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Droit du Congo

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Rentrée littéraire : prix, récompenses et heureux lauréats 2021

Rendez-vous incontournable de la vie culturelle française, la rentrée littéraire vient avec son lot de parutions, mais aussi de prix et de récompenses. Salutations du jury ou importantes sommes d'argent à la clé, les prix les plus convoités ne sont pas forcément ceux que l'on croit...

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Livres, actualités : tout sur James Baldwin

Né le 2 août 1924 à Harlem, New York, James Baldwin est l'un des écrivains américains les plus importants du XXe siècle : engagé dans la lutte pour les droits civiques aux États-Unis, Baldwin a exploré la question dans Chronique d'un pays natal (1955) et La Prochaine Fois, le feu (1963).

Extraits

Droit international public

Droit du Congo

Ouvrant à la diffusion, la modernisation et la promotion du droit continental, l'Association Henri Capitant a décidé de créer la "Bibliothèque de l'Association Henri Capitant" . Les différents groupes de l'Association sont ainsi invités à exposer les grandes lignes de leur droit dans des ouvrages ordonnés suivant un plan identique et dans un nombre limité de signes, ce qui permettra à chacun de connaître et comparer les fondations et les fondamentaux de ceux-ci. Dans cette perspective, le Droit du Congo consacre des développements à l'histoire du droit, à ses sources, au cadre constitutionnel, aux acteurs du droit, au droit pénal, aux personnes, à la famille, aux biens, au contrat, à la responsabilité, aux quasi-contrats, aux entreprises et au droit du travail. Points forts - Premier ouvrage concis consacré au Droit du Congo - La référence de l'association Henri Capitant

04/2022

Droit

Droit institutionnel du Congo-Brazzaville

Cet ouvrage brosse le portrait des institutions du Congo-Brazzaville, définies par la Constitution du 25 octobre 2015. Il est organisé autour de quatre thèmes : les institutions nationales de la République du Congo (le débat sur la constitution de 2002 - faut-il la changer ou non ? -, le président de la République dans la nouvelle constitution, le gouvernement, le parlement, la cour constitutionnelle, le pouvoir judiciaire, le conseil économique et social, le conseil supérieur de la liberté de communication, la commission nationale des droits de l'homme, le médiateur de la République, la commission nationale de lutte contre la corruption, la concussion et la fraude, et l'observatoire anti-corruption) ; les institutions locales ; les partis politiques et la société civile ; ainsi que la dimension sous-régionale. Il aborde les questions relatives à leur fonctionnement, leurs moyens d'action, et fait surtout des suggestions quant à leur modernisation.

07/2019

Droit international public

Le droit du patrimoine naturel au Congo

L'intérêt grandissant pour le patrimoine naturel a conduit à la mise en place d'outils juridiques de protection des ressources naturelles au Congo. Cependant, il est à constater que le régime juridique relatif à la protection du patrimoine naturel connaît des faiblesses d'ordre institutionnel et normatif. C'est pourquoi il est légitime de proposer des perspectives d'une protection adéquate en tenant compte des impératifs du développement durable.

07/2023

Droit des affaires

Droit de la communication en République du Congo

Dans le présent ouvrage, l'auteur offre aux lecteurs l'occasion de découvrir les principales dispositions juridiques régissant les métiers de la documentation, le droit de la presse, le droit de la publicité et, partant, la régulation des médias et de la communication en République du Congo. L'ouvrage se veut une référence qui regroupe des principales dispositions du droit de la communication et des médias dispersées dans divers textes en vigueur au Congo. Il est destiné aux journalistes, aux spécialistes de la publicité, aux professionnels des métiers de la documentation (bibliothécaire, documentaliste, archiviste) et aux étudiants en sciences de l'information et de la communication.

06/2021

Droit international public

Les droits de l'Homme au Congo Brazzaville

Depuis le 30 juillet 2003, le Congo fait partie des états qui ont ratifié la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants. Il a aussi reconnu la compétence du Comité contre la torture. Malheureusement, aucune mesure nécessaire n'a été prise afin d'insérer dans le Code pénal une définition spécifique de la torture, ou de prendre des dispositions permettant d'incriminer et de sanctionner les actes de torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants en prévoyant des peines proportionnées à la gravité desdits actes. Partant de ce constat, cet ouvrage analyse les différents traités internationaux relatifs aux droits de l'Homme et tente d'extraire les grandes lignes de la constitution congolaise de 2015, afin de permettre aux congolais de connaître les droits qui y sont énoncés, et de rappeler aux gouvernants leur devoir de les mettre en oeuvre.

09/2021

Droit

Le droit des personnes et de la famille au Congo

Au Congo, les raisons qui, en 1984, avaient justifié l'adoption de la Loi n° 073/84 du 17 octobre 1984 portant Code de la famille sont bien connues. Il fallait, dans la mesure du possible, se départir du droit français qui était jusque-là applicable comme régie de référence, malgré l'indépendance obtenue le 15 août 1960. Le travail consistait donc à formuler un nouveau corps de règles plus adaptées, en tenant désormais compte des réalités congolaises. 35 après, quel bilan peut-on faire ? Quelles pesanteurs a-t-on rencontrées ? Aucune société, en effet, n'est restée statique. Pourtant, le Code de la famille n'a subi aucune modification fondamentale. Et, beaucoup de règles qui y sont édictées sont de plus en plus déconnectées et distantes de la pratique et de la réalité. Face aux critiques qui fusent de partout, la nécessité s'est imposée d'un livre à jour des grandes applications pratiques de cette loi, de l'impératif et de l'urgence des amendements qui, chaque jour, interpellent juristes, politologues, sociologues, enseignants, chercheurs, étudiants, tout comme le grand public. Pour toutes ces raisons, ce livre a été conçu pour servir de manuel pratique. C'est un outil de formation et d'entraînement qui formule des réponses aux préoccupations soulevées dans les matières suivantes : - Les personnes, - Les incapacités, - La filiation, - Le mariage et les régimes matrimoniaux, - Le divorce et la séparation de corps, - Les libéralités et les successions. L'objectif poursuivi est de répondre aux exigences des nouveaux programmes Licence-Master-Doctorat (LMD), mais aussi d'harmoniser et de polir le niveau de compréhension des étudiants, pour le cas des carrières judiciaires à l'ENAM. Ces formations étant souvent ouvertes à des étudiants qui sortent de multiples départements.

01/2020

Tous les articles

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Numérique

Tintin au Congo : le danger du 'contexte historique'

11/09/2009 - 00:00

Vol de manuels scolaires en République du Congo

04/01/2010 - 08:40

Les bibliothèques académiques du Congo ont leur consortium

En préparation depuis deux ans, le COBAC, Consortium des Bibliothèques Académiques du Congo, a vu le jour en avril dernier, annonce un communiqué de presse. L'initiative est née lorsque l'Université privée chrétienne Shalom, à Bunia, en République démocratique du Congo, a ouvert un catalogue en ligne à destination de ses usagers. L'opportunité de travailler en consortium, et de partager les bonnes pratiques, s'est alors présentée.

03/06/2015 - 14:48

Le témoignage d'un enfant-soldat du Congo

Enrôlé comme enfant-soldat lors de la seconde guerre du Congo, Serge Amisi est un rescapé. Il livre sur la scène du théâtre de l'Échangeur le témoignage de cette enfance mutilée, qui est encore le destin de 300 000 enfants-soldats, engagés dans des conflits dans le monde.

11/02/2015 - 11:52

Frédéric Mitterand responsable de Tintin au Congo (CRAN)

Raciste ? Non, j'écris noir sur blanc

09/09/2009 - 13:44

Tintin au Congo : le débat reste houleux

Le débat sur le supposé racisme de Tintin au Congo n'est pas nouveau, mais celui-ci a provoqué dernièrement la réaction de nombreuses bibliothèques suédoises qui ont décidé de retirer cet album de leurs étagères. (voir notre actualitté) Nathan Hamelberg, membre du groupe The Betweenship, travaillant sur le métissage de la société suédoise et les difficultés d'intégration, a répondu aux interrogations du quotidien britannique The Guardian.

18/10/2012 - 12:39

Belgique : Tintin au Congo reste en vente

La cour d'appel de Bruxelles a confirmé le jugement de première instance rendu en 2011 et qui estimait que l'album d'Hergé, Tintin au Congo, n'était pas de nature à être retiré de la vente et de la diffusion. C'est le Conseil des éditions Casterman et la société Moulinsart qui ont annoncé la nouvelle.

05/12/2012 - 19:02

Congo et la bataille de l'occident

Rencontres / Débats - Mardi 29 mai 2012 à 20h00 - A la librairie

17/05/2012 - 00:01

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

L'âge de la première passe : Nono au Congo

ROMAN FRANCOPHONE – (Et être francophone, mon bon Milou, c’est se ranger « dans le camp des assassins », car le français c’est la langue des puissants, la langue d’un « alignement de pouvoirs » (politiques, culturels…), eh oui je place des parenthèses partout comme Arno Bertina qui, heureusement puisqu’il écrit, est (lui) dans le camp de Kafka, car il cite Kafka : « Écrire c’est sauter hors du rang des assassins », et même si cette citation est stupide ce n’est pas grave, c’est quand même Kafka, donc il ne sait plus trop où il se situe finalement, dans L’âge de la première passe, publié aux Éditions Horizontales, ou Verticales, je ne sais plus, en mars 2020).

31/03/2020 - 12:17

Sanctionner Tintin au Congo, triste apologie de la colonisation

C’est le retour de Mbutu Mondondo, l’homme qui souhaitait interdire la commercialisation du titre Tintin au Congo. Devant le tribunal de Bruxelles, ce dernier a de nouveau fait valoir les aspects racistes de la BD, qualifiés d’abominables.

01/10/2011 - 11:54

Tintin au Congo interdit à la bibliothèque de Brooklyn

L'inépuisable Tintin au Congo a encore fait récemment parler de lui : publié voilà 79 ans, la polémique ne finira donc jamais de se relancer sur le regard qu'Hergé a pu alors retranscrire.

21/08/2009 - 11:22

Tintin au Congo : une procédure d'appel engagée

Dans le cadre de l'action en justice menée à Bruxelles par Bienvenu Mbutu Mondondo et le Conseil représentatif des associations noires (Cran) à l'encontre de l'album Tintin au Congo pour racisme, une procédure d'appel vient d'être officiellement lancée.

16/02/2012 - 00:12

Le festival Etonnants voyageurs fait escale au Congo

Le festival Etonnants voyageurs fait escale en 2013 au Congo. Cette manifestation se déroule jusqu'à la fin du week-end à Brazzaville en présence d'une centaine d'auteurs francophones et anglophones, rapporte l'AFP.

15/02/2013 - 00:05

Tintin au Congo fait toujours fortune en justice

15/12/2010 - 07:03

Nouvel épisode dans l'affaire Tintin au Congo

14/12/2009 - 17:53

Tintin au Congo raciste : Mondondo attaque en France

Le retour de la polémique et une procédure en France

02/09/2009 - 16:45

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

La Fnac s'implante au Cameroun et au Congo

La Fnac poursuit progressivement son implantation sur le continent africain. Le 26 avril, Douala, capitale économique du Cameroun, accueillera une boutique franchisée Fnac, puis ce sera le tour de Brazzaville au Congo, en juin prochain.

25/04/2017 - 15:59

Ouverture du XIVe Sommet de la Francophonie en République démocratique du Congo

C'est aujourd'hui l'ouverture du XIVe Sommet de la Francophonie à Kinshasa, en République démocratique du Congo. Une occasion de faire le point sur l'emploi de la langue française dans ce pays du continent africain.

12/10/2012 - 00:05

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

La Plume vivante, une revue littéraire du Congo en danger

Fondateur et rédacteur en chef de la revue littéraire congolaise La Plume vivante, Fiston Loombe Iwoku œuvre à « connaître aux peuples du Sud, des textes qui peuvent l’aider à formater ou reformater son imaginaire ». Basée à Kinshasa, la revue a démarré son premier numéro trimestriel en 2021 — mai, juin et juillet. Mais après trois éditions, son créateur — écrivain et poète — évoque auprès de ActuaLitté les menaces qui planent sur sa revue.

20/08/2022 - 16:02

Justice : Tintin au Congo, une simple image de l'époque

Définitivement, l'affaire Tintin, initiée par le Congolais Bienvenu Mbutu Mondondo fait du bruit. Au point que l'éditeur Casterman est intervenu à une semaine du passage en justice, le 12 mai prochain, a précisé Valérie Constant. La maison a été assignée « en tant qu'éditeur et que distributeur » et fait face à l'accusation de racisme du plaignant.

05/05/2010 - 09:28

Tintin au Congo, attention "Produit toxique" aux "relents racistes"

La Fnac des Halles est un haut lieu de passage, en cette période de cadeaux de Noël. Endroit rêvé pour le Groupe d'intervention contre le racisme, qui a mené une action éclair contre les albums de Tintin au Congo, publiés par les éditions Casterman. « Produit toxique. Relents racistes. Peut nuire à la santé mentale », peut-on lire sur l'autocollant placardé dans les BD.

09/12/2014 - 09:48

Tintin au Congo : paternalisme gentil contre lecture raciste tordue

La plaidoirie de la défense avait lieu hier, dans l'affaire qui oppose Bienvenu Mbutu Mondondo à Moulinsart et l'éditeur de l'oeuvre d'Hergé, Casterman. Tintin raciste, et plus spécifiquement, l'épisode du reporter partant au Congo, pays d'origine du plaignant, qui lit dans cette BD une insulte violente.

15/10/2011 - 10:14

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