Recherche

Contrats entre entreprises : questions choisies

Dossiers

Dossier

Liquidation, prudence, salariés : les librairies Gibert Joseph en question

Figure toute particulière de la librairie et du disque, le réseau Gibert réunissait 31 établissements sur le territoire français. Jusqu’à ce que la direction annonce, brutalement, son choix de mettre en liquidation judiciaire trois d’entre eux. Suite au rachat de Gibert Jeune en novembre 2017, la famille était réunie après un siècle de discorde. Mais entre temps, la pandémie est passée par là.

Dossier

La Lettre Zola : entre tradition et innovation

Dans le paysage médiatique contemporain, où l'information est souvent consommée rapidement et en surface, La Lettre Zola offre une bouffée d'air frais. C'est une aventure littéraire qui se tient à la frontière entre tradition et innovation, offrant une nouvelle voie pour la littérature dans notre société numérique. Pour ceux qui souhaitent soutenir ce projet, les précommandes sont disponibles avec une livraison estimée pour janvier 2024.

Dossier

Rétablir le lien profond entre la Nature et l'Humanité

Dès les premiers jours de son existence, l'Humain a toujours été intrinsèquement lié à l'univers qui l'entoure. Cette relation, profonde et complexe, s'est tissée au fil des millénaires, façonnant la manière dont nous vivons, mangeons et percevons le monde autour de nous. Pas de planète B. Voici une excellente raison pour respecter celle qui nous est donnée.

Dossier

Festival du Livre de Paris 2022 : entre renouveau et contestations

Du 22 au 24 avril, le Grand Palais Éphémère accueillera éditeurs, auteurs et lecteurs pour le retour de l’événement parisien. Après deux années d’annulation, du fait du COVID, Livre Paris devient le Festival du Livre de Paris, avec une nouvelle approche : gratuité d’entrée, espaces thématiques, le tout à quelques pas de la tour Eiffel.

Dossier

La famille : entre amour et drame, les joies de la fratrie

La famille : soit on ne l’a pas choisi, soit on s’en fabrique une. Elle peut être le dernier endroit de la gratuité dans les relations ou le royaume des pires sévices. C’est également la famille politique, une famille en esprit, ou une « parenté d’oreille ». Objet multiforme et romanesque par excellence, la littérature s’en est servie pour certaines de ses plus belles créations.

Dossier

Entre la lecture et l'écoute : livre audio, mode d'emploi

Livre audio, livres lus, audiolivre, audiobook : les noms diffèrent, mais désignent le même objet culturel. Créé au même moment que le phonographe et que la possibilité d'enregistrer des sons sur un support, le livre audio a depuis connu bien des formats, de la K7 au CD en passant par la clé USB et le fichier MP3.

Extraits

Droit des affaires

Contrats entre entreprises : questions choisies

DROIT BELGE Cet ouvrage vise à : - analyser certaines questions juridiques relatives aux contrats entre entreprises (la notion de contrat "commercial" ayant perdu sa pertinence en droit belge), - proposer un état des lieux des textes et de la jurisprudence au regard de ces questions. Sont aussi bien abordés : - le régime juridique de contrats spécifiques (la vente et le contrat de transport par route), le cas échéant sur une problématique précise (la fin des contrats de distribution réglementés), - des questions plus transversales relatives aux différents contrats entre entreprises, en particulier leur sort dans les procédures collectives d'insolvabilité (au regard de la récente réforme) et les conséquences de la loi du 4 avril 2019 modifiant le Code de droit économique en ce qui concerne les abus de dépendance économique, les clauses abusives et les pratiques du marché déloyales entre entreprises.

10/2023

Droit fiscal

TVA - Questions choisies

Produit du Tax Institute de l'Université de Liège, cet ouvrage explore diverses questions fondamentales ou d'actualité relatives à la taxe sur la valeur ajoutée. Provenant d'horizons multiples, les auteurs ont pour point commun d'être des praticiens reconnus et chevronnés de la TVA. Sélectionnées en fonction de leur intérêt intellectuel et pratique, les thématiques suivantes sont successivement traitées : - les champs d'application respectifs de la TVA et des droits d'enregistrement en matière de cession d'immeubles ; - les locations immobilières en matière de TVA à l'aune de la réforme récente du régime fédéral applicable ; - le traitement TVA des opérations de leasing immobilier ; - les taux de TVA réduits applicables dans le secteur immobilier, en conséquence des réformes récentes initiées par le législateur fédéral (notamment dans le contexte de la crise sanitaire de la Covid-19) ; - la problématique des opérations prétendument ou effectivement gratuites à l'aune de la jurisprudence de la Cour de justice européenne et de la position administrative sur les travaux d'infrastructure ; - le régime de l'unité TVA ; - la notion de pratiques abusives en matière de TVA ; - la TVA et les droits d'enregistrement sur les acquisitions d'immeubles en France ; - les incidences du Brexit en matière de TVA.

10/2021

Droit

Actualités en droit pénitentiaire. Questions choisies

Le droit pénitentiaire est une matière complexe, en perpétuelle évolution, et, sans nul doute, un droit à investir sans tarder. Partant de ce constat, la Conférence du Jeune barreau de Mons a souhaité réunir un panel d'experts afin de présenter de manière synthétique et pratique certaines questions choisies dans ce domaine. Les différents auteurs de cet ouvrage abordent notamment les statuts juridiques interne et externe des détenus, le respect des droits fondamentaux dans le cadre de la détention ainsi que l'influence de celle-ci sur le droit au séjour. Les auteurs font également le point sur les recours dont disposent les personnes détenues dans le cadre de la détention et sur l'efficience de ceux-ci.

07/2019

Droit

Le dommage corporel et sa réparation. Questions choisies

La victime d'un accident avec dommage corporel a le droit d'être indemnisée de l'intégralité de son préjudice. Si ce principe est acquis, il n'est toutefois pas toujours aisé d'en appréhender toutes les facettes. Que les conséquences découlant de l'accident soient le décès de la victime ou une incapacité permanente, l'avocat devra se poser des questions essentielles au moment de conseiller son client, tant en demande qu'en défense. Les contributions rassemblées dans cet ouvrage portent sur des thématiques fondamentales et actuelles de l'indemnisation du dommage corporel. Certains sujets plus ponctuels sont analysés en profondeur, à l'image des aménagements immobiliers rendus nécessaires par l'état de la victime dans les cas d'incapacité permanente les plus graves, ou encore du principe de la réparation en nature appliqué à la matière du dommage corporel. L'ouvrage propose également une réflexion sur le choix des paramètres de capitalisation du dommage permanent. Les questions classiques posées par l'indemnisation du dommage résultant du décès sont ensuite abordées dans leur volet moral, économique et ménager. Enfin, une dernière contribution est consacrée à l'insécurité juridique entourant les réserves médicales relevées par un expert. Cet ouvrage permettra ainsi à toute personne, rompue à la pratique ou curieuse d'approfondir ses connaissances, de se plonger dans une matière passionnante et pluridisciplinaire qui touche, par définition, le justiciable dans sa chair.

06/2019

Droit international privé

Le nouveau droit des sociétés en pratique. Questions choisies

DROIT BELGE Un examen pratique de l'impact du CSA sur le droit des sociétés après un peu plus d'un an d'application L'adoption, en 2019, du Code des sociétés et des associations a engendré des bouleversements importants pour les praticiens. Applicables dans un premier temps uniquement aux sociétés, associations et fondations constituées après l'entrée en vigueur du Code, soit à partir du 1er mai 2019, les nouvelles dispositions légales concernent, depuis le 1er janvier 2020, l'ensemble des sociétés, associations et fondations existantes. Le présent ouvrage examine les impacts de cette nouvelle législation, après un peu plus d'un an d'application. L'objectif des différents auteurs n'est pas de proposer une énième présentation théorique du CSA, mais bien d'exposer quelques points précis de la matière qui, chamboulés (ou non) par celui-ci, intéresseront le praticien. Sont ainsi successivement analysés : - l'impact de l'absence de capital dans la SRL ; - les restrictions à la cessibilité des titres et l'organisation de la gouvernance au sein de la SA via une convention d'actionnaires ou des clauses statutaires ; - la transmission des entreprises familiales ; - quelques questions spéciales relatives au contentieux sociétaire (l'expertise et l'action minoritaires, l'annulation et la suspension des décisions des organes et la désignation d'un mandataire de justice par le tribunal de l'entreprise ou son président) ; - la responsabilité des administrateurs de sociétés et d'ASBL ; - la liquidation déficitaire.

05/2021

Droit

Régime indemnitaire des contrats publics. Comment concilier contrats publics et finance d'entreprise ? 2e édition

Les développements du présent ouvrage décrivent, analysent, synthétisent à l'intention des praticiens du droit, de la banque, de la finance, nationale et internationale, le régime et la pratique des indemnités prévues dans les contrats publics qui font appel à un financement externe.

04/2019

Tous les articles

Les tablettes Archos choisies par la Région Centre

Avant une arrivée massive des tablettes au collège dans le cadre du « Grand Projet Numérique pour l’Ecole », les expérimentations se multiplient à travers l’Hexagone. Différents acteurs français se disputent un marché évalué à plusieurs dizaines de millions d’euros, ce qui aiguise les appétits (voir notre article).

21/07/2015 - 08:30

Copia signe un contrat avec deux entreprises israéliennes

Copia est une plateforme de lecture de livres numériques, sous forme de réseau social couplé à une librairie en ligne. Elle permet entre autres le partage des lectures et l'échange sur celles-ci, le feuilletage d'ebooks en ligne et l'achat de ces derniers.

10/08/2011 - 11:45

L'Entreprise à l'oeuvre, ou la rencontre entre culture et entreprise

Pour la semaine de l'Industrie (7-13 avril), la ministre de la Culture et de la Communication Aurélie Filippetti a annoncé la mise en place de

08/04/2014 - 16:05

Le contrat entre la ville de Lyon et Google peut être dévoilé

13/11/2009 - 13:04

Pour un développement des partenariats entre écoles et entreprises

Aux Etats-Unis, les universités et les entreprises se retrouvent intrinsèquement liés, les premières apportent compétences et recherches quand les secondes financent de nombreux programmes.

27/05/2015 - 10:24

Opération Phénix : rencontres entre profils littéraires et grandes entreprises

Ce mardi s'est tenu le cinquième Forum Opération Phénix à la Maison de la Cité Internationale Universitaire. Le but de cette manifestation est de permettre à des jeunes bac + 5 formés dans des filières littéraires d'intégrer de grands groupes du privé. Ce forum n'était que la première phase de cette nouvelle édition de l'opération.

11/04/2012 - 01:03

Sortir
Expos

Marseille choisie pour être la Capitale de la culture 2013

Chacun a cru à sa chance jusqu’au bout :

17/09/2008 - 00:02

Améliorer les échanges entre l'entreprise et l'école

Afin d'améliorer les échanges entre le monde de l'entreprise et l'école, Vincent Peillon vient de lancer un Conseil national éducation économie (CNEE), rapporte Vousnousils. Cette instance devra œuvrer à la mise en place d'un véritable dialogue entre deux mondes qui se côtoient encore bien trop peu aujourd'hui. Et pourtant, les points de convergence sont nombreux.

21/10/2013 - 00:05

Contrat signé entre Amazon et Simon & Schuster

Le contrat liant le revendeur à l'éditeur vient d'être signé, confirme une source proche du dossier. Alors que Hachette Book Group ne parvient pas à sortir de l'impasse Amazon, Simon & Schuster a signé pour un accord de commercialisation de plusieurs années. Aucun des deux acteurs n'a publiquement commenté l'information, mais les sources assurent que l'accord permettrait le retour du contrat d'agence, par lequel l'éditeur fixe le prix de vente de ses ebooks.

21/10/2014 - 09:19

Propositions choisies de la commission Attali

2. Le socle commun des connaissances des élèves.

21/01/2008 - 07:00

Oeuvres de Sade choisies par Apollinaire

RentreeLitteraire23 - Un écrivain dangereusement libre...

15/07/2023 - 09:30

Irina Brook choisie pour diriger le centre dramatique national de Nice

C'est finalement Irina Brook, avec un projet tourné vers l'international, qui a été retenue pour prendre la direction du centre dramatique national de Nice – Côte d'Azur. Elle prendra ses fonctions à partir du 1er janvier 2014.

05/10/2013 - 00:02

Numérique

Opération Phénix : rencontre entre des entreprises et des étudiants en lettres

12/04/2009 - 07:01

Recrutdiploma : une interface tissant du lien entre entreprises et établissements de formation

Ouvert à destination des entreprises, Recrutdiploma est une plateforme qui permet la multidiffusion d'offres de stages, d'emplois, d'apprentissage. Comment relier le monde universitaire à l'entreprise ? Comment identifier une formation quand on est une entreprise ?

24/06/2015 - 08:33

Energie jeunes tisse du lien entre l’école et l’entreprise

S’inscrivant dans le cadre des recommandations évoquées par Najat Vallaud-Belkacem sur le rapprochement entre l'Ecole et le monde l'entreprise, l'association Energie Jeunes travaille quotidiennement à tisser du lien entre deux mondes qui ont beaucoup à apprendre l’un de l’autre.

04/12/2015 - 02:32

Accord imminent entre Amazon et l'Europe : fin des contrats anticoncurrentiels

Les contrats européens passés entre Amazon et les éditeurs seront prochainement revus. Pour mettre un terme à l’enquête qu’a déclenchée la Commission européenne, la firme prévoyait de trouver un arrangement. Ce dernier serait imminent.

21/03/2017 - 09:55

Contrats : Entre auteurs et éditeurs, le chantage ne mènera nulle part

Avec plus de 1000 adhérents, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse, tient à insister sur les actuelles pratiques en vogue dans l'édition, qui lui sont rapportées par les différents témoignages qu'elle reçoit.

13/12/2011 - 12:13

Contrat, rémunération, numérique : quelles relations entre auteurs et éditeurs ?

EXCLUSIF – Comme prévu, le Secrétariat général du gouvernement a transmis au président de l’Assemblée nationale le rapport sur la mise en œuvre de l’ordonnance n° 2014-1348 du 12 novembre 2014. Pour le dire en termes moins barbares, il s’agit d’un document très attendu, faisant état des relations entre auteurs et éditeurs.

20/03/2017 - 17:45

Contrat d'édition numérique : accord entre auteurs et éditeurs

Les représentants des auteurs (CPE) et des éditeurs (SNE) viennent d'annoncer, à l'occasion de l'inauguration du Salon du Livre de Paris, les bases d'un accord pour l'adaptation du contrat d'édition à l'ère du numérique.

15/03/2012 - 15:59

Manie épistolaire. Lettres choisies (1930-1991) de Cioran

Gallimard publie une sélection de lettres d'Émile Cioran. L'écrivain, autant roumain que parisien, déploie sa « manie épistolaire ». En préface de ce livre, un de ses textes montre son amour pour les lettres dont il parlait déjà comme d'une pratique menacée, et qui a aujourd'hui pratiquement disparu.

Pourtant, à en croire l'écrivain, les lettres sont un genre littéraire majeur. « Cherchez la vérité sur un auteur plutôt dans sa correspondance que dans son œuvre », écrit-il. « Les livres sont des accidents ; les lettres, des événements : d'où leur souveraineté », ajoute-t-il encore. Et le constat s'applique aux écrivains autant qu'au commun des mortels : à en croire Cioran, ce sont les lettres qu'on a écrites à telle période de notre vie qui racontent, mieux que tout autre chose, la personne qu'on y était.

Bien évidemment, lorsqu'on lit la correspondance d'un auteur comme lui, on tombe sur quelques pépites qui lui sont propres. Chaque mot étant pesé avec la précision et l'intensité d'une balance d'aéroport, seul lui peut dire écrire des choses comme : « S'ennuyer c'est enregistrer la nullité de chaque instant avec la certitude que le suivant sera plus nul encore. »

#[pub-1]

Dans ces lettres, on trouve un Cioran souvent démoralisé : « Je crois n'avoir jamais été aussi inutile, au cours de toute mon inutile existence. » Ou accablé par un Paris qui le maltraite avec amour : « Paris est triste parce que l'on y sent confusément que la vie n'en partira jamais. On participe à regret à une agonie dont la signification explicite se refuse à la conscience. »

Parfois, le Cioran homme fait le point avec le Cioran écrivain : « J'ai manqué ma carrière littéraire en Roumanie ; je la manquerai certainement en France. »

Enfin, c'est à hauteur d'homme qu'on découvre ses échanges intellectuels avec Ernst Jünger, ses rapports avec Yves Bonnefoy ou Samuel Beckett, son admiration pour Carl Schmitt ou Henry Miller, et les relations fortes qu'il entretenait avec toute une galerie de personnes, lui qui affirmait pourtant vivre « complètement au dehors du monde, dans la ville la plus extraterrestre ». Cioran, ce « fou sans folie », on ne s'en lasse jamais.

08/03/2024 - 15:48

Remise en question de la durée des contrats et des royalties sur les ebooks anglais

Après la fronde de jeunes auteurs contre le système italien, c'est le système de rémunération des livres numériques qui fait débat au Royaume-Uni.

A l'occasion de la conférence annuelle de la Romantic Novelists Association, représentant de la société des auteurs, Tom Holland a pointé du doigt une gestion des droits électroniques abusive.

Principal enjeu soulevé par Holland, la question des royalties sur les ventes. Cantonnés à un pourcentage de 25 % pour les auteurs, cette rétribution ne tient pas compte du moindre coût de distribution et stockage des ebooks en comparaison du marché papier. « Une fois que le système a été établi, les éditeurs ne vont pas payer pour la gestion, la distribution et l'impression. Nous devons nous interroger dans quoi dépensent-ils l'argent ? », explique-t-il. Partant de ce constat, il évalue un juste pourcentage autour du double du taux actuel.

13/07/2010 - 12:32

Disney remet en question les négociations entre Hasbro et DreamWorks

La fusion de sociétés aux activités complémentaires n'aurait pas lieu. Le fabricant de jouets, mais aussi fructificateur de licences Hasbro envisagerait depuis des années de faire l'acquisition d'un autre géant américain : DreamWorks Animation. Dernièrement, les deux entreprises ont chacune élargi leurs activités de base, sans toutefois faire le poids face à Walt Disney. Mais en associant leurs armes respectives, elles auraient eu des chances de constituer un nouvel empire sur le créneau de l'animation comme sur celui des produits dérivés.

17/11/2014 - 14:16

Numérique

Le Centre national du livre répond aux questions des auteurs

« Mon projet est-il éligible ? A quel type de bourses puis-je prétendre ? Comment postuler ? Quand dois-je transmettre mon dossier ? Quelles sont les pièces que je dois fournir ? Quels sont les délais ? » Pour répondre à ces questions et accompagner au mieux auteurs, illustrateurs et traducteurs, le Centre national du livre ouvre ses portes.

24/01/2019 - 16:54

Numérique

Être lesbienne ou ne pas être libanaise, telle est la question

02/12/2009 - 14:46

Comprendre le nouveau contrat d'édition entre auteurs et éditeurs

La SGDL réunissait hier les auteurs pour une séance d'explication de textes. « Contrat d'édition, ce qui change », souligne Marie Sellier, la présidente, et d'ajouter : « Ce présent me réjouit ! » Pour aboutir à ce texte et ses différentes dispositions, il aura fallu patienter deux ans – alors que les négociations ont débuté voilà six ans. Grâce à Valérie Barthez, responsable juridique, les auteurs ont pu découvrir ce qui changeait désormais.

14/01/2015 - 12:48

Accord entre auteurs et éditeurs sur le contrat d'édition

Aurélie Filippetti vient de dévoiler ce que l'on pressentait depuis des mois. Au terme de multiples discussions entre le Conseil Permanent des écrivains et le Syndicat national de l'édition, les organisations sont parvenues à un accord sur le contrat d'édition dans le secteur du livre. Depuis septembre 2012, la ministre avait exprimé la volonté qu'une solution arrive, permettant « aux auteurs et aux éditeurs d'adapter le contrat d'édition à la nouvelle économie numérique du livre ».

06/03/2013 - 10:49

Contrat d'édition : mariage ou divorce entre auteurs et éditeurs

Dans le cadre des rapprochements franco-allemands suggérant une stratégie de développement de la culture européenne du livre concertée, l'Union des écrivains allemands et la SGDL se sont jointes pour animer cette semaine un forum soutenu par la Sofia. La réflexion commune se poursuivait ce matin, à l'Hôtel de Massa, autour de la question des relations auteurs/éditeurs. L'avocate Ingrid Haziot a planté le décor juridique, tandis qu'une table ronde d'acteurs de ces deux métiers du livre y donnait du relief par divers témoignages.

24/10/2013 - 16:52

Contrat d'édition : le mariage numérique entre auteurs et éditeurs

« À l'issue de plusieurs mois de négociations, le CPE et le SNE ont trouvé un accord sur l'adaptation des règles propres au contrat d'édition dans le secteur du livre, selon un dispositif équilibré, exprimant une volonté partagée de progrès et d'aboutissement », commentait le ministère de la Culture en mars dernier. C'est qu'un grand pas était franchi, après plusieurs années de négociations.

05/11/2013 - 08:52

Numérique

Contrat de vente exclusive entre un auteur et un libraire

26/02/2009 - 08:37

Sortir
Expos

De nouvelles actions entreprises pour faire entrer les jeunes dans les musées

Un premier dispositif avait été créé en 2005 pour permettre aux jeunes les plus éloignés de la culture de découvrir les musées et monuments durant les vacances scolaires. Dénommée « Les Portes du Temps », cette action vient d’être reprise en main par la ministre de la Culture Audrey Azoulay.

05/01/2017 - 00:05

1 2 3 ... 300 Plus de résultats