Fiscalité pour non-spécialistes

António de Oliveira Salazar est le plus méconnu des dictateurs de la première moitié du XXe siècle occidental. Le plus mystérieux aussi. À l'occasion des 50 ans de la Révolution des Oeillets qui mis à bas le régime qu'il a bâti sur les décennies, retour sur le « moine-dictateur »...

ENQUÊTE – Quebecor, géant des télécommunications au Canada, engagé dans la course pour le rachat d’Editis. La nouvelle coupait le souffle à nombre d’acteurs du livre au Québec. Mais une fois l’émotion passée, un commentaire au goût de café revient : what else ? 

Après une campagne visant à réduire la valeur imposable de l’un de ses entrepôts implantés à Cannock Chase, dans le comté de Staffordshire en Angleterre, Amazon devrait être remboursé par la localité d’une somme de 3,2 millions £. En contrepartie de quoi, cette dernière verra son budget réservé aux services publics amputé d'une somme de 1,2 million de livres.

Ce n’est pas la victoire de la république protestante sur les troupes du Duc de Savoie, mais il semble bien que l’escalade d’Amazon en Suisse soit stoppée. On apprend en effet que la firme américaine ne livrera, à compter du 26 décembre, que des logiciels et livres numériques. En cause, une révision de la TVA, entre autres.

Les libraires d’Italie exultent : lors d’une discussion au Sénat a été adopté un amendement permettant une réduction d’impôt pour les boutiques. Un crédit d’impôt porté par un parlementaire va introduire deux remises d’envergure : 20.000 € pour les librairies indépendantes et 10.000 € pour celles accolées à un groupe éditorial.

De toute évidence, la prise de position de la ministre de la Culture allait faire réagir… En marge de sa visite à la Foire du livre de Francfort, Françoise Nyssen avait tout bonnement balayé la possibilité du prêt de livres numériques, calqué sur le modèle du livre papier. Et ce, alors même que la Cour de justice de l’Union européenne s’est prononcée favorablement, sur le sujet… Ambiance.

À quelques semaines des deux tours de l'élection présidentielle, il est temps de se pencher sur les programmes des différents candidats pour en tirer leur projet politique concernant la lecture, l'écriture, le livre et la culture de l'écrit. Cet article sera mis à jour le plus régulièrement possible pour tenir compte des nouveaux éléments, s'il y a lieu, des programmes politiques.

« On ne sait d’où venait Pilate. Aucune information ne nous est parvenue sur sa vie avant sa nomination en Judée. » C’est donc une biographie de Ponce Pilate, qui n’en est pas vraiment une, que nous propose Aldo Schiavone, historien italien parmi les plus renommés spécialistes du droit romain, publiée chez Fayard. Une biographie menée comme une enquête, étroitement liée à une autre, celle de Jésus de Nazareth. Mais d’analyses en déductions la carrière du préfet se profile. 

Sous forme de lettre ouverte adressée à Fleur Pellerin, Jean-Marc Bastardy dresse le bilan de six années d’expérimentations numériques. Autant d’enseignements, de pratique, de tentatives et d’analyses plus opérationnelles que théoriques, qui aboutissent à un cri d’alerte. En cause, l’inertie des pouvoirs publics qui lui semble « réellement fautive compte tenu de l’importance des enjeux ». 

Assumant son rôle de think tank du monde de la culture, le Forum d'Avignon a organisé, ce vendredi 10 avril, un débat sur le droit d'auteur. Penser un système de propriété intellectuelle à l'heure de la maturité numérique, une question centrale alors que le Parlement européen a confié à l'eurodéputée Julia Reda le soin de produire un rapport en lien avec la directive européenne de 2001 sur le copyright. Et ses possibles évolutions.

Ce 1er janvier 2015, la nouvelle législation européenne régissant la TVA sur les ventes en ligne sera mise en application. Désormais, la taxe du pays où se trouve l'acheteur sera en vigueur, et non plus celle du pays où se trouve le siège social de l'entreprise. De quoi accorder un net avatange à plusieurs pays, dont l'Irlande, conclut l'Irish Times. Et pour cause...

Chaque semaine, ActuaLitté, en partenariat avec l'association Effervescence, réunissant les étudiants et anciens élèves du 

Le sujet avait été évoqué durant la Commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale : pourquoi ne pas sanctionner par une TVA plein pot l'offre de livres numériques des écosystèmes propriétaires ? Attendu que ces derniers vendent une licence d'utilisation, et non un fichier numérique, il serait bon de les distinguer. Et de ce fait, de faire la part belle aux offres sans DRM, et ouvertes. En somme, interopérables.

Voilà quelques jours, la députée Europe Écologie Les Verts Isabelle Attard, a soumis une idée intéressante, visant à distinguer, dans l'économie du livre numérique, deux approches : l'interopérabilité et les systèmes propriétaires. Pour encourager le premier, et tenter de trouver une issue dans le conflit qui oppose la France à la Commission européenne, la députée envisage deux TVA distinctes. Un taux réduit pour les fichiers interopérables, un taux fort pour les systèmes propriétaires.

L'internet tend facilement la joue lorsqu'on cherche un coupable à la crise économique qui frappe l'industrie française. Protéiformes, internationaux, le réseau et ses acteurs seraient-ils à l'origine des faiblesses des cuirasses réglementaires nationales ? En 2008 déjà, le Ministère de l'Environnement s'intéressait aux « distorsions de concurrence » entre la vente à distance et la vente en magasin au regard des obligations de reprise des matériels électroniques usagés.

D'un côté, Virgin, de l'autre, les difficultés que les libraires indépendants peuvent rencontrer : ce début d'année 2013 est morose. Dans quelques heures, le comité d'entreprise de Virgin aura achevé sa réunion, fixant, ou du moins, établissant les grandes lignes pour l'avenir du groupe. Dans l'intervalle, le syndicat CGT appelle à la mobilisation... contre Amazon. 

Cela fait partie des plans de développement d'Amazon, que de conclure des accords avec des grandes surfaces, spécialisées ou non, et d'implanter une offre mettant à disposition des clients son lecteur ebook, le Kindle. C'est d'ailleurs comme cela que progressivement, le Kindle s'est retrouvé un peu partout, outre-Atlantique, dans des boutiques à fort potentiel. Comme les supermarchés.