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Droit routier

Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Dossier

Rentrée littéraire : prix, récompenses et heureux lauréats 2021

Rendez-vous incontournable de la vie culturelle française, la rentrée littéraire vient avec son lot de parutions, mais aussi de prix et de récompenses. Salutations du jury ou importantes sommes d'argent à la clé, les prix les plus convoités ne sont pas forcément ceux que l'on croit...

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Livres, actualités : tout sur James Baldwin

Né le 2 août 1924 à Harlem, New York, James Baldwin est l'un des écrivains américains les plus importants du XXe siècle : engagé dans la lutte pour les droits civiques aux États-Unis, Baldwin a exploré la question dans Chronique d'un pays natal (1955) et La Prochaine Fois, le feu (1963).

Extraits

Code de la route

Droit routier

L'ouvrage aborde tous les arcanes du droit routier sous l'angle de la défense administrative et pénale du contrevenant et du délinquant routier. Il décrypte le processus de traitement du contentieux routier : procédures administratives et pénales. Il est à jour des nouvelles réglementations en matière de sanction des nouveaux comportements sur la route et des réformes législatives récentes dont la loi SANTE, loi LOM.

10/2021

Droit de l'urbanisme

Les mutations du droit de la circulation routière

DROIT BELGE Le droit de la circulation routière est confronté à de nouveaux défis liés, en premier lieu, à l'évolution de la technique. Les nouvelles technologies permettent d'automatiser et d'augmenter la fréquence des contrôles, notamment en matière d'infractions de vitesse. De plus, des infractions qui, jusqu'il y a peu, n'étaient constatées que de visu, peuvent désormais être détectées au moyen d'appareils automatiques performants. Ces deux évolutions provoquent une augmentation du volume des constats d'infractions tandis que les moyens humains de la police et de la justice restent, malgré les efforts consentis ces dernières années, relativement modestes. Plus que jamais, le droit doit encadrer l'usage des technologies utilisées aux fins de constater les infractions de la route. Il doit aussi garantir un traitement individualisé et rigoureux des dossiers répressifs. Afin de répondre à ces exigences, le législateur fédéral a adopté deux réformes importantes : l'ordre de paiement et le parquet de la sécurité routière.

12/2022

Code de la route

Code de la route, annoté et commenté. Edition 2023

Environ 50 % des condamnations prononcées chaque année concernent des infractions routières (circulation routière et transports). Les plus de l'édition 2023 du Code de la route : - Nombreux décrets : contrôle techniques des 2-roues, 3-roues... - un commentaire pratique actualisé des textes, y compris les plus récents, pour vous aider à comprendre le droit routier et à mesurer les implications de ses nombreuses évolutions ; - appendice riche de 27 rubriques qui concernent aussi bien les véhicules proprement dits que l'enseignement de la conduite, le contrôle technique, le permis de conduire, les taxis et les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC), ou les transports routiers ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette 23e édition du Code de la route estintégralement annotée et commentée. Ces commentaires - de l'ensemble des textes, y compris des plus récents - aident à mesurer pleinement les implications des nombreuses évolutions du droit routier. Ils sont complétés par un appendice constitué de 27 rubriques qui concernent aussi bien les véhicules proprement dits que l'enseignement de la conduite, le contrôle technique, le permis de conduire, les taxis et les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC), ou les transports routiers. L'édition 2023 du Code de la route est notamment à jour des textes suivants : - décret du 24 août 2022 relatif à la mise mis en oeuvre des compétences du préfet de police et de celles du préfet de police des Bouches-du-Rhône ; - décret du 29 juillet 2022 relatif à la conduite encadrée ; - décret du 22 juillet 2022 relatif à l'application des mesures en matière de sécurité routière prévues par la loi n° 2022-52 du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure ; - décret du 22 avril 2022 modifiant de certaines dispositions du code de la route relatives aux voies vertes ; - décret du 7 avril 2022 relatif aux systèmes de télépéage, aux droits et obligations des percepteurs de péage, des prestataires et des utilisateurs du service européen du télépéage et transposition de la directive n° 2019/520 du 19 mars 2019.

BTS Transport et prestations l

Transport routier. Toutes les techniques d'exploitation en transport routier de marchandises

Cet ouvrage est adapté à l'ensemble des formations initiales intégrant des modules de transport routier de marchandises (BTS, licence, master...) mais aussi à la formation continue, en particulier pour la préparation à la capacité de transport routier de marchandises. Le logiguide comprend les corrigés détaillés des exercices et des diaporamas couvrant l'ensemble des thèmes abordés.

09/2023

Atlas routiers France

Atlas routier France 2024 Plastifié

L'Atlas routier et touristique France Plastifié 2024, la garantie de la cartographie Michelin alliée à une haute résistance : - Mise à jour 2024 - Une cartographie lisible et précise - Echelle : 1/250 000 (1 cm = 2, 5 km) - Reliure : Spirale - Grâce à son support plastifié, il résiste à l'eau et on peut même dessiner (et effacer) son itinéraire : Idéal pour préparer et suivre son voyage ! - Les plus : indications des zones de danger (fortes pentes, parcours dangereux...), sélection MICHELIN des routes pittoresques (avec beaux panoramas) et des principaux sites touristiques du Guide Vert MICHELIN - Plans de ville & agglomérations Pensez à utiliser en complément notre Carte National France, notre collection de Guides Verts des Régions de France et de Guides Verts Week&Go en France. Avec l'Atlas MICHELIN voyagez en toute tranquillité !

09/2023

Transport (Bac pro)

Les cahiers du conducteur routier

Cet outil pédagogique a pour vocation de préparer les élèves à l'examen en couvrant l'ensemble du programme dans l'état d'esprit attendu d'un jeune professionnel. L'outil élève inclut des rappels de cours et de nombreuses applications. Basées sur des cas concrets, elles permettent de préparer aux CAP CLM, CRM et au Bac Pro CTRM mais aussi à l'intégration dans la vie active. Cette pochette d'études de cas couvre l'ensemble des formations relatives aux différents métiers de conducteur routier (CAP Conducteur Livreur, CAP Conducteur Routier, Bac Pro Conducteur Transport Routier Marchandises). Ces études, construites à partir de documents proches de la réalité, peuvent être utilisées en appui du cours, en exercices de synthèse, en supports de sujets de CCF ainsi qu'en devoirs complémentaires. Le logiguide de l'enseignant permet de préparer les séances de formation dans les meilleures conditions en apportant tous les outils nécessaires à une animation complète et dynamique.

06/2022

Tous les articles

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Vacances scolaires : grippe H1N1, colonies, crise, trafic routier...

03/07/2009 - 08:54

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Les enseignants et la prévention routière

Réalisée au début de l’année 2008, cette enquête s’intéresse à la position des enseignants par rapport à la prévention routière. Les accidents de la route restent perçus par les professeurs comme le risque majeur pour les jeunes, bien avant le suicide, l’alcool et les autres drogues.

Les enseignants montrent une bonne connaissance des chiffres, même s’ils ont tendance à sous-évaluer le nombre de morts sur les routes ayant moins de 25 ans. Majoritairement les enseignants pensent que les élèves sont maintenant mieux sensibilisés aux risques de la route qu’il y a dix ans et ce notamment grâce au « grand chantier » lancé en 2002 par le Président de la République.

Des enseignants volontaires et impliqués dans la prévention :

Pour 82 % (contre 84 % en 2001) des enseignants interrogés l’éducation routière fait partie des missions de l’institution scolaire. 60 % pensent aussi que l’obtention du permis de conduire est importante pour permettre l’insertion professionnelle.

Les enseignants sont aussi majoritairement favorables à l’intégration dans le volume horaire existant de l’éducation routière. Ils sont près de 80 % à penser qu’une plus grande place réservée à la prévention routière dans les programmes aurait une incidence réelle sur les chiffres des accidents de la route.

Le corps enseignant estime majoritairement que la prévention routière fait pleinement partie de ses missions d’enseignement. Si vous voulez retrouver d’autres indicateurs et le détail complet de cette étude, vous pouvez retrouver ici l’intégralité de ce document sous format PDF.

03/07/2008 - 00:45

Repreneur de Virgin, Rougier & Plé retire son offre

Début avril, les premiers dossiers des repreneurs intéressés par les magasins de Virgin, s'étaient manifestés. A l'époque, la directrice Christine Mondollot, n'avait pas caché sa déception, devant les cinq offres déposées : aucun professionnel du secteur ne s'était avancé. De leur côté, les syndicats criaient à la catastrophe, alors que l'unique offre massive était formulée par Rougier & Plé.

18/05/2013 - 12:03

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Un concours vidéo pour sensibiliser à la sécurité routière

Depuis le 16 novembre 2015, la Fondation MAIF a lancé son premier concours vidéo avec pour objectif d'éveiller les consciences face aux risques liés à la sécurité routière.

08/01/2016 - 05:24

Numérique

Libye : Gilles Kepel et Bernard Rougier décodent la situation

Face à la complexité de ce qui se produit actuellement sur le pourtour méditerranéen jusqu’au Moyen-Orient, il faut se refuser à toute simplification. Rien ne doit être analysé avec un regard occidental.

Directeur de la collection « Proche-Orient » aux PUF et politologue, Gilles Kepel est venu au Salon du livre, aux côtés de Bernard Rougier, enseignant à Sciences Po aborder la question des révolutions qui secouent actuellement tout un pan du monde arabe. Rédacteur en chef du service étranger de Libération, Marc Semo s'est chargé de réguler un échange vivant et interactif.

21/03/2011 - 16:25

Numérique

La Sécurité routière trouve sa place dans les IUFM

23/09/2009 - 07:32

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Rocky et la sécurité routière : ça roule pour les enfants

est une collection destinée à un public de dont l'objectif principal est d'aider les enfants à appréhender leurs soucis et angoisses tout en les amusant.

Ecrite par Stephan Valentin, psychologue et illustrée par Jean-Claude Gibert (studios Disney notamment), chaque bande-dessinée de la collection est composée d'un chien, Rocky et de la même bande d'amis et s'applique à mettre en avant des valeurs humaines (solidarité, courage, tolérance, partage…).

Pédagogique et didactique, d'un style plutôt académique, sans extravagance, la collection propose des conseils et des solutions pour chaque situation évoquée. Allemande, la maison d'édition a choisi de proposer cette collection en français et vient de recevoir le Prix Saint-Maur en poche de la jeunesse 2014.

Dans ce nouvel opus, c'est la sécurité routière qui donne vie au récit et agite la bande d'amis, Arthur, Enzo, Mia et Rosalie, occupés à préparer en classe le permis Or. Pour faire passer le message de prévention des risques, en ville comme à la campagne, chaque enfant est placé dans une situation de danger ordinaire et apprend, grâce à Rocky (l'instructeur en quelque sorte) et à son entourage, à adopter un comportement plus responsable face à la route.

Sans prétention, sans intention moralisatrice, avec une pointe d'humour, le message, toujours simple, passe sans difficulté. Concis et efficace, il pénètre chez le jeune lecteur, l'air de rien, impliqué dans l'histoire, complice des personnages, certes un peu caricaturaux, mais attachants et sympathiques, assurément proches.

Bien sûr, certains trouveront peut-être que l'ensemble manque de fantaisie, paraît un peu trop sage et "sérieux", trop lisse, éduque finalement plus qu'il n'amuse, apporte peu de nuances, résout aisément la problématique sans rencontrer de contestation ou d'opposition intéressante, manque d'imagination pour aborder une réalité, certes banale, mais que d'aucuns aimeraient voir abordée de manière un peu plus audacieuse.

Néanmoins, même convenu, l'ouvrage reste interactif et divertissant et n'aura pas de mal à trouver sa place au sein des écoles.

26/12/2014 - 09:07

Numérique

Sécurité routière : faut-il interdire les livres audio au volant ?

La ville de High Point, en Caroline du Nord, a connu un accident heureusement sans victime, mais aux circonstances plutôt inhabituelles : un homme a affirmé avoir perdu le contrôle de son véhicule à cause de l'écoute d'un livre audio. Le récit l'aurait tellement captivé que l'homme aurait perdu connaissance...

28/10/2019 - 17:32

Insolite

Sécurité routière : La signalétique urbaine de New York en haikus

Le pouvoir de la poésie, on ne le clamera jamais assez, est immense : la force évocatrice, la puissance du vocable... Tout cela, le département des transports de la ville de New Yortk l'a très bien compris.

02/12/2011 - 00:08

Sortir
Expos

Le jeune Norbert Moutier, auteur méconnu de centaines de BD

La Médiathèque d’Orléans (Loiret), située 1 place Gambetta, présente, du vendredi 5 au samedi 27 mai 2023, une exposition « Norbert & les héros : les 1000 bédés d’un enfant d’Orléans ». La collection exposée a été réunie et étudiée par Xavier Girard. Après avoir sillonné plusieurs villes (Bruxelles, Gand, Marseille, Paris, Rabat), elle est pour la première fois exposée dans la durée.

03/05/2023 - 10:14

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Un nouvel outil pour sensibiliser les jeunes à la sécurité routière

GMF Assurances lance un nouveau support pédagogique destiné à la fois aux enseignants des lycées et à tous les acteurs de la sécurité routière qui œuvrent auprès des jeunes. Intitulé « Vies éclatées », ce nouvel outil est le fruit d’une rencontre entre la GMF, acteur de la prévention, et Catherine Cabrol, photographe, autour de son travail artistique sur de jeunes blessés de la route.

18/12/2015 - 02:21

Laurence Poutier en charge de la relation libraires chez Univers Poche

Suite au départ de Bénédicte Gimenez, au début du mois de septembre, le groupe Univers Poche (Editis) a nommé Laurence Poutier en charge de la relation libraires et salons. Passée par les éditions Bayard, un temps libraire jeunesse et consultante, Laurence Poutier pourra mobiliser une solide connaissance du monde du livre.

24/09/2019 - 09:52

Les Atlas routiers Michelin 2012 mettent l'accent sur la sécurité

S'inscrivant pleinement dans l'air du temps, les Atlas routiers Michelin 2012 mettent l'accent sur la sécurité routière. Ainsi, on retrouve indiqués sur les cartes les points dangereux. Ces « Alertes Sécurité » viendront s'ajouter au pictogramme symbolisant la présence de zones risquant de faire l'objet de contrôles de la vitesse.

14/12/2011 - 01:39

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Un “trésor” exhumé à Orléans : les 1000 fanzines dessinés par Norbert Moutier

Tout part d’une découverte inattendue, hors du commun. Véritable chercheur de trésor, il y a de cela plus d’un an, Xavier Girard débusque par hasard une collection de fanzines originaux réalisés par Norbert Moutier. Tour à tour libraire, éditeur, acteur et cinéaste de série Z, aujourd'hui décédé, il n'était, à cette époque, encore qu'un enfant. Plus de 1000 fascicules dessinés à la plume et mis en couleur par l'apprenti dessinateur, entre 1946 et 1960, s'offrent alors...

06/01/2022 - 14:42

Numérique

Les ayants-droit abusent-ils du droit moral ?

19/03/2010 - 07:56

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

“Tout le monde doit se lever pour défendre la librairie et le droit de lire des livres”

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

30/10/2020 - 09:20

Journée mondiale : Se tenir droit… ensemble pour le droit d’auteur

Sous le thème « Se tenir droit… ensemble pour le droit d’auteur », la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur invite la population du Québec et des régions francophones du Canada à participer aux différentes activités qui se dérouleront à travers le pays. La directrice générale par intérim, Frédérique Couette, a également partagé un texte, reproduit ici dans son intégralité.

22/04/2016 - 14:16

ONU : la lutte contre le piratage doit se plier aux Droits de l'Homme

Pour la constitution de son rapport sur l'articulation entre droit d'auteur et droits de l'homme, la rapporteuse de l'ONU Farida Shaheed a consulté un grand nombre d'acteurs du secteur culturel, y compris des titulaires de droits d'auteur. Ces derniers ont attiré son attention sur le piratage, et les moyens de lutter contre.

13/03/2015 - 11:50

Google Lex : confusion de Filippetti entre droit voisin et droit d'auteur

La Ministre de la Culture, Aurélie Filippetti, a lancé ce matin sur BFMTV un ultimatum au moteur de recherche Google, en menaçant de déposer un projet de loi dès la fin du mois de janvier, si aucun accord n'était trouvé avec les éditeurs de presse pour les rétribuer en cas d'indexation de leurs contenus.

14/01/2013 - 15:03

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