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Droit administratif. 13e édition

Dossiers

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

9e édition du prix "Envoyé par La Poste"

Imaginé et créé par la Fondation La Poste en 2015, le prix Envoyé par La Poste récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, à un éditeur qui décèle un talent d’écriture et qui décide de le publier.

Dossier

Troisième édition du Prix Frontières - Léonora Miano 2023

L’Université de Lorraine (Crem, Loterr) en collaboration avec l’Université de la Grande Région (UniGR), lançait en 2021 la première édition du prix littéraire «Frontières», dédié à l’écrivaine Léonora Miano. Durant cinq années consécutives, il récompensera le meilleur roman de l’année abordant la thématique des frontières.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Foire du Livre de Francfort 2021 : une édition hybride

Reléguée sur internet en 2020 par la pandémie de coronavirus, la Foire du Livre de Francfort, un des événements majeurs du secteur de l'édition, espère bien accueillir les professionnels, du 20 au 24 octobre prochain. Une édition hybride est annoncée, avec une partie des événements en ligne.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Extraits

Droit administratif général

Droit administratif. 13e édition

Une synthèse pédagogique pour maîtriser rapidement les notions essentielles de la matière. Cet ouvrage regroupe les notions fondamentales du droit administratif national connecté au droit européen et international (les règles spécifiques de l'organisation de l'action et du contrôle de l'Administration dans sa gestion des services publics et ses rapports avec les particuliers) et l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur la fonction publique. Très structuré, illustré de nombreux exemples jurisprudentiels, de remarques, de tableaux, de schémas et de statistiques, le présent ouvrage comporte également un glossaire, et constitue un moyen privilégié d'acquisition des principes de base et un outil de révision efficace à l'approche des examens et concours.

10/2023

Droit administratif général

Droit administratif. 13e édition

Cet ouvrage donne une vue claire et précise du droit administratif. Il est divisé en huit parties : le système administratif français, les sources du droit administratif, les structures administratives territoriales centrales et locales, les structures administratives spécialisées, les différentes catégories d'action administrative, les actes administratifs, la responsabilité administrative et enfin le contentieux de l'administration. Ce manuel est destiné aux étudiants en droit de licence ainsi que de master, aux élèves des instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs et à tous ceux désirant avoir une connaissance générale du droit administratif.

10/2021

Droit administratif général

Droit administratif. 17e édition

Cet ouvrage de droit administratif général présente l'exposé du cours en mettant en valeur les questions essentielles, leur évolution et les interrogations donnant lieu à débat. Ce Cours s'ordonne autour de trois parties : le cadre de l'action administrative (juridiction administrative, administration centrale et administration locale), les fins et moyens de l'action administrative (principe de légalité, actes administratifs unilatéraux, contrats de l'administration, service public, police administrative) et les contrôles et sanctions de l'action administrative (intervention du juge judiciaire dans le contrôle de l'action de l'administration, procédure administrative contentieuse et recours pour excès de pouvoir, responsabilité administrative). Points forts - Chaque chapitre est accompagné d'exercices pratiques, permettant d'acquérir une méthode rigoureuse de présentation des connaissances - Encadrés avec des extraits de jurisprudence, doctrine, réglementation - Un ouvrage devenu un classique

10/2021

Droit administratif général

Droit administratif. 18e édition

Les racines et les caractères majeurs du droit administratif. Le présent ouvrage, tel un guide, se propose d'explorer l'univers administratif et de cerner, à partir de ses caractères majeurs, les racines mêmes de son droit. Pour chaque grand thème, un dossier divisé en deux parties fait le point sur les données de base (" Ce qu'il faut savoir ") et fournit des matériaux indispensables à une recherche personnelle (" Pour approfondir "). Cette 18e édition paraît alors que l'heure est au bilan des réformes intervenues depuis le début du xxie siècle et que d'autres réformes sont engagées. Ainsi, elle rend compte des débats en cours, ce qui en fait plus précisément un guide pour suivre et comprendre l'actualité.

10/2022

Droit administratif général

Droit administratif général. 11e édition

L'action administrative : La soumission au principe de légalité. Les missions : services publics et police administrative. Les procédés : acte administratif unilatéral et contrat administratif Le contrôle de l'action administrative : Les juridictions administratives. La responsabilité de l'administration. Les recours contentieux : excès de pouvoir. et procédure administrative contentieuse.

08/2021

Droit

Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers

Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.

02/2019

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Littérature, Enjeux contemporains : Droits de cité, 11e édition

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

22/12/2017 - 10:53

Prix littéraires

Prix Wepler : une 13e édition avec Beethoven

Nouvelle journée, nouvelle liste et cette fois pour la 13e édition du prix Wepler-Fondation la Poste. Et cette année c'est musicalement que le prix s'annonce avec un parrain qui n'y entendait rien, quoiqu'il fut l'un des plus grands, Ludwig van Beethoven.

« Cette phrase de Beethoven, nous la mettons au cœur de notre action comme fer de lance pour “récidiver” en toute conscience dans notre treizième édition du prix Wepler-Fondation la Poste et vous présenter notre jury, qui, nous vous le rappelons, est renouvelé chaque année », précise un communiqué.

Dans lequel on apprendra que cette année, parmi les membres du jury, on trouvera un libraire associé, un critique littéraire, une détenue du centre pénitentiaire de Rennes...

Comme toujours, le prix est sponsorisé par une dotation de 10.000 € pour le lauréat et 3000 € pour la mention spéciale. Le prix sera remis par ailleurs le 22 novembre, à la brasserie Wepler. Mais tout de suite la liste des nominés !

Jacques Abeille Les jardins statuaires Éditions Attila Pierre Alferi Après vous P.O.L Lutz Bassmann Les aigles puent Éditions Verdier Thierry Beinstingel Retour aux mots sauvages Fayard Claro CosmoZ Actes Sud Christian Estèbe Des nuits rêvées pour le train fantôme Finitude Éric Faye Nagasaki Stock Jérôme Ferrari Où j'ai laissé mon âme Actes Sud Alain Fleischer Imitation Actes Sud Thomas Heams-Ogus Cent seize Chinois et quelques Seuil Linda Lê Cronos Christian Bourgois éditeur Yves Ravey Enlèvement avec rançon Éditions de Minuit

07/09/2010 - 17:47

Prix littéraires

Orange Prize : Rose Tremain remporte la 13e édition

L'auteure anglaise Rose Tremain vient de remporter le prestigieux Orange Prize qui récompense une oeuvre de fiction écrite par une femme, avec un livre portant sur l'émigration d'un Européen de l'est en Angleterre, The Road Home.

Son dixième ouvrage a donc été primé, pour son « fantastique exercice d'empathie », selon Kirsty Lang, présidente du juré. Son personnage, Lev, arrive en Angleterre avec peu d'argent et sans parler la langue. « C'est un homme de caractère », poursuit la présidente, et « une histoire racontée de manière très puissante ».

Rose gagnera également 30.000 £ ainsi que la statuette de bronze réalisée par l'artiste Grizel Niven. Voilà 13 ans que la compagnie de télécommunication Orange organise cette récompense réservée aux femmes élues par un jury féminin exclusivement, ce que Kirsty estimait peut-être desuet.

05/06/2008 - 10:10

Prix littéraires

Prix Livre et droit de l’Homme de Nancy : Pascal Picq préside la 15e édition

La sélection 2016 du Prix Livre et droit de l’Homme créé en 2002 par André Rossinot, alors maire de Nancy, et Simone Veil vient d’être communiquée par la ville. Pour sa 15e édition, Pascal Picq a été choisi comme président d’honneur. Il succède à Marise Condé qui avait occupé la place, alors qu’en 2014, le livre Plaidoyer pour la fraternité d’Abdennour Bidar était récompensé.

22/06/2016 - 12:33

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Les journées du Livre et du Vin 13e édition

23/03/2008 - 10:00

Pulse, nouvelle collection poche des éditions 13e Note

Les éditions 13e Note s'adressent à tous les curieux de la littérature américaine véhiculant la contre-culture, du « beat, post-beat, underground, sex, drugs and rock'n'roll », à la transgression, à la subversion, comme la maison aime à présenter sa ligne directrice. Fondée en 2008, 13e Note a annoncé le lancement, à partir du mois de mai 2012 d'une nouvelle collection de poche, dénommée Pulse.

24/04/2012 - 00:10

Chapitre : La plainte contre Actissia transférée au tribunal administratif

En février dernier, le comité d'entreprise des librairies Chapitre déposait une plainte en référé contre Actissia, afin d'obtenir de sa part une revalorisation du PSE en faisant reconnaître sa responsabilité de coemployeur. Le 18 mars, la juge du Tribunal de Grande Instance de Paris a rendu sa décision : elle s'est jugée incompétente pour traiter le dossier, et a renvoyé le tout au Tribunal administratif.

25/03/2014 - 17:36

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Concours administratifs : plus près des réalités du métier

De l’inadéquation des candidats par rapport aux postes :

03/12/2008 - 07:32

Eduardo Pisani chante la Marseillaise au tribunal administratif de Paris

Le poète et candidat à l’Académie française, Edouardo Pisani, vit en France depuis plus de trente ans. Célèbre pour sa chanson Je t’aime le lundi, il est aujourd’hui sous le coup d’une menace d’expulsion du territoire. Il passait ce 16 mars devant le tribunal administratif de Paris. Il raconte, à ActuaLitté, son expérience.

17/03/2017 - 11:13

Un recours administratif déposé contre la direction de la BnF

La modification des conditions de communication des documents au sein de la Bibliothèque nationale de France a suscité un vaste mouvement de protestation, mené par les usagers eux-mêmes et les syndicats d'agents. L'Association des Lecteurs et Usagers de la Bibliothèque nationale de France (ALUBnF) n'en reste pas là, et a déposé un recours auprès du tribunal administratif, afin de faire annuler ce changement, perçu comme un « préjudice aux lecteurs de la BnF ».

07/10/2022 - 11:24

La 3e édition de Rue des Livres les 13 et 14 mars

16/02/2010 - 15:09

16e Journée mondiale du livre et du droit d'auteur

La journée mondiale du livre et du droit d’auteur, organisée par l’UNESCO, se déroule chaque année depuis 1996 au Québec.

15/04/2011 - 16:47

Numérique

Alexandre Jardin : taxer la lecture publique, “délire administratif d'un zozo”

Les professionnels sont – presque tous – vent debout : imposer une redevance pour les lectures publiques, gratuites et faites aux enfants, cela ressemble à un coup de folie. Et pourtant l'idée est encore loin d'être tranchée. Alexandre Jardin intervient dans nos colonnes pour défendre la gratuité de la lecture. « On parle d’enfants, là, ceux qui seront les lecteurs de demain. Si on le leur permet... »

16/01/2018 - 08:45

Le fichier Base-élèves bientôt devant le Tribunal administratif de Paris

Mis en place dès 2004, le fichier Base élèves n'a jamais vraiment fait l'unanimité. Bien qu'il soit conçu pour mieux gérer les flux d'élèves, beaucoup lui reprochent de permettre un fichage généralisé des enfants. Le Tribunal administratif de Paris s'intéressera à cette base le 1er juillet 2013.

25/06/2013 - 00:02

23e édition des Victoires de la Musique

09/03/2008 - 10:48

Salon Facebouquins : 1re édition réussie et projets

06/11/2009 - 16:24

Livres et Musique : Deauville prend des airs d'Italie pour sa 13e édition

La 13e édition de Livres et Musiques de Deauville se déroulera du 16 au 18 avril 2016, avec pour thématique l’Italie. Depuis plus d’une décennie, ce festival unique dans le paysage culturel français invente une nouvelle façon de voyager en littérature : en abordant cette dernière sous le prisme de ses liens avec la musique ! 50 rendez-vous gratuits sont proposés afin d’explorer et de découvrir les écrivains pour qui la musique est un enjeu de création.

21/03/2016 - 09:54

Droit de réponse des Éditions Chèvre-Feuille étoilée

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

01/06/2015 - 14:20

Droit de réponse de Mourad Prod - Editions Oxymore

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité.

24/05/2024 - 11:52

Allemagne : le passage au numérique des courriers administratifs s'accélère

Deutsche Telekom a lancé officiellement son offre de lettre électronique destinée aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels en Allemagne. Ce système d'échange de données baptisé « De-Mail » par les autorités fait l'objet d'un label : il s'agit d'un courrier électronique à caractère confidentiel mais qui a la même valeur juridique qu'un courrier papier, rapporte l'AFP.

01/09/2012 - 00:02

Numérique

Cité U d'Antony, explusion d'étudiants ou retraits administratifs ?

16/08/2009 - 04:32

Numérique

Education : signature d'un protocole d'accord avec les administratifs

09/03/2010 - 07:56

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

À Paris, il est désormais possible d’emprunter des livres en bibliothèques

Ce mardi 2 juin a marqué l’entrée en phase 2 du plan de déconfinement pour les Français. Et si à Paris, les cafés, bars et restaurants ont pu rouvrir leurs terrasses, plusieurs bibliothèques ont également décidé d’accueillir à nouveau du public. Pour le moment, il est encore impossible de circuler librement entre les murs des établissements, mais un système de réservation par click & collect permet toutefois aux lecteurs de renouer avec leurs habitudes d’emprunts.

03/06/2020 - 14:42

Droit d'auteur et édition numérique : regard croisé France-Chine

Cette rencontre entre les acteurs français et chinois de l'édition était l'occasion, alors que Shanghai est la ville à l'honneur de ce salon de 2014, de parler des questions importantes que sont le livre numérique et le droit d'auteur. Deux heures d'interventions avec de nombreux participants.

21/03/2014 - 19:32

Cession de droit, coéditions : la stratégie des maisons d'édition

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

27/07/2022 - 10:47

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

09/08/2009 - 00:01

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

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