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Rebecca Frering

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Droit des obligations

La reconnaissance de dette

La reconnaissance de dette La reconnaissance de dette se présente, de prime abord, comme un acte du quotidien des plus banals : un père prête à son fils une somme d'argent pour l'aider dans un projet et celui-ci souscrit une reconnaissance de dette ; une succession s'ouvre et l'on découvre une reconnaissance de dette dressée par le défunt ; un dirigeant de société signe une reconnaissance de dette pour l'activité de la société. Cette simplicité induit une certaine évidence dans l'appréhension juridique de cet acte. Pourtant, dès lors que l'on s'intéresse davantage à la reconnaissance de dette, ce vernis de simplicité s'effrite rapidement pour laisser place à de nombreuses incertitudes : quelle capacité requérir pour la souscription d'un tel acte ? Peut-on en contrôler les vices du consentement ? La réduction de l'obligation est-elle la bonne sanction, lorsque la dette est moins importante qu'indiquée ? Et quelle doit être la sanction lorsqu'elle est plus importante ? Contenue dans un testament, la reconnaissance de dette a-t-elle la valeur d'un legs ? La récente réforme du droit des contrats a ajouté son lot de questionnements en supprimant la notion de cause, grâce à laquelle la jurisprudence contrôlait l'existence de la dette reconnue. Quel fondement utiliser en présence d'une reconnaissance de dette souscrite après le 1er octobre 2016 ? Pour répondre à l'ensemble de ces interrogations, et d'autres encore, la thèse se propose d'identifier la nature juridique de la reconnaissance de dette. Là encore, la diversité des qualifications qui lui sont prêtées témoignent de la confusion qui entoure cet acte : acte unilatéral, contrat unilatéral à titre onéreux, acte déclaratif, acte récognitif, etc. Si la nature d'aveu a finalement été retenue, le chemin vers cette qualification fut l'occasion, non seulement de définir plus distinctement les contours de notions voisines et incertaines, telles que l'acte déclaratif ou l'acte récognitif, mais encore de clarifier, grâce à l'apport de l'histoire et du droit comparé, les rapports entretenus par la reconnaissance de dette et la cause devenue contrepartie. Au-delà de ces éclairages particuliers, l'identification de la nature hybride de la reconnaissance de dette, qui emprunte autant à l'acte juridique substantiel qu'aux modes de preuve, amène à adopter un autre regard sur ces notions traditionnellement opposées, en enrichissant la classification des actes juridiques de nouvelles ramifications. Le régime juridique de la reconnaissance de dette se bâtit alors sur le socle de la qualification d'aveu ainsi retenue pour en épouser les singularités. Cette construction commande de coordonner ses dimensions probatoires et substantielles et de conjuguer leurs régimes. Quoiqu'applicable " en tant que de raison " aux actes unilatéraux, tels que l'aveu et la reconnaissance de dette, suivant la lettre de l'article 1100-1 du code civil, le droit des contrats, construit sur le modèle de la réciprocité, se trouve ainsi mis à l'épreuve. La nature probatoire de la reconnaissance de dette rebat nécessairement les cartes des conditions de formation de l'acte juridique, qui se concentrent sur l'existence de la dette. Elle implique également de repenser la sanction dont ces règles sont assorties, la nullité ne présentant que peu d'intérêt en matière de preuve. Les effets produits par la reconnaissance de dette doivent également être analysés à travers le prisme de sa particularité, justifiant encore d'apporter des adaptations aux principes existants. L'originalité de la reconnaissance de dette - entre preuve et acte juridique - permet ainsi une lecture renouvelée des règles du droit civil. Si ces règles sont inévitablement vouées à évoluer avec la société qu'elles régissent, il est possible d'espérer que les principes tirés de cette analyse de la reconnaissance de dette permettront de résoudre les nouvelles difficultés qui se poseront à l'avenir.

04/2024

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Littérature étrangère

Rebecca

Une longue allée serpente entre des arbres centenaires, la brume s'accroche aux branches et, tout au bout, entre la mer et les bois sombres, un manoir majestueux : Manderley, le triomphe de Rebecca de Winter, belle, troublante, admirée de tous. Un an après sa mort, son charme noir hante encore le domaine et ses habitants. La nouvelle épouse de Maxim de Winter, jeune et timide, pourra-t-elle échapper à cette ombre, à son souvenir ? Immortalisé au cinéma par Alfred Hitchcock, le chef-d'oeuvre de Daphné du Maurier a fasciné depuis sa parution plus de trente millions de lecteurs à travers le monde. Comme Les Hauts de Hurlevent ou Jane Eyre, Rebecca est devenu un des mythes de la littérature. Paru pour la première fois en France en 1940, le livre est ici présenté dans une nouvelle traduction d'Anouk Neuhoff qui restitue toute la puissance d'évocation du texte originel et en révèle la noirceur et la complexité dramatiques.

02/2015

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Thrillers

Le code Rebecca

1942. Rommel a pris Tobrouk et l'Egypte est sur le point de tomber aux mains des nazis. Dans le grouillement du Caire où le destin vacille encore, une lutte à mort s'engage entre un espion allemand qui, à l'abri chez sa maîtresse, une voluptueuse danseuse égyptienne, transmet chaque jour des renseignements à Rommel en utilisant un émetteur radio et un exemplaire de Rebecca de Daphné Du Maurier contenant la clef du code, et un major des services secrets britanniques. Lui a pour aide Elen, une jeune juive égyptienne prête à utiliser sa beauté pour combattre les nazis.

04/1999

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Littérature française

Rebecca de Winnipeg

Rebecca est une jeune fille d'une communauté amish de Steinbach, Manitoba. Elle a fait du silence son credo. Le jour de son mariage avec Isaac le Bègue est arrivé. La veille, Gram Léa, sa grand-mère originaire de Genève et épouse d'Amos le Craint, lui offre en souvenir de sa vie en Suisse un fer à bricelets en fonte et une pièce de cent sous. Rebecca découvre, sur la pièce de cent sous, le visage de Guillaume Tell. Cet homme, elle en est sûre, lui est désigné par le ciel et l'attend quelque part pour l'épouser.

02/2019

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Livres 3 ans et +

Rebecca Blabla prépare Noël

C'est bientôt Noël ! En classe, Rebecca et ses amis préparent Noël. C'est magique !

10/2019

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Policiers

Le glas pour Rebecca

"- Je suis Mortimer Dukes, me dit-il. Ordonnateur des Pompes Funèbres. Pauvre Madame Ellard ! - Vous venez pour l'enterrer ? C'est très embêtant. - Navrant, Monsieur ! - Ce qui est embêtant, dis-je, c'est que Madame Ellard n'est pas morte. Mortimer vire au verdâtre : - Il a dû y avoir une erreur épouvantable ! - Remettez-vous, dis-je. Et repassez la semaine prochaine. Si vous êtes à court de cadavres, j'en aurai peut-être un pour vous".

09/1974

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