’association ADEA (Aide au développement de l’enfant et de l’adulte) ont pris l’initiative de rééditer pour la seconde fois l’événement« Suresnes Chante le Sport ». Cette journée de partage et d’échanges sportifs entre de jeunes Suresnois handicapés et valides, a pour objectif de célébrer en famille le sport et le handicap.

18/06/2015 - 14:03

Révision du droit auteur en Suisse : droit de prêt, upload et oeuvres orphelines

En Suisse, le Conseil fédéral se met à l’heure du web, et par une série de mesures décide d’adapter le droit d’auteur, pour renforcer les droits et intérêts des artistes. De quoi combattre l’offre pirate sur le territoire, sans, pour autant, « remettre en cause le principe de non-criminalisation des consommateurs d’offres illégales ». Ah, la Suisse !

23/11/2017 - 08:14

Livres

Sport et littérature : une combinaison gagnante

Le mariage entre le sport et la littérature crée une alliance fascinante où l'effort physique et l'émotion intellectuelle se rencontrent. La littérature offre une fenêtre sur les profondeurs psychologiques des athlètes, capturant leurs triomphes et leurs défaites avec une profondeur émotionnelle unique.

27/10/2023 - 08:59

Prix littéraires

Alain Mercier, lauréat 2011 du Prix littéraire 'Sport Scriptum'

La Fondation Française des Jeux, l'Union des Journalistes Sportifs en France (U.J.S.F.) et l'Union Nationale des Diffuseurs de Presse (U.N.D.P.) ont décerné hier soir, aux trophées de la presse audiovisuelle « Les Micros d'Or de l'U.J.S.F. », le 16e Prix Sport Scriptum.

13/12/2011 - 14:46

Rentrée littéraire 2010 : Il va y avoir du sport

08/01/2010 - 16:32

Quelques notions de droit autour du Bookcrossing

Sous le billet “Artistes contre le droit d'auteur” que j'ai publié en mars sur OWNI, une personne me pose une intéressante question concernant le type de licence qu'il conviendrait d'utiliser pour mettre en oeuvre un projet collaboratif de réalisation de “livres abandonnés”.

16/04/2012 - 13:56

“Tout le monde doit se lever pour défendre la librairie et le droit de lire des livres”

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

30/10/2020 - 09:20

Insolite

Une bibliothécaire propose une séance de sport cultivée

Rien de tel que des professionnels du livre pour accompagner ces périodes de disette. À l’initiative d’une bibliothécaire du réseau Val Parisis Médiathèques, voici une séance de « culture-isme », pour conserver mens sana in corpore sano.

07/04/2020 - 11:18

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