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LA VALORISATION DE LA RECHERCHE DANS LES ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE (EPST). Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et établissements publics, juin 1997

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

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Auteur

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Les ensablés

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Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Législatives 2022 : le livre et la culture dans les programmes

Quelques semaines après l'élection présidentielle qui a reconduit Emmanuel Macron à l'Élysée pour un nouveau mandat de cinq ans, les élections législatives recomposeront l'Assemblée nationale. Les députés, à la fois législateurs et contrôleurs de l'action de l'État, s'intéressent assez logiquement à la culture et au livre.

Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre.

Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

Le catalogue des nouveautés éditeurs de la rentrée

Les éditeurs planchent depuis des mois, les auteurs ont réécrit leurs livres... et voici le grand moment : la présentation des nouveautés aux libraires. Alors, quoi de bon à se mettre sous la dent ?

Extraits

Droit

LA VALORISATION DE LA RECHERCHE DANS LES ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE (EPST). Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et établissements publics, juin 1997

Le rapport public particulier consacré à la valorisation de la recherche dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique dresse le bilan de la manière dont ce type d'établissement a intégré les responsabilités que la loi du 15 juillet 1982 leur a conférées en matière de valorisation. Ce rapport rend compte des enquêtes menées dans quatre établissements ; le CNRS, l'INRA, l'INSERM, L'INRIA, choisis en raison de l'importance de leur dotation budgétaire et de leurs effectifs. Une première partie est consacrée aux ressources de valorisations, la deuxième aux instruments de la valorisation tant du point de vue des structures que des méthodes. La troisième et dernière partie étudie le cadre réglementaire, en particulier les relations entre les chercheurs et les entreprises, ainsi que l'intéressement des personnels de recherche. Ce rapport public particulier a été selon les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du Livre 1er code des juridictions financières et par l'article 52 du décret du 11 février 1985 relatif à la Cour des comptes.

07/1997

Droit

LA GESTION DES SERVICES PUBLICS LOCAUX D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises, janvier 1997

Afin de donner un développement suffisant à certaines enquêtes de synthèses ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elles-mêmes, par les chambres régionales des comptes ou en coopération entre les juridictions financières, la Cour des comptes publie depuis 1991 les résultats de ces enquêtes dans des fascicules distincts du rapport public annuel : ces rapports publics particuliers sont établis selon les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du livre 1er du Code des juridictions financières et par l'article 52 du décret du 11 février 1985 relatif à la Cour des comptes. Le présent rapport, concernant la gestion des services publics locaux d'eau et d'assainissement, résulte des enquêtes et contrôles conduits par onze chambres régionales des comptes et des contributions de trois autres chambres. Après avoir rappelé l'augmentation rapide, au cours des dernières années, du prix de l'eau facturé à l'usager, le rapport analyse dans une première partie le cadre juridique et financier, en traitant successivement des incidences de l'objectif de qualité fixé par la législation, du principe du financement par l'usager et des entorses qui lui sont parfois apportés, enfin des différents types d'aides dont peuvent bénéficier les communes pour faire face à des besoins croissants de financements des investissements. La deuxième partie est consacrée à l'examen de la gestion diversifiée des services, marquée par l'excessive dispersion de l'organisation locale et, dans certains cas, par des déficiances dans la gestion des services en régie et dans l'exercice par les collectivités de leur rôle de maître d'ouvrage ; enfin, le rapport expose les conséquences de l'insuffisance du contrôle exercé sur la gestion des services délégués aux entreprises privées, à laquelle des dispositions législatives récentes devraient porter remède dans l'avenir.

01/1997

Droit public

Nouvelles recherches sur la condition juridique des établissements publics

L'étude du développement des établissements publics depuis l'Ancien Régime jusqu'à nos jours a révélé leur dépendance à l'exercice d'une réserve d'autorité qui explique leur résistance aux mouvements de libéralisation et de décentralisation qu'ont connu d'autres établissements à partir de la seconde moitié du XIXe siècle. Cette réserve d'autorité existe indépendamment de toute formulation positive et donne à l'autorité politique le pouvoir de décider librement de leur direction ainsi que de la manière dont ils doivent être administrés. Depuis cette perspective, les établissements publics se définissent comme des établissements dont l'administration est soumise à un contrôle prudentiel ayant pour but de garantir la préservation des intérêts de la communauté politique. La forme de l'établissement public ne provient donc pas d'une catégorie générale que l'autorité politique concrétiserait et à laquelle correspondrait l'application d'un régime fixe de droit public, mais elle est une expression de la puissance publique. Aussi, tout établissement, peu importe la nature de son statut, qu'il soit de droit public ou de droit privé, est susceptible de devenir établissement public. Cette perspective offre un angle de vue différent pour la compréhension des problèmes contemporains concernant cette forme juridique, tel que celui de sa pertinence pour la gestion d'une entreprise, et éloigne les craintes de crise ou de déclin la concernant.

02/2024

Droit

LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes, novembre 1996

Afin de donner un développement suffisant à certaines enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en coopération entre les juridictions financières, la Cour des comptes publie depuis 1991 les résultats de ces enquêtes dans des fascicules distincts du rapport public annuel ; ces rapports publics particuliers sont établis selon les procédures prévues par le chapitre VI du Code des juridictions financières et par l'article 52 du décret du 11 février 1985 relatif à la Cour des comptes. Le présent rapport, concernant les interventions des collectivités territoriales en faveur des entreprises, résulte des enquêtes et contrôles conduits par 16 chambres régionales des comptes. Il a pour objet d'analyser les aides de différentes natures apportées par les collectivités publiques autres que l'Etat aux entreprises concurrentielles du secteur marchand. Il décrit leur développement et leur diversification dans le cadre issu des lois de décentralisation ; il étudie les questions de régularité posées par certaines de ces aides au regard du droit communautaire européen, et des règles nationales en vigueur ; il examine enfin l'impact de ces interventions par rapport aux objectifs poursuivis. La Cour dégage en conclusion les enseignements d'ordre juridique ou financier susceptibles d'inspirer une réglementation plus rationnelle, mieux appliquée et plus efficace des aides des collectivités territoriales aux entreprises.

11/1996

Droit

LE DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE LA TOXICOMANIE. Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes intéressés, juillet 1998

Depuis 1991, la Cour des comptes publie dans ses fascicules, dictincts de son rapport public annuel, les résultats d'enquêtes de synthèse ou débouchant sur des analyses de politiques publiques, conduites par elle-même, par les chambres régionales des comptes ou en coopération entre les juridictions financières ; ces rapports publics particuliers sont établis selon les procédures prévues par le chapitre VI du titre III du Code des juridictions financières et par l'article 52 du décret du 11 février 1985 relatif à la Cour des comptes. Le présent rapport, relatif au dispositif de lutte contre la toxicomanie est la synthèse, d'une part, des investigations effectuées par la Cour auprès des administrations concernées, de deux groupements d'intérêt public et de trois associations oeuvrant dans le champ de la toxicomanie, et, d'autre part, des enquêtes menées dans plus de 10 départements touchés à des degrés divers par l'usage des drogues. La Cour a examiné les conditions d'application de la loi du 31 décembre 1970 et des textes ultérieurs relatifs à la lutte contre la toxicomanie dans les domaines de l'emploi des crédits budgétaires et de l'organisation administrative. Après avoir examiné différents volets de l'action locale des pouvoirs pblics, elle a relevé les carences de l'organisation des services de l'Etat dans le domaine de la coordination des actions et du contrôle de l'emploi des fonds publics. S'interrogeant sur les causes des dysfonctionnements observés, tant à l'échelon central qu'au plan local, la Cour souligne l'insuffisante connaissance des phénomènes de toxicomanie. Dans son dernier chapitre, la Cour formule des propositions de réforme.

08/1998

Gestion

LE MARKETING PUBLIC. Une introduction au marketing des administrations et des organismes publics

Ce livre veut porter témoignage d'une réalité et révéler une espérance : il est le témoin privilégié de l'éclosion rapide du marketing dans les organisations publiques. Pour cela, il a resitué les spécificités publiques en les confrontant aux impératifs gestionnaires de toute organisation ; il postule aussi une espérance. Le marketing public, aujourd'hui naissant, va prodigieusement se développer. L'Etat moderne valorisera ainsi la production publique. C'est à une exploration originale dans les entours du marketing public que nous convient les auteurs, dont la passion pour le sujet ne manque pas d'attraits.

11/1990

Tous les articles

Une charte de la laïcité dans les établissements scolaires publics

En déplacement ce lundi dans l'académie de Créteil, le ministre de l'Education nationale Vincent Peillon devrait présenter la mouture définitive de sa « charte de la laïcité » qui devra être affichée dans tous les établissements scolaires publics, rapporte Le Monde. Pour le ministre, il s'agit d'un bon moyen pour lutter contre la montée des communautarismes.

09/09/2013 - 00:06

Un calculateur de jauge d'accueil pour les établissements publics

Comment définir la capacité maximale d’accueil du public dans les lieux qui rouvrent ? Affluences vient de mettre en ligne une application pour aider les personnels à organiser ce retour. Un calculateur qui repose sur le protocole national de déconfinement défini par le ministère du Travail.

12/05/2020 - 10:43

Les agents de la BnF en grève pour défendre l'établissement public

Comme le rapporte l'intersyndicale CGT-FSU-Sud de la BnF, le personnel de l'établissement public est en grève ce vendredi. Tandis que la direction entreprend des travaux dont le coût s'élève à quelques 5 millions d'euros, des coupes budgétaires menées par la direction et le ministère de la Culture remettraient en question les missions fondamentales de la BnF. Un mouvement décidé à une écrasante majorité, lors de l'assemblée générale du 18 juin.

21/06/2013 - 16:04

Bibliothèque et management : gestion d'établissements accueillant du public

Les bibliothèques et autres médiathèques sont des établissements recevant du public aux termes de l'article R.123-2 du code de la construction et de l’habitation (CCH). A ce titre, elles doivent respecter la législation en vigueur relative à l’hygiène, l’entretien, l’équipement et la sécurité des bâtiments admettant des personnes extérieures et l’environnement de travail du personnel.

26/11/2019 - 10:33

Le premier Code des Relations entre le public et les administrations

Le groupe de presse Revue Fiduciaire a lancé un ouvrage qui découle de l’ordonnance et du décret paru au Journal Officiel ce 25 octobre 2015. Le Code des relations entre le public et les administrations doit « faciliter et renforcer le dialogue entre l’administration et les citoyens ».

09/12/2015 - 11:23

Le développement des compétences e-leadership dans les établissements du supérieur

L’Association Pasc@line a présenté ce vendredi 25 septembre 2015 les résultats de son enquête conduite sur le développement des compétences e-leadership dans les établissements d’enseignement supérieur et écoles d’ingénieurs du numérique.

28/09/2015 - 00:02

En dix ans, la dotation des établissements d’enseignement s’est améliorée

A travers sa publication de juin 2015, PISA à la loupe, l’OCDE, note une nette amélioration de la dotation des établissements d’enseignement entre 2003 et 2012. Cette revalorisation des ressources disponibles a permis d’accroître la dotation de chaque structure « en matière de personnel enseignant, de matériel didactique et d’infrastructures. »

18/06/2015 - 08:22

Hélène Orain directrice générale de l'Etablissement public du Palais de la Porte Dorée

Par décret en date du 4 juin 2015, Hélène Orain, jusqu’alors secrétaire générale de l’Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (Oppic), a été nommée directrice générale de l’Etablissement public du Palais de la Porte Dorée pour un mandat de cinq ans.

09/06/2015 - 16:27

La grippe A s'installe dans les établissements scolaires

16/11/2009 - 07:25

Un état des lieux du déploiement des ENT dans les établissements scolaires

Les espaces numériques de travail (ENT) continuent de gagner en puissance dans l’ensemble du territoire pour tous les établissements, même si le taux d’équipement reste plus élevé au lycée que dans les collèges.

30/12/2015 - 00:02

Aides aux bibliothèques : le Québec investit dans les établissements

Mathieu Lacombe, ministre en charge de la Culture, de la Jeunesse et des régions de l'Abitibi-Témiscamingue et de l'Outaouais, a dévoilé un plan de subvention de 41,3 millions de dollars sur deux ans en faveur des bibliothèques indépendantes. Cette initiative vise à enrichir leurs collections documentaires. Grâce à cette enveloppe budgétaire, 175 villes bénéficieront d'un appui financier pour les années 2023-2025.

30/09/2023 - 14:47

Darcos et la prime des chefs d'établissement, suite

14/01/2008 - 12:40

Établissements fermés, prêt numérique : les bibliothèques et le coronavirus

Comme le reste de la société, les bibliothèques n'échappent pas au coronavirus et, surtout, aux mesures sanitaires mises en place pour tenter d'endiguer l'épidémie. Si les établissements de prêt restent la plupart du temps ouverts, ce n'est plus le cas à Mulhouse, identifié comme un foyer majeur, où les bibliothèques et médiathèques sont fermées, et dans d'autres pays du monde.

09/03/2020 - 15:29

Recherche : les pouvoirs publics au secours des éditeurs privés

Deux rapports récents, remis au ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation ainsi qu'au ministère de la Culture, se penchent sur l'édition scientifique française. Et concluent que les pouvoirs publics, tout en encourageant à l'accès ouvert, doivent soutenir le secteur pour éviter sa disparition. Un conseil de l'édition scientifique serait chargé de surveiller l'évolution de la filière.

06/02/2020 - 16:25

Prix littéraires

Carbone et Silicium, de Mathieu Bablet, favori dans les établissements pénitentiaires

Le Prix Hors les murs, récompense décernée par un jury de personnes détenues en Normandie, a été remis à Carbone et Silicium, de Mathieu Bablet, publié par les éditions Ankama. Très remarquée, et notamment saluée par le Prix BD Fnac France Inter, la bande dessinée a été nommée lauréate de l'édition 2021.

04/10/2021 - 15:20

Bibliothèque de Cincinnati : la plus fréquentée des établissements américains en 2011

La bibliothèque publique de Cincinnati, dans l'Ohio, se classe première par sa fréquentation en 2011 sur 1300 établissements situés à la fois aux Etats-Unis et au Canada. Desservant un bassin de population de plus de deux millions d'habitants, dans un milieu principalement industriel, ce réseau de bibliothèques a su devenir un véritable centre de vie.

07/08/2012 - 00:04

De la poésie dans les transports publics

À l’occasion du Printemps de la poésie 2021, les Transports publics de la région lausannoise (tl) et la Ville de Lausanne proposent un concours de poésie tout public intitulé « Écris tes Lignes de vie! ». Présidé par le poète et musicien Stéphane Blok, ce concours a pour objectif la promotion de la poésie auprès du grand public. Le délai de participation est fixé au 20 février. Les meilleurs textes seront diffusés sur tout le réseau tl.

07/01/2021 - 14:55

"Faire d’Hadopi une bibliothèque entrerait dans sa mission d’établissement public"

Un rapport présenté ce matin au Sénat par les rapporteurs Corinne Bouchoux et Loïc Hervé proposait une sorte d’audit de ce que peut aujourd’hui être l’Hadopi. Cette mission d’information a notamment constaté que la gouvernance bicéphale d’Hadopi crée un déséquilibre intrinsèque de management. Selon les conclusions, « la survie de l’institution ne peut faire l’impasse d’une réforme profonde de sa gouvernance », qu’elle n’hésite pas à qualifier de « nuisible ».

09/07/2015 - 11:52

Numérique

Maison des écrivains et de la Littérature : le président, c'est...

12/06/2009 - 13:30

Une République de la Culture, à l'heure des partenariats public-privé

Dans les annales du Ministère de la Culture et de la Communication, cela restera l'opposition entre Culture et Communication, ou l'un de ces couacs qui laissent profondément perplexes. La semaine passée, c'était le clash : une ministre, Fleur Pellerin, en remplaçait au pied levé une autre, Aurélie Filippetti, qui décidait de ne pas assister à la dernière petite mondanité en vogue : l'inauguration de l'institut culturel Google. La rue de Valois, prise par surprise, tentait de panser au mieux la plaie, tandis que Matignon serrait les dents... Le tout, non sans une certaine confusion générale.

16/12/2013 - 16:26

États-Unis : la Bible de plus en plus contestée dans les établissements scolaires

L’American Library Association sort son classement annuel de livres les plus contestés, et, souvent, censurés. Pour la première fois, la Bible se hisse à la 6e place. La méfiance vis-à-vis des textes religieux s’accentuerait-elle ? La Sainte Bible est pourtant un livre de chevet dans plusieurs foyers américains…

13/04/2016 - 11:43

Le Furet du Nord rachète Decitre : 31 établissements et 150 millions € de CA

Après avoir obtenu la validation de l’autorité de la concurrence, le Furet du Nord concrétise donc le rachat du groupe de librairies Decitre – son alter ego en région Rhône Alpes. Dans le panier, on retrouve les librairies, ainsi que Decitre Interactive, SSII spécialisée dans les métadonnées et le e-commerce.

17/01/2019 - 18:17

Les vœux du président de la République au monde éducatif

Pour ses traditionnels vœux au monde éducatif, le président de la République a prononcé un discours très influencé par les événements dramatiques qui ont touché la France au début du mois de janvier 2015.

22/01/2015 - 00:01

Numérique

La police fait son entrée dans les établissements scolaires

21/09/2010 - 07:02

La sécurité de 120 établissements scolaires à revoir

03/04/2009 - 15:55

ECPM débute la célébration des trente ans de l’abolition dans les établissements scolaires d’Ile de France

Le 10 Mai 1981, François Mitterrand accédait à la plus haute fonction de l’État français et prouvait dès son arrivée à l’Élysée sa volonté abolitionniste en graciant Philippe Maurice le 25 Mai 1981.

04/05/2011 - 17:31

Numérique

François Dubet : le mépris du président de la République

19/05/2009 - 00:24

Numérique

Les rapports publics de la DILA, sitôt achetés, sitôt imprimés

La Direction de l'information légale et administrative, ou DILA, annonce que désormais, près de 1000 rapports publics seront accessibles en impression à la demande. L'administration estime se positionner comme un éditeur précurseur dans le domaine, en offrant ce nouveau service à ses lecteurs.

27/11/2013 - 11:23

Haïti : soutien de la France pour reconstruire des établissements scolaires

15/01/2010 - 07:05

Texas : des professeurs dénoncent la “censure” au sein des établissements scolaires

Un district scolaire américain, le Leander Independent School District, est accusé d'avoir censuré plusieurs titres, en particulier des bandes dessinées, retirés de la liste des lectures proposées aux élèves et étudiants. Des titres aux thèmes LGBTQIA+ sont visés, comme souvent dans ces affaires, mais aussi V pour Vendetta, d'Alan Moore et David Lloyd, ou encore La Loterie de Miles Hyman, d'après la nouvelle de Shirley Jackson.

15/03/2021 - 11:50

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