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Casus de droit social

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Livres, actualités : tout sur Albert Camus

Né en 1913 en Algérie, Albert Camus fait ses études à Alger, où il profite de ma bienveillance d'un de ses instituteurs, Louis Germain, pour lequel il conservera une reconnaissance intacte. Fréquentant un temps le Parti communiste algérien, il s'en éloigne rapidement et, en 1940, il quitte l'Algérie pour s'installer à Paris avec Francine Faure. Deux ans plus tard parait L'Étranger, premier roman et immense succès d'Albert Camus.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Conseils de lectures : chaque semaine, “Les lecteurs en parlent”

Parce que le bouche-à-oreille reste l’une des recommandations favorites des lecteurs, ActuaLitté a initié avec le réseau social Babelio une nouvelle chronique. Un rendez-vous hebdomadaire qui recense les quinze ouvrages qui intriguent, attirent, fascinent... Votre Pile À Lire n’est pas prête de prendre fin !

Dossier

La famille, ce port d'attache parfois trop attachant

La famille, ce mot si universel, évoque en chacun de nous des images, des souvenirs et des émotions. Pourtant, sa signification et sa structure varient étonnamment d'une culture à l'autre. Voyageons à travers le vaste monde des familles et découvrons les mille et une façons de former ce précieux noyau social.

Dossier

Le Prix Interallié

Créé en 1930, le Prix Interallié fait partie des fameux prix de la rentrée littéraire : il est remis chaque année, au cours de l'automne, à un roman français. Le prix n'est pas doté financièrement, et il est décerné au sein du Cercle de l'Union interalliée, cercle social parisien fondé en 1917.

Extraits

Droit

Casus de droit social

La théorie éclairée par la pratique Depuis plus de vingt ans, Jacques Clesse assure la codirection de la Commission Université-Palais. Celle-ci a souhaité s'arrêter un instant pour le célébrer et le remercier de son investissement sans faille et lui dédier un de ses volumes. Cet ouvrage est articulé uniquement autour de casus, élaborés et présentés par d'éminents académiques et praticiens, parce que Jacques Clesse a toujours imprimé une marque résolument pratique aux cycles de formation de la CUP. A l'heure de l'hyperspécialisation, il est l'un des derniers spécimens d'une espèce en voie d'extinction, celle des généralistes du droit social, qui en maîtrisent toutes les facettes et savent les relier les unes aux autres. Son envergure se reflète dans le menu des contributions, qui couvrent pratiquement tous les secteurs du droit social : le droit du chômage, la nullité de la démission, l'obligation d'information des institutions de sécurité sociale, la notion de "cours de l'exécution" dans le domaine des accidents du travail, l'information et la consultation des représentants des travailleurs en cas de transfert conventionnel d'entreprise, le statut social des travailleurs de plateformes numériques, la compétence des juridictions du travail pour traiter de litiges connexes relevant du droit commun, le droit à l'aide matérielle des demandeurs d'asile et les relations de travail dans les universités.

10/2019

Politiques sociales

Le droit social. Droit du travail, Droit de la protection sociale, Edition 2021-2022

Véritable outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit social. L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles du droit du travail et du droit de la protection sociale est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en deux grandes parties : - la première sur le droit du travail traite des différents acteurs de la vie sociale, de la formation, de la négociation collective, de l'embauche, des différents contrats de travail, des modes de rupture du contrat de travail, des conditions de travail, des institutions représentatives des salariés et des conflits individuels et collectifs ; - la deuxième sur le droit de la protection sociale traite de la protection sociale du salarié par une présentation de la Sécurité sociale, des différentes prestations existantes (maladie, maternité...) de la CMU, du RSA, de la prévoyance dans l'entreprise et de l'indemnisation des salariés sans emploi. Tout y est développé et expliqué pour constituer le véritable guide social qui permettra à l'étudiant d'apprendre et de maîtriser les règles du droit social. Points forts - L'ensemble des connaissances sur la matière présenté de façon claire, structurée et illustrée de nombreux exemples et exercices corrigés. - Nouvelle édition à jour de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires les plus récents.

08/2021

Droit pénal

Droit pénal social. Droit pénal du travail et de la sécurité sociale, 6e édition

Depuis deux siècles, la conjugaison de l'essor démographique, des progrès accélérés de la technologie et de la Révolution industrielle a conduit à la mise en place d'un statut social protecteur de l'homme. S'est ainsi développé, en marge du droit du travail et du droit de la sécurité sociale, un droit répressif en matière sociale. Cantonné à l'origine à la protection individuelle du travailleur, le droit pénal du travail a connu une inflation législative considérable, à la faveur d'une politique tendant non seulement à la promotion des droits collectifs dans l'entreprise (entrave à la constitution et au fonctionnement des institutions représentatives du personnel) et des droits individuels du salarié (harcèlements, discriminations...), mais encore à la protection de l'emploi (travail illégal, fraude au détachement des travailleurs dans l'Union européenne ...). De son côté, a émergé depuis 1945 un droit pénal de la sécurité sociale, autour de la protection de ses ressources, constituées par les cotisations, et de ses dépenses, représentées par ses prestations. Depuis longtemps sont soulignés les liens étroits unissant ces deux branches du droit pénal, constitutives d'un "droit pénal social", déjà consacré par certains Etats membres de l'Union européenne.

02/2021

Droit pénal

Droit pénal social

Le droit pénal social tant dans son aspect matériel que procédural. L'ouvrage fait le point sur l'ensemble du droit pénal social, tant dans son aspect matériel que procédural. Cette nouvelle édition prend en compte les nombreuses réformes législatives et jurisprudentielles récentes.

10/2022

Droit pénal

Manuel de droit pénal social

Tous les aspects du droit pénal social. Ce Manuel aborde tous les aspects du droit pénal social traités par les auditorats du travail et les juridictions répressives au regard des récentes évolutions légales, jurisprudentielles et doctrinales.

08/2021

Droit du travail et de l'emplo

Oeuvres choisies de droit social

Des articles indispensables de Jean-Jacques Dupeyroux pour comprendre les ressorts du droit de la sécurité sociale Agrégé des facultés de droit, successivement professeur aux Universités d'Alger, de Toulouse et de Paris/Panthéon-Assas, pédagogue hors-pair reconnu par plusieurs générations d'étudiants, directeur trente-sept ans durant de la revue Droit social, Jean-Jacques Dupeyroux (1929-2020) a contribué de manière éclatante, au sein de l'Université française, au renouvellement du droit social et, au premier chef, du droit de la sécurité sociale, dont il demeure l'un des pères fondateurs. Il laisse une oeuvre forte non seulement de plusieurs ouvrages consacrés au droit de la sécurité sociale et régulièrement réédités, mais également d'un ensemble proprement impressionnant d'études, de notes et d'articles, qui témoignent à la fois de l'étendue et de l'acuité d'une réflexion qui allie la maîtrise technique de la matière juridique à la perception de ses ressorts politiques, économiques et sociaux sans omettre un solide esprit critique. De cette oeuvre qui s'applique à la sécurité sociale et au droit du travail, mais également à la politique sociale, à l'impôt ou à la famille, il fallait tenter d'extraire les études et articles qui marquent, par leur objet, par l'approche qu'en a retenu l'auteur, par l'actualité qu'ils conservent, la pensée de Jean-Jacques Dupeyroux et l'apport que celle-ci constitue pour la connaissance du droit social. Tel est l'objet d'un recueil qui réunit plusieurs dizaines d'articles publiés par Jean-Jacques Dupeyroux pendant près de soixante ans dans les revues juridiques et dans la grande presse. Chacun découvrira ou retrouvera, à la lecture de ces pages qui conservent souvent une étonnante actualité, les qualités d'analyse, l'esprit critique et les questionnements féconds d'un homme qui a marqué profondément de son empreinte le droit social. Des textes indispensables pour tous ceux qui entendent réfléchir sur la matière et en comprendre les ressorts et les évolutions.

06/2023

Tous les articles

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Camus en ebook : 'Gallimard respecte le droit d'auteur du Canada'

En proposant l'intégralité des oeuvres de Camus en version numérique, Jean-Michel Tremblay, fondateur de la bibliothèque Les Classiques des sciences sociales remplit une mission simple. Donner accès aux oeuvres.

27/01/2011 - 18:29

Droits, retraite, protection sociale : le guide 2019 des auteurs de livres

En 2017, un premier Guide des auteurs paraissait « pour accompagner les auteurs dans un environnement juridique, social et fiscal de plus en plus difficile à appréhender ». L’édition 2019 vient de sortir, répondant à différentes interrogations que le métier d’auteur peut entraîner.

29/05/2019 - 12:08

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Renaud Camus adhère au SIEL, parti d'extrême droite

L’écrivain Renaud Camus, connu pour ses positions anti-immigration, vient de rejoindre le SIEL (Souveraineté, indépendance et libertés), un parti proche du front national. Ancien lecteur et conseiller éditorial aux éditions Denoël, il a publié de nombreux livres aux éditions Fayard et P.O.L., et est aujourd’hui principalement auto-édité.

23/11/2015 - 10:43

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Le Nobel de Camus : "Chaque génération se croit vouée à refaire le monde"

Le 10 décembre 1957, Albert Camus rendait visite à l'Académie Nobel, à Stockholm, pour recevoir son prix. Une récompense qui « dépassait mes mérites personnels », explique l'écrivain, et qui fait preuve d'une modestie dont on ne peut pas soupçonner qu'elle soit feinte.

12/11/2013 - 16:12

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Rousseau, Du contrat social, I, 6, Du pacte social

06/03/2009 - 13:00

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

La kryptonite, outil social de Superman

Jamais super héros n'eut de Némésis aussi peu loquace. Superman et la kryptonite formeraient pour un peu un couple aux dangereuses liaisons. Celles qui rendent le surhomme volant aussi faible qu'un vieil homme grippé. Mais d'où vient-elle, cette fameuse pierre ?

15/04/2013 - 14:32

Chronique : Plan social, de François Marchand

Surtout quand s'annonce un plan social qui doit dégraisser un gros quart des employés.

26/08/2010 - 08:52

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

“Tout le monde doit se lever pour défendre la librairie et le droit de lire des livres”

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

30/10/2020 - 09:20

Decitre lance EntréeLivre, réseau social de lecture

Le social et le livre, c'est donc une histoire d'amour. Et un nouvel acteur va déclarer sa flamme dans quelques heures, EntréeLivre, qui ouvrira officiellement ses portes à l'internet du web mondial.

02/02/2012 - 11:34

Premier projet de plan social pour Virgin

Comme le rapporte l'agence Reuters, sera présenté le 19 avril prochain, au millier de salariés des 26 magasins de la chaîne Virgin Megastore, un premier plan social. Tandis que l'enseigne a été placée en redressement judiciaire depuis le 14 janvier, l'annonce a été faite ce vendredi par la direction du groupe.

14/04/2013 - 11:06

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Insolite

BookNode : le réseau social de la lecture, spécialiste du plagiat

Le réseau social Booknode, nous n'avions jamais eu l'occasion de l'évoquer. Probablement par manque de temps, et parce qu'en dépit de nos efforts, difficile d'être omniprésent, même sur la toile. Eh bien, corrigeons le tir et voyons donc ce que peut offrir Booknode.

27/07/2011 - 09:54

Elsevier s'achète le réseau social de chercheurs SSRN

Le groupe d'édition scientifique et académique Elsevier n'est peut-être pas en odeur de sainteté auprès de tous les chercheurs, mais il poursuit ses investissements dans son secteur d'activités historique. Il s'offre ainsi SSRN, la plus importante communauté en ligne américaine pour les domaines des sciences sociales et des sciences humaines.

20/05/2016 - 12:54

La librairie Grangier victime du plan social de Camponovo ?

Une phrase de Christophe Fressy, directeur de la librairie Grangier, citée dans un article de Livres Hebdo du 4 décembre, a provoqué une vive réaction de la part des anciens salariés de la librairie Camponovo qui a fermé en septembre dernier. Dans l'article on peut lire que Grangier aurait fermé (avant de rouvrir récemment) « suite aux dommages collatéraux du conflit social de Camponovo. »

06/12/2012 - 13:42

Reader place : le nouveau réseau social de Random House

22/05/2009 - 17:45

Fin de BookArmy, le réseau social de l'éditeur HarperCollins

En septembre 2008, l'éditeur HarperCollin ouvrait Book Army, réseau social tourné sur les livres, à vocation communautaire et devant réunir les lecteurs et internautes désireux de partager leurs conseils, lectures et démarches.

10/12/2010 - 16:43

Journée d’étude : le rôle social des bibliothèques

Le rôle social des bibliothèques doit être constamment réévalué pour les adapter aux besoins des usagers et de la population en général. Si l'impact social des établissements de prêt est parfois difficile à évaluer, il permet aussi aux professionnels de faire valoir une hausse — ou un maintien — des budgets d'acquisition et de fonctionnement... La Bibliothèque Publique d’Information et l’Association des Bibliothécaires de France (ABF) groupe Ile-de-France proposent une journée d'étude.

19/12/2016 - 17:19

La bibliothèque, espace rassurant, créateur de lien social

“Because I'm Happy !”De toute évidence, l’implantation d’un kebab, d’une banque ou d’une déchetterie n’exerce sur la population pas le même effet que la création d’une bibliothèque. Une étude américaine sur l’aménagement du territoire indique que certains commerces et établissements, dans les grandes villes, favorisent naturellement le lien social. Avec un effet rassurant.

04/06/2019 - 13:19

Un moteur de recommandation plus social chez Goodreads

Le réseau social du livre d'outre-Atlantique, Goodreads, vient d'implémenter une nouvelle fonctionnalité dans son appareillage.

16/09/2011 - 07:57

Le plan social des librairies Chapitre est suspendu

Selon une information de l'AFP, les librairies Chapitre, visées par un plan social, sont finalement épargnées. Douze établissements menaçaient d'être fermés ou cédés, et dans la foulée, 271 postes allaient être supprimés sur 1200. Mais la direction et les syndicats viennent d'annoncer qu'à l'occasion d'un comité central d'entreprise, le plan a été suspendu.

24/09/2013 - 19:10

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