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Droit de la fonction publique. 4e édition

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Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

9e édition du prix "Envoyé par La Poste"

Imaginé et créé par la Fondation La Poste en 2015, le prix Envoyé par La Poste récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, à un éditeur qui décèle un talent d’écriture et qui décide de le publier.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Extraits

Fonction publique

Droit de la fonction publique. 4e édition

Le droit de la fonction publique est une matière du droit administratif qui traite des règles particulières gouvernant les agents publics de l'administration. Le droit de la fonction publique constitue mutatis mutandis le droit du travail de l'administration. La conception de l'ouvrage tient compte de certains aspects peu ou pas étudiés par d'autres auteurs et met aussi l'accent sur certains aspects contentieux souvent ignorés, en particulier l'exécution des décisions de justice. Cette quatrième édition a été entièrement mise à jour.

03/2021

Fonction publique

Droit de la fonction publique. 2e édition

Une vision d'ensemble des enjeux de la fonction publique aujourd'hui. Pour être compris dans ses grandes orientations, le droit français de la fonction publique doit être relié à la vocation des femmes et des hommes auxquels il s'applique. En effet l'expression " fonction publique " désigne d'abord une activité, laquelle s'exerce au service d'une mission publique. Ce Mémento aborde le droit de la fonction publique par les enjeux du service public, sans négliger de présenter les cadres institutionnels à travers lesquels il se déploie et qui participent de sa substance même. La première partie de l'ouvrage est consacrée à l'organisation générale de la fonction publique française - à ses acteurs, à son architecture statutaire. La deuxième partie étudie les phases et les modalités du parcours professionnel de l'agent public, qu'il soit fonctionnaire ou agent contractuel. La troisième partie s'intéresse aux grands principes qui déterminent l'exercice de ses fonctions par l'agent public, à travers ses obligations et ses droits. Ce Mémento s'adresse en particulier aux étudiants en droit, aux candidats aux concours administratifs et aux praticiens.

10/2022

Fonction publique

Droit de la fonction publique. Edition 2022

Le droit de la fonction publique est une des branches du droit public. Il a vocation à s'appliquer aux agents qui travaillent dans un service public administratif et pour un employeur public. Ce droit régit donc les relations professionnelles dans l'Administration. Il présente des spécificités liées à son rattachement au droit public et à la compétence principale du juge administratif en cas de contentieux. Le fil de cet ouvrage est dicté par le déroulement chronologique de la notion de carrière dans la fonction publique : l'entrée dans les fonctions, leur déroulement et la sortie des fonctions. Les développements s'articulent essentiellement autour du socle fondamental que constitue le statut général de la fonction publique civile composé de ses quatre titres. La jurisprudence ainsi que les autres sources y trouvent aussi toute leur place. La fonction militaire n'est pas l'objet spécifique de cet ouvrage mais certaines de ses particularités méritent des développements. De nombreuses règles de la fonction publique civiles trouvent leurs origines dans le statut des militaires. Cet ouvrage de droit se veut accessible aux étudiants juristes, aux personnes souhaitant se préparer aux concours de la fonction publique et aux professionnels en charge des ressources humaines au sein des fonctions publiques de l'Etat, territoriale et hospitalière.

07/2021

Fonction publique

Droit de la Fonction publique

La première édition de ce Précis tente de relever le défi d'exposer de façon aussi claire et actuelle que possible les évolutions et mutations du droit de la fonction publique depuis les premières années du 21e siècle, lequel a été marqué par huit réformes dont la dernière, la loi de transformation de la fonction publique et les nombreuses ordonnances de 2020 à 2022. Le droit de la fonction publique de 2023 n'est plus le même que celui des années 1990 et, pour ne citer que deux tendances récentes, la "travaillisation" et la "contractualisation" contribuent à individualiser davantage la relation de travail entre les agents publics et leurs employeurs, ces derniers pouvant désormais négocier des accords collectifs avec les organisations syndicales, ouvrant ainsi la voie à une "conventionnalisation" du droit de la fonction publique parallèlement au maintien de la situation légale et réglementaire des fonctionnaires. Points forts - Les références jurisprudentielles occupent une place primordiale dans ce Précis - L'auteur adopte une approche historique, sociologique et de droit comparé - L'ouvrage est le fruit de plus de 20 ans d'enseignement, de formations professionnelles (initiale et continue) ainsi que de nombreux échanges lors de colloques - Ce Précis intègre les nouvelles références issues de la formalisation depuis le 1er mars 2022 de la seule partie législative du droit de la fonction publique dans le cadre d'un Code général de la fonction publique

09/2023

Fonction publique

Droit de la fonction publique. Edition 2021-2022

Cette 8e édition présente de manière structurée et accessible les règles en matière de déontologie et de droits et obligations des fonctionnaires. Le droit de la fonction publique constitue une branche du droit administratif dédiée à l'organisation et au fonctionnement des relations d'emplois particulières que développent les employeurs chargés de missions d'intérêt général avec leurs agents. Cet ouvrage présente les différents aspects de la fonction publique en se basant sur les textes normatifs s'appliquant à la fonction publique ainsi que sur la jurisprudence. Le droit de la fonction publique est soumis régulièrement à des réformes dont la plus récente touche la déontologie et les droits et obligations des fonctionnaires ; elle est développée dans le livre. Cette nouvelle édition 2021-2022 se base sur les textes normatifs s'appliquant à la fonction publique (Constitution, droit international, lois, règlements), ainsi que sur la jurisprudence, indispensable à une compréhension plus concrète de l'application de ces textes. Points forts Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Conforme au cours de Droit de la fonction publique et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires

08/2021

Fonction publique

L'essentiel du droit de la fonction publique. Edition 2021-2022

Le point sur la modernisation et la transformation de la fonction publique Le droit de la fonction publique a pour objet l'étude du droit commun aux trois fonctions publiques (Etat, collectivités territoriales, établissements hospitaliers) à travers l'exposé synthétique de la jurisprudence pertinente et des normes constitutionnelles, européennes, législatives et réglementaires applicables aux plus de 5, 5 millions de fonctionnaires et agents publics (20% de la population active). La fonction publique fait l'objet depuis quelques années de profondes réformes qui modifient progressivement sa physionomie avec, d'une part, la réduction significative du nombre de corps d'emplois dans la FPE et, d'autre part, l'inscription de la gestion des ressources humaines en son coeur. Cette nouvelle édition 2021 fait le point sur les apports de l'importante loi n° 2019-828 du 6 août 2019 et intègre les normes législatives et réglementaires sur la gestion de la fonction publique aux temps du Covid-19, ainsi que les décisions juridictionnelles les plus importantes permettant au lecteur de comprendre les enjeux du droit de la fonction publique. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.

10/2021

Tous les articles

Stages : Un SMIC pour la fonction publique

Ce n'était pas le cas jusqu'à présent et les anciens stagiaires pousseront un soupir de soulagement en sachant que ceux qui viendront après eux seront probablement mieux rémunérés. Car on ne parle plus de gratification, mais bien d'une rémunération en cas de stage, laquelle pourrait dépasser le SMIC.

Auparavant, le calcul se faisait sur la base posée par le décret du 21 juillet : la gratification était fixée à 12,5 % du plafond horaire de la sécu, soit les fameux 30 % du SMIC. Or depuis le 23 juillet, « lorsque l'activité professionnelle effectuée pour le compte de l'organisme d'accueil le justifie, ce dernier peut prévoir le versement au stagiaire d'une rémunération d'un montant supérieur à cette gratification, y compris au-delà du SMIC ».

Ainsi parla le ministère de la Fonction publique. Et fini la gratification, on parle bien d'un salaire, qui doit cependant « être prévu dans le cadre d'un contrat de travail ». Pour l'ASMI, association des stagiaires de la Fonction publique d'État la nouvelle est excellente... mais comporte un couac.

En effet, « comment un stage peut-il être effectué dans le cadre d'un contrat de travail » se demande-t-on. En outre, la rémunération est toujours laissée à la discrétion de l'employeur, et n'a rien d'obligatoire. « Une telle mesure diminuerait la discrimination géographique subie par les jeunes habitant en dehors du centre de Paris, elle leur donnerait une chance supplémentaire d'effectuer des stages en administration centrale », poursuit l'association.

Reste que pour leur donner plus de visibilité, les offres seront désormais publiées dans « la bourse interministérielle de l'emploi public » ou BIEP, comme l'explique la circulaire du ministère.

Dernièrement, le Jounal officiel avait publié un décret concernant la gratification pour les stages, devenue obligatoire dès lors que ce dernier durait plus de deux mois. On parle ici cependant d'une gratification et non d'un salaire...

10/08/2009 - 14:30

Grève dans la fonction publique ce jeudi 15 mai

Ce jeudi 15 mai 2014, les syndicats ont lancé un appel massif à la grève à destination des agents de la fonction publique. Les syndicats enseignants sont aussi mobilisés dans ce mouvement qui entend prioritairement dénoncer le gel du point d'indice, prévu jusqu'en 2017, ainsi que l'absence de négociations salariales au sein de la fonction publique.

14/05/2014 - 00:05

De l'Interim dans la fonction publique : les dents grincent

« Une opportunité, pas une obligation »

14/05/2008 - 16:07

Numérique

Hausse du point d'indice pour la fonction publique

06/02/2008 - 12:52

Numérique

Suppressions de postes dans la fonction publique : la CGT s'inquiète

04/09/2009 - 07:32

Numérique

Fonction publique : +25 % pour les heures supplémentaires

29/02/2008 - 17:11

Haute fonction publique : les conservateurs des bibliothèques attentifs

Après la suppression de l'École nationale d'administration (ENA), Emmanuel Macron propose une réforme de la haute fonction publique, avec pour principale mesure la « fonctionnalisation » de l’Inspection générale des Finances (IGF), de l’Inspection générale de l’Administration (IGA) et de l’Inspection générale des Affaires sociales (Igas). Les conservateurs et conservatrices des bibliothèques saisissent l'occasion pour demander une prise en considération de certaines revendications, portées par l'Association des directrices et directeurs des bibliothèques municipales et groupements intercommunaux des villes de France (ADBGV), dont nous reproduisons le texte ci-dessous.

29/04/2021 - 16:20

Numérique

Mobilité dans la fonction publique : la loi au Journal Officiel

Depuis aujourd'hui, la loi sur la mobilité des fonctionnaires est désormais officialisée par l'organe de publication, le JO. « Loi nº 2009-972 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique », ratifiée en début de semaine, elle fut largement critiquée par les syndicats, dont la FSU et la CGT, qui n'excluaient pas de recourir au Conseil constitutionnel.

Oui, mais voilà, cette dernière appartient désormais aux grands fichiers des publications du JO. Et parmi les petites subtilités dont elle recèle, ont notera qu'en cas de suppression du poste d'un fonctionnaire, ce dernier « peut être placé en disponibilité d’office ou, le cas échéant, admis à la retraite ». Tout dépendra de la réaction de l'intéressé : il pourra refuser trois offres publiques « correspondant à son grade et à son projet personnalisé d’évolution professionnelle, et tenant compte de sa situation de famille et de son lieu de résidence habituel ».

Cependant, cette nouvelle législation ne devrait plus permettre à l'administration de refuser le transfert d'un agent « vers un autre emploi, dans une autre administration ou dans le secteur privé », en respectant cependant un préavis de trois mois. On notera également qu'elle permet le recrutement de contractuels pour des remplacements, ou en cas de « vacance temporaire d’emploi ».

Réaction chaude et à chaud

À peine publié, le texte ne fait déjà pas l'unanimité, puisque FO-Finances a demandé dans un communiqué qui a suivi la parution que l'on abroge cette loi, « contraire aux intérêts des fonctionnaires ». En effet, elle bouleverserait selon le syndicat les fondements qui ont bâti le statut de la Fonction publique.

Le site science 21 considère ce texte comme une loi « qui non seulement prépare des ravages sans précédent dans la fonction publique, mais générera également des vagues de licenciements de salariés dans le secteur privé, sous la coupe duquel passeront de nombreux fonctionnaires ».

Dans un appel clair et net, il encourage « les chercheurs, les universitaires, les fonctionnaires, les citoyens... à rechercher des voies et des moyens de droit pour tenter encore d'introduire un recours contre la Loi nº 2009-972 “relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique”, au besoin auprès d'instances européennes et internationales, à prendre des initiatives en conséquence et à nous faire parvenir à ce sujet toute information utile. »

06/08/2009 - 17:42

BAnQ en grève : les salaires de la fonction publique trop déséquilibrés (Québec)

Depuis plusieurs mois, la situation de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) est délicate. La direction de l’établissement laissée vacante durant une année a été confiée à Jean-Louis Roy, un choix alors vivement contesté. Et trois mois plus tard, c’est un débrayage des employés qui intervient en plein été.

16/08/2018 - 09:14

Salaire dans la fonction publique : vers une grève le 22 mars 2016 ?

Des propositions en matière de salaire pour la fonction publique doivent être présentées par le gouvernement le 17 mars 2016. Mais, pour mettre un peu la pression sur le pouvoir en place, les organisations FSU, CGT, UNSA, CFDT et Solidaires menacent, dans un communiqué commun, d’appeler à la grève le 22 mars si aucune annonce d’importance n’est faite :

29/02/2016 - 00:01

Culture : Un 'budget maintenu' qui ne rassure pas la fonction publique

Le départ d'Aurélie Filippetti du ministère de la Culture se sera déroulé sur fond de désaccord avec l'exécutif. Dans les rangs des ministres, les voix se sont élevées contre la politique économique du gouvernement et une austérité jugée trop importante. Devant le ministère, des représentants de la CGT Culture s'inquiètent de l'avenir des budgets publics.

27/08/2014 - 08:46

Le Kindle violerait le droit d'auteur avec sa fonction de lecture

11/02/2009 - 11:36

Europe : une consultation publique pour moderniser le droit d'auteur

Michel Barnier, membre de la Commission européenne, chargé du Marché intérieur et des Services, a prononcé hier un discours pour préciser les deux préoccupations majeures de son service pour l'année 2014. « Propriété intellectuelle et modernisation de l'environnement juridique des entreprises » seront, du moins l'espère la Commission, les deux mamelles de la prospérité économique.

26/11/2013 - 11:59

La défense du droit d'auteur "opposée aux libertés publiques" ?

Pour les derniers électeurs encore hésitants, le Syndicat national de l'édition a lancé une consultation des grands partis politiques, en cette veille d'élections européennes. Plusieurs points étaient évoqués, cruciaux dans le domaine du livre : le droit d'auteur, la politique culturelle, la fiscalité, l'interopérabilité, le respect de la propriété intellectuelle sur Internet.

24/05/2014 - 09:52

Des banques publiques de Chine soutiennent le marché de l'édition

29/01/2010 - 10:42

La directive sur le droit d'auteur, préoccupante “pour les libertés publiques”

La réforme du droit d'auteur au sein de l'Union européenne est toujours d'actualité : plus que jamais, même. Le projet de directive sur le droit d'auteur remonte au 14 septembre 2016, et il est désormais discuté par les différentes parties. Les intéressés ne manquent pas de réagir aux discussions, et les bibliothécaires, les auteurs, les éditeurs et les traducteurs font tous part de leurs craintes, mais pas pour les mêmes raisons.

03/10/2017 - 08:50

Surface : le silence de Microsoft sur la fonction liseuse

Les premiers aperçus de Surface ont évoqué les différents OS, sa fonction tactile, l' écran de 10,6 pouces « ClearType HD ». Pas sûr que cela suffise à rivaliser avec les autres poids lourds du marché, mais la tablette en a quand même sous le capot. Ou du moins sous le clavier, en kit, si l'on s'en tient à l'utilisation des visuels. Pourtant, c'est un autre périphérique qui pose de bonnes questions. Si ses différents OS Windows RT et Windows 8 ont été passés en revue, le port du stylet pose des interrogations.

21/06/2012 - 18:15

Numérique

Disparition du Conseil d'orientation de l'édition publique (COEPIA)

Le Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative, ou COEPIA de son petit nom, tire sa révérence. La commission administrative à caractère consultatif fait partie des victimes du décret n° 2018-785, qui en supprime quelques-unes, jugées insuffisamment utiles. Le COEPIA, censé réunir acteurs publics et privés pour un meilleur dialogue, n'a semble-t-il jamais vraiment tenu ses promesses.

13/09/2018 - 10:00

Le président du CSPLA payé à la hauteur de “la complexité” de sa fonction

Le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) oriente et informe le ministère de la Culture pour que ce dernier conduise sa politique en matière de propriété intellectuelle. Présidée par Olivier Japiot depuis décembre 2018, l'instance consultative indépendante est sollicitée sur différentes questions, et doit notamment intervenir dans la foulée des recommandations du rapport Racine.

07/04/2020 - 10:02

La fonction du balai de David Foster Wallace

14/09/2009 - 10:00

Cession de droit, coéditions : la stratégie des maisons d'édition

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

27/07/2022 - 10:47

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Edition publique : un nouveau conseil d'administration pour le COEPIA

Le Conseil d’orientation de l’édition publique et de l’information administrative, ou COEPIA, vient d’accueillir de nouveaux membres. La structure, qui doit servir de connexion entre les acteurs publics et privés, autour de l’édition, devait être remaniée, pour que le dialogue puisse reprendre. Désormais, le dialogue devrait pouvoir reprendre.

02/11/2015 - 15:45

Insolite

Guide de la lecture publique

Une proximité affichée avec le chant :

19/06/2008 - 07:45

Droits numériques : le monde de l'édition patauge

29/01/2010 - 09:39

Le Kindle bientôt en France : la fonction de lecture au crible

16/10/2009 - 17:39

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

"L'alphabétisation doit faire partie d'une politique de santé publique"

Le National Literacy Trust est un organisme de charité britannique qui, comme son nom l'indique, se préoccupe des questions liées à l'alphabétisation. Un rapport a été publié sur ses effets sur la santé des populations, au Royaume-Uni. Sans surprise, des capacités de lecture faibles, ou même moyennes, ont une influence catastrophique sur la santé et les traitements médicaux.

24/07/2015 - 11:40

Une troisième édition du Baromètre de l’accessibilité numérique en lecture publique

Le ministère de la Culture, plus précisément la direction générale des médias et des industries culturelles, au sein du service Livre et Lecture, annonce une troisième édition du Baromètre de l’accessibilité numérique en lecture publique, après les éditions précédentes en 2014 et 2016.

21/11/2018 - 12:41

La fonction du balai, David Foster Wallace

Lenore Beadsman a 24 ans et une vie bien compliquée : son arrière grand-mère s’est évadée de sa maison de retraite – en compagnie de vingt autres patients et cinq membres du personnel

14/09/2009 - 10:00

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