Droit des ICPE 2023. ICPE et processus contractuels
Extraits
Concours administratifs
Concours adjoint technique principal de 2e classe - Externe, interne, 3e voie, examen professionnel, catégorie C. Tout-en-un, Edition 2023-2024
20 questions-réponses pour tout savoir sur votre concours et votre métier. Un test d'auto-évaluation pour personnaliser vos révisions. Des plannings de révisions pour organiser votre préparation. Les connaissances indispensables pour maîtriser tout le programme. Un entraînement intensif avec de nombreux exercices corrigés. 10 annales récentes corrigées (session 2022 incluse) pour se mettre dans les conditions du jour J. 1 simulation d'entretien commentée et 25 questions corrigées pour être prêt pour l'oral. Des conseils pour comprendre les attentes du jury et éviter les erreurs.
04/2023
Histoire des idées politiques
"A bas l'État, les flics et les fachos"
Le Groupe Antifasciste Lyon et Environs s'est formé en 2013 à la suite de la mort de Clément Méric. En 2022, l'Etat enclenche une procédure de dissolution à l'encontre du groupe. Le portrait et les paroles des militant·e·s de la GALE racontent 15 ans de luttes antifascistes, anarchistes et autonomes à Lyon.
09/2024
Marchés publics
Code de la commande publique commenté 2022 (20e éd.)
Le Code de la commande publique commenté 2022 est un instrument de travail conçu pour l'acheteur comme pour l'entreprise candidate ou soumissionnaire. Les commentaires des articles apportent des conseils pratiques et précisent leurs modalités d'application à la lumière des décisions jurisprudentielles. Cette 20e édition intègre les nouveaux textes adoptés au cours de l'année 2021, issus notamment de la loi dite " Climat et résilience " du 22 août 2021, de la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République, de l'ordonnance du 15 septembre 2021 relative à la généralisation de la facturation électronique. Placés en fin d'ouvrage, les textes complémentaires au Code de la commande publique permettent au lecteur d'embrasser l'ensemble de ses parentés avec les autres codes. Des tables de concordance et de jurisprudence complètent les outils proposés. Enfin, l'index détaillé a été enrichi, pour une recherche toujours plus rapide et précise.
04/2022
Sociologie du travail
Vers l'égalité femmes-hommes au travail. Des obstacles... aux politiques publiques
Le constat des inégalités de fait entre les femmes et les hommes reste aujourd'hui récurrent partout, malgré les progrès de l'égalité de droit, et y compris dans les pays européens comme la France qui ont mis l'égalité réelle à l'agenda. Cet ouvrage propose donc à la fois d'analyser quelques-uns des processus qui entravent l'égalité femmes-hommes et de mettre en évidence les conditions nécessaires à leur dépassement. Résolument pluridisciplinaire, il regroupe des contributions de chercheur. e. s en sciences politiques, en sociologie, en anthropologie, en informatique, en sciences économiques et en sciences de gestion, qui ont croisé les observations minutieuses effectuées au cours de leurs travaux de terrain afin de fournir des éléments d'analyse précis des processus largement invisibles qui participent à la reproduction du système de genre, en particulier la résistance à la mixité (première partie) et d'interroger les conditions de l'efficacité des différents instruments de politiques publiques à déployer pour passer de l'égalité de droit à l'égalité de fait (deuxième partie).
11/2021
Droit
Le droit douanier des pays africains. Sénégal, Côte d'Ivoire et Bénin et la mise en oeuvre de la Convention de Kyoto révisée et du Cadre SAFE de l'OMD
Le droit douanier pourrait être défini comme l'ensemble des règles codifiées qui permettent à la douane d'accomplir ses différentes missions : mission fiscale, mission économique, mission d'accompagnement des autres administrations et mission de facilitation et de sécurisation de la chaîne logistique internationale. Le droit douanier des pays africains objet de l'étude (Sénégal, Côte d'Ivoire et Bénin) est influencé de façon contrastée par les nombreuses normes contenues dans la Convention de Kyoto Révisée et dans le Cadre de normes SAFE de l'Organisation mondiale des douanes. Pourtant le droit douanier évolue, bouleversé par le développement du commerce électronique, de la criminalité, l'exigence du partenariat avec le secteur privé et d'autres réalités qui appellent une réaction positive des administrations douanières. C'est pourquoi le droit douanier devrait être renforcé et adapté, pour être un droit plus favorable aux réalités économiques africaines.
07/2020
Droit comparé
La contrefaçon. Analyse comparée Droits français, anglais et européen
Etude comparative au service de la protection des créateurs, inventeurs et auteurs. Cet ouvrage est un instrument de comparaison en droit anglais et français des quatre droits de propriété intellectuelle avec une analyse le droit européen. Il propose de nombreuses réformes en prenant en considération l'impact du Brexit.
02/2022
Droits de l'homme
Manuel de libertés publiques et droits fondamentaux. 9e édition
Cette nouvelle édition à jour des dernières modifications couvre le programme complet du cours de libertés publiques et droits fondamentaux. Organisé par notion, il permet d'appréhender rapidement et précisément les principaux enjeux de la matière : l'environnement juridique des libertés ; les garanties des libertés ; les libertés individuelles physiques et intellectuelles ; les libertés relationnelles politiques, sociales, économiques, etc. Structuré en fiches thématiques, il fournit aux lecteurs les repères essentiels, les explications précises sur les thèmes fondamentaux et des exercices corrigés (cas pratique, dissertation, étude de cas, etc.).
02/2021
Histoire des idées politiques
Les Droits de l'homme et les publicistes modernes
Les Droits de l'homme et les publicistes modernes, par M. Bertauld,... Date de l'édition originale : 1862 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Psyhologie sociale
Les sciences humaines et les droits de l'homme
La problématique des droits de l'homme interpelle de plus en plus nettement les milieux scientifiques, et plus particulièrement les sciences exactes ou biomédicales. Curieusement, les sciences humaines ne sont que rarement mises sur la sellette, alors qu'elles ont précisément pour objet les conduites humaines. Dans cet ouvrage, un groupe de spécialistes belges des sciences humaines passe au crible de la critique éthique les principales disciplines concernées.
04/2022
Droits de l'homme
Droits de l'Homme et libertés fondamentales. 8e édition
Les droits de l'homme et les libertés fondamentales constituent l'un des fondements essentiels de toute société démocratique. Ils représentent le patrimoine juridique commun de l'humanité compte tenu de leur universalisme. Le droit des libertés fondamentales est l'un des enseignements obligatoires des facultés de droit, et souvent des instituts d'études politiques. Ce livre se décompose en deux parties. La première est consacrée à la théorie générale des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Elle permet d'aborder leurs fondations et leurs reconnaissances nationales, européennes et internationales. Elle examine leurs modalités d'organisation et leurs systèmes de protection aussi bien au niveau des Etats - surtout la France - que des organisations internationales. La seconde partie présente le régime juridique des libertés physiques et des libertés intellectuelles. Cela permet d'examiner les principales libertés ou les droits les plus importants comme la sûreté personnelle, la liberté d'aller et de venir, le droit au respect de la vie privée, le droit à l'égalité, le droit à la vie et la dignité de la personne humaine, la liberté d'opinion et de conscience, la liberté de l'enseignement, la liberté de la presse, la liberté d'association, la liberté de réunion. Ce livre analyse aussi les défis posés à ces libertés par les sciences de la vie, la conversion numérique de nos sociétés et la quête permanente de sécurité accentuée par le terrorisme. Il n'oublie pas de traiter l'état d'urgence sanitaire face à la crise de la Covid-19. On a pu mesurer à cette occasion, davantage, l'importance de nos libertés fondamentales. Cet ouvrage a l'ambition de faire découvrir à un large public ces droits et ces libertés et de contribuer ainsi à l'éducation du citoyen. En effet, la présentation des droits de l'homme et des libertés fondamentales ne relève pas d'un simple exercice de technique juridique, mais contient une forme de foi dans leur valeur essentielle, sans oublier la rigueur scientifique indispensable.
08/2021
Droit comparé
Fonds d'investissement alternatifs. Droits anglais, français et luxembourgeois
La directive 2011/61/UE du 8 juin 2011 sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs ("directive AIFM") est un premier instrument du droit européen qui réglemente l'industrie des fonds d'investissement alternatifs ("FIA"). Les fonds spéculatifs (hedge funds) et les fonds de capital investissement (private equity funds) sont les deux exemples les plus connus de FIA. Ces fonds étant très peu réglementés au niveau du droit européen avant la crise de 2007-2008, la directive AIFM représente ainsi une réforme majeure de l'industrie de FIA. Par conséquent, le présent ouvrage s'intéresse à la réglementation des gestionnaires et des FIA en droit européen et en droit privé (le droit anglais, français et luxembourgeois). Le Royaume-Uni, la France et le Luxembourg constituent les trois centres majeurs de la gestion d'actifs en l'Europe, d'où l'intérêt de cette approche de droit comparé. L'auteur offre un aperçu comparatif des normes juridiques qui s'appliquent au gestionnaire, au dépositaire et au FIA dans chacun de ces trois pays. Après avoir analysé les dispositions de la directive AIFM, il procède à une étude de leur transposition en droit interne. L'accent est mis sur les différences en droit privé, telles que le droit d'agir en justice pour une violation des règles du droit de la régulation. La publication de cet ouvrage marque le 10e anniversaire de la directive AIFM. Cela permet à l'auteur de proposer une analyse critique de son cadre juridique, d'un point de vue des gestionnaires et des investisseurs. Plusieurs réformes de la directive AIFM, achevées ou en cours, sont également abordées, telles que la commercialisation transfrontalière des FIA ; la nécessité de reconnaître la troisième catégorie d'investisseurs qui s'ajoutera à une classification binaire existante (les investisseurs professionnels et non professionnels) ; le projet de la directive AIFM II ; l'harmonisation du droit européen de la gestion d'actifs (la gestion collective et la gestion sous mandat). Dans ses développements, l'auteur ne fait pas l'économie de l'impact du Brexit sur la gestion collective britannique et européenne. Dans ce contexte, il envisage plusieurs scénarios permettant aux gestionnaires britanniques d'accéder aux investisseurs européens.
07/2021
Mathématiques
Éléments de géométrie descriptive, ligne droite et plan. Texte
Eléments de géométrie descriptive (ligne droite et plan) : rédigés conformément au programme officiel. Texte / par J. Dufailly,... Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Sciences politiques
Intervenir ? Droits de la personne et raisons d'Etat
Cet ouvrage est né de la rencontre, autour de l'Académie Universelle des Cultures présidée par Elie WIESEL, de juristes, de médecins, de diplomates, de militaires, d'anthropologues, de philosophes, d'historiens, tous hommes et femmes de conscience et d'action, réunis pour confronter leurs expériences et leurs convictions et apporter une réponse à cette question d'une actualité urgente et tragique.
On trouvera dans ce livre une définition du concept d'intervention, on y lira une étude de ce que représente le pouvoir de la parole. On y lira également l'analyse d'interventions réelles dans les domaines civil et militaire auprès de peuples, de cultures, de groupes sociaux ou ethniques en danger.
Ce premier volume des publications de l'Académie Universelle des Cultures rend compte dans tous ses aspects de cette indispensable réflexion.
10/1994
Littérature française
Heureux est celui qui croit en son pays !. Roman
Ce roman est un long récit qui nous présente avec réalisme les racines profondes de l'immigration clandestine qui a endeuillé des centaines de familles en Afrique. Partant sur les réalités de l'Afrique contemporaine, l'auteur nous montre les faits sociaux qui poussent les jeunes à déserter le continent à la recherche d'un Eldorado illusoire en Europe. Il décrit dans la plus grande lucidité la dangerosité de la traversée du désert et celle de la Méditerranée pour l'Europe ; une traversée pathétique marquée par la faim, les prises d'otages, les tueries, la vente des êtres humains, l'esclavage et les séries de naufrages. A travers les images marquantes de ce siècle, l'auteur démontre également dans ce roman que l'Europe n'est pas la solution aux maux qui rongent la jeunesse africaine.
02/2023
Actualité politique France
Front populaire N° 7 : Droite et Gauche, espèces menacées ?
La lutte entre la droite et la gauche, qui a structuré notre vie politique pendant près de deux siècles, est-elle totalement révolue ? A l'heure où le président de la République prétend être "en même temps" de droite et de gauche, et où le principal parti d'opposition affiche une stratégie "ni droite ni gauche", tout porte à le croire. Pourtant, les tentatives de dépasser le clivage droite-gauche se sont toujours soldées par des échecs dans l'Histoire. Les Français ne sont-ils pas dès lors condamnés à se diviser bientôt à nouveau sur des sujets comme l'économie et l'identité ? Ce nouveau numéro de Front Populaire jette un regard différent sur la campagne de 2022 en montrant la complexité du débat public, irréductible à la seule question de la souveraineté. Parmi les auteurs : Michel Onfray bien sûr, mais aussi Jacques Sapir, Marcel Gauchet, Henri Pena-Ruiz, Alain de Benoist et Georges Kuzmanovic.
12/2021
Notions
Culture, identité et droits de l'homme. Approches transculturelles
Penser les droits de l'Homme à partir de perspectives transculturelles comme entend le faire ce volume implique qu'il est possible pour des acteurs qui appartiennent à des contextes culturels différents de "penser ensemble" les ordres normatifs qui règlent leur "vivre ensemble" . Les droits de l'Homme peuvent, ainsi, faire l'objet d'un "penser avec" et, par conséquent, d'une "pensée autre" , c'est-à-dire d'une pensée plurielle et décentralisée. Sur ce plan, la perspective transculturelle se base sur la double confirmation que, d'une part, les droits de l'Homme ne peuvent être saisis et interprétés qu'à partir de contextes culturels, sociaux et historiques spécifiques et que, d'autre part, ces droits expriment des idéaux humains universels, une aspiration à la liberté et à la dignité.
04/2024
Notions
Démocratie, pluralisme et droits de l'homme. Perspectives transculturelles
Le présent collectif entend mettre entre les mains du lecteur une réflexion interdisciplinaire sur les thèmes de la démocratie, du pluralisme et des droits de l'Homme. En optant pour une perspective transculturelle, il soumet ce thème à des regards croisés qui divergent mais qui se complètent, dégageant ainsi des points de rencontres entre des contextes culturels et intellectuels différents. L'enjeu commun des différentes contributions est de montrer que la démocratie et les droits de l'Homme ne sont pas uniquement des moyens pour gérer le pluralisme culturel et politique, mais qu'ils peuvent, à leur tour, faire l'objet d'une pensée plurielle et décentralisée. Le pluralisme est, en effet, un impératif et non pas simplement un fait contingent.
04/2024
Concours
Epreuve écrite disciplinaire CAPES Anglais. La composition. Préparation et sujets corrigés, Edition 2023, Textes en français et anglais
Ouvrage de préparation au concours du CAPES d'anglais.
08/2022
Ouvrages généraux
Diplomate dans l'Orient en crise. Jérusalem et Kaboul Suivie de Le diplomate et les anachronismes, Edition 2023
"Dans la tête d'un diplomate" tel aurait pu être le sous-titre de ce récit qui s'attache à faire toucher du doigt le travail diplomatique, dans sa diversité politique et culturelle, au coeur d'un Orient en crise où Régis Koetschet a représenté la France, successivement comme consul général à Jérusalem de 2002 à 2005 puis ambassadeur à Kaboul de 2005 à 2008. Son parcours se poursuivra à la Mission pour les relations avec la société civile de la Direction générale de la Mondialisation du Quai d'Orsay. De Jérusalem à Kaboul, de Gaza à Bâmiyân, de Ramallah à Hérat, l'auteur revendique "une diplomatie par la peau" , à la croisée de multiples cheminements : de brillantes civilisations et des spiritualités ardentes dans l'écrin de leurs paysages au regard d'une histoire qui s'écrit au jour le jour, entre guerre et paix, droit international et faits accomplis, violences et nouvelles technologies. On trouvera dans cette nouvelle édition une réflexion complémentaire, incluant l'accession au pouvoir à Kaboul des talibans à l'été 2021.
06/2023
Finances locales
Guide de l'imputation des dépenses et des recettes communales et intercommunales M. 57
La nomenclature M. 57 deviendra au 1er janvier 2024 le référentiel de droit commun pour toutes les collectivités. Dans le cadre de cette nouvelle nomenclature, l'imputation des dépenses et des recettes peut susciter de nombreuses divergences d'interprétation de la nomenclature entre les services communaux et le receveur municipal. Destiné aux communes, aux EPCI, aux SDIS et aux trésoreries municipales, ce guide apporte la solution à ce problème de pratique comptable. Grâce à un concept nouveau de dictionnaire comptable regroupant plus de 3000 mots clés, "Lexicompta", les gestionnaires locaux disposent désormais, avec cet ouvrage, d'un outil performant et sûr permettant d'effectuer une recherche d'imputation facile, rapide et efficace. Issu de la collaboration judicieuse entre un directeur territorial et un inspecteur divisionnaire des Finances publiques, cet ouvrage donne également des explications de quelques principes et mécanismes comptables à partir d'exemples significatifs. Il reprend en annexe la nomenclature M 57 abrégée et développée. Cette première édition prend en compte les modifications de la M 57 applicables au 1er janvier 2022.
04/2022
Calendriers adulte
Frigobloc Hebdomadaire Chefclub. Le calendrier maxi-aimanté pour se simplifier la vie ! Avec un critérium, Edition 2023-2024
FRIGOBLOC©, LE VRAI, L'ORIGINAL ! N°1 des ventes de calendriers familiaux ! Avec ce calendrier spécial Chefclub, maxi aimanté qui tient parfaitement sur tous les modèles de frigos grâce à son maxi aimant, planifiez votre vie de famille sur 16 mois de septembre 2023 à décembre 2024 et restez inspirés en cuisine ! L'expert de l'organisation familiale Frigobloc s'associe à Chefclub et ses recettes extraordinaires ! Un planning d'organisation à la semaine pour tout noter, une vision mensuelle pour se projeter et en bonus les recettes étonnantes et gourmandes de Chefclub, à réaliser chaque semaine (recettes classiques, light and fun, cocktails ou encore 100% kids). En bonus : - 70 pages de recettes 100% nouvelles - Des blocs de listes de courses - Des notes repositionnables - L'emploi du temps des enfants - Une fiche de numéros utiles... et bien sûr la compagnie de Maurice, Elvis, Lola ou Carlton, les personnages drôlement barrés de la brigade Chefclub ! Mais aussi toujours une qualité IRREPROCHABLE sans hausse de prix : maxi aimant (le + gros du marché ! ), colle super forte pour tenir les blocs, support maxi solide et finitions soignées ! S'organiser n'a jamais été aussi simple !
Syrie
Lettres à Samira
A travers ses quinze Lettres à Samira, écrites entre 2017 et fin 2019, Yassin Al-Haj Saleh survit à l'absence. Dédiée à sa compagne Samira Al-Khalil enlevée en décembre 2013, cette correspondance dresse à la fois l'état des lieux d'un pays en proie à la dictature - et plus largement la situation géopolitique contemporaine - et le portrait de la femme aimée, de leur lutte commune pour la liberté et le respect des droits humains. Ce recueil de lettres permet de découvrir un couple hors du commun, et à travers cette histoire d'amour en temps de guerre, la réalité de la révolution syrienne, ses enjeux, ses questions. D'un abord plus simple que les analyses politiques précédemment publiées, ce livre ouvre des pistes pour comprendre l'épineuse "question syrienne" . Le livre sortira en mars 2021, dix ans après le début de la révolution.
03/2021
Ouvrages généraux
Penser l'avortement
En révoquant l'arrêt Roe v. Wade le 24 juin 2022, la Cour suprême des Etats-Unis permettait à treize Etats conservateurs de voter immédiatement des lois interdisant l'interruption volontaire de grossesse, privant ainsi des millions d'Américaines d'un droit institué quelques cinquante ans plus tôt. Cet événement historique témoigne, s'il était besoin, du caractère toujours controversé de l'avortement. Faut-il en conclure que ce sujet ne peut engendrer que des débats frustrants et infructueux, sans espoir de progrès ? Un tel constat est, selon Kristina Grob et Nathan Nobis, largement contestable. En recourant à la pensée critique, laquelle consiste à définir minutieusement les termes du débat et à mettre à l'épreuve les définitions existantes, à rejeter les nombreuses " pétitions de principes ", à énoncer la structure complète des arguments et à comparer les forces et faiblesses des différentes explications, les deux auteurs soutiennent, sur la base de considérations à la fois rationnelles et éthiques, que l'avortement n'est généralement pas immoral, et qu'il doit demeurer un droit légal.
04/2023
Histoire du cinéma
Cinéma d'Ukraine. Histoire(s) d'indépendance
Un panorama du cinéma ukrainien contemporain en 3 volets : un volet général, qui analyse le développement du nouveau cinéma ukrainien sous plusieurs angles (économique, socio-culturel, politique), un volet consacré aux films les plus marquants de la période 2013-2022, et un volet dédié à des entretiens avec les figures de cette nouvelle vague ukrainienne.
11/2023
Droit
Conférence des nouvelles ordonnances de Louis XIV. Nouvelle édition. Tome 2. avec celles des Rois prédécesseurs de sa majesté, le droit écrit et les arrests
Conférence des nouvelles ordonnances de Louis XIV,... avec celles des Rois prédécesseurs de sa majesté, le droit écrit et les arrests ... par M. Philippe Bornier... Tome second. Nouvelle édition... Date de l'édition originale : 1703 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Actualité et médias
Pour en finir avec la droite
A quoi sert une droite qui ne croit plus à la nation, qui n'est pas capable de promouvoir la liberté d'entreprendre et que la peur de paraître "ringarde" conduit à renier ses valeurs l'une après l'autre ? Intimidée par le "politiquement correct" , engluée dans le piège du Front national, inapte à assurer l'héritage gaulliste, pauvres en hommes, faibles en idées, chétive en volonté : l'état de la droite justifie-t-il l'acharnement thérapeutique des Diafoirus d'appareil ? Ou faut-il que cette droite périsse pour que se reconstitue une famille politique qui offre une alternative au pays ?
10/1998
Droits de l'homme
Les droits du migrant en mer
Cette thèse offre une analyse complète et inédite de la nature et de la portée des droits de l'Homme (droit à la vie, droit d'émigrer, droit d'asile...) du migrant en mer. Un double standard existe de facto entre le statut de l'étranger qui se trouve sur la terre ferme (à la frontière ou sur le territoire) et celui du "migrant" - terme que l'autrice propose de juridiciser - qui se déplace par la mer à des fins humanitaires ou pour obtenir l'asile. Cette disparité statutaire ne se justifie pas toujours de jure. La présente étude clarifie voire repense les normes applicables issues du droit relatif aux droits de l'Homme, du droit de la mer et du droit maritime - en tenant compte de la spécificité de l'espace maritime et de la particulière vulnérabilité du migrant qui se livre à ce mode de déplacement. Points forts - Une étude inédite des droits du migrant en mer - Directeur de thèse : Arnaud Montas
06/2024
Rémunération
Evaluation. Terrains, immeubles bâtis, fonds de commerce, titres non cotés en bourse, droits d'auteur et droits voisins, 10e édition
Disposez d'informations complètes Ce véritable guide pratique de l'évaluation vous permet : de procéder avec un maximum de précision et de sécurité aux différentes évaluations fiscales exigées par la législation : ventes, donations, successions, plus-values, IFI... d'optimiser la gestion d'un patrimoine mobilier ou immobilier : contrôle de rentabilité, choix d'investissements, arbitrages... de disposer dans un seul ouvrage de toutes les méthodes utilisées par l'administration et les experts professionnels pour évaluer au plus juste : terrains à bâtir, immeubles bâtis, fonds de commerce, titres de sociétés non cotées en bourse droits d'auteurs et droits voisins, terrains agricoles... Tirez parti d'informations directement opérationnelles L'édition 2021 intègre notamment : les méthodes d'analyse de l'administration et des experts, les décisions les plus récentes de la jurisprudence, le barème d'évaluation des fonds de commerce établi par nos experts qui constitue une référence incontournable, validée par les acteurs du marché, un sommaire analytique, une table alphabétique détaillée et de très nombreux exemples chiffrés. Bénéficiez d'outils fiables Ce guide pratique détaille toutes les méthodes existantes, des plus simples aux plus complexes, en analysant leurs atouts et leurs contraintes. Avec ces outils éprouvés, vous pourrez facilement recouper plusieurs méthodes, et donc vérifier vous-même la fiabilité de vos évaluations. Vous sécurisez ainsi vos éventuelles transactions et constituez des éléments de preuves et des moyens de justification en cas de contrôle fiscal ultérieur. Et pour mieux vous aider, nous analysons en détail les modalités du contrôle des évaluations par l'administration ainsi que les principes d'indemnisation en matière d'expropriation et de préemptions foncières.
10/2021
Pédagogie
Enseigner : quoi qu'il en coûte ?. Liens psychiques et continuité pédagogique
En 2020, enseignants et apprenants se sont trouvés précipités dans le monde de la formation à distance, sans l'avoir choisi, sans préparation, pour assurer une forme de continuité pédagogique à marche forcée. Pour beaucoup d'entre eux, l'utilisation d'outils numériques dans une relation à distance a constitué un véritable bouleversement de leurs pratiques professionnelles, dû non pas à une quelconque réticence envers les technologies mais à la situation contrainte et urgente. Quels processus psychiques ont-ils mobilisé pour y répondre ? L'auteur étudie autant les processus de déliaison psychique (défaut de contenance de l'institution, problématique du corps et du regard, inquiétude étrangeté de l'école à la maison...) que ceux de subjectivation (créativité des pratiques, remaniement dans le rapport aux autres, au savoir et à soi).
08/2023
Economie
Economie des inégalités
Tout ce dont le candidat a besoin pour le sujet 2021-2024 d'Economie de l'agrégation externe de Sciences économiques et sociales. Comme tous les Clefs-concours, l'ouvrage est structuré en trois parties : - Repères : un rappel des concepts et de leur histoire - Thèmes : comprendre les enjeux du programme - Outils : pour retrouver rapidement une définition ou une référence
01/2021
