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Regard critique sur la mise en oeuvre des articles 10 et 11 du Protocole à la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples relatif aux droits des femmes en RDC

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

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Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Peuples et civilisations : histoires en majuscule

Les Magyars sont-ils les descendants d’Attila ? Napoléon est-il le descendant d’Apollon ? Le récit des peuples et des civilisations se construit sur des mythes fédérateurs et galvanisants. L’Histoire c’est autre chose : c’est le « Je me souviens » du groupe. Comme tous retours vers le passé, c’est autant une nécessité qu’un danger. Comment raconter l’Histoire de Venise ou de l’armée italienne ? À travers ses hauts faits ou la réalité quotidienne ? Tous ces historiens nous éclairent grâce à un patient et rigoureux travail dans les sources.

Dossier

Femmes et destins : 10 ouvrages qui brisent les carcans

La femme, dans la société, est une entité multidimensionnelle qui joue plusieurs rôles, la plupart du temps de manière simultanée. Cette pluralité, que ce soit dans la réalité quotidienne ou dans la littérature, est à la fois une source d'inspiration et un miroir reflétant la complexité des enjeux sociaux.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Dossier

Pass Culture : l'accès aux oeuvres et aux loisirs pour les jeunes

Proposition culturelle centrale du programme culturel du candidat Emmanuel Macron au cours de la campagne de 2017, le Pass Culture se présentait comme l'opportunité, pour les jeunes de 18 ans, de se saisir de leur citoyenneté et de leur liberté pour découvrir la richesse culturelle de leur territoire, ainsi que la diversité de la production culturelle. Ce sont ainsi 500 € qui seront « offerts » à chaque jeune, le jour de ses 18 ans, et qu'il pourra utiliser à travers une application conçue sur mesure pour le Pass Culture.

Extraits

Droit international public

Regard critique sur la mise en oeuvre des articles 10 et 11 du Protocole à la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples relatif aux droits des femmes en RDC

Les femmes, tout comme les enfants, font partie de la population civile la plus vulnérable, souvent exposée à des atrocités en période d'instabilité politique et des conflits armés. En situation de conflit armé, les femmes sont les premières victimes des atteintes graves au droit international humanitaire : viol sous toutes ses formes, exécutions sommaires, tortures, etc. et deviennent ainsi de véritables cibles pour ceux qui cherchent à terroriser et à détruire les communautés locales. Prenant pour étude le Protocole à la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples relatif aux droits des femmes, Protocole de Maputo, dans ses articles 10 et 11, le présent ouvrage fait un état de lieu de la mise en oeuvre du Protocole en RDC, pays marqué par les instabilités et les conflits armés récurrents.

02/2022

Droit international public

La dérogation aux droits de l'Homme en Afrique. Droit africain des droits de l'Homme et peuples à l'épreuve des circonstances

La dérogation aux droits et libertés est l'une des zones claire-obs-cures du système africain des droits de l'homme. Ce sujet, réduit souvent au silence de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples (CADHP) qui ne consacre pas expressément une clause de dérogation, et à l'interprétation que la Commission africaine en a globalement faite comme une interdiction absolue de déroger, est loin de s'épuiser. La thèse ici défendue soutient que, en droit et en fait, la dérogation est possible à des droits et libertés dans le système africain des droits de l'homme et des peuples, le réel nor-matif et jurisprudentiel du droit de dérogation en Afrique fût-il incontestablement complexe. Concrètement, les droits nationaux des Etats africains consacrent tous le droit de dérogation. La CADHP et d'autres conventions africaines, sans certes consacrer une clause formalisée de dérogation, offrent cependant une matrice permet-tant de suspendre, pendant l'état d'urgence, des droits et libertés. Aussi la posture de la Commission africaine sur le sujet est-elle assez inconsistante et très critiquable. Elle n'est en tout cas pas celle des juridictions régionales africaines des droits de l'homme comme la Cour africaine des droits de l'homme ou la Cour de justice de la CEDEAO. A cela s'ajoute un principe général de droit, un droit cou-tumier et d'autres clauses conventionnelles de dérogation, certes non exclusivement africaines, mais liant certains Etats africains. Tout le défi est de coordonner ce droit de dérogation pluriel pour sa cohérence.

02/2022

Droit

Droit international et africain des droits de l'homme

Cet ouvrage se veut un canal pour l'étude des droits de l'Homme dans leurs dimensions historique et juridique, et aussi dans leurs dimensions universelle, régionale et nationale. C'est pourquoi il est un tremplin pour découvrir les droits de l'Homme depuis le code d'Hammourabi, jusqu'aux lendemains de la Deuxième Guerre mondiale sans perdre de vue l'évolution du droit international des droits de l'Homme, dans ses normes, son système universel et régional, notamment africain de protection. Il est aussi l'étude du droit international des droits de l'Homme aussi bien en période de paix que de conflits armés.

02/2012

Droit

Droits de l'Homme et Justice constitutionnelle en Afrique : le modèle béninois. A la lumière de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples

Que vaut une justice qui ne peut protéger les démunis contre les forts et les puissants ? N'est-il pas dit que le juge est le protecteur de la veuve et de l'orphelin ? Si le juge ne peut rétablir l'équilibre entre la victime et son bourreau, son office est vain. Témoins des étés d'engouement qui se sont succédé dans l'Afrique d'après les conférences nationales, les citoyens africains, dévoyés, se substituent à la justice formelle en forçant des printemps trop longtemps réfrénés. En Afrique, la protection constitutionnelle des droits de l'homme et des libertés individuelles est indissociable d'avec les préceptes de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples. Le Bénin, boîte à génies de renommée, s'est illustré par la conclusion d'un contrat constitutionnel dont la Charte africaine est bénéficiaire de la clause léonine. L'érection, aux termes du même contrat, d'une Cour Constitutionnelle à la fois gardienne et garante a ouvert devant les victimes un boulevard d'espérances. Vingt ans après, le juge constitutionnel béninois a-t-il pu apaiser la soif des victimes qui ont parfois perdu un `projet de vie' ? Les sept sages de Cotonou ont-ils pu infuser dans le quotidien des Béninois la lettre et l'esprit de la Charte de Banjul ? Ont-ils pu rétablir les équilibres entre les victimes et leurs bourreaux ?

10/2011

Droit

La Commission africaine des droits de l'homme et des peuples. Un organe de contrôle au service de la Charte africaine

Organe quasi juridictionnel, la Commission africaine des droits de l'homme et des peuples a été pendant près de vingt ans le seul instrument de contrôle du respect de la Charte africaine. Bien que son autorité reste encore trop peu reconnue, l'étude approfondie des effets de ses décisions démontre sa capacité à influer sur l'ordre juridique interne des Etats parties à la Charte. Le souci d'affirmer sa légitimité a conduit la Commission à fonder son raisonnement en conformité aux principes des instruments internationaux et à la jurisprudence internationale, d'une part, et à obtenir un effet contraignant à ses décisions d'autre part. En effet, celle-ci va progressivement affirmer tant l'autorité de chose constatée des décisions " jurisprudentielles ", par lesquelles elle constate ou non une violation de la Charte, que l'autorité interprétative des résolutions et des observations finales par lesquelles elle l'interprète. Cette démarche, qui repose entièrement sur le respect des règles et des principes fondant la doctrine internationale des droits de l'homme, a contribué à la mise en oeuvre de la Charte africaine. Ce livre procède à un examen minutieux du fonctionnement de la Commission africaine et de la pratique des Etats contractants. Il révèle que les décisions ont eu des effets remarquables dans certains ordres juridiques internes, allant jusqu'à modifier des pratiques profondément ancrées dans le droit national. Tout en reconnaissant l'effectivité limitée de ces décisions ainsi que les résistances des Etats, il ouvre des perspectives en traçant des voies à suivre pour promouvoir les droits de l'homme et des peuples en Afrique.

07/2013

Droit comparé

La contribution de la Commission africaine des droits de l'homme et des peuples à la protection des droits des détenus

Organe institué par la Charte africaine des droits de l'Homme et des Peuples, la Commission africaine exerce une mission de contrôle du respect des droits de l'Homme en Afrique depuis 1987. Dans ce cadre, elle a rendu, de 1987 à 2020, un ensemble de 58 décisions à travers lesquelles elle participe à la protection des droits des détenus en Afrique. Cette démarche est axée sur deux composantes à savoir, la reconnaissance des droits des détenus et leur mise en oeuvre. Ainsi, la Commission a mis à profit son activité interprétative pour donner de la substance aux droits généraux reconnus par la Charte et adapter ces derniers au cadre de la détention. Cette dernière a donc institué des normes et principes, exigeant le respect et la protection de la dignité humaine, la protection de l'intégrité physique ou morale ainsi que le droit aux relations sociales et le droit à la légalité de la détention du détenu. Par ailleurs, la Commission a élaboré et institué les mécanismes (contentieux et non contentieux) et de suivi, à travers lesquels elle contrôle les mesures adoptées par les Etats pour donner effet aux droits des détenus. Ainsi, cette recherche met en lumière les points positifs et les limites de cet apport. Ces limites, qui sont dues à des facteurs internes et externes à la Commission, ont donné lieu à des recommandations dont la prise en compte permettra de renforcer ce mécanisme et rendre la protection des droits des détenus plus effective.

06/2023

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URSSAF : La Charte craque et en appelle au Défenseur des Droits

La Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse lance une action collective face aux insuffisances supposées de l’Urssaf Limousin, dont dépend l’association, et du fait de « l’inaction des ministères de tutelle ». Dans cette optique, elle invite chacun de ses adhérents, « qui rencontre une difficulté non résolue », à saisir le Défenseur des Droits.

18/07/2023 - 14:50

Lire en fête : les 10,11 et 12 octobre, quelques précisions

20/06/2008 - 16:02

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Au four et au moulin, les femmes de la guerre de 14-18

Cette année, la commémoration de la Grande Guerre s'invite au Salon du livre de Paris. L'organisme de la Mission du Centenaire, notamment, y présente tout un cycle de conférences auxquelles prennent part des historiens, mais également des illustrateurs de BD, des cinéastes et auteurs jeunesse. Au rang de diverses thématiques, centrées sur l'enseignement historique ou encore le tourisme de mémoire, l'espace commémoratif invite en outre le public à passer en revue ces troupes qui ont fait la guerre dans l'ombre : les femmes de 1914-1918.

21/03/2014 - 15:34

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Droits des lecteurs, droits imprescriptibles, mis en application

Probablement que beaucoup d’entre vous connaissent ces droits imprescriptibles du lecteur, énoncés par Daniel Pennac dans Comme un roman. [NdR : Eh comment !]

30/08/2011 - 12:52

Prix littéraires

Le prix Livre et droits de l'Homme remis le 16 septembre à Nancy

Le prix Livre et droit de l'Homme, remis à Nancy ce lundi 29 août vient récompenser l'ouvrage des journalistes Memona Hintermann et Lutz Krusche.

29/08/2011 - 18:45

À la droite du Père. Les catholiques et les droites de 1945 à nos jours

Souvent associées, parfois confondues, les notions de droite et de catholicisme ont une relation plus compliquée qu’il n’y paraît.

Certes, un lien profond existe entre les deux existe mais il ne saurait se résumer à la droite religieuse traditionaliste.

L’ouvrage collectif, dirigé les maîtres de conférences Florian Michel et Yann Raison du Cleuzio, entend combler ce manque pour traiter DES droites et du catholicisme. Le tout depuis 1945.

De la libération de Paris aux récentes élections présidentielles, le livre explore l’évolution des droites et du rapport au catholicisme. Jusqu’à un retour omniprésent aux racines chrétiennes alors même que la catholicisme est devenu minoritaire.

07/02/2023 - 14:10

Interdire les livres en prison, contraire aux Droits de l'Homme

Depuis la semaine dernière, le gouvernement britannique a manifestement fait une petite erreur de communication. En décidant de n'autoriser l'envoi de livres aux prisonniers que pour récompenser une bonne conduite, le Secrétaire d'État à la Justice, Chris Grayling s'est attiré les foudres de l'opinion publique. En outre une pétition signée par les plus vifs écrivains du pays, et le PEN qui en rajoute une couche : la décision pourrait être illégale.

31/03/2014 - 18:01

L'engagement des bibliothèques de Belgique en faveur des Droits de l'Homme

Le Conseil des Droits de l’Homme aux Nations unies établit chaque cinq ans un ensemble de rapport découlant des Examens Périodiques Universels. Ce mécanisme vise à améliorer la situation pour les 193 États membres. Et à ce titre, la Haute-Commissaire chilienne, Michelle Bachelet, vient de recevoir un vibrant courrier de Belgique.

24/10/2020 - 13:14

"Les droits de propriété intellectuelle ne sont pas des droits de l'Homme" (ONU)

Il n'y a pas que l'Union européenne pour s'intéresser au droit d'auteur dans un environnement numérique. Quelques semaines après la publication du rapport Reda, et les répercussions que l'on connaît dans le monde culturel, la rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed, signait un vaste rapport. Celui-ci portait sur la propriété intellectuelle, et rappelait quelques faits. Elle est intervenue devant le Parlement européen.

29/05/2015 - 15:27

La littérature, les oeuvres et les auteurs en 10 podcasts

La littérature s’invite cet été dans nos oreilles pour nous rafraîchir l’esprit

15/08/2020 - 10:15

Les droits sur ses oeuvres de Steinbeck discutés en cour d'appel

14/08/2008 - 07:52

Oeuvres visuelles orphelines et DR : même le Sénat en oublie les droits ?

La polémique autour du texte adopté hier par le Sénat, qui fourmille d'activité, concernant les oeuvres visuelles orphelines n'est pas des moindres.

30/10/2010 - 10:22

Numérique

Les bibliothèques garantes du droit des femmes à la santé et à la sexualité

Suite à l’appel du Haut-Commissariat aux droits de l’homme sur le sujet de la santé et la liberté sexuelles des femmes, L’IFLA prend position et s’emploie à sensibiliser les lecteurs à travers le monde. Leur objectif est de faciliter l’accès aux informations relatives à cette problématique pour contribuer à faire respecter ces droits fondamentaux.

07/09/2020 - 16:41

Révision du droit auteur en Suisse : droit de prêt, upload et oeuvres orphelines

En Suisse, le Conseil fédéral se met à l’heure du web, et par une série de mesures décide d’adapter le droit d’auteur, pour renforcer les droits et intérêts des artistes. De quoi combattre l’offre pirate sur le territoire, sans, pour autant, « remettre en cause le principe de non-criminalisation des consommateurs d’offres illégales ». Ah, la Suisse !

23/11/2017 - 08:14

L'imposture des Protocoles des Sages de Sion mise en doute : polémique en Italie

La communauté juive de Rome proteste. Tout comme l'ambassade d'Israël. Sur les canaux en ligne de Feltrinelli, la réédition du Protocoles des Sages de Sion par la maison d’édition Segno est en vente. Le problème n'est pas tant la republication du livre, que le fait que la quatrième de couverture et la description accompagnant le livre sur le site ne mentionnent pas le fait qu'il s'agit d'un faux historique.

01/12/2021 - 10:29

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Finkielkraut, Hadopi et les Droits de l'homme : merci Demorand !

Pas très clair notre Finkie national…

26/06/2009 - 17:29

Des artistes illustrent la déclaration des droits de l’homme

Au début de l’année 2015, en réaction à l’attentat de Charlie Hebdo, les Éditions du Chêne ont décidé de mettre sur pied une nouvelle publication de la Déclaration universelle des droits de l’homme. Il s’agissait de chercher à illustrer dans un beau livre des articles de la déclaration choisis pour leur caractère incontournable.

23/12/2015 - 09:34

La Déclaration universelle des droits de l'Homme illustrée

27/08/2009 - 17:16

Métiers

Droits d'auteurs et droits de l'homme : l'axe de travail France-Brésil

09/12/2014 - 11:37

Sortir
Expos

Les droits de l'Homme fêtent leurs 70 ans au musée de l'Homme

La nouvelle saison En droits ! du Musée de l'Homme fête les soixante-dix ans de la Déclaration universelle des droits de l’Homme, signée au Palais de Chaillot le 10 décembre 1948. Pour l'occasion, le musée organise des expositions de photographie, de street art, d’histoire et des performances théâtrales.

30/11/2018 - 10:33

Une année 2014 terrible en matière de respect des Droits de l'Homme

Amnesty International dévoile son bilan annuel 2014 quant au respect des Droits de l'Homme à travers le monde, évoquant une « année terrible ». Selon le rapport, quel que soit le continent ou le pays, « les dirigeants politiques se sont montrés incapables de protéger les personnes qui en ont le plus besoin ». On compte globalement plus de 50 millions de personnes déplacées, un chiffre qui n'aurait plus été atteint depuis la Seconde Guerre mondiale.

26/02/2015 - 00:18

Prix littéraires

Prix Olof Palme des droits de l'homme : Saviano et Cacho récompensés

Les lauréats du prix Olof Palme des droits de l'homme, du nom de l'ancien premier ministre norvégien assassiné en 1987, sont désormais connus. Il s'agit des journalistes Lydia Cacho et Roberto Saviano pour les révélations qu'ils ont faites contre le crime organisé dans le monde, rapporte l'AFP.

24/01/2012 - 10:09

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Payer en œuvres d'art les droits de succession

07/02/2009 - 07:02

Fête du livre de Bron : 11, 12 et 13 février 2011

Pour sa 25ème édition, la Fête du livre de Bron (à proximité immédiate de Lyon) se déroule ce week-end, du vendredi 11 au dimanche 13 février 2011. Au sein de l’hippodrome de Parilly (4-6 avenue Pierre-Mendès-France), les organisateurs s’apprêtent à accueillir les quelques 30 000 visiteurs qui fréquentent chaque année cette manifestation.

10/02/2011 - 08:12

La femme et la paix : "Effacer des frontières et créer un lien entre les peuples"

Du 29 juin au 3 juillet, l’UNESCO ouvrira la deuxième édition de l’Art pour la Paix, qui se tiendra au siège de l’ONG. Cet événement créé en 2014 à l’initiative de la Côte d’Ivoire, se déroule sous le Patronage de l’Unesco, est parrainé par Madame Dominique Ouattara, Présidente de La Fondation Children of Africa et Première Dame de la République de Côte d’Ivoire.

22/06/2015 - 10:27

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