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Guide pratique des référés administratifs

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Rentrée littéraire 2023 : découvertes et coups de cœurs

Préparez-vous à une nouvelle vague de nouveautés qui s'abattra sur le monde de la littérature dès la fin de l'été. Comme chaque année, on vous propose un guide complet des sorties à venir, avec une sélection de romans qui sauront vous surprendre. Accrochez vos ceintures, la rentrée littéraire 2023 est en approche !

Dossier

Lire en poche, le salon de Gradignan dédié aux petits formats

Harlan Coben, qui fut parrain de l’édition 2017 explique : « Le livre de poche est une des innovations majeures du siècle dernier. Brusquement, grâce à ce nouveau format merveilleux, les gens ont pu acheter plus de livres et les emporter partout. La pratique de la lecture s’est véritablement développée grâce au poche — et est devenue à la portée de tous. Nous célébrons cet héritage aujourd’hui sur ce salon. »

Dossier

Le Prix Libraires en Seine

Depuis sa première édition en 2013, le Prix Libraires en Seine récompense chaque année un ouvrage choisi par les lecteurs au sein d'une sélection des livres préférés d'une quarantaine de librairies de l'Ouest parisien. La récompense est habituellement décernée en juin.

Dossier

Audiolivre : une sélection d'ouvrages pour les enfants

Petit Ours Brun, Vampirette, mais également Mortelle Adèle, Mes p’tits docs et bien d’autres : les personnages et collections phares des éditions Bayard et Milan existent désormais en audio. Avec la création du label À écouter, les maisons proposent désormais de faire redécouvrir aux enfants leurs livres et héros préférés en fermant les yeux et se laissant bercer…

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Extraits

Droit administratif général

Guide pratique des référés administratifs

La judiciarisation de la société a conduit à un développement sans précédent des outils procéduraux permettant, dans des délais brefs, de bénéficier d'une décision d'un juge unique ou d'une juridiction collégiale pour les questions les plus sensibles. Qu'il s'agisse de questions relatives aux libertés publiques (proclamation de l'état d'urgence, organisation de manifestations, diverses mesures de police), à des problématiques médicales ou de santé publique (arrêt de soins, épandage de pesticides), ou encore à la commande publique (référés précontractuels et contractuels), le référé est aujourd'hui devenu l'activité majeure de la juridiction administrative à tel point qu'il est difficile de citer un domaine où son usage ne s'est pas considérablement développé. Conçu par des praticiens, cet ouvrage s'adresse aux avocats, aux agents de l'administration ainsi qu'aux usagers avertis de la juridiction administrative. Il traite "de façon aussi concrète qu'approfondie" les différents domaines dans lesquels intervient aujourd'hui la matière des référés devant le juge administratif, depuis le dépôt de la requête jusqu'à l'exécution de la décision en passant par l'audience, dont l'enjeu est central dans ces procédures en raison de leur caractère oral. Un ouvrage très ambitieux car il aboutit en moins de 200 pages à une présentation synthétique des référés administratifs, correspondant le plus fidèlement possible à la réalité de la pratique contentieuse devant les juridictions administratives.

08/2021

Droit administratif général

Le guide des référés administratifs et des autres procédures d'urgence devant le juge administratif. Edition 2023-2024

Avec plus de 100 000 affaires par an, les référés et autres procédures d'urgence représentent plus de 40 % du contentieux porté devant les juridictions administratives. Demande de célérité des justiciables, multiplication des procédures, réponse efficace des tribunaux : le volume d'affaires soumis au juge de l'urgence ne cesse de s'accroître, au point de faire des référés un temps essentiel du procès administratif. La maîtrise de ces voies de droit, dont certaines permettent l'économie d'un recours au fond, voire représentent elles-mêmes un recours au fond, devient ainsi plus que jamais indispensable. Destinée à guider le praticien dans le dédale de la quarantaine de procédures existantes (référés d'urgence, référés ordinaires, procédures en matière de contrats et marchés et de droit des étrangers, référés particuliers, procédures réservées aux autorités publiques), cette troisième édition, largement enrichie, analyse chacune d'elles à la lumière des textes et de la jurisprudence la plus récente. L'auteur étudie, pour chaque type de référé, les règles d'engagement du recours, les conditions d'obtention d'une mesure, la procédure de jugement, la décision prononcée et les voies de recours ouvertes. Cette présentation systématique favorise la comparaison entre procédures. Elle permet de retenir la voie de droit la mieux adaptée et d'élaborer une stratégie contentieuse. Ces développements sont complétés de conseils et mises en garde tant à l'adresse du demandeur que du défendeur, d'exemples de requêtes et de mémoires en défense ainsi que de fiches présentant, pour les situations les plus fréquemment rencontrées, la procédure à engager et les conditions à satisfaire. Avocats, magistrats, juristes des collectivités publiques, des entreprises et des associations disposent ainsi d'un véritable outil pratique pour engager une demande en référé ou pour y répliquer de manière réactive. Les universitaires et étudiants, tout comme les élèves-avocats et simples particuliers, pourront également le consulter avec profit.

02/2023

Droit

Pratique du contentieux administratif

La justice administrative, dont les magistrats siègent en civil sans costume d'audience, et qui est principalement écrite, attire sans doute moins les médias que la justice pénale si l'on excepte quelques affaires dont ils se font alors l'écho, telle la question de l'interdiction administrative des spectacles d'un humoriste controversé ou l'interruption de l'alimentation artificielle d'un patient en état de coma. Pour autant il n'est guère de secteur de la vie quotidienne qui échappe au contentieux administratif qu'il s'agisse notamment de la contestation d'un permis de construire, d'un refus de promotion pour un fonctionnaire ou d'avantages sociaux en passant par une erreur médicale dans un hôpital public ou encore un retrait de points d'un permis de conduire, voire un accident sur une voie publique du à un défaut d'entretien normal. Tous ces litiges imposent de saisir le juge administratif. L'ouvrage de Jean-Jacques Thouroude constitue à cet égard un guide pratique très utile pour entamer et poursuivre sans encombre le procès devant le juge administratif. Le lecteur connaîtra les pièges à éviter et les règles à respecter pour mener au mieux son combat administratif, aidé en cela par les nombreux modèles de recours et mémoires figurant dans l'annexe documentaire qui constitue l'originalité de cet ouvrage par rapport à des manuels de contentieux administratif purement universitaires. L'ouvrage décrit et illustre successivement la phase préalable au procès, les conditions de présentation d'une requête, l'instruction et le jugement de cette requête ainsi que les possibilités d'exécution ou de contestation du jugement en appel ou en cassation ainsi que les procédures d'urgence sous forme de référés. Destiné aux étudiants en droit et aux élèves avocats, l'ouvrage de Jean-Jacques Thouroude intéresse également les Avocats en exercice non spécialisés en droit public ainsi que les collectivités locales et établissements publics et leurs assureurs ainsi que tout justiciable qui se trouve contraint d'engager un procès administratif.

08/2014

Paramédical

Education spécialisée. Repères pour des pratiques

A l'époque où l'éducation spécialisée voyait le plein développement de ses appuis théoriques, Paul Fustier a posé les premiers jalons d'une réflexion sur la prise en charge des enfants longtemps appelés "inadaptés". Les éducateurs d'aujourd'hui, confrontés à des situations inextricables, à un manque de moyens financiers, à une culture du résultat qui les étouffe, trouveront dans ce texte de référence de quoi penser et refonder leur pratique professionnelle. L'ouvrage, entièrement revu par l'auteur, conduit à penser l'éducation spécialisée, en internat comme en milieu ouvert, en termes de cadre et de transitionalité. La réflexion théorique doit permettre à l'institution de se penser elle-même dans son travail éducatif et clinique. Il s'agit d'ouvrir un espace de médiation qui permette à l'enfant de bénéficier du soutien spécial dont il est l'objet, tout en évitant les effets pathogènes d'une institution qui se prendrait pour une fin en soi.

08/2013

Psychologie clinique

Guide des repères du développement humain

Un ouvrage de référence concret et pratique. Organisé par dimension du développement humain, le Guide des repères du développement humain est conçu pour que l'étudiant ou tout professionnel du domaine social, éducatif et santé y trouve rapidement l'information pertinente dont il a besoin. Validés par les plus récentes recherches sur le sujet, les concepts du développement humain font l'objet de fiches théoriques courtes et structurées. Les normes spécifiques associées aux concepts sont quant à elles présentées sous forme de tableaux détaillés, regorgeant d'exemples, faciles à consulter. Contrairement à un glossaire classique, celui du Guide des repères du développement humain propose, pour chaque définition, un ou des exemples concrets des notions étudiées de façon à ce que l'étudiant puisse les comprendre dans leur contexte. Outil indispensable en psychologie du développement, une trame globale du développement humain, qui se déploie sur les rabats de l'ouvrage, permet à l'étudiant de mieux comprendre les interactions entre les développements physique, cognitif et socioaffectif de l'être humain, de la naissance jusqu'à la mort.

07/2021

Animaux, nature

Guide pratique des killies

Pourquoi une certification de compétences aquariophiles ? Le développement durable est désormais incontournable dans la conception des politiques publiques en application de l'article 6 de la Charte de l'Environnement inscrite dans la Constitution depuis 2005. Tout amateur aquariophile désireux de maintenir des espèces animales se doit d'entrer dans ce cadre et de respecter le bien-être animal. La certification fédérale de compétences aquariophiles atteste que vous possédez les connaissances nécessaires au maintien des 4 espèces animales dans le respect de leur bien être. Après constitution très rapide et très simple de votre dossier, une pré-commission, constituée au sein de votre association, donnera et transmettra son avis à la Fédération qui estimera si la certification peut vous être attribuée pour une durée de 5 ans. Le dossier peut être téléchargé sur le site internet de la F.F.A. fedeaqua.org/telechargements/func-startdown/144/. La certification fédérale de compétences aquariophiles est accessible à tous les membres des associations affiliées à la FFA à partir de leur seconde année consécutive d'adhésion à la Fédération. Elle s'adresse à tous les éleveurs d'agrément et ne se substitut ni aux certificats de capacité, ni à l'autorisation d'ouverture d'établissements. Le titulaire de la certification fédérale de compétences aquariophiles se verra remettre un diplôme ainsi qu'un insigne fédéral spécifique. Les décisions de la commission fédérale de certification sont sans appel.

10/2020

Tous les articles

Guide pratique pour parler avec les elfes...

Le vidéaste Monté - Linguisticae - décortique et analyse pour nous la langue — les langues —. Auteur de l’ouvrage Les mots sont apatrides, il a proposé à ActuaLitté une sélection de ses vidéos, en guise de prélude à la lecture de son essai… Même s'il ne vient pas de La Terre du Milieu, il nous offre tout de même un cours d'elfique.

22/05/2023 - 12:17

Maîtriser sa communication sur internet : guide pratique

Qu’on soit auteur, autrice, éditeur, éditrice, libraire ou bibliothécaire, la communication passe par le digital. Communiquer en ligne pour y promouvoir ses activités, c’est une chose. Communiquer en ligne sans y commettre d’impair juridique en est une autre, à ne pas négliger. Petit passage en revue.

06/09/2019 - 14:42

Gullivert, Le guide pratique du savoir vert

Ou du moins tenter de faire mieux. Parce que pire, je doute qu’il soit difficile d’y arriver.

23/04/2010 - 10:00

Insolite

Guide pratique Twilight : traquez les vampires de votre lycée

28/03/2009 - 00:04

Guide des pratiques innovantes dans les bibliothèques de Bretagne

Livre et lecture en Bretagne, établissement public de référence pour la filière du livre et de la lecture, a publié fin 2015 un outil inédit et évolutif : le « Guide des initiatives en bibliothèques en Bretagne », qui répertorie les pratiques innovantes mises en place dans les bibliothèques bretonnes. Cette publication existe uniquement dans un format numérique, et après quatre mises à jour en 2016 et 2017, 6 nouvelles fiches sont venues compléter cet outil en mars 2018.

20/03/2018 - 08:25

MOOC : un guide pratique pour s’y retrouver

nitié tout d’abord aux Etats-Unis à travers différentes plateformes, avec l’appui de nombreuses grandes universités, le principe des MOCC, ces cours accessibles en ligne pour tous, se développe aujourd’hui en France.

19/11/2014 - 09:04

Guide pratique du professeur de lycée (seconde) - spécial réforme

26/06/2010 - 10:31

Guide de bonnes pratiques des liseuses pour les prisons américaines

Le PEN America fait état d’une inquiétude : la lecture numérique en milieu carcéral ne doit pas supplanter les livres, mais les compléter. Cela doit permettre un accès plus diversifié à la lecture ainsi qu’au matériel éducatif et non les limiter au format des ebooks. Il publie pour cela un guide des bonnes pratiques de lecture numérique en prison.

10/02/2022 - 15:34

Sûreté et sécurité des événements et sites culturels : guide pratique

Le ministère de l’Intérieur et le ministère de la Culture et de la Communication publient aujourd’hui un guide de recommandations sur le thème « Gérer la sûreté et la sécurité des événements et sites culturels » rédigé par le préfet Hubert Weigel.

20/04/2017 - 00:41

Réforme des rythmes scolaires : un guide pratique pour aider les élus

Après l'adoption de la réforme des rythmes scolaires au primaire, il s'agit désormais pour le ministère d'aider au mieux les élus pour l'application concrète des changements sur le terrain. C'est à cette fin qu'un guide pratique a été réalisé par le ministère de l'Education nationale.

07/02/2013 - 00:02

Un guide pratique de la carte scolaire mis en ligne

Une règle générale qui ne change pas :

01/05/2008 - 08:00

Organiser une manifestation littéraire : guide pratique pour tout bien faire

Depuis la programmation en passant par la rémunération des auteurs, la logistique des stands ou encore celles des chambres d’hôtel à réserver, une manifestation littéraire ne s’improvise pas. Festival, salon, fête, rencontres, elles prennent également de formes distinctes selon les intentions. Un guide pratique n’est donc pas de trop pour accompagner les organisateurs.

08/01/2019 - 13:28

Un guide pratique de l'UNESCO pour gérer le patrimoine mondial

Il exige des guides pratiques pour tout. Le bien-être, la culture, le bricolage, l'informatique, le sport, la musique… et même maintenant pour le développement durable. Intitulé Climate Change Adaptation for Natural World Heritage Site,

26/05/2014 - 12:53

Guide pratique pour amateurs de houblon brassé : une p'tite mousse

La semaine passée se clôturait la fête de la Bière, une expérience assez inoubliable pour le visiteur qui vient ainsi découvrir l'Allemagne. Pour l'occasion, Bonial a proposé une infographie interactive qui ne manque pas d'à-propos : en effet, la fête de la bière va laisser place, pour les amateurs, à la publication prochaine du premier guide Hachette dédié à la bière. Que l'on peut consommer sans aucune modération, lui.

07/10/2014 - 11:59

Un guide des bonnes pratiques à destination des écoles en montagne

Après plusieurs réunions de travail entre l'Association nationale des élus de la montagne (ANEM) et le ministère de l'Education nationale, une circulaire va prochainement voir le jour, se voulant être un recueil de bonnes pratiques à destination des écoles en montagne.

15/12/2011 - 01:06

Mon enfant à l'école : le nouveau guide pratique de la scolarité

Un espace web et un guide pratique pour les parents d'élèves, ça vient de sortir à l'éducation nationale, pour les enfants des maternelles jusqu'aux ados des lycées. Rien ne pourra plus échapper aux parents d'élèves qui pourront suivre le parcours scolaire de leurs enfants.

31/08/2012 - 11:34

No City Guide Shanghai : une pratique de la ville, réelle ou imaginaire

C'est un projet de découverte intéressant, pour les voyageurs trop empressés à ne pas hâtivement quitter leur canapé pour voir du pays. No City Guide Shanghai, ce sont 50 auteurs qui ont participé à élaborer 65 façons de « pratique la ville ».

06/03/2012 - 10:12

Springer envahit l'Asie de guides pratiques, et numériques

Le développement de l'activité en Chine de la société Springer passera par un accord, signé hier avec le groupe d'édition Asia Briefing, pour la réalisation de guides techniques et d'affaires.

06/07/2011 - 12:17

Pratiques innovantes en bibliothèques : un guide Livre et lecture en Bretagne

Livre et lecture en Bretagne, établissement public de référence pour la filière du livre et de la lecture, outil régional de référence et de coopération, s'adresse aux professionnels du livre pour les conseiller et les accompagner au quotidien. Ainsi, le Guide des initiatives en bibliothèques en Bretagne, publié en 2015, est mis à jour en cette rentrée 2016.

08/09/2016 - 16:04

Un guide pratique pour ceux qui se sentent en décalage avec leur entourage

BONNES FEUILLES - La sensibilité, lorsqu'elle est profonde, peut devenir un défi quotidien, surtout pour les individus exigeants et hypersensibles qui perçoivent les émotions avec une intensité décuplée. Ces personnes, souvent qualifiées de perfectionnistes, vivent chaque incident de manière exacerbée, ce qui peut les rendre continuellement bouleversés et passer rapidement de l'euphorie à la mélancolie.

10/05/2024 - 07:45

Vendre des livres d'occasion en librairie, c'est encore un gros mot ? Guide pratique

Réalisé par l'Agence régionale du livre PACA, le Guide pratique sur la vente de livres d’occasion en librairie brise un tabou. Source de revenus complémentaires, ou risque de cannibalisation, il était temps de dédiaboliser le livre de seconde main dans les points de vente. Le document qui suit devrait largement y contribuer.

03/01/2017 - 17:34

Concours administratifs : plus près des réalités du métier

De l’inadéquation des candidats par rapport aux postes :

03/12/2008 - 07:32

Les bonnes pratiques du Kama Sutra pour couple marié : le guide es-sen-tiel !

C’est l’histoire du livre le plus bêtement controversé au monde, par manque de culture crasse. Le Kama Sutra, s’il évoque des positions sexuelles dont certaines s’avèrent acrobatiques au possible, n’a rien d’un guide du sexe, seul, à deux ou plus. Heureusement, un chapitre perdu a été retrouvé...

04/05/2017 - 16:34

Allemagne : le passage au numérique des courriers administratifs s'accélère

Deutsche Telekom a lancé officiellement son offre de lettre électronique destinée aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels en Allemagne. Ce système d'échange de données baptisé « De-Mail » par les autorités fait l'objet d'un label : il s'agit d'un courrier électronique à caractère confidentiel mais qui a la même valeur juridique qu'un courrier papier, rapporte l'AFP.

01/09/2012 - 00:02

Numérique

Education : signature d'un protocole d'accord avec les administratifs

09/03/2010 - 07:56

Les livres français préférés des Chinois

L'enseigne de grande distribution Carrefour, implantée en Chine, avait mis en place un système d'élection des dix titres français préférés des Chinois et inversement, les 10 titres chinois préférés des Français, avec l'appui du Guangming Daily, du site Guangming et du China International Publishing Group. Les résultats sont tombés le 24 mars 2014.

01/04/2014 - 00:04

Les 11 polars préférés des Français

Présentés par l’Observatoire de la librairie, réseau de libraires qui compte 200 membres, partout en France, voici donc les 11 titres en catégorie polar les plus vendus. Le top prend en compte les ventes depuis le 1er janvier 2019, jusqu’au 28 février.

22/03/2019 - 07:45

Les 50 métiers préférés des Français

Dans son numéro spécial Palmarès des Métiers 2013, le magazine Orientations propose à ses lecteurs le classement des cinquante métiers qui font le plus rêver les Français. En première place, on trouve la profession de photographe, ensuite vient celle de chef cuisinier (peut-être grâce aux nombreuses émissions télévisées qui lui sont consacrées) et, sur la troisième place du podium, celle de journaliste !

21/03/2013 - 00:04

Etude pratique des plans de villes

Mercredi 16 janvier à 20h00

Jean-Pierre FreyRaymond Unwin : Etude pratique des plans de villes. Introduction à l’art de dessiner les plans d’aménagement et d’extension

30/12/2012 - 16:38

Etude pratique des plans de villes

Mercredi 16 janvier à 20h00

Jean-Pierre FreyRaymond Unwin : Etude pratique des plans de villes. Introduction à l’art de dessiner les plans d’aménagement et d’extension

30/12/2012 - 16:38

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