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Vente internationale de marchandises. Conventions de Vienne et de New York, contrat, prescription, 2e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe est organisé chaque année par le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, sous la verrière du Grand Palais, à Paris. L'événement attire environ 160 exposants, libraires, galeries d’estampes et de dessins de 12 pays différents, dont une soixantaine de libraires venus de l'étranger.

Dossier

En 2023, la 50e édition du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême célèbre sa 50e édition en 2023. Un événement pour la manifestation annuelle, qui en profite pour mettre les bouchées doubles et célébrer la bande dessinée de tous les horizons, du 26 au 29 janvier 2023.

Dossier

Ventes, production, cessions... Les chiffres de l'édition 2018-2019

L'édition française fait le bilan de l'année 2018, en demie-teinte : la baisse du chiffre d'affaires s'élève à 4,38 %, pour un total de 2 670,1 millions €. Si l'alarme n'est pas encore donnée, l'édition reste toutefois vigilante vis-à-vis d'une importance moindre accordée à la lecture face aux autres loisirs.

Extraits

Commerce international

Vente internationale de marchandises. Conventions de Vienne et de New York, contrat, prescription, 2e édition

Négocier et appliquer les contrats de ventes internationales de marchandises La Convention des Nations unies sur les contrats de ventes internationales de marchandises (CVIM) a été adoptée à l'issue d'une conférence qui s'est déroulée à Vienne du 10 mars au 11 avril 1980 et fait suite à la convention de New York du 14 juin 1974 relative à la prescription en matière de vente internationale. Elle a influencé des instruments d'uniformisation et des réformes de droits nationaux, tels l'OHADA et les Principes relatifs aux contrats du commerce international d'UNIDROIT. Au fil des ratifications successives par les Etats membres, elle s'est imposée comme l'instrument principal du commerce international et ses règles se sont imposées progressivement dans notre droit interne au coté du droit commun des contrats réformé sans pour autant qu'une étude critique d'ensemble n'ait été proposée. Approfondi, ce traité propose une lecture d'ensemble des règles applicables à la vente internationale de marchandise, qu'elle soit régie par la convention de Vienne ou que l'application de cette dernière soit écartée. Cet ouvrage s'adresse aux juristes, avocats, magistrats ou arbitres, confrontés à l'interprétation et l'application des contrats de vente internationale de marchandise au regard des règles de droit applicables et d'une jurisprudence d'autorité persuasive. Claude Witz, professeur honoraire de l'Université de Strasbourg et professeur émérite de l'Université de la Sarre (Allemagne) est un spécialiste reconnu du droit du commerce international et du droit privé français et européen des contrats.

04/2023

Littérature française

De la marchandise internationale

Patricia Bartok n'est pas la seule à changer de sexe à volonté. Rita Remington rétrécit de quelques centimètres. Rosetta Stone a sorti ses fleurs artificielles. Colonel Fawcett effectue un de ces sauts périlleux dont il a le secret. Major Osiris Walcott vient de froisser le col de sa veste. Inspecteur et Flippo se prend pour un personnage de série télévisée. Jimmy Ravel sait ce qu'il faut faire pour égarer les philosophes. Et Monsieur Typhus ? Il se pourrait qu'il apparaisse à l'occasion comme un phénomène de foire bicéphale. Ils sont à Londres, Cuba, Berlin, Belgrade, Bagdad, Kaboul, Kinshasa, Macao, Moscou et même Copenhague entre 1967 et 2010. Dans notre société liquide, ces exterminateurs-là ne meurent jamais longtemps. Note : Monsieur Typhus est un des personnages de Made in USA, film de Jean-Luc Godard sorti en 1966, très libre adaptation d'un roman de Richard Stark, Rien dans le coffre, lequel appartient à la série Parker, où l'auteur a supprimé systématiquement tout ce qui pouvait ressembler à de l'émotion. Mon Typhus, froid, méthodique, efficace, dont on ne connaîtra jamais le " vrai nom ", est précisément inspiré du Parker de Richard Stark (En coupe réglée, Travail aux pièces, Planque à Luna-Park) mais aussi du Reiner/Raner de Claude Klotz (Alpha-Beretta, Dolly-Dollar, Tchin-tchin Queen). La lecture du polar californien glacé Diamondback de Jacques Monory n'a bien sûr pas été sans produire ses effets. Typhus est tantôt un voleur professionnel, tantôt un tueur à gages, tantôt un mercenaire, un justicier, un espion ou un contre-espion. Autour de 1980 (cf. Souvenirs of you et Chocolat bleu pâle), il copie un peu trop le Serge Godorish imaginé par Daniel Odier alias Delacorta (Nana, Diva, Luna). Je l'appelle " Typhus " pour toute la période de sa vie qui court jusqu'à fin 1980 : au-delà, il est " Monsieur Typhus ". Apparu en 1977 ou 1978, Typhus fait équipe avec Rita Remington (je venais d'utiliser ce pseudonyme pour signer quelques articles de propagande féministe). Jimmy Ravel et Patricia Bartok forment un duo dès leur création en 1980 (dans Un Roman raté, extraits publiés dans le n°47 de la revue Minuit). Major Osiris Walcott vient ensuite : il trouve son origine dans le Jerry Cornelius de la bande dessinée Le Garage Hermétique de Moebius (qui lui-même l'a emprunté au grand auteur de science-fiction Michael Moorcock). Suivront Colonel Fawcett (homonyme de l'explorateur britannique disparu en 1925 en recherchant une cité mythique perdue dans le Matto Grosso) et Inspecteur et Flippo (clin d'oeil au Mister Bradley Mister Martin de William S. Burroughs). Rosetta Stone est la dernière venue en date : elle est supposée décrypter les messages codés les plus retors mais elle a bien d'autres capacités. Ce ne sont pas des héros et héroïnes classiques, et pas non plus des caractères : ils changent constamment de physique (de sexe, d'apparence), de comportement, passent d'une idéologie à l'autre, ce sont comme des acteurs qui enchaînent des rôles, qui incarnent ou combattent la sauvagerie fondamentale de l'homme (et de la femme) de plus en plus banalisée dans notre société de consommation (de colonisation) ultime. Dans la trilogie Le Privilège du fou/Sur les ruines de l'Europe/La Vie est un cheval mort, ils tentent en vain de rivaliser avec les tueurs les plus cruels et sanguinaires de l'Histoire contemporaine.

03/2017

Droit

Le contrat de transport maritime de marchandises à l'épreuve du droit commun des contrats

La question de l'interaction entre le droit maritime de manière générale et le droit commun ne finit pas de susciter des interrogations et notamment, lorsqu'il s'agit de préciser la place du second dans le premier. Pour les maritimistes, il est évident que le droit maritime a longtemps été le droit commun avant de devenir un droit spécial. Pour ceux-ci, le droit des transports est aujourd'hui comme hier, un excellent laboratoire du droit des obligations et du droit des contrats en particulier. Pour les civilistes en revanche, le droit commun étant considéré comme le guide de la matière contractuelle, le contrat de transport ne peut échapper t son emprise. Si en doctrine la question semble complexe et peine a se résoudre, on note également le développement d'une jurisprudence controversée et parfois chaotique, source d'insécurité juridique. Au demeurant, une analyse d'ensemble et concrète de la question montre qu'aucun de ces courants n'a ni entièrement tort, ni entièrement raison. Sans doute le droit des contrats exerce aujourd'hui un poids considérable sur le contrat de transport. cependant, il n'agit pas en tant que chape de plomb, mais en tant que catalyseur de principes directeurs. Car, si le contrat de transport maritime est d'abord un contrat, il est aussi un contrat... de transport. Partant, il n'est ni entièrement soumis au droit commun, ni autonome. En effet, il est sous l'emprise du droit commun des contrats, mais en même temps s'en libère.

01/2019

Droit

La vente de marchandises dans les systèmes de droit civil et de Common Law

La vente internationale de marchandises a été soumise à la loi anglaise et au droit civil indistinctement, ce qui a parfois posé problème en raison des approches différentes adoptées fondées sur des principes et institutions distincts. La Convention de Vienne du Il avril 1980 sur la vente internationale de marchandises a essayé de concilier ces différences avec une technique codificatrice, typique du droit civil, en privilégiant le plus souvent des règles de droit civil, mais en introduisant aussi des institutions du Common Law qui ne sont pas incompatibles avec le droit civil. Les principes généraux du droit civil et d'Unidroit ont participé à la réalisation de ce but d'harmonisation des règles relatives à la vente internationale de marchandises en intégrant les dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente (CVIM), même lors de la phase interprétative. La force de la codification s'impose par rapport à la tradition jurisprudentielle britannique, en donnant ainsi certitude et sophistication législative à ce sujet, dont l'importance est capitale pour le commerce mondial.

07/2019

Droit des transports

L'essentiel du droit des transports. Le contrat de transport de marchandises. Rappel de cours et exercices corrigés, 2e édition

Cet ouvrage propose en 22 fiches de s'initier au droit des transports (terrestre, aérien et fluvial) de marchandises et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des QCM et des cas pratiques corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace pour un apprentissage autonome. Dans un esprit de vulgarisation, les exercices s'inspirent de situations de la vie quotidienne : ils rendent le droit moins austère et plus accessible. Conformément à l'objet de la collection, les thèmes sélectionnés et le niveau de détail des fiches permettent à un lecteur non juriste d'appréhender l'essentiel de la matière : étudiants en BTS ou IUT, en licence professionnelle, en école de commerce, professionnels en formation continue (chefs d'exploitation transport, responsables expédition, responsables réception...).

10/2021

Documentaires jeunesse

Lily de New York

Pars à la découverte de New York avec Lily, une petite Américaine de 8 ans. Elle te présente sa maison, sa famille, son école, ses copines, Central Park, la Statue de la Liberté, les pancakes et Halloween... Prêt(e) pour la visite ? Bienvenue à New York ! Avec la collection Viens voir ma ville, départ immédiat pour découvrir les villes du monde dès 5 ans ! Des illustrations magnifiques, des détails amusants et des textes pleins d'humour ! Sans oublier le lexique anglais-français de Lily pour parler anglais lors de ton prochain voyage à New York !

05/2019

Tous les articles

New York, Afrique, francophonie : des Assises de l'édition internationale à Genève

Les Assises de l’édition, volet professionnel organisé en marge du Salon du livre de Genève, auront lieu à Palexpo les mercredi 25, jeudi 26 et vendredi 27 avril prochains. Quelques nouveautés: les premières Assises du livre en Afrique, des professionnels new-yorkais, une rencontre inédite entre une dizaine de libraires francophones de France, de Belgique et du Québec et des éditeurs suisses romands, ainsi qu’un rendez-vous entre des traducteurs germanophones de Suisse et d’Allemagne et des éditeurs québécois.

01/03/2018 - 10:58

Les Comics les plus chers de la convention New York 2009

08/02/2009 - 00:03

Vente de droits : les manifestations professionnelles de New York réconciliées

C’est à Londres que se sont réconciliées deux manifestations américaines. Et ce, avec dans l’idée de développer et améliorer l’industrie de l’édition. Louable. BookExpo et la New York Rights Fair vont travailler de concert pour créer, dès cette année, l’Official Rights Fair of BookExpo.

12/04/2018 - 12:20

L’Internationale de l'Education était réunie à Vienne

Au moment où Jean-Claude Junker, le président de la Commission européenne, annonçait à Bruxelles la mise en œuvre d'un solide programme destiné à relancer la croissance au sein de l'Union européenne, l’Internationale de l’Education se réunissait le 26 novembre 2014 à Vienne, en Autriche.

01/12/2014 - 10:44

Le premier Salon de l'auto-édition lancé à New York

16/04/2009 - 12:01

Sacco et Vanzetti : les rues de New York ne sont plus sures

Faites le test comme je l'ai fait : si vous prononcez les noms de Sacco et Vanzetti, votre interlocuteur se met à chanter "Here's to you, Nicola and Bart... " menaçant par là de mettre à mal une météo déjà bien instable !

05/05/2012 - 10:48

Prix littéraires

Meilleures ventes ebook et papier, par le New York Times

Lors d'un petit déjeuner jeudi matin, le New York Times a dévoilé sa liste des meilleures ventes d’ebooks, qui apparaîtra dans son édition du 13 février. La liste est divisée en deux : la fiction et le reste, et le Times ajoutera y ajoutera une liste des meilleures ventes papier.

05/02/2011 - 09:59

Bibliothèque de New York : le recel d'ouvrages anciens ne paiera pas

La bibliothèque de New York n’est pas à l’abri des recéleurs : une femme est actuellement accusée de possession de livres dérobés à l’établissement. Il s’agit de plusieurs manuscrits très rares, et précieux par conséquent, dont l’un est de Benjamin Franlin. Ces livres ont été dérobés depuis plusieurs dizaines d’années, mais l’accusée plaide qu’ils font partie de l’héritage qui lui a légué son défunt père.

20/01/2016 - 16:41

Un livre de politicien privé de la liste des meilleures ventes du New York Times

Que les politiciens achètent des exemplaires de leur livre pour en distribuer à leurs proches reste une pratique courante. Cela fait généralement la joie de l’éditeur, qui se retrouve avec un stock déjà écoulé, sans avoir à trop s’investir. Cette fois, les choses sont plus complexes : Amazon s’en mêle, et annonce que le livre de Ted Cruz, ses mémoires de sénateur du Texas, A Time for Truth, mériteraient de figurer dans la liste des meilleures ventes du New York Times. Lequel refuse totalement...

16/07/2015 - 12:40

La bibliothèque de New York, propriétaire des archives du New York Review of Books

La bibliothèque de New York a annoncé ce lundi 16 décembre avoir acquis l’ensemble des archives du magazine The New York Rview of Books. Bimensuel emblématique aux États-Unis depuis sa création en 1963, la revue traite de questions littéraires, culturelles, et de grands débats d’actualité. De telles archives vont ainsi permettre à la bibliothèque publique de détenir et décrypter plus de 50 ans d’histoires.

18/11/2015 - 15:55

Contrat d'édition, vente en ligne : "Le livre, un écosystème délicat"

Rappelant que le livre « reste le cadeau préféré des Français et des Européens », la ministre de la Culture prenait la parole hier au Sénat, dans le cadre de l'examen de la Proposition de loi sur la Vente à distance de livres. Avec un constat : « Les mutations de l'industrie du livre sont profondes, elles tiennent notamment au numérique et à la vente à distance qui est le seul domaine à progresser. »

09/01/2014 - 11:24

Conseils politiques et économiques du maire de New York

30/04/2008 - 15:57

Le vampyre de New York, Charlie Huston

Le dernier de mes amis à m'avoir offert un polar n'est aujourd'hui plus en mesure de le raconter, mais les médecins ont assuré à sa famille qu'avec le temps, il parviendrait à parler.

12/02/2009 - 10:00

Le colosse de New York, Colson Whitehead

C’est une géographie mythologique qui dévoile à nous autant qu’une invitation au voyage.

03/06/2008 - 11:00

Les entrailles de New York

A l'occasion de la publication du Musée de mes erreurs de Julia Wertz (l'intégrale de sa série autobiographique "La fête du prout"), j'explore Les entrailles de New York.

Un carnet sans voyage dans la plus fascinante des villes américaines. Comme j'adore les dessins de façades et les anecdotes historiques banales, je suis comblé. Une pépite des éditions L'agrume avec le soutien du CNL.

18/01/2023 - 14:35

Numérique

Contrat de vente exclusive entre un auteur et un libraire

26/02/2009 - 08:37

Le livre de l'ex-rédactrice en chef du New York Times accusé de plagiat

Pour un journal de l’envergure du New York Times, l’accusation fait mal. Quand bien même Jill Abramson n’en est plus la rédactrice en chef, une accusation de plagiat équivaut à une très vilaine communication. Dans son dernier livre, Merchant of Truth, l’intéressée aurait effectué des emprunts multiples, dissimulant à peine ses copier-coller.

08/02/2019 - 10:31

Insolite

Le bibliothécaire nomade et pacifiste arpente les rues de New York

Un groupe de joyeux malades s'échine à collecter des livres usagés, dans le cadre d'un projet utopique et humaniste intéressant. Un projet organisé autour de la figure de Toma Sik, un anarcho-pacifiste hongro-israélien, socialiste utopique, antisioniste, citoyen du monde et végétalien, assure le groupe baptisé Pacifist Library.

12/12/2012 - 09:18

Bilbary, service international de location et vente d'ebooks

Faut-il avoir travaillé en librairie pour se dire que l'idée du siècle serait de vendre ET de prêter des livres numériques ? Tim Coates, ancienne tête pensante des librairies Waterstone's, en Grande-Bretagne, va faire fort.

02/12/2011 - 15:56

Insolite

Cette librairie de New York qui ne vend qu'un seul livre

« Il est tellement difficile de se faire remarquer quand on est un auteur débutant » plaide Andrew Kessler au

03/05/2011 - 08:24

Un homme de joie : New York la noire, New York l'impitoyable

David François et Régis Hautière ont déjà signé ensemble le très réussi « De pierre et de sang », chez Casterman. Cette fois, le sujet les amène de l’autre côté de l’océan, à New York, à l’époque où cette ville monstre qui sert de sous-titres aux deux volets de ce diptyque était en construction. Ses gratte-ciel, du moins. En effet, c’est sur les chantiers, haut perché, que Sacha, arrivé tout droit d’Ukraine par la mer, va trouver de quoi gagner sa croûte. Mais pas que... car, à côté de son travail de jour, le moustachu célibataire se retrouve à jouer les hommes de main pour la mafia.

30/05/2016 - 10:25

Une édition princeps d'un livre d'Isaac Newton en vente chez Christie's New York

La maison de ventes aux enchères Christie's proposera le 6 décembre un ensemble d'ouvrages anciens à New York. Parmi les pièces mises en vente, l'on peut trouver une première édition de la Philosophiae naturalis principia mathematica de Sir Isaac Newton. L'ouvrage, destiné en 1687 au roi James II, est estimé entre 400 000 et 600 000 dollars.

05/12/2013 - 00:04

L'ouvrage de Ted Cruz finalement dans les meilleures ventes du New York Times

Cela fait plus d’une semaine que la guerre est déclarée entre le candidat aux élections américaines, Ted Cruz, et le New York Times. Alors qu’un porte-parole d’Amazon faisait état de 13e position de son livre dans son classement des meilleures ventes, le journal refusait de faire figurer A Time for Truth dans sa liste des best-sellers, soupçonnant des ventes gonflées. Une opposition de courte durée, puisque l’ouvrage de l’homme politique a désormais trouvé sa place en 7e position du fameux classement du journal.

17/07/2015 - 15:33

Le New York Times chinois, immigré en terre de censure ?

Publier un article sur la fortune cachée du Premier ministre chinois Wen Jiabao, difficile de faire mieux lorsqu'il s'agit de s'attirer les foudres de la censure étatique. Le New York Times, dans ses éditions chinoises et anglophones, a présenté un article accablant sur les 2,7 milliards $ amassés par la famille Jiabao. Censure, déni et communiqué de presse, pour une affaire de gros sous et de gros titres.

29/10/2012 - 10:29

New York Book : Joost Swarte dévoile le coeur de la ville qui ne dort jamais

Joost Swarte publie aujourd’hui un album épatant : le dessinateur, influencé par des créateurs comme Robert Crumb ou Willem, est à l’origine de la formule « ligne claire », qualifiant le trait d’Hergé. Lui-même adepte d’un dessin aux contours limpides, il sort New York Book, recueil de dessins réalisés pour The New Yorker.

12/01/2018 - 10:00

Numérique

New York s'inspire des sonnets de Shakespeare

Depuis 2013, un groupe de théâtre new-yorkais s'est lancé dans un projet littéraire. En s'appuyant sur les sonnets de William Shakespeare, le New York Shakespeare Exchange a entrepris de tourner 154 courts métrages, dans 154 lieux de la Big Apple. Le tout avec 154 acteurs et 154 sonnets empruntés au Barde, avec une mise en scène toute particulière.

10/04/2015 - 10:55

Insolite

L'humeur de Chereau : contrat d'édition, contrat quand même

Pour mettre un peu de joie et d’allégresse dans la rentrée littéraire, Antoine Chereau croque l’édition, à pleines dents. Chaque semaine, l’auteur de Du moment qu’on s’aime fera un petit clin d’œil dans les colonnes de ActuaLitté. L’industrie du livre, ses petits travers et ses grands moments de solitude subissent l’humeur de Chereau.

01/09/2017 - 09:37

Mère et fille, dans les rues de New York

Écrit en 1987, Attachement féroce dissèque la relation de l’auteure, féministe alors déjà réputée aux États-Unis, avec sa mère, mais aussi avec ses amants et globalement avec tous ceux avec qui elle interagit. À travers les chamailleries, vraies disputes et éclats de rire de Vivian et sa veuve de mère, tantôt acariâtre tantôt compréhensive, on déambule dans New York à la recherche d’un apaisement général.

06/03/2018 - 08:43

La femme du surintendant de la bibliothèque de New York

BONNES FEUILLES - Située dans le décor vibrant de la New York de 1913, l'histoire débute avec Laura Lyons, dont la vie semble comblée auprès de son mari, surintendant de la bibliothèque publique de New York, et leurs deux enfants.

16/03/2024 - 08:30

Crise : New-York ne soutient pas ses bibliothèques

12/05/2009 - 17:49

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