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Convention collective des Assistantes maternelles après la loi du 27 juin 2005. Textes et commentaires, 2e édition

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Dossier

Dix textes, pour voyager, avec soi, vers les autres

Le poète Horace nous l’a dit voilà bien longtemps : « Nul ne peut se fuir soi, en quittant sa patrie. » On lui opposerait tout de même que les voyages forment la jeunesse et qu’il ne cause aucun tort de partir à la découverte du vaste monde. Quitte à n’y trouver que soi. Alors, justement, voici quelques titres sélectionnés pour les périples qu’ils proposent.

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Livres, actualités : tout sur Guillaume Musso

Né le 6 juin 1974 à Antibes, Guillaume Musso est un habitué, depuis plusieurs années, des classements des meilleures ventes. Pourtant, son premier livre, Skidamarink, publié en 2001, reste sous les radars : il lui faudra attendre Et après..., publié en 2004 chez XO Éditions pour accéder à un plus grand nombre de lecteurs. C'est un succès, porté au cinéma en 2009 avec au casting John Malkovich, Romain Duris ou encore Evangeline Lilly...

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En juin, la bande dessinée donne Rendez-vous à Amiens

« Soleil de juin luit de grand matin », comme chacun le sait : voilà qui tombe à pic, tout le mois de juin sera consacré, week-end après week-end, au 9e Art. La ville d'Amiens accueille ses traditionnels Rendez-vous de la BD, mais celle-ci prend ses quartiers, bien plus que d'ordinaire. 

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Nouvelles têtes : les éditeurs suisses jeunesse et BD la jouent collectif

Nouvelles têtes est un projet porté par trois maisons d’édition suisse, axé sur la bande dessinée et la jeunesse. Considérant que l’union fait la force, Antipodes, Helvetiq et La Salamandre ont sorti de leur catalogue le meilleur de leurs ouvrages. Une mise en lumière inédite, où les textes se répondent, exposant des lignes éditoriales variées où se retrouvent les problématiques contemporaines.

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Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

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Dossier

Une loi pour entériner les missions des bibliothèques

Déposée auprès de la présidence du Sénat en février dernier, la proposition de loi de la sénatrice d'Ille-et-Vilaine Sylvie Robert relative aux bibliothèques et à la lecture publique a pour ambition d'inscrire les missions des bibliothèques dans la loi.

Extraits

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Droit

Convention collective des Assistantes maternelles après la loi du 27 juin 2005. Textes et commentaires, 2e édition

La convention collective des assistantes et assistants maternels employés par des particuliers, signée le 1e juillet 2004, est entrée en vigueur le 1e janvier 2005. Combinée avec la loi du 27 juin 2005, elle apporte aux règles antérieures d'assez profondes modifications la durée du travail est mieux contingentée ; le système de rémunération est amélioré par la suppression du forfait de 8-10 heures, l'affirmation de la mensualisation, la fixation d'un minimum aux indemnités d'entretien ; l'absence de l'enfant est mieux encadrée ; les congés payés sont organisés ; une indemnité de rupture du contrat de travail est instaurée. La convention institue également un régime de prévoyance complémentaire maladie-invalidité qui faisait réellement défaut dans la protection sociale de la profession. Une constante reste : la complexité du statut des assistantes maternelles. Mais est-elle évitable ? Ce guide donnera aux assistantes maternelles, aux parents, aux professionnels qui travaillent avec elles, toutes les indications pour mettre en œuvre correctement la convention collective. Il ne se contente pas d'en reproduire l'intégralité du texte et des annexes ; une introduction à sa compréhension, des commentaires sous les articles chaque fois que nécessaire, un index détaillé en font un outil indispensable. Un ouvrage écrit en toute indépendance pour établir de bonnes relations professionnelles entre parents et assistantes maternelles.

09/2005

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GUIDE ASSISTANTES MATERNELLES. 2e édition

Selon qu'elles sont employées par des particuliers, des personnes morales de droit privé ou de droit public, les assistantes maternelles sont soumises à un statut difficile à déterminer avec précision. Les dispositions applicables sont éparpillées dans plusieurs codes et des textes non codifiés. Leur articulation s'avère délicate ; les ambiguïtés et vides juridiques sont nombreux. L'ambition de ce livre, dont la première édition a rencontré un vif succès, est de permettre aux assistantes maternelles, aux travailleurs sociaux, aux professionnels de l'enfance et de la petite enfance, aux administrateurs sociaux comme aux parents, de se retrouver dans ce dédale juridique. Pour ce faire, le Guide Assistantes maternelles de T.S.A. traite, en sept parties, tout le statut des assistantes maternelles l'agrément, le contrat de travail et le contrat d'accueil, les droits et obligations dans l'exercice de la profession, la rémunération, le secret professionnel et la responsabilité pénale, civile ou administrative, la formation, la sécurité sociale et l'assurance chômage.

06/1998

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Le guide des assistantes maternelles 2011. Le statut, 14e édition

La loi du 27 juin 2005 et ses décrets d’application de 2006 ont profondément remanié le droit applicable aux assistantes maternelles employées par des particuliers ou par des personnes morales, en général des crèches familiales. Les professionnelles employées par des particuliers doivent appliquer, en plus, depuis le 1er janvier 2005, la convention collective du 1er juillet 2004. Le statut des assistantes maternelles est rénové dans tous ses aspects : agrément, formation, droit du travail. La réforme apporte des améliorations notables : moralisation de l’agrément, contrat de travail plus précis, généralisation de la mensualisation, durée du travail mieux réglementée, congés payés organisés faute d’être simplifiés, rupture du contrat de travail mieux encadrée, formation pouvant déboucher sur un C A P, protection sociale complémentaire. Il est indispensable de connaître toutes ces nouvelles règles car la loi s’applique sans dérogation ; tous les intéressés, assistantes maternelles, parents, employeurs comme administrations de suivi et de contrôle, ont intérêt à sa bonne mise en oeuvre. Des nouvelles règles qui ne sont pas simples. Car si le statut des assistantes maternelles est amélioré, il est toujours aussi compliqué. L’imprécision des textes est frappante, les hiatus entre la nouvelle loi et la convention collective sont nombreux et les vides juridiques fréquents. Ce Guide, rédigé par des juristes confirmés, rédacteurs de l’assmat, est complet, pragmatique et pédagogique. Alimentés entre autres par les cas concrets rencontrés par les lectrices sur le terrain au quotidien, le Guide des assistantes maternelles répond précisément aux questions pratiques des professionnelles sur le droit applicable. Sa fonction de conciliation et de médiation acquise par le passé devrait jouer avec encore plus de force aujourd’hui. Beaucoup l’appellent la Bible des assistantes maternelles, plus que jamais il mérite ce nom. Attendue par des dizaines de milliers d'assistantes maternelles et assistantes familiales, l’édition 2011 répond au devoir de connaissance et d’interprétation pratique pour opérer en toute légalité. D’un format peu encombrant et pratique, le Guide des assistantes maternelles vous permet de disposer, dans un seul et même document, de toutes les informations mises à jour concernant votre statut et vos droits..

04/2011

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Le guide des assistantes maternelles. Le statut, Edition 2020-2021

Rénové dans tous ses aspects —agrément, formation, droit du travail — par la loi de 2005 et ses décrets d'application, auxquels il faut ajouter, pour celles employées par des particuliers, la convention collective du 1er juillet 2004, le statut des assistantes maternelles n'a pas été simplifié pour autant. Meilleure définition des critères de l'agrément, contrat de travail plus précis, généralisation de la mensualisation, durée du travail mieux réglementée, rupture du contrat de travail mieux encadrée... Des règles que doit connaître tout intéressé, assistante maternelle évidemment, mais aussi parents, employeurs, administrations de suivi et de contrôle, car tous ont avantage à sa bonne mise en oeuvre. Des règles qui ne sont pas simples. Car, si le statut des assistantes maternelles a été amélioré, il est aussi compliqué. L'imprécision des textes est frappante, les hiatus entre la loi et la convention collective sont nombreux et les vides juridiques, comblés au fil du temps par la jurisprudence, fréquents. Ce Guide, rédigé par des juristes confirmés, rédacteurs de L'assmat, média d'informations professionnelles des assistantes maternelles et des familles d'accueil, est complet, sûr et pédagogique. Nourri de nombreuses informations de terrain, il répond précisément aux questions pratiques des professionnelles sur le droit qui leur est applicable. Beaucoup l'appellent La Bible des assistantes maternelles, un nom qu'il mérite toujours plus au fil du temps.

06/2020

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Le guide des assistantes maternelles 2004. 8e édition

Depuis quelques années, les assistantes maternelles affirment leur professionnalité. Elles exercent un vrai métier, non une activité accessoire. Elles exigent un vrai salaire, non un complément aux ressources familiales. L'État s'est réveillé et initie une réforme qui, sans être une révolution, apporte des améliorations notables. Les partenaires sociaux sont sur le point de signer une convention collective. Bref, les temps changent, et le Guide des assistantes maternelles s'inscrit dans ce mouvement en étant l'ouvrage de référence de la profession. Mais le statut des assistantes maternelles, avant comme après la réforme, restera, de tous les statuts professionnels, le plus compliqué. Les textes les concernant relèvent de plusieurs codes, certains ne sont pas codifiés. Ils s'appliquent différemment selon que l'assistante maternelle est employée par un particulier, une personne morale de droit privé ou une personne morale de droit public. Aussi selon le mode de garde : accueil permanent ou non permanent. Les imprécisions légales ou réglementaires, les vides juridiques, les anachronismes des textes sont fréquents. Le Guide des assistantes maternelles, très pédagogique, nourri de nombreuses informations de terrain, répond du mieux possible à ce casse-tête quotidien des professionnelles sur le droit qui leur applicable. Souci partagé par leurs employeurs, les parents et tous les intervenants sociaux avec lesquels travaillent les assistantes maternelles. Le Guide des assistantes maternelles n'a pas seulement pour finalité d'expliquer leur statut aux assistantes maternelles, il dit le droit, assure une fonction de médiation et de conciliation. Ce n'est pas le fruit du hasard si on l'appelle, dans les milieux de la petite enfance, la Bible des ass. mat.

04/2004

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Musique, danse

L'homme qui titubait dans la guerre - CD. Les musiciens de la grande guerre

Commande de l'Etat et créé en 1998 à l'Historial de la Grande Guerre à Péronne, c'est un oratorio profane, à la fois chatoyant et émouvant pour soli, récitant, choeur et orchestre. Le livret est conçu par Arielle Augry, d'après des écrits d'Ernst Jünger, Cendrars, Apollinaire, Barbusse, Rolland... Isabelle Aboulker (1938) est la petite-fille du compositeur Henry Février qui écrivit plusieurs mélodies à Verdun pendant le conflit (volumes 4, 16 et 29 de la collection Les Musiciens et la Grande Guerre). 1. Prologue4'02 2. La nuit descend... 0'39 3. C'est le sang1'41 4. La douleur2'10 5. Terre, ô terre... 2'31 6. Amour, vous ne savez pas... 3'17 7. Les Horreurs de la guerre0'58 8. Guerre ! Guerre ! Guerre ! 1'23 9. Les tranchées2'14 10. Il pleut, the rain, Regen2'14 11. L'Histoire s'enrichit... 0'52 12. Le sol n'a plus soif2'34 13. J'ai emporté le capitaine... 1'20 14. La valse de l'arrière... 1'26 15. Petite chanson des mutilés0'49 16. Lettre au gentil militaire3'34 17. C'est le sang... 2'03 18. Le grand troupeau1'01 19. La java des profiteurs2'30 20. Testament2'25 21. La lettre de Paul2'20 22. Cimetières3'17 1918, l'Homme qui titubait dans la guerre (Instrumental) 23. "J'ai emporté le capitaine. ". . 1'22 24. Petite chanson des mutilés0'53 25. La java des profiteurs1'16 26. La valse de l'arrière... 1'29 Françoise Choveaux (1953) 27. Toccata op. 2245'22 La Bataille de Verdun Vincent Bouchot (1966) 28. La nuit descend comme une fumée rabattue5'05

04/2018

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