Recherche

Droit pénal des affaires. Cours et travaux dirigés Master, 3e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Rentrée littéraire 2023 : découvertes et coups de cœurs

Préparez-vous à une nouvelle vague de nouveautés qui s'abattra sur le monde de la littérature dès la fin de l'été. Comme chaque année, on vous propose un guide complet des sorties à venir, avec une sélection de romans qui sauront vous surprendre. Accrochez vos ceintures, la rentrée littéraire 2023 est en approche !

Dossier

Les Contes des coeurs perdus

Les Contes des cœurs perdus est une collection enchanteresse créée par le scénariste Loïc Clément, dans un univers mélangeant réalité et fantastique.

Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel.

Dossier

Comics et super héros : Marvel, pilier historique de l'édition

Marvel : un nom qui incarne à lui seul le concept de super héros. Créée en 1939, la maison d’édition a connu plusieurs identités avant de devenir le groupe multimédia que l’on connaît aujourd’hui. D’abord Timely Comics, puis Atlas Comics, Marvel prend ce nom au début des années 1960, une décennie décisive dans l’histoire de la bande dessinée américaine…

Dossier

L'affaire Matzneff, du prestige littéraire au banc des accusés

La publication du livre Le Consentement, par l'éditrice Vanessa Springora, aura ouvert les yeux de la société sur les agissements revendiqués par l'écrivain Gabriel Matzneff dans ses livres : des relations avec des mineurs – de la pédocriminalité, en somme –, qui ont relancé la question du consentement sexuel. Vanessa Springora elle-même en a été la victime, à travers une emprise qu'elle raconte dans son livre et qu'elle a voulu dénoncer pour s'en libérer une fois pour toutes.

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Extraits

Droit pénal des affaires

Droit pénal des affaires. Cours et travaux dirigés Master, 3e édition

Le droit pénal des affaires est d'une importance essentielle, tant pour les acteurs de la vie des affaires que pour l'économie dans son ensemble, car il permet d'assurer le respect d'une moralité du droit des affaires et de l'activité économique. Aussi, la dépénalisation contemporaine du droit des affaires reste somme toute très limitée et le risque pénal est toujours aussi présent dans l'entreprise. Ce manuel, qui expose le cours et présente des exercices pratiques corrigés, envisage d'abord la spécificité du droit pénal des affaires, avant d'aborder le droit pénal commun des affaires et le droit pénal spécial des affaires. Sont ainsi présentées les règles générales du droit pénal des affaires (responsabilité pénale du chef d'entreprise et des personnes morales, règles de prescription...) et les principales infractions d'affaire (vol, escroquerie, abus de confiance, recel, blanchiment, faux, corruption, trafic d'influence, prise illégale d'intérêts, favoritisme, droit pénal des sociétés, droit pénal des procédures collectives, droit pénal de la concurrence, droit pénal de la consommation, droit pénal boursier). Destiné avant tout aux étudiants, cet ouvrage pourra intéresser aussi les professionnels, juristes ou entrepreneurs.

08/2021

Droit pénal des affaires

Droit pénal des affaires. 13e édition

Un ouvrage incluant à part égale la source législative et la source jurisprudentielle en la matière. Le droit pénal des affaires ne représente plus seulement un droit pénal - très - spécial dont il apparaît simplement difficile de fixer le périmètre précis, au-delà d'un noyau dur peu polémique (appropriations frauduleuses, blanchiment, corruption, faux et infractions du code de commerce du code monétaire et financier et du code de la consommation). Le développement de règles légales ou jurisprudentielles communes à toutes les infractions concernées, de fond (ex. : responsabilité des décideurs) comme de procédure (ex. : création du parquet national financier), a fini par en faire un droit spécifique qui s'inscrit autant au sein du droit pénal que, désormais, au sein d'un ensemble plus large de règles préventives ou répressives dont l'objet est de lutter contre la délinquance d'affaires (ex. : répressions administrative et civile, compliance). La maitrise du droit pénal des affaires nécessite alors de ne plus se contenter de l'étude de différentes infractions. Il semble effectivement indispensable, non seulement, d'appréhender en plus ces règles pénales communes qui s'y appliquent, mais aussi de connaître différentes règles non pénales qui, aujourd'hui, les accompagnent, avec plus ou moins de cohérence. L'objet de cet ouvrage est de présenter, dans un format qui demeure accessible, l'ensemble de ces règles, en donnant à leur égard tous les éléments indispensables à la compréhension de leur sens et de leur articulation. L'ambition est, ainsi, de livrer au lecteur les connaissances qui lui permettent de développer une culture générale de la lutte contre la délinquance d'affaires et de percevoir la place occupée par le droit pénal au sens strict dans ce système plus large, comme de trouver des réponses à la plupart des interrogations précises que cette lutte peut susciter. Autrement dit, il s'agit de livrer un vade-mecum construit pour tous ceux qui étudient et qui pratiquent le droit pénal des affaires.

10/2022

Droit pénal des affaires

Droit pénal des affaires. Edition 2023

Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables aux entreprises incluant notamment le droit pénal général, social. Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises : du droit pénal général au droit pénal social, en passant par le droit pénal fiscal, bancaire, financier ou urbanistique.

10/2023

Droit pénal des affaires

Le droit pénal des affaires, ou droit pénal de l'entreprise, a connu récemment des développements considérables. Les frontières de la répression ont été modifiées dans le sens d'une sévérité accrue. Bon nombre de comportements, qui jusqu'alors n'étaient régis que par le droit privé, voire par la seule éthique, ont été incriminés. La grande criminalité économique et financière organisée figure au centre des préoccupations des Etats. Les affaires politico-financières défrayent la chronique. Cette matière en expansion est devenue un ensemble complexe et hétéroclite et la cascade des législations, s'abrogeant ou se modifiant en un temps record, en rend toute synthèse malaisée. Fruit des enseignements et expériences professionnelles de ses auteurs, l'ouvrage est destiné à donner une vue d'ensemble du phénomène. Il s'adresse autant aux étudiants qu'aux praticiens de cette discipline, magistrats, avocats, fonctionnaires, policiers, contrôleurs bancaires ou financiers, réviseurs, expertscomptables, conseils fiscaux et cadres d'entreprises, juristes ou "compliance officers" . Les principaux textes législatifs coordonnés ont été reproduits. Chaque sujet est accompagné d'indications bibliographiques. Certains aspects internationaux ou de procédure ont également été traités. Dans un premier temps, la notion de droit pénal des affaires et ses évolutions récentes sont esquissées. Ensuite est envisagée l'application de certaines règles du droit pénal général, comme celles relatives à l'imputabilité, à la responsabilité des personnes morales, aux confiscations ou aux interdictions professionnelles. Mais le droit pénal des affaires étant essentiellement du droit pénal spécial, c'est l'étude des infractions qui constitue la partie substantielle de l'ouvrage, qu'elles trouvent leur origine dans le Code pénal ou dans des lois particulières. Elles sont abordées en suivant le parcours théorique d'une entreprise : création, vie et fin. Les infractions liées à la vie des entreprises sont rangées en fonction des valeurs qu'elles protègent : foi publique, ordre public, sécurité publique, propriété, ordre public économique et financier et ordre fiscal.

04/2021

Droit pénal des affaires

Cette Lexifiche synthétise les principes et procédures du droit pénal appliqués aux affaires. Elle aborde notamment le régime de responsabilité pénale du chef d'entreprise et les infractions liées au monde des affaires. Elle offre ainsi aux étudiants en master ayant le droit pénal des affaires dans leur cursus ou ceux ayant choisi le droit pénal aux concours, en épreuve de spécialité, un document clair et condensé leur facilitant les révisions.

05/2022

Droit pénal des affaires

L'ouvrage analyse les acteurs spécifiques du droit pénal économique et les pouvoirs particuliers d'enquête dont ils disposent, les règles de droit pénal général des affaires et ses incriminations, qu'elles lui soient spécifiques ou non. Cette seconde édition augmentée et révisée propose une structure adaptée et prend en compte les dernières évolutions jurisprudentielles dont celles de fin 2023, en droit pénal fiscal notamment.

04/2024

Tous les articles

L'Affaire des affaires : Manipulation

Depuis déjà trois ans Laurent Astier et Denis Robert travaillent à la conversion en bande dessinée de l’entremêlement d’intrigues qui s’enracine autour de l’affaire Clearstream. Après deux tomes sortis aux éditions Dargaud, « L’argent invisible » et « L’enquête », c’est « Manipulation » qui vient couronner cette mise au clair d’un épisode politico-financier peu compréhensible du pékin moyen.

09/06/2011 - 07:03

Master, désobéissance, EVS : Chatel droit dans ses bottes

Punition pour les désobéissants

08/07/2009 - 12:33

Violence à l'école : un point sur les travaux en cours

Installée depuis novembre 2012, la délégation ministérielle chargée de la prévention et de la lutte contre les violences en milieu scolaire a fait un premier point sur les pistes qui sont actuellement à l'étude pour permettre des avancées significatives.

27/02/2013 - 00:02

Sorbonne : master Edition et Audiovisuel, deux formations d'importance

Chaque semaine, ActuaLitté, en partenariat avec l'association Effervescence, réunissant les étudiants et anciens élèves du

08/07/2014 - 17:32

L'édition doit envisager des stratégies à court terme...

Ce doit être agaçant, voire légèrement irritant, au bout d'un moment, de s'entendre dire en permanence ce que l'on doit faire ou ne pas faire. Quand bien même ce serait la voix de la Raison incarnée qui parlerait par la bouche de l'Innocence...

10/05/2011 - 17:56

Exigence et motivation, les clés du master Édition-Audiovisuel de la Sorbonne

Chaque semaine, ActuaLitté et Effervescence, association réunissant les étudiants et anciens élèves du Master Édition et Audiovisuel de Paris IV-Sorbonne, vous donnent rendez-vous : retrouvez dans les colonnes de notre magazine une chronique, réalisée par les étudiants de la formation, racontant la vie du Master et de l'association. Cette semaine, premier retour sur la Journée Portes ouvertes du 6 avril dernier !

09/04/2013 - 12:36

IUFM d'Aquitaine : premier Master d'édition scolaire et de Jeunesse

L'IUFM d'Aquitaine vient d'annoncer la création officielle du premier Master d'édition scolaire et de jeunesse, avec pour partenaire Savoir Lire et le Syndicat national de l'édition.

17/09/2010 - 17:13

Un pirate d'ebooks sauvé du pénal par la Cour de Rotterdam

Un tribunal néerlandais vient de porter l'assaut contre un vil criminel : un pirate de livres numériques. Ce dernier a reconnu avoir téléchargé 5000 livres numériques depuis le site BitTorrent. Une sacrée bibliothèque ainsi constituée, qui fait enrager le BREIN, organisme néerlandais de lutte contre la contrefaçon.

24/01/2013 - 11:48

L'affaire des affaires ou le courage en bande dessinée

« L'enquête » sortie dans les salles le 11/02 est adaptée de la bande dessinée de Denis Robert et Laurent Astier, l'Affaire des affaires. Une bonne occasion de (re) découvrir cette série de 4 albums publiés pour l'occasion dans une intégrale de 700 pages. par Matthieu Morvan

09/03/2015 - 15:17

Éditions Massin à vendre : travaux et déco à prévoir

06/02/2008 - 16:38

Insolite

Affaire Charlie Hebdo : droit de caricaturer Mahomet ?

La semaine passée s'ouvrait sur un incendie, celui de la rédaction de Charlie Hebdo, alors que le magazine satirique s'apprêtait à lancer un numéro spécial intitulé Charia Hebdo, avec Mahomet en rédacteur en chef.

07/11/2011 - 09:21

Le Maryland revendique des droits d'auteur sur les travaux des élèves

La Commission de l'éducation du comté de Prince George (PGCPS), dans l'Etat du Maryland, a publié une proposition par laquelle l'institution suggère que lui reviennent les droits d'auteur sur l'ensemble des oeuvres créées par les élèves et le personnel des établissements scolaires publics. Cette revendication soulève certaines questions d'ordre juridique, ainsi qu'un vif mouvement de protestation.

13/02/2013 - 11:18

L'Affaire des affaires, prix de la BD d'actualité et reportage de France Info

14/01/2010 - 17:04

CORRECT POLITIQUEMENT : cours de philosophie avec Roger-Pol Droit

En cette période de politique mouvementée, il convient de revenir aux essentiels : la base de la base, ce qui est correct politiquement. Et rien ne vaut, pour se remettre la morale à jour, une petite page de philosophie. Ainsi, ActuaLitté,

08/04/2013 - 12:49

Université de Saint-Etienne : un nouveau parcours droits et affaires médicales

Le secteur de la santé est en pleine croissance et reconstruction autour de nouveaux modèles médicaux, économiques et juridiques, qui constituent l’enjeu majeur des années à venir. Pour répondre à ces nouveaux besoins de compétences, en adéquation avec les demandes des acteurs professionnels du monde de la santé, l’Université Jean Monnet propose un nouveau parcours de droit « affaires médicales », original et unique en France, porté par la Faculté de Droit de Saint Etienne.

25/03/2016 - 00:02

La maladresse de Marlène Schiappa, “un problème pénal [et] déontologique”

Le secrétariat d’État à l’égalité femmes-hommes vient de faire son mea culpa. En traînant des pieds comme il se doit. La promotion du livre de Marlène Schiappa n’est qu’une maladresse, voilà tout... Ou presque.

30/05/2018 - 11:19

Prix littéraires

François Rioux : "La cohabitation du banal et du beau dans le cours des jours"

C'est en présence de plusieurs personnalités du monde littéraire que le premier Prix des libraires du Québec de la catégorie « Poésie québécoise » a été remis au poète François Rioux pour son admirable recueil Poissons volants publié aux éditions Le Quartanier. Ce prix littéraire, coordonné par l'Association des libraires du Québec (ALQ), permet également aux libraires de faire rayonner leur profession.

27/05/2015 - 12:09

Le mot “nègre” refait son apparition dans un cours de droit

Scandale en Amérique : lors d’une intervention, un professeur de droit s’adressant aux élèves de première année de l’université d’Emory, a employé le mot « Nigger », « nègre » en français. Il n’aura pas fallu plus d’une journée pour que l’information remonte et que l’établissement condamne ce langage.

30/08/2018 - 14:56

Affaire DSK : les éditeurs, eux aussi, pris de court

Ils sont nombreux les éditeurs qui veulent, aux côtés de leurs auteurs, surfer sur l’affaire Dominique Strauss-Kahn. Et pourtant, rien n’est moins évident, en témoigne encore le dernier rebondissement dont s’est fait l’écho le New York Times.

01/07/2011 - 14:42

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Affaire Salinger : la suite de l'Attrape-coeurs en appel

24/07/2009 - 09:48

Insolite

L'humeur de Chereau : un best-seller en trois jours, “cours” toujours !

C’est durant la période estivale que l’on se retrouvera au hasard des instants, stylo en main, à laisser gambader une idée, quelques mots jetés... et pourquoi pas se prendre à rêver : compter parmi les auteurs d’une prochaine rentrée littéraire ? Le temps est doux, une brise saupoudre la chaleur...

06/07/2018 - 09:05

Numérique, droit d'auteurs et librairies : les préoccupations de l'édition

Le 1er décembre, le Bureau international de l'édition française accueillait avec le Syndicat national de l'édition, au Sénat, les représentants de maisons d'édition européenne. L'occasion de partager expériences et mésaventures, sur les domaines de l'économie ou de la protection des droits. Le numérique aura été l'un des sujets phares de la conversation.

06/12/2011 - 13:35

Lire en circuit court : diversité et richesse de l'édition de proximité

Ce mois de novembre 2023 célèbrera la diversité et la richesse des ouvrages édités ou publiés en Pays de la Loire. Au programme, des événements littéraires (rencontres, lectures, ateliers) en librairies indépendantes et bibliothèques, des spectacles, des visites et ateliers de pratique artistique, des textes à écouter au bout du fil et des journées professionnelles. L'évènement est gratuit et ouvert à tous.

06/07/2023 - 12:28

Rome : le Colisée est en travaux

Visité par près de six millions de touristes chaque année, le Colisée de Rome est entré dans un cycle important de travaux de restauration, rapporte La Croix. Le plus célèbre amphithéâtre de l'antiquité romaine inauguré en 80 après JC par Titus vient de voir se terminer la première phase des travaux.

09/08/2014 - 00:03

Le chiffre d'affaires de l'édition italienne en nette baisse

Pour les neuf premiers mois de l'année 2012, le chiffre d'affaires de l'édition italienne a connu une baisse de 8,7 %, d'après une étude Nielsen rapportée par Publishing Perspectives. La comparaison des chiffres de 2010 à ceux de 2011 montrait déjà une baisse de 4,6 %, signe d'une industrie en apparente mauvaise santé dans le pays.

28/10/2012 - 13:52

Hausse du chiffre d'affaires de l'édition US, et mea culpa des éditeurs

L'association des éditeurs américains (Association of American Publishers, AAP) fait amende honorable en présentant un correctif à son bilan du mois de janvier 2015. Ce dernier présentait un début d'année plutôt moribond, avec une hausse globale du chiffre d'affaires estimé à un peu moins de 1 %. Une boulette mathématique, donc, qui fait passer la hausse à 5 %, tout de même.

05/05/2015 - 14:39

Le chiffre d'affaires de l'édition américaine en hausse en 2014

Ce mercredi, l'Association of American Publishers a publié son rapport mensuel Statshot, avec des chiffres qui semblent indiquer que l'année 2014 fut plutôt faste en termes de chiffre d'affaires pour l'industrie de l'édition américaine. Sur les 11 premiers mois de l'année, les revenus commerciaux des maisons membres de l'association sont en hausse de 3,7 %, avec un léger recul du format cartonné sur le marché, mais une solide croissance du livre numérique.

04/02/2015 - 17:56

Édition, BD et illustration, trois nouveaux masters à l'université Bordeaux Montaigne

En cette rentrée 2020, l'université Bordeaux Montaigne inaugure trois nouveaux masters autour du livre et de l'édition : un master Édition, sous la responsabilité d’Alban Pichon, un master Édition, théorie et critique de la bande dessinée (orientation recherche), sous la responsabilité de Jean-Paul Gabilliet, et un master Illustration (création et recherche), supervisé par Julien Béziat.

30/09/2020 - 12:43

Droit de réponse : Affaire Dantec, l'avocat répond à ActuaLitté

Suite à notre article relatant les affres tant juridiques qu'éditoriaux, opposant les éditions Ring à Maurice G. Dantec, l'avocat du romancier a souhaité bénéficier d'un droit de réponse, estimant notre travail incomplet. Nous le reproduisons dans son intégralité, et signalons également que l'avocat nous a communiqué une plainte pour abus de faiblesse en cours d'analyse au parquet de Paris.

05/09/2012 - 09:03

1 2 3 ... 300 Plus de résultats